Note sur l'harmonisation de la présentation des budgets-programmes

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Note sur l'harmonisation de la présentation des budgets-programmes"

Transcription

1 JIU/NTE/75/1 Nte sur l'harnisatin e la résentatin es bugs-rges ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier 1975

2

3 JIU/NTE/7í)/l NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier GE

4

5 /' TALE DES ATIERES / L I ages INTRDUCTIN 1 1. bj e cte nte 1 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée 1 3«lan e la nte 1 I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" Différence avec les anciens "bugs" 5» Raisn 'être es "bugs-rges" 6. Tentative e éfinitin "(. Instruent juriique 8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin 9. Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn 12. Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin 13» éthe e résentatin es rges rganiques : le 9-11 rblèe e la cncetualisatin u rge 14» La éthe e écuage Les inicatins chiffrées en llars en effectifs ' 11 le rblèe es annexes III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR Les éenses ext-bugétaires : éthe e escritin actuelleent utilisée 17. Raisns cnitins 'une aélitin suhaitable e la résentatin e ces éenses 18. La escritin e fis e sutien es rges ext-bugétaires 19- Le rblèe e la bugétisatin es rges u NUD e ceux es autres fns ext-bugétaires IV. LES EXSES EXLICATIS Etat actuel e la questin Cnitins e la qualité es exsés exlicatifs : arti ciatin nécessaire es services u ersnnel à la éfinitin e la éthlgie 22. Critères à renir ur la éfinitin u cntenu e 18 ces exsés _ - il 7 9

6 (ü) 23- Degré e récisin ans la éfinitin es "ruits" 18-2 besins e flexibilité 24. Les "rges e tvail étaillés" le cntrôle e 2-21 la ise en euvre V. INTERET REEL ET LIITES D'UNE HARNISATIN RELLE DES RESENTATINS 25. Terinlgie résentatin frelle Durée es cles VI. CNCLUSIN Nécessité 'un rt esures 'ajusteent Tvail en rfneur 'aélitin es éthes Les autres rganisatins u systèe es Natins Unies 25 ANNEXE (a) Extit es bservatins u CAC 27 (b) Recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l 28 (c) aghes u rt JIU/RE/74/l 28-29

7 NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES INTRDUCTIN / 1. bj e cte nte L'établisseent 'une nte sur l'harnisatin e la résentatin es "bugs-rges" 'a aru nécessaire ur issier un certain nbre e alentenus ur arter es récisins sur quelques ints. L'n sait que cte questin a fait l'bj e la recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l sur la lanificatin à yen tere, (recanatin qui renvie aux aghes 33 e "t 34 qui rerésentent eux-êes la cnclusin u chaitre II) que 'autre art, le CAC a cnsacré à ce rblèe les aghes 25 à 27 es centaires qu'il a établis sur ce rt (A/9646, A.l). 1_/ 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée Il est bien évient, ce le, texte u CAC le suligne, que "l'harnisatin ne it as être recherchée sileent ar suci 'unifrité" ais "qu'aucun effrt ne evit être énagé ur arvenir ans la résentatin es cuents bugétaires, au egré 'unifrité nécessaire ur rénre aux exigences e la cétin interrganisatins ans e nbreux secteurs ans lesquels lusieurs rganisatins, u l'enseble 'entre elles, nt es activités cunes u cnnexes". ais eut-être n'est-il as inutile, avant e éteriner les éthes à tre en euvre, e éveler 'une façn un eu lus récise les isns e cte recherche, en articulier, 'essayer e éfinir ce que l'n enten exacteent ar "bugs-rges". 3- lan e la nte Les ints suivants 'nt aru evir renir l'attentin : 1) éfinitin e la ntin e "bug-rge"; 2) la structure généle; 3) la nature e l'infratin qui it être furnie; 4) les exsés escritifs; 5) l'intérêt les liites 'une harnisatin frelle. l/ La recanatin N 1, les aghes u rt JIU/RE/74/I les aghes 25 à 27 es centaires u CAC snt reruits en annexe à cte nte, [il est signalé ar ailleurs que l'annexe N II u rt récité est cnsacrée à une caisn u egré e récisin ans la éfinitin es bjectifs ans les tris bugs-rges e la A, e l'it e 1'UNESC.]

8 - 2 - I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" 4. Différence avec les anciens "bugs" Les "bugs-rges" ans les institutins internatinales snt es instruents rfnéent ifférents es anciens "bugs". Le lng tvail les effrts ifficiles qui nt été is en euvre ur abutir à leur ise au int en fnt fi. Les "bugs" qui, ans la cncetin ancienne résentaient, ans la luart es cas, les éenses ar nature, étaient es actes e révisin 'autrisatin e rectes e éenses. Ils ne rétenaient as à 'autres fins : les secrétariats evaient relir es tâches relativeent siles u en tut état e cause, bien cnnues (secrétariat e cnférences, réatin e cuents) ils eanaient sileent ur les relir, les yens nécessaires à la cuverture e leurs besins en ersnnel, atériel fis ivers. 5. Raisn 'être es "bugs-rges" C'est la tnsfratin rgressive ais rfne es issins cnfiées aux secrétariats ar les Etats ebres en isn u éveleent es rges e recherche, e cétin internatinale, 'assistance technique, c. qui a renu inisensable une éthe nuvelle e cétin entre les eux arties renantes intéressées à la ise en euvre e ces rges - c'est-à-ire les rerésentants es Etats ebres 'une art, les fnctinnaires es secrétariats e l'autre. Sans ute la issin es ebres es élégatins celle es fnctinnaires es secrétariats nt-elles chacune leur sécificité il ne sauit être créé e cnfusin entre elles. En revanche, la réalisatin 'un très gn nbre e rges irtants exige une étrite cétin es Etats ebres à leur ise en euvre, sit iniviuelleent (ar exele cntrearties es rjs 'assistance technique u financeent suléentaire accré à tel u tel rge), sit cllectiveent sus la fre e articiatin à es rges interguverneentaux. D'une anière lus généle encre, l'existence e écanises 'infratin lus ernes sur l'activité es rganisatins est evenu e lus en lus nécessaire afin 'éclairer les rises e écisin. Les Etats ebres snt evenus 'autre art e lus en lus réccués e vérifier si les rges qu'ils nt atés financés snt effectués crrecteent ans les élais révus s'ils rénent bien aux bjectifs ur lesquels ils nt été entreris. Les "bugs-rges", instruents essentiels 'infratin e écisin, ivent nc cntribuer au axiu à la satisfactin e ces besins. 6. Tentative e éfinitin Ceci signifie que le "bug-rge" est un cuent qui it être à la fis :

9 - 3 - a) un instruent juriique rtant écisin 'autrisatin es rectes es éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée 2/, b) un éléent essentiel 'un systèe 'infratin sur les activités e l'rganisatin enant la. érie révue, c) enfin, un instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges. Les tris asects e cte éfinitin exigent les centaires suivants. 7- Instruent juriique Cntireent à la éfinitin généleent aise en nce : "le bug est l'acte ar lequel snt révues autrisées les rectes les éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée", il seble que la cncetin angl-saxnne istingue l'acte 'autrisatin u cuent bugétaire lui-êe. C'est en tut cas ce nt seblent téigner les éfinitins accetées ar le CCQA ans sn "glssaire es teres financiers bugétaires". / La éfinitin u t "bug" y est la suivante : "lan sus fre financière e l'exécutin 'un rge 'activités au curs 'une érie éterinée". La ntin 'arbatin aaît en revanche ans la éfinitin u tere "rj e bug" : "Estiatin u cût 'activités rjées es ressurces estinées à les financer enant un exercice nné; le rj e bug est établi à l'intentin e l'autrité qui a cétence ur l'aruver". Enfin, la ntin e vte entînant autrisatin aaît ans la éfinitin e l'exressin "réslutin rtant uverture es créits u réslutin sur le bug" qui est la suivante : "Réslutin e l'rgane élibént e l'rganisatin aruvant les créits bugétaires ur un exercice financier leur financeent". Tutefis, il ne seble as que cte légère ifférence ans les éfinitins uisse entîner e ifficulté ajeure ni eêcher 'atre qu'un "bugrge", au êe titre qu'un "bug", est un enseble qui cren à la fis la écisin juriique 'autrisatins e rectes e éenses la artie escritive nécessaire ur éfinir le étail 'alicatin e cte autrisatin. 2/ Une éfinitin lus récise evit eut-être faire aaître ici la ntin e "rge rinaire". ais ans ce cas, il fauit aussi tenir cte es rearques faites au aghe 16 ci-essus au suj e la suveiné es rganes irecteurs en ce qui cncerne l'accetatin u le refus 'entrerenre es activités financées sur fns ext-bugétaires. / CCQA/SEC/119(), juill 197.

10 _ 4-8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin Le rblèe u rôle es "bugs-rges" ce éléent essentiel 'un systèe 'infratin est lus nuveau beaucu lus ifficile à résure. Il s'agit ici e éfinir cent it être cnçue la escritin 'un rge rtant sur la érie bugétaire celle es ilicatins financières e ce rge. Il ne seble as que l'n uisse cntester : - que ces cuents ivent aussi clèteent claireent que ssible éclairer les écisins es rganes irecteurs es rganisatins; - ni qu'ils ivent ertre e faciliter au axiu la cétin ans la ise en euvre es rges écniques sciaux entre les iverses rganisatins u systèe es Natins Unies ainsi qu'avec,éventuelleent, les autres rganisatins internatinales (niales u réginales), bien entenu, avec les Etats ebres. Une cncetin aussi large abutit en fait à atre que le "bugrge" est le cuent 'infratin qui evit ertre à tus ceux qui snt aelés à cérer avec l'rganisatin 'avir une vue clète récise e sn activité enant la érie cnsiérée. A c égar, il est irtant e nter les teres e la réslutin u Cnseil écnique scial relative au systèe 'infratin (E/RES/1889 (LVII)) u 7 aût L'ECSC, en eff : "8. Cnsière qu'aux fins es systèes 'infratin, les cncets cuns aliqués en vue 'auyer la lanificatin la rgatin e réarer les lans financiers la frulatin es rjs evient être fnés sur les rincies suivants : a) Les rjs, les rges les lans financiers qui s'y rtent evient être rientés vers les résultats à btenir (srties), lutôt que vers les ressurces nécessaires (entrées) ce tel a été le cas jusque-là; b) Les rsitins relatives à es rjs evient iniquer exresséent : (i) Les bénéficiaires; (ii) Les résultats esctés; (iii) Un calenrier ur l'btentin e ces résultats; (iv) La anière nt les rgrès réalisés ans l'btentin es résultats ivent être évalués. 9. rie instaent le Secrétaire génél les chefs e secrétariat es institutins sécialisées e l'agence internatinale e l'énergie atique e tre sécialeent l'accent sur l'utilisatin e cncets cuns ar leurs rganisatins, sur la base iniquée au aghe 8 ci-essus."

11 - 5 - Il est tutefis bien évient qu'une istinctin it être faite entre le rôle u "bug-rge" celui u lan à yen tere. Si l'n veut que les eux cuents sient articulés utileent, qu'ils ne se réètent as qu'ils rénent chacun à une issin éterinée 'infratin facilitant les rises e écisins, il faut réserver aux lans l'exsé la justificatin es bjectifs à yen tere, aux "bugs-rges", la escritin es "lans e tvail", en articulier, es "ruits" qui en snt attenus ("ututs") enant la urée e la érie cnsiérée. Il faut enfin atre que l'infratin istribuée seit artielle, inclète finaleent ifficile à utiliser, nn seuleent ar les rganes irecteurs, ais ar tutes les ersnnes ayant à cérer avec l'rganisatin, si elle ne rtait que sur les activités qui snt financées sur le rge rinaire. ur qu'elle ait un sens, cte infratin it être crise ans l'enseble es activités le cuent bugétaire it nc résenter une escritin aussi claire que ssible es activités financées sur fns ext-bugétaire. Nus revienrns ci-essus sur ce int. 9- Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges L'rganisatin es activités e ceux qui nt à exécuter les rges la énsttin que ces activités nt abuti aux résultats attenus ans les élais révus, ne euvent résulter que e l'établisseent e "lans e tvail" très récis. La liste es "ruits" que ces lans se rsent e fabriquer it nc être assez claireent résentée ur qu'une cnfrntatin sit ssible avec les résultats btenus à la fin e la érie cnsiérée. Le egré e récisin à furnir aux lecteurs u cuent bugétaire it nc être assez gn ur qu'ils sient à êe e crenre quels snt les "ruits" attenus en qui ils crresnent aux bjectifs u lan. Tutefis, la frulatin e ces inicatins it être telle que le cuent uisse cnserver es iensins isnnables. Enfin, ce egré e récisin evit tujurs ertre e asser, sans ifficulté, e la lecture es "bugs-rges" à celle es "lans e tvail étaillés", cuents inisensables à une bnne gestin, tels que ceux qui snt établis actuelleent ar la A, le IT 1'UNESC.

12 - 6 - II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités Le ceur 'un bug-rge (en ce qui cncerne sa artie éenses) est évieent cnstitué ar les activités es services rganiques, c'est-à-ire e ceux qui snt chargés e l'exécutin u rge. Ce snt nc ces activités que le bug-rge it tre en valeur en faisant, autant que ssible, aaître leur rix e revient réel, c'est-à-ire en leur ttachant tutes les éenses annexes que leur exécutin eut entîner. Tutefis, il est bien évient qu'un bug-rge ne sauit affecter tutes les catégries e éenses à ses activités rganiques qu'en articulier, la titin veut qu'un certain nbre e éenses ainisttives sient résentées à art. Le rblèe e structure généle le lus irtant cnsiste nc à éfinir exacteent seln quels critères n réartit les éenses entre activités ainisttives u activités rganiques. A c égar, s'il est relativeent facile 'ientifier les éenses e gestin u ersnnel u celles e gestin financière, es questins relativeent élicates euvent en revanche se ser à rs es services e cnférences, es éenses e ublicatins u. 'infratin ublique, es éenses es services réginaux u e celles es rges étinnels u bug rinaire. 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn Nus avns tenté, ans le tableau ci-jint, e faire aaître les ifficultés 'une caisn en l'état actuel e la résentatin u bugrge, es structures bugétaires es cinq gnes agences.

13 ESSAI DE CARAI^" (STRUCTURELLE) DE QïJELQUEC L'XJGETS R 'GRAES NÜ (74-/75) S (76/77) "A (74/75) UNESC (75/76) IT (76/77) Classificatin Nuérs illins e $ Nuér s illins e f Nuér s illins e $ Nuérs illins e Nuérs illins Je $ urcentage urcentage urcer+age urcentage urcentage rganes irecteurs irectin généle 1 2 H,7 7, à , 5,8/ 1.1 à 1.3 7,5 7, à 1.5 2,9 1,87 1 à 4 3, 5,94 i (.Activités écniques '( sciales í (Autres rges (rganiques ( (rge rinaire (('assistance technique 6 à 18 3 à 5 2 à ,8 42,9 17,4 31,48 8,29 3, à ,4 62, à à ) 59,9 59,1 II.1 à II.6 92,2 59,48 41 à 9 47,8 35,49 Gestin es"rges 'assistance technique Cris ans ac. éc.sc. 3.3 ) 1 à 14 22, 16,33 Inf., c, ub., biblithèques ,1 5,82 7,2 7,4 21,3 8,3 5.1 à 5.5 7,3 7,19 IV.l 2,7 1, ,7 11,66 Ainisttin gle. services généux 28 84,6 16,36 7,5 à 8,4 32, 12, à ,2 16,95 III V 35,4 22,84 14 à 16 23,2 17,22 Services es cnférences 29 63, 12,18 IV , ,7 4,23 Services réginaux 9.1 à 9./ 27, 1,52 Déenses séciales u iverses , 3,48 7 8,9,89 VI 7,9 5,1 17 à 18 1,9 8,9 Lcaux équieent 33 19,2 3,71 VII 4,7 3,3 Cntributin u ersnnel 34 64, 12,37 i~~al 517,2 1, 256,7 1, 11,5 1, 155, l~, 134,7 1,

14 Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin La seule lecture e ce tableau ntaent e sa clnne es urcentages n évience qu'une caisn entre les bugs-rges es gnes rganisatins est actuelleent issible u en tut cas très ifficile, arce que ls rr rubriques ne recuvrent as ans l'enseble les êes tyes 'activités. NU J nus truvns nc bien ici en résence 'un uble rblèe e éfinitin e éthe 'ientificatin. Il faut bien vir qu'il ne s'agit as seuleent 'un suci 'harnisatin frelle, ais 'un rblèe e clarté. Il eut exister t subsister entre rganisatins es ifférences e cncetin e la résentatin bugétaire, quelquefis renues nécessaires ar es ifférences e structure ainisttiv; cela ne résente as beaucu 'incnvénient si chacun sait exacteent e qui il est questin, c'est-à-ire cnnaît le sens qu'il faut nner aux exressins utilisées. La lecture u tableau ci-essus suggère la liste suivante (nn exhaustive) es rubriques ur lesquelles il fauit résure es rblèes e éfinitin t 'ientificatin : - base e calcul es éenses e ersnnel : sans ute, ces éenses snt ans l'enseble résentées sur une base nte, ais n vit que l'inicatin en éenses e la cntributin u ersnnel ans le bug e ]'NU (chaitre 34) fausse les caisns e calcul en urcentage ar rt au ttal u bug; - éenses e fis e sutien : nus verrns au aghe 1( ei-t.v n, que les ifférences ans le titeent bugétaire es rectes e 1 fi:; e sutien faussent tutes les caisns. Sans ute les tvaux relatifs à la ctabilité es rix e revient nt eris une éfinitin assez récise e ces activités, ais le rblèe qui subsiste est celui e leur ientificatin bugétaire; - ainisttin généle services généux : la éfinitin exact en étins crresnant aux iverses rubriques e cte catégrie e éenses est fnaentale. Il fauit en articulier éfinir ientifier : - les éenses e recruteent e gestin u ersnnel, en établissant la liste es étins auxquelles elles crresnent, que ces étins sient effectuées ar les services u ersnnel u ar l services rganiques, - les éenses e gestin financière : éfinitin ientificatin es activités e réatin e gestin es bugs-rges es lans, e la trésrerie, e la ctabilité e la vérificatin es ctes, - les éenses ites e "services généux";

15 lcaux équieent : istinctin es éenses 'investisseent es iverses éenses e gestin; - infratin : quelle est la artie e ces activités qu'il cnvient e cnsiérer ce faisant artie es rges rganiques es rganisatins quelle est celle qui est assiilée à es éenses 'ainisttin? - cuentatin, ublicatins : quel critère renir ur istinguer les éenses irecteent ttachables à l'exécutin es rges e celles qui ne snt as ientifiables; - biblithèques : êe tye e questins; - services es cnférences ; ces éenses ne snt claireent iniviualisées que ans certaines agences seuleent, le titeent bugétaire es services e langue e réartitin éventuelle e leurs éenses entre les rges 'activité est un rblèe ifficile ur lequel il seit suhaitable qu'une slutin rgressive sit aliquée suivant un êe rythe ar tutes les agences; - services réginaux : ils snt ientifiés séaréent à l's en ce qui cncerne leurs éenses ainisttives intégrés ans les rges rganiques à l'nu; - rganes irecteurs irectin généle : ce ste qui est résenté en têt e tus les bugs est évieent éfini e façn très ifférente suivant les rganisatins, uisque ses éenses rerésentent 2,84 Í à l'nu 7,39 1 à la A; - rges rganiques : il seble évient à reière vue, que la éfinitin u cntenu es "rges rganiques" n'est as la êe ans tutes les agences. Alrs que leur ntant est e l'rre e 6 f à l's, à la A à 1'UNESC, ce qui sebleit iniquer une cncetin assez rche ans ces tris agences, il est seuleent e 36 / au IT (52 " si l'n y ajute les éenses e gestin 'assistance technique) e 43 Í à l'nu. En fait, il n'existe e éfinitins cunes e ces activités que lrsque tutes les autres activités aurnt été éfinies. 13- éthe e résentatin es rges rganiques; le rblèe e la cncetualisatin u rge J'ai éjà cnsacré quelques éveleents à ce rblèe ans le chaitre II u rt sur la lanificatin à yen tere. Ce que je vuis suligner ici, c'est que la éthe e résentatin e écuage e l'enseble es rges en un certain nbre 'unités e base seble avir une irtance cnsiéble à eux ints e vue ifférents : - celui e la "cncetualisatin" généle u rge, - celui e la éthe e écuage en unités e rge e sus-rge jusqu'au niveau es yens 'actin.

16 - 1 - C > que l'n eut aeler le rblèe e la "cncetualisatin" es rges s'est anifesté très claireent avec l'aaritin à la A au IT ntaent, 'une résentatin 'enseble u rge ifférente e celle e la structure ainisttive existante. Ce que l'n aelle à la A ce au IT, en anglais, les "area f ehasis", en fnçais, les "inantes" (au IT) u les "aines 'actin riritaires" (à la A) 4/, est un hénène né u suci 'uni résentatin lus synthétique, lus chérente lus tinnelle e l'enseble u rge ur la érie u lan, ar vie e cnséquence, ur celli u bug. Cte réflexin a cnuit les ux agences récitées à es regrueent s e nature ifférente. Nus avns signalé égaleent que 1'UNESC, tut en cnservant ctte structure bugétaire titinnelle crresnant aux secteurs rganisatinal s, avait fait lace à es rges "intersectriels" qui recuent les ivisins titinnelles. D'une façn lus généle, les rganisatins nt une certaine tenance h résenter ifféreent à regruer suivant es cncets nuveaux leurs activités titinnelles ans la résentatin e leurs lans à yen tere-. 11 y a nc là un rblèe génél très sérieux. Je n'ai as la rétentin e rser ici une étue arfnie, je vuis seuleent nter : - qu'une résentatin bugétaire nteent istincte e la structure ainisttive risque 'avir lus 'incnvénients que 'avantages : uble nenclature, risques e cnfusin, c., - qu'il est irtant ur les gnes rganisatins 'avir une arche cune e ce rblèe ur faciliter la cétin integences, - que la éthe la lus tinnelle cnsiste à rester aussi rche ( ssible es structures ainisttives natinales es Etats ebres u classeent ar secteur 'activité qu'ils atent généleent ur leurs rres services. Ce classeent est en eff le lus aisé à crenre er e faciliter la crinatin. Les iverses isns qui viennent 'être énuérées signifient qu'en ce aine il cnvient e se éfier es innvatins (qui risquent 'entîner s ificatins fréquentes ar suci e suivre la e) u e cnstructins tr iaginatives qui risquent e faire erre le cntact avec la réalité ce, 'autant lus facileent qu'un très gn nbre e cbinaisns e classeents ifférents euvent être envisagés ur n'irte quel rge. En revanche, il est certain qu'aucune structure ne it être cnsiérée ce iuable, ce à c égar, il est lus aisé e ifier les structures e résentatin es bugs que e tnsfrer les structures ainisttives elles-êes, il eut être intéressant, lrsqu'n a l'intentin e ifier cr, ernières, e faire un essai e valiité en ifiant 'abr les reières. 4/ u encre suivant les cuents "aines référentiels" u "aines e cncenttin".

17 Incntestableent, les "inantes" renues ar le IT ans sn ernier lan ans sn ernier bug-rge snt lus -cnciliables avec les critères qui viennent 'être éfinis que les "aines 'actin riritaires" e la A qui snt très élignés e la structure ainisttive e cte rganisatin. 14. La éthe e écuage Le rblèe e la éthe e écuage en "rges" "sus-rges" (u secteurs, chaitres u sectins, suivant une autre terinlgie) est aussi très irtant à résure ur satisfaire aux besins e clarté e cléentarité. Une escritin es éthes suivies a été nnée ans le rt u Crs Cun 'Insectin sur la lanificatin à yen tere (chaitre II, aghes ntaent). Il seble que le niveau u "gn rge" u IT crresn en irtance financière tique au "sus-rge" e 1'UNESC à la ivisin aelée "rge" à la A, à l's (rge iniqué ar eux chiffres) à l'nu (niveau e la reière ivisin interne 'un chaitre). Il y auit intérêt à éfinir 'une façn récise ce niveau 'activité qui seble crresnre ans l'enseble à celui 'une ivisin rganique 'une certaine irtance. La éthe e écuage aux niveaux inférieurs (susrges, éléents e rges, c.) érite aussi quelque attentin : il cnvienit 'abutir, seble-t-il, à es éfinitins cunes e ces échelns interéiaires, ais surtut eut-être à celle e la lus ite unité e rge résentée ans le bug (qui e sebleit evir se situer iéiateent au-essus u niveau es "ruits", aelée aussi quelquefis "yen 'actin"). 15. Les inicatins chiffrées en llars en effectifs : le rblèe es annexes Si les rblèes e structure entinnés aux aghes récéents étaient réslus, il urit sebler secnaire e rechercher une éthe cune e résentatin es inicatins chiffrées. En réalité, la nature le tye es inicatins e cte nature qu'il cnvient e furnir snt aussi un rblèe e structure qui a sn irtance. Il est en articulier irtant e éteriner quels tyes 'inicatins chiffrées ivent être furnis à chacun es niveaux e écuage u rge (llars, effectifs, écsitin ar nature es éenses, activités ext-bugétaires, c.) quelles inicatins ivent être réservées aux annexes. Une gne iversité existe à ce suj entre les iverses rganisatins. Une recherche cune qui n'exclut as une certaine iversité e résentatin (ntaent ans la liste es annexes qui rénent quelquefis à es eanes récises es Cités exécutifs) evit evir ertre une certaine tinalisatin, une écnie e yens une lus gne clarté.

18 III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR l6. Les éenses ext-bugétaires : éthes e escritin actuelleent utilisées Un certain nbre 'rganisatins nt aintenant intégré ans leurs bugsrges la résentatin es éenses sur fns ext-bugétaires. C'est le cas e l's e 1'UNESC. La résentatin es activités financées sur fns ext-bugétaires est faite à 1'S e anière frt clète, ar l'inicatin ans le rge sanitaire internatinal intégré es révisins 'engageent es éenses es surces e fns. n y truve ainsi le ntant es rectes estiées en rvenance nn seuleent e la faille es Natins Unies (NUD, NUE, NA, ns es stuéfiants), ais aussi 'autres cntributeurs (ns en éôt, ns bénévles ur la rtectin e la santé, rganisatin anaéricaine e la santé, c.). Un autre tableau furnit la écsitin es éenses effectuées sur ces ivers fns, jusqu'au niveau u secteur e rge en llars en urcentage. La êe écsitin est furnie ar niveaux rganiques (siège, régin, activités interréginales). ar ailleurs, chaque exsé exlicatif e sus-rges est suivi 'une liste e rjs ar ays es activités interréginales financées ans le care e ce sus-rge. ur les activités interréginales, les titres es rjs snt iniqués; en revanche, les rjs ar ays snt sileent signalés ar les ns e chacun es ays cncernés. D'autre art, ans la gne annexe cnsacrée aux activités réginales (qui crte 415 ages cntre 36 seuleent cnsacrées à la résentatin u bug ar secteur e rges), les activités financées sur fns ext-bugétaires snt écrites une euxièe fis ans chacun es rges ar ays : le tableau résenté à la fin e l'exsé cncernant chaque ays er 'ientifier chacun es rjs ar sn titre seln la nature u financeent. C'est au niveau es rges ar ays que l'n eut le ieux esurer la lace es fns ext-bugétaires ans les activités 'enseble e l'rganisatin, ainsi que le rôle évlu aux rges rinaires. La résentatin es êes activités est faite ar 1'UNESC 'une anière ins récise (uisqu'il n'j a as e rges ar ays), ais er ceenant e esurer l'intégtin u rge rinaire es fns u NUD. Un résué bugétaire ar article (aenice III) y inique le ntant es fns attenus u NUD ur le bienniu t ar gns rges, ans le crs u bug, en tête es exsés e rgas ar sus-chaitres ar sectins. Des its tableaux iniquent le ntant < s fns ur le rge rinaire ur l NUD. Enfin, es listes e rjs u NUD ar ays, avec inicatin e leur bj quelquefis e la urée, snt jintes, le cas échéant, à l'intérieur u aghe "Aie aux Etats ebres" chaque sectin.

19 ' te! 1 j H 3 H ' h- 1 f 3 - b j y b >3 b V - - \ 1 V -J b - j 3 < >3 W ' 3 a\ 4^ Les lus ir b *3 3 1 h- 1 f ^ - 3 bcd < - s H 3 s -*3 b -, *3 } 3 bcd 3 «& 1 b *3 > S - 1 tj.hfh CD CD> CD rn H-,T, CD X H- 4 CD jcd H) (+ 3 S* rrs 4. c_j. CD hi 4 - -CD b H H- ( 13 i s CD " CCI s s (Q h! h CD CD b - - CD! fqcd S c+ H- hi Q S g «g -CD CD h-' hi (5 ct(d CD - H (D CD 3 - b! *3 CD CD - - hi b b H- ' - 3 > & H- hi hicd H- CD rs b - y hj 4 b CDCD - hi >! 1 b -CD hi - - C«i f! 3 3 CD - f -CD hj i H- - CD W - - y H i CD H' CD h! CD >CD CD CD - >cl )CD J H- CDs hi b H- H> - b H W ; H- CD hi TJ i (D H > c+ bq CD H i 3 - H (D D 1 CDCD CD f CD hi i i b CD h-' 3 h-' CD 3 H- b hi CD CD hi 3 b *3 b 3 h-> - 3 hi i b - *3 - hi H-. s 3 - c t y fi - h- 1 hi - b g 3 C & - h- 1 (Cl _ ' -> - ' - i - 3 «i hi b hi - 3 i 3 efti W ti fl tj hi s 3 > 33 3 fc) b 3 b - i 3 - <l W 3 ' 4 H) - h- 1 s *3 > à) H) " ' > H 3 Ct H H hi cj s hi i g ' b - H s (Q i Hjt hj i hi b - W - > b = tj b- - b hj hi } ' 3 tj 1 h-> C hj ry - b - > C3 3 hj HlDvtll C-i - hj hj hj > 3 b b i s - h- 1 f hj g 3 b i h- 1 - b s ' 3 u H > H 3 b - - > >» eh s ' - ' b hj h- 1 CD - 3 s hj - «CD 3 b s > H 3 H <l - hi ' H 3 te!» hj i S - - *3 - b b H i *3 - H > I i H H s > 3 H- H H H j 1 - cf - b > t) s Q H -^g H hj j. b ' tj H b 3 H h- 1 > hi S 3 b J b tj hi H ' 3 b > ^ * hj > i - 3 S?. t *3 b ^ CT 1 hi - > - w ci «b R hi 3 - b b 3 hi - b - 1 (Q = fe; b bl trj 3 3 s <2 <9 T3 H hi - 3 < - H h! S & - s <i J c - ^ & ^' ^ <l b *3 = ' b h- 1 V > J H -t=- 1 V ' J vji * ' - 3 hi h-j h! 3 - > H C^ hi s' " - s A iq ' h- 1 J ^ IV) \-> b b 3 h! - - h! C_l. 3 b a 1 b Q 1 > tj s ^ ^ > c_i. f 3 sjn f - H S - s b - b H t? b < j h-- ' H - ai b c_i. 3 h- 1 tj Ç b H - j - 3 u J ^ 3 hi!x hj D" b *3 s - 3 b è 3 > C_J. 3 " s > - ^ y - a" ( = b *3 = hj hf b - 1 t - y - v > f -~J 4^ 1 ixi 3 V Ul 1 ' - b j s s > b - (û h- 1 " 3 > a - b CD - - ^ b b - fq ' 3 H C-i. -y b H _ 1 ^ b> 13 ty 3 1 VJ1 b i h- 1-3 b 3 b> <i - h- 1 1 b S s *3 ÍS > - D e fq >3 b < I - 1 b ' *3 s ^ ' H CD - b h g h s b 3 - X < - b s - 3 ' b ri-tj > s hj b - - te 3 h V * s ia H - b 3 * j j *3 H 3 C^ ~J 3 3!x! < - - <i 3 f - b 3 3 b j

20 Un rgane irecteur a ans ses cétences la éfinitin ^ la litique généle e l'rganisatin, tute écisin cncernant l'accetatin u le refus 'entrerenre telles u telles tâches financées ar les fns extbugétaires e seble faire artie intégnte e la éfinitin e cte litique généle. Au surlus, l'n sait claireent, euis la ublicatin ar le CCQA es résultats es systèes e esure es cûts sur les fis sutien es rges ext-bugétaires, que ce snt les bugs rinaires qui cuvrent une artie nn négligeable e ces éenses. C'est une isn suléentaire ur furnir aux cnseils 'ainisttin tutes infratins sur les activités financées ar les fns ext-bugétaires ceci nn seuleent ur les éries éculées, ais aussi surtut ur la érie cuverte ar le bug qu'ils ivent aruver. Les éthes à ater e seblent evir s'insirer largeent e la résentatin faite actuelleent ar l's, en articulier, l'annexe résentant les rges ar ays e seble articulièreent récieuse ur faciliter la cétin Integences qui est l'un es buts rinciaux recnnus ar le CAC ans l'exercice 'harnisatin. Tutefis, un effrt articulier evit être cnsacré à la réflexin relative à la ise en évience es relatins existant entre la cncetin u rge rinaire le cntenu es rges ext-bugétaires, ntaent es ivers rjs étinnels. 18. La escritin es fis e sutien es rges ext-bugétaires Une attentin articulière e aît 'autre art evir être artée à la escritin ans le bug-rge es agences es fis e sutien es rjs e rges ext-bugétaires. J'avais éjà entinné ce rblèe ans le rt JIU/RE/74/7 sur les systèes e esure es cûts, la reière recanatin e ce rt a insisté sur la nécessité e faire aaître claireent les révisins e éenses relatives à ses activités e sutien ans les bugs réguliers jj/. Le Cité cnsultatif sur les questins ainisttives bugétaires a e sn côté signalé les incnvénients qu'il truve à ce que le titeent bugétaire es rectes es fis e sutien ne sit as le êe suivant les agences (intégtin e ces ressurces ans les rectes iverses u bug ar l's 1'UNESC, exclusin ar les tris autres gnes agences) anifesté le ésir e vir éfinir une arche cune à c égar 6/. 5/ Cte recanatin est ainsi frulée : "Lrsqu'une frule e reburseent es fis e sutien au été renue ar le Cnseil 'ainisttin u NUD, les résultats es systèes e esure es cûts evient ertre aux chefs es iverses rganisatins 'exser à leurs cnseils 'ainisttin quelle est la art exacte es fis e sutien es rjs qui reste à la charge e leur bug régulier, une frule evit être ise au int à l'avenir ur faire aaître claireent ces révisins e éenses ans les bugs réguliers e ces rganisatins". 6/ Dcuent A/8874 u 14 nvebre 1972, aghes 3 à 33, H t 68, 79, 111, 112,

FICHE METHODE Nommer une molécule organique

FICHE METHODE Nommer une molécule organique FICHE METHDE Nmmer une mlécule rganique Prblème à résudre Enncé A artir de l'écriture tlgique d'une mlécule rganique, truver sn nm. Raels Les mlécules rganiques les lus simles snt les hydrcarbures qui

Plus en détail

ENQUETE TRIMESTRIELLE SUR LES TAUX DEBITEURS. Méthodologie d élaboration

ENQUETE TRIMESTRIELLE SUR LES TAUX DEBITEURS. Méthodologie d élaboration ENQUETE TRIESTRIELLE SUR LES TAUX DEBITEURS éthdlgie d élabratin Nvebre 20 Bank Al-aghrib ène depuis juin 2006 une enquête sur les taux débiteurs pratiqués par les banques. Cette enquête renseigne sur

Plus en détail

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat.

L élève passe cette soutenance orale du TPE dans son lycée, sauf pour ceux des établissements hors contrat. Une fis la prductin écrite et la synthèse du TPE rendus, il faut préparer la sutenance rale! Pur t aider, nus avns demandé à Carl, une prfesseure de SVT qui fait partie chaque année d un jury de TPE, de

Plus en détail

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri

Plus en détail

Vers une Assemblée Nationale du XXIème siècle

Vers une Assemblée Nationale du XXIème siècle Vers une Assemblée Natinale du XXIème siècle Le Plan d actin de l Assemblée Natinale pur le Partenariat pur un guvernement uvert Préface du Président de l Assemblée Natinale, Claude Bartlne Parallèlement

Plus en détail

La collaboration se définie comme : Personne qui concourt à l'activité professionnelle d'une autre personne de manière ponctuelle ou continue.

La collaboration se définie comme : Personne qui concourt à l'activité professionnelle d'une autre personne de manière ponctuelle ou continue. F.I.S.P.A. Cllabratin IDE - AS Textes de référence Le décret du 27 juillet 2004 définissant les actes de la prfessin infirmier: article R 4311-4 CSP : définitin de la ntin de cllabratin La circulaire 96-31

Plus en détail

Stage pour étudiant-e-s en Master «Sociologie» Document de présentation

Stage pour étudiant-e-s en Master «Sociologie» Document de présentation Stage pur étudiant-e-s en Master «Scilgie» Dcument de présentatin Exemple d image Année académique 2015-2016 Prfesseur respnsable du Master en scilgie : Philip Balsiger LE CONCEPT DE STAGE Dans le cursus

Plus en détail

Renouvellement d une police d assurance

Renouvellement d une police d assurance AGENTS, COURTIERS Renuvellement d une plice d assurance La prcédure de renuvellement vise à aider les représentants à respecter leurs bligatins lrs du renuvellement d une plice d assurance. Ces bligatins

Plus en détail

Fiche pratique N 5. «Elaboration des outils d évaluation des compétences» De quoi s agit-il? 1. Démarche de mise en œuvre

Fiche pratique N 5. «Elaboration des outils d évaluation des compétences» De quoi s agit-il? 1. Démarche de mise en œuvre Fiche pratique N 5 «Elabratin des utils d évaluatin des cmpétences» De qui s agit-il? 1 Evaluer des cmpétences cnsiste, en un instant T, à apprécier le niveau d acquisitin u de maîtrise des cmpétences

Plus en détail

ANNEXE 8 RÉORIENTATION DES PERSONNES EN EMPLOI ET O RIENTATIONS APPROCHE D INTERVENTION 1. CONTEXTE 2. OFFRE DE SERVICE POUR LES PERSONNES EN EMPLOI

ANNEXE 8 RÉORIENTATION DES PERSONNES EN EMPLOI ET O RIENTATIONS APPROCHE D INTERVENTION 1. CONTEXTE 2. OFFRE DE SERVICE POUR LES PERSONNES EN EMPLOI APPROCHE D INTERVENTION ANNEXE 8 RÉORIENTATION DES PERSONNES EN EMPLOI ET SANS EMPLOI DANS L OFFRE DE SERVICE D EMPLOI-QUÉBEC O RIENTATIONS 1. CONTEXTE Des éléments nt permis d btenir un psitinnement cncernant

Plus en détail

Label guide Version: 11 2014

Label guide Version: 11 2014 Label guide Versin: 11 2014 Le ClimatePartner Label guide 2 Sur ClimatePartner ClimatePartner est l'un des furnisseurs leaders en matière de slutins d'entreprises pur la prtectin du climat et aide les

Plus en détail

Notes explicatives Accord Canada États-Unis pour un meilleur échange de renseignements fiscaux Article 1

Notes explicatives Accord Canada États-Unis pour un meilleur échange de renseignements fiscaux Article 1 1 Ntes explicatives Accrd Canada États-Unis pur un meilleur échange de renseignements fiscaux Article 1 Li de mise en œuvre de l Accrd Canada États-Unis pur un meilleur échange de renseignements fiscaux

Plus en détail

Madame A. XXXX XXXX XXXX

Madame A. XXXX XXXX XXXX Madame A. Paris, le 21 février 2013 Dssier suivi par : Tél. : Curriel : recmmandatins@energie-mediateur.fr N de saisine : N de recmmandatin : 2013-0207 Objet : Recmmandatin du médiateur sur vtre saisine

Plus en détail

Profil de la Cour des Comptes Tunisienne

Profil de la Cour des Comptes Tunisienne Cnférence réginale pur les Institutins Supérieures de Cntrôle de la régin du visinage eurpéen du sud Prfil de la Cur des Cmptes Tunisienne Présentatin de la Cur des Cmptes La Cur des Cmptes est une juridictin

Plus en détail

Document d information

Document d information Dcument d infrmatin Dépôt du rapprt du Bureau du vérificateur général sur la vérificatin de gestin de l Administratin de la Chambre Au sujet de la vérificatin Prtée La vérificatin avait pur but d examiner

Plus en détail

1. Quels sont les principaux apports de la MIF pour le particulier?

1. Quels sont les principaux apports de la MIF pour le particulier? 22 ctbre 2007 EN PRATIQUE : 10 QUESTIONS REPONSES SUR LA MIF 1. Quels snt les principaux apprts de la MIF pur le particulier? 2. Quels prduits snt cncernés? 3. En qui cnsiste l évaluatin du client? 4.

Plus en détail

RELATION EMPLOYEUR PRESTATAIRE DE SERVICES ONSS

RELATION EMPLOYEUR PRESTATAIRE DE SERVICES ONSS LIGNES DE CONDUITE : RELATION EMPLOYEUR PRESTATAIRE DE SERVICES ONSS 1. Principes généraux En principe, les emplyeurs agissent en leur nm et cmmuniquent avec l ONSS afin de remplir leurs bligatins administratives.

Plus en détail

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations www.caissedesdepts.fr DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 03 SEPTEMBRE 2009 DE L ETABLISSEMENT PUBLIC Pôle gestin Administrative DHGA30 secteur du temps, des absences De la maladie et des accidents de service

Plus en détail

Section des Formations et des diplômes. Evaluation de l école doctorale de l Institut d études politiques de Paris

Section des Formations et des diplômes. Evaluation de l école doctorale de l Institut d études politiques de Paris Sectin des Frmatins et des diplômes Evaluatin de l écle dctrale de l Institut d études plitiques de Paris juillet 2009 2 Sectin des Frmatins et des diplômes Évaluatin de l écle dctrale de l'institut d

Plus en détail

TÉLÉMÉDECINE. Docteur Xavier DEAU Conseiller National de l Ordre des Médecins Exercice Professionnel

TÉLÉMÉDECINE. Docteur Xavier DEAU Conseiller National de l Ordre des Médecins Exercice Professionnel TÉLÉMÉDECINE Dcteur Xavier DEAU Cnseiller Natinal de l Ordre des Médecins Exercice Prfessinnel TÉLÉMÉDECINE DÉONTOLOGIE DR DEAU CNOM INTRODUCTION La télémédecine est un myen exceptinnel d ptimiser la qualité

Plus en détail

Assemblées annuelles de quartier, Carrefour de la participation citoyenne

Assemblées annuelles de quartier, Carrefour de la participation citoyenne DOSSIER DE PRESSE Assemblées annuelles de quartier, Carrefur de la participatin cityenne Cntact presse Crine BUSSON BENHAMMOU Respnsable des relatins presse Ville d Angers/Angers Lire Métrple 02 41 05

Plus en détail

PLAN DE TRAVAIL 2015

PLAN DE TRAVAIL 2015 ASSOCIATION LIRE ET ECRIRE SECTION LA COTE PLAN DE TRAVAIL 2015 Situatin de la sectin à fin 2015 La cmmissin vaudise a amrcé cette année un imprtant travail de cllabratin cncrète et d harmnisatin. Ces

Plus en détail

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion.

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion. Ntice d utilisatin du site Internet de l Académie d Agriculture pur les Membres Respnsables de Sectin u Respnsables de Grupe de Réflexin. Cette ntice tient lieu de mément. A. Présentatin... 2 B. Premiers

Plus en détail

Indemnité imputée lorsqu un crédit d entreprise est remboursé anticipativement, aussi appelée "funding loss

Indemnité imputée lorsqu un crédit d entreprise est remboursé anticipativement, aussi appelée funding loss Circulaire 21/02/2012 P11905 FEB160409 Published CORP - 2012/002 Indemnité imputée lrsqu un crédit d entreprise est rembursé anticipativement, aussi appelée "funding lss T: Banken-leden Cntact: Anne-Mie

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

DU RESPONSABLE DE FORMATION

DU RESPONSABLE DE FORMATION Appruvé le 10 juin 2008 RÉFÉRENTIEL INTERMINISTERIEL DU RESPONSABLE DE FORMATION (DOCUMENT DE BASE : FICHE RIME, 2006) Le présent référentiel cmprend un référentiel d activités, de cmpétences et de frmatin

Plus en détail

Le service 3 D Secure sert à sécuriser vos paiements sur Internet en vous demandant de vous authentifier

Le service 3 D Secure sert à sécuriser vos paiements sur Internet en vous demandant de vous authentifier A qui sert le service 3 D Secure VISA et MasterCard? Le service 3 D Secure sert à sécuriser vs paiements sur Internet en vus demandant de vus authentifier lrs de chaque paiement afin de s'assurer que vus

Plus en détail

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE et de LICENCE Révisin le 22 juin 2012 TABLE DES MATIÈRES But... 2 Définitin... 2 Aperçu... 2 Particularités... 3 Crédits de licence... 4 Délai d exécutin

Plus en détail

m cz (n m cl) o z mir mmcl) cnr (n-q cl) I-> o 1 e o

m cz (n m cl) o z mir mmcl) cnr (n-q cl) I-> o 1 e o . 0 -Q 1-4 C) ẕi C, t. D Dc C-. 3 D t. ir cnr I-> cz cl) G) -U 1 e cl) -Q cl) -I z 1 POLITIQUE RELATIVE À i DISPOSITION DES VÉHICULES LOUÉS 1- OBJECTIFS Perettre la vente de véhicules lués à la fin du

Plus en détail

Rapport Annuel 2010 Page 81

Rapport Annuel 2010 Page 81 Rapprt Annuel 2010 Page 81 Rapprt spécial des cmmissaires aux cmptes sur les cnventins visées aux articles L.225-38 et suivants du Cde de cmmerce Exercice cls le 31/12/2010 Aux actinnaires, En ntre qualité

Plus en détail

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021)

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021) Intrductin Ce plan pluriannuel expse les grandes lignes de la stratégie des Services à l enfance Grandir ensemble pur prévenir et éliminer les bstacles à l accessibilité afin de répndre aux exigences actuelles

Plus en détail

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015 Suivez ces étapes simples pur avir vtre entreprise fnctinnelle immédiatement. Cntents Général... 2 Cmment cela fnctinne -il... 2 Cmment faire pur pinçnner?... 2 À qui servent les butns?... 2 J'ai besin

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER)

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) Chapitre 3 : Page d accueil La page d accueil est la page d entrée sur le site internet Que cntient-elle? Menu principal (haut gauche) Cmme pur tutes les

Plus en détail

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn Chapitre 6 Les grupes au cœur de LinkedIn Purqui les grupes snt-ils assimilés au cœur de LinkedIn? Parce que ce snt les grupes qui génèrent le plus d interactins. C est au sein des grupes que vus puvez

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

Configuration de routeurs Linksys (Cisco) Par 999

Configuration de routeurs Linksys (Cisco) Par 999 micrclick-quebec.ca/frum Cnfiguratin de ruteurs Linksys (Cisc) Par 999 Mdèle : E2500-CA Adresse du ruteur par le navigateur internet : http://192.168.1.1/ Lrs d un changement de ruteur avec le mdem câble

Plus en détail

CHAPITRE: Etude de marché

CHAPITRE: Etude de marché CHAPITRE: Etude de marché Plan : I-Ntin de bases :.. I.1- Marketing : I.1.1 Etymlgie I.1.2 Définitin I.2- Marché: I.2.1. Définitin I.2.2 Classificatin I.3- Cncurrence :... I.4- I.5- Ciblage :. Segmentatin

Plus en détail

Affichage publicitaire Mode d emploi

Affichage publicitaire Mode d emploi Affichage publicitaire Mde d empli Enseignes, pré-enseignes, publicité : qu ès aquò? Art L581-3 CE Une enseigne se caractérise par tute inscriptin, frme u image appsée sur un immeuble (fncier cmpris) et

Plus en détail

Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pour les volontaires en recherche et sauvetage

Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pour les volontaires en recherche et sauvetage . Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pur les vlntaires en recherche et sauvetage Objectif De furnir aux assciatins réginales de la GCAC des directives pur déterminer, enregistrer

Plus en détail

Directive - Stage en entreprise

Directive - Stage en entreprise mb/01/05/2014 Smmaire 1. Objectif... 1 2. Terminlgie... 1 3. Dmaine d applicatin... 1 4. Objectifs du stage... 1 5. Exigences du stage Bachelr (semestre 6)... 1 6. Péride de stage... 2 7. L'entreprise

Plus en détail

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 FICHE TECHNIQUE DECEMBRE 2010. LE CONTEXTE Les utils de cmmunicatin et de gestin dévelppés par les rganisatins de greeters de par le mnde snt assez cmparables : Chaque rganisatin

Plus en détail

Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d option sur poste de travail

Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d option sur poste de travail Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d ptin sur pste de travail 1 Ce que vus devez savir À Partir de la versin 7.16.00, l arrière scène des ptins de pste de travail vnt se cmprter différemment.

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITE 2014

RAPPORT D ACTIVITE 2014 Cmmissin Activités Senirs et du Réseau Slidaire RAPPORT D ACTIVITE 2014 PRESENTATION DE LA COMMISSION A la CMCAS de Lyn c est la Cmmissin Senirs qui gère la SLV 110, et qui, prgramme l ensemble des activités.

Plus en détail

Sommaire. Sommaire... 2. Découpage de la Formation... 3. Renseignements et Moyens Pédagogiques... 4. Le processus métier : gestion des achats...

Sommaire. Sommaire... 2. Découpage de la Formation... 3. Renseignements et Moyens Pédagogiques... 4. Le processus métier : gestion des achats... Filière de frmatin : Utilisateur FONCTIONNEL SAP END USERS Gestin des Achats Dssier Pédaggique Durée : 5 jurs Smmaire Smmaire... 2 Décupage de la Frmatin... 3 Renseignements et Myens Pédaggiques... 4 Le

Plus en détail

Le rôle de conseiller auprès des administrateurs. Le directeur général et le service de bibliothèque

Le rôle de conseiller auprès des administrateurs. Le directeur général et le service de bibliothèque LE RÔLE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Cntenu Nminatin du directeur général Le rôle de cnseiller auprès des administrateurs Le rôle de gestinnaire Le directeur général et le service de biblithèque Relatins entre

Plus en détail

développer Mes capacités SécuriSer mon avenir professionnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI

développer Mes capacités SécuriSer mon avenir professionnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI dévelpper Mes capacités SécuriSer mn avenir prfessinnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI Savir évluer dans sn empli u rebndir pur en retruver un Les réalités bservées auprès de nmbreux

Plus en détail

Prise en main d atelier de génie logiciel

Prise en main d atelier de génie logiciel ESIR2 - GL 2010/2011 Prise en main d atelier de génie lgiciel Le but de ce dcument est de décuvrir certaines des fnctinnalités des ateliers de génie lgiciel Eclipse et MagicDraw. Pur plus de détails, nus

Plus en détail

Direction de l apprentissage électronique et des technologies Ministère de l Éducation. Modifié le 16 décembre 2008-1-

Direction de l apprentissage électronique et des technologies Ministère de l Éducation. Modifié le 16 décembre 2008-1- DESCRIPTION DES TÂCHES DE L ENSEIGNANT-COLLABORATEUR DANS LES COURS EN LIGNE Directin de l apprentissage électrnique et des technlgies Ministère de l Éducatin Mdifié le 16 décembre 2008-1- DESCRIPTION

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Résultat de veille démarche et analyse

Résultat de veille démarche et analyse Présentatin Exemple de résultat de veille bimensuelle, que j ai intitulé «Pas demain, la veille». Ce bulletin cntient plusieurs éléments : Une cuverture, sur laquelle je nte le titre du bulletin, l établissement

Plus en détail

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE HOPITAL NEURO PSYCHIATRIQUE SAINT MARTIN RUE SAINT HUBERT 84 5100 DAVE-NAMUR 72098615 1. Objectif de la déclaratin d'admissin :

Plus en détail

MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX. Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF

MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX. Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF 1 1. Principe a. Qu entend-n par directives cmmunales? b. Intérêt de la

Plus en détail

Construire une feuille de calculs (suite)

Construire une feuille de calculs (suite) Cnstruire une feuille de calculs (suite) 1. La mise en frme cnditinnelle La mise en frme cnditinnelle permet de mdifier certains paramètres du frmat d une cellule lrsque le cntenu de la cellule satisfait

Plus en détail

Leçon N 5 Picasa 2 ème Partie

Leçon N 5 Picasa 2 ème Partie Leçn N 5 Picasa 2 ème Partie Après avir vu u revu la présentatin de PICASA 3, vus allez dans cette leçn vir cmment gérer vs phts avec ce lgiciel. 1 Récupérer vs phts de vtre appareil de pht numérique.

Plus en détail

L Association pour l exportation du livre canadien. Programme d aide à la commercialisation des droits à l étranger (PACDÉ)

L Association pour l exportation du livre canadien. Programme d aide à la commercialisation des droits à l étranger (PACDÉ) L Assciatin pur l exprtatin du livre canadien Prgramme d aide à la cmmercialisatin des drits à l étranger (PACDÉ) Lignes directrices 2010-2011 Date limite pur la réceptin des demandes : le jeudi 1 er avril

Plus en détail

BILAN D ACTIVITE DU PROJET

BILAN D ACTIVITE DU PROJET BILAN D ACTIVITE DU PROJET «Améliratin de la prise en charge d un grupe d enfants handicapés de familles très démunies» Marrakech Marc Intrductin Le système marcain actuel prend très peu en cmpte les besins

Plus en détail

Normes dans la construction métallique

Normes dans la construction métallique PRODUITS DE CONSTRUC- TION / CONFORMITÉ PARTIE 5 Nrmes dans la cnstructin métallique Afin de mieux assimiler les nrmes en cnstructin métallique, nus allns d abrd expliquer en détail la nrme eurpéenne EN

Plus en détail

Rapport d évaluation de l action de formation des 11et 12 janvier 2010

Rapport d évaluation de l action de formation des 11et 12 janvier 2010 Rapprt d évaluatin de l actin de frmatin des 11et 12 janvier 2010 Sur le thème : Valriser la prfessinnalisatin pur bien cmmuniquer sur l aide à dmicile Nbre de participants : 10 Ville : Paris Suivie par

Plus en détail

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA.

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA. Prduits cncernés : - Sage 30 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures - Sage 100 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures Sujet mis en avant : Cmment gérer la TVA à 7% en cmptabilité

Plus en détail

L UTILISATION DE STANDARDS DE DONNEES DANS LE SECTEUR DE L ASSURANCE BELGE INTRODUCTION

L UTILISATION DE STANDARDS DE DONNEES DANS LE SECTEUR DE L ASSURANCE BELGE INTRODUCTION Cntenu 1. Origine... 2 2. Apprche... 2 3. Dmaine... 2 4. Pints de départ... 3 4.1. Cnventin sectrielle... 3 4.2. De Service Level Agreement vers Cnventin... 3 4.3. Seln le mdèle «cnsensus»... 3 4.4. Basées

Plus en détail

NORME INTERNATIONALE D AUDIT 265

NORME INTERNATIONALE D AUDIT 265 NORME INTERNATIONALE D AUDIT 265 COMMUNICATION DES FAIBLESSES DU CONTRÔLE INTERNE AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE ET A LA DIRECTION Intrductin (Applicable aux audits d états financiers

Plus en détail

Lutter contre la précarité sur le marché du travail

Lutter contre la précarité sur le marché du travail Sécurisatin de l empli Dcument de travail pur la 2 ème séance de négciatin du 12 ctbre Lutter cntre la précarité sur le marché du travail Il existe déjà beaucup de flexibilité en France, et à côté des

Plus en détail

Qualité de vie au travail

Qualité de vie au travail Qualité de vie au travail Définitin, méthde et calendrier Les agents de la fnctin publique nt cnnu depuis plusieurs années des vagues de réfrmes successives dans un cntexte de cntraintes cntinues. Il en

Plus en détail

CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07)

CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07) CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07) Article 1 Préambule. Les bénévles snt emblématiques de l aspect «fraternel» de l engagement cityen. A cet effet, ils

Plus en détail

Politique de Service à la clientèle

Politique de Service à la clientèle Plitique de Service à la clientèle Ntre engagement : Innver et aller au-delà de vs attentes! Révisée aût 2009 Table des matières 1. Missin de l entreprise 2. Clientèle et services distinctifs 3. Départements

Plus en détail

VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE

VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE Septembre 2009 INTRODUCTION De par l imprtance accrue des tâches administrative ces dernières années, le travail du Médecin Généraliste

Plus en détail

7. L EXAMEN D ANALYSTE TRANSACTIONNEL(LE) CERTIFIÉ(E) (C.T.A.) : VUE D ENSEMBLE

7. L EXAMEN D ANALYSTE TRANSACTIONNEL(LE) CERTIFIÉ(E) (C.T.A.) : VUE D ENSEMBLE E.A.T.A. Manuel de la frmatin et des examens (Mai 2008) 7. L EXAMEN D ANALYSTE TRANSACTIONNEL(LE) CERTIFIÉ(E) (C.T.A.) : VUE D ENSEMBLE 7.1. Intrductin 7.1.1. L examen d Analyse Transactinnel(le) certifié(e)

Plus en détail

Réalisation du site Web de L Association pour une Solidarité Syndicale de l'école Polytechnique (ASSEP)

Réalisation du site Web de L Association pour une Solidarité Syndicale de l'école Polytechnique (ASSEP) Réalisatin du site Web de L Assciatin pur une Slidarité Syndicale de l'écle Plytechnique (ASSEP) Appel d ffres pur le chix d un furnisseur 9 décembre 2015 Tables des matières 1. Infrmatin préliminaire

Plus en détail

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA SOUMISSION D UNE PÉTITION CHAMBRE DES COMMUNES CANADA Chaque pétitin cmmence par une idée et franchit différentes étapes avant d être signée et présentée

Plus en détail

RENCONTRE CLUB «NTIC» - 2 JUILLET 2009 NICEPHORE CITE / Chalon sur Saône COMPTE-RENDU

RENCONTRE CLUB «NTIC» - 2 JUILLET 2009 NICEPHORE CITE / Chalon sur Saône COMPTE-RENDU RENCONTRE CLUB «NTIC» - 2 JUILLET 2009 NICEPHORE CITE / Chaln sur Saône COMPTE-RENDU Fnctinnement du «Club» Suite aux différents échanges, il a été cnvenu d rganiser une nuvelle rencntre le 15 ctbre prchain

Plus en détail

L efficacité est-elle soluble dans la formation?

L efficacité est-elle soluble dans la formation? L efficacité est-elle sluble dans la frmatin? Diagnstic, enjeux et perspectives du cncept d efficacité en frmatin 10 e Université d Hiver de la Frmatin prfessinnelle Arles, 23 janvier 2008 Françis-Marie

Plus en détail

29 groupes ont donné des suggestions :

29 groupes ont donné des suggestions : 1 Qu est-ce que nus truvns imprtant de faire vivre cmme cheminement aux familles? Dnner des suggestins cncrètes pur «l avant, le pendant et l après baptême»! 29 grupes nt dnné des suggestins : GROUPE 1

Plus en détail

des observations de l autorité territoriale sur les vœux du fonctionnaire.

des observations de l autorité territoriale sur les vœux du fonctionnaire. Les fiches de ntatin 2013 snt accessibles sur le site Internet du CDG01. LES FICHES DE NOTATION 2013 Elles expriment la valeur prfessinnelle du fnctinnaire, et se cmpsent : des vœux du fnctinnaire d une

Plus en détail

Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème édition 2015-2016 RÈGLEMENT. Prix SUEZ initiatives - Institut de France 2015-2016 Règlement

Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème édition 2015-2016 RÈGLEMENT. Prix SUEZ initiatives - Institut de France 2015-2016 Règlement Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème éditin 2015-2016 RÈGLEMENT 1 RÈGLEMENT de la 5 e éditin (2015 2016) du Prix SUEZ initiatives - Institut de France Article 1. ORGANISATEURS Le Fnds SUEZ

Plus en détail

Politique Environnement du groupe GDF SUEZ

Politique Environnement du groupe GDF SUEZ Plitique Envirnnement du grupe GDF SUEZ Cmme tute rganisatin humaine, le grupe GDF SUEZ est en interactin avec l Envirnnement. Le présent dcument précise les principaux enjeux de cette interactin ainsi

Plus en détail

Les conditions de participation

Les conditions de participation Les cnditins de participatin Un dispsitif de candidature spécifique "Prix littéraire 2015/2016" a été adressé par la Régin en avril 2015, par vie électrnique, à tus les lycées et CFA de la régin Paca.

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

LE SERVICE D ASSISTANCE PEDAGOGIQUE A DOMICILE. Guichet Unique SAPAD : Contact : 02 98 10 42 56 sapad@pep29.org

LE SERVICE D ASSISTANCE PEDAGOGIQUE A DOMICILE. Guichet Unique SAPAD : Contact : 02 98 10 42 56 sapad@pep29.org LE SERVICE D ASSISTANCE PEDAGOGIQUE A DOMICILE Guichet Unique SAPAD : Cntact : 02 98 10 42 56 sapad@pep29.rg FONCTIONNEMENT D UN SAPAD LE SAPAD, POURQUOI? Service d Assistance Pédaggique A Dmicile aux

Plus en détail

EQUIPE SUR LE BUDGET ET LES FINANCES 1 COALITION POUR LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE (CICC)

EQUIPE SUR LE BUDGET ET LES FINANCES 1 COALITION POUR LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE (CICC) EQUIPE SUR LE BUDGET ET LES FINANCES 1 COALITION POUR LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE (CICC) SOUMISSION A LA DOUZIEME SESSION DU COMITE DU BUDGET ET DES FINANCES, 20 AU 24 AVRIL 2009 15 AVRIL 2008 I. Bienvenue

Plus en détail

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone PREMIER MINISTRE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SECRETARIAT D ETAT A L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DÉLÉGATION INTERMINISTÉRIELLE À L AMÉNAGEMENT

Plus en détail

Compte rendu sur les régimes de retraite d Air Canada Août 2013

Compte rendu sur les régimes de retraite d Air Canada Août 2013 Cmpte rendu sur les régimes de retraite d Air Canada Aût 2013 En juin 2013, la Sciété a dépsé les rapprts d'évaluatin actuarielle au 1 er janvier 2013 des régimes de retraite à prestatins déterminées.

Plus en détail

Le Prix de l essentiel GUIDE D ANIMATION CAMPAGNE 2014-2015

Le Prix de l essentiel GUIDE D ANIMATION CAMPAGNE 2014-2015 GUIDE D ANIMATION CAMPAGNE 2014-2015 AOÛT 2014 TABLE DES MATIÈRES Présentatin et rigine P. 3 À qui s adresse ce guide P. 4 Matériel P. 4 On jue! P. 6 Les préalables P. 6 Prfils des jueurs P. 7 Cnsignes

Plus en détail

ACAT France. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013

ACAT France. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013 ACAT France ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PORTBAIL, 5-6 avril 2014 RAPPORT FINANCIER SUR LES COMPTES DE L ANNÉE 2013 On examinera successivement le résultat, les prduits, les charges et la trésrerie de l ACAT-France.

Plus en détail

Guide des MOOC à l UL

Guide des MOOC à l UL Guide des MOOC à l UL Infrmatins pur les enseignants Page SOMMAIRE Qu est-ce qu un MOOC? Quelle différence entre un MOOC et un curs en ligne? Sur quelle platefrme héberger sn MOOC? J ai un prjet de MOOC

Plus en détail

Qualité de vie au travail

Qualité de vie au travail Qualité de vie au travail Définitin, méthde et calendrier Les cnditins d exercice des missins des agents publics, leurs métiers et l rganisatin des services nt beaucup évlué en l espace d une décennie.

Plus en détail

L estime de soi au quotidien M A R C - S I M O N D R O U I N P H. D. U N I V E R S I T É D U Q U É B E C À M O N T R É A L

L estime de soi au quotidien M A R C - S I M O N D R O U I N P H. D. U N I V E R S I T É D U Q U É B E C À M O N T R É A L L estime de si au qutidien M A R C - S I M O N D R O U I N P H. D. U N I V E R S I T É D U Q U É B E C À M O N T R É A L L estime de si au qutidien Qu est ce que l estime de si?? Un cnstruit multidimensinnel.

Plus en détail

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES

APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES APPEL A PROJETS ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISES Prgramme pératinnel FEDER/FSE Franche-Cmté et Massif du Jura 2014-2020 Axe 1 Objectif spécifique 1.3 (OT3, Ip 3a) Ouverture de l appel à prjets

Plus en détail

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer Maisn pur l Autnmie et l Intégratin des malades d Alzheimer «L enjeu est de mettre fin au désarri des familles qui ne savent à qui s adresser et qui snt perdues dans de nmbreux dispsitifs mal articulés

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT Réfrme des retraites La cessatin prgressive d activité Guide de la cessatin prgressive d activité des fnctinnaires et des agents nn titulaires

Plus en détail

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données.

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données. PANDEMIE GRIPPALE : COMMENT LES ENTREPRISES DOIVENT SE PREPARER Le nuveau virus grippal A H1N1, apparu au Mexique et aux Etats-Unis, cntinue à se répandre très rapidement à travers le mnde. L Organisatin

Plus en détail

Emprunt à des fins de placement Convenance et surveillance

Emprunt à des fins de placement Convenance et surveillance Avis sur les règles Nte d rientatin Règle des curtiers membres Persnnes-ressurces : Destinataires à l interne : Affaires juridiques et cnfrmité Audit interne Crédit Détail Frmatin Haute directin Institut

Plus en détail

Enquête "Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans" Présentation des résultats

Enquête Évaluation des besoins d'accueil extra-familial des enfants de moins de 16 ans Présentation des résultats Enquête "Évaluatin des besins d'accueil extra-familial des enfants de mins de 16 ans" Présentatin des résultats Pur faciliter la cmpréhensin Rappel : Accueil présclaire : C'est l'accueil des enfants nn

Plus en détail

Info. Ligue contre l Epilepsie. Epilepsie. Traitement médicamenteux

Info. Ligue contre l Epilepsie. Epilepsie. Traitement médicamenteux Ligue cntre l Epilepsie Ligue Suisse cntre l Epilepsie Schweizerische Epilepsie-Liga Lega Svizzera cntr l Epilessia Swiss League Against Epilepsy Inf Epilepsie Traitement médicamenteux FAUT-IL ABSOLUMENT

Plus en détail

MANUEL COLLECTIVITÉ. Manuel collectivités Page 1 sur 23

MANUEL COLLECTIVITÉ. Manuel collectivités Page 1 sur 23 MANUEL COLLECTIVITÉ Manuel cllectivités Page 1 sur 23 SOMMAIRE Écran d accueil... 3 Accès... 3 Présentatin... 3 Descriptin des frmulaires de l enquête... 4 Saisie des infrmatins cncernant la cllectivité...

Plus en détail

LA COMMISSION PERMANENTE DES MANDATS. it de la Finlande. au 1er juillet 19^0. Syrie et lé Liban, le Tanganyika, le Togo sous mandat français,

LA COMMISSION PERMANENTE DES MANDATS. it de la Finlande. au 1er juillet 19^0. Syrie et lé Liban, le Tanganyika, le Togo sous mandat français, SOCIETE DES NATIONS c.446.19^0.vi. Genève, le 26 aût 1930 ÜANDATS. m LA COMMISSION PERMANENTE DES MANDATS AU COURS DE SA DIX-HUITIEIviE SESSION, Rapprt it de la Finlande. lente des mandats a tenu sa XVIIIème

Plus en détail

Création d un formulaire PDF dans LibreOffice (4.0.5.2)

Création d un formulaire PDF dans LibreOffice (4.0.5.2) Créatin d un frmulaire PDF dans LibreOffice (4.0.5.2) Pur créer un frmulaire PDF Démarrez LibreOffice 4, puis débuter un nuveau dcument texte (LibreOffice Writer). Figure 1 Dans le menu «Affichage», à

Plus en détail

CONDITIONS CLÉS À REMPLIR : règlement définitif sur les contrôles préventifs de l alimentation humaine Aperçu

CONDITIONS CLÉS À REMPLIR : règlement définitif sur les contrôles préventifs de l alimentation humaine Aperçu La FDA ffre cette traductin à titre de service pur l audience internatinale. Nus espérns que cette traductin vus sera utile. En dépit des effrts furnis par l Administratin pur que la traductin sit la plus

Plus en détail

COMITÉ TECHNIQUE DE REVUE DES TITRES ET CONVENTIONS MINIERS. Rapport Final. préparé par le

COMITÉ TECHNIQUE DE REVUE DES TITRES ET CONVENTIONS MINIERS. Rapport Final. préparé par le COMITÉ TECHNIQUE DE REVUE DES TITRES ET CONVENTIONS MINIERS Rapprt Final préparé par le Cmité Technique de Revue des Titres et Cnventins Miniers de la République de Guinée cncernant la cnstructin et l'explitatin

Plus en détail

Directive et procédure : Gestion du centre de documentation

Directive et procédure : Gestion du centre de documentation DSPR-DIR-02-01 Manuel de gestin Directive et prcédure : Expéditeur : Persnnel visé : Respnsable de sa mise en applicatin : Directin des services prfessinnels et de réadaptatin Persnnel du CR La Myriade

Plus en détail