ACTE D ENGAGEMENT MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

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1 Vélizy-Villacoublay ACTE D ENGAGEMENT MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE THEATRE ET CENTRE D ART 1/14

2 Personne publique contractante : l'onde Théâtre et centre d'art Régie personnalisée à caractère administratif 8bis, avenue Louis Breguet Vélizy-Villacoublay Objet du marché : MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE THEATRE ET CENTRE D ART Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du Code des Marchés Publics. Personne habilitée à donner les renseignements : L Onde Théâtre Centre d Art Responsable de la communication Sandrine Galtier-Gauthey 8 bis, avenue Louis Breguet Vélizy-Villacoublay Tél Ordonnateur : Monsieur le Président de l Onde Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Receveur Municipal Trésorerie de Versailles Municipale 82 bis, avenue de Paris Versailles Tel : Imputation budgétaire : 6237 et 6238 Article 1er - Contractant Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public, Nom, prénom et qualité du signataire : Adresse professionnelle et coordonnées : Cocher la case correspondant à votre situation Agissant pour mon propre compte Agissant pour le compte de la société Numéro SIRET ou SIRENE : Code d activité économique (APE) : Numéro d inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : 2/14

3 Après avoir pris connaissance du cahier des clauses particulières et des documents qui y sont mentionnés ; Je m engage, sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par le cahier des clauses particulières, à exécuter les prestations qui me concernent dans les conditions ci-après définies. L offre ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de 60 jours à compter de la date limite de réception des offres. Article 2 Prix Détermination des prix selon le cahier des clauses particulières Le soumissionnaire propose dans son offre, un prix réputé ferme pour toute la durée du marché soit 1 année, pour chaque produit. Article 3 - Paiement Les prestations seront réglées suivant les modalités fixées à l article 5 du cahier des clauses techniques particulières Le pouvoir adjudicateur se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant (joindre un R.I.P ou un IBAN) : Ouvert au nom de : Banque : Guichet : N du compte : Clé RIB : Domicilié chez (nom et adresse de l'établissement) : Article 4 Durée du marché public Le marché est passé pour une période de 1 an soit du 15 mai 2015 au 14 mai Article 5 Délai de validité de l offre Le présent engagement me lie pour le délai de validité des offres indiqué dans le règlement de la consultation. 3/14

4 ENGAGEMENT DU CANDIDAT Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public et conformément à leurs clauses et stipulations, Le signataire s engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.] engage la société..sur la base de son offre ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.] L ensemble des membres du groupement s engagent, sur la base de l offre du groupement ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale de chaque membre du groupement, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. Identifier le mandataire désigné pour représenter l ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations.] à exécuter les prestations demandées aux prix indiqués dans l annexe financière jointe au présent document. LOT N 1 IMPRESSION DE LA PLAQUETTE DE LA SAISON 2015/2016 Montant minimum du marché Montant maximum du marché 4/14

5 LOT N 2 IMPRESSION D AFFICHES Montant minimum du marché Montant maximum du marché LOT N 3 IMPRESSION DE DIVERS DOCUMENTS DIVERS DE COMMUNICATION Montant minimum du marché Montant maximum du marché Fait à le Signature et cachet du candidat (Porter la mention manuscrite «Lu et approuvé») 5/14

6 ACCEPTATION DE L OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR Est acceptée la présente offre pour valoir A.E. suivant les prix indiqués dans l annexe financière jointe au présent document. LOT N 1 PLAQUETTE DE LA SAISON 2015/2016 Montant minimum du marché Montant maximum du marché LOT N 2 - AFFICHES Montant minimum du marché Montant maximum du marché 6/14

7 LOT N 3 DOCUMENTS DIVERS DE COMMUNICATION Montant minimum du marché Montant maximum du marché Fait à le Signature du pouvoir adjudicateur Fait à le Signature et cachet du candidat En cas d envoi en LR AR : Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire 7/14

8 Plaquette de saison Liste des travaux Nbre exemplaires : Qté Marché d'impression de documents de communication - saison Plaquette de saison - Lot n 1 Nombre de pages Prix HT à la page ou unitaire Total HT Mini Maxi Mini Maxi Mini Maxi Délai de livraison 1 2 Plaquette de saison 100 pages Plaquette de saison 152 pages TOTAL - - Prix HT minimum pour l'ensemble du lot n 1 = Prix HT maximum pour l'ensemble du lot n 1 = 8/14

9 Marché d'impression de documents de communication - saison Annexe à l'acte d'engagement Affiches - Lot n 2 Bordereau estimatif des prix à remplir par le candidat Qté Nombre de pages Tirage Prix HT d'une affiche Total HT Délai de livraison 1 à Affiches 118cmX174cm à 10 2 Affiches 40cmX60cm Prix HT minimum du lot n 2 Prix HT maximum du lot n 2 9/14

10 Marché d'impression de documents de communication saison Annexe à l'acte d'engagement Impression flyers, invitations, dépliant, - Lot n 3 Bordereau estimatif des prix à remplir par le candidat 1 Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT du flyer Flyers Prix HT minimum pour le lot n 3/1 = Prix HT maximum pour le lot n 3/1 = Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT de l'invitation Invitations Prix HT minimum pour le lot n 3/2 option 1 = Prix HT maximum pour le lot n 3/2 option 1 = 10/14

11 Impression flyers, invitations, dépliant, - Lot n 3 Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT du dépliant 3 Dépliant programmation spécifique Option Prix HT minimum pour le lot n 3/4 option 1 = Prix HT maximum pour le lot n 3/4 option1 = Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT du dépliant 3 Dépliant programmation spécifique Option Prix HT minimum pour le lot n 3/4 option 2 = Prix HT maximum pour le lot n 3/4 option 2 = 11/14

12 Impression flyers, invitations, dépliant, - Lot n 3 Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT du cahier 4 Cahiers de visites des expositions 8 pages Prix HT minimum pour le lot n 3/4 = Prix HT maximum pour le lot n 3/4 = Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT de la carte Pass Cartes Pass Prix HT minimum pour le lot n 3/5 = Prix HT maximum pour le lot n 3/5= 12/14

13 Impression flyers, invitations, dépliant, - Lot n 3 Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT de la carte de visite Cartes de visites Prix HT minimum pour le lot n 3/6 = Prix HT maximum pour le lot n 3/6 = Qté annuelle Nbre de page Tirage Prix HT de la Pochettes Prix HT minimum pour le lot n 3/7 = Prix HT maximum pour le lot n 3/87 = 13/14

14 Impression flyers, invitations, dépliant, - Lot n 3 Qté annuelle Nbre de page Prix HT de Tirage l'enveloppe Enveloppes Prix HT minimum pour le lot n 3/9 = Prix HT maximum pour le lot n 3/9 = Prix total HT minimum pour le lot n 3 = Prix total HT maximum pour le lot n 3 = 14/14

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