P R O J E T : s.p.r.l AD Strazzeri construction

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2 P R O J E T : s.p.r.l AD Strazzeri cnstructin R é s i d e n c e P i c t Inf vente Mr : Strazzeri Phase 1 cnstructin de 5 appartements tut cnfrt Rue Pict à 6150 Anderlue Dssier graphique : Situatin et descriptin du bien Prfil de l immeuble Prfil de l intérieur Prfil des cuisines Vue de façade principale Vue de façade arrière Plan général rez-de-chaussée Garages et caves Plan général 1 er étage avec mesures Plan général 1 er étage meublé Plan général 2éme étage avec mesures Plan général 2éme étage meublé Plan général cmble avec mesures Plan général cmble meublé Cupe transversale AA Cupe transversale BB Islatin acustique Dssier administratif : Cnditins générales Cnditins générales (suite) Descriptins des matériaux Grs œuvre (infrmatin) Descriptin des appartements et budget

3 Situatin et descriptin du bien HAINAUT VILLE D Anderlues Dans un quartier calme, nuvel immeuble réalisé en 3 Phases de 4 à 5 appartements par immeube. Ceuxci dispsent de tut le cnfrt ainsi que de finitins de caractère. Le style signé aux frmes harmnieuses ctrie à cet immeuble une persnnalité unique, ffrant : 2 chambres, living avec grande baie vitrée, cuisine équipée de haute de gamme, 1WC suspendu, un lave main, une SDB, buanderie, un balcn, garage, cave,car prt. Le bien est situé dans le village d Anderlues, à prximité des cmmerces, écles, TEC, administratin, centre sprtif, ect. Situatin gégraphique excellente, prche des axes rutiers imprtant. Situatin d ensemble Situatin exacte

4 Prfil de l immeuble Dessins nn cntractuels

5 Prfil de l intérieur Dessins nn cntractuels

6 Prfil de la cuisine Dessins nn cntractuels

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18 s.p.r.l AD AD Stazzeri Cnstructin. I CONDITIONS GENERALES 1. Intrductin Seul le présent cahier des charges et les plans établis par l architecte et le bureau d études engage la respnsabilité du vendeur quant aux travaux à réaliser dans l habitatin vendue. L architecte et l ingénieur purrnt apprter en curs de cnstructin les changements qu ils jugernt nécessaires, tant au pint de vue technique qu esthétique, u qui seraient exigés par l administratin. Même les variatins minimales dans les dimensins ne peuvent avir cmme suite des indemnités quelcnques et ceci pur tutes les parties cntractantes. Les changements éventuels devrnt avir reçu l accrd de l auteur du prjet. A qualité au mins équivalente, le maître d uvrage purra utiliser d autres matériaux, techniques et prcédés de cnstructin que ceux prévus au présent cahier des charges, si ces derniers n étaient pas u plus dispnibles u si les délais de leur livraisn risquaient de nuire u d entraver le bn avancement du chantier. Les plans d architecture sns repris dans le prjet. 2. Descriptin du bien Les appartements snt livrés «clé sur prte» tels que figuré sur les plans. L habitatin est cnstruite avec des matériaux de qualités. Tus les sls snt carrelés ainsi que les murs au tur des baignires de salles de bains. Les carrelages de sls et muraux snt chisis par le client u à défaut par le vendeur suivant le prix fixé par le maître d uvrage. Le délai de livraisn sera de 30 mis au plus tard à cmpter du début des travaux, sauf les prlngatins qui seraient nécessitées, ntamment, par des circnstances climatiques défavrables. 3.Mdificatins demandées par l acquéreur Dans sa partie privative, l acquéreur a le drit de slliciter tute mdificatin qu il jugerait intéressante pur lui-même, d apprter tut changement aux uvrages prévus afin de persnnaliser le plus pssible sn achat u d y ajuter un élément de cnfrt supplémentaires. Les mdificatins ne peuvent évidemment être de nature à mdifier la stabilité u l rganisatin technique de l immeuble, ni sn aspect esthétique. Elles purrnt être refusées par le vendeur si elles mettent en cause la bnne marche des travaux, le délai d achèvement de ceux-ci u si la demande est frmulée trp tardivement. Pur être acceptées par le vendeur, ces mdificatins devrnt nécessairement être signalées par écrit et fernt tujurs l bjet d un décmpte en + u en furni à l acquéreur dans les meilleurs délais. La facture sera établie au préalable et payer avant l exécutin des travaux. Aucun travail supplémentaire, ni aucune mdificatin ne sera réalisée par le vendeur si la demande n est pas frmulée par écrit et n a pas reçu l apprbatin des auteurs du prjet et de l ingénieur. Les acquéreurs s interdisent de cmmander directement quelque travail que ce sit aux sus-traitants u aux uvriers du chantier. 4. Suppressin des travaux Sauf cnventin cntraire entre le vendeur et l acquéreur, aucun travail ne purra être retiré de l entreprise générale et cnfié à des crps de métier autres que ceux chisis par le vendeur.

19 I CONDITIONS GENERALES (suite) 5. Occupatin de l appartement. La réceptin prvisire de l habitatin se fera avant l ccupatin. Tute ccupatin prématurée vaut réceptin définitive. De même que l aménagement par l acquéreur de meubles u d appareils, la réalisatin de travaux par celui-ci avant cette date (tels que peinture u autre ) sera cnsidérée cmme réceptin prvisire. Dans ce cas, l acquéreur déclare prendre pssessin d un appartement en parfait état et aucune réclamatin ne purra être admise par l acquéreur. Il ne sera en aucun cas fait drit aux dmmages causés aux pavements, menuiserie, plafnnage, appareils sanitaires, etc. après aménagement par l acquéreur u par un tiers le représentant. Les clés sernt remises à l acquéreur dès que celui-ci aura réglé au vendeur le prix de l appartement. Cette remise de clés purra dnc se faire sit à la réceptin définitive u après celle-ci. 6. Raccrdement extérieur La mise en rute des différents cmpteurs particuliers (eau, électricité, gaz, télédistributin, téléphnie) de même que les taxes cmmunales, snt à charge de l acquéreur. 7. Visite de chantier L accès au chantier est strictement interdit à tutes persnnes qui n auraient pas reçu du vendeur l autrisatin expresse d y pénétrer, sit pur participer à la cnstructin de l immeuble, sit pur livrer des marchandises, sit pur exercer les missins de cntrôle bligatires. Des visites sernt rganisées néanmins pur les persnnes intéressées d acquérir, à la demande de ceux-ci u dans le cadre de permanences, péridiques u nn, qui sernt fixées par le vendeur, librement et sans cntrainte ; ces visites ne purrnt avir lieu sans la présence de celui-ci u de l un de ses prépsés et se dérulernt sus sa surveillance. Tut visiteur devra se cnfrmer aux cnsignes de sécurité et aux cnseils de prudence que lui dictera le vendeur ; le vendeur purra refuser l accès au chantier u exclure tut visiteur qui ne se cnfrmerait pas à ses instructins ; en principe, les visites se tiendrnt en dehrs des heures d activité du chantier. Tut visiteur est présumé accéder au chantier à ses frais, risques et périls, sans recurs ni appel cntre le vendeur, lequel ne purra en aucun cas être tenu respnsable de dmmages qui surviendraient, le cas échéant, sur les biens u la persnne d un visiteur. 8. Décratins privatives Au mment de la prise de pssessin par l acquéreur de sn appartement, les divers matériaux emplyés n aurnt pas encre subis leur retrait nrmal et le tassement éventuel du bâtiment ne sera pas encre stabilisé. En utre, ils peuvent avir été sumis à des pérides de séchage accéléré par curant d air u par surchauffe. La réparatin de ces fissures et retraits est, en principe, de la respnsabilité de l acquéreur puisque, relevant des travaux de «peinture», elle n entre pas dans le cadre d exécutin du vendeur. A ce prps d ailleurs, il est cnseillé aux acquéreurs de parachever les murs et plafnds au plus tôt un an après la date de la première ccupatin, de srte que les revêtements décratifs ne suffrent de dégradatins liées aux muvements du bâtiment. 9. Phts Tutes les phts des différents matériaux et aménagements intérieurs snt présentées à titre d infrmatin et ne snt pas cntractuel.

20 II DESCRIPTION DES DIFFERENTS MATERIAUX MIS EN ŒUVRE - Blc ruge u bétn. - Briques de verre aux endrits indiqués aux plans de l architecte. - Plancher en bétn type pré-dalle u hurdis seln études de stabilité. - Brique de parement ruge. - Seuils et appuis de fenêtres en pierre bleue. - Titure à versant en tuiles duble embîtement, tn anthracite. - Islatin des murs en plystyrène extrudé seln l étude de l architecte. - Islatin acustique de 3 cm entre les planchers et les murs de séparatins des appartements Ou réalisatin d un duble mur au endrit indiqué par l architecte. - Cuisine équipée de qualité avec électrménagers intégrés seln les plans du vendeur. - Equipement de sécurité et de lutte cntre l incendie. - Menuiserie extérieure en PVC, duble vitrage super islant (k=1.1) système de fermeture sécurité. - Menuiserie intérieure (prte de type alvélaire) à peindre. - Salle de bain avec baignire duche et meuble évier - w.c. suspendu et lave main rbinetterie GROHE u similaire sl revêtu de céramique. Certains murs snt carrelés, le reste est à peindre. - Sls de l habitatin revêtus de carrelage au rez et parquet à l étage (duplex). - Tablettes de fenêtres en pierre bleue pli mat u en marbre de tn beige u blanc. - Prise et interrupteur de marque NIKO u similaire. - Chauffage électrique à basse énergie. - Cnvecteur u radiateur électrique de marque Elkathem u similaire. - Les abrds : Sl cnstitué de gravier culeur dlmie. - - Balcn et terrasse : réaliser en bétn recuvert de pierre bleu - acier u bis recuvert de bis extique avec garde crps. - Les halls cmmuns ainsi que les escaliers sernt revêtu de carrelage, les murs sernt peint et purvu de mains curantes, il y serra également placé tus le matériels d incendie cmme décrit sur le plan des pmpiers

21 III GROS-OEUVRE Durant la cnstructin, les mesures de sécurité sernt prises et sernt cntrôlées par un bureau spécialisé chargé du cntrôle, et ce, en cnfrmité avec la législatin eurpéenne. Terrassement Les techniques de terrassements sernt adaptées au prcédé d exécutin des fndatins. Fndatins Le type de fndatin est déterminé par le bureau d études en stabilité sur base des essais de sl. Clnnes et putres de structure Les éléments de bétn sernt culés sur place et armés cnfrmément aux plans de l ingénieur. L ingénieur passera cntrôler les armatures et leur pse avant la phase de bétnnage. Le passage de l ingénieur sera cnsigné au jurnal des travaux. Maçnneries a) Maçnneries cntre terre u en sus-sl : Les maçnneries snt réalisées sit en blcs de bétn lurd u en vile de bétn seln les plans de stabilité. Les maçnneries destinées à rester visibles snt rejintyées, en mntant, avec sin. La face extérieure des maçnneries en cntact avec le sl est prtégée et assure une étanchéité ttale. b) Maçnneries des façades : La maçnnerie est cmpsée d un mur prteur en blcs de terre cuite u bétn et d un parement majritairement en briques de terre cuite. c) Maçnneries prtantes : Les murs extérieurs prteurs snt réalisés en blcs de terre cuite/bétn u en vile de bétn culé sur place suivant étude de l ingénieur. L épaisseur de ces murs est de 14 u 19 cm. La maçnnerie en élévatin est prtégée, à sa base, cntre l humidité ascensinnelle par une membrane d étanchéité cntinue. d) Maçnneries intérieures nn prtantes (clisn): Les murs nn prteurs snt réalisés en blcs de terre cuite, plâtre u argex. Les épaisseurs snt précisées aux plans de l architecte. Dalles et planchers Les dalles snt cnstituées par les pré-dalles armées et remplies de bétn u des hurdis cuverts d une chape de cmpressin. Les planchers entre le rez et l étage d un même appartement sn réalisé en bis, elles snt définies au plan de l ingénieur. Titures à versants La charpente sera du type préfabriqué u traditinnel en bis. Les bis de charpenterie sernt traités cntre l attaque des insectes et champignns. La sus titure sera de type alu therme. La cuverture sera réalisée en tuiles plates, u duble embîtement. Eguts Le système d éguts est exécuté seln les règles de l art et les réglementatins en vigueur pur l évacuatin des eaux ménagères. Il y aura une épuratin privative avant de rejindre le réseau public. L éguttage snt réalisés en tuyaux PVC agrée Benr en privilégiant un bn système de ventilatin du réseau. Cnduits de ventilatin et de fumée Les évacuatins des gaz et le renuvellement de l air (ventilatin) snt réalisés par un système type Bemal u similaire. Une ventilatin est prévue pur la salle de bains, le w.c et la buanderie. Une évacuatin des gaz de la chaudière individuelle si il y a est également prévue en acier inxydable. Gestin des cmmuns Un syndic sera designer pur la gestin des cmmuns,sa missin sera la tenue des assemblées générales,rdinaires et extrardinaires,la gestin des cmptes, l élabratin du budget, l appel des prvisins( gaz,eau,électricité ), les répartitins, la gestin des plices d assurances et des sinistres, la surveillance des travaux et des cmmandes entrant dans le cadre de l entretien et du fnctinnement de l immeuble, la directin du persnnel de nettyage, la gestin des rapprts entre les cprpriétaires et les tiers. Outre les dispsitins de l acte de base, les cmptes snt tenus au myen d un livre jurnal, d un livre de charges et d un facturier. En fin de péride, chaque cprpriétaire reçit une fiche individuelle reprenant le ttal de ses prvisins péridique, de ses charges et le slde. Il reçit le détail des charges de l immeuble et le bilan de l exercice. Le président et ses assesseurs reçivent le détail des muvements des cmptes et le tableau des synthèses des fiches individuelles. Après finitin et vente des appartements, il y aura lieu une assemblée générale avec le syndic qui dnnera tutes les explicatin nécessaire au bn dérulement des chses.

22 IIII Descriptin et budget - Appartement cmprenant : - Un car prt - Un garage - Une cave - Saln, salle à manger, cuisine, buanderie, salle de bain, wc séparé avec lave main, 2 chambres, balcns. - Cuisine équipée de haut standing - Prte de sécurité avec triple fermeture - Vidé phne - Frais de raccrdement IIIII Budget - Appartement 1.1 / 1.2 / 2.1 / Prix de vente d un appartement 2 chambres Tva et frais +/- 23 % sur l appartement Ttal tut cmpris Appartement Prix de vente d un appartement 2 chambres Tva et frais +/- 23 % sur l appartement Ttal tut cmpris ( * les prix snt dnné à titre infrmatif )