«L Empereur a dit : détournez-moi!»
|
|
- Théophile Lebrun
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS 2018 «L Empereur a dit : déturnez-mi!» Depuis le 7 ctbre 2017, le Musée des beaux-arts d Arras accueille la trisième expsitin tempraire du partenariat «Le château de Versailles à Arras» : Naplén. Images de la légende. Au travers 161 œuvres de la cllectin naplénienne du château de Versailles, c est tute l image de l un des persnnages les plus imprtants de l histire de France et d Eurpe qui s ffre à vir : du général fugueux au suverain impérial, du stratège en réflexin à l hmme prvidentiel. L expsitin mntre surtut cmment, très tôt, Naplén a suhaité écrire lui-même sa légende. Sa silhuette, sn cstume et ses attitudes snt ancrées dans ntre imaginaire cllectif, grâce aux nmbreuses œuvres, cmmandées de sn vivant, qui nt participé à l édificatin de sa légende. Mais au-delà de l image fficielle : qui se cache derrière Naplén? À vus de nus le révéler! Saisissez-vus des cdes de représentatin fficiels pur mieux les déturner. Vus puvez vus emparer d un geste emblématique (main glissée dans le gilet, etc.), d un élément de cstume (bicrne de feutre nir, bttes de cavalier, etc.), d un symble du puvir (abeille, curnne de lauriers, etc.) u encre de l ensemble de la silhuette de l empereur pur révéler ce que le persnnage nus dissimule : un trait de caractère insupçnné peut-être? Tus les déturnements snt pssibles! Exprimez vtre créativité, cassez les cdes avec riginalité et impertinence et dnnez vtre image de l empereur! 1
2 Article 1 : PRÉSENTATION DE L ORGANISATEUR L rganisateur du jeu-cncurs 2018 «l Empereur a dit : déturnez-mi!» est la ville d Arras sise 6 place Guy Mllet BP Arras CEDEX, représentée par Frédéric LETURQUE Maire. Le service prteur du prjet est le Musée des beaux-arts d Arras. Article 2 : OBJECTIF DU JEU-CONCOURS L bjet du jeu-cncurs est de prpser une créatin plastique qui déturne les cdes de représentatin fficiels de l empereur et dnne une image persnnelle, riginale et créative de Naplén, en s inspirant des œuvres présentées dans l expsitin Naplén. Images de la légende. technique libre : peinture, dessin, sculpture, phtgraphie, gravure, infgraphie, techniques mixtes, etc. matériaux libres : nbles u de récupératin Chaque participant (enfant u adulte) prduit une créatin que la participatin sit individuelle u cllective, c est à dire une créatin persnnelle pur une participatin individuelle, une créatin cllective pur une participatin en grupe. Article 3 : CONDITIONS DE PARTICIPATION Ce jeu-cncurs est gratuit et sans bligatin d achat. Le jeu-cncurs est uvert à tus : persnnes mineures avec l accrd préalable des parents (autrisatin parentale à cmpléter avec le frmulaire d inscriptin), u persnnes âgées de 18 ans et plus à la date du 12 février 2018 u institutins, et résidant en France métrplitaine. La participatin peut être individuelle u cllective (sclaire, périsclaire, structure). à l exclusin : - des élus et agents municipaux (titulaires de la fnctin publique, cntractuels u stagiaires) de la ville d Arras, ainsi que de leur famille, y cmpris les cncubins. Article 4 : ORGANISATION DU JEU-CONCOURS Article 4.1 Dérulement du jeu-cncurs Calendrier : 2
3 Les inscriptins au jeu-cncurs snt uvertes du lundi 12 février au lundi 12 mars 2018 inclus. Le dépôt des créatins aura lieu du lundi 16 avril au vendredi 27 avril 2018 inclus (vir article 4.2.3). L expsitin aura lieu du 17 mai au 17 juin 2018 inclus. Article 4.2 Mdalités de participatin Pur participer au jeu-cncurs, le candidat dit s inscrire pur cncurir dans une des catégries définie ci-dessus en cmplétant le frmulaire d inscriptin et dit dépser sa créatin au Musée des beaux-arts d Arras Au dépôt de sn inscriptin, le participant s engage à définir le type de créatin qu il réalisera et les dimensins apprximatives de celle-ci afin de définir les mdalités d expsitin au musée Inscriptin du lundi 12 février au lundi 12 mars 2018 à 17h00 L inscriptin se fait sur le frmulaire prévu à cet effet sit : - par vie électrnique, - sit en frmat papier dépsé directement à l accueil du Musée des beaux-arts d Arras situé 22 rue Paul Dumer à Arras aux heures d uverture du musée, - sit en frmat papier envyé par currier directement au Musée des beaux-arts d Arras, 22 rue Paul Dumer à Arras le cachet de la pste faisant fi. A cmpter du 12 février 2018 à 9 heures, le dssier d inscriptin au jeu-cncurs est mis en ligne sur u dispnible sur demande au service des publics du musée (Françise Avignn : / f-avignn@ville-arras.fr) qui les transmettra par messagerie au demandeur. Aucun frmulaire ne sera transmis par currier. 3
4 Les frmulaires d inscriptin envyés après le 12 mars 2018, 17h00, incmplets, cntrefaits u réalisés de manière cntrevenante au présent règlement, entraînent de fact l annulatin de l inscriptin. Seules les inscriptins transmises via ce frmulaire sernt prises en cmpte. Le participant certifie que les dnnées saisies dans le frmulaire d'inscriptin snt exactes. Tute fausse déclaratin u déclaratin errnée et/u incmplète entraîne autmatiquement l'annulatin du frmulaire de participatin. Les participants snt par cnséquent invités à s'assurer de la validité de ces infrmatins. Lrs de l envi de leur frmulaire de participatin dûment rempli, le (la) candidat(e)s devra s assurer avir pris cnnaissance du présent règlement. Chaque participant ne peut transmettre qu un seul bulletin de participatin. L envi de plusieurs frmulaires de participatin par une même persnne avec la même adresse pstale entraînera l annulatin de l ensemble des inscriptins pur la participatin au jeucncurs. La Ville d Arras se réserve le drit de prcéder à tute vérificatin pur l'applicatin du présent article. Tute persnne désireuse de participer devra se cnfrmer aux instructins qui lui sernt dnnées dans le présent règlement Dépôt des créatins du lundi 16 avril au vendredi 27 avril 2018 au Musée des beaux-arts d Arras situé 22 rue Paul Dumer Arras sit : - à l accueil du musée aux heures d uverture du musée, - par currier adressé au Musée des beaux-arts d Arras - 22 rue Paul Dumer à Arras. Le cachet de la pste faisant fi de la date d envi Expsitin des créatins du jeudi 17 mai au dimanche 17 juin 2018 au Musée des beaux-arts d Arras situé 22 rue Paul Dumer Arras Expsitin de tutes les créatins au Musée des beaux-arts d Arras du jeudi 17 mai au dimanche 17 juin Les participants inscrits au jeu-cncurs acceptent sans cntrepartie financière et sans cnditin ni restrictin techniques que leurs créatins artistiques sient expsées au Musée des beaux-arts d Arras, dans le clître de l ancienne abbaye Saint-Vaast. Les participants devrnt, au terme de cette expsitin reprendre leurs créatins sur rendez-vus, au Musée des beaux-arts d Arras, 22 rue Paul Dumer à Arras, entre le lundi 18 juin et le vendredi 21 juin Les créatins nn reprises resternt la prpriété de la Mairie d Arras. Article 5 : DESIGNATION DES GAGNANTS 4
5 La réceptin des frmulaires d inscriptin sera cnstatée par huissier le 12 mars 2018 à 17h00. Les créatins des gagnants sernt jugées par le jury du jeu-cncurs parmi les participants ayant rempli les cnditins d inscriptin définies à l article 4 ci-dessus Réunin du jury du jeu-cncurs le samedi 19 mai 2018 au Musée des beaux-arts d Arras Article 6 : CEREMONIE DE REMISE DES PRIX Une cérémnie de remise des prix se dérulera le samedi 19 mai 2018 à 16h30 au Musée des beaux-arts d Arras 22 rue Paul Dumer à à Arras. En cas d absence du u des lauréats, les lts sernt cnservés au Musée des beaux-arts d Arras pendant une durée de 3 mis et remis sur présentatin d une pièce d identité. A titre exceptinnel (en cas d hspitalisatin prlngée du lauréat par exemple) et dans la mesure du pssible, le u les lts purrnt être transmis par vie pstale à l adresse mentinnée sur le frmulaire d inscriptin. Tut lt qui serait returné à l'rganisateur du jeu-cncurs par la Pste u par le prestataire en charge du transprt, pur quelque raisn que ce sit (par exemple : n'habite plus à l'adresse indiquée) sera cnsidéré cmme abandnné par le gagnant. Article 7 : PUBLICATION DES RESULTATS 5
6 Les tris gagnants dans les 4 catégries sernt prévenus directement par l'rganisateur du jeu-cncurs, s ils snt sur place u par téléphne et/u par . Il est rappelé qu'un participant est identifié par les crdnnées qu'il aura lui-même indiquées lrs de sn inscriptin. En cas de cntestatins, seuls les listings des participants de la Ville d Arras fernt fi. Les résultats du jeu-cncurs sernt publiés sur le site internet et les réseaux sciaux de la Ville d Arras. Article 7 : DESCRIPTIF DES LOTS POUR LES LAUREATS DES CATEGORIES 7.1 : Premier prix La valeur de ce prix est estimée à 70 TTC (sixante-dix eurs TTC) Deuxième prix La valeur de ce prix est estimée à 50 TTC (cinquante eurs TTC) Trisième prix La valeur de ce prix est estimée à 30 TTC (trente eurs TTC) Premier prix La valeur de ce prix est estimée à 70 TTC (sixante-dix eurs TTC) Deuxième prix La valeur de ce prix est estimée à 50 TTC (cinquante eurs TTC) 6
7 Trisième prix La valeur de ce prix est estimée à 30 TTC (trente eurs TTC) Premier prix La valeur de ce prix est estimée à 70 TTC (sixante-dix eurs TTC) Deuxième prix La valeur de ce prix est estimée à 50 TTC (cinquante eurs TTC) Trisième prix La valeur de ce prix est estimée à 30 TTC (trente eurs TTC) Premier prix La valeur de ce prix est estimée à 70 TTC (sixante-dix eurs TTC) Deuxième prix La valeur de ce prix est estimée à 50 TTC (cinquante eurs TTC) Trisième prix 7
8 La valeur de ce prix est estimée à 30 TTC (trente eurs TTC) Article 8 : DESCRIPTIF DES LOTS POUR LES LAUREATS DES PRIX HORS CATEGORIES La valeur de ce prix est estimée à sixante-dix eurs TTC) La valeur de ce prix est estimée à sixante-dix eurs TTC) Cnditins relatives aux dtatins La dtatin fferte est strictement nminative et ne peut dnc pas être cédée à une autre persnne. Dans l'hypthèse ù le (la) gagnant(e) ne vudrait pas u ne purrait pas, pur quelque raisn que ce sit, bénéficier de tut u partie de la dtatin gagnée, dans les cnditins décrites dans le présent règlement, il (elle) perd le bénéfice cmplet de ladite dtatin et ne peut prétendre à une quelcnque indemnisatin u cntrepartie. Ces prix fferts ne peuvent dnner lieu, de la part des gagnants, à aucune cntestatin d aucune srte, ni à la remise cntre-valeur sus quelque frme que ce sit, ni à leur remplacement u échange pur quelque cause que ce sit. Si les circnstances l exigeaient, les rganisateurs se réservent le drit de remplacer les lts gagnés par des lts de valeur équivalente. Leur respnsabilité ne purra pas être recherchée en cas de diminutin de la valeur cmmerciale des lts. Les rganisateurs déclinent tute respnsabilité quant à la qualité et/u l état du prix à la livraisn/u de leur cnsmmatin. Article 9 : COMMUNICATION Les renseignements furnis par les participants purrnt être utilisés dans le cadre d'un traitement infrmatique. Le u les gagnants autrisent la Ville d Arras à utiliser leur nm, prénm, pht, ainsi que l'indicatin de leur ville, pays et département de résidence dans tute manifestatin publiprmtinnelle, sur les services en ligne u supprt affilié de la Ville d Arras et/u ceux de ses partenaires dans le cadre du présent jeu-cncurs, et sur tut supprt papier édité par ceux-ci, sans que cette utilisatin puisse uvrir drit et rémunératin autres que le lt gagné. 8
9 Les gagnant(e)s s engagent à accepter que des phts et des vidés sient réalisées dans le cadre de la cérémnie de remise des lts. Ces images purrnt être diffusées sur les différents supprts de cmmunicatin (physiques et numériques) de la Ville d Arras et de ses partenaires dans le cadre du présent jeu-cncurs, et reprises par les médias (presse, radi, TV, web), sans que cette utilisatin puisse uvrir drit et rémunératin autres que le lt gagné. Article 10 : RESPONSABILITE/MODIFICATION DES MODALITES DU JEU-CONCOURS La respnsabilité des rganisateurs ne saurait être encurue si, en cas de frce majeure, de circnstances exceptinnelles, de défaillance de l rganisateur, u d un évènement indépendant de sa vlnté, le présent jeu-cncurs devait être mdifié, écurté u annulé, et/u la u les dates indiquées ci-dessus snt mdifiées. Aucun dédmmagement ne purra être demandé par les participants. Cnfrmément à la li Infrmatique et Liberté du 06/01/1978, mdifiée par la li relative à la prtectin des persnnes physiques à l égard des traitements de dnnées à caractère persnnel du 6/08/2004, les dnnées cllectées dans le cadre du jeu-cncurs snt destinées à être utilisées par l rganisateur pur mémriser leur participatin au jeucncurs et permettre l attributin du prix qui sera remis au(x) lauréat(s). Les participants dispsent d un drit d accès, de rectificatin et de retrait des infrmatins les cncernant qu ils peuvent exercer en écrivant à Mairie d Arras Directin du Musée des beaux-arts 22 rue Paul Dumer à Arras Cedex. L exercice du drit de retrait avant la fin du jeu-cncurs entraîne autmatiquement l annulatin de la participatin au jeu-cncurs. Article 11 : REMBOURSEMENTS Ce jeu-cncurs étant gratuit et sans bligatin d'achat, les participants ne purrnt pas btenir de rembursement des frais de prductin, d envi u de transprt, u d autres frais relatifs à leur participatin. Les frais d'affranchissement engagés pur l'envi de la demande de règlement sernt rembursés en nature sus la frme d'un timbre de la Pste au tarif ECOPLI en vigueur. La demande devra en être faite de façn écrite à l'adresse pstale de l rganisateur en n'mettant pas de préciser ses crdnnées cmplètes (nm, prénm, adresse, cde pstal, ville). Aucune demande de rembursement de timbre ne purra être hnrée si les cnditins indiquées ci-dessus ne snt pas remplies, et aucune demande ne purra être effectuée par téléphne. Les demandes de rembursement de timbre sernt hnrées dans un délai de 4 semaines à partir de la réceptin de la demande écrite. Le rembursement des frais d'affranchissement engagés pur l'envi de la demande de règlement est limité à un seul fyer (même nm, même adresse). Article 12 : RESPONSABILITE FORCE MAJEURE PROLONGATION ANNEXES 9
10 L rganisateur ne purra être tenu respnsable si les dnnées relatives à l'inscriptin d'un participant ne lui parvenaient pas pur une quelcnque raisn dnt il ne purrait être tenu respnsable (par exemple, un prblème de cnnexin à Internet dû à une quelcnque raisn chez l'utilisateur, une défaillance mmentanée des serveurs de l rganisateur pur une raisn quelcnque, etc ) u lui arriveraient illisibles u impssibles à traiter (par exemple, si le participant pssède un matériel infrmatique u un envirnnement lgiciel inadéquat pur sn inscriptin, etc ). Tute infrmatin cmmuniquée par les gagnants, ntamment les crdnnées de ceux-ci, sera cnsidérée cmme nulle et ne sera pas prise en cnsidératin si elle cmprte une inexactitude. L rganisateur ne purra être tenu respnsable d'un préjudice d'aucune nature (persnnel, physique, matériel, financier u autres) survenu à l'ccasin de la participatin d'un candidat au jeu-cncurs. La respnsabilité de l rganisateur ne saurait être encurue : - Si une créatin venait à être détérirée dans l enceinte du musée, - Si un participant ubliait de saisir ses crdnnées, - En cas de perte de tut currier papier u électrnique et, plus généralement, de perte de tute dnnée, - En cas de prblèmes d'acheminement, La respnsabilité de l rganisateur ne saurait être encurue si, pur un cas de frce majeure u indépendant de sa vlnté, le présent Jeu-cncurs devait être mdifié, écurté u annulé. L rganisateur se réserve dans tus les cas la pssibilité de prlnger la péride de participatin. Des additifs, u, en cas de frce majeure, des mdificatins à ce règlement peuvent éventuellement intervenir pendant le Jeu-cncurs. Ils sernt cnsidérés cmme des annexes au présent règlement et dépsés en l'etude de l'huissier de Justice instrumentaire. Il est cnvenu que l'rganisateur du jeu-cncurs purra se prévalir, ntamment aux fins de preuve de tut acte, fait u missin, des prgrammes, dnnées, fichiers, enregistrements, pératins et autres éléments (tels que des rapprts de suivi u autres états) de nature u sus frmats u supprts infrmatiques u électrniques, établis, reçus u cnservés directement u indirectement par l'rganisateur, ntamment dans ses systèmes d'infrmatin, en rapprt avec l'utilisatin de sn site Internet. Les participants s'engagent à ne pas cntester la recevabilité, la validité u la frce prbante des éléments de nature u sus frmats u supprts infrmatiques u électrniques précités, sur le fndement de quelque dispsitin légale que ce sit et qui spécifierait que certains dcuments divent être écrits u signés par les parties pur cnstituer une preuve. Ainsi, les éléments cnsidérés cnstituent des preuves et, s'ils snt prduits cmme myens de preuve par l'rganisateur du jeu-cncurs dans tute prcédure cntentieuse u autres, ils sernt recevables, valables et ppsables entre les parties de la même manière, dans les mêmes cnditins et avec la même frce prbante que tut dcument qui serait établi, reçu u cnservé par écrit. Enfin, il est expressément cnvenu que la li ayant vcatin à s'appliquer est la li française. L rganisateur se réserve le drit d'exclure de la participatin au présent jeu-cncurs tute persnne trublant le dérulement de ce dernier. L rganisateur se réserve la faculté d'utiliser tut recurs et ntamment de pursuivre en justice quicnque aurait triché, fraudé, truqué u trublé les pératins décrites dans le présent règlement, u, aurait tenté de le faire. 10
11 Tut participant au jeu-cncurs qui serait cnsidéré par l rganisateur cmme ayant trublé celui-ci d'une quelcnque des manières précitées, sera de plein drit déchu de tut drit à btenir un quelcnque lt gagnant, aucune réclamatin ne sera acceptée de ce fait. L rganisateur se réserve le drit, ntamment en cas de raisn impérieuse, d'écurter, de prlnger u d'annuler le présent Jeu-cncurs et/u sessin du Jeu-cncurs, en partie u dans sn ensemble, si les circnstances l'exigeaient. Sa respnsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Ces changements purrnt faire tutefis l'bjet d'une infrmatin préalable par tus les myens apprpriés, ntamment via le site Internet de l rganisateur. L rganisateur se réserve la pssibilité de suspendre mmentanément la pssibilité de participer au jeu-cncurs s il ne peut plus assurer la cntinuité du service nécessaire au dérulement du Jeu-cncurs. L rganisateur purra tujurs en cas de frce majeure, de cas frtuit, u de circnstance exceptinnelle (incendie, inndatin, catastrphe naturelle, intrusin, malveillance dans le système infrmatique, grève, remise en cause de l'équilibre financier et technique du Jeu-cncurs, les cas de rupture et de blcage des réseaux de télécmmunicatin, les dmmages prvqués par des virus pur lesquels les myens de sécurité existant sur le marché ne permettent pas leur éradicatin, les bligatins légales u règlementaires u d'rdre public impsées par les autrités cmpétentes et qui auraient pur effet de mdifier substantiellement le présent règlement de jeu-cncurs, u tut autre évènement de frce majeure u cas frtuit au sens de l'article 1148 du Cde Civil) même émanant de sa prpre respnsabilité (sus réserve en cas de bnne fi), cesser tut u partie du Jeu-cncurs. Le présent Jeu-cncurs sera annulé en cas de frce majeure, sans que les participants u gagnants sient en drit de réclamer un quelcnque dédmmagement à ce titre. Article 13 : RECLAMATIONS Tute cntestatin u réclamatin à ce jeu-cncurs ne purra être prise en cmpte si elle n est pas adressée avant le 7 ctbre 2018, le cachet de la pste faisant fi. Tute cntestatin u réclamatin devra être frmulée par lettre simple adressée à la MAIRIE - Directin du Musée des beaux-arts de la Ville d Arras - 22 rue Paul Dumer à à Arras. Cette lettre devra cmprter les crdnnées du participant et les mtifs de la cntestatin. Aucun autre mde de cntestatin u de réclamatin ne sera pris en cmpte. Article 14 : ACCEPTATION DU REGLEMENT DE JEU-CONCOURS Tute participatin à ce jeu-cncurs implique l acceptatin pure et simple du présent règlement dépsé auprès de l étude d Huissier de Justice SCP CUVILLON-DEVERNAY- D HALLUIN-TROCME 3 rue du cllège ARRAS. Article 15 : COMMUNICATION DU REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Le règlement sera adressé à titre gratuit, à tute persnne qui en fait la demande auprès de la MAIRIE - Directin du Musée des beaux-arts de la Ville d Arras - 22 rue Paul Dumer à à Arras 11
12 Fait à Arras le... Signature : Le Maire Frédéric LETURQUE 12
REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailREGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK»
1 REGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK» ARTICLE 1. IDENTITE DE L'ORGANISATEUR MTV Netwrks SARL, sciété à respnsabilité limitée au capital scial de 8.000 eurs, inscrite au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»
REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue
Plus en détailConditions d utilisation du site Internet
Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,
Plus en détailQuébec, le 26 septembre 2014
Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION CONTRAT CADRE DE SERVICE DE PAIEMENT
PREAMBULE Ce cntrat tripartite explique la relatin cntractuelle entre l utilisateur (vus), Auguste SAS et l établissement de paiement Lemn Way. Le cntrat-cadre de service de paiement Lemn Way est décrit
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailCONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE
CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT
CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT Préambule Le Client ci-après mentinné suhaite, dans le cadre de sn activité, puvir se faire représenter par des persnnes physiques, ci-après les Abnnés, utilisant
Plus en détail26 & 27 NOVEMBRE 2014
DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vus d affaires pré-rganisés avec des Tp décideurs 1 sirée
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailNous proposons 3 syntaxes au choix :
Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailNOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE
Directin des lycées Service des Technlgies de l Infrmatin Educatives NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Année sclaire 2008/2009 SOMMAIRE REMARQUES IMPORTANTES... 2 1. Exprter les cmptes
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détailAmandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011
Amandine CUER À: Amandine CUER Objet: Cyb@rdèche - Osez les nuvelles technlgies... Pièces jintes: image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg Imprtance: Haute Si
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailRestitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA
Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailLes marchés de la Rmn- GP
Les marchés de la Rmn- GP Mde d empli à l a>en7n des candidats Sus- Direc7n des Achats Réunin des Musées Na.naux Grand Palais 1 La Rmn- GP passe plus de 300 marchés par an Sur qui prtent ces marchés? à
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailBourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers
Département fédéral de l intérieur DFI Secrétariat d Etat à l éducatin et à la recherche SER Cmmissin fédérale des burses pur étudiants étrangers CFBE Burses universitaires d excellence de la Cnfédératin
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détailSymantec Email Data Protection.cloud
Présentatin du service Le Service Symantec Email Data Prtectin.clud ("Email DP") est un service d'analyse qui permet au Client de cnfigurer sa prpre stratégie de filtrage du Currier électrnique sur la
Plus en détailUtiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire
Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailCONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le courtier AXELLIANCE assuré par la compagnie BEAZLEY
CONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le curtier AXELLIANCE assuré par la cmpagnie BEAZLEY Présentatin de l assureur : BEAZLEY Beazley plc est une sciété d assurances spécialisées
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailSECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT
CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept d extensin de ressurces vers le clud Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus»)
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept de sauvegardes et récupératins Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus») les services
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailLocation d espace publicitaire sur un site internet
http://www.dritbelge.net infs@dritbelge.net Lcatin d espace publicitaire sur un site internet Auteur: Me Frédéric Dechamps, avcat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.cm Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.cm
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détailJEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED
JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED RÈGLEMENT OFFICIEL DU JEU-CONCOURS AUCUN ACHAT OU CONTREPARTIE PÉCUNIAIRE N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU GAGNER. NUL LÀ OÙ LA LOI L INTERDIT. L INSCRIPTION
Plus en détailCRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE
COMMERCIAL Siège scial : Cité de l Agriculture, Chemin de la Bretèque 76 BOIS GUILLAUME - RCS ROUEN 433 786 738 Adresse pstale : BP 800-76238 BOIS GUILLAUME CEDEX Tél. : 02 27 76 60 30 - www.ca-nrmandie-seine.fr
Plus en détailFORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION»
FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» DU 18 AU 23 MAI 2015 TUNIS (TUNISIE) CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION Les bjectifs de
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détail