Note sur l'harmonisation de la présentation des budgets-programmes
|
|
- Nicole Lavergne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 JIU/NTE/75/1 Nte sur l'harnisatin e la résentatin es bugs-rges ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier 1975
2
3 JIU/NTE/7í)/l NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier GE
4
5 /' TALE DES ATIERES / L I ages INTRDUCTIN 1 1. bj e cte nte 1 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée 1 3«lan e la nte 1 I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" Différence avec les anciens "bugs" 5» Raisn 'être es "bugs-rges" 6. Tentative e éfinitin "(. Instruent juriique 8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin 9. Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn 12. Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin 13» éthe e résentatin es rges rganiques : le 9-11 rblèe e la cncetualisatin u rge 14» La éthe e écuage Les inicatins chiffrées en llars en effectifs ' 11 le rblèe es annexes III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR Les éenses ext-bugétaires : éthe e escritin actuelleent utilisée 17. Raisns cnitins 'une aélitin suhaitable e la résentatin e ces éenses 18. La escritin e fis e sutien es rges ext-bugétaires 19- Le rblèe e la bugétisatin es rges u NUD e ceux es autres fns ext-bugétaires IV. LES EXSES EXLICATIS Etat actuel e la questin Cnitins e la qualité es exsés exlicatifs : arti ciatin nécessaire es services u ersnnel à la éfinitin e la éthlgie 22. Critères à renir ur la éfinitin u cntenu e 18 ces exsés _ - il 7 9
6 (ü) 23- Degré e récisin ans la éfinitin es "ruits" 18-2 besins e flexibilité 24. Les "rges e tvail étaillés" le cntrôle e 2-21 la ise en euvre V. INTERET REEL ET LIITES D'UNE HARNISATIN RELLE DES RESENTATINS 25. Terinlgie résentatin frelle Durée es cles VI. CNCLUSIN Nécessité 'un rt esures 'ajusteent Tvail en rfneur 'aélitin es éthes Les autres rganisatins u systèe es Natins Unies 25 ANNEXE (a) Extit es bservatins u CAC 27 (b) Recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l 28 (c) aghes u rt JIU/RE/74/l 28-29
7 NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES INTRDUCTIN / 1. bj e cte nte L'établisseent 'une nte sur l'harnisatin e la résentatin es "bugs-rges" 'a aru nécessaire ur issier un certain nbre e alentenus ur arter es récisins sur quelques ints. L'n sait que cte questin a fait l'bj e la recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l sur la lanificatin à yen tere, (recanatin qui renvie aux aghes 33 e "t 34 qui rerésentent eux-êes la cnclusin u chaitre II) que 'autre art, le CAC a cnsacré à ce rblèe les aghes 25 à 27 es centaires qu'il a établis sur ce rt (A/9646, A.l). 1_/ 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée Il est bien évient, ce le, texte u CAC le suligne, que "l'harnisatin ne it as être recherchée sileent ar suci 'unifrité" ais "qu'aucun effrt ne evit être énagé ur arvenir ans la résentatin es cuents bugétaires, au egré 'unifrité nécessaire ur rénre aux exigences e la cétin interrganisatins ans e nbreux secteurs ans lesquels lusieurs rganisatins, u l'enseble 'entre elles, nt es activités cunes u cnnexes". ais eut-être n'est-il as inutile, avant e éteriner les éthes à tre en euvre, e éveler 'une façn un eu lus récise les isns e cte recherche, en articulier, 'essayer e éfinir ce que l'n enten exacteent ar "bugs-rges". 3- lan e la nte Les ints suivants 'nt aru evir renir l'attentin : 1) éfinitin e la ntin e "bug-rge"; 2) la structure généle; 3) la nature e l'infratin qui it être furnie; 4) les exsés escritifs; 5) l'intérêt les liites 'une harnisatin frelle. l/ La recanatin N 1, les aghes u rt JIU/RE/74/I les aghes 25 à 27 es centaires u CAC snt reruits en annexe à cte nte, [il est signalé ar ailleurs que l'annexe N II u rt récité est cnsacrée à une caisn u egré e récisin ans la éfinitin es bjectifs ans les tris bugs-rges e la A, e l'it e 1'UNESC.]
8 - 2 - I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" 4. Différence avec les anciens "bugs" Les "bugs-rges" ans les institutins internatinales snt es instruents rfnéent ifférents es anciens "bugs". Le lng tvail les effrts ifficiles qui nt été is en euvre ur abutir à leur ise au int en fnt fi. Les "bugs" qui, ans la cncetin ancienne résentaient, ans la luart es cas, les éenses ar nature, étaient es actes e révisin 'autrisatin e rectes e éenses. Ils ne rétenaient as à 'autres fins : les secrétariats evaient relir es tâches relativeent siles u en tut état e cause, bien cnnues (secrétariat e cnférences, réatin e cuents) ils eanaient sileent ur les relir, les yens nécessaires à la cuverture e leurs besins en ersnnel, atériel fis ivers. 5. Raisn 'être es "bugs-rges" C'est la tnsfratin rgressive ais rfne es issins cnfiées aux secrétariats ar les Etats ebres en isn u éveleent es rges e recherche, e cétin internatinale, 'assistance technique, c. qui a renu inisensable une éthe nuvelle e cétin entre les eux arties renantes intéressées à la ise en euvre e ces rges - c'est-à-ire les rerésentants es Etats ebres 'une art, les fnctinnaires es secrétariats e l'autre. Sans ute la issin es ebres es élégatins celle es fnctinnaires es secrétariats nt-elles chacune leur sécificité il ne sauit être créé e cnfusin entre elles. En revanche, la réalisatin 'un très gn nbre e rges irtants exige une étrite cétin es Etats ebres à leur ise en euvre, sit iniviuelleent (ar exele cntrearties es rjs 'assistance technique u financeent suléentaire accré à tel u tel rge), sit cllectiveent sus la fre e articiatin à es rges interguverneentaux. D'une anière lus généle encre, l'existence e écanises 'infratin lus ernes sur l'activité es rganisatins est evenu e lus en lus nécessaire afin 'éclairer les rises e écisin. Les Etats ebres snt evenus 'autre art e lus en lus réccués e vérifier si les rges qu'ils nt atés financés snt effectués crrecteent ans les élais révus s'ils rénent bien aux bjectifs ur lesquels ils nt été entreris. Les "bugs-rges", instruents essentiels 'infratin e écisin, ivent nc cntribuer au axiu à la satisfactin e ces besins. 6. Tentative e éfinitin Ceci signifie que le "bug-rge" est un cuent qui it être à la fis :
9 - 3 - a) un instruent juriique rtant écisin 'autrisatin es rectes es éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée 2/, b) un éléent essentiel 'un systèe 'infratin sur les activités e l'rganisatin enant la. érie révue, c) enfin, un instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges. Les tris asects e cte éfinitin exigent les centaires suivants. 7- Instruent juriique Cntireent à la éfinitin généleent aise en nce : "le bug est l'acte ar lequel snt révues autrisées les rectes les éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée", il seble que la cncetin angl-saxnne istingue l'acte 'autrisatin u cuent bugétaire lui-êe. C'est en tut cas ce nt seblent téigner les éfinitins accetées ar le CCQA ans sn "glssaire es teres financiers bugétaires". / La éfinitin u t "bug" y est la suivante : "lan sus fre financière e l'exécutin 'un rge 'activités au curs 'une érie éterinée". La ntin 'arbatin aaît en revanche ans la éfinitin u tere "rj e bug" : "Estiatin u cût 'activités rjées es ressurces estinées à les financer enant un exercice nné; le rj e bug est établi à l'intentin e l'autrité qui a cétence ur l'aruver". Enfin, la ntin e vte entînant autrisatin aaît ans la éfinitin e l'exressin "réslutin rtant uverture es créits u réslutin sur le bug" qui est la suivante : "Réslutin e l'rgane élibént e l'rganisatin aruvant les créits bugétaires ur un exercice financier leur financeent". Tutefis, il ne seble as que cte légère ifférence ans les éfinitins uisse entîner e ifficulté ajeure ni eêcher 'atre qu'un "bugrge", au êe titre qu'un "bug", est un enseble qui cren à la fis la écisin juriique 'autrisatins e rectes e éenses la artie escritive nécessaire ur éfinir le étail 'alicatin e cte autrisatin. 2/ Une éfinitin lus récise evit eut-être faire aaître ici la ntin e "rge rinaire". ais ans ce cas, il fauit aussi tenir cte es rearques faites au aghe 16 ci-essus au suj e la suveiné es rganes irecteurs en ce qui cncerne l'accetatin u le refus 'entrerenre es activités financées sur fns ext-bugétaires. / CCQA/SEC/119(), juill 197.
10 _ 4-8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin Le rblèe u rôle es "bugs-rges" ce éléent essentiel 'un systèe 'infratin est lus nuveau beaucu lus ifficile à résure. Il s'agit ici e éfinir cent it être cnçue la escritin 'un rge rtant sur la érie bugétaire celle es ilicatins financières e ce rge. Il ne seble as que l'n uisse cntester : - que ces cuents ivent aussi clèteent claireent que ssible éclairer les écisins es rganes irecteurs es rganisatins; - ni qu'ils ivent ertre e faciliter au axiu la cétin ans la ise en euvre es rges écniques sciaux entre les iverses rganisatins u systèe es Natins Unies ainsi qu'avec,éventuelleent, les autres rganisatins internatinales (niales u réginales), bien entenu, avec les Etats ebres. Une cncetin aussi large abutit en fait à atre que le "bugrge" est le cuent 'infratin qui evit ertre à tus ceux qui snt aelés à cérer avec l'rganisatin 'avir une vue clète récise e sn activité enant la érie cnsiérée. A c égar, il est irtant e nter les teres e la réslutin u Cnseil écnique scial relative au systèe 'infratin (E/RES/1889 (LVII)) u 7 aût L'ECSC, en eff : "8. Cnsière qu'aux fins es systèes 'infratin, les cncets cuns aliqués en vue 'auyer la lanificatin la rgatin e réarer les lans financiers la frulatin es rjs evient être fnés sur les rincies suivants : a) Les rjs, les rges les lans financiers qui s'y rtent evient être rientés vers les résultats à btenir (srties), lutôt que vers les ressurces nécessaires (entrées) ce tel a été le cas jusque-là; b) Les rsitins relatives à es rjs evient iniquer exresséent : (i) Les bénéficiaires; (ii) Les résultats esctés; (iii) Un calenrier ur l'btentin e ces résultats; (iv) La anière nt les rgrès réalisés ans l'btentin es résultats ivent être évalués. 9. rie instaent le Secrétaire génél les chefs e secrétariat es institutins sécialisées e l'agence internatinale e l'énergie atique e tre sécialeent l'accent sur l'utilisatin e cncets cuns ar leurs rganisatins, sur la base iniquée au aghe 8 ci-essus."
11 - 5 - Il est tutefis bien évient qu'une istinctin it être faite entre le rôle u "bug-rge" celui u lan à yen tere. Si l'n veut que les eux cuents sient articulés utileent, qu'ils ne se réètent as qu'ils rénent chacun à une issin éterinée 'infratin facilitant les rises e écisins, il faut réserver aux lans l'exsé la justificatin es bjectifs à yen tere, aux "bugs-rges", la escritin es "lans e tvail", en articulier, es "ruits" qui en snt attenus ("ututs") enant la urée e la érie cnsiérée. Il faut enfin atre que l'infratin istribuée seit artielle, inclète finaleent ifficile à utiliser, nn seuleent ar les rganes irecteurs, ais ar tutes les ersnnes ayant à cérer avec l'rganisatin, si elle ne rtait que sur les activités qui snt financées sur le rge rinaire. ur qu'elle ait un sens, cte infratin it être crise ans l'enseble es activités le cuent bugétaire it nc résenter une escritin aussi claire que ssible es activités financées sur fns ext-bugétaire. Nus revienrns ci-essus sur ce int. 9- Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges L'rganisatin es activités e ceux qui nt à exécuter les rges la énsttin que ces activités nt abuti aux résultats attenus ans les élais révus, ne euvent résulter que e l'établisseent e "lans e tvail" très récis. La liste es "ruits" que ces lans se rsent e fabriquer it nc être assez claireent résentée ur qu'une cnfrntatin sit ssible avec les résultats btenus à la fin e la érie cnsiérée. Le egré e récisin à furnir aux lecteurs u cuent bugétaire it nc être assez gn ur qu'ils sient à êe e crenre quels snt les "ruits" attenus en qui ils crresnent aux bjectifs u lan. Tutefis, la frulatin e ces inicatins it être telle que le cuent uisse cnserver es iensins isnnables. Enfin, ce egré e récisin evit tujurs ertre e asser, sans ifficulté, e la lecture es "bugs-rges" à celle es "lans e tvail étaillés", cuents inisensables à une bnne gestin, tels que ceux qui snt établis actuelleent ar la A, le IT 1'UNESC.
12 - 6 - II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités Le ceur 'un bug-rge (en ce qui cncerne sa artie éenses) est évieent cnstitué ar les activités es services rganiques, c'est-à-ire e ceux qui snt chargés e l'exécutin u rge. Ce snt nc ces activités que le bug-rge it tre en valeur en faisant, autant que ssible, aaître leur rix e revient réel, c'est-à-ire en leur ttachant tutes les éenses annexes que leur exécutin eut entîner. Tutefis, il est bien évient qu'un bug-rge ne sauit affecter tutes les catégries e éenses à ses activités rganiques qu'en articulier, la titin veut qu'un certain nbre e éenses ainisttives sient résentées à art. Le rblèe e structure généle le lus irtant cnsiste nc à éfinir exacteent seln quels critères n réartit les éenses entre activités ainisttives u activités rganiques. A c égar, s'il est relativeent facile 'ientifier les éenses e gestin u ersnnel u celles e gestin financière, es questins relativeent élicates euvent en revanche se ser à rs es services e cnférences, es éenses e ublicatins u. 'infratin ublique, es éenses es services réginaux u e celles es rges étinnels u bug rinaire. 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn Nus avns tenté, ans le tableau ci-jint, e faire aaître les ifficultés 'une caisn en l'état actuel e la résentatin u bugrge, es structures bugétaires es cinq gnes agences.
13 ESSAI DE CARAI^" (STRUCTURELLE) DE QïJELQUEC L'XJGETS R 'GRAES NÜ (74-/75) S (76/77) "A (74/75) UNESC (75/76) IT (76/77) Classificatin Nuérs illins e $ Nuér s illins e f Nuér s illins e $ Nuérs illins e Nuérs illins Je $ urcentage urcentage urcer+age urcentage urcentage rganes irecteurs irectin généle 1 2 H,7 7, à , 5,8/ 1.1 à 1.3 7,5 7, à 1.5 2,9 1,87 1 à 4 3, 5,94 i (.Activités écniques '( sciales í (Autres rges (rganiques ( (rge rinaire (('assistance technique 6 à 18 3 à 5 2 à ,8 42,9 17,4 31,48 8,29 3, à ,4 62, à à ) 59,9 59,1 II.1 à II.6 92,2 59,48 41 à 9 47,8 35,49 Gestin es"rges 'assistance technique Cris ans ac. éc.sc. 3.3 ) 1 à 14 22, 16,33 Inf., c, ub., biblithèques ,1 5,82 7,2 7,4 21,3 8,3 5.1 à 5.5 7,3 7,19 IV.l 2,7 1, ,7 11,66 Ainisttin gle. services généux 28 84,6 16,36 7,5 à 8,4 32, 12, à ,2 16,95 III V 35,4 22,84 14 à 16 23,2 17,22 Services es cnférences 29 63, 12,18 IV , ,7 4,23 Services réginaux 9.1 à 9./ 27, 1,52 Déenses séciales u iverses , 3,48 7 8,9,89 VI 7,9 5,1 17 à 18 1,9 8,9 Lcaux équieent 33 19,2 3,71 VII 4,7 3,3 Cntributin u ersnnel 34 64, 12,37 i~~al 517,2 1, 256,7 1, 11,5 1, 155, l~, 134,7 1,
14 Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin La seule lecture e ce tableau ntaent e sa clnne es urcentages n évience qu'une caisn entre les bugs-rges es gnes rganisatins est actuelleent issible u en tut cas très ifficile, arce que ls rr rubriques ne recuvrent as ans l'enseble les êes tyes 'activités. NU J nus truvns nc bien ici en résence 'un uble rblèe e éfinitin e éthe 'ientificatin. Il faut bien vir qu'il ne s'agit as seuleent 'un suci 'harnisatin frelle, ais 'un rblèe e clarté. Il eut exister t subsister entre rganisatins es ifférences e cncetin e la résentatin bugétaire, quelquefis renues nécessaires ar es ifférences e structure ainisttiv; cela ne résente as beaucu 'incnvénient si chacun sait exacteent e qui il est questin, c'est-à-ire cnnaît le sens qu'il faut nner aux exressins utilisées. La lecture u tableau ci-essus suggère la liste suivante (nn exhaustive) es rubriques ur lesquelles il fauit résure es rblèes e éfinitin t 'ientificatin : - base e calcul es éenses e ersnnel : sans ute, ces éenses snt ans l'enseble résentées sur une base nte, ais n vit que l'inicatin en éenses e la cntributin u ersnnel ans le bug e ]'NU (chaitre 34) fausse les caisns e calcul en urcentage ar rt au ttal u bug; - éenses e fis e sutien : nus verrns au aghe 1( ei-t.v n, que les ifférences ans le titeent bugétaire es rectes e 1 fi:; e sutien faussent tutes les caisns. Sans ute les tvaux relatifs à la ctabilité es rix e revient nt eris une éfinitin assez récise e ces activités, ais le rblèe qui subsiste est celui e leur ientificatin bugétaire; - ainisttin généle services généux : la éfinitin exact en étins crresnant aux iverses rubriques e cte catégrie e éenses est fnaentale. Il fauit en articulier éfinir ientifier : - les éenses e recruteent e gestin u ersnnel, en établissant la liste es étins auxquelles elles crresnent, que ces étins sient effectuées ar les services u ersnnel u ar l services rganiques, - les éenses e gestin financière : éfinitin ientificatin es activités e réatin e gestin es bugs-rges es lans, e la trésrerie, e la ctabilité e la vérificatin es ctes, - les éenses ites e "services généux";
15 lcaux équieent : istinctin es éenses 'investisseent es iverses éenses e gestin; - infratin : quelle est la artie e ces activités qu'il cnvient e cnsiérer ce faisant artie es rges rganiques es rganisatins quelle est celle qui est assiilée à es éenses 'ainisttin? - cuentatin, ublicatins : quel critère renir ur istinguer les éenses irecteent ttachables à l'exécutin es rges e celles qui ne snt as ientifiables; - biblithèques : êe tye e questins; - services es cnférences ; ces éenses ne snt claireent iniviualisées que ans certaines agences seuleent, le titeent bugétaire es services e langue e réartitin éventuelle e leurs éenses entre les rges 'activité est un rblèe ifficile ur lequel il seit suhaitable qu'une slutin rgressive sit aliquée suivant un êe rythe ar tutes les agences; - services réginaux : ils snt ientifiés séaréent à l's en ce qui cncerne leurs éenses ainisttives intégrés ans les rges rganiques à l'nu; - rganes irecteurs irectin généle : ce ste qui est résenté en têt e tus les bugs est évieent éfini e façn très ifférente suivant les rganisatins, uisque ses éenses rerésentent 2,84 Í à l'nu 7,39 1 à la A; - rges rganiques : il seble évient à reière vue, que la éfinitin u cntenu es "rges rganiques" n'est as la êe ans tutes les agences. Alrs que leur ntant est e l'rre e 6 f à l's, à la A à 1'UNESC, ce qui sebleit iniquer une cncetin assez rche ans ces tris agences, il est seuleent e 36 / au IT (52 " si l'n y ajute les éenses e gestin 'assistance technique) e 43 Í à l'nu. En fait, il n'existe e éfinitins cunes e ces activités que lrsque tutes les autres activités aurnt été éfinies. 13- éthe e résentatin es rges rganiques; le rblèe e la cncetualisatin u rge J'ai éjà cnsacré quelques éveleents à ce rblèe ans le chaitre II u rt sur la lanificatin à yen tere. Ce que je vuis suligner ici, c'est que la éthe e résentatin e écuage e l'enseble es rges en un certain nbre 'unités e base seble avir une irtance cnsiéble à eux ints e vue ifférents : - celui e la "cncetualisatin" généle u rge, - celui e la éthe e écuage en unités e rge e sus-rge jusqu'au niveau es yens 'actin.
16 - 1 - C > que l'n eut aeler le rblèe e la "cncetualisatin" es rges s'est anifesté très claireent avec l'aaritin à la A au IT ntaent, 'une résentatin 'enseble u rge ifférente e celle e la structure ainisttive existante. Ce que l'n aelle à la A ce au IT, en anglais, les "area f ehasis", en fnçais, les "inantes" (au IT) u les "aines 'actin riritaires" (à la A) 4/, est un hénène né u suci 'uni résentatin lus synthétique, lus chérente lus tinnelle e l'enseble u rge ur la érie u lan, ar vie e cnséquence, ur celli u bug. Cte réflexin a cnuit les ux agences récitées à es regrueent s e nature ifférente. Nus avns signalé égaleent que 1'UNESC, tut en cnservant ctte structure bugétaire titinnelle crresnant aux secteurs rganisatinal s, avait fait lace à es rges "intersectriels" qui recuent les ivisins titinnelles. D'une façn lus généle, les rganisatins nt une certaine tenance h résenter ifféreent à regruer suivant es cncets nuveaux leurs activités titinnelles ans la résentatin e leurs lans à yen tere-. 11 y a nc là un rblèe génél très sérieux. Je n'ai as la rétentin e rser ici une étue arfnie, je vuis seuleent nter : - qu'une résentatin bugétaire nteent istincte e la structure ainisttive risque 'avir lus 'incnvénients que 'avantages : uble nenclature, risques e cnfusin, c., - qu'il est irtant ur les gnes rganisatins 'avir une arche cune e ce rblèe ur faciliter la cétin integences, - que la éthe la lus tinnelle cnsiste à rester aussi rche ( ssible es structures ainisttives natinales es Etats ebres u classeent ar secteur 'activité qu'ils atent généleent ur leurs rres services. Ce classeent est en eff le lus aisé à crenre er e faciliter la crinatin. Les iverses isns qui viennent 'être énuérées signifient qu'en ce aine il cnvient e se éfier es innvatins (qui risquent 'entîner s ificatins fréquentes ar suci e suivre la e) u e cnstructins tr iaginatives qui risquent e faire erre le cntact avec la réalité ce, 'autant lus facileent qu'un très gn nbre e cbinaisns e classeents ifférents euvent être envisagés ur n'irte quel rge. En revanche, il est certain qu'aucune structure ne it être cnsiérée ce iuable, ce à c égar, il est lus aisé e ifier les structures e résentatin es bugs que e tnsfrer les structures ainisttives elles-êes, il eut être intéressant, lrsqu'n a l'intentin e ifier cr, ernières, e faire un essai e valiité en ifiant 'abr les reières. 4/ u encre suivant les cuents "aines référentiels" u "aines e cncenttin".
17 Incntestableent, les "inantes" renues ar le IT ans sn ernier lan ans sn ernier bug-rge snt lus -cnciliables avec les critères qui viennent 'être éfinis que les "aines 'actin riritaires" e la A qui snt très élignés e la structure ainisttive e cte rganisatin. 14. La éthe e écuage Le rblèe e la éthe e écuage en "rges" "sus-rges" (u secteurs, chaitres u sectins, suivant une autre terinlgie) est aussi très irtant à résure ur satisfaire aux besins e clarté e cléentarité. Une escritin es éthes suivies a été nnée ans le rt u Crs Cun 'Insectin sur la lanificatin à yen tere (chaitre II, aghes ntaent). Il seble que le niveau u "gn rge" u IT crresn en irtance financière tique au "sus-rge" e 1'UNESC à la ivisin aelée "rge" à la A, à l's (rge iniqué ar eux chiffres) à l'nu (niveau e la reière ivisin interne 'un chaitre). Il y auit intérêt à éfinir 'une façn récise ce niveau 'activité qui seble crresnre ans l'enseble à celui 'une ivisin rganique 'une certaine irtance. La éthe e écuage aux niveaux inférieurs (susrges, éléents e rges, c.) érite aussi quelque attentin : il cnvienit 'abutir, seble-t-il, à es éfinitins cunes e ces échelns interéiaires, ais surtut eut-être à celle e la lus ite unité e rge résentée ans le bug (qui e sebleit evir se situer iéiateent au-essus u niveau es "ruits", aelée aussi quelquefis "yen 'actin"). 15. Les inicatins chiffrées en llars en effectifs : le rblèe es annexes Si les rblèes e structure entinnés aux aghes récéents étaient réslus, il urit sebler secnaire e rechercher une éthe cune e résentatin es inicatins chiffrées. En réalité, la nature le tye es inicatins e cte nature qu'il cnvient e furnir snt aussi un rblèe e structure qui a sn irtance. Il est en articulier irtant e éteriner quels tyes 'inicatins chiffrées ivent être furnis à chacun es niveaux e écuage u rge (llars, effectifs, écsitin ar nature es éenses, activités ext-bugétaires, c.) quelles inicatins ivent être réservées aux annexes. Une gne iversité existe à ce suj entre les iverses rganisatins. Une recherche cune qui n'exclut as une certaine iversité e résentatin (ntaent ans la liste es annexes qui rénent quelquefis à es eanes récises es Cités exécutifs) evit evir ertre une certaine tinalisatin, une écnie e yens une lus gne clarté.
18 III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR l6. Les éenses ext-bugétaires : éthes e escritin actuelleent utilisées Un certain nbre 'rganisatins nt aintenant intégré ans leurs bugsrges la résentatin es éenses sur fns ext-bugétaires. C'est le cas e l's e 1'UNESC. La résentatin es activités financées sur fns ext-bugétaires est faite à 1'S e anière frt clète, ar l'inicatin ans le rge sanitaire internatinal intégré es révisins 'engageent es éenses es surces e fns. n y truve ainsi le ntant es rectes estiées en rvenance nn seuleent e la faille es Natins Unies (NUD, NUE, NA, ns es stuéfiants), ais aussi 'autres cntributeurs (ns en éôt, ns bénévles ur la rtectin e la santé, rganisatin anaéricaine e la santé, c.). Un autre tableau furnit la écsitin es éenses effectuées sur ces ivers fns, jusqu'au niveau u secteur e rge en llars en urcentage. La êe écsitin est furnie ar niveaux rganiques (siège, régin, activités interréginales). ar ailleurs, chaque exsé exlicatif e sus-rges est suivi 'une liste e rjs ar ays es activités interréginales financées ans le care e ce sus-rge. ur les activités interréginales, les titres es rjs snt iniqués; en revanche, les rjs ar ays snt sileent signalés ar les ns e chacun es ays cncernés. D'autre art, ans la gne annexe cnsacrée aux activités réginales (qui crte 415 ages cntre 36 seuleent cnsacrées à la résentatin u bug ar secteur e rges), les activités financées sur fns ext-bugétaires snt écrites une euxièe fis ans chacun es rges ar ays : le tableau résenté à la fin e l'exsé cncernant chaque ays er 'ientifier chacun es rjs ar sn titre seln la nature u financeent. C'est au niveau es rges ar ays que l'n eut le ieux esurer la lace es fns ext-bugétaires ans les activités 'enseble e l'rganisatin, ainsi que le rôle évlu aux rges rinaires. La résentatin es êes activités est faite ar 1'UNESC 'une anière ins récise (uisqu'il n'j a as e rges ar ays), ais er ceenant e esurer l'intégtin u rge rinaire es fns u NUD. Un résué bugétaire ar article (aenice III) y inique le ntant es fns attenus u NUD ur le bienniu t ar gns rges, ans le crs u bug, en tête es exsés e rgas ar sus-chaitres ar sectins. Des its tableaux iniquent le ntant < s fns ur le rge rinaire ur l NUD. Enfin, es listes e rjs u NUD ar ays, avec inicatin e leur bj quelquefis e la urée, snt jintes, le cas échéant, à l'intérieur u aghe "Aie aux Etats ebres" chaque sectin.
19 ' te! 1 j H 3 H ' h- 1 f 3 - b j y b >3 b V - - \ 1 V -J b - j 3 < >3 W ' 3 a\ 4^ Les lus ir b *3 3 1 h- 1 f ^ - 3 bcd < - s H 3 s -*3 b -, *3 } 3 bcd 3 «& 1 b *3 > S - 1 tj.hfh CD CD> CD rn H-,T, CD X H- 4 CD jcd H) (+ 3 S* rrs 4. c_j. CD hi 4 - -CD b H H- ( 13 i s CD " CCI s s (Q h! h CD CD b - - CD! fqcd S c+ H- hi Q S g «g -CD CD h-' hi (5 ct(d CD - H (D CD 3 - b! *3 CD CD - - hi b b H- ' - 3 > & H- hi hicd H- CD rs b - y hj 4 b CDCD - hi >! 1 b -CD hi - - C«i f! 3 3 CD - f -CD hj i H- - CD W - - y H i CD H' CD h! CD >CD CD CD - >cl )CD J H- CDs hi b H- H> - b H W ; H- CD hi TJ i (D H > c+ bq CD H i 3 - H (D D 1 CDCD CD f CD hi i i b CD h-' 3 h-' CD 3 H- b hi CD CD hi 3 b *3 b 3 h-> - 3 hi i b - *3 - hi H-. s 3 - c t y fi - h- 1 hi - b g 3 C & - h- 1 (Cl _ ' -> - ' - i - 3 «i hi b hi - 3 i 3 efti W ti fl tj hi s 3 > 33 3 fc) b 3 b - i 3 - <l W 3 ' 4 H) - h- 1 s *3 > à) H) " ' > H 3 Ct H H hi cj s hi i g ' b - H s (Q i Hjt hj i hi b - W - > b = tj b- - b hj hi } ' 3 tj 1 h-> C hj ry - b - > C3 3 hj HlDvtll C-i - hj hj hj > 3 b b i s - h- 1 f hj g 3 b i h- 1 - b s ' 3 u H > H 3 b - - > >» eh s ' - ' b hj h- 1 CD - 3 s hj - «CD 3 b s > H 3 H <l - hi ' H 3 te!» hj i S - - *3 - b b H i *3 - H > I i H H s > 3 H- H H H j 1 - cf - b > t) s Q H -^g H hj j. b ' tj H b 3 H h- 1 > hi S 3 b J b tj hi H ' 3 b > ^ * hj > i - 3 S?. t *3 b ^ CT 1 hi - > - w ci «b R hi 3 - b b 3 hi - b - 1 (Q = fe; b bl trj 3 3 s <2 <9 T3 H hi - 3 < - H h! S & - s <i J c - ^ & ^' ^ <l b *3 = ' b h- 1 V > J H -t=- 1 V ' J vji * ' - 3 hi h-j h! 3 - > H C^ hi s' " - s A iq ' h- 1 J ^ IV) \-> b b 3 h! - - h! C_l. 3 b a 1 b Q 1 > tj s ^ ^ > c_i. f 3 sjn f - H S - s b - b H t? b < j h-- ' H - ai b c_i. 3 h- 1 tj Ç b H - j - 3 u J ^ 3 hi!x hj D" b *3 s - 3 b è 3 > C_J. 3 " s > - ^ y - a" ( = b *3 = hj hf b - 1 t - y - v > f -~J 4^ 1 ixi 3 V Ul 1 ' - b j s s > b - (û h- 1 " 3 > a - b CD - - ^ b b - fq ' 3 H C-i. -y b H _ 1 ^ b> 13 ty 3 1 VJ1 b i h- 1-3 b 3 b> <i - h- 1 1 b S s *3 ÍS > - D e fq >3 b < I - 1 b ' *3 s ^ ' H CD - b h g h s b 3 - X < - b s - 3 ' b ri-tj > s hj b - - te 3 h V * s ia H - b 3 * j j *3 H 3 C^ ~J 3 3!x! < - - <i 3 f - b 3 3 b j
20 Un rgane irecteur a ans ses cétences la éfinitin ^ la litique généle e l'rganisatin, tute écisin cncernant l'accetatin u le refus 'entrerenre telles u telles tâches financées ar les fns extbugétaires e seble faire artie intégnte e la éfinitin e cte litique généle. Au surlus, l'n sait claireent, euis la ublicatin ar le CCQA es résultats es systèes e esure es cûts sur les fis sutien es rges ext-bugétaires, que ce snt les bugs rinaires qui cuvrent une artie nn négligeable e ces éenses. C'est une isn suléentaire ur furnir aux cnseils 'ainisttin tutes infratins sur les activités financées ar les fns ext-bugétaires ceci nn seuleent ur les éries éculées, ais aussi surtut ur la érie cuverte ar le bug qu'ils ivent aruver. Les éthes à ater e seblent evir s'insirer largeent e la résentatin faite actuelleent ar l's, en articulier, l'annexe résentant les rges ar ays e seble articulièreent récieuse ur faciliter la cétin Integences qui est l'un es buts rinciaux recnnus ar le CAC ans l'exercice 'harnisatin. Tutefis, un effrt articulier evit être cnsacré à la réflexin relative à la ise en évience es relatins existant entre la cncetin u rge rinaire le cntenu es rges ext-bugétaires, ntaent es ivers rjs étinnels. 18. La escritin es fis e sutien es rges ext-bugétaires Une attentin articulière e aît 'autre art evir être artée à la escritin ans le bug-rge es agences es fis e sutien es rjs e rges ext-bugétaires. J'avais éjà entinné ce rblèe ans le rt JIU/RE/74/7 sur les systèes e esure es cûts, la reière recanatin e ce rt a insisté sur la nécessité e faire aaître claireent les révisins e éenses relatives à ses activités e sutien ans les bugs réguliers jj/. Le Cité cnsultatif sur les questins ainisttives bugétaires a e sn côté signalé les incnvénients qu'il truve à ce que le titeent bugétaire es rectes es fis e sutien ne sit as le êe suivant les agences (intégtin e ces ressurces ans les rectes iverses u bug ar l's 1'UNESC, exclusin ar les tris autres gnes agences) anifesté le ésir e vir éfinir une arche cune à c égar 6/. 5/ Cte recanatin est ainsi frulée : "Lrsqu'une frule e reburseent es fis e sutien au été renue ar le Cnseil 'ainisttin u NUD, les résultats es systèes e esure es cûts evient ertre aux chefs es iverses rganisatins 'exser à leurs cnseils 'ainisttin quelle est la art exacte es fis e sutien es rjs qui reste à la charge e leur bug régulier, une frule evit être ise au int à l'avenir ur faire aaître claireent ces révisins e éenses ans les bugs réguliers e ces rganisatins". 6/ Dcuent A/8874 u 14 nvebre 1972, aghes 3 à 33, H t 68, 79, 111, 112,
Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailGuide d aide à la rédaction d un essai
Guide d aide à la rédactin d un essai Un essai peut avir plusieurs bjectifs, mais la structure de base reste la même quel qu en sit le sujet. Vus puvez l écrire afin de discuter d un pint de vue particulier
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailLes stratégies de Backup dans WSS V3
Les stratégies de Backup dans WSS V3 Quelles snt les différentes slutins de BackUp Nus avns vu au travers des précédents articles différents sujets pur Windws SharePint Services V3. Il nus faut maintenant
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailCYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement
CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table
Plus en détailDémarche d'observation de la société de l'information en région Provence Alpes Côte d'azur. Atelier thématique n 1 :
Observatire Réginal de la sciété de l infrmatin Démarche d'bservatin de la sciété de l'infrmatin en régin Prvence Alpes Côte d'azur Atelier thématique n 1 : Les PME de la Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailBUREAU DU COMITÉ DU SIÈGE COMPTE RENDU
Jt sc N Distributin liitée UNES/6 HQ/EXT. Paris, le 22 ai 2006 riginal français RGANISATIN DES NATINS UNIES PUR L'ÉDUCATIN, LA SCIENCE ET LA CULTURE BUREAU DU MITÉ DU SIÈGE Réunin extrardinaire (Paris,
Plus en détaillivraisons en centrale
2013 Cahier des charges pur livraisns en centrale A l attentin des furnisseurs de Carrefur Belgium Table des matières A/ ETIQUETAGE LOGISTIQUE... 2 A1/Rappel... 2 A2/ Le manuel d'étiquetage lgistique de
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailRENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES
RENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES Le Kern et une partie des membres du bureau d écl j arrivent à la fin de leur mandat de 2 ans. Nus smmes dnc à la recherche d une nuvelle équipe,
Plus en détailJe suis capable tout seul!
Je suis capable tut seul! Cette vignette vise à faire décuvrir aux parents (et autres membres significatifs de l enturage) cmment favriser l autnmie de leur enfant dans tutes les sphères de sn qutidien.
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détail9 DECEMBRE 2008. La réunion d ouverture s est tenue devant une assistance estimée à 50 personnes.
1 CONCERTATION SUR LE PROLONGEMENT DU T1 DE NOISY-LE-SEC A VAL DE FONTENAY COMPTE RENDU SYNTHETIQUE REUNION DE FONTENAY SOUS BOIS 9 DECEMBRE 2008 La réunin d uverture s est tenue devant une assistance
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailColloque 07-05-2015 Rapport de l'atelier 1
Cllque 07-05-2015 Rapprt de l'atelier 1 P.1 MON PLAN D'URGENCE COMMUNAL: À QUEL NIVEAU EN EST-IL ET COMMENT CONCRÈTEMENT LE FAIRE AVANCER? QUESTION 1: COMMENT ÉTABLIR UN ÉTAT DES LIEUX DE MON PLAN D URGENCE
Plus en détailCharte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014
Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014 Table des matières 1. Qu'est-ce qu'un ckie?... 2 2. Ntre charte sur les ckies... 2 3. Gestin des ckies... 6 1 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailDossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts
Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailAmandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011
Amandine CUER À: Amandine CUER Objet: Cyb@rdèche - Osez les nuvelles technlgies... Pièces jintes: image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg Imprtance: Haute Si
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailOBSERVATION DES CLASSES
Prpsitin Graz OBSERVATION DES CLASSES 30-08-2002 NOTES POUR LES OBSERVATEURS OBJECTIFS: Observer la manière dnt l enseignant(e)intègre l apprche dans ses activités qutidiennes. Cela implique aussi une
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailVous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?
Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une
Plus en détailRèglementation incendie : des évolutions pour le bois
Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailExpertises juridiques et entreprises dans la Région Nord - Pas de Calais : quels besoins? Quelles réponses? Quelle adéquation?
Expertises juridiques et entreprises dans la Régin Nrd - Pas de Calais : quels besins? Quelles répnses? Quelle adéquatin? EDHEC Survey Etude réalisée par Sarah CUNY, Charltte GARD, Mandana LATIFI, Camille
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailForum 3.0 de l industrie des médias interactifs
Frum 3.0 de l industrie des médias interactifs Rapprt des grupes de discussin: faits saillants Préparé par Harld Gendrn, Cnsultant Recherche et veille en médias interactifs et Jean-Pierre Faucher, Cnsultant
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détail2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.
Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant
Plus en détailRésumé des modifications apportées (Jan 1, 2015)
Résumé des mdificatins apprtées (Jan 1, 2015) Page Rubrique Mdificatin 12 Annexe F Le mntant du rembursement des hôtels a été augmenté de 300,00 $ à 325,00 $ par nuit (taxes cmprises). i POLITIQUE Titre
Plus en détailProjet «Pour une Europe sociale, apprenons la MOC»
Prjet «Pur une Eurpe sciale, apprenns la MOC» Synthèse des échanges du cllectif cityen Plusieurs réunins nt eu lieu, entre juillet 2009 et juin 2010 en régin Nrd Pas de Calais, autur du prjet «Pur une
Plus en détailGRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE
GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Trusse en enseignement STAGES COOP Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail ainsi que des utils qui
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailÇi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences)
Réservatin de places, enregistrement en ligne et lcatin du Digeplayer chez Thmas Ck Airlines. Réservatin de places chez Pegasus et TUI Airlines Belgium (Lng Haul). Une agence de vyage peut prcéder à la
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailDossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs
Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailScénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailGUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN
GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailProject Portfolio Management
Revue Cmparative des Référentiels en Prtfli Management PMI & MP Tls&Tip Frum 15 28 Janvier Mars 2013 Kickff 2013 - Management de prjet 3D Prject Prtfli Management Prject Prtfli Management Revue Cmparative
Plus en détail- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.
Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU CYF Le 9 septembre 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU CYF Le 9 septembre 2013 12 membres présents, 22 puvirs = 34, qurum atteint. Secrétaire de séance : Jactte Ordre du jur : 1. Rapprt mral 2. Rapprt Financier 3. Pièces
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détail"TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr. Rodolfo CASABONNE D.G TENSTEP FRANCE
& ORGANISENT DU 29 NOVEMBRE AU 3 DECEMBRE 2010 UNE FORMATION EN GESTION DE PROJET ET UNE CERTIFICATION INTERNATIONALE : "TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr.
Plus en détailCompte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo
Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid
Plus en détailALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailIl y a du nouveau dans les lois anticorruption - Aspects pratiques
Il y a du nuveau dans les lis anticrruptin - Aspects pratiques Ordre des Avcats de Paris Cmmissin Paris - New Yrk Avec le sutien de : Assciatin Internatinale des Jeunes Avcats Cmmissins Drit Pénal Internatinal
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailPunaises de lit. En résumé. Conseils utiles pour se préparer à l extermination. La synchronisation des étapes et la
Punaises de lit Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailAPPEL A PROJETS. «Soutien aux structures d aide à la maturation de projets innovants en vue de la création d entreprises»
APPEL A PROJETS «Sutien aux structures d aide à la maturatin de prjets innvants en vue de la créatin d entreprises» Date d uverture : 7 mars 2014 Date limite de dépôt : 12 mai 2014 16h00 Validatin des
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détail