Le Bois énergie et la qualité de l air. Note de synthèse

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1 Le Bis énergie et la qualité de l air Nte de synthèse 17 juillet 2009

2 Smmaire PREFACE 3 1 ETAT DES LIEUX LES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE LES EMISSIONS ATMOSPHERIQUES DE LA COMBUSTION DE LA BIOMASSE COMPARAISON DES EMISSIONS DUES A LA COMBUSTION DU BOIS EN FONCTION DES SECTEURS D ACTIVITE ET DES APPAREILS DE COMBUSTION 8 2 LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DOMESTIQUE 12 3 POLITIQUES MISES EN OEUVRE 14 REFERENCES 17 2/17

3 PREFACE Le bis cnstitue une surce d énergie renuvelable particulièrement utile pur réduire le recurs aux cmbustibles fssiles et diminuer les émissins de gaz à effet de serre. Cette filière sera frtement cntributrice à l bjectif du Grenelle de l envirnnement de prter à 23 % la part des énergies renuvelables dans la cnsmmatin d énergie finale en Le Cmité Opératinnel «énergies renuvelables» du Grenelle a estimé que la bimasse dnt le bis devrait représenter une cntributin supplémentaire de 7,5 Mtep en matière de prductin de chaleur et d électricité renuvelable à cette échéance. Des dispsitifs de sutien snt mis en place dans ce sens : crédit d impôt, appels à prjet dans le cadre du fnds chaleur, appels d ffre pur l électricité. Il apparaît cependant que la cmbustin du bis peut cnstituer une surce imprtante de plluants atmsphériques, ntamment en ce qui cncerne les particules fines, les HAP et les cmpsés rganiques vlatils, dnt le benzène. Les émissins de plluants snt plus imprtantes, prprtinnellement à l énergie prduite, lrsque le bis est utilisé dans des appareils de chauffage dmestiques. Il apparaît dnc nécessaire de dévelpper l utilisatin du bis énergie tut en veillant à limiter les émissins de plluants atmsphériques. Cela passe par l utilisatin de cmbustibles apprpriés et de techniques efficaces à haute perfrmance envirnnementale. C est dans ce sens que l ADEME, dans le cadre de ses missins de mise en œuvre de la plitique de l Etat dans le dmaine du dévelppement des énergies renuvelables, encurage le dévelppement de la bimasse cmme surce d énergie dans les secteurs dmestique, cllectif et industriel. La réductin des émissins dues à la cmbustin du bis passe en premier lieu par la mise sur le marché d équipements de plus en plus perfrmants, tut particulièrement pur les appareils de chauffage dmestique. L ADEME sutient une telle démarche de prgrès, afin de crriger prgressivement les impacts négatifs et de cnfrter le bénéfice du bis énergie en termes d émissins de gaz à effet de serre et d utilisatin de cmbustibles renuvelables. Dans la situatin actuelle, les émissins snt dues essentiellement aux appareils à bis pur le chauffage dmestique. Le secteur dmestique (maisn individuelle) est dnc celui sur lequel il cnvient d agir en pririté. Le renuvellement du parc fera baisser de manière significative les émissins plluantes dès lrs que les appareils neufs snt plus perfrmants. C est purqui il est recmmandé de s équiper avec des appareils labellisés «flamme verte». Un crédit d impôt a été mis en place par l Etat afin de favriser l acquisitin de tels équipements. Par ailleurs, quelques mesures simples permettent de réduire les émissins de plluants. C est ainsi que l ADEME recmmande aux particuliers de tujurs utiliser du bis de chauffage de qualité (prpre et sec), mais aussi d entretenir leurs équipements et de ramner les cnduits de fumées régulièrement. Parallèlement, pur limiter les émissins de plluants dues à l utilisatin de la bimasse, il cnvient de favriser le recurs au bis énergie dans des installatins des secteurs cllectif u industriel d une puissance thermique supérieure à 2MW. En effet, du fait de leur taille, ces installatins présentent l avantage d une part de permettre, au plan écnmique, la mise en œuvre de dispsitifs perfrmants de dépllutin, cmme les filtres électrstatiques u les filtres à manches, et d autre part, de dispser d un rendement supérieur à celui de petites unités. On dit également nter que ces installatins entrent dans le champ de la réglementatin sur les installatins classées et qu elles sernt sumises à des cntrôles réguliers par des rganismes indépendants qui permettrnt de s assure du respect de leurs perfrmances envirnnementales. 3/17

4 Cette nte de synthèse présente les dnnées de références des émissins actuelles et prspectives (2010, 2020) de la cmbustin du bis - énergie, ainsi que les actins de l ADEME visant à amélirer les cnnaissances et limiter ces émissins. Ces actins viennent cmpléter les mesures qui vnt être mises en œuvre dans le cadre du plan «particules» qui a été annncé par le Guvernement à l issue du Grenelle de l envirnnement. Ministère de l Eclgie, de l Energie, du Dévelppement Durable et de la Mer, en charge des Technlgies vertes et des Négciatins sur le climat 4/17

5 1 ETAT DES LIEUX 1.1 LES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE La cmbustin de la bimasse est généralement cnsidérée neutre en termes d émissin de gaz à effet de serre du fait ntamment que le gaz carbnique émis sera ensuite à nuveau recyclé lrs de la crissance des végétaux, ce qui est le cas en France et en Eurpe ù la frêt s accrît régulièrement. Le système énergétique glbal, «de la pépinière à la cendre», cnsmme en revanche des énergies fssiles et émet des gaz à effet de serre lrs de l extractin du cmbustible, de sn cnditinnement, de sn transprt. Aussi, les émissins de gaz à effet de serre du bis-énergie nt été estimées seln la méthde de l analyse de cycle de vie, qui cnsiste à quantifier les émissins de ces gaz pur l ensemble des activités cncernées (extractin du cmbustible, distributin, utilisatin finale chez l usager ) qui snt liées à la prductin d 1 MWh utile de chaleur chez l usager (ADEME, 2005a,b). La figure 1 mntre le net avantage des filières bis en termes de bilan d émissin de gaz à effet de serre, cmparativement aux énergies classiques. Quel que sit le type de cmbustible bimasse utilisé (bûches, plaquettes frestières, écrces, sciures, bryats, granulés) et l appareil de cmbustin (pêle u chaudière, fnctinnant en manuel u en autmatique), les émissins de gaz à effet de serre du bis-énergie snt nettement réduites par cmparaisn aux autres surces d énergie. Figure 1. Bilan des émissins de gaz à effet de serre du chauffage dmestique, cllectif et industriel (Surce : ADEME, 2005b et ADEME/EDF 2006) Emissins de gaz à effet de serre du chauffage dmestique Emissins de gaz à effet de serre du chauffage cllectif Fuel 466 Fuel 490 Gaz Electricité Pêle à granulé Pêle à bûches Chaudière à plaquettes Gaz Electricité Plaquettes frestières Bryats Chaudière à bûches 33 Ecrces et sciures [kg éq. CO2 / MWh utile] [kg éq. CO2 / MWh utile] Emissins de gaz à effet de serre du chauffage industriel Fuel 472,9 Gaz 232 Electricité 180 Bryats Ecrces et sciures 2,2 1, [kg éq. CO2 / MWh utile] 5/17

6 1.2 LES EMISSIONS ATMOSPHERIQUES DE LA COMBUSTION DE LA BIOMASSE Si le bis-énergie présente des atuts indéniables en termes d émissin de gaz à effet de serre, il cnduit en revanche à des émissins d autres plluants de l air qu il cnvient de prendre en cmpte : xydes d azte, mnxyde de carbne, cmpsés rganiques vlatils et hydrcarbures imbrûlés, benzène, particules, hydrcarbures armatiques plycycliques, etc. Ces émissins snt estimées à partir de facteurs d émissins résultant de campagnes de mesure, et de dnnées sur les cnsmmatins de bis. Sur la base des dnnées utilisées par le CITEPA dans les inventaires qu il réalise pur le MEEDDM, le tableau 1 mntre la cntributin estimée des différents secteurs d utilisatin du bis-énergie (dmestique, industriel et cllectif) aux émissins atmsphériques natinales. Tableau 1 : Emissins atmsphériques natinales et facteurs d émissins de la cmbustin du bis (secteurs dmestique, industriel et cllectif) et cntributin aux émissins atmsphériques ttales natinales pur l année 2005 (Surce : CITEPA, 2008) Secteur SO2 Nx CO COVNM 4 HAP* Cmbustin du bis dans le dmestique 6,4 kt 19,2 kt 1704,4 kt 303,9 kt 19,1 t Facteurs d'émissins en énergie srtante 42 g/gj 126 g/gj g/gj 1996 g/gj 125 mg/gj % du ttal bis 82% 69% 98% 99% 98% Cmbustin du bis dans l industrie, l'agriculture et le chauffage cllectif 1,4 kt 8,7 kt 35,3 kt 2,9 kt 0,3 t % du ttal bis 18% 31% 2% 1% 2% Emissins ttales de la cmbustin du bis 7,8 kt 27,9 kt 1739,7 kt 306,8 kt 19,4 t % du ttal natinal 2% 2% 31% 22% 77% Emissins ttales en France 486 kt 1412,5 kt 5668,4 kt 1425,4 kt 25,2 t *Smme des HAP tels que définis par la CEE-NU : benz(a)pyrène, benz(b)fluranthène et indén(1,2,3- cd)pyrène Secteur Dixines Pussières ttales PM10 PM2.5 Cmbustin du bis dans le dmestique 21,9 g (ITEQ) 138,2 kt 131,3 kt 128,6 kt Facteurs d'émissins en énergie srtante 144 ng/gj (ITEQ) 907,90 g/gj 862,50 g/gj 844,35 g/gj % du ttal bis 91% 97% 97% 97% Cmbustin du bis dans l industrie, l'agriculture et le chauffage cllectif 2,1 g (ITEQ) 4,9 kt 4,1 kt 3,5 kt Facteurs d'émissins en énergie entrante 40 ng/gj (ITEQ) 83 g/gj 69 g/gj 58 g/gj % du ttal bis 9% 3% 3% 3% 6/17

7 Emissins ttales de la cmbustin du bis 24 g (ITEQ) 143,1 kt 135,4 kt 132,1 kt % du ttal natinal 11% 12% 27% 40% Emissins ttales en France 216,1 g 1175,8 kt 501,6 kt 327,7 kt Il apparaît ntamment que : le bis énergie cntribue pur une très faible part aux émissins natinales de dixyde de sufre (SO 2 ) et d xydes d azte (NO x ) (2% envirn) et cntribue à hauteur de 10% envirn aux émissins de dixines et de pussières ttales ; le bis énergie cntribue de manière significative aux émissins natinales de : cmpsés rganiques vlatils nn méthaniques (COVNM) : 22%, de mnxyde de carbne (CO) : 31%, d hydrcarbures armatiques plycycliques (77% pur la smme des 4 HAP), de particules : 27% pur les PM10 et 40% pur particules les plus fines (PM2,5). En résumé, le bis-énergie ne cnstitue pas actuellement au niveau natinal et en termes de bilan d émissins, une surce majeure de pllutin par le dixyde de sufre, les xydes d azte, les dixines. Par cntre sa cntributin, en l état actuel des technlgies u des pratiques, est ntable vis-à-vis des pussières fines, des cmpsés rganiques vlatils, du mnxyde de carbne, et des hydrcarbures armatiques plycycliques, et en raisn surtut de la cmbustin du bis en maisn individuelle dans de mauvaises cnditins. Les cnclusins du Grenelle de l envirnnement nt cnduit à fixer un bjectif de 15micrg/m3 de particules fines (PM2,5) à respecter dès Un plan «particules» va être mis en œuvre par le Guvernement afin de respecter cet bjectif. Dans ce cntexte, il est indispensable que les émissins atmsphériques de la filière bis-énergie sient réduites. L actin priritaire est dnc de résrber la pllutin actuelle due au parc des appareils anciens utilisés dans le secteur dmestique. Parallèlement, il est indispensable d encadrer le dévelppement de la bimasse énergie : il s agit de généraliser le recurs à des équipements à haute perfrmance envirnnementale, mais aussi de favriser le recurs au bis énergie dans des installatins, des secteurs cllectif u industriel, d une puissance thermique supérieure à 2MW. En effet, du fait de leur taille, ces installatins présentent l avantage d une part de permettre, au plan écnmique, la mise en œuvre de dispsitifs perfrmants de dépllutin, cmme les filtres électrstatiques u les filtres à manches et d autre part, de dispser d un rendement supérieur à celui de petites unités. On dit également nter que ces installatins entrent dans le champ de la réglementatin sur les installatins classées et qu elles sernt sumises à des cntrôles réguliers par des rganismes indépendants qui permettrnt de s assure du respect de leurs perfrmances envirnnementales. Enfin, le dévelppement de cnnaissances, via des actins de recherche et dévelppement pur amélirer le bilan glbal de la filière en matière de pllutin de l air, et des actins de cmmunicatin et de sensibilisatin pur faire cnnaître les bnnes pratiques auprès des fabricants et des utilisateurs snt également nécessaires pur accmpagner le dévelppement de la filière bimasse énergie. 7/17

8 1.3 COMPARAISON DES EMISSIONS DUES A LA COMBUSTION DU BOIS EN FONCTION DES SECTEURS D ACTIVITE ET DES APPAREILS DE COMBUSTION Pids des émissins dues au chauffage dmestique Les émissins de plluants dues à la cmbustin du bis prviennent en très grande majrité (97%) du secteur dmestique pur les raisns suivantes : 81% du bis est cnsmmé par le secteur dmestique. La cnsmmatin du bis pur le chauffage dmestique reste stable, quasiment égale à sn niveau de 1970 (6,6 Mtep). Pur autant, elle a cnnu des variatins entre ces deux dates : elle s est accrue, assez nettement, après le deuxième chc pétrlier de 1979, pur redescendre à partir du début des années le secteur industriel, agricle et cllectif émet glbalement mins de plluants que le secteur dmestique (cf. Tableau 1). Les émissins de dixyde de sufre et d xydes d azte représentent respectivement 18 et 31% des émissins ttales du bis-énergie. Pur les autres plluants, les émissins snt encre plus faibles et représentent mins de 10% des émissins ttales du bis énergie (9% des dixines, 3% des pussières ttales et fines, et mins de 2% du mnxyde de carbne, du carbne rganique vlatil nn méthanique, et des hydrcarbures armatiques plycycliques) ; la qualité du cmbustible utilisé dans le secteur dmestique est susceptible de varier significativement ; l utilisatin d un cmbustible de mauvaise qualité (par exemple humide) cntribue à l émissin de plluants atmsphériques ; le secteur dmestique se caractérise par un imprtant parc d appareils anciens (cnstruit avant 1996) peu perfrmants (Figures 2 et 3). Par ailleurs, les fyers uverts et les appareils anciens nt des facteurs d émissins par unité de bis cnsmmé sensiblement plus élevés que ceux des chaudières, pêles et inserts mdernes, cmme cela apparaît au paragraphe Figure 2. Répartitin des cnsmmatins de bis et de l énergie prduite par type d équipement de chauffage dmestique au bis pur l année 2005 (Surce : Inventaires CITEPA, éditin 2008) Répartitin des cnsmmatins de bis dans le secteur dmestique Chaudières mdernes 4% (0,28 Mtep) Cheminées uvertes Chaudières 16% (1,19 Mtep) anciennes 11% (0,83 Mtep) Pêles 16% (1,23 Mtep) Fyers fermés 42% (3,2 Mtep) Cuisinières 11% (0,87 Mtep) 8/17

9 Répartitin de l'énergie prduite dans le secteur dmestique Chaudières mdernes 5% (0,20 Mtep) Chaudières anciennes 11% (0,41 Mtep) Cheminées uvertes 3% (0,12 Mtep) Pêles 20% (0,72 Mtep) Cuisinières 12% (0,43 Mtep) Fyers fermés 49% (1,74 Mtep) Figure 3. Répartitin des émissins du secteur dmestique pur l année % Répartitin des émissins atmsphériques issues de la cmbsutin du bis dans le secteur dmestique, en 2005 (Surce : CITEPA 2009) répartitin (%) 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% SO2 (6351 t) NOx ( t) COVNM ( t eq C3H8) CH4 ( t) CO ( t) N2O (1 270 t) As (2 109 kg) Cd (303 kg) Cr ( kg) Cu (6 759 kg) Appareils récent & perfrmant (cnstruits après 1996 & à haut rendement) Fyers uverts Appareils anciens (cnstruits avant 1996) Hg (175 kg) Ni (2 401 kg) Pb ( kg) Se (1 527 kg) Zn ( kg) dixines (22 g) 8 HAP ( kg) BaP (5 609 kg) BbF (6 275 kg) BkF (3 849 kg) IndPy (3 261 kg) BghiPe (1 658 kg) BaA (8 961 kg) BahA (521 kg) FlurA ( kg) particules ttales ( t) PM10 ( t) PM2,5 ( t) PM1,0 ( t) Les fyers uverts et les appareils anciens cntribuent dnc significativement aux émissins atmsphériques du secteur dmestique, pur une prductin d énergie très limitée (rendement énergétique inférieur à 50%, vire 10% pur les cheminées) cmparée aux appareils mis aujurd hui sur le marché (70% minimum). Il faut dnc accélérer le renuvellement des appareils anciens aujurd hui en service. Les ventes d appareils au bis entre 2001 et 2006 représentent 1,8 millins d unités, sit 39 % du parc actuel de lgements équipés. Ces appareils récents, plus perfrmants sur un plan énergétique et envirnnemental, participent pur partie au renuvellement du parc. 9/17

10 Cmparaisn des émissins du chauffage au bis seln le type d équipement de cmbustin : appareils ancien et mderne, chaufferie cllective Ce paragraphe illustre les différences d émissin de pussières et de mnxyde de carbne bservées pur une même quantité d énergie prduite seln l équipement de cmbustin utilisé, à savir des appareils dmestiques anciens et mdernes et des installatins cllectives u industrielles. Afin de permettre une cmparaisn des émissins de type d équipements très différents, les résultats snt exprimés à l aide d un rati en masse de plluant par unité d énergie prduite (mg/gj srtant). Cmme le mntre la figure 4, pur une même quantité d énergie prduite, les pêles anciens émettent envirn 2 à 4 fis plus de plluants atmsphériques (pussières, CO) que les pêles récents et 13 à 53 fis plus que les chaufferies cllectives (à nter que la tendance est similaire pur les autres plluants). De plus, l utilisatin d un pêle perfrmant permet de réduire encre les émissins de plluants (pussières, CO) d un facteur 2 par rapprt à un appareil récent. Figure 4. Facteurs d émissin et émissin annuelle (pur l année 2005) de pussières et de mnxyde de carbne, crrigés du rendement (en g/gj srtant) pur un pêle ancien, un pêle récent, un pêle perfrmant et une chaufferie cllective (Surce : CITEPA) 2500 Pussières 9567 t/an t/an 1556 g/gj t/an t/an pêle ancien (cnstruit avant 1996) pêle récent (cnstruit après 1996) pêle perfrmant (cnstruit après 1996, haut rendement) chaufferie cllective Mnxyde de carbne (CO) t/an g/gj t/an t/an t/an pêle ancien (cnstruit avant 1996) pêle récent (cnstruit après 1996) pêle perfrmant (cnstruit après 1996, haut rendement) 294 chaufferie cllective 10/17

11 Cmparaisn des émissins du chauffage au bis avec celle du chauffage au charbn, au fuel et au gaz naturel Le tableau 2 présente les facteurs d émissin des installatins du secteur du chauffage dmestique, exprimés cmme précédemment par unité d énergie prduite (GJ srtant), seln le type de cmbustible utilisé (fuel dmestique, gaz naturel et bis). Les dnnées cncernant le bis agrègent les dnnées relatives aux différents types d appareils mentinnés précédemment (fyers uverts et fermés, pêles, cuisinières et chaudières) et leurs perfrmances (appareils anciens et récents). Tableau 2 : Facteurs d émissin et émissins natinales des appareils de chauffage au fuel, au gaz naturel et au bis utilisés dans le secteur dmestique en 2005 (surce CITEPA 2008) : Huille Fiul Dmestique Gaz naturel Bis (rendement = 69%) (rendement=83%) (rendement=86%) (rendement=48%) FE en g/gj srtant Emissins (t) FE en g/gj srtant Emissins (t) FE en g/gj srtant Emissins (t) FE en g/gj srtant Emissins (t) SO , NOx COVNM 22 2,2 3, , CO TSP PM PM2, PM HAP (4) 2,3 µg/gj 0,3 g 841 µg/gj 232 kg mg/gj 19 t DIOXINE 555 (ITEQ ng/gj) 56 (ITEQ mg) ng/gj (ITEQ) 22 g (ITEQ) Hrmis pur le SO2, n cnstate que les émissins de NOx, COVNM, CO, particules, dixines et HAP dues à la cmbustin du bis dans le secteur dmestique, tut type d appareil cnfndu, snt en 2005 nettement supérieures à celles dues à l utilisatin des autres cmbustibles (fuel dmestique et gaz naturel). 11/17

12 2 LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DOMESTIQUE Le secteur dmestique se caractérise aujurd hui par un parc installé cntenant une prprtin très imprtante d appareils anciens peu perfrmants, mais aussi par une prgressin imprtante des ventes d appareils à haute perfrmance envirnnementale du fait de la mise en place du crédit d impôt. Il est aujurd hui essentiel de cncentrer les effrts sur la résrptin de la pllutin actuelle due au parc des appareils dmestiques anciens, avec un renuvellement par des appareils perfrmants. Une étude prspective de l ADEME (2005), réalisée avant le Grenelle de l Envirnnement, a mdélisé l évlutin pssible des émissins atmsphériques du secteur dmestique à l hrizn 2020 et l impact des facteurs suivants : l améliratin des rendements des appareils (à chaleur furnie identique, la cnsmmatin de cmbustible est mindre, ce qui diminue mécaniquement les émissins) ; le renuvellement du parc, qui permet l intrductin d appareils à émissins plus faibles les prgrès simultanés en matière d islatin des bâtiments qui permettent une diminutin des besins de chaleur dans les lgements. Cette évaluatin met en évidence une réductin ptentielle imprtante des émissins de plluants atmsphériques d ici 2020 par rapprt à la situatin actuelle. Cette réductin serait cmprise entre 40 et 58% pur le SO2, les NOx, les HAP, les dixines et les métaux, entre 67 et 75% pur le CO et purra atteindre 76 à 85% pur les COVNM et les pussières (cf figure 5 pur en savir plus cnsulter l étude cmplète). Ces résultats mntrent que la réductin glbale des émissins atmsphériques dues à l utilisatin du bis-énergie dans le secteur dmestique peut être atteinte si les hypthèses cnsidérées snt réalisées. Le dévelppement de la cmbustin du bis dans le secteur dmestique dit dnc s envisager en incitant simultanément à mbiliser les ptentiels imprtants de réductin des émissins et à substituer des appareils neufs perfrmants aux appareils anciens, tut en prmuvant la perfrmance énergétique des bâtiments (meilleure islatin par exemple). Ceci est particulièrement imprtant à la lumière des enjeux mis en avant lrs du Grenelle de l envirnnement cncernant les cncentratins de particules fines dans l air ambiant. Figure 5. Evaluatin actuelle et prspective à l hrizn 2010 et 2020 des émissins du parc d appareils dmestiques de chauffage (Surce : ADEME, 2005c) (kt/an) Emissins de SO (kt/an) 10 5 Emissins de NOx Scénari 1 Scénari 2 Scénari Série1 Série2 Série3 12/17

13 500 Emissins de COVNM 250 Emissins de pussières (kt/an) (kt/an) Série1 Série2 Série Série1 Série2 Série Emissins de CO 2000 (kt/an) Série1 Série2 Série3 13/17

14 3 POLITIQUES MISES EN OEUVRE 1) En raisn des enjeux sanitaires liés aux expsitins aux particules et de la nécessité de respecter les valeurs réglementaires eurpéennes, les réflexins menées dans le cadre du Grenelle de l'envirnnement avaient abuti à prpser l'élabratin d'un plan particules destiné à mettre en place des actins de réductin des émissins de particules. La li de prgrammatin relative à la mise en œuvre du Grenelle, dite «li Grenelle 1», en curs d'adptin, reprend le principe d'adptin d'un «plan particules». Le «plan particules» est élabré dans le cadre du deuxième Plan Natinal Santé Envirnnement (PNSE2). Une étude menée par l OMS attribuait en France en 1996, décès prématurés à une expsitin à lng terme à la pllutin atmsphérique particulaire, tutes surces d émissins cnfndues. En effet, les activités humaines, en particulier la cmbustin, génèrent des particules de tailles et de cmpsitins différentes, qui nt des effets pathgènes, ntamment cardi-vasculaires et respiratires cnnus. Au curs des dix dernières années, les différentes actins menées dans le cadre des prgrammes de réductin de la pllutin de l air, cmplétés par l actin 4 du PNSE 1 qui avait pur bjectif de réduire les émissins de particules diesel par les surces mbiles, nt permis de réduire les émissins de PM 2,5 d un peu mins de 30 % et celles de PM 10 d un peu mins de 25 %. Lrs des tables rndes du Grenelle de l envirnnement des 24, 25 et 26 ctbre 2007, un bjectif de réductin plus ambitieux a été pris, qui élargit le cadre de l actin à tutes les surces et à l ensemble des particules fines. Ainsi, en 2010, les cncentratins dans l air en particules de diamètre myen de 2,5 µm (PM 2,5) devrnt tendre vers une teneur de 15 µg/m3 (valeur cible), cette valeur devenant bligatire en 2015, ce qui représente une réductin de 30 % par rapprt au niveau actuel. A terme, l bjectif sera d atteindre la recmmandatin de l OMS de 10 µg/m3 de particules fines dans l air. Le PNSE 2 prpse que la même réductin sit retenue pur les particules dnt le diamètre myen est de 10 µm (PM 10), ce qui représente une réductin de 30 % d ici Pur atteindre cet bjectif, un plan d actins visant à réduire les émissins de particules dans les secteurs des transprts, de l industrie et du secteur tertiaire et résidentiel, le «Plan particules», a été défini. Il visera ntamment à : Réduire les émissins de particules des chaudières dmestiques (prmuvir les installatins les mins plluantes, réduire les émissins des chaudières neuves ) Réduire les émissins de particules des installatins industrielles et agricles (renfrcement de la réglementatin sur les installatins de cmbustin industrielles, bnnes pratiques agricles, ) Réduire les émissins de particules des véhicules Amélirer la cnnaissance sur les particules 2) Le 17 nvembre 2008, le ministre d Etat, ministre de l Eclgie, de l Energie, du Dévelppement Durable et de l Aménagement du Territire, a annncé un plan de 50 mesures en faveur d un dévelppement des énergies renuvelables à haute qualité envirnnementale. Parmi ces mesures figure la mise en place d un fnds chaleur renuvelable, qui permettra ntamment d aider des prjets de chaufferies alimentés au bis, dans le cadre d exigences envirnnementales à respecter. L ADEME, qui assure la gestin de ce fnds, a ainsi lancé en décembre 2008 un premier appel à prjets pur la réalisatin de chaufferies industrielles (> 1000 tep), pur lesquelles il est exigé que la valeur maximale d émissins de pussières devra être inférieure u égale à 50 mg/nm3 à 11% d O2. Cette exigence cncernera aussi les prjets sutenus dans ce cadre pur le secteur cllectif et industriel (<1000 tep) à partir du 1 er janvier 2010.

15 Le plan «Energies renuvelables» prévit parallèlement que l Etat maintiendra un haut niveau de sutien à l installatin de chaudières individuelles au bis, en ciblant les aides «sur les appareils les plus perfrmants en matière de particules». 3) L ADEME, dans le cadre de la mise en œuvre de la plitique de l Etat cncernant le dévelppement des énergies renuvelables et en particulier le dévelppement de la bimasse cmme surce d énergie, inscrit sn actin dans une démarche de prgrès vis-à-vis du secteur industriel et cllectif, avec un nuveau système d aides financières à la réalisatin de chaufferies qui exige une évaluatin envirnnementale des prjets et incite à aller au-delà des exigences réglementaires actuelles, pur abaisser les émissins de pussières des chaudières de puissance inférieure à 20 MW. Parallèlement, l ADEME cntribue très cncrètement à l acquisitin de cnnaissances sur les émissins atmsphériques de la cmbustin de la bimasse. Elle veille également à prmuvir la mise sur le marché d équipements et d installatins à haute perfrmance envirnnementale, et au dévelppement de bnnes pratiques. Cncernant le chauffage dmestique, elle anime et c-finance ainsi depuis 2005 un prgramme annuel structuré de recherche et dévelppement sur la bimasse pur le chauffage dmestique, en partenariat avec les équipementiers et les rganismes cmpétents de recherche. Les travaux de recherche et dévelppement relatifs aux secteurs du chauffage cllectif et industriel à la bimasse snt éligibles à l appel à intentins de recherche de l ADEME «Biressurces, Industries et Perfrmance (BIP)». L appel à intentins cncerne tut type de prjets de recherche et dévelppement permettant d amélirer significativement et simultanément les perfrmances énergétiques (rendement thermique) et envirnnementales (émissins atmsphériques) des chaufferies bimasse de puissance utile inférieure à 4 MWth envirn. Les prjets divent intégrer une évaluatin écnmique de faisabilité. En utre, des études spécifiques snt réalisées (sur les techniques de dépussiérage, sur les impacts sanitaires, sur les impacts envirnnementaux, etc.). L ADEME a participé par ailleurs à la créatin, puis à l'extensin, du label qualité «Flamme Verte» pur tus les équipements de chauffage au bis, seln les nuvelles nrmes eurpéennes. Cette démarche vise le dévelppement du marché d appareils perfrmants et la sensibilisatin des cnsmmateurs aux bnnes pratiques envirnnementales. Les principaux fabricants eurpéens se snt engagés au travers d'une charte qualité «Flamme Verte» à prmuvir un chauffage dmestique au bis mderne et perfrmant. Cmme le mntrent les tableaux 3 et 4, la mise sur le marché des équipements s inscrit dans une démarche dynamique, avec une évlutin sensible des perfrmances énergétiques et envirnnementale année après année. Tableau 3. Evlutin des perfrmances des appareils indépendants labellisés «Flamme Verte» Année Evlutin des perfrmances Energétique (rendement en %) Envirnnementale (en % de CO) Avant 2000 Pas de rendement mini Pas de niveau maxi % Pas de niveau maxi % 1 % % 0,8 % % 0,6% % 0,6% % 0,5% % 0,3% 15/17

16 Tableau 4. Evlutin des perfrmances des chaudières dmestiques autmatiques et manuelles labellisées «flamme verte» Evlutin des perfrmances Année Puissance (kw) Energétique : rendement (%) Envirnnementale, valeur limite d'émissin de variable seln la puissance CO (mg/nm3) COV (mg/nm3) Pussières (mg/nm3) 2002 <70 Aucune bligatin (=2003) (=2006) (8000) 200 (300) (5000) 150 (200) (8000) 200 (300) (5000) 150 (200) (6500) 150 (225) (3750) 115 (150) (71) (72) 4000 (6500) 150 (225) (73) 3500 (3750) 115 (150) (71) (72) 4000 (6500) 150 (225) (73) 3500 (3750) 115 (150) (76) 3000 (5000) 100 (150) (77) (78) (100) 150 Nta : les valeurs entre parenthèses snt relatives aux chaudières manuelles Pur en savir plus : /17

17 REFERENCES ADEME et EDF, 2006, nuvelles estimatins cnjinte sur le cntenu CO2 du chauffage électrique qui fixent l rdre de grandeur autur de 180 kg éq. CO2/MWh utile ADEME, 2005a, Bilan envirnnemental du chauffage dmestique au bis, décembre 2005 (étude réalisée par BIO Intelligence Service) ADEME, 2005b, Bilan envirnnemental du chauffage cllectif (avec réseau de chaleur) et industriel au bis, décembre 2005 (étude réalisée par BIO Intelligence Service) ADEME, 2005c, Evaluatin cmparative actuelle et prspective des émissins du parc d appareils dmestiques de chauffage en France (étude réalisée par Erdyn Cnsultants) ADEME, 2004, Expertise de 10 chaufferies cllectives au bis (Etude réalisée par Séchaud Ingénierie) CITEPA, Estimatin des émissins de plluants liées à la cmbustin du bis en France. 17/17