BUDGETS PRIMITIFS 2009
|
|
|
- Robin Laurin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VILLE d'uzes BUDGETS PRIMITIFS 2009 Commune Service des Eaux Service Assainissement zac mayac mas de mèze
2 COMMUNE UZES *FONCTIONNEMENT Article DEPENSES BP 2008 BP CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHATS Energie, Electricité Combustibles Carburants Alimentation Produits pharmaceutiques Fournitures d'entretien Petit equipement Fournitures de voirie Vêtements de travail Fournitures administratives Livres, disques, cassettes (Médiathèque) Fournitures scolaires Autres matières et fournitures non stockées SERVICES EXTERIEURS Contrat Entrepises Parcmètres Crédit bail Locations immobilières Locations mobilières Entretien et réparation sur terrain Entretien et réparation sur bâtiments Entretien et réparation sur voies et réseaux Entretien et réparation sur matériel roulant Entretien et réparation s/autres biens mobiliers Primes d'assurances Documentation générale Versement Organismes Formation Autres frais divers AUTRES ERVICES EXTERIEURS Indemnités au comptable et aux régisseurs Frais d'actes et contentieux Divers honoraires Annonces et insertions Fêtes et cérémonies + Fête votive Foires et expositions
3 6236 Catalogues et imprimés Publications Déplacements, missions et réceptions Frais d'affranchissement Frais de télécommunication Frais de nettoyage des locaux Autres services extérieurs IMPOTS, TAXES ET ASSIMILES Taxes foncières Autres impôts CHARGES DE PERSONNEL Autre personnel Extérieur ( C.D.G.) Cotisations FNAL Cotisations CNFPT& CDG Contribution Solidarité Autonomie Personnel titulaire/rémunération Personnel titulaire/nbi+suppl.familial Personnel titulaire/autres indemnités Personnel non titulaire rémunération CEC/CAE Cotisations URSSAF Cotisations CNRACL Cotisation pour assurance au personnel Cotisations FNCSF Cotisations IRCANTEC, GUSO Prestations Directes Aide Retour Emploi Médecine du travail, pharmacie Cotisations FCCPA Autres charges personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions Maires, adjoints,conseillers : Indemnités Maires, adjoints,conseillers : Frais de mission Maires, adjoints, conseillers : cotis.retraite Formation Elus Alloc.Fin Mandat Contingent Service Incendie Perte sur créances irrécouvrables Contribution aux organismes de regroupement Indemnité logement des instituteurs Subv. Fonct. Organismes publics : CCAS Subv. Fonct. Organismes de droit privé Autres charges de gestion courante (Op.Façades) CHARGES FINANCIERES Intérêts de la Dette ICNE (Opération Ordre ) ( N = N-1 = ) Frais emprunt Commission CHARGES EXCEPTIONNELLES
4 6718 Autres charges Titres annulés sur exercices antérieurs Autres charges exceptionnelles DEPENSES IMPREVUES 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 042 OPERATION ORDRE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 6811 Dotation aux amortissements Provision pour risques OPERATIONS ORDRE TRANSFERT 0 0 DANS SECTION FONCTIONNEMENT TOTAL DES DEPENSES DETAIL ARTICLE SISSU 750,00 750,00 3 VILLE SECTEUR SAUVEGARDE 250,00-2 F.I.M.V.A.R.N.E. 000,00 - TOTAL , ,00 Article RECETTES BP 2008 BP PRODUITS, PRESTATIONS DE SERVICE Concessions cimetière Redevances et droits Service Culturel Redevances et droits Service Loisirs Location diverses(autres que immeubles) Personnel des Budgets Annexes et CCAS Personnel facturé autres organismes IMPOTS ET TAXES Contributions directes Fiscalité Reversée Droits de place Droits de stationnement Taxe sur l'électricité Taxes de séjour
5 7363 Impôts sur les spectacles Taxe Emplacements publicitaires Taxes/droits de mutation et taxe de de pub foncière DOTATIONS, SUBVENTIONS, PARTICIPATIONS DGF - Dotation forfaitaire DGF - Dotation solidarité rurale 1ère fraction Dotation spéciale au titre des instituteurs Dotation générale de décentralisation Subventions et participations : Etat Subventions et participations : Région Subventions et participations : Département Subventions et participations : Communes Sub. et participations : autres organismes dont CAF Etat-compensation au titre de la TP Etat-compensation au titre des exonérations de TF Etat-compensation au titre des exonérations de TH Fonds national de péréquation AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Revenus des immeubles Participation Bénéfices SEREP Produits divers gestion courante PRODUITS FINANCIERS Autres produits ( Intérêts avance trésorerie SEM ) PRODUITS EXCEPTIONNELS Autres produits exceptionnels (Astreintes) ATTENUATION DE CHARGES Remboursement sur rémunérations( CAE,CEC,CPA) Remboursement sur rémunérations ( Assur.Personnel) OPERATION ORDRE TRANSFERT 0 0 ENTRE SECTIONS 043 OPERATIONS ORDRE TRANSFERT 0 0 DANS SECTION FONCTIONNEMENT 002 EXCEDENT REPORTE 0 TOTAL DES RECETTES COMMUNE * INVESTISSEMENT RECETTES Articles FCTVA
6 T.L.E Prélèvement s/fonctionnement n Subvention Annuité Département Amortissements Corporels et Incorporels TOTAL ( => Remboursement Capital Dette) Prélèvement s/fonctionnement n Cessions Subventions Etat * Toiture Hôtel de Ville Subventions Région * Pôle Hippique Subventions département * Pôle Hippique * Toiture Hôtel de Ville * Restauration Registre Paroissiaux Subventions Autres * Pôle Hippique (Haras Nationaux ) * Pôle Hippique (Fonds Eperon ) Titres de participations * Dissolution SEM SOUS TOTAL Emprunt TOTAL
7 DEPENSES Articles Montants Capital Dette Etudes Urba * Révision PLU (1/2) Frais Etudes * Rue Petite Bourgade * Acquisitions Terrains 2111,00 0 * Eclairage Public Acquisition Matériel Roulant Acquisition matériel administratif et Informatique Acquisition matériel divers * Matériel Scolaire * Divers * Illuminations Noel * Matériel Sportif * Défibrilateurs Travaux de bâtiments * Divers Batiments Communaux * Arènes ( + RàR ) * Sol Gymnase Pautex * Toiture Hôtel de Ville (2/5) * Rénovation Salle Polyvalente * Maison des associations ( + RàR ) * Local Boxe ( + RàR ) * Piscine * Grille Entrée Evêché * Office Tourisme Travaux de voirie * Programme Annuel * Parking Serrebonnet (+ RR : ) * Autres Immobilisations * Pöle Hippique 1 Tranche * Forêt Communale ( ONF + Divers)
8 * WC Cordeliers * Restauration Registres Paroissiaux * Aire Camping Car TOTAUX SERVICE DES EAUX * FONCTIONNEMENT Chap/Article DEPENSES BP 2008 B.S. + D.M. BP 2009 O11 CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHATS Energie, Electricité Petit equipement Carburants Autres fournitures SERVICES EXTERIEURS Entretien et réparations Divers AUTRES SERVICES EXTER Frais postaux et télécommunications Frais bancaires Divers honoraires IMPOTS et TAXES Autres Impôts et Taxes Agence de l'eau F.N. Adduction d'eau CHARGES DE PERSONNEL Rémunérations Charges Sociales Autres charges sociales AUTRES CHARGES Pertes/créances irrécouvrables Reversement redevance assainissement s/sa CHARGES FINANCIERES Intérêt ICNE CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles exercices antérieurs Annulation Titres DOTATION AMORTISSEM Amortissement Provisions 023 AUTOFINANCEMENT
9 TOTAL DES DEPENSES Chap/Article RECETTES BP 2008 B.S. + D.M. BP VENTE PRODUITS ET SERVICES Eau Redevance Assainissement Public Travaux Location compteurs Autres prestations services SUBVENTIONS EXPLOITATION Autres subventions PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exploitation gestion courante 772 Produits exploitation exercices antérieurs 778 Autres produits exceptionnels EXCEDENT REPORTE TOTAL DES RECETTES SERVICE DES EAUX * INVESTISSEMENT RECETTES Articles BP 2008 BP 2009 Subvention Annuité Département Emprunt Amortissement Autofinancement Subvention Agence Eau / Fouzes TOTAUX
10 DEPENSES Articles BP 2008 BP 2009 Dette : Subvention Equipement à annuler Etudes Terain des Fouzes Travaux Bâtiments Matériel Exploitation Installations techniques *Divers Réseaux *Raccordement des Fouzes TOTAUX Pour mémoire:* Restes à réaliser: Ch Ch Ch * Excédent 2008: SERVICE ASSAINISSEMENT * FONCTIONNEMENT Chap/Article DEPENSES BP 2008 B.S.(*) BP 2009 O11 CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHATS SERVICES EXTERIEURS Sous-traitance générale Entretien et réparation Divers AUTRES SERVICES EXTER Rémunération Intermédiaire Frais Télécommunications AUTRES CHARGES Pertes et créances irrécouvrables CHARGES FINANCIERES Intérêt dette ICNE
11 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Annulation titres Charges Exercices Antérieurs DOTATION AMORTISSEMENTS Amortissement Provisions pour risques AUTOFINANCEMENT TOTAL DES DEPENSES Chap/Article RECETTES BP 2008 B.S. + D.M. BP VENTE PRODUITS ET SERVICES Travaux Branchement Redevance Assainissement Public Autres prestations SUBVENTIONS EXPLOITATION Primes épuration PRODUITS EXCEPTIONNELS EXCEDENT REPORTE TOTAL DES RECETTES SERVICE ASSAINISSEMENT * INVESTISSEMENT RECETTES Articles BP 2008 BP 2009 Subvention Annuité Département Subvention Agence Eau / Station Emprunt Amortissement Autofinancement
12 TOTAUX DEPENSES Articles BP 2008 BP 2009 Dette : Etudes Matériel Exploitation Autres matériels Travaux Réseaux * Divers * Station Epuration * Pas du Loup/ Mèze ( RàR ) TOTAUX Pour mémoire:* Restes à Réaliser Ch Ch Ch * Excédent MAS DE MEZE :: BP 2009 FONCTIONNEMENT Article BP 2008 B.S. + D.M. BP 2009 DEPENSES Déficit Fonctionnement Reporté Equipement & Travaux Frais Accessoires Intégration Frais Financiers Terrains à aménager Intèrêts Dette Annulation Stock Initial 2007 (OO) Transport Tx en cours au c/3555 ( OO) Sortie Stock Terrains Vendus (OO) RECETTES Excédent Fonctionnement Reporté
13 7015 Vente Terrains Aménagés Stockage Tx en cours (OO) Variation Stock Terrains Aménagés (OO) Transfert de Charges Financières (OO) 0 0 INVESTISSEMENT DEPENSES Déficit Antérieur Capital Dette Stockage Tx en cours (OO) Stockage Terrains Aménagés (OO) RECETTES Excédent Investissement Reporté Emprunt Annulation Stock Initial 2007 (OO) Transport Tx en cours au c/3555 ( OO) Sortie Stock Terrains Vendus (OO) ZAC MAYAC :: BP 2009 FONCTIONNEMENT Article BP 2008 B.S. + D.M. BP 2009 DEPENSES Déficit Fonctionnement Reporté Equipement & Travaux Frais Accessoires Intégration Frais Financiers(OO) Intèrêts Dette Annulation Stock Initial 2008 (OO) Transports Tx en cours au c/3555 (OO) Sortie Terrains Vendus (Coût Total)(OO) RECETTES Vente Terrains Aménagés Variation des en-cours de production (OO) Variation Stock Terrains Aménagés (OO) Transfert de Charges Financières (OO) INVESTISSEMENT DEPENSES
14 001 Déficit Antérieur Remboursement Emprunt Remboursement Avance Commune Travaux en Cours Cumulés (OO) Intégration Lots Achevés (OO) RECETTES Excédent Investissement Reporté Emprunt Annulation Stock Initial 2008 (OO) Transports Tx en cours au c/3555 (OO) Sortie Terrains Vendus (Coût Total)(OO)
LEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) -
- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) - Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES
PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat
REPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Bordeaux M14 BUDGET PRINCIPAL. Budget primitif Voté par nature
REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Bordeaux POSTE COMPTABLE DE : Bordeaux Municipale. M14 BUDGET PRINCIPAL Budget primitif Voté par nature ANNEE 2009 SOMMAIRE Pages I - Informations générales 1 A - Informations
Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014. Débat. d Orientation. Budgétaire 2015
Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014 Débat d Orientation Budgétaire 2015 Le budget 2015 sera le premier de ce nouveau mandat 2014-2020 Il est construit sur le Plan de mandat financier en
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
CdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014
BUDGET GÉNÉRAL Compte Administratif 2014 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES CA 2013 CA 2014 Alloué Réalisé Alloué Réalisé 011 Charges à caractère général 445 615 424 289,55 448 291 411 184,65 012 Charges
1. Vue d ensemble des budgets I 3 I
Sommaire 1. Vue d ensemble des budgets 2. Contexte des finances locales en 2014 3. Section de fonctionnement 4. Section d investissement 5. Synthèse et conclusion I 2 I 1. Vue d ensemble des budgets I
AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS
AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS Le 4 février 2015 Jean-Pierre COBLENTZ Adel KARMOUS STRATORIAL FINANCES www.stratorial-finances.fr Tour GAMMA A 193 rue de Bercy
COMPTE ADMINISTRATIF 2012
COMPTE ADMINISTRATIF 2012 REPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus - CA DU GRAND ANGOULEME (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2) Numéro SIRET : 24160025300017 POSTE
Audit financier rétro-prospectif 2009-2018
Audit financier rétro-prospectif 2009-2018 Commune de Pierre-Olivier Hofer Directeur associé Ludivine Louette Consultante Toulouse, le 20 mai 2014 E14-0514 EXFILO Tél : 01.83.62.86.35 Fax : 01.83.62.86.34
Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014
Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Eléments de cadrage de la situation financière de la Commune de Bourcefranc-le- Chapus Les soldes intermédiaires
BUDGETS PRIMITIFS 2015
BUDGETS PRIMITIFS 215 Communauté d Agglomération de la Vallée de la Marne 1/ Budget principal 2/ Assainissement 17/2/215 1 Contexte Un environnement territorial contraint dans un contexte économique tendu
DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF. De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT
DIRECTION DES FINANCES De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE PARIS Numéro SIRET : 22750005500016
LINTERCOM LISIEUX PAYS D AUGE NORMANDIE -
LINTERCOM LISIEUX PAYS D AUGE NORMANDIE - SYNTHESE BUDGETAIRE BP 2014 LE CADRE FINANCIER 2014 Comme annoncé lors du Débat d Orientation Budgétaire le 2 décembre 2013, le budget 2014 est un budget de continuité.
La construction du budget communal. 25 avril 2015
La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise
BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015
BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,
ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE (2005-2009) SICTOBA. Mai 2010
ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE () SICTOBA Mai 2010 Pascal HEYMES Stratorial Finances Agence de Montpellier 2, rue des Arbousiers 34070 MONTPELLIER Tél. : 04 99 61 47 05 - Fax : 04 99 61 47 09 www.stratorial-finances.fr
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
ENV AUTRES BIENS MOBILIERS R 1 200.00
Foncionnemen - dépenses Chapire 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 02 2012 c D n F e 011 e ENV n 812 605 n e ENV e ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX R u 1 r. 5 200.00 02 2012 D F 011 ENV 812 60611
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014 Ville d EVRON (53600) Conseil Municipal du 19 décembre 2013 Texte règlementaire L article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit l organisation
ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT.
ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT. -=-=-=- L étude porte sur la situation à la clôture de l exercice 2 (se reporter au compte administratif de 2). Il n est pas tenu compte du budget annexe du
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
Du budget à la comptabilité
Du budget à la comptabilité 1 Plan de la présentation I-L élaboration du budget II-L exécution du budget III-La reddition des comptes 2 LE BUDGET -I- L ELABORATION DU BUDGET 3 QU EST-CE QUE LE BUDGET?
LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011
LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 En milliards d'euros 2010 2011 Dépenses du budget général dont charges de la dette dont pensions dont dépenses
Nomenclature M14-2013
2013 2013 10 1 Introduction Les lois de décentralisation ont consacré l élargissement des compétences des collectivités locales, leur montée en puissance économique et la libéralisation de leurs financements.
Le budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du
Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14 TOME 1 ANNEXES
1 INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14 TOME 1 ANNEXES Version en vigueur au 1 er janvier 2014. 2 LISTE DES ANNEXES ANNEXE N 1 : Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus... 4 ANNEXE
RAPPORT FINANCIER DE L EXERCICE 2014 1. LES CREDITS VOTES EN 2014
RAPPORT FINANCIER DE L EXERCICE 2014 1. LES CREDITS VOTES EN 2014 L équilibre général du budget primitif 2014 s est établi à 3 822,6 M, dont 2 790,9 M au titre de la section de fonctionnement et 1 031,7
MAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
RAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4
Décembre 2003 Département Finances Développement Économique LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4 APPLICABLES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2004 Le Comité de Finances Locales, lors de sa séance du
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2009 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
M 52. Budget Primitif. Voté par nature
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil General d'indre-et-loire M 52 Budget Primitif Voté par nature ANNEE 2010 1 SOMMAIRE II - Présentation générale du budget Vue d'ensemble du budget 3 1 - Equilibre financier
Projet de création / reprise d entreprises
Projet de création / reprise d entreprises Repère méthodologique pour élaborer votre plan d affaires Cet outil est destiné à vous aider dans l élaboration de votre plan d affaires. Il est scindé en 2 parties
ANNEXE N 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable.
ANNEXE N 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable. Nota : en bleu les nouveautés 2014, CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 - DOTATIONS,
PARA HÔTELLERIE & LMP/LMNP
BIENVENUE AU DOMAINE DU GRAND TOURTRE UN SÉJOUR DE VACANCES INOUBLIABLE 18 place de l Hôtel de Ville 16 210 CHALAIS Tel: +33(0)5 45 98 31 56 Fax: +33(0)5 45 98 31 55 Email: france@shelbournedevelopment.com
LOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier
LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr
Rapport financier - Exercice 2013
Rapport financier - Exercice 2013 Sommaire Le budget réalisé en 2013 // Résultat de l'exercice 2013 page 4 // Origine des recettes page 4 // Destination des dépenses page 4 Les grands équilibres financiers
ANALAYSE FINANCIERE 1] BILAN FONCTIONNEL
![ANALAYSE FINANCIERE 1] BILAN FONCTIONNEL](/thumbs/22/1590337.jpg "ANALAYSE FINANCIERE 1] BILAN FONCTIONNEL")
ANALAYSE FINANCIERE 1] BILAN FONCTIONNEL Il donne une vision plus économique, il présente la manière dont les emplois sont financés par les ressources. Il permet de mieux comprendre le fonctionnement de
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2010 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
Audit financier rétro-prospectif de la Communauté d Agglomération du Pays d Aubagne et de l Etoile éléments clés. Septembre 2014
Audit financier rétro-prospectif de la Communauté d Agglomération du Pays d Aubagne et de l Etoile éléments clés Septembre 2014 Synthèse du diagnostic financier de l Agglo du Pays d Aubagne et de l Etoile
DES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : UN HÉRITAGE DIFFICILE
Séance de Conseil Municipal du 26 février 2015 DES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : UN HÉRITAGE DIFFICILE Le contexte De beaux équipements (médiathèque, CLSH, espace culturel Armorica, espace loisirs sportifs) MAIS
Les dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
Bilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité pour SQL Server 16.05 Date de tirage 09/03/12 à 18:10:41 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Valeurs nettes Au 311210 Capital souscrit non-appelé (I) Capital
Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales
1 Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales Gilles TESTUD, ECOFINANCE Frédéric ric DUPUIS, DEXIA CL Réunions avec les élus du Territoire de Belfort 07 juin 2012 Sommaire 2 1. Introduction
Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée.
La Présidente Lyon, le 22 Juillet 2013 N Recommandée avec A.R. REF : ma lettre n 508 du 20 juin 2013 P.J. : 1 Madame la Maire, Par lettre citée en référence, je vous ai communiqué le rapport d observations
COMMUNE DE SAINT - GAUDENS
COMMUNE DE SAINT - GAUDENS 1 REUNION PUBLIQUE SUR LES FINANCES DE LA VILLE M ERCREDI 6 MAI 2015 UN CONTEXTE TRES DIFFICILE 2 1. Audit financier KPMG du 10 juin 2014 2. Situation financière comparée avec
Programme ESSEC Gestion de patrimoine
Programme ESSEC Gestion de patrimoine Séminaire «L investissement immobilier» Fiscalité de l immobilier François Longin 1 www.longin.fr Fiscalité de l immobilier Plusieurs niveaux de fiscalité (investissement
BILAN 2011. - Le résultat comptable est en bonne évolution après avoir été limité en 2010 et 2009
BILAN 211 - Le résultat comptable est en bonne évolution après avoir été limité en 21 et 29 - Les dépenses de fonctionnement sont en baisse et les recettes augmentent - Ainsi la capacité d autofinancement
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
LES ETAPES DE LA CREATION
LES ETAPES DE LA CREATION LES ETAPES DE LA CREATION DE VOTRE ENTREPRISE L ELABORATION DU PROJET p. 13 A/ L étude commerciale p. 13 B/ L étude financière p. 18 C/ L étude juridique p. 27 LES FORMALITES
2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise Evangélique Luthérienne de France (Inspection de Paris) pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 1021
ANALYSE FINANCIERE Exercice 2015
ANALYSE FINANCIERE Exercice 2015 Analyse réalisée par Sandra FEVRE, DGS LA FORMATION DE L AUTOFINANCEMENT I - DES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT QUI PARTICIPENT LARGEMENT A L AUTOFINANCEMENT DE L INVESTISSEMENT
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE 1. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL ET LES CLASSES La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet
Budget supplémentaire
Budget supplémentaire fonction Document budgétaire et annexes 2011 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2010 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES
Prospective financière Saint-Etienne Métropole 2011 2014. Dossier de presse Conseil de Communauté Jeudi 24 juin 2010
Prospective financière Saint-Etienne Métropole 2011 2014 Dossier de presse Conseil de Communauté Jeudi 24 juin 2010 COMPTE ADMINISTRATIF 2009 Des résultas de gestion satisfaisants mais une marge de manœuvre
PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015. Commune de Poisat 23 février 2015
PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015 Commune de Poisat 23 février 2015 Sommaire Le budget communal : quelques points de compréhension 1. Principes budgétaires 2. Préparation du budget 3. Exécution du budget
REPUBLIQUE FRANCAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE AGGLOMERATION DE CHAUMONT SIREN : 245 200 456 BUDGET ANNEXE DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POSTE COMPTABLE DE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE TRESORERIE DE CHAUMONT EPCI de plus de 10000
SOMMAIRE. Page Jointes Sans objet
SOMMAIRE Page Jointes Sans objet 3 Balances générales et tableaux de synthèses x 43 IV Annexes 45 A Eléments du bilan 47 A1 Présentation croisée par fonction (1) x 81 A2 Etat de la dette x 83 Service de
Conseil municipal du 19 décembre 2013
BUDGET PRIMITIF 2014 Conseil municipal du 19 décembre 2013 1 Un budget stable hors impact des rythmes scolaires Des dépenses de fonctionnement globales en croissance de 2,99 % par rapport au BP 2013. Mais
Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES
Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2015 s inscrit dans un contexte économique et social contraint. Face à cette situation,
DOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE
DOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE SOMMAIRE I. PRÉSENTATION DU PORTEUR DE PROJET. PAGE 3 I.1- Présentation générale I.2- Situation familiale I.3- Scolarité et formation professionnelle II.
Première installation : comment réussir en temps de crise?
FACULTES DE PHARMACIE DE PARIS V ET PARIS XI Première installation : comment réussir en temps de crise? Animation par Philippe BECKER (Fiducial) Joffrey BLONDEL (Astera) 1 Olivier DUPAYS (Pharmacie de
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2009
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2009 L an deux mil neuf, le 12 mars à 20 h 00, Le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur RUTAULT
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005
![[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005](/thumbs/24/2805120.jpg "[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005")
1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,
ADVANS Cameroun SA. Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration
ADVANS Cameroun SA Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration Rapport présenté en application de l article 715 de l acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et
LES PACTES FINANCIERS ET FISCAUX COMMUNES INTERCOMMUNALITE ET LA MUTUALISATION
LES PACTES FINANCIERS ET FISCAUX COMMUNES INTERCOMMUNALITE ET LA MUTUALISATION 1 PRESENTATION Le présent document a été réalisé par le Cabinet Michel Klopfer, conseil indépendant dont le capital appartient
11 170.511. 10038 Placements à court terme sur le marché monétaire. en monnaies étrangères
11 170.511 Annexe 1: Plan comptable: bilan Les groupes de matières de 1 à 4 chiffres ont une portée obligatoire générale. Les groupes de matières de 5 chiffres indiqués ci-dessous sont obligatoires. 5
THEME 2 : LA TRADUCTION COMPTABLE DES FLUX
UFR SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES COURS DE GESTION ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 INTERVENANT : Isabelle Kei Boguinard THEME 2 : LA TRADUCTION COMPTABLE DES FLUX SENS ET PORTEE DE L ETUDE : Assimiler
Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014
Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 L an deux mil quatorze le vingt novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
Bilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité i7 pour SQL Server 7.72 Date de tirage 21/10/14 à 19:15:40 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Immobilisations corporelles 4 267,36 Eu 3 046,29 Eu 1 221,07
faites Pétiller vos idées
Avec Chrysalis, faites Pétiller vos idées du 6 janvier au 14 février 2014 c o n c o u r s à la création d entreprise Dossier de candidature Renseignements : Tél : 05 65 43 63 63 - Email : chrysalis@cc-decazeville-aubin.fr
Code du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION Vous venez d'hériter. Il s'agit d'une situation difficile et douloureuse pour laquelle diverses démarches doivent être faites. Les questions que vous vous posez sont nombreuses
ANALYSE FINANCIèRE. RéTROSPECTIVE DU BUDGET PRINCIPAL DE L Agglomération CôTE BASQUE ADOUR 2003-2012
ANALYSE FINANCIèRE RéTROSPECTIVE DU BUDGET PRINCIPAL DE L Agglomération CôTE BASQUE ADOUR 2003-2012 RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES SOCIÉTÉ D ETUDE, RECHERCHE ET PROSPECTIVE EN FINANCES LOCALES S.A. au
DECISION MODIFICATIVE N 2 DE L'EXERCICE 2014 BUDGETS ANNEXES ET ANNEXES
DECISION MODIFICATIVE N 2 DE L'EXERCICE 2014 BUDGETS ANNEXES ET ANNEXES SOMMAIRE BUDGETS ANNEXES I p. 1/22 Domaine Départemental d'ognoas II p. 1/43 Parc et Ateliers Routiers des Landes p. 1/40 Actions
Conseil Régional de Picardie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2009 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES - Présentation croisée joint sans objet 1 1 - Informations statistiques
L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions. Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015.
L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015 intervenante: Karine SALVAT CONSEILLER en INVESTISSEMENT FINANCIER 1 Objectif
RAPPORT DE PRESENTATION BUDGET PRIMITIF 2014
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 19 décembre 2013 Délibération n 2013/272 RAPPORT DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2014 SOMMAIRE Introduction générale... 3 Le budget principal...
TAXE D HABITATION ANNEXE 1 : TABLEAU SYNOPTIQUE DES INFORMATIONS UTILES A L ELABORATION DES ARRETES DE VERSEMENT DES ALLOCATIONS COMPENSATRICES 1 COMPENSATIONS VERSÉES AU TITRE DE L EXONÉRATION RÉFÉRENCE
SITUATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MONT DE LANS. Réunion Publique du 6 Aout 2015
SITUATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MONT DE LANS Réunion Publique du 6 Aout 2015 LE BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2015 BUDGET GLOBAL (13,53 M ) INVESTISSEMENT 2,87M FONCTIONNEMENT 10,66M Dépenses (2,87 M
Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers
logiciel de gestion locative mais assez complêt Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers POUR PARTICULIERS BAILLEURS Gérer seul son bien est la solution la plus économique et Rentila.com