Note sur l'harmonisation de la présentation des budgets-programmes

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1 JIU/NTE/75/1 Nte sur l'harnisatin e la résentatin es bugs-rges ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier 1975

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3 JIU/NTE/7í)/l NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES ar aurice ertn Crs Cun 'Insectin Genève évrier GE

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5 /' TALE DES ATIERES / L I ages INTRDUCTIN 1 1. bj e cte nte 1 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée 1 3«lan e la nte 1 I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" Différence avec les anciens "bugs" 5» Raisn 'être es "bugs-rges" 6. Tentative e éfinitin "(. Instruent juriique 8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin 9. Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn 12. Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin 13» éthe e résentatin es rges rganiques : le 9-11 rblèe e la cncetualisatin u rge 14» La éthe e écuage Les inicatins chiffrées en llars en effectifs ' 11 le rblèe es annexes III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR Les éenses ext-bugétaires : éthe e escritin actuelleent utilisée 17. Raisns cnitins 'une aélitin suhaitable e la résentatin e ces éenses 18. La escritin e fis e sutien es rges ext-bugétaires 19- Le rblèe e la bugétisatin es rges u NUD e ceux es autres fns ext-bugétaires IV. LES EXSES EXLICATIS Etat actuel e la questin Cnitins e la qualité es exsés exlicatifs : arti ciatin nécessaire es services u ersnnel à la éfinitin e la éthlgie 22. Critères à renir ur la éfinitin u cntenu e 18 ces exsés _ - il 7 9

6 (ü) 23- Degré e récisin ans la éfinitin es "ruits" 18-2 besins e flexibilité 24. Les "rges e tvail étaillés" le cntrôle e 2-21 la ise en euvre V. INTERET REEL ET LIITES D'UNE HARNISATIN RELLE DES RESENTATINS 25. Terinlgie résentatin frelle Durée es cles VI. CNCLUSIN Nécessité 'un rt esures 'ajusteent Tvail en rfneur 'aélitin es éthes Les autres rganisatins u systèe es Natins Unies 25 ANNEXE (a) Extit es bservatins u CAC 27 (b) Recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l 28 (c) aghes u rt JIU/RE/74/l 28-29

7 NTE SUR L'HARNISATIN DE LA RESENTATIN DES UDGETS-RGRAES INTRDUCTIN / 1. bj e cte nte L'établisseent 'une nte sur l'harnisatin e la résentatin es "bugs-rges" 'a aru nécessaire ur issier un certain nbre e alentenus ur arter es récisins sur quelques ints. L'n sait que cte questin a fait l'bj e la recanatin N 1 u rt JIU/RE/74/l sur la lanificatin à yen tere, (recanatin qui renvie aux aghes 33 e "t 34 qui rerésentent eux-êes la cnclusin u chaitre II) que 'autre art, le CAC a cnsacré à ce rblèe les aghes 25 à 27 es centaires qu'il a établis sur ce rt (A/9646, A.l). 1_/ 2. Esrit ans lequel l'harnisatin it être recherchée Il est bien évient, ce le, texte u CAC le suligne, que "l'harnisatin ne it as être recherchée sileent ar suci 'unifrité" ais "qu'aucun effrt ne evit être énagé ur arvenir ans la résentatin es cuents bugétaires, au egré 'unifrité nécessaire ur rénre aux exigences e la cétin interrganisatins ans e nbreux secteurs ans lesquels lusieurs rganisatins, u l'enseble 'entre elles, nt es activités cunes u cnnexes". ais eut-être n'est-il as inutile, avant e éteriner les éthes à tre en euvre, e éveler 'une façn un eu lus récise les isns e cte recherche, en articulier, 'essayer e éfinir ce que l'n enten exacteent ar "bugs-rges". 3- lan e la nte Les ints suivants 'nt aru evir renir l'attentin : 1) éfinitin e la ntin e "bug-rge"; 2) la structure généle; 3) la nature e l'infratin qui it être furnie; 4) les exsés escritifs; 5) l'intérêt les liites 'une harnisatin frelle. l/ La recanatin N 1, les aghes u rt JIU/RE/74/I les aghes 25 à 27 es centaires u CAC snt reruits en annexe à cte nte, [il est signalé ar ailleurs que l'annexe N II u rt récité est cnsacrée à une caisn u egré e récisin ans la éfinitin es bjectifs ans les tris bugs-rges e la A, e l'it e 1'UNESC.]

8 - 2 - I. LA DEINITIN DE LA NTIN DE "UDGET-RGRAE" 4. Différence avec les anciens "bugs" Les "bugs-rges" ans les institutins internatinales snt es instruents rfnéent ifférents es anciens "bugs". Le lng tvail les effrts ifficiles qui nt été is en euvre ur abutir à leur ise au int en fnt fi. Les "bugs" qui, ans la cncetin ancienne résentaient, ans la luart es cas, les éenses ar nature, étaient es actes e révisin 'autrisatin e rectes e éenses. Ils ne rétenaient as à 'autres fins : les secrétariats evaient relir es tâches relativeent siles u en tut état e cause, bien cnnues (secrétariat e cnférences, réatin e cuents) ils eanaient sileent ur les relir, les yens nécessaires à la cuverture e leurs besins en ersnnel, atériel fis ivers. 5. Raisn 'être es "bugs-rges" C'est la tnsfratin rgressive ais rfne es issins cnfiées aux secrétariats ar les Etats ebres en isn u éveleent es rges e recherche, e cétin internatinale, 'assistance technique, c. qui a renu inisensable une éthe nuvelle e cétin entre les eux arties renantes intéressées à la ise en euvre e ces rges - c'est-à-ire les rerésentants es Etats ebres 'une art, les fnctinnaires es secrétariats e l'autre. Sans ute la issin es ebres es élégatins celle es fnctinnaires es secrétariats nt-elles chacune leur sécificité il ne sauit être créé e cnfusin entre elles. En revanche, la réalisatin 'un très gn nbre e rges irtants exige une étrite cétin es Etats ebres à leur ise en euvre, sit iniviuelleent (ar exele cntrearties es rjs 'assistance technique u financeent suléentaire accré à tel u tel rge), sit cllectiveent sus la fre e articiatin à es rges interguverneentaux. D'une anière lus généle encre, l'existence e écanises 'infratin lus ernes sur l'activité es rganisatins est evenu e lus en lus nécessaire afin 'éclairer les rises e écisin. Les Etats ebres snt evenus 'autre art e lus en lus réccués e vérifier si les rges qu'ils nt atés financés snt effectués crrecteent ans les élais révus s'ils rénent bien aux bjectifs ur lesquels ils nt été entreris. Les "bugs-rges", instruents essentiels 'infratin e écisin, ivent nc cntribuer au axiu à la satisfactin e ces besins. 6. Tentative e éfinitin Ceci signifie que le "bug-rge" est un cuent qui it être à la fis :

9 - 3 - a) un instruent juriique rtant écisin 'autrisatin es rectes es éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée 2/, b) un éléent essentiel 'un systèe 'infratin sur les activités e l'rganisatin enant la. érie révue, c) enfin, un instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges. Les tris asects e cte éfinitin exigent les centaires suivants. 7- Instruent juriique Cntireent à la éfinitin généleent aise en nce : "le bug est l'acte ar lequel snt révues autrisées les rectes les éenses 'une rganisatin ur une érie éterinée", il seble que la cncetin angl-saxnne istingue l'acte 'autrisatin u cuent bugétaire lui-êe. C'est en tut cas ce nt seblent téigner les éfinitins accetées ar le CCQA ans sn "glssaire es teres financiers bugétaires". / La éfinitin u t "bug" y est la suivante : "lan sus fre financière e l'exécutin 'un rge 'activités au curs 'une érie éterinée". La ntin 'arbatin aaît en revanche ans la éfinitin u tere "rj e bug" : "Estiatin u cût 'activités rjées es ressurces estinées à les financer enant un exercice nné; le rj e bug est établi à l'intentin e l'autrité qui a cétence ur l'aruver". Enfin, la ntin e vte entînant autrisatin aaît ans la éfinitin e l'exressin "réslutin rtant uverture es créits u réslutin sur le bug" qui est la suivante : "Réslutin e l'rgane élibént e l'rganisatin aruvant les créits bugétaires ur un exercice financier leur financeent". Tutefis, il ne seble as que cte légère ifférence ans les éfinitins uisse entîner e ifficulté ajeure ni eêcher 'atre qu'un "bugrge", au êe titre qu'un "bug", est un enseble qui cren à la fis la écisin juriique 'autrisatins e rectes e éenses la artie escritive nécessaire ur éfinir le étail 'alicatin e cte autrisatin. 2/ Une éfinitin lus récise evit eut-être faire aaître ici la ntin e "rge rinaire". ais ans ce cas, il fauit aussi tenir cte es rearques faites au aghe 16 ci-essus au suj e la suveiné es rganes irecteurs en ce qui cncerne l'accetatin u le refus 'entrerenre es activités financées sur fns ext-bugétaires. / CCQA/SEC/119(), juill 197.

10 _ 4-8. Eléent essentiel 'un systèe 'infratin Le rblèe u rôle es "bugs-rges" ce éléent essentiel 'un systèe 'infratin est lus nuveau beaucu lus ifficile à résure. Il s'agit ici e éfinir cent it être cnçue la escritin 'un rge rtant sur la érie bugétaire celle es ilicatins financières e ce rge. Il ne seble as que l'n uisse cntester : - que ces cuents ivent aussi clèteent claireent que ssible éclairer les écisins es rganes irecteurs es rganisatins; - ni qu'ils ivent ertre e faciliter au axiu la cétin ans la ise en euvre es rges écniques sciaux entre les iverses rganisatins u systèe es Natins Unies ainsi qu'avec,éventuelleent, les autres rganisatins internatinales (niales u réginales), bien entenu, avec les Etats ebres. Une cncetin aussi large abutit en fait à atre que le "bugrge" est le cuent 'infratin qui evit ertre à tus ceux qui snt aelés à cérer avec l'rganisatin 'avir une vue clète récise e sn activité enant la érie cnsiérée. A c égar, il est irtant e nter les teres e la réslutin u Cnseil écnique scial relative au systèe 'infratin (E/RES/1889 (LVII)) u 7 aût L'ECSC, en eff : "8. Cnsière qu'aux fins es systèes 'infratin, les cncets cuns aliqués en vue 'auyer la lanificatin la rgatin e réarer les lans financiers la frulatin es rjs evient être fnés sur les rincies suivants : a) Les rjs, les rges les lans financiers qui s'y rtent evient être rientés vers les résultats à btenir (srties), lutôt que vers les ressurces nécessaires (entrées) ce tel a été le cas jusque-là; b) Les rsitins relatives à es rjs evient iniquer exresséent : (i) Les bénéficiaires; (ii) Les résultats esctés; (iii) Un calenrier ur l'btentin e ces résultats; (iv) La anière nt les rgrès réalisés ans l'btentin es résultats ivent être évalués. 9. rie instaent le Secrétaire génél les chefs e secrétariat es institutins sécialisées e l'agence internatinale e l'énergie atique e tre sécialeent l'accent sur l'utilisatin e cncets cuns ar leurs rganisatins, sur la base iniquée au aghe 8 ci-essus."

11 - 5 - Il est tutefis bien évient qu'une istinctin it être faite entre le rôle u "bug-rge" celui u lan à yen tere. Si l'n veut que les eux cuents sient articulés utileent, qu'ils ne se réètent as qu'ils rénent chacun à une issin éterinée 'infratin facilitant les rises e écisins, il faut réserver aux lans l'exsé la justificatin es bjectifs à yen tere, aux "bugs-rges", la escritin es "lans e tvail", en articulier, es "ruits" qui en snt attenus ("ututs") enant la urée e la érie cnsiérée. Il faut enfin atre que l'infratin istribuée seit artielle, inclète finaleent ifficile à utiliser, nn seuleent ar les rganes irecteurs, ais ar tutes les ersnnes ayant à cérer avec l'rganisatin, si elle ne rtait que sur les activités qui snt financées sur le rge rinaire. ur qu'elle ait un sens, cte infratin it être crise ans l'enseble es activités le cuent bugétaire it nc résenter une escritin aussi claire que ssible es activités financées sur fns ext-bugétaire. Nus revienrns ci-essus sur ce int. 9- Instruent tenant à faciliter la ise en euvre le cntrôle e l'exécutin es rges L'rganisatin es activités e ceux qui nt à exécuter les rges la énsttin que ces activités nt abuti aux résultats attenus ans les élais révus, ne euvent résulter que e l'établisseent e "lans e tvail" très récis. La liste es "ruits" que ces lans se rsent e fabriquer it nc être assez claireent résentée ur qu'une cnfrntatin sit ssible avec les résultats btenus à la fin e la érie cnsiérée. Le egré e récisin à furnir aux lecteurs u cuent bugétaire it nc être assez gn ur qu'ils sient à êe e crenre quels snt les "ruits" attenus en qui ils crresnent aux bjectifs u lan. Tutefis, la frulatin e ces inicatins it être telle que le cuent uisse cnserver es iensins isnnables. Enfin, ce egré e récisin evit tujurs ertre e asser, sans ifficulté, e la lecture es "bugs-rges" à celle es "lans e tvail étaillés", cuents inisensables à une bnne gestin, tels que ceux qui snt établis actuelleent ar la A, le IT 1'UNESC.

12 - 6 - II. STRUCTURE GENERALE 1. lace relative es "rges rganiques" es autres activités Le ceur 'un bug-rge (en ce qui cncerne sa artie éenses) est évieent cnstitué ar les activités es services rganiques, c'est-à-ire e ceux qui snt chargés e l'exécutin u rge. Ce snt nc ces activités que le bug-rge it tre en valeur en faisant, autant que ssible, aaître leur rix e revient réel, c'est-à-ire en leur ttachant tutes les éenses annexes que leur exécutin eut entîner. Tutefis, il est bien évient qu'un bug-rge ne sauit affecter tutes les catégries e éenses à ses activités rganiques qu'en articulier, la titin veut qu'un certain nbre e éenses ainisttives sient résentées à art. Le rblèe e structure généle le lus irtant cnsiste nc à éfinir exacteent seln quels critères n réartit les éenses entre activités ainisttives u activités rganiques. A c égar, s'il est relativeent facile 'ientifier les éenses e gestin u ersnnel u celles e gestin financière, es questins relativeent élicates euvent en revanche se ser à rs es services e cnférences, es éenses e ublicatins u. 'infratin ublique, es éenses es services réginaux u e celles es rges étinnels u bug rinaire. 11. Tableau ntnt les ifficultés 'une caisn Nus avns tenté, ans le tableau ci-jint, e faire aaître les ifficultés 'une caisn en l'état actuel e la résentatin u bugrge, es structures bugétaires es cinq gnes agences.

13 ESSAI DE CARAI^" (STRUCTURELLE) DE QïJELQUEC L'XJGETS R 'GRAES NÜ (74-/75) S (76/77) "A (74/75) UNESC (75/76) IT (76/77) Classificatin Nuérs illins e $ Nuér s illins e f Nuér s illins e $ Nuérs illins e Nuérs illins Je $ urcentage urcentage urcer+age urcentage urcentage rganes irecteurs irectin généle 1 2 H,7 7, à , 5,8/ 1.1 à 1.3 7,5 7, à 1.5 2,9 1,87 1 à 4 3, 5,94 i (.Activités écniques '( sciales í (Autres rges (rganiques ( (rge rinaire (('assistance technique 6 à 18 3 à 5 2 à ,8 42,9 17,4 31,48 8,29 3, à ,4 62, à à ) 59,9 59,1 II.1 à II.6 92,2 59,48 41 à 9 47,8 35,49 Gestin es"rges 'assistance technique Cris ans ac. éc.sc. 3.3 ) 1 à 14 22, 16,33 Inf., c, ub., biblithèques ,1 5,82 7,2 7,4 21,3 8,3 5.1 à 5.5 7,3 7,19 IV.l 2,7 1, ,7 11,66 Ainisttin gle. services généux 28 84,6 16,36 7,5 à 8,4 32, 12, à ,2 16,95 III V 35,4 22,84 14 à 16 23,2 17,22 Services es cnférences 29 63, 12,18 IV , ,7 4,23 Services réginaux 9.1 à 9./ 27, 1,52 Déenses séciales u iverses , 3,48 7 8,9,89 VI 7,9 5,1 17 à 18 1,9 8,9 Lcaux équieent 33 19,2 3,71 VII 4,7 3,3 Cntributin u ersnnel 34 64, 12,37 i~~al 517,2 1, 256,7 1, 11,5 1, 155, l~, 134,7 1,

14 Nature es ifficultés rencntrées : rblèes e éfinitin 'ientificatin La seule lecture e ce tableau ntaent e sa clnne es urcentages n évience qu'une caisn entre les bugs-rges es gnes rganisatins est actuelleent issible u en tut cas très ifficile, arce que ls rr rubriques ne recuvrent as ans l'enseble les êes tyes 'activités. NU J nus truvns nc bien ici en résence 'un uble rblèe e éfinitin e éthe 'ientificatin. Il faut bien vir qu'il ne s'agit as seuleent 'un suci 'harnisatin frelle, ais 'un rblèe e clarté. Il eut exister t subsister entre rganisatins es ifférences e cncetin e la résentatin bugétaire, quelquefis renues nécessaires ar es ifférences e structure ainisttiv; cela ne résente as beaucu 'incnvénient si chacun sait exacteent e qui il est questin, c'est-à-ire cnnaît le sens qu'il faut nner aux exressins utilisées. La lecture u tableau ci-essus suggère la liste suivante (nn exhaustive) es rubriques ur lesquelles il fauit résure es rblèes e éfinitin t 'ientificatin : - base e calcul es éenses e ersnnel : sans ute, ces éenses snt ans l'enseble résentées sur une base nte, ais n vit que l'inicatin en éenses e la cntributin u ersnnel ans le bug e ]'NU (chaitre 34) fausse les caisns e calcul en urcentage ar rt au ttal u bug; - éenses e fis e sutien : nus verrns au aghe 1( ei-t.v n, que les ifférences ans le titeent bugétaire es rectes e 1 fi:; e sutien faussent tutes les caisns. Sans ute les tvaux relatifs à la ctabilité es rix e revient nt eris une éfinitin assez récise e ces activités, ais le rblèe qui subsiste est celui e leur ientificatin bugétaire; - ainisttin généle services généux : la éfinitin exact en étins crresnant aux iverses rubriques e cte catégrie e éenses est fnaentale. Il fauit en articulier éfinir ientifier : - les éenses e recruteent e gestin u ersnnel, en établissant la liste es étins auxquelles elles crresnent, que ces étins sient effectuées ar les services u ersnnel u ar l services rganiques, - les éenses e gestin financière : éfinitin ientificatin es activités e réatin e gestin es bugs-rges es lans, e la trésrerie, e la ctabilité e la vérificatin es ctes, - les éenses ites e "services généux";

15 lcaux équieent : istinctin es éenses 'investisseent es iverses éenses e gestin; - infratin : quelle est la artie e ces activités qu'il cnvient e cnsiérer ce faisant artie es rges rganiques es rganisatins quelle est celle qui est assiilée à es éenses 'ainisttin? - cuentatin, ublicatins : quel critère renir ur istinguer les éenses irecteent ttachables à l'exécutin es rges e celles qui ne snt as ientifiables; - biblithèques : êe tye e questins; - services es cnférences ; ces éenses ne snt claireent iniviualisées que ans certaines agences seuleent, le titeent bugétaire es services e langue e réartitin éventuelle e leurs éenses entre les rges 'activité est un rblèe ifficile ur lequel il seit suhaitable qu'une slutin rgressive sit aliquée suivant un êe rythe ar tutes les agences; - services réginaux : ils snt ientifiés séaréent à l's en ce qui cncerne leurs éenses ainisttives intégrés ans les rges rganiques à l'nu; - rganes irecteurs irectin généle : ce ste qui est résenté en têt e tus les bugs est évieent éfini e façn très ifférente suivant les rganisatins, uisque ses éenses rerésentent 2,84 Í à l'nu 7,39 1 à la A; - rges rganiques : il seble évient à reière vue, que la éfinitin u cntenu es "rges rganiques" n'est as la êe ans tutes les agences. Alrs que leur ntant est e l'rre e 6 f à l's, à la A à 1'UNESC, ce qui sebleit iniquer une cncetin assez rche ans ces tris agences, il est seuleent e 36 / au IT (52 " si l'n y ajute les éenses e gestin 'assistance technique) e 43 Í à l'nu. En fait, il n'existe e éfinitins cunes e ces activités que lrsque tutes les autres activités aurnt été éfinies. 13- éthe e résentatin es rges rganiques; le rblèe e la cncetualisatin u rge J'ai éjà cnsacré quelques éveleents à ce rblèe ans le chaitre II u rt sur la lanificatin à yen tere. Ce que je vuis suligner ici, c'est que la éthe e résentatin e écuage e l'enseble es rges en un certain nbre 'unités e base seble avir une irtance cnsiéble à eux ints e vue ifférents : - celui e la "cncetualisatin" généle u rge, - celui e la éthe e écuage en unités e rge e sus-rge jusqu'au niveau es yens 'actin.

16 - 1 - C > que l'n eut aeler le rblèe e la "cncetualisatin" es rges s'est anifesté très claireent avec l'aaritin à la A au IT ntaent, 'une résentatin 'enseble u rge ifférente e celle e la structure ainisttive existante. Ce que l'n aelle à la A ce au IT, en anglais, les "area f ehasis", en fnçais, les "inantes" (au IT) u les "aines 'actin riritaires" (à la A) 4/, est un hénène né u suci 'uni résentatin lus synthétique, lus chérente lus tinnelle e l'enseble u rge ur la érie u lan, ar vie e cnséquence, ur celli u bug. Cte réflexin a cnuit les ux agences récitées à es regrueent s e nature ifférente. Nus avns signalé égaleent que 1'UNESC, tut en cnservant ctte structure bugétaire titinnelle crresnant aux secteurs rganisatinal s, avait fait lace à es rges "intersectriels" qui recuent les ivisins titinnelles. D'une façn lus généle, les rganisatins nt une certaine tenance h résenter ifféreent à regruer suivant es cncets nuveaux leurs activités titinnelles ans la résentatin e leurs lans à yen tere-. 11 y a nc là un rblèe génél très sérieux. Je n'ai as la rétentin e rser ici une étue arfnie, je vuis seuleent nter : - qu'une résentatin bugétaire nteent istincte e la structure ainisttive risque 'avir lus 'incnvénients que 'avantages : uble nenclature, risques e cnfusin, c., - qu'il est irtant ur les gnes rganisatins 'avir une arche cune e ce rblèe ur faciliter la cétin integences, - que la éthe la lus tinnelle cnsiste à rester aussi rche ( ssible es structures ainisttives natinales es Etats ebres u classeent ar secteur 'activité qu'ils atent généleent ur leurs rres services. Ce classeent est en eff le lus aisé à crenre er e faciliter la crinatin. Les iverses isns qui viennent 'être énuérées signifient qu'en ce aine il cnvient e se éfier es innvatins (qui risquent 'entîner s ificatins fréquentes ar suci e suivre la e) u e cnstructins tr iaginatives qui risquent e faire erre le cntact avec la réalité ce, 'autant lus facileent qu'un très gn nbre e cbinaisns e classeents ifférents euvent être envisagés ur n'irte quel rge. En revanche, il est certain qu'aucune structure ne it être cnsiérée ce iuable, ce à c égar, il est lus aisé e ifier les structures e résentatin es bugs que e tnsfrer les structures ainisttives elles-êes, il eut être intéressant, lrsqu'n a l'intentin e ifier cr, ernières, e faire un essai e valiité en ifiant 'abr les reières. 4/ u encre suivant les cuents "aines référentiels" u "aines e cncenttin".

17 Incntestableent, les "inantes" renues ar le IT ans sn ernier lan ans sn ernier bug-rge snt lus -cnciliables avec les critères qui viennent 'être éfinis que les "aines 'actin riritaires" e la A qui snt très élignés e la structure ainisttive e cte rganisatin. 14. La éthe e écuage Le rblèe e la éthe e écuage en "rges" "sus-rges" (u secteurs, chaitres u sectins, suivant une autre terinlgie) est aussi très irtant à résure ur satisfaire aux besins e clarté e cléentarité. Une escritin es éthes suivies a été nnée ans le rt u Crs Cun 'Insectin sur la lanificatin à yen tere (chaitre II, aghes ntaent). Il seble que le niveau u "gn rge" u IT crresn en irtance financière tique au "sus-rge" e 1'UNESC à la ivisin aelée "rge" à la A, à l's (rge iniqué ar eux chiffres) à l'nu (niveau e la reière ivisin interne 'un chaitre). Il y auit intérêt à éfinir 'une façn récise ce niveau 'activité qui seble crresnre ans l'enseble à celui 'une ivisin rganique 'une certaine irtance. La éthe e écuage aux niveaux inférieurs (susrges, éléents e rges, c.) érite aussi quelque attentin : il cnvienit 'abutir, seble-t-il, à es éfinitins cunes e ces échelns interéiaires, ais surtut eut-être à celle e la lus ite unité e rge résentée ans le bug (qui e sebleit evir se situer iéiateent au-essus u niveau es "ruits", aelée aussi quelquefis "yen 'actin"). 15. Les inicatins chiffrées en llars en effectifs : le rblèe es annexes Si les rblèes e structure entinnés aux aghes récéents étaient réslus, il urit sebler secnaire e rechercher une éthe cune e résentatin es inicatins chiffrées. En réalité, la nature le tye es inicatins e cte nature qu'il cnvient e furnir snt aussi un rblèe e structure qui a sn irtance. Il est en articulier irtant e éteriner quels tyes 'inicatins chiffrées ivent être furnis à chacun es niveaux e écuage u rge (llars, effectifs, écsitin ar nature es éenses, activités ext-bugétaires, c.) quelles inicatins ivent être réservées aux annexes. Une gne iversité existe à ce suj entre les iverses rganisatins. Une recherche cune qui n'exclut as une certaine iversité e résentatin (ntaent ans la liste es annexes qui rénent quelquefis à es eanes récises es Cités exécutifs) evit evir ertre une certaine tinalisatin, une écnie e yens une lus gne clarté.

18 III. LA NATURE DES INRATINS A URNIR l6. Les éenses ext-bugétaires : éthes e escritin actuelleent utilisées Un certain nbre 'rganisatins nt aintenant intégré ans leurs bugsrges la résentatin es éenses sur fns ext-bugétaires. C'est le cas e l's e 1'UNESC. La résentatin es activités financées sur fns ext-bugétaires est faite à 1'S e anière frt clète, ar l'inicatin ans le rge sanitaire internatinal intégré es révisins 'engageent es éenses es surces e fns. n y truve ainsi le ntant es rectes estiées en rvenance nn seuleent e la faille es Natins Unies (NUD, NUE, NA, ns es stuéfiants), ais aussi 'autres cntributeurs (ns en éôt, ns bénévles ur la rtectin e la santé, rganisatin anaéricaine e la santé, c.). Un autre tableau furnit la écsitin es éenses effectuées sur ces ivers fns, jusqu'au niveau u secteur e rge en llars en urcentage. La êe écsitin est furnie ar niveaux rganiques (siège, régin, activités interréginales). ar ailleurs, chaque exsé exlicatif e sus-rges est suivi 'une liste e rjs ar ays es activités interréginales financées ans le care e ce sus-rge. ur les activités interréginales, les titres es rjs snt iniqués; en revanche, les rjs ar ays snt sileent signalés ar les ns e chacun es ays cncernés. D'autre art, ans la gne annexe cnsacrée aux activités réginales (qui crte 415 ages cntre 36 seuleent cnsacrées à la résentatin u bug ar secteur e rges), les activités financées sur fns ext-bugétaires snt écrites une euxièe fis ans chacun es rges ar ays : le tableau résenté à la fin e l'exsé cncernant chaque ays er 'ientifier chacun es rjs ar sn titre seln la nature u financeent. C'est au niveau es rges ar ays que l'n eut le ieux esurer la lace es fns ext-bugétaires ans les activités 'enseble e l'rganisatin, ainsi que le rôle évlu aux rges rinaires. La résentatin es êes activités est faite ar 1'UNESC 'une anière ins récise (uisqu'il n'j a as e rges ar ays), ais er ceenant e esurer l'intégtin u rge rinaire es fns u NUD. Un résué bugétaire ar article (aenice III) y inique le ntant es fns attenus u NUD ur le bienniu t ar gns rges, ans le crs u bug, en tête es exsés e rgas ar sus-chaitres ar sectins. Des its tableaux iniquent le ntant < s fns ur le rge rinaire ur l NUD. Enfin, es listes e rjs u NUD ar ays, avec inicatin e leur bj quelquefis e la urée, snt jintes, le cas échéant, à l'intérieur u aghe "Aie aux Etats ebres" chaque sectin.

19 ' te! 1 j H 3 H ' h- 1 f 3 - b j y b >3 b V - - \ 1 V -J b - j 3 < >3 W ' 3 a\ 4^ Les lus ir b *3 3 1 h- 1 f ^ - 3 bcd < - s H 3 s -*3 b -, *3 } 3 bcd 3 «& 1 b *3 > S - 1 tj.hfh CD CD> CD rn H-,T, CD X H- 4 CD jcd H) (+ 3 S* rrs 4. c_j. CD hi 4 - -CD b H H- ( 13 i s CD " CCI s s (Q h! h CD CD b - - CD! fqcd S c+ H- hi Q S g «g -CD CD h-' hi (5 ct(d CD - H (D CD 3 - b! *3 CD CD - - hi b b H- ' - 3 > & H- hi hicd H- CD rs b - y hj 4 b CDCD - hi >! 1 b -CD hi - - C«i f! 3 3 CD - f -CD hj i H- - CD W - - y H i CD H' CD h! CD >CD CD CD - >cl )CD J H- CDs hi b H- H> - b H W ; H- CD hi TJ i (D H > c+ bq CD H i 3 - H (D D 1 CDCD CD f CD hi i i b CD h-' 3 h-' CD 3 H- b hi CD CD hi 3 b *3 b 3 h-> - 3 hi i b - *3 - hi H-. s 3 - c t y fi - h- 1 hi - b g 3 C & - h- 1 (Cl _ ' -> - ' - i - 3 «i hi b hi - 3 i 3 efti W ti fl tj hi s 3 > 33 3 fc) b 3 b - i 3 - <l W 3 ' 4 H) - h- 1 s *3 > à) H) " ' > H 3 Ct H H hi cj s hi i g ' b - H s (Q i Hjt hj i hi b - W - > b = tj b- - b hj hi } ' 3 tj 1 h-> C hj ry - b - > C3 3 hj HlDvtll C-i - hj hj hj > 3 b b i s - h- 1 f hj g 3 b i h- 1 - b s ' 3 u H > H 3 b - - > >» eh s ' - ' b hj h- 1 CD - 3 s hj - «CD 3 b s > H 3 H <l - hi ' H 3 te!» hj i S - - *3 - b b H i *3 - H > I i H H s > 3 H- H H H j 1 - cf - b > t) s Q H -^g H hj j. b ' tj H b 3 H h- 1 > hi S 3 b J b tj hi H ' 3 b > ^ * hj > i - 3 S?. t *3 b ^ CT 1 hi - > - w ci «b R hi 3 - b b 3 hi - b - 1 (Q = fe; b bl trj 3 3 s <2 <9 T3 H hi - 3 < - H h! S & - s <i J c - ^ & ^' ^ <l b *3 = ' b h- 1 V > J H -t=- 1 V ' J vji * ' - 3 hi h-j h! 3 - > H C^ hi s' " - s A iq ' h- 1 J ^ IV) \-> b b 3 h! - - h! C_l. 3 b a 1 b Q 1 > tj s ^ ^ > c_i. f 3 sjn f - H S - s b - b H t? b < j h-- ' H - ai b c_i. 3 h- 1 tj Ç b H - j - 3 u J ^ 3 hi!x hj D" b *3 s - 3 b è 3 > C_J. 3 " s > - ^ y - a" ( = b *3 = hj hf b - 1 t - y - v > f -~J 4^ 1 ixi 3 V Ul 1 ' - b j s s > b - (û h- 1 " 3 > a - b CD - - ^ b b - fq ' 3 H C-i. -y b H _ 1 ^ b> 13 ty 3 1 VJ1 b i h- 1-3 b 3 b> <i - h- 1 1 b S s *3 ÍS > - D e fq >3 b < I - 1 b ' *3 s ^ ' H CD - b h g h s b 3 - X < - b s - 3 ' b ri-tj > s hj b - - te 3 h V * s ia H - b 3 * j j *3 H 3 C^ ~J 3 3!x! < - - <i 3 f - b 3 3 b j

20 Un rgane irecteur a ans ses cétences la éfinitin ^ la litique généle e l'rganisatin, tute écisin cncernant l'accetatin u le refus 'entrerenre telles u telles tâches financées ar les fns extbugétaires e seble faire artie intégnte e la éfinitin e cte litique généle. Au surlus, l'n sait claireent, euis la ublicatin ar le CCQA es résultats es systèes e esure es cûts sur les fis sutien es rges ext-bugétaires, que ce snt les bugs rinaires qui cuvrent une artie nn négligeable e ces éenses. C'est une isn suléentaire ur furnir aux cnseils 'ainisttin tutes infratins sur les activités financées ar les fns ext-bugétaires ceci nn seuleent ur les éries éculées, ais aussi surtut ur la érie cuverte ar le bug qu'ils ivent aruver. Les éthes à ater e seblent evir s'insirer largeent e la résentatin faite actuelleent ar l's, en articulier, l'annexe résentant les rges ar ays e seble articulièreent récieuse ur faciliter la cétin Integences qui est l'un es buts rinciaux recnnus ar le CAC ans l'exercice 'harnisatin. Tutefis, un effrt articulier evit être cnsacré à la réflexin relative à la ise en évience es relatins existant entre la cncetin u rge rinaire le cntenu es rges ext-bugétaires, ntaent es ivers rjs étinnels. 18. La escritin es fis e sutien es rges ext-bugétaires Une attentin articulière e aît 'autre art evir être artée à la escritin ans le bug-rge es agences es fis e sutien es rjs e rges ext-bugétaires. J'avais éjà entinné ce rblèe ans le rt JIU/RE/74/7 sur les systèes e esure es cûts, la reière recanatin e ce rt a insisté sur la nécessité e faire aaître claireent les révisins e éenses relatives à ses activités e sutien ans les bugs réguliers jj/. Le Cité cnsultatif sur les questins ainisttives bugétaires a e sn côté signalé les incnvénients qu'il truve à ce que le titeent bugétaire es rectes es fis e sutien ne sit as le êe suivant les agences (intégtin e ces ressurces ans les rectes iverses u bug ar l's 1'UNESC, exclusin ar les tris autres gnes agences) anifesté le ésir e vir éfinir une arche cune à c égar 6/. 5/ Cte recanatin est ainsi frulée : "Lrsqu'une frule e reburseent es fis e sutien au été renue ar le Cnseil 'ainisttin u NUD, les résultats es systèes e esure es cûts evient ertre aux chefs es iverses rganisatins 'exser à leurs cnseils 'ainisttin quelle est la art exacte es fis e sutien es rjs qui reste à la charge e leur bug régulier, une frule evit être ise au int à l'avenir ur faire aaître claireent ces révisins e éenses ans les bugs réguliers e ces rganisatins". 6/ Dcuent A/8874 u 14 nvebre 1972, aghes 3 à 33, H t 68, 79, 111, 112,

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