S.E.S.S.A.D. LIMAREL NOTES : S ervice d É ducatio n Spéciale et de Soins. Á Domicile

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "S.E.S.S.A.D. LIMAREL NOTES : S ervice d É ducatio n Spéciale et de Soins. Á Domicile"

Transcription

1 NOTES : S.E.S.S.A.D. LIMAREL S rvic d É ducatio n Spécial t d Soins Á Domicil SESSAD départmntal Association MSA Srvics Limousin LIGINIAC tl: mail: Dat d création 08/2015 MSASL

2 Pag 2 Pag 11 C livrt st dstiné : D un part à vous informr sur notr srvic, sur ss missions t vous xpliqur son fonctionnmnt. D autr part, dans l rspct ds décisions d la loi t d la notification d la M.D.P.H., à vous rapplr vos dvoirs, mais aussi à vous prmttr d fair valoir vos droits t librtés individulls (cf. chart ds droits t librtés d la prsonn accuilli t règlmnt d fonctionnmnt annxés à c livrt d accuil). L équip du SESSAD accompagn ls juns avc un volonté d écout, d suivi prsonnalisé t d soins, si bsoin, dans tous ss liux d vi. L organism gstionnair: MSA Srvics Limousin st un association d actions socials qui a pour but d contribur au dévloppmnt sanitair t social ds trritoirs ruraux. A c jour, MSA Srvics Limousin st un association régional gstionnair d établissmnts t srvics n favur d : l nfanc inadapté, la protction judiciair d la junss, l handicap, ls prsonns n risqu d xclusion, n difficulté par rapport à l mploi, n parcours d insrtion t ou d réinsrtion social t profssionnll, ls prsonns âgés. t s u a n a n, r é n Articl 5 Droit à la rnonciation La prsonn put à tout momnt rnoncr par écrit aux prstations dont ll bénéfici ou n dmandr l changmnt dans ls conditions d capacités, d'écout t d'xprssion ainsi qu d communication prévus par la présnt chart, dans l rspct ds décisions d justic ou msurs d protction judiciair, ds décisions d'orintation t ds procédurs d révision xistants n cs domains. Articl 6 Droit au rspct ds lins familiaux La pris n charg ou l'accompagnmnt doit favorisr l maintin ds lins familiaux t tndr à évitr la séparation ds famills ou ds fratris priss n charg, dans l rspct ds souhaits d la prsonn, d la natur d la prstation dont ll bénéfici t ds décisions d justic. En particulir, ls établissmnts t ls srvics assurant l'accuil t la pris n charg ou l'accompagnmnt ds minurs, ds juns majurs ou ds prsonns t famills n difficultés ou n situation d détrss prnnnt, n rlation avc ls autorités publiqus compétnts t ls autrs intrvnants, tout msur util à ctt fin. Dans l rspct du projt d'accuil t d'accompagnmnt individualisé t du souhait d la prsonn, la participation d la famill aux activités d la vi quotidinn st favorisé. Articl 7 Droit à la protction Il st garanti à la prsonn comm à ss rprésntants légaux t à sa famill, par l'nsmbl ds prsonnls ou prsonns réalisant un pris n charg ou un accompagnmnt, l rspct d la confidntialité ds informations la concrnant dans l cadr ds lois xistants. Il lui st égalmnt garanti l droit à la protction, l droit à la sécurité, y compris sanitair t alimntair, l droit à la santé t aux soins, l droit à un suivi médical adapté. Articl 8 Droit à l'autonomi Dans ls limits définis dans l cadr d la réalisation d sa pris n charg ou d son accompagnmnt t sous résrv ds décisions d justic, ds obligations contractulls ou liés à la prstation dont ll bénéfici t ds msurs d tutll ou d curatll rnforcé, il st garanti à la prsonn la possibilité d circulr librmnt. A ct égard, ls rlations avc la société, ls visits dans l'institution, à l'xtériur d cllci, sont favorisés. Dans ls mêms limits t sous ls mêms résrvs, la prsonn résidnt put, pndant la duré d son séjour, consrvr ds bins, ffts t objts prsonnls t, lorsqu'll st majur, disposr d son patrimoin t d ss rvnus. Articl 9 Princip d prévntion t d soutin Ls conséquncs affctivs t socials qui puvnt résultr d la pris n charg ou d l'accompagnmnt doivnt êtr priss n considération. Il doit n êtr tnu compt dans ls objctifs individuls d pris n charg t d'accompagnmnt. L rôl ds famills, ds rprésntants légaux ou ds prochs qui ntournt d lurs soins la prsonn accuilli doit êtr facilité avc son accord par l'institution, dans l rspct du projt d'accuil t d'accompagnmnt individualisé t ds décisions d justic. Ls momnts d fin d vi doivnt fair l'objt d soins, d'assistanc t d soutin adaptés dans l rspct ds pratiqus rligiuss ou confssionnlls t convictions tant d la prsonn qu d ss prochs ou rprésntants. Articl 10 Droit à l'xrcic ds droits civiqus attribués à la prsonn accuilli L'xrcic ffctif d la totalité ds droits civiqus attribués aux prsonns accuillis t ds librtés individulls st facilité par l'institution, qui prnd à ct fft touts msurs utils dans l rspct, si nécssair, ds décisions d justic. Articl 11 Droit à la pratiqu rligius Ls conditions d la pratiqu rligius, y compris la visit d rprésntants ds différnts confssions, doivnt êtr facilités, sans qu cllsci puissnt fair obstacl aux missions ds établissmnts ou srvics. Ls prsonnls t ls bénéficiairs s'oblignt à un rspct mutul ds croyancs, convictions t opinions. C droit à la pratiqu rligius s'xrc dans l rspct d la librté d'autrui t sous résrv qu son xrcic n troubl pas l fonctionnmnt normal ds établissmnts t srvics. Articl 12 Rspct d la dignité d la prsonn t d son intimité L rspct d la dignité t d l'intégrité d la prsonn st garanti. Hors la nécssité xclusiv t objctiv d la réalisation d la pris n charg ou d l'accompagnmnt, l droit à l'intimité doit êtr présrvé.

3 Pag 10 Chart ds droits t librtés d la prsonn accuilli Slon l Arrêté du 8 sptmbr 2003, mntionné à l'articl L du cod d l'action social t ds famills Articl L3114 (Loi nº du 2 janvir 2002 art. 4 I, II, art. 8 Journal Officil du 3 janvir 2002) Afin d garantir l'xrcic ffctif ds droits mntionnés à l'articl L t notammnt d prévnir tout risqu d maltraitanc, lors d son accuil dans un établissmnt ou dans un srvic social ou médicosocial, il st rmis à la prsonn ou à son rprésntant légal un livrt d'accuil auqul sont annxés : a) Un chart ds droits t librtés d la prsonn accuilli, arrêté par ls ministrs compétnts après consultation d la sction social du Comité national d l'organisation sanitair t social mntionné à l'articl L du cod d la santé publiqu ; b) L règlmnt d fonctionnmnt défini à l'articl L Un contrat d séjour st conclu ou un documnt individul d pris n charg st élaboré avc la participation d la prsonn accuilli ou d son rprésntant légal. C contrat ou documnt définit ls objctifs t la natur d la pris n charg ou d l'accompagnmnt dans l rspct ds princips déontologiqus t éthiqus, ds rcommandations d bonns pratiqus profssionnlls t du projt d'établissmnt. Il détaill la list t la natur ds prstations offrts ainsi qu lur coût prévisionnl. L contnu minimal du contrat d séjour ou du documnt individul d pris n charg st fixé par voi réglmntair slon ls catégoris d'établissmnts t d prsonns accuillis. Articl 1r Princip d nondiscrimination Dans l rspct ds conditions particulièrs d pris n charg t d'accompagnmnt, prévus par la loi, nul n put fair l'objt d'un discrimination à raison d son origin, notammnt thniqu ou social, d son apparnc physiqu, d ss caractéristiqus génétiqus, d son orintation sxull, d son handicap, d son âg, d ss opinions t convictions, notammnt politiqus ou rligiuss, lors d'un pris n charg ou d'un accompagnmnt, social ou médicosocial. Articl 2 Droit à un pris n charg ou à un accompagnmnt adapté La prsonn doit s voir proposr un pris n charg ou un accompagnmnt, individualisé t l plus adapté possibl à ss bsoins, dans la continuité ds intrvntions. Articl 3 Droit à l'information La prsonn bénéficiair d prstations ou d srvics a droit à un information clair, compréhnsibl t adapté sur la pris n charg t l'accompagnmnt dmandés ou dont ll bénéfici ainsi qu sur ss droits t sur l'organisation t l fonctionnmnt d l'établissmnt, du srvic ou d la form d pris n charg ou d'accompagnmnt. La prsonn doit égalmnt êtr informé sur ls associations d'usagrs ouvrant dans l mêm domain. La prsonn a accès aux informations la concrnant dans ls conditions prévus par la loi ou la réglmntation. La communication d cs informations ou documnts par ls prsonns habilités à ls communiqur n vrtu d la loi s'ffctu avc un accompagnmnt adapté d natur psychologiqu, médical, théraputiqu ou socioéducativ. Articl 4 Princip du libr choix, du consntmnt éclairé t d la participation d la prsonn Dans l rspct ds dispositions légals, ds décisions d justic ou ds msurs d protction judiciair ainsi qu ds décisions d'orintation : 1 La prsonn dispos du libr choix ntr ls prstations adaptés qui lui sont offrts soit dans l cadr d'un srvic à son domicil, soit dans l cadr d son admission dans un établissmnt ou srvic, soit dans l cadr d tout mod d'accompagnmnt ou d pris n charg ; 2 L consntmnt éclairé d la prsonn doit êtr rchrché n l'informant, par tous ls moyns adaptés à sa situation, ds conditions t conséquncs d la pris n charg t d l'accompagnmnt t n villant à sa compréhnsion. 3 L droit à la participation dirct, ou avc l'aid d son rprésntant légal, à la concption t à la mis n ouvr du projt d'accuil t d'accompagnmnt qui la concrn lui st garanti. Lorsqu l'xprssion par la prsonn d'un choix ou d'un consntmnt éclairé n'st pas possibl n raison d son jun âg, c choix ou c consntmnt st xrcé par la famill ou l rprésntant légal auprès d l'établissmnt, du srvic ou dans l cadr ds autrs forms d pris n charg t d'accompagnmnt. C choix ou c consntmnt st égalmnt ffctué par l rprésntant légal lorsqu l'état d la prsonn n lui prmt pas d l'xrcr dirctmnt. Pour c qui concrn ls prstations d soins délivrés par ls établissmnts ou srvics médicosociaux, la prsonn bénéfici ds conditions d'xprssion t d rprésntation qui figurnt au cod d la santé publiqu. La prsonn put êtr accompagné d la prsonn d son choix lors ds démarchs nécssités par la pris n charg ou l'accompagnmnt. L SESSAD : pour qui? Tu as du mal à rspctr ls règls. Tu s souvnt n conflits avc ls autrs. Tu n parvins pas toujours à rspctr ls adults t ls autrs juns. A l écol tu as du mal à t concntrr t à apprndr. A la maison tu n écouts pas toujours ts parnts t tu t fais souvnt disputr. Tu as du mal à t fair ds copains L SESSAD : pour quoi? Pag 3 Pour t aidr dans ton parcours scolair t qu tu y trouvs ta plac. Pour t accompagnr dans tous ts liux d vi (maison, écols, sports ). Pour qu tu apprnns à mttr ds mots sur c qu tu rssns plutôt qu d utilisr la violnc. Pour t aidr à t rndr compt d ts difficultés, ls comprndr t à ls dépassr t mttr n avant ts qualités.

4 Pag 4 Qul accompagnmnt? Tablau d bord Pag 9 Malgré ts difficultés tu pux continur à vivr à la maison (avc ta famill ou n famill d accuil). Nous allons t accompagnr sur un périod corrspondant à ts bsoins, (4 ans maximum). Ton suivi put êtr théraputiqu, éducatif t pédagogiqu (n t soutnant dans ta scolarité), slon ls objctifs détrminés dans ton Projt Prsonnalisé d Accompagnmnt (PPA). Nom : Prénom : Ag : Dat d ntré au S.E.S.S.A.D. : Class suivi : Ls prsonns qu j rncontr au S.E.S.S.A.D L accompagnmnt théraputiqu c st quoi? Nous pouvons t aidr à parlr d ts soucis t d ts purs pour apprndr à vivr avc t qu ils soint moins présnts dans ta vi. Ls prsonns qu tu vrras prndront soin d toi pour t aidr à changr crtains d ts comportmnts, pour t prmttr d t ntndr miux avc ls autrs t qu tu t snts bin. Cs rncontrs puvnt s fair sul ou dans l cadr d group avc un psychologu, un éducatur...

5 Pag 8 Horairs L accompagnmnt éducatif c st quoi? Pag 5 L srvic st ouvrt du lundi au judi, D 8h à 18h Et l vndrdi, D 8h à 17h. Il sra ouvrt nviron 205 jours/ an, Dont un parti ds vacancs scolairs. L calndrir d ts rndzvous, sra fixé avc ts différnts accompagnants. Implantation géographiqu L srvic intrvint sur l nsmbl du départmnt d la Corrèz (19) Ton éducatur référnt t accompagnra durant tout ton suivi au SESSAD : Dans ts activités il t aidra à trouvr ta plac au sin ds groups. Il sra à ton écout t attntif à ts bsoin pour qu tu t snts bin. Il t soutindra au sin d ton nvironnmnt pour t aidr à acquérir ou à dévloppr d nouvlls compétncs (autonomi, communication, socialisation ). Il t proposra ds activités à la journé pndant ls smains particulièrs. L accompagnmnt pédagogiqu c st quoi? Tu continus à allr dans la mêm écol ou dans l mêm collèg qu d habitud. Ton éducatur t ncouragra dans ton parcours scolair : Il t prmttra d trouvr ta plac d élèv. Il pourra t aidr à organisr ton travail, à fair ts dvoirs... Il t soutindra dans la compréhnsion ds consigns t l rspct ds règls. Ils participront à l Equip d Suivi d Scolarisation

6 Pag 6 Pag 7 L Projt Prsonnalisé d Accompagnmnt (PPA) La famill A ton arrivé, avc l équip tu évalus ts capacités t ts difficultés. Ensuit, nous écrivons ton PPA t ls objctifs qu tu dois attindr. Un fois par trimstr si nécssair ts objctifs sont rvus. Ton PPA t ss suivis sont nvoyés à ts parnts ou aux prsonns qui s occupnt d toi. Un projt prsonnalisé d accompagnmnt st élaboré avc l jun dans ls 2 mois qui suivnt son arrivé, puis présnté à la famill. L adhésion ds parnts ou ds détnturs d l autorité parntal st ssntill afin d validr l projt. L PPA mis n plac st évalué t adapté slon l évolution du jun chaqu trimstr t nvoyé aux parnts ou rsponsabls. Ds rncontrs régulièrs prmttnt un échang autour ds différnts aspcts d l évolution d la pris n charg t du projt. Phas d accuil t projt d accuil Elaboration du PPA Validation t mis n œuvr du PPA Actualisation du PPA Préparation à la sorti Ls prsonns du S.E.S.S.A.D. t plus particulièrmnt ton éducatur référnt, rncontrront souvnt ta famill, qu c soit à ton domicil ou au sin du srvic dans l cadr ds E.S.S. L Equip d Suivi d Scolarisation (E.S.S.) c st quoi? Un référnt d l éducation national organis t suit ls dossirs ds juns ; ls différnts intrvnants t partnairs participnt à ctt équip. A l ESS on fait l point d ma scolarité. L Documnt Individul d Pris n Charg (DIPC) c st quoi? C documnt détaill la list t la natur ds prstations offrts ainsi qu lur coût prévisionnl. Il st établi lors d ton admission dans l srvic. L DIPC prévoit c qu chacun put t doit fair. Suivi après la sorti

La Filosette. Pour nous trouver : La Filosette SAINT-VICTORET (13) > 80 lits > Séjours résidentiel > Unité Alzheimer (14 places)

La Filosette. Pour nous trouver : La Filosette SAINT-VICTORET (13) > 80 lits > Séjours résidentiel > Unité Alzheimer (14 places) La résidnc «La Filostt» st un liu d vi accuilnt, sécurisant t raffiné. Résidnc pour Prsonns Agés Un équip d soignants attntifs t disponibls accompagn ls résidants. Un cuisin soigné t équilibré ravit l

Plus en détail

Les Jardins Médicis. Pour nous trouver : Les Jardins Médicis AUBAGNE (13) Résidence pour Personnes Agées. " La Résidence «Les Jardins Méd

Les Jardins Médicis. Pour nous trouver : Les Jardins Médicis AUBAGNE (13) Résidence pour Personnes Agées.  La Résidence «Les Jardins Méd La résinc «Ls Jardins Médicis» st un liu vi accuilnt, sécurisant t raffiné. Résinc pour Prsonns Agés Un équip soignants attntifs t disponibls accompagn ls résidants. Un cuisin soigné t équilibré ravit

Plus en détail

Charte des Droits et Libertés de la Personne Accueillie

Charte des Droits et Libertés de la Personne Accueillie Charte des Droits et Libertés de la Personne Accueillie Article 1er Principe de non-discrimination Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d'accompagnement prévues par la loi,

Plus en détail

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL REUNION DU 30 JUILLET 2008 DELIBERATION N CR-08/02.321 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Schéma régional pour la cultur t l patrimoin - Stratégi régional pour ls langus t culturs régionals - Programm régional

Plus en détail

LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE

LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE Extrait de l'arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l'article L.311-4 du

Plus en détail

RÉFORME 2016 DU COLLÈGE Pourquoi, c'est non!

RÉFORME 2016 DU COLLÈGE Pourquoi, c'est non! Réunion Publiqu à Grnobl 29 sptmbr 2015 RÉFORME 2016 DU COLLÈGE Pourquoi, c'st non! avc Roland Hubrt, scrétair général du SNES 1/24 1. Introduction : Ls grands princips d la réform 2. Ctt réform n'améliorra

Plus en détail

ÈÈQualité. ÈÈRéactivité Disponible 24h/24 et 7j/7, IZIMÔME répond à toutes les situations, même les plus urgentes!

ÈÈQualité. ÈÈRéactivité Disponible 24h/24 et 7j/7, IZIMÔME répond à toutes les situations, même les plus urgentes! Binvnu chz! Comm dans touts ls famills, l mploi du tmps st souvnt chargé, ntr l travail, ls courss Et tout c qu l on n put pas prévoir! C st là qu intrvint IZIMÔME! Votr agnc IZIMÔME st un ntrpris indépndant

Plus en détail

Certification Cahier des charges Etude d opportunité et création de CQP. OPCA Commerce & Distribution -----

Certification Cahier des charges Etude d opportunité et création de CQP. OPCA Commerce & Distribution ----- Crtification 2014 Cahir ds chargs Etud d opportunité t création d CQP OPCA Commrc & Distribution ----- Branch profssionnll du Négoc t prstations d srvics dans ls domains médico-tchniqus Appl à propositions

Plus en détail

BULLETIN D INSCRIPTION

BULLETIN D INSCRIPTION BULLETIN D INSCRIPTION (Parti à découpr t à xpédir avant l23 Févrir 2017 accompagné d votr chèqu d règlmnt à l ordr d «MARIGNANE TRIATHLON» - Gymnas Saint Pirr BP80 093 13 721 Marignan Cdx) Participant

Plus en détail

AIDE ET SOINS À DOMICILE

AIDE ET SOINS À DOMICILE AIDE ET SOINS À DOMICILE L Aid au Maintin A Domicil offr un appui à tout prsonn nssitant ds t un assistanc. Tous nos sont rmboursés par l assuranc d bas A.M.A.D Vaud 021.711.41.22 079 694.27.36 sit wb:

Plus en détail

CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE Arrêté du 8 septembre 2003 MINISTÈRE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPÉES

CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE Arrêté du 8 septembre 2003 MINISTÈRE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPÉES CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE Arrêté du 8 septembre 2003 MINISTÈRE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPÉES Article 1 er : Principe de non-discrimination Dans le

Plus en détail

CFA. Centre. de Formation des Apprentis. CFA du Travail Social de Lorraine IRTS de Lorraine. du Travail Social.

CFA. Centre. de Formation des Apprentis. CFA du Travail Social de Lorraine IRTS de Lorraine.  du Travail Social. 51% 63% 2èm anné 59% 71% 73% 2èm anné 69% 81% 3èm anné 70% 78% 98% L salair ds apprntis st xonéré ds cotisations patronals, n totalité pour ls ntrpriss d moins d 11 salariés, partillmnt pour ls ntrpriss

Plus en détail

ATR : le cahier des charges

ATR : le cahier des charges ATR : l cahir ds chargs On ntnd par Tourism Rsponsabl, un tourism visant à : Encouragr l dévloppmnt d un tourism qualitatif pour un découvrt authntiqu ds régions d accuil t d lur cultur ; Villr à c qu

Plus en détail

Compte rendu du groupe de discussion auprès des adolescentes de 4 secondaire Polyvalente Marcel-Landry, 19 novembre 2009

Compte rendu du groupe de discussion auprès des adolescentes de 4 secondaire Polyvalente Marcel-Landry, 19 novembre 2009 Nombr d participants : 6 étudiants d 4 scondair ayant rçu l offr d vaccination contr l VPH à l automn 2008 (4 vaccinés, 2 non vaccinés) 1. Si j vous dis «VPH», à quoi ça vous fait pnsr? Qulls imags vous

Plus en détail

La programmation à l école. Circonscription de Beauvais Sud 60

La programmation à l école. Circonscription de Beauvais Sud 60 La programmation à l écol. Circonscription d Bauvais Sud 60 1 u q -c t t s n o u i t Q a m r m a r n g g i la pro oi l ns u q r? u o l p o c à l é s d c av s é t i v i Act robots c n r fé é r d r d a C

Plus en détail

CIRCULAIRE N 3414 DU 14/01/2011

CIRCULAIRE N 3414 DU 14/01/2011 CIRCULAIRE N 3414 DU 14/01/2011 OBJET : Modalités d organisation d l nsignmnt scondair spécialisé n altrnanc. La collaboration t la coopération avc un CEFA Résaux : CF Nivaux t srvics : Scondair (Spéc)

Plus en détail

é - J a n v ie r N 19 Depuis 2011, le service petite enfance du Centre Intercommunal d Action Sociale et le Centre Social et

é - J a n v ie r N 19 Depuis 2011, le service petite enfance du Centre Intercommunal d Action Sociale et le Centre Social et 1 N 19 017 r i r v é -F - J a n v i r Dpuis 011, l srvic ptit nfanc du Cntr Intrcommunal d Action Social t l Cntr Social t d Prévntion d Figac s sont ngagés dans un démarch commun dstiné à élaborr un plan

Plus en détail

Préposée ou préposé aux renseignements

Préposée ou préposé aux renseignements Pag 1 sur 5 Préposé ou préposé aux rnsignmnts Numéro 24910RS93470001 Ministèr ou organism Fonction publiqu du Québc Région Touts ls régions Corps-class d'mplois 249.10 - Préposé aux rnsignmnts Catégori

Plus en détail

L entreprise est pour moi la suite logique de mes études. Nous accumulons des connaissances, nous

L entreprise est pour moi la suite logique de mes études. Nous accumulons des connaissances, nous JEU Témoignag L ntrpris st pour moi la suit logiqu d ms étuds. Nous accumulons ds connaissancs, nous apprnons un métir qui trouv nfin son application concrèt. L ntrpris, c st l ntré dans la vi activ, la

Plus en détail

CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE. Article 1er Principe de non-discrimination

CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE. Article 1er Principe de non-discrimination CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE Article 1er Principe de non-discrimination Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d'accompagnement, prévues par la loi,

Plus en détail

Grille-horaire de l enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française.

Grille-horaire de l enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française. CIRCULAIRE n 3646 DU 01/07/2011 OBJET : Grill-horair d l nsignmnt primair ordinair organisé par la Communauté français. Résaux : Communauté français Nivaux t srvics : Fondamntal (primair ordinair) Périod

Plus en détail

Certification Cahier des charges Rénovation des CQP de la branche. OPCA Commerce & Distribution -----

Certification Cahier des charges Rénovation des CQP de la branche. OPCA Commerce & Distribution ----- Crtification 2014 Cahir ds chargs Rénovation ds CQP d la branch OPCA Commrc & Distribution ----- Branch profssionnll Commrc d détail d l horlogri-bijoutri Appl à propositions du 26 novmbr 2014-1 - 1. PRÉSENTATION

Plus en détail

juillet août Activites sportives Service jeunesse - BIJ : Retrouvez toutes les infos sur

juillet août Activites sportives Service jeunesse - BIJ : Retrouvez toutes les infos sur 2010 ' Activits juillt août sportivs Srvic junss - BIJ : 04 72 39 74 70 Rtrouvz touts ls infos sur www.vill-oullins.fr Pour qu l'été rim avc détnt, la Vill d'oullins propos un cocktail d'activités sportivs

Plus en détail

EHPAD. Livret d accueil RÉSIDENCE SAINTE MONIQUE. Établissement d hébergement pour personnes Agées Dépendantes

EHPAD. Livret d accueil RÉSIDENCE SAINTE MONIQUE. Établissement d hébergement pour personnes Agées Dépendantes EHPAD Établissmnt d hébrgmnt pour prsonns Agés Dépndants RÉSIDENCE SAINTE MONIQUE Livrt d accuil L LE MOT DE LA DIRECTION L LE sommair Madam, Monsiur, C livrt d accuil a été réalisé à votr intntion afin

Plus en détail

Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire

Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire Éditur officil du Québc À jour au 1r octobr 2013 C documnt a valur officill. chapitr I-13.3, r. 8 Régim pédagogiqu d l'éducation préscolair, d l'nsignmnt primair t d l'nsignmnt scondair Loi sur l'instruction

Plus en détail

Je cède des DPB Quelles clauses choisir?

Je cède des DPB Quelles clauses choisir? Dirction Départmntal ds Trritoirs t d la Mr Finistèr J cèd Qulls clauss choisir? Mis à jour : Av r i l 0 à r s o ép t l d t à van n o a s s 9 0 us TM ai a l s c la DD m L Dirction Départmntal ds Trritoirs

Plus en détail

u n cé e i sp e n Une éd s r r é e d V e

u n cé e i sp e n Une éd s r r é e d V e u q i r é m u n é L'idntit cé ly u a ir a im col pr é l' d l b a s i sp n d in n o i t a c u Un éd aills s r V d i m Acadé MDE78 la d is d r a m ls 6 mai 2014 L'idntité numériqu Un éducation indispnsabl

Plus en détail

Sommaire. Les enjeux de la Réforme...2. Le cadre...3. Rythmes de l enfant et rythmes scolaires...4

Sommaire. Les enjeux de la Réforme...2. Le cadre...3. Rythmes de l enfant et rythmes scolaires...4 Sommair Ls njux d la Réform...2 L cadr...3 Rythms d l nfant t rythms scolairs...4 La réorganisation d la journé scolair...5 À l écol élémntair...5 À l écol matrnll...7 L articulation ds tmps scolair t

Plus en détail

de 6 à 1 4 a Service Sports et Jeunesse : Retrouvez toutes les infos sur

de 6 à 1 4 a Service Sports et Jeunesse : Retrouvez toutes les infos sur d 6 à 1 4 a Srvic Sports t Junss : 04 37 41 14 01-06 61 16 04 34 Rtrouvz touts ls infos sur www.vill-oullins.fr 0 12 été 2 ns Activités sportivs Infos pratiqus : La totalité ds frais d inscription doit

Plus en détail

PRIAC Ile-de-France e-priac : le Jul 8, :

PRIAC Ile-de-France e-priac : le Jul 8, : PRIAC Il-d-Franc 2014-2018 -priac : l Jul 8, 2014 12: Pag 1/54 Sommair 1 Ls priorités régionals par trritoir 2 Situation régionals d mis n œuvr ds programmations 2.1 Bilan d mis n œuvr ds programmations

Plus en détail

La grande spirale de la paix

La grande spirale de la paix OEuvr pontifical d l nfanc missionnair (Tiré du rcuil l'abc d'un mond ami. Édition Mond'Ami, 00. pp. 0ss) La grand spiral d la paix Âg : 8 à ans Où : Écol, paroiss, group d catéchès t famill Objctif :

Plus en détail

DE L. Dossier de sponsoring et de partenariat entreprises. Pour des enfants défavorisés d Haïti

DE L. Dossier de sponsoring et de partenariat entreprises. Pour des enfants défavorisés d Haïti MARCHE DE L Pour ds nfants défavorisés d Haïti Dimanch 14 octobr 2012 d 11 h à 17 h 30 Quai du Mont-Blanc Gnèv Dossir d sponsoring t d partnariat ntrpriss Trr ds Homms Suiss ch. Frank-Thomas 31 1223 Cologny

Plus en détail

En 2006 «Cigale» a accueilli 66 nouveaux clients. Ils ont fait appel à nos services selon la répartition suivante :

En 2006 «Cigale» a accueilli 66 nouveaux clients. Ils ont fait appel à nos services selon la répartition suivante : Rapport annul 2006 1) Statistiqus En 2006 «Cigal» a accuilli 66 nouvaux clints. Ils ont fait appl à nos srvics slon la répartition suivant : Consultation : 20 Consultation anonym par Intrnt : 16 Suivi

Plus en détail

Bibliothèque Mazarine

Bibliothèque Mazarine Bibliothèqu Mazarin Collctions Histoir Srvics Histoir Ls origins d la Bibliothèqu Mazarin sont liés aux collctions prsonnlls du cardinal Juls Mazarin, principal ministr du roi d Franc d 1643 à 1661. Rassmblés

Plus en détail

Février Vacances d hiver. pour les 6-16 ans

Février Vacances d hiver. pour les 6-16 ans Févrir 2009 Vacancs d hivr pour ls 6-16 ans 6 à 8 ans Ristolas p. 3 9 à 11 ans Pralognanla-Vanois p. 4 12 à 13 ans Lurisia p. 5 14 à 16 ans Clavièr p. 6 Modalités d inscriptions p. 7 u srvic ds famills

Plus en détail

ASSOCIATION A.F.A.H.M Association pour l Accueil Familial des Adultes Handicapés Mentaux Siège social : 2 Rue du Ressort CLERMONT-FERRAND

ASSOCIATION A.F.A.H.M Association pour l Accueil Familial des Adultes Handicapés Mentaux Siège social : 2 Rue du Ressort CLERMONT-FERRAND ASSOCIATION A.F.A.H.M Association pour l Accueil Familial des Adultes Handicapés Mentaux Siège social : 2 Rue du Ressort 63000 CLERMONT-FERRAND Lieu de vie - FOYER MARIE-MARTHE Foyer occupationnel 2, place

Plus en détail

Édito Sommaire. Le guichet unique

Édito Sommaire. Le guichet unique l i u c c A Guid c n a f n Ptit gard d d o m l z s Choisis iux m l t n i v n o c qui vous Édito Sommair La Communauté urbain d'alnçon favoris la divrsité ds mods d gard pour répondr au miux aux bsoins

Plus en détail

1. Droit de la concurrence

1. Droit de la concurrence Calndrir 2014 1. Droit d la concurrnc 1.1 Droit d la concurrnc t média 1.2 La procédur dvant l Autorité d la concurrnc 1.3 Ls politiqus tarifairs n droit d la concurrnc 1.4 Notification d concntrations

Plus en détail

Les chèques vacances ne sont valables que dans les établissements agréés chèques vacances.

Les chèques vacances ne sont valables que dans les établissements agréés chèques vacances. B60 MAJ.06-2015 path%/1/0 path%/1/1/0 path%/1/2/3 path%/1/2/4 path%/1/3/4 path%/1/1/1 path%/1/1/2 path%/1/1/3 path%/1/1/4 path%/1/2/1 path%/1/2/2 path%/1/3/1 path%/1/3/2 path%/1/3/3 path%/1/3/5 path%/1/3/6

Plus en détail

PLANIFICATION PREPARATION PHYSIQUE SAISON

PLANIFICATION PREPARATION PHYSIQUE SAISON Entrainur/Coach : BONNET Sébastin (06.48.35.68.21) PLANIFICATION PREPARATION PHYSIQUE SAISON 2017-2018 La préparation physiqu proposé s vut êtr général (PPG : 7 smains) du Lundi 26 Juin 2017 au Mardi 15

Plus en détail

MON LIVRET CHRU. CHU Besançon - Tél Hôpital Jean Minjoz - 3 bd Alexandre Fleming Besançon

MON LIVRET CHRU. CHU Besançon - Tél Hôpital Jean Minjoz - 3 bd Alexandre Fleming Besançon CHRU cntr hospitalir régional univrsitair MON LIVRET MATERNITÉ CHU Bsançon - Tél. 03 81 66 81 66 Hôpital Jan Minjoz - 3 bd Alxandr Flming - 25000 Bsançon Madam, Vous souhaitz accouchr à la matrnité du

Plus en détail

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL CHAMPIONNATS SENIORS

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL CHAMPIONNATS SENIORS CHAMPIONNATS SENIORS CHAMPIONNATS DE LIGUE SENIORS Articl 1 : ORGANISATION La Ligu du Grand Est d Football (L.G.E.F.) organis ls championnats sniors d ligu dont la gstion st confié à la Commission Régional

Plus en détail

Baccalauréat en psychologie et sociologie

Baccalauréat en psychologie et sociologie SERVICE DE L'ADMISSION ET DU RECRUTEMENT Baccalauréat n psychologi t sociologi FACULTÉ DES ARTS ET DES SCIENCES DÉPARTEMENT DE SOCIOLOGIE DÉPARTEMENT DE PSYCHOLOGIE Sommair t particularités NUMÉRO 1-257-1-0

Plus en détail

CHIFFRES CLÉS 65% des entreprises d insertion AUVERGNE

CHIFFRES CLÉS 65% des entreprises d insertion AUVERGNE 013 HIFFRES LÉS ds ntrpriss d insrtion AUVERGNE % 5% L économiqu au srvic d l mploi Pour assurr lur mission d insrtion dans un nvironnmnt concurrntil difficil, ls ntrpriss d insrtion d la région ont mobilisé

Plus en détail

PRIAC Guadeloupe

PRIAC Guadeloupe PRIAC Guadloup 2012-2016 Pag 1/30 Sommair 1 Ls priorités régionals par trritoir 2 Situation régionals d mis n œuvr ds programmations 2.1 Bilan d mis n œuvr ds programmations : fichir n annx d manièr dissocié

Plus en détail

Ecole de la nature Programme des mercredis septembre octobre 2014

Ecole de la nature Programme des mercredis septembre octobre 2014 Ecol d la natur is d r c r m s d m m a r Prog 14 0 2 r b o t c o r b m t sp SOMMAIRE Présntation P3 Programms Pour ls 3/4 ans P4-5 Pour ls 5/6 ans P6-7 Pour ls 6/8 ans P8-9 Pour ls 9/12 ans P10-11 Contacts

Plus en détail

Inauguration DOSSIER DE PRESSE. de l Unité d Accueil Urgence et de l Unité Centrale de Production. le 8 novembre 2016 à 15 h U.A.U. U.C.P.

Inauguration DOSSIER DE PRESSE. de l Unité d Accueil Urgence et de l Unité Centrale de Production. le 8 novembre 2016 à 15 h U.A.U. U.C.P. Inauguration l 8 novmbr 2016 à 15 h d l Unité d Accuil Urgnc t d l Unité ntral d Production DOSSIER DE PRESSE U..P. ru Guy Boult 60840 Bruil-l-Sc U.A.U. L Unité ntral d Production (U..P.) En sptmbr 2009,

Plus en détail

Contacts. logements protégés à Ecublens. Alterimo Sàrl Route de Prilly 23 CH Crissier

Contacts. logements protégés à Ecublens. Alterimo Sàrl Route de Prilly 23 CH Crissier logmnts protégés à Ecublns Contacts Altrimo Sàrl Rout d Prilly CH - 0 Crissir 0 0 0 info@altrimo.ch www.altrimo.ch concption graphiqu Antistatiqu.nt txts Chantal-Ann Jacot photos photocas.com architcts.ch

Plus en détail

Enseignement Supérieur Artistique

Enseignement Supérieur Artistique Ensignmnt Supériur Artistiqu Domain 25 - Arts du spctacl t tchniqu d diffusion t d communication Anné académiqu 207-208 Cinéma - Imag 2 cycl - Mastr d typ long Projt pédagogiqu (profil d'nsignmnt) L Mastr

Plus en détail

Taxe d apprentissage 2015

Taxe d apprentissage 2015 Tax d apprntissag 2015 Mass salarial 2014 Tous départmnts (SAUF 57, 67 ET 68) VERSEMENT AVANT LE 1 ER MARS 2015 BORDEREAU À RETOURNER accompagné d votr règlmnt libllé à l ordr d l OPCAIM, à l adrss suivant

Plus en détail

F T CFTC CFTC CFTC. ombatif. Constructif. ort CFTC CFTC CFTC CFTC. vous défendre comme Personne. 2 syndicat des Télécoms vous défendre comme Personne

F T CFTC CFTC CFTC. ombatif. Constructif. ort CFTC CFTC CFTC CFTC. vous défendre comme Personne. 2 syndicat des Télécoms vous défendre comme Personne Franc Télécom - Orang 22 janvir 2009 J vot Elctions DP / CE Franc Télécom - Orang 22 janvir 2009 J vot Elctions DP / CE Franc Télécom - Orang 22 janvir 2009 Elctions DP / CE J vot vous défndr comm Prsonn

Plus en détail

Numéro 10 I Décem. des Fêtes!

Numéro 10 I Décem. des Fêtes! br 2011 Numéro 10 I Décm diplômés Srvics aux s n o t i a h u o s Nous vous d o i r é p l b un agréa ds Fêts! Voux ds Fêts 2011 d José Arsnault Bonjour, Nous profitons d c momnt d fin d anné pour nous adrssr

Plus en détail

Pionnier de l éco-efficacité

Pionnier de l éco-efficacité SOLUTIONS, SERVICES ET OPERATIONS KONE ECO-EFFICIENT Pionnir d l éco-fficacité Pionnir d l éco-fficacité Fac à l xpansion ds zons urbains, l accroissmnt ds préoccupations nvironnmntals t la hauss ds coûts

Plus en détail

CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE

CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE CHARTE F.A.M Foyer d'accueil Médicalisé DES DROITS ET LIBERTES F.V Foyer de Vie DE LA E.H.P.H.S.A.D Etablissement d' Hébergement pour Personnes Handicapées Sensorielles, Agées Dépendantes PERSONNE ACCUEILLIE

Plus en détail

Masse salariale 2015 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF

Masse salariale 2015 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF Participation ds mployurs au dévloppmnt d la FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 2016 TAXE D APPRENTISSAGE 2016 Départmnts 57, 67 t 68 Mass salarial 2015 VERSEMENT AU PLUS TARD LE 29 FÉVRIER 2016 BORDEREAU

Plus en détail

Masse salariale 2016 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF

Masse salariale 2016 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF Participation ds mployurs au dévloppmnt d la FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 2017 TAXE D APPRENTISSAGE 2017 Départmnts 57, 67 t 68 Mass salarial 2016 VERSEMENT AU PLUS TARD LE 28 FÉVRIER 2017 BORDEREAU

Plus en détail

Le français intensif : introduction

Le français intensif : introduction L français intnsif : introduction http://www.utpjournals.prss/doi/pdf/10.3138/cmlr.60.3.251 - Tusday, Jun 28, 2016 1:14:05 PM - IP Addrss:178.63.86.160 Claud Grmain Joan Nttn En guis d introduction à c

Plus en détail

IDENTIFIANTS Code établissement, finess juridique, finess géographique, codes services

IDENTIFIANTS Code établissement, finess juridique, finess géographique, codes services MISSIN DE DEPLIEMENT DE L DEMTEILISTIN Mis à jour éférnc : T5 Domain : Transvrs Titr : Idntifiants cod établissmnt, INESS Juridiqu, INESS Géographiqu, cods srvics nnxs : N/ IDENTIINTS Cod établissmnt,

Plus en détail

Avant-propos. Remerciements. Programme de français en immersion 2 année

Avant-propos. Remerciements. Programme de français en immersion 2 année Avant-propos Rmrcimnts C programm d étuds s adrss aux nsignants d la 2 anné du Français n immrsion t précis ls apprntissags du Français n immrsion pour ls élèvs à c nivau. Il fournit l information d bas

Plus en détail

Charte des droits et des libertés

Charte des droits et des libertés Charte des droits et des libertés Article 1 er : Principe de nondiscrimination Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d accompagnement, prévues par la Loi, nul ne peut faire

Plus en détail

U.C.P. S.T.P. le 100 % Technicien

U.C.P. S.T.P. le 100 % Technicien U.C.P. S.T.P. l 100 % Tchnicin Etud comparativ ntr ls catégoris B Tchniqu t Ouvrièr au sin d la Vill d Paris Documnt rmis l 9 Juin 2004 à Monsiur François DAGNAUD adjoint au Mair d Paris chargé d l'administration

Plus en détail

Activites sportives. Service jeunesse - BIJ : Retrouvez toutes les infos sur

Activites sportives. Service jeunesse - BIJ : Retrouvez toutes les infos sur Activits sportivs ' juillt août 2011 Srvic junss - BIJ : 04 72 39 74 70 Rtrouvz touts ls infos sur www.vill-oullins.fr Ct été ncor, la Vill d Oullins propos un multitud d activités sportivs aux nfants

Plus en détail

1.4 Charte des droits et libertés de la personne accueillie

1.4 Charte des droits et libertés de la personne accueillie 1.4 Charte des droits et libertés de la personne accueillie ARTICLE 1: principe de non-discrimination Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d accompagnement, prévues par la

Plus en détail

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL REGLEMENTS PARTICULIERS LGEF

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL REGLEMENTS PARTICULIERS LGEF REGLEMENTS PARTICULIERS LGEF TITRE 1 ORGANISATION GENERALE Articl 1 - Généralités Ls présnts règlmnts sont applicabls à l nsmbl ds clubs participant aux compétitions organisés par la Ligu du Grand Est

Plus en détail

Des personnes de toutes les religions, hommes et femmes, du monde entier.. L'établissement me propose un projet

Des personnes de toutes les religions, hommes et femmes, du monde entier.. L'établissement me propose un projet Charte des droits et des libertés de la personne accueillie en communication adaptée L'établissement accueille des personnes de toute origine quelque soit le handicap Article 1er : Principe de non-discrimination

Plus en détail

Témoignage d entreprise

Témoignage d entreprise 5 Témoignag d ntrpris Danil Ouaknin / APR2 APR2, ntrpris adapté* t spécialisé dans la gstion d fin d vi ds DEEE profssionnls, conjugu avc succès ls différnts factts du dévloppmnt durabl. Présntation d

Plus en détail

Doctorat en musique - Interprétation

Doctorat en musique - Interprétation SERVICE DE L'ADMISSION ET DU RECRUTEMENT Doctorat n musiqu - Intprétation FACULTÉ DE MUSIQUE Sommair t particularités NUMÉRO 3-605-1-1 Admission à l'automn t à l'hiv Possibilité d séjour d'étuds à l'intnational

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE L ACTIVITE EN 2008 DES UNITES D ACCUEIL ET DE SOINS DES PATIENTS SOURDS EN LANGUE DES SIGNES (LS)

ETAT DES LIEUX DE L ACTIVITE EN 2008 DES UNITES D ACCUEIL ET DE SOINS DES PATIENTS SOURDS EN LANGUE DES SIGNES (LS) Rapport d synthès ETAT DES LIEUX DE L ACTIVITE EN 2008 DES UNITES D ACCUEIL ET DE SOINS DES PATIENTS SOURDS EN LANGUE DES SIGNES (LS) D Août 2009 Dirction d l Hospitalisation t d l Organisation ds Soins

Plus en détail

Progression de la maîtrise des compétences au cycle 4

Progression de la maîtrise des compétences au cycle 4 Progrssion d la maîtris ds compétncs au cycl S rpérr dans l tmps attndus d fin d attndus d fin d attndus d fin d cycl Situr un fait dans un époqu ou un périod donné associr un dat t un événmnt xpliqur

Plus en détail

Ba 6 au 15 juillet

Ba 6 au 15 juillet s s n u J c a p Es n o l c r Ba 6 au 15 juillt 2016 805 contact: parcdssports@orang.fr 09.64.25.37.15 06.35.02.34.60 MAIRIE DE FEUCHEROLLES - ESPACE JEUNESSE SEJOUR MALGRAT DEL MAR ET BARCELONE (Espagn)

Plus en détail

FORUM. du 27 Septembre au 1er octobre 2016 DOSSIER DE SPONSORING EDITION. à la salle de conférence de Ouaga Aujourd hui et demain, c est nous!

FORUM. du 27 Septembre au 1er octobre 2016 DOSSIER DE SPONSORING EDITION. à la salle de conférence de Ouaga Aujourd hui et demain, c est nous! INDUSTRIES-NTIC INFORMATIQUE AGRICULTURE AGROALIMENTAIRE BTP-ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE DOSSIER DE SPONSORING SERVICES AUX ENTREPRISES COMMERCE BANQUE FINANCE IMMOBILIER TELECOM EDUCATION FORMATION

Plus en détail

FICHES PHOTOCOPIABLES

FICHES PHOTOCOPIABLES FICHES PHTCPIABLES Écrir ds txts au CP Rèf. 2663 Christll Joëll Jacki Rgals Pirr Stinvill Illustrations : Christoph Piron C fichir st légalmnt photocopiabl dans l cadr d un usag pour un sul class Sommair

Plus en détail

DEMANDE D EMPLOI. Robert Paquette Autobus et Fils inc. Date : 1. Emploi(s) postulé(s) Chauffeur scolaire. Laveur Mécanicien Autre : 2.

DEMANDE D EMPLOI. Robert Paquette Autobus et Fils inc. Date : 1. Emploi(s) postulé(s) Chauffeur scolaire. Laveur Mécanicien Autre : 2. DEMANDE D EMPLOI Dat : _ 1. Emploi(s) postulé(s) Chauffur scolair Chauffur d brlin Tmps plin Chauffur d vill Tmps partil Lavur Mécanicin Autr : 2. Idntification Nom : Prénom : _ Adrss : Dat d naissanc

Plus en détail

6. Echanges et taux de change

6. Echanges et taux de change 6. Echangs t taux d chang Réalisation : Natacha Gilson! Mankiw, chapitr 29 6.1. Flux d bins t srvics 6.1.1.Facturs influnçant ls XN préférncs ds consommaturs pour ls bins intériurs ou étrangrs prix ds

Plus en détail

Microprogramme en bioéthique

Microprogramme en bioéthique SERVICE DE L'ADMISSION ET DU RECRUTEMENT Microprogramm n bioéthiqu ÉCOLE DE SANTÉ PUBLIQUE DÉPARTEMENT DE MÉDECINE SOCIALE ET PRÉVENTIVE Sommair t particularités NUMÉRO 2-495-6-0 Admission à l'automn Chminmnt

Plus en détail

Une intervention en 2 parties, 4 étapes

Une intervention en 2 parties, 4 étapes Un intrvntion n 2 partis, 4 étaps ÉTAPE 1 Êtr capabl d construir t d maintnir mon idntité n lign Un présntation du wb social t ds conséquncs n trm d idntité numériqu ÉTAPE 2 Êtr capabl d utilisr Googl

Plus en détail

Février Vacances d hiver. pour les 6-16 ans

Février Vacances d hiver. pour les 6-16 ans Févrir 2008 Vacancs d hivr pour ls 6-16 ans 6 à 8 ans Jarsy p. 3 9 à 11 ans Pralognanla-Vanois p. 4 12 à 13 ans Lurisia p. 5 14 à 16 ans Artésina p. 6 Modalités d inscriptions p. 7 artir à la découvrt

Plus en détail

(Accueil de Loisirs Associé à l Ecole)

(Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) (Accuil d Loisirs Associé à l Ecol) St YBARS PROJET PEDAGOGIQUE 2016-2017 1 SOMMAIRE I. Présntation d la Ligu d l Ensignmnt Projt éducatif Présntation du trritoir II. Présntation ds structurs d accuils

Plus en détail

Fabrique, importe ou vend des produits dangereux. Achète, utilise ou fabrique lui-même des produits dangereux

Fabrique, importe ou vend des produits dangereux. Achète, utilise ou fabrique lui-même des produits dangereux SIMDUT systèm d information sur ls matièrs dangruss utilisés au travail L SIMDUT 2015 st un systèm fixant ls xigncs rlativs à la transmission ds informations sur ls produits dangrux utilisés au travail.

Plus en détail

Plan d études: Mathématiques 2e année

Plan d études: Mathématiques 2e année Modul 1 : J class t j fais ds suits Plan d étuds: Mathématiqus 2 anné E3 classr ds figurs à dux t à trois dimnsions, t érigr ds constructions t construir ds suits avc clls-ci C2 montrr qu il comprnd qu

Plus en détail

ANNEXE 2 :MODELE DE PLAN DE FINANCEMENT

ANNEXE 2 :MODELE DE PLAN DE FINANCEMENT ANNEXE 2 :MODELE DE PLAN DE FINANCEMENT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT D'INVESTISSEMENT (FRI) R E S S O U R C E S Augmntation ds fonds proprs (associatifs ou apports) Résrvs ds plus-valus ntts (établissmnts

Plus en détail

Masse salariale 2015 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF

Masse salariale 2015 ACTIVITÉ PRINCIPALE CONTACT TÉL. FAX N SIRET CODE NAF Participation ds mployurs au dévloppmnt d la FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 2016 TAXE D APPRENTISSAGE 2016 Tous départmnts (sauf 57, 67 t 68) Mass salarial 2015 VERSEMENT AU PLUS TARD LE 29 FÉVRIER

Plus en détail

Conception du Projet «Sid Power»

Conception du Projet «Sid Power» Concption du Projt «Sid Powr» Sid Powr st un projt porté par l group d scond santé social du lycé ph. Dlorm accompagnés d lur profssur Mm Brt ainsi qu d l infirmièr scolair Mm Dauois. Il fait référnc dans

Plus en détail

FORUM EDITION. à la salle de conférence de Ouaga Aujourd hui et demain, c est nous! International du Jeune Entrepreneur (FIJE) INDUSTRIES-NTIC

FORUM EDITION. à la salle de conférence de Ouaga Aujourd hui et demain, c est nous! International du Jeune Entrepreneur (FIJE) INDUSTRIES-NTIC 2 INDUSTRIES-NTIC INFORMATIQUE AGRICULTURE AGROALIMENTAIRE BTP-ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE SERVICES AUX ENTREPRISES STANDS DU COMMERCE BANQUE FINANCE IMMOBILIER TELECOM EDUCATION FORMATION TOURISME ARTISANAT

Plus en détail

Vendredi 30 Juin 2017 à 19h30 Salle Domino. Présentation des Résultats du Questionnaire Citoyen

Vendredi 30 Juin 2017 à 19h30 Salle Domino. Présentation des Résultats du Questionnaire Citoyen Vndrdi 30 Juin 2017 à 19h30 Sall Domino Présntation ds Résultats du Qustionnair Citoyn En 2013, 1840 ménags étaint rcnsés à Dscarts. Un maximum d qustionnairs a été distribué dans chacun d lurs boîts aux

Plus en détail

Situations d apprentissage. d évaluation. Intégration linguistique, scolaire et sociale (ILSS)

Situations d apprentissage. d évaluation. Intégration linguistique, scolaire et sociale (ILSS) Situations d apprntissag t d évaluation Intégration linguistiqu, scolair t social (ILSS) CONCEPTION ET RÉDACTION Schila Bric, Commission scolair d la Point-d-l Îl Ann-Mari Brodur, Commission scolair Mari-Victorin

Plus en détail

SYSTEMES DE PRODUCTION DES SEMENCES DE COTON EN AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE. IYA Mohammed. Sodecoton, Cameroon

SYSTEMES DE PRODUCTION DES SEMENCES DE COTON EN AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE. IYA Mohammed. Sodecoton, Cameroon SYSTEMES DE PRODUCTION DES SEMENCES DE COTON EN AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE IYA Mohammd Sodcoton, Camroon 1 INTRODUCTION La smnc constitu un élémnt ssntil pour la réussit d la production cotonnièr

Plus en détail

Accueil. Accueil. Accueil. Soirée d ouverture de l été. Accueil. Fermeture. Lundi 29 Juin. Mardi 30 Juin. Mercredi 1er Juillet.

Accueil. Accueil. Accueil. Soirée d ouverture de l été. Accueil. Fermeture. Lundi 29 Juin. Mardi 30 Juin. Mercredi 1er Juillet. Dat Activité Horair Prix Lundi 29 Juin Accuil Mardi 30 Juin Accuil Mrcrdi 1r Juillt Accuil Judi 02 Juillt Soiré d ouvrtur d l été 19h00-23h00 Vndrdi 03 Juillt Accuil Lundi 06 Juillt Coutur créativ Lundi

Plus en détail

1procédures collectives

1procédures collectives 12. Procédurs collctivs 12.1 L traitmnt amiabl ds difficultés ou l placmnt sous un régim d protction d un procédur collctiv 12.2 L ntrpris n périod 12.3 L créancir fac à l ntrpris n procédurs collctivs

Plus en détail

MASTER mention Sciences de l Éducation (1 & 2)

MASTER mention Sciences de l Éducation (1 & 2) MASTER mntion Scins d l Éducation (1 & 2) Livrt pédagogiqu 2017-2018 FACULTÉ DES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES - Sit TRÉFILERIE - Bâtimnt G 1 r étag 33, ru du 11 Novmbr 42023 Saint Etinn dx 2 - Tél. 04

Plus en détail

au Point Info Famille

au Point Info Famille Qustion / Répons au Point Info Famill Dossir Vivr un séparation La séparation du coupl st un épruv souvnt longu t difficil pour la famill. C guid vous présnt ls différnts démarchs n fonction d votr situation

Plus en détail

U n i v e r s it é d e L a R o c h e ll e Alice Mazeaud

U n i v e r s it é d e L a R o c h e ll e Alice Mazeaud U n i v r s it é d L a R o c h ll Fair vivr la communauté éducativ par la participation ds adults t ds élèvs Alic Mazaud La démocrati participativ : un nouvl sprit d la démocrati Un tournant participatif

Plus en détail

ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ

ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ POINTS DE REPÈRE 2013 Gnèv, vill social t solidair www.vill-gnv.ch EN UN COUP D OEIL L action social d proximité s déclin à travrs d nombruss prstations à la population. Voici

Plus en détail

ACCRÉDITATION DES SYNDICATS

ACCRÉDITATION DES SYNDICATS 48 CODE DU TRAVAIL (L.R.Q., chap. C-27) ACCRÉDITATION DES SYNDICATS MOMENT OÙ LA DEMANDE PEUT ÊTRE PRÉSENTÉE* UNITÉ HABILE À NÉGOCIER COLLECTIVEMENT SCRUTIN DE REPRÉSENTATION RÉVOCATION DE L'ACCRÉDITATION

Plus en détail

Blagnac, CCI- MP, le 12 juin 2013

Blagnac, CCI- MP, le 12 juin 2013 Blagnac, CCI- MP, l 12 juin 2013 v i au d é t i l a u q la Contribur à a l r a p s r i o t trri s l r u s l i a v tra is o l p m s d nll n o i s i v é r p n o gsti s c n t é p m o c t ds 2 Contribur à

Plus en détail

salon l entreprise SALON du NUMÉRIQUE Tous connectés! DOSSIER > PRESSE 1 date, 1 lieu, 2 événements économiques incontournables!

salon l entreprise SALON du NUMÉRIQUE Tous connectés! DOSSIER > PRESSE 1 date, 1 lieu, 2 événements économiques incontournables! Charnt-Maritim Charnt-Maritim DOSSIER > PRESSE d l ntrpris 11-12 octobr 2016 La Rochll Espac Encan FRANCHISE ENTRÉE GRATUITE FORMATION EMPLOI Nouvau! Espac spécial Tourism Plus d infos sur www.-ntrpris.fr

Plus en détail

Cadre légal et thématiques de réflexion pour la constitution d une charte

Cadre légal et thématiques de réflexion pour la constitution d une charte L Conil départmntal aux côté d valdoiin é t i l a u x t v i Vi affct t n m i l b a t é dan l Cadr légal t thématiqu d réflxion pour la contitution d un chart valdoi app /valdoi /Valdoi valdoi.fr Vi affctiv

Plus en détail

Une démarche partagée. en faveur de la restauration et de la préservation de l eau sur le bassin de la Vienne

Une démarche partagée. en faveur de la restauration et de la préservation de l eau sur le bassin de la Vienne Un démarch partagé n favur d la rstauration t d la présrvation d l au sur l bassin d la Vinn Ls caractéristiqus du bassin amont d la Vinn Sctur d têts d bassin (sourcs t zons humids) d la Vinn, d la Mauld,

Plus en détail

7.B ANNEXE: RÉGULATEURS ANALOGIQUES

7.B ANNEXE: RÉGULATEURS ANALOGIQUES 7.B ANNEXE: ÉGULATEUS ANALOGIQUES 7.B. Généralités Pour réalisr un régulatur analogiqu, on adoptra un montag à amplificatur qui prmt d réalisr la fonction d transfrt souhaité dans un larg gamm d'utilisation.

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Opération Brioches 2015

DOSSIER DE PRESSE Opération Brioches 2015 Association d Parnts, d Prsonns Handicapés Mntals t d lurs Amis DOSSIER DE PRESSE Opération Briochs 2015 Dossir d prss d l Opération Briochs, Edition 2015 // PRÉSENTATION DE LA MANIFESTATION «L Opération

Plus en détail