TAUX D UTILISATION ET COUTS DES DIFFERENTES TECHNIQUES ET FILIERES DE TRAITEMENT DES SOLS ET DES EAUX SOUTERRAINES POLLUES EN FRANCE

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1 TAUX D UTILISATION ET COUTS DES DIFFERENTES TECHNIQUES ET FILIERES DE TRAITEMENT DES SOLS ET DES EAUX SOUTERRAINES POLLUES EN FRANCE SYNTHESE DES DONNEES 2010 Janvier 2012 Étude réalisée pur le cmpte de l'ademe par Ernst & Yung Crdinatin technique : Frédérique Cadière & Guillaume Masselt Service Friches Urbaines et Sites Pllués (SFUSP) Directin Villes et Territires Durables (DVTD) ADEME Angers SYNTHESE

2 REMERCIEMENTS Frédérique CADIERE, Nadine DUESO, Didier MARGOT, et Guillaume MASSELOT, ADEME Stefan COLOMBANO, BRGM (prjet SOLENV) Christel DE LA HOUGUE, UPDS Fabrice COPIN, ATILH Ingrid BILLAUT, FNTP Sandrine MAGDALINIUK, AREVA Etienne SERRE, SNCF Jean-Michel BRUN et Christphe BOURDIN, GRS VALTECH Rémi MUTH, SECHE Ec-Services Franck LECLERC, SITA REMEDIATION Philippe DENECHEAU, VALGO Remediatin Olivier DECHELETTE, SERPOL Guillaume MOREL, ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION Claude MICHELOT, BURGEAP Niclas HOCQUET, ELITEC Pierre KERDONCUFF, ADEME (ETV) Dr Paul BARDOS et Jnathan SMITH, SuRF UK Julien PEREZ, Anne-Claire IMPERIALE, Niclas SAINCY et Cralie LANG, ERNST & YOUNG Et à l ensemble des persnnes membres de sciétés de travaux, d ingénierie, u maîtres d œuvre, sllicitées dans le cadre de l enquête u dans le cadre des grupes de travail rganisés sur le thème de la dépllutin durable. L ADEME en bref : L'Agence de l'envirnnement et de la Maîtrise de l'energie (ADEME) est un établissement public sus la triple tutelle du ministère de l'eclgie, du Dévelppement durable, des Transprts et du Lgement, du ministère de l'industrie, de l'energie et de l'ecnmie numérique et du ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle participe à la mise en œuvre des plitiques publiques dans les dmaines de l'envirnnement, de l'énergie et du dévelppement durable. Afin de leur permettre de prgresser dans leur démarche envirnnementale, l'agence met à dispsitin des entreprises, des cllectivités lcales, des puvirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de cnseil. Elle aide en utre au financement de prjets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les dmaines suivants : la gestin des déchets, la préservatin des sls, l'efficacité énergétique et les énergies renuvelables, la qualité de l'air et la lutte cntre le bruit. Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 20, avenue du Grésillé BP Angers Cedex 01 Téléphne : Télécpie : /27

3 SOMMAIRE Smmaire Présentatin de l étude Cntexte et bjectifs de l étude Périmètre de l étude Périmètre de l enquête et taux de cuverture Eléments de cntexte du marché français de la dépllutin en La demande de réhabilitatin de sites en France en Caractéristiques de la demande en L ffre de réhabilitatin de sites en France en Méthdlgie Dnnées cllectées... 8 Quantités et vlumes... 8 Cûts... 9 Infrmatins supplémentaires Le traitement des dnnées : une apprche statistique Analyse du marché français de la dépllutin en Plus de 50% des tnnages cnfinés in situ u transférés en ISDI Une variabilité des cûts très imprtante d un chantier à l autre La dminatin du marché par les filières de traitement hrs site et in situ Analyse glbale des taux d utilisatin et des cûts des différentes techniques de traitement des eaux suterraines plluées Près de 60% des vlumes traités par pmpage-adsrptin u par biaugmentatin in situ Analyse de la variabilité des cûts Cas particulier de l écrémage Le traitement in situ dmine légèrement le marché en Evlutins du marché de la dépllutin Evlutin glbale du marché Evlutins 2008/2010 du marché de la dépllutin des sls Evlutins 2008/2010 pur les taux d utilisatin et cûts des différentes techniques et filières de traitement des eaux suterraines en France Perspectives pur le marché de la dépllutin des sites et sls pllués Un marché en reprise Vers une dépllutin durable? /27

4 1. Présentatin de l étude 1.1. Cntexte et bjectifs de l étude La présente étude, relative au marché de la dépllutin des sites et sls pllués en France en 2010, s inscrit dans le cadre du dévelppement du site Internet de l ADEME (rubrique Sites Pllués et Sls / Techniques de traitement), dnt l bjectif est de mieux faire cnnaître les prcédés des techniques de traitement et leurs dmaines d applicatin, l état du marché français de la dépllutin des sites (taux d utilisatin et cûts de mise en œuvre des techniques) et les techniques innvantes. Le public visé est cnstitué de l ensemble des acteurs intervenant dans le cadre de la plitique natinale en matière de gestin et de réhabilitatin des sites et sls pllués, et plus particulièrement le public prfessinnel. Le présent dcument cnstitue la synthèse des résultats de l étude sur les dnnées Cette étude s inscrit dans la cntinuité des tris premières études cmmanditées par l ADEME sur le secteur de la dépllutin, prtant sur les dnnées 2002, 2006 et Ces études quantitatives snt cmplétées par des éléments qualitatifs précisant le cntexte écnmique et les perspectives d évlutin du marché. Le rapprt cmplet présentant en détail les résultats de l étude est dispnible sur le site internet de l ADEME. Pur la première fis, l étude abrde la prblématique du dévelppement durable et la maturité du marché français de la dépllutin vis-à-vis de cette prblématique Périmètre de l étude L étude a été réalisée auprès des acteurs prfessinnels du milieu de la dépllutin des sites et des sls pllués. Elle prte sur les dnnées du marché français en 2010 et abrde les taux d utilisatin et les cûts des techniques et filières, de traitement et de gestin, des sls et des eaux suterraines (in situ, sur site et hrs site). Il cnvient de préciser les définitins suivantes : Technique de traitement : tute méthde u tut prcédé permettant de traiter une pllutin ; Filière de traitement : tute technique de traitement mise en œuvre «hrs site». Les sls pllués snt acheminés vers des installatins de traitement cllectives ù une u plusieurs techniques peuvent être mises en œuvre. Technique de gestin : méthde permettant de gérer une pllutin sans pur autant la détruire. Certains traitements nt été exclus du périmètre de l étude : le traitement des bues de dragage et des sédiments ; le traitement des terres d rigine française traitées à l étranger (ntamment les terres d rigine française traitées en Belgique). De même, certaines pllutins nt été exclues du périmètre de l étude : les pllutins par des substances radiactives ; les pllutins pyrtechniques ; les pllutins spécifiquement liées à des pllutins d rigine agricle telles que les pesticides. 4/27

5 1.3. Périmètre de l enquête et taux de cuverture La liste des acteurs cntactés présentée dans le tableau suivant a été adaptée par rapprt à l enquête précédente. Celle-ci a été enrichie de nuveaux acteurs parmi lesquels : Des sciétés de travaux et/u d ingénierie ; Des sciétés de terrassement u de travaux publics en particulier les membres de la Fédératin Natinale des Travaux Publics (FNTP). Certaines sciétés d ingénierie sllicitées lrs de la précédente enquête nt déclaré ne jamais effectuer de travaux en prpre. Elles nt été ôtées de la liste des acteurs cntactés pur l étude 2010 afin d éviter tut risque de duble-cmptage entre les sciétés maîtres d œuvre et les sciétés de travaux. De même, les prmteurs et investisseurs immbiliers ainsi que les fnds d investissement n nt pas été sllicités afin d éviter tut risque de duble-cmptage et puisque, en tant que maîtres d uvrage, ces acteurs n nt généralement pas à leur dispsitin les dnnées de marché cllectées dans le cadre de cette étude. Ttal sciétés cntactées Répnses à l'enquête Questinnaires remplis Pas de travaux effectués en 2010 Ne suhaite pas participer Pas de répnse reçue Sciétés de travaux dnt UPDS dnt Hrs UPDS Sciétés de travaux et d'ingénierie dnt UPDS dnt Hrs UPDS Cimentiers Terrassiers et travaux publics TOTAL Au ttal, sur les 43 sciétés cntactées, 27 nt répndu à l enquête (taux de retur de 62 %). Parmi ces 27 sciétés, 24 nt traité des terres et eaux suterraines pllués en prpre en 2010 et 3 n nt traité aucun vlume en prpre en Certains acteurs n nt pas suhaité participer à l enquête, d autres nt suhaité y participer mais n nt pu mbiliser les ressurces nécessaires pur y parvenir dans les délais impartis. Ntns également que le nmbre de répndants de la FNTP est limité dans l enquête par rapprt à leur psitinnement sur le marché réel et ntamment sur les filières d évacuatin hrs site. Afin d apprécier la représentativité des dnnées cllectées par rapprt au marché français, un taux de cuverture basé sur le chiffre d affaires «travaux» des entreprises de dépllutin a pu être estimé pur les acteurs de l Unin des Prfessinnels de la Dépllutin des Sites (UPDS) : les 14 acteurs membres ayant répndu à l enquête en 2010 représentent un taux de cuverture de l rdre de 87 % du chiffre d affaires «Travaux» déclaré à l UPDS par ses membres 1. Ce dernier s élève à 209 millins d eurs en 2010 pur l ensemble du cllègue travaux et représente entre 50 % et 70 % du marché natinal d après 1 Dnnée cmmuniquée par l Unin des Prfessinnels de la Dépllutin des Sites. 5/27

6 les experts rencntrés. Il est à nter que le taux de cuverture du chiffre d affaires «Travaux» des entreprises membres de l UPDS permet d apprécier plus particulièrement la qualité des dnnées sur le traitement des sls et des eaux suterraines par des techniques in situ et sur site. Pur les techniques hrs site, le taux de cuverture des envis en installatins de traitement hrs site est de 100 %, les dnnées étant cllectées directement auprès des explitants ; tandis que le taux de cuverture des envis en ISD serait d envirn 50 % d après le taux de cuverture calculé sur les tnnages envyés en installatin de traitement hrs site cllectés via les questinnaires par rapprt aux tnnages ttaux déclarés cmme reçu par les explitants de ces installatins de traitement hrs site. Ce taux s expliquerait par la faible représentativité des sciétés de travaux publics et de terrassement dans l étude. Ces taux de cuverture permettent de cnclure l assurance d une fiabilité satisfaisante et d une bnne représentativité des résultats présentés dans le cadre de l étude Eléments de cntexte du marché français de la dépllutin en 2010 La demande de réhabilitatin de sites en France en 2010 Seln l analyse stratégique de la filière de la dépllutin des sites publiée par le Ministère en charge de l Envirnnement en , le territire français cmpte à sites ptentiellement pllués pur une superficie d envirn hectares. De nmbreuses activités industrielles plus u mins anciennes u encre en activité, telles que le traitement des métaux, les industries chimiques, la fabricatin de peinture u l industrie pétrlière, peuvent être à l rigine de ces pllutins. Le recensement natinal des sites pllués réalisé au myen des bases de dnnées BASIAS 3 et BASOL 4 permet d identifier la nature des cntaminants allant des hydrcarbures aux slvants halgénés en passant par les métaux et d enclencher des chantiers de réhabilitatin. Plusieurs facteurs snt mteurs de la demande de réhabilitatin de sites : La réglementatin en matière de maîtrise des risques et des impacts sur l envirnnement pusse les industriels à traiter les pllutins identifiées. En particulier, la réglementatin française est claire vis-à-vis de la respnsabilité d'une cntaminatin des sls qui revient à l explitant industriel : la circulaire du 8 février 2007 relative à la plitique de gestin des sites pllués précise que tut site dnt la pllutin est avérée dit faire l bjet d une interprétatin de l état des milieux et/u d un plan de gestin. Le plan de gestin vise à déterminer les mesures de gestin qui divent être prises par l explitant afin de restaurer un état des milieux cmpatible avec leurs usages. C est ainsi que les industriels snt les premiers dnneurs d rdre des chantiers de réhabilitatin de sites. La demande du secteur immbilier est un levier majeur de la dépllutin des sites en particulier en zne périurbaine u turistique. En 2010, les permis de cnstruire nt augmenté de 14 % 5 par rapprt à 2009 ce qui mntre la reprise de la demande du secteur (qui avait chuté en 2009 suite à la crise financière de 2008). Ainsi, la demande en matière de réhabilitatin de sites pllués, qui avait cnnu une frte crissance jusque 2008, a repris en Dans une mindre mesure, le financement à l échelle natinale des mises en sécurité de sites à respnsable défaillant, u sites rphelins, gérés par l ADEME cntribue à la demande du marché de la dépllutin. Ainsi et cmme le cnfirment les acteurs du marché interrgés, l année 2010 a été une année particulière de transitin pur le secteur de la dépllutin des sites et sls pllués, et ntamment de reprise suite à la 2 Dépllutin des sites, Analyse stratégique de la filière, Dévelpper les éc-industries en France, Cpyright BCG 2008, Ministère en charge de l écnmie 3 Inventaires histriques de sites industriels et activités de service 4 Base de dnnées sur les sites et sls pllués u ptentiellement pllués appelant une actin des puvirs publics à titre préventif u curatif. 5 Indices annuels de la cnstructin dans l Unin Eurpéenne, Série statistique, INSEE 6/27

7 crise écnmique et financière de Il apparaît que le marché est frtement influencé par la demande des prmteurs immbiliers. Caractéristiques de la demande en 2010 Pur la première fis, il a été demandé aux acteurs interrgés de renseigner le type de client crrespndant à chaque chantier dans le questinnaire d enquête. Ainsi, il apparaît qu envirn 70 % des tnnages de terres plluées traitées u gérées en 2010 prvenaient de chantiers pur des clients industriels. Envirn 30 % des terres plluées traitées u gérées prvenaient de chantiers d aménagement : 17 % pur des aménageurs privés et 13 % pur des aménageurs publics. En ce qui cncerne les chantiers de dépllutin des eaux suterraines, 99% de la demande émane en 2010 des industriels. Ces chiffres snt à prendre avec précautin car ils snt basés sur une partie des acteurs ayant répndu à l enquête. En effet, d après certains experts rencntrés, la répartitin des acteurs sur le marché serait de 40 % d industriels, de 30 % de prmteurs immbiliers et de 30 % d établissements publics u cllectivités. Pur la première fis, il a été demandé aux acteurs de renseigner le type de plluants traités sur chaque chantier, dans le questinnaire d enquête. Pllants traités en 2010 sur les chantiers sls Plluants traités en 2010 sur les chantiers d'eaux suterraines 9% 4% 7% 6% 30% 11% 10% 6% 3% 40% 13% 17% 13% 14% 17% HCT Métaux lurds BTEX COHV COV HAP PCB Autres COHV Cmpsés aztés HAP COV HCT BTEX Autres Les résultats btenus prtent sur 89 % des tnnages de terres traitées u gérées et sur 87 % des vlumes d eau traités et déclarés via les questinnaires. A nter que des traitements d autres pllutins minritaires des eaux suterraines nt été reprtés : n peut citer ntamment des traitements de nappes plluées aux cyanures, aux métaux lurds et aux PCB. L ffre de réhabilitatin de sites en France en 2010 Le chiffre d'affaires des entreprises membres de l'unin des Prfessinnels de la Dépllutin des Sites (UPDS) était de 325 millins d eurs en (ingénierie et travaux) et représente envirn 70 % du chiffre d affaires ttal de l activité de la dépllutin des sites et sls pllués au niveau natinal 7. Le marché des prestataires de dépllutin est dminé par un nyau d entreprises spécialisées ntamment regrupées au sein de l UPDS et qui snt sit des PME, sit des filiales de grands grupes acteurs du secteur de l envirnnement et de la gestin des déchets tels que Séché Envirnnement, SUEZ Envirnnement et VEOLIA, u du secteur de l aménagement urbain tels que Buygues Bâtiment, Vinci et Clas. Ce nyau d entreprises est de plus en plus cncurrencé par une mntée en cmpétences des sciétés de terrassement et de démlitin qui se psitinnent sur le marché. 6 Site Internet de l UPDS 7 Site Internet de l UPDS 7/27

8 2. Méthdlgie 2.1. Dnnées cllectées Quantités et vlumes Afin de permettre une explitatin des dnnées la plus juste pssible, des règles et définitins nt été précisées dans le questinnaire et dans le guide méthdlgique : Multiplicité des intervenants sur un chantier : pur éviter tut duble-cmptage entre les traitements réalisés par une sciété de travaux et ceux suivis par une sciété d ingénierie par exemple, chaque acteur n a renseigné que les tnnages et vlumes traités en prpre en 2010 ; Chantier de plusieurs années : la durée des chantiers a été demandée dans le questinnaire d enquête et une apprche estimative a pu être retenue permettant de ne reprter que les quantités traitées en 2010 ; Quantité ttale traitée et quantité traitée par chaque technique de traitement : Quantité ttale traitée en 2010 : les terres et eaux ayant subi plusieurs traitements ne snt cmptées qu une fis ; Quantité traitée en 2010 par traitement : les quantités traitées par le traitement crrespndant snt cmptées sans exclure les quantités ayant subi plusieurs traitements. Par exemple, pur des terres traitées par stabilisatin physic-chimique avant transfert en Installatin de Stckage de Déchets, le vlume cncerné est cmptabilisé dans les deux techniques. Le tnnage ttal déclaré est alrs inférieur à la smme des tnnages traités par chaque technique. Quantité de terres excavées et d eaux pmpées : les quantités de terre excavées et les vlumes d eau pmpés nt été demandés par ailleurs. Les vlumes excavés u pmpés et nn traités snt exclus des quantités traitées ; Vlumes : Pur les sls : les vlumes de sls traités u excavés snt renseignés en tnnes et une densité myenne de 1,8 a été prise pur les cnversins. Pur les eaux : les vlumes d eaux traitées u pmpées snt renseignés en m 3. Pur les vlumes d eau traitées par des techniques in situ, le vlume cnsidéré est le vlume en place : Vlume de la zne saturée x prsité du sl OU surface du chantier x épaisseur de la nappe captée par les piézmètres x prsité du sl. Pur les vlumes d eau traités par des techniques de pmpage sur site, le vlume cnsidéré est le vlume pmpé. Les vlumes d eau traités in situ u sur site ne snt dnc pas directement cmparables. Pur les prchaines études, les vlumes d eau traités par des techniques sur site sernt exprimés en vlume en place afin de rendre plus chérente la cmparaisn effectuée avec les vlumes traités in situ. NB : un essai d hmgénéisatin des vlumes a été effectué lrs de la cllecte de dnnées. Cet essai s est avéré nn cncluant sur les dnnées telles que remntées lrs de l enquête de Cas particulier de l écrémage : l unité de vlume a été changée par rapprt à l enquête précédente, c est le m 3 de flttant récupéré qui est cnsidéré dans la nuvelle étude. NB : les changements de définitin des vlumes traités par des techniques sur site et pur l écrémage ne peuvent permettre une évaluatin fiable des taux d utilisatin 2008 et La cmparaisn sera pertinente lrs de la prchaine enquête. 8/27

9 Cûts Les définitins des cûts des techniques nt été cmplétées cmme suit : Cût ttal myen d un traitement (en EUR/t u en EUR/m3) : le cût glbal d une technique u filière cmprend l ensemble des prestatins, depuis la rédactin du cahier des charges 8 jusqu à la réceptin du rapprt de fin de chantier. Il ne cmprend pas les cûts liés aux études préalables (études de risque et diagnstic). Répartitin du cût ttal seln tris types de charges : la répartitin du cût seln les charges exceptinnelles, récurrentes et liées aux études n a pas été demandée dans le questinnaire d enquête sur les dnnées En effet, ces infrmatins ne snt pas très variables d une année sur l autre. La répartitin myenne des cûts btenue lrs de l enquête sur les dnnées 2008 a été reprise et appliquée aux cûts myens 2010 de chaque technique, dans les fiches de synthèse par technique présentées au chapitre 5 du rapprt. Les définitins des charges utilisées lrs de l enquête 2008 snt les suivantes : Charges exceptinnelles crrespndant au cût de la phase initiale (phase pilte, mise en place du chantier : installatin d une unité de traitement, préparatin du terrain) et intervenant de façn unique (au démarrage du chantier par exemple) ; Charges récurrentes crrespndant au cût de la phase «chantier» (traitement (matériel, main d œuvre, réactifs u prduits), éliminatin des déchets), à renuveler au curs du traitement ; Charges liées aux études (hrs études de risques sanitaires préalables au chantier) et suivi de la dépllutin crrespndant aux cûts des analyses et prestatins intellectuelles (rédactin de rapprts, réunins sur site). Evaluatin des cûts : les cûts nt été demandés par technique et par chantier aux acteurs, ce qui permet d ptimiser le nmbre de dnnées et la significativité du cût myen. Cûts cnnexes crrespndant aux cûts myens relatifs au transprt, à l excavatin des terres et au pmpage des eaux : ces cûts nt été cllectés dans le questinnaire, indépendamment des cûts de traitement. Tus les cûts nt été cmptabilisés hrs taxes. Infrmatins supplémentaires Le questinnaire d enquête a été cmplété de questins quantitatives et qualitatives permettant d étffer l interprétatin des dnnées et de mieux cmprendre le marché de la dépllutin en 2010 : Type de plluants traités : les plluants traités sur les différents chantiers nt été demandés. Cette infrmatin nuvelle permet d identifier les techniques les plus emplyées seln les plluants à éliminer. Type de clients par chantier : la typlgie des maîtres d uvrage sur les différents chantiers a été demandée. Cette infrmatin permet d identifier la répartitin des acteurs (industriels, aménageurs privés, aménageurs publics ) en fnctin des types de traitements. Nmbre de kilmètres parcurus et mde de transprt des terres : ces infrmatins permettent d apprécier l impact myen du transprt sur les chantiers de dépllutin. Apprche «verte» u «durable» : les mesures mises en œuvre sur les chantiers de dépllutin, au regard des impacts suivants nt été demandées : Emissins de gaz à effet de serre et autres émissins (pussières ), Cnsmmatin d énergie, 8 La définitin du cût glbal cmprenant l ensemble des charges «du cahier des charges au rapprt final» est celle qui figurait dans le questinnaire envyé aux sndés. Tutefis, précisns que dans le cas général ù la rédactin du cahier des charges est menée par le cmmanditaire, les cûts annncés ne cmprennent pas cette prestatin. Ces cûts snt en revanche inclus lrsqu un prestataire recherche une filière de traitement hrs site. 9/27

10 Dégradatin de la qualité des sls, Perturbatin des systèmes hydrgélgiques, Génératin de déchets, Atteinte à la bidiversité, Nuisances snres, lfactives et/u visuelles. Les infrmatins furnies par les acteurs nt permis d apprécier le niveau de maturité du secteur de la dépllutin des sites et sls pllués vis-à-vis des prblématiques de dévelppement durable Le traitement des dnnées : une apprche statistique Une analyse critique et cmparative des dnnées a été réalisée sur l ensemble des questinnaires afin de caractériser la qualité et le niveau de détail des infrmatins qui nt servies de base à l analyse statistique. Des retraitements nt été effectués afin de garantir l hmgénéité des résultats : Cût myen pndéré : pur chaque technique u filière, le cût myen glbal a été calculé en effectuant la myenne des cûts énncés par les acteurs pndérés par les tnnages u vlumes traités par chaque acteur sur chaque chantier. Cette pndératin permet de tenir cmpte de la variabilité des prix liée à la particularité de chaque chantier. Ainsi, le cût asscié au traitement d un tnnage u vlume imprtant aura une même cntributin dans le calcul du cût myen pndéré que le cût asscié à un tnnage u vlume faible ; Cûts de pmpage et d excavatin : ces cûts nt été pndérés par les vlumes pmpés u excavés sur chaque chantier par chaque acteur ; Taux d utilisatin des techniques et filières : il a été calculé par le rati quantité traitée par la technique u filière / smme des quantités traitées par tutes les techniques u filières sans exclure les tnnages ayant subi plusieurs traitements ; Cntrôle des dnnées : des échanges nt eu lieu avec les acteurs, après chaque retur de questinnaire afin de valider la méthde de remplissage et les dnnées renseignées. Ces échanges nt permis d assurer l hmgénéité des dnnées des questinnaires. Des tests de chérence nt été effectués sur les dnnées renseignées par chaque acteur (ntamment sur leurs évlutins par rapprt à 2008) et des renseignements cmplémentaires nt été demandés au besin. Un indicateur de fiabilité a été mis en place : une appréciatin de la précisin de chaque dnnée renseignée dans le questinnaire d enquête a été demandée aux acteurs. Ils nt nté la fiabilité de leurs dnnées de la manière suivante : Très Bnne, Bnne, Myenne, Faible, Très Faible. Pur chaque valeur présentée dans les tableaux du rapprt, un indice «++», «+» u «-» est affecté seln la représentativité, la précisin et l'exhaustivité des dnnées cllectées. Ainsi, pur les dnnées sur les tnnages et vlumes : Un indice de fiabilité frte «++» a été attribué lrsque les dnnées des questinnaires nt pu être recupées avec d autres surces. C est ntamment le cas des installatins de traitement hrs site faisant l bjet de fiche «Centres de traitement hrs site» et de la valrisatin en cimenterie. Un indice «++» a également été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur a été supérieur à 10 acteurs. Un indice de fiabilité satisfaisante «+» a été attribué lrsque la qualité des dnnées issues des questinnaires et les échanges avec les acteurs nt permis d abutir à un niveau de cnfiance raisnnable dans l exhaustivité et la précisin des dnnées cnslidées.. Un indice «+» a également été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur était cmpris entre 5 et 10 acteurs. Un indice de fiabilité limitée «-» a été attribué lrsque des dutes subsistent sur la précisin des dnnées cmmuniquées par les répndants à l enquête (cas des techniques in situ dnt les vlumes traités snt plus difficiles à estimer) u sur le taux de cuverture de l enquête relatif à certaines techniques particulières (par exemple, les tnnages envyés en ISDI présentés snt cnsidérés cmme étant représentatifs des tnnages envyés par les prfessinnels de la dépllutin dans ces centres mais ne snt pas représentatifs de l ensemble des tnnages envyés dans les centres français en 2010 dans la mesure ù une large partie des entreprises de terrassement cntribuant à 10/27

11 priri significativement à l envi de terre en ISDI n est pas cuverte par cette enquête). Un indice «-» a également été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur était inférieur à 5 acteurs. Pur les dnnées sur les cûts, des indices de fiabilité «++», «+» et «-» nt été attribués à chaque technique en fnctin du nmbre de répndants et du niveau de cnfiance dans les dnnées cmmuniquées : «++» a été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur a été supérieur à 10 acteurs. «+» a été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur a été cmpris entre 5 et 10 acteurs. «-» a été attribué aux dnnées dnt le nmbre de retur a été inférieur à 5 acteurs. 3. Analyse du marché français de la dépllutin en Plus de 50% des tnnages cnfinés in situ u transférés en ISDI En 2010, le marché de la gestin et du traitement des terres plluées a été dminé par les méthdes de cnfinement et de stckage, et ntamment le cnfinement in situ et les installatins de stckage de déchets inertes en chérence avec la crissance de la demande liée au secteur immbilier. A elles seules, ces deux filières regrupent près de 50 % des tnnages traités u gérés dans les questinnaires reçus. Le marché du traitement des terres plluées a par ailleurs été dminé par 5 techniques et filières qui nt représenté un taux d utilisatin de près de 35 % : les installatins de traitement bilgique, le ventingbiventing in situ, la bidégradatin sur site, l xydatin in situ et la bi-augmentatin in situ. En utre, pur la première fis, des terres traitées par phytremediatin nt été identifiées dans les returs d enquête Technique de traitement u de gestin Type Tnnage Taux Indicateur d'utilisatin de fiabilité Cnfinement in situ In situ ,4 % - Installatin de Stckage de Déchets Inertes HS* Hrs site ,0 % - Installatin de traitement bilgique HS Hrs site ,8 % ++ Venting-Biventing in situ In situ ,0 % + Installatin de Stckage de Déchets Nn Dangereux HS Hrs site ,8 % - Bidégradatin sur site Sur site ,4 % ++ Oxydatin / Réductin chimique in situ In situ ,1 % + Bi-augmentatin / Bi-stimulatin in situ In situ ,6 % + Installatin de Stckage de Déchets Dangereux HS Hrs site ,8 % + Installatin de traitement thermique HS Hrs site ,4 % + Stabilisatin physic-chimique in situ In situ ,2 % - Cnfinement sur site Sur site ,0 % - Stabilisatin physicchimique sur site Sur site ,8 % - Autres techniques hrs site Hrs site ,5 % - Cimenterie HS Hrs site ,4 % ++ Autres traitements sur site Sur site ,4 % - Installatin d'incinératin HS Hrs site ,2 % + Phytremediatin in situ In situ ,1 % + Installatin de lavage de terres HS Hrs site ,1 % - Traitement thermique sur site Sur site ,0 % - Ttal** * Terres ayant parfis subi un (pré)traitement au préalable ** Le ttal présenté ici cmprend les duble-cmptages des tnnages traités par plusieurs techniques. NB : Aucun acteur n a déclaré avir utilisé la phytstabilisatin, le traitement thermique in situ, le traitement chimique sur site et le lavage de terre in situ et sur site en /27

12 Cnfinement in situ Installatin de Stckage de Déchets Inertes HS Installatin de traitement bilgique HS Venting-Biventing in situ Installatin de Stckage de Déchets Nn Dangereux HS Bidégradatin sur site Oxydatin / Reductin chimique in situ Bi-augmentatin / Bi-stimulatin in situ Installatin de Stckage de Déchets Dangereux HS Installatin de traitement thermique HS Stabilisatin physic-chimique in situ Cnfinement sur site Stabilisatin physicchimique sur site Autres techniques hrs site Cimenterie HS Autres traitements sur site Installatin d'incinératin HS Phytremediatin in situ Installatin de lavage de terres HS Traitement thermique sur site Méthdes de cnfinement Méthdes de traitement Tnnes NB : L intitulé «Autres traitements sur site» cmprend, entre autre, les traitements par brassage et chaulage en milieu cnfiné. L intitulé «Autres traitements hrs site» cmprend, entre autre, l utilisatin des terres en remblais, en milieu urbain Une variabilité des cûts très imprtante d un chantier à l autre Il est imprtant de nter qu il n existe pas un cût fixe pur une technique de dépllutin. Le cût est tujurs adapté aux particularités du site, aux besins et aux usages futurs. Les cûts myens pndérés des filières et techniques de traitement des sls en 2010 varient entre 10 et 315 EUR/t (hrs taxes). De façn générale, cet écart de cûts imprtant s explique ntamment par une distinctin des techniques et filières seln leur type (in situ / hrs site / sur site), leur technicité et le cntexte cncurrentiel. Les traitements hrs site, variant entre 45 EUR/t et 315 EUR/t en myenne seln les filières, snt glbalement plus cûteux que les traitements in situ u sur site. Les cûts présentés ci-après s entendent hrs taxes et hrs TGAP. Ils n incluent pas les cûts d excavatin et de transprt. Technique de traitement u de gestin Type Variabilité des Indicateur de cûts (EUR/t) fiabilité Installatin d'incinératin HS Hrs site Installatin de Stckage de Déchets Dangereux HS Hrs site Installatin de traitement thermique HS Hrs site Installatin de traitement bilgique HS Hrs site Cimenterie HS Hrs site Stabilisatin physicchimique sur site Sur site Installatin de Stckage de Déchets Nn Dangereux HS Hrs site Stabilisatin physic-chimique in situ In situ Oxydatin / Réductin chimique in situ In situ Bidégradatin sur site Sur site Venting-Biventing in situ In situ Bi-augmentatin / Bi-stimulatin in situ In situ Installatin de Stckage de Déchets Inertes HS Hrs site /27

13 NB : Pur le traitement thermique sur site, le lavage de terre hrs site, le cnfinement in situ, le cnfinement sur site et la phytremediatin, les dnnées de cût ne snt pas assez fiables pur être présentées dans le tableau et le graphique ci-dessus suite à un nmbre de returs trp faible. Cmme précisé, les cûts présentés ci-dessus ne cmprennent pas les dépenses liées à l excavatin des terres et leur transprt. Seln le vlume de terres à traiter et la distance à parcurir jusqu aux centres de traitement, ces charges peuvent engendrer des cûts supplémentaires significatifs : Type de cût Myenne 2010 Min-Max Excavatin (EUR/t) Transprt (EUR/t/km) 0,4 0,1-10 La dminatin du marché par les filières de traitement hrs site et in situ Type Tnnage 2010 In situ Sur site Hrs site Ttal % 43% In situ Sur site Hrs site NB : les tnnages ci-dessus s entendent avec duble cmptage des vlumes ayant subit plusieurs traitements u mdes de gestin. 7% La prépndérance des traitements hrs site reflète la dminatin de la demande de l immbilier en 2010 (gain de temps sur la dépllutin). Pur les industriels, les traitements hrs site snt également généralement favrisés seln les délais prescrits : les travaux de dépllutin se fnt généralement dans le cadre d un arrêté préfectral impsant des délais de dépllutin, qui, s ils snt curts, peuvent pusser à l utilisatin de filières hrs site. Par ailleurs, cette dminatin du traitement hrs site est prbablement sus-estimée car une partie des vlumes n est pas identifiée du fait de la faible représentatin des acteurs des travaux publics dans l étude. 13/27

14 4. Analyse glbale des taux d utilisatin et des cûts des différentes techniques de traitement des eaux suterraines plluées 4.1. Près de 60% des vlumes traités par pmpage-adsrptin u par biaugmentatin in situ En 2010, le marché du traitement des eaux suterraines plluées a été dminé par les techniques de pmpage suivi d un traitement sur charbn actif et les techniques de biaugmentatin u bistimulatin avec un taux d utilisatin de l rdre de respectivement 29 % et 28 % (taux calculés en prenant en cmpte les vlumes cnfinés). Ces deux techniques cuvrent les 2/3 du marché du traitement des eaux suterraines en Elles snt matures, et snt maîtrisées par un grand nmbre d acteurs ce qui explique leur ppularité. En utre, elles permettent de traiter un grand nmbre de plluants rganiques. Par ailleurs, le cnfinement hydraulique a cncerné 15 % des vlumes traités u gérés en Le cnfinement hydraulique est généralement asscié à des techniques de traitement in situ u sur site. Il permet d éviter la prpagatin des plluants dans la nappe (en amnt cmme en aval) u par infiltratin. Le traitement asscié est d autant plus efficace que la pllutin est cnfinée. Enfin, une plus faible utilisatin des autres techniques de traitement a été cnstatée : parmis les 6 autres techniques de traitement des eaux suterraines qui nt été utilisées par les répndants au questinnaire en 2010, les taux d utilisatin bservés snt variables et snt cmpris entre 14 % et 0,6 %. Il est à nter que les barrières perméables réactives, l atténuatin naturelle cntrôlée et le pmpage suivi d un traitement bilgique n nt pas été mis en œuvre en 2010 par les acteurs ayant répndu à l enquête. Technique Type Vlume Taux Indicateur (m3) utilisatin de fiabilité Pmpage suivi d'une adsrptin sur charbn actif Sur site ,9 % + Biaugmentatin / Bistimulatin in situ In situ ,2 % - Cnfinement hydraulique in situ In situ ,0 % + Pmpage suivi d'un traitement physic-chimique Sur site ,0 % - Extractin multiphasique in situ In situ ,3 % - Pmpage suivi d'un stripping Sur site ,6 % + Oxydatin / Réductin in situ In situ ,6 % + Sparging - Bisparging in situ In situ ,0 % - Pmpage suivi d'un stripping et traitement sur charbn actif Sur site ,6 % NB : Aucun acteur n a déclaré avir utilisé les techniques suivantes : pmpage suivi d un traitement bilgique, atténuatin naturelle cntrôlée, et barrières perméables réactives (BPR). Il est à préciser que pur ces techniques, et en particulier les BPR, il est pssible qu un u plusieurs acteurs n ayant pas répndu à l enquête aient utilisé cette technique en /27

15 Pmpage suivi d'une adsrptin sur charbn actif sur site Biaugmentatin / Bistimulatin in situ Cnfinement hydraulique in situ Pmpage suivi d'un traitement physic chimique sur site Extractin multi phasique in situ Pmpage suivi d'un stripping sur site Oxydatin / Réductin in situ Sparging Bisparging in situ Pmpage suivi d'un stripping et traitement sur charbn actif sur site en m3 en place pur in situ et pmpés pur sur site NB : Les vlumes d eaux suterraines traités peuvent devenir très élevés par le seul effet d un chantier particulièrement imprtant. Cet effet «pépite» est plus marqué sur les eaux suterraines que sur les techniques de traitement des sls Analyse de la variabilité des cûts Il n existe pas un cût fixe pur une technique de dépllutin. Le cût est tujurs adapt é aux particularités du site, aux besins et aux usages futurs. De manière générale, les furchettes de cût snt très larges pur les techniques de dépllutin des eaux suterr aines car directement liées aux caractéristiques de la nappe. Les c ûts myens pndérés des techniques de traitement des eaux en 2010 nt varié entre 5 et 30 EUR/m 3 hrs taxes Le cût de pmpage est inclus dans les cûts présentés ci-après. Technique Type Variabilité des cûts (EUR/m3) Indicateur de fiabilité Pmpage suivi d'un stripping et traitement sur charbn actif sur site Sur site Oxydatin / Réductin in situ In situ Pmpage suivi d'un traitement physic-chimique sur site Sur site Extractin multiphasique in situ In situ Sparging - Bisparging in situ In situ Pmpage suivi d'une adsrptin sur charbn actif sur site Sur site Pmpage suivi d'un stripping sur site Sur site Biaugmentatin / Bistimulatin in situ In situ /27

16 Pmpage suivi d'un stripping et traitement sur charbn actif sur site Oxydatin / Réductin in situ Pmpage suivi d'un traitement physic chimique sur site Extractin multi phasique in situ Sparging Bisparging in situ Pmpage suivi d'une adsrptin sur charbn actif sur site Pmpage suivi d'un stripping sur site Biaugmentatin / Bistimulatin in situ / m3 NB : Les cûts de l atténuatin naturelle, des barrières perméables réactives, du pmpage suivi d un traitement bilgique et du cnfinement hydraulique n nt pu être présentés du fait du manque de dnnées cllectées. Les dnnées relatives aux cûts de traitement cmprennent le cût de pmpage présenté ci-dessus : Type de cûts Myenne 2010 Min - Max Pmpage 1 0,5-2 D après les returs de questinnaire sur les dnnées 2010, le cût de pmpage pur les techniques de pump & treat s élève en myenne à 1 EUR/m 3. Il peut être amené à varier seln la prfndeur de la nappe, le nmbre de puits de pmpage et la quantité d eau à pmper Cas particulier de l écrémage L écrémage est traité à part car sn taux d utilisatin n est pas cmparable aux autres tec hniques. En effet, pur cette technique d extractin de surnageant, le recensement du vlume de flttant récupéré et traité plutôt que du vlume traité semble plus pertinent puisque le v lume en place traité n a pas de sens pur cette technique. Type de technique Vlume de flttant (m 3 ) Variabilité des cû ts* (EUR/m 3 de flttant récupéré) Cût myen pndéré* (EUR/m 3 de flttant récupéré) Ecrémage *Les vlumes et cûts s entendent en EUR par m 3 de flttant récupéré En 2010, d après les returs de questinnaires des acteurs, envirn m 3 de flttants nt été récupérés grâce aux techniques d écrémage (écrémage passif, pmpage-écrémage, extractin multiphasique ). Les acteurs snt unanimes pur dire qu il y a eu une demande imprtante sur les chantiers d écrémage en Les cûts snt extrêmement variables d un chantier à l autre car ils dépendent de l étendue de la pllutin, de l épaisseur de la lentille d hydrcarbures, du vlume de la nappe, des cnditins gélgiques en place et des particularités du chantier. Le cût myen pndéré calculé atteint 855 EUR par m 3 de flttant récupéré et traité. 16/27

17 4.4. Le traitement in situ dmine légèrement le marché en 2010 Sans qu une réelle tendance de marché se dégage, les traitements in-situ n été majritairement utilisés en Type Vlume 2010 In situ Sur site Ttal % 52% In situ Sur site NB : Ces chiffres s entendent hrs vlumes traités par des techniques d écrémage in situ u de pmpage-écrémage. Ils s entendent avec cnfinement in situ. 17/27

18 5. Evlutins du marché de la dépllutin 5.1. Evlutin glbale du marché Une reprise prgressive de l activité, dans un cntexte de srtie de crise Suite à la crise financière et écnmique de 2008, le marché a été réduit en De l avis de tus les acteurs rencntrés, l année 2009 fût une année difficile : la crise a impacté le marché de la dépllutin des s ites et des sls pllués avec un léger décalage dans le temps. Les clients ayant subi la crise en 2008 nt limité leurs dépenses en En particulier, l activité des prmteurs immbiliers a été très impactée par la crise e t de nmbreux prjets d aménagement nt été gelés. Les acteurs asscient l année 2010 à une année de transitin, ù la reprise de l activité s est effectuée de façn variable seln les acteurs. Le marché a cnnu très peu de chantiers majeurs en 2010, ce qui reflète une reprise fragile et encre timide de l activité, la taille des chantiers étant directement liée aux appels d'ffre Une percée du marché par les terrassiers de plus en plus marquée De plus en plus de sciétés de travaux publics entrent naturellement sur le marché de la dépllutin des sites, le marché de la dépllutin étant très lié au marché de la cnstructin. Ces entreprises créent des entités plus spécialisées et plus visibles des maîtres d uvrages. Leurs clients snt principalement les aménageurs privés qui privilégient la rapidité du chantier et snt favrables aux techniques d excavatin. Les entreprises de terrassement snt suvent des entreprises lcales au chantier. Une frte cncurrence sur le marché Seln tus les acteurs interrgés, l année 2010 a cnnu une pressin cncurrentielle très frte : la demande, bien qu en prgressin par rapprt à 2009, a diminué par rapprt à 2008 et la cncurrence a été plus sévère. Le marché a dnc été très tendu et les prix tirés à la baisse. Les prix auraient ainsi été baissés de plus 50 % sur certains appels d ffre, tutes chses égales par ailleurs. En ce qui cncerne le marché de la réhabilitatin sur des chantiers d aménagement, les prix auraient baissé de 30 % à 40 % depuis Evlutins 2008/2010 du marché de la dépllutin des sls Des tnnages traités en hausse A périmètre cnstant, le marché de la dépllutin des terres a cnnu une augmentatin en 2010 par rapprt à 2008 : le vlume ttal de terres traitées u cnfinées a augmenté de 8 % sur le pl d acteurs répndant au questinnaire. Il est à nter que l évlutin glbale des vlumes traités est très influencée par les vlumes cnfinés in situ en 2010, dnt l augmentatin est due à un acteur en particulier qui a effectué plusieurs chantiers de cnfinement imprtants en Sans les dnnées de cet acteur particulier, l évlutin glbale du vlume de terres traitées u cnfinées en 2010 auraient été à la baisse et les vlumes auraient diminué de -19 %. 18/27

19 Technique de traitement u de gestin Type Tnnages Tnnages Variatin /2010 Installatin de Stckage de Déchets Inertes HS Hrs site % Cnfinement in situ In situ % Venting-Biventing in situ In situ % Installatin de Stckage de Déchets Nn Dangereux HS Hrs site % Installatin de traitement bilgique HS Hrs site % Bidégradatin sur site Sur site % Oxydatin / Réductin chimique in situ In situ % Bi-augmentatin / Bi-stimulatin in situ In situ % Installatin de Stckage de Déchets Dangereux HS Hrs site % Installatin de traitement thermique HS Hrs site % Stabilisatin physic-chimique in situ In situ % Cnfinement sur site Sur site % Stabilisatin physicchimique sur site Sur site % Cimenterie HS Hrs site % Installatin d'incinératin HS Hrs site % Phytremediatin In situ Installatin de lavage de terres HS Hrs site % Traitement thermique sur site Sur site % Lavage de terres sur site Sur site % Ttal* % * Le ttal présenté ici cmprend les duble-cmptages des tnnages traités par plusieurs techniques. NB : A des fins de cmparabilité, snt repris dans ce tableau les dnnées furnies par les acteurs ayant répndu en 2008 u en 2010 en cnsidérant cnstantes sur la péride les dnnées des acteurs n ayant répndu qu à une seule des deux enquêtes. Pur les tnnages traités en installatin de traitement bilgique et en cimenterie, les vlumes déclarés cmme reçus par les installatins a été pris, sans extraplatin. Des cûts majritairement en baisse entre 2008 et 2010 D après les returs de questinnaires, les cûts nt glbalement baissé u nt peu varié entre 2008 et Cette baisse des cûts a été cnfirmée par les acteurs rencntrés en entretien et est ntamment liée à une pressin cncurrentielle de plus en plus frte. De nmbreux acteurs snt présents sur le marché, et dans un cntexte de srtie de crise écnmique en 2010, les chantiers n nt pas été nmbreux : une pressin à la baisse a été exercée sur les prix. Technique de traitement u de gestin Type Dnnées 2008 Dnnées 2010 Cût myen Variabilité pndéré des cûts (EUR/t) (EUR/t) Variabilité des cûts (EUR/t) Cût myen pndéré (EUR/t) Installatin d'incinératin HS Hrs site Installatin de Stckage de Déchets Dangereux HS Hrs site Installatin de traitement thermique HS Hrs site Installatin de traitement bilgique HS Hrs site Cimenterie HS Hrs site Stabilisatin physicchimique sur site Sur site Installatin de Stckage de Déchets Nn Dangereux HS Hrs site Stabilisatin physic-chimique in situ In situ Oxydatin / Réductin chimique in situ In situ Bidégradatin sur site Sur site Venting-Biventing in situ In situ Bi-augmentatin / Bi-stimulatin in situ In situ nd nd Installatin de Stckage de Déchets Inertes HS Hrs site NB : Les dnnées de cûts relatives aux cnfinements in situ et sur site, à la phytremediatin, au lavage de terre hrs site et au traitement thermique sur site n nt pas été cmparées aux dnnées 2008 car cnsidérées cmme peu fiables suite à nmbre de returs trp faible. 19/27

20 5.3. Evlutins 2008/2010 pur les taux d utilisatin et cûts des diff érentes techniques et filières de traitement de s eaux suterraines en France NB : En 2008, les vlumes d eaux suterraines cnfinés n ava ient pas été clle ctés. L analyse de l évlutin des vlumes d eaux cnfinés entre 2008 et 2010 n est dnc p as pertinente et n a pas été effectuée d ans le présent chapitre. Des vlumes traités glbalement en hausse A périmètre cnstant, les vlumes traités nt augmenté de 5 % en 2010 par rapprt à Cette augmentatin s explique essentiellement par des vlumes traités sur site plus imprtants en 2010 en particulier pur les pmpages suivis d un traitement physic-chimique. En effet, les vlumes traités par cette technique nt augmenté de l rdre de m 3 en 2010 (activité d un acteur en particulier). Deux tendances semblent se dégager d après les dnnées cl lectées en 2008 et en 2010 : Une diminutin des vlumes traités par des technique s in situ ; Une augmentatin des vlumes traités par des techniques de pump & treat. Techniques Type Vlume 2008 Vlume 2010 Variatin 2008/2010 Pmpage suivi d'une adsrptin sur charbn actif Sur site % Biaugmentatin / Bistimulatin in situ In situ % Pmpage suivi d'un traitement physic-chimique Sur site % Extractin multiphasique in situ In situ % Pmpage suivi d'un stripping Sur site % Oxydatin / Réductin in situ In situ % Sparging - Bisparging in situ In situ % Pmpage suivi d'un stripping et d'un traitement sur charbn actif Sur site % Ttal* % *Le ttal cmprend ici les duble-cmptages des vlumes traités par p lusieurs techniques. Les vlumes snt calculés à périmètre cnstant. NB : Le marché de la dépllutin des eaux suterraines es t un marché plus restreint et davantage sum is à des effets de chantiers que les sls. C est également un marché prés entant une rémanence frte da ns le temps. Ainsi, les évlutins bservées ne snt pas tuju rs le reflet d une tendance gl bale du marché ni d une réelle évlutin en matière de techniques mises en œuvre. Des cûts majritairement en baisse entre 2008 et 2010 sur les techniques d e pump & treat et à l évlutin variée sur les techniques in situ Il est à rappeler que les cûts liés aux techniques de déplluti n des eaux suterrai nes snt extrêmement variables d un chantier à l autre. Les évlutins ne reflètent pas frcément les tendances du marché mais plutôt les caractéristiques des chantiers réalisés au curs des deux années étudiées. Techniques de pump & treat D après les returs de questinnaires, les cûts myens pndérés glbalement diminué entre 2008 et des techniques de pump & treat nt 20/27