1. Présentation du suivi budgétaire 2014

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1 1/15 Rapprt de gestin Année 2014 Ce rapprt présente le suivi budgétaire de l assciatin Cap Digital Paris Régin pur l année 2014 ainsi que les cmptes annuels. Les actins menées par Cap Digital en 2014 fnt l bjet d une analyse détaillée dans les rapprts d activité 2014, dcuments CD L exercice s est traduit par un budget légèrement supérieur à celui de Le résultat net après impôts de l année 2014 est psitif de Il faut nter que l année 2014 s est également traduite par un ttal d investissement de ,43 lié à l aménagement des lcaux du 14 rue Alexandre Pardi (agencement et mbilier) et au renuvellement de matériels infrmatiques. Ces investissements menés à mi année nt eu peu d impact sur le budget Le financement de ns activités est assuré pur l exercice 2015, mais le renfrcement des capitaux prpres reste une nécessité pur cntinuer à dévelpper ns actins. 1. Présentatin du suivi budgétaire Prduits Les prduits d explitatin s établissent à par rapprt à en 2013, sit une hausse de 3 % sur l exercice. Ctisatins et Rémunératins sur les services liés aux prjets de R&D Les ctisatins appelées en 2014 s établissent à incluant les ctisatins PME, GE et Etablissements Publics, Investisseurs ainsi que les adhésins des cmmunautés d agglmératins. Tutes ces adhésins snt sumises à TVA. Les services de rémunératin sur les prjets facturés en 2014 représentent un ttal de Au 11 mars 2015, HT de règlements de ctisatins 2014 et rémunératins sur prjets 2014 étaient encre attendus sur un ttal facturé de HT Au 11 mars 2015, HT de règlements de ctisatins 2013 et rémunératins sur prjets 2013 étaient encre attendus sur un ttal facturé de HT. Un mntant ttal de HT a été réglé en 2014 au titre des ctisatins Il reste encre HT de ctisatins nn réglées. Un mntant ttal de 250 HT a été réglé en 2014 au titre des ctisatins 2011 et antérieures. Il reste encre HT de ctisatins nn réglées. Une prvisin pur dépréciatin a été passée sur ces ctisatins et rémunératins sur prjets restant à percevir. La méthde de déterminatin de la prvisin se fnde ntamment sur le critère d'antéririté des créances, du taux myen de nn recuvrement des 3 dernières années. La méthde utilisée est décrite dans l annexe des cmptes. Le tableau de l annexe 1 mntre l évlutin du nmbre des adhésins entre 2006 et 2014 et le suivi des règlements des adhérents.

2 Autres prduits de services 2/15 Actins de base : les autres services d actins de base nt représenté un mntant ttal facturé de HT. Plan filière : les services d accmpagnement plan filière nt représenté un mntant ttal facturé de HT. Futur en Seine : l ensemble des factures a représenté un mntant ttal de HT. Subventins Les subventins publiques représentent un ttal de sit une baisse de 3,37 % par rapprt à 2013 et se répartissent cmme suit : - Subventins de la guvernance (Etat, Régin Idf, DGCIS, Ubifrance, Marie de Paris, CG77, CG93, CG93, CG94, CG95) : Subventins du plan filière (Etat, Régin Idf, Ubifrance) : Subventins de Futur en Seine (Régin Idf, Marie de Paris, CG93): Cntributins de la cmmunauté eurpéenne Les cntributins liées aux prjets eurpéens dans lesquels Cap Digital est partenaire snt de , une baisse de 5,7 % par rapprt à Dépenses Les dépenses d explitatin hrs amrtissements et dépréciatins s élèvent à par rapprt à en 2013, sit une hausse de 0.7 % Dépenses en Persnnel Ces dépenses s élèvent à déductin faite du CICE qui s élève à , sit 45 % des dépenses ttales réalisées. L équipe du pôle se cmpsait fin décembre 2014 : - de 25 salariés en CDI : Patrick Ccquet, Délégué Général Philippe Ry, Délégué Adjint en charge des prjets Françise Claitis, Déléguée Adjinte en charge des cmmunautés et de la stratégie Carls Cunha, Délégué adjint en charge du dévelppement des entreprises et de l'attractivité territriale Camille Pene, Directrice Futur en Seine Muriel Brunet, Directrice Educalab Gaelle Curaud, Directrice Cmmunicatin et Partenariats Michel Mmbellet, Respnsable Administratif et Financier Stéphane Singier, Cnseiller études et grand Paris Christelle Ayache, Chargée de missin prjets Béatrice Castagnet, Office Manager (en CIF en fin d année) Elisabeth Racine, Chargée de Missin, référent de cmmunauté

3 3/15 Aurélia Michelix, Chargée de Missin évènementiel Françis Hanat, Chargé d animatin stratégique et du système d infrmatin Marc Sudreau, Chargé de missin dévelppement et investissement Nadia Echchihab, Cnduite de Prjets Eurpéens Julien Sullière, Chargé de missin internatinal Dunia Jurn, Chargé de missin partenariats Aylin De Villechenus, Chargée de missin prjets Pierre Alexis Tilly, Chargé de missin Futur en Seine Vira Ovcharenk, Chargé de missin prjets eurpéens Stéphane Deluche, Chargé de Missin, Animatin stratégique Hélène Cureau, Chargée de Missin cmmunicatin Isabel Da Silva, Assistante gestin/rh Sylvain Sellem, Chargé de recuvrement - 2 salariés en CDD : Camille Cste, Chargée de Missin, Jhanna Castel, Chargée d animatin stratégique Achats de prestatins Les achats de prestatins s élèvent à Les principales prestatins de cnsultants (hrs cmmunicatin/animatin) cuvrent les travaux suivants : - Animatin de grupes de travail ; - Organisatin de missins à l Internatinal et du stand au Siggraph ; - Organisatin de la manifestatin Futur en Seine ; - Accmpagnement d entreprises dans le cadre du plan filière. La liste des principales prestatins liées à la cmmunicatin : - Organisatin u participatin à des évènements en France : rencntres Cap Digital, Entretiens du nuveau mnde industriel, ParisFX, Open Wrld Frum - Dévelppement du site web : Cap Digital. Frais de fnctinnement Les frais de fnctinnement s élèvent à en hausse de 6,3 % par rapprt à 2013 (incluant les agis de décuvert bancaire cmptabilisés en charges financières pur un ttal de ). Les pstes nt cncerné : - la lcatin des lcaux rue du fauburg Saint Antine puis rue Alexandre Pardi et leurs charges représentant Les frais de fnctinnement usuels (Hnraires expert-cmptable, cmmissaires aux cmptes, assurance, furnitures, télécms, maintenances, autres lcatins, ) représentent

4 4/15 Investissements En 2014, cap Digital a emménagé dans de nuveaux lcaux au 14 rue Alexandre Pardi dans le 10 ième arrndissement. L agencement des lcaux à cnduit à mener un certain nmbre de travaux dnt le mntant s établit à ,30, amrtissable sur 10 ans. Des meubles supplémentaires nt été achetés pur un mntant de ,71, amrtissable en 5 ans. Par ailleurs, le renuvellement de certaines machines (serveurs et rdinateurs principalement) a cnduit à une dépense de ,42, amrtissable sur 3 ans. Recherche et dévelppement L assciatin n a pas engagé de frais de recherche et dévelppement en Dépenses visées à l article 39-5 Les rémunératins et les avantages en nature versés aux tris dirigeants les mieux rémunérés snt présentés dans l annexe des cmptes annuels.

5 5/15 Synthèse du cmpte de résultat 2014 Le bilan ainsi que le cmpte de résultat de l assciatin pur l année 2014 snt présentés en annexe 2 de ce dcument. En synthèse, le cmpte de résultat se décmpse cmme suit : Prduits d explitatin : Dnt reprise sur prvisins ctisatins Charges d explitatin hrs amrtissements et dépréciatins : Dtatins aux amrtissements Prvisins sur ctisatins nn payées et rémunératins prjets Résultat financier Résultat exceptinnel Impôt sur les bénéfices Résultat net Le résultat net après impôts de l année 2014 est psitif de Perspectives 2015 L engagement de l état subit une réductin limitée à priri à par rapprt au budget primitif Le financement de la Direccte purra cependant être révisé en fnctin de la ntificatin définitive des crédits émanant de la DGE. L engagement de la régin est stable pur la partie «actins de base» mais en augmentatin de 76K pur les aides aux entreprises, cette activité devant frtement crître en 2015 dans la dynamique du prgramme Fast Track et du dévelppement d actins cmplémentaires pur les entreprises n entrant pas dans ce prgramme. Pur les actins Empli-RH il est fait l hypthèse d une subventin publique de 70K mais ce pint n est pas encre cnfirmé. Nus n avns plus en 2015 de financement lié à une revitalisatin. L engagement des départements est maintenu avec cependant une baisse de 10K de la ville de Paris (110K au lieu de 120K ). Les financements publics de FenS snt recnduits pur la Régin Ile de France, la ville de Paris (avec cependant une baisse de 10K à 90K au lieu de 100K ) Un financement dédié aux challenges Big Data a été btenu dans le cadre des investissements d avenir. Ce financement est sur 3 ans, 50% de ce financement prvient du PIA et 50% des grandes entreprises participantes.

6 6/15 Un financement en fnctinnement pur à hauteur de (68,72% des dépenses), et un autre en investissement à hauteur de (70% des dépenses) puvant être étalé sur 3 ans nt été btenus de la Régin Ile de France pur créer et animer un «Educalab» lieu dédié au numérique éducatif. Les financements eurpéens prviennent de 3 prjets eurpéens déjà engagés et d un prjet lié au suivi des actins RDA Eurpe qui vient d être gagné. Nus aurns en septembre l rganisatin d un grand cllque internatinal RDA réunissant 500 acteurs internatinaux. Le budget est estimé à 190K dnt 90K prvenant des inscriptins bligatires et 30K du prjet eurpéen RDA. Une demande spécifique va être faite à la régin IdF et des spnsrs vnt être recherchés. Il est attendu 84K des lcatins d espaces (salles de réunin et bureaux), ce mntant est sustrait des frais de structure. Pur le calcul de l aide publique, les frais de structures (lcaux, fluides, assurances, système d infrmatin, administratifs, financiers) snt inclus à chaque missin au prrata des salaires directs affectés. La valrisatin des experts intervenant dans le pôle est estimée à 546K. Ce mntant n entre pas dans le budget mais peut entrer dans le calcul du rapprt «financement publique»/ «financement privée». Le Budget 2015 est présenté en annexe 3.

7 7/15 Annexe 1 : Evlutin des adhésins entre 2006 à 2014 Le tableau ci-dessus présente le nmbre d adhérents à jur des ctisatins par année. En curs d année 2014, 955 factures de ctisatin nt été éditées auprès de ns adhérents. Sur ces adhérents, 80 structures n nt pas suhaité régler leur adhésin. Sur ces 80 structures, 34 étaient en liquidatin/redressement, avaient subi un rachat u une fusin u étaient en difficultés financières, 46 nt demandé à ne plus adhérer car n ayant pas eu de prjet labellisé u n ayant pas d activité au sein du pôle. Au 16 janvier 2015, 719 adhérents étaient à jur de leur ctisatin 2014, 156 ne l étaient pas. Catégries de membre à jur des ctisatins de l'année Facturé résilié 2014 Slde Ctisatins à percevir PE < ME < ETI < GE EPIC SPL et Grupements d'entreprises Organismes natinaux Universités et Grandes Ecles Ecles prfessinnelles CCI et Agences dévelppement Cmmunautés d'agglmératin Investisseurs Ttal

8 8/15 Annexe 2 : Bilan et Cmpte de Résultat 2014 Bilan assciatin 2014ACTIF Présenté en Eurs ACTIF Exercice cls le 31/12/2014 (12 mis) Exercice précédent 31/12/2013 (12 mis) Variatin Brut Amrt.prv. Net Net Immbilisatins Frais d'établissement incrprelles Frais de recherche et dévelppement Cncessins, brevets, drits similaires Fnds cmmercial Autres immbilisatins incrprelles Immbilisatins incrprelles en curs Avances et acmptes sur immbilisatins incrprelles Immbilisatins Terrains crprelles Cnstructins Installatins techniques, matériel et utillage industriels Autres immbilisatins crprelles Immbilisatins grevées de drit Immbilisatins en curs Avances et acmptes sur immbilisatins crprelles Immbilisatins Participatins financières Créances rattachées à des participatins Titres immbilisés de l activité de prtefeuille Autres titres immbilisés Prêts Autres immbilisatins financières Stcks en curs Matières premières, apprvisinnements En-curs de prductin de biens et services Prduits intermédiaires et finis Marchandises TOTAL (I) Avances et acmptes versés sur cmmandes Créances usagers et cmptes rattachés Autres créances. Furnisseurs débiteurs Persnnel. Organismes sciaux. Etat, impôts sur les bénéfices Etat, taxes sur le chiffre d'affaires Autres Valeurs mbilières de placement Instruments de trésrerie Dispnibilités Charges cnstatées d'avance TOTAL (II)

9 9/15 ACTIF Exercice cls le 31/12/2014 (12 mis) Exercice précédent 31/12/2013 (12 mis) Variatin Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de rembursement des emprunts (IV) Ecarts de cnversin actif (V) Brut Amrt.prv. Net Net TOTAL ACTIF

10 10/15 Bilan assciatin(suite)pa SI Présenté en Eurs PASSIF Exercice cls le 31/12/2014 (12 mis) Exercice précédent 31/12/2013 (12 mis) Variatin Fnds prpres assciatifs et réserves. Fnds assciatifs sans drit de reprise. Ecarts de réévaluatin. Réserves. Reprt à nuveau Résultat de l'exercice Autres fnds assciatifs. Fnds assciatifs avec drit de reprise. Apprts. Legs et dnatins. Résultats sus cntrôle de tiers financeurs. Ecarts de réévaluatin. Subventins d'investissement sur biens nn renuvelables. Prvisins réglementées. Drits des prpriétaires (cmmdat) TOTAL (I) Prvisins pur risques et charges Fnds dédiés. Sur subventins de fnctinnement. Sur autres ressurces TOTAL (II) TOTAL (III) Dettes Emprunts et dettes assimilées Avances et acmptes reçus sur cmmandes en curs Furnisseurs et cmptes rattachés Autres Instruments de trésrerie Prduits cnstatés d'avance Ecart de cnversin passif (V) TOTAL (IV) TOTAL PASSIF Engagements reçus Legs nets à réaliser. acceptés par les rganes statutairement cmpétents. autrisés par l rganisme de tutelle Dnt en nature restant à vendre Engagements dnnés

11 11/15 Cmpte de résultat Exercice cls le 31/12/2014 (12 mis) Exercice précédent 31/12/2013 (12 mis) Variatin abslue Présenté en Eurs % France Exprtatins Ttal Ttal Ventes de marchandises Prductin vendue biens Prductin vendue services ,01 Chiffres d'affaires Nets ,01 Prductin stckée Prductin immbilisée Subventins d'explitatin ,37 Reprises sur amrt. et prv., transfert de charges ,81 Autres prduits ,85 Ttal des prduits d'explitatin (I) ,09 Achats de marchandises (y cmpris drits de duane) Variatin de stck (marchandises) Achats de matières premières et autres apprvisinnements Variatin de stck (matières premières et autres apprv.) Autres achats et charges externes ,58 Impôts, taxes et versements assimilés ,85 Salaires et traitements ,20 Charges sciales ,62 Dtatins aux amrtissements sur immbilisatins ,74 Dtatins aux prvisins sur immbilisatins Dtatins aux prvisins sur actif circulant ,22 Dtatins aux prvisins pur risques et charges Autres charges ,03 Ttal des charges d'explitatin (II) ,91 RESULTAT EXPLOITATION (I-II) ,96 Qutes-parts de résultat sur pératins faites en cmmun Bénéfice attribué u perte transférée (III) Perte supprtée u bénéfice transféré (IV) Prduits financiers de participatins Prduits des autres valeurs mbilières et créances Autres intérêts et prduits assimilés 1 1 N/S Reprises sur prvisins et transferts de charges Différences psitives de change ,00 Prduits nets sur cessins valeurs mbilières placement Ttal des prduits financiers (V) ,00 Dtatins financières aux amrtissements et prvisins Intérêts et charges assimilées ,07 Différences négatives de change ,80 Charges nettes sur cessins valeurs mbilières de placement Ttal des charges financières (VI) ,41 RESULTAT FINANCIER (V-VI) ,37 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT (I-II+III IV+V-VI) ,76 Ce dcument est la prpriété de CAP DIGITAL et ne peut être ni cpié ni divulgué sans autrisatin écrite de CAP DIGITAL CONFIDENTIEL

12 12/15 Cmpte de résultat (suite) Exercice cls le 31/12/2014 (12 mis) Exercice précédent 31/12/2013 (12 mis) Variatin abslue Présenté en Eurs % Prduits exceptinnels sur pératins de gestin N/S Prduits exceptinnels sur pératins en capital Reprises sur prvisins et transferts de charges Ttal des prduits exceptinnels (VII) N/S Charges exceptinnelles sur pératins de gestin ,08 Charges exceptinnelles sur pératins en capital Dtatins exceptinnelles aux amrtissements et prvisins Ttal des charges exceptinnelles (VIII) ,08 RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) ,48 Participatin des salariés (IX) Impôts sur les bénéfices (X) ,57 Ttal des Prduits (I+III+V+VII) ,67 Ttal des charges (II+IV+VI+VII+IX+X) ,01 Dnt Crédit-bail mbilier Dnt Crédit-bail immbilier RESULTAT NET ,06 Ce dcument est la prpriété de CAP DIGITAL et ne peut être ni cpié ni divulgué sans autrisatin écrite de CAP DIGITAL CONFIDENTIEL

13 13/15 Annexe 3 : budget 2015 Budget Synthétique 2015 En Budget Primitif 2015 Prduits d'explitatins Reprise sur prvisin années n-3 et - 0 Prvisin supplémentaire année n-2 0 Prvisin année n Ttal Ressurces : Dépenses d'explitatins Amrtissements et prv CP Ttal Emplis Résultat d'explitatin Charges financières Résultat financier & exceptinnel Impôts Résultat Net Ce dcument est la prpriété de CAP DIGITAL et ne peut être ni cpié ni divulgué sans autrisatin écrite de CAP DIGITAL CONFIDENTIEL

14 14/15 Ressurces2015 En Budget Primitif 2015 Ttal Ressurces privées Ctisatins Rémunératin sur prjet Partenariats Services individuels aux entreprises Revitalisatin 0 Futur en Seine Challenges Big Data Educalab Lcatins espaces RDA Paris Valrisatin des experts Ttal Subventins Publiques Direccte crédits DGE Actin de base Actin dévelppement entreprises Empli RH Feder Régin IdF Actin de base Actin dévelppement entreprises Départements Actins de base FenS Régin Idf FenS autre financements publiques Challenges Big Data Educalab part Régin IdF Autres prjets spécifiques Prjets Eurpéens TOTAL RESSOURCES sans val experts Ttal RESSOURCES avec val experts Ce dcument est la prpriété de CAP DIGITAL et ne peut être ni cpié ni divulgué sans autrisatin écrite de CAP DIGITAL CONFIDENTIEL

15 15/15 Dépenses 2015 En Budget Primitif 2015 Libéllé des Actins Charges externes Salaires Guvernance et secrétariat Animatin stratégique et prspective Observatire des marchés/gestin des indicateurs du pôle Infrmatin des AAP, accmpagnement des prjets et valrisatin de la R&D Labellisatin des prjets de R&D Animatin réseau eurpéen et internatinal Lien avec les territires/participatin Grp de travail Cmmunicatin, Partenariats et évènements Financement en capital/transfrmatin Numérique/Caching Design Dévelppement Durable Mentring/Caching stratégique Emplis et cmpétences G t Market internatinal Futur en Seine Prjets eurpéens Challenges Big Data Educalab Etude MSH RDA Paris Lcatins d'espaces Frais de fnctinnement TOTAL DEPENSES Ce dcument est la prpriété de CAP DIGITAL et ne peut être ni cpié ni divulgué sans autrisatin écrite de CAP DIGITAL CONFIDENTIEL