- GROUPEMENT DE SOPHROLOGUES AGENCE AXA BP VEZIN LE COOUET FR

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1 al l Assurance > Responsabilié civile Presaaire de service réinvenons / nolre méier r/n7rr T -rj for - vore aen énéral M GULLMOS OLVR RU D RNNS BP+ 332VZN L COOUT Tel: ax: Mail : AGNC.GULLMOS@AXA.R - GROUPMNT D SOPHROLOGUS AGNC AXA BP VZN L COOUT R Vos références Conra n' clien n' É. a zo o z oo Ce conra es conclu enre : A)(A rance ARD Muuelle représené par M GULLMOS OLVR, e - GROUPMNT D SOPHROLOGUS. Ce conra prend effe le Ol/Ol/2O1. ll s,ai d,un RMp-AcMNT qui annule e remplace le conra précédemmen souscri sous le meme numéro ainsique les condiions pariculières du l2/04/200. Adresse du souscripeur : AGNC AXA BP VZN L COOUT R É.9-9 s? u! L <l \}J i e AXA rance ARD Muuelle Sociéé d'assurance muuelle à coisaions fixes conre l'incendie, les accidens e les risques divers nreprise réie par le Code des assurances - Sièe social : 3 3, Terrasses de larche Nanerre Cedex Siren rya inracommunauaire n' R OÉraion d'assurances exonérées de rya - âr. 21{ CG sauf pour les aranies porées par AXA Assisance rance Assurances - Pael/8 c

2 réinvenons / nore méier Tire l - Définiions Assuré Par déroaion à la déflniion de l'assuré. pae 22 des condiions énérales. le souscripeur ne bénéficie pas de la qualié d'assuré au ire du présen conra par assuré, il convien d'enendre :.. L?dhéren au présen conra, ayan réularisé le bullein d'adhésion e à jour de coisaion r. l/ Le souscripeur déclare que les assurés exercen les aciviés suivanes : - xercice de la SOPHROLOG L,assuré déclare avoir suivi les modules de formaion de ype caycédien e êre iulaire du cerifica de sophroloie professionnel délivré par une école enreisrée au ire de la formaion professionnelle coninue. 2/ Les aciviés lisées ci-après peuven êre exercées: - yoa du rire, les echniques de relaxaion e d'hypnose. la sophroloie prophylacique. oues es praiques s'affiian à la relaion d'aide en écoue acive e non hérapeuique, les echniques psychocorporelles non rélemenées' - coue acive, méhode Carl Roers - Communicaion non violene' - Prorammaionneurolinuisique(PNLf - HyPnose non-médicale - Relaxaloie. 3/ Le présen conra n'a pas pour obje de aranir oue acivié ou presaion : - De conseils - De prescripions - De dianosics - Comporan des conacs physiques ou ouchés - Relevan de la léislaion sur le spor Le présen conra a pour obje de aranir les conséquences pécuniaires de la responsabilié civile des assurés du fai des aciviés décries au Tire ll ci{essus. ainsi que les aciviés annexes e connexes elles ue conférence sur la Sophroloie. promoion. rédacion d'aricle' démonsraion' iniiaion... relaives à la sophroloie. R ï -9 e - É p T j 'u! lrl, -l \-, j il e Ë s G Condiions pariculières du conra n" 23l9204 Pae2/B

3 réinvenons,/ nore méier Tire V- Garanies e franchises Monan des aranies e des franchises (" Lorsqu'un même sinlsre me en jeu sinrulanémen différenes aranies, l?naemen maximum de l?ssureur n'excède pas, pour Cnsemble des dommaes, le plus élevé des monans prévus pour ces aranies ' ainsi qu'il es précisé à l?rice.3 des condiions énérafes. LS GARANTS S'NTNDNT PAR ASSUR NATUR DS GARANTS LMTS DS GARANTS RANCHSS par sinisre Tous dommaes corporels. maériels e immaériels consécuifs confondus (aures que ceux visés au pararaphe ( Aures aranies r a Dornmaes corporels 8.OOO.OOO oar sinisre 8.OOO.OOO par sinisre 7O,OOO par sinisre NANT o Dommaes nraériels e immaériels consécuifs confondus oo Aures araniesl aue inexcusable (dommaes corporels) (aricle 2.1 des condiions énérales) Aeine accidenelle à l'environnernen {ous dommaes confondus} (aricle 3.1 des condiions énérales) Dommaes imnaériels non consécuifs ((selon exension aux condiions pariculièresl 2.OOO.OOO Par année 00 d'assurance Don.OOO.OOO Par sinisre SOO.OOO Par sinisre 00 7.OOO par sinisre 00 f 8.!.e s Dommaes aux biens confiés (selon exension@ Défense {ar des condiions énérales).ooo oar sinisre roo nclus dans la aranie mise en ieu Selon la franchise de la qaranie mise en 1eu Recours (ar des condiions énérales) 2O.OOO Par liie Seuil d'inervenion : 'u Llrl T \GJ q Condiions pariculières du conra n' Pae3/B

4 réinvenons / nore méier Tire V - xensions de aranie Dommaes aux biens confiés Par déroaion à l'aricle 4.2 des condiions énérales, la aranre du conra es éendue aux conséquences pécuniajres de la responsab,lié civile que lassuré peu encourir en raison des dommaes maériels - ajnsi que les dommaes immaériels quj en son la conséquence - subis pâr les biens confrés à lassuré - aures que les documenb/médias confiés dans le cadre des acjviés aranies par le présen conra. SANS PR'UDC DS XCLUSONS PRVUS PAR ALLURS, DMURNT XCLUS D LA GARANT: + es dommaes subis ayân leur liyraison Paf ccs biens lorsque l'assué en a cédé lâ propriéé + ies àom-aes subis pâr es biens que l'âssuré déien en veru d'un conrâ de dépô rémunéé ou qui lui son remis en Yue de la YenG ou de la loceion ô les dommaes subis par les biens loués ou PÎéés à ii?e onércux à l'assuré ou u'il déien en veru d'un conra de cédi{ail ou de locaaon' vene ô es dommaes câusés en coufs de ranspor. Touefois, sj l'assuré n'es pas un ransporeur professronnel. la aranie lur es acqurse lorsqu'rl effecue lui mème un ranspor accessoiremen àux aciviés définies au conra +esdommâesub.3pa' esgspèces, esbienseobjesdeya eurse squeiles' bijou:c pierreri s, Perles fines, objes en méaux plégieux, Pierres dues' saues' ableaux, colecions, obieb elevân du mârché de l'ar, fourrues' + le vol, e p re os a dispâriion oâe ou Pârielle des biens confiés se ouvan dens les locaux e dépenalances de l'âssulé sauf si la responsabjlié en incombe à l'assuré en sa qualjé de commean e qu'jl n'en es ni aueur ou compllce einsi que les dommaes immaériels qui cn son la consâlsence' Cee aranje es accordée à concurrence du monan indiqué dans le ableau ( Monân des aranies el des franchises o des présenes condiions pariculières. b { Dornmaes immaériels non consécuifs L'aricle 3.2 des condiions énérales es abroé e remplacé comme sui: Par déroaion à 'aricle 4.23 des condiions 9énérales, son aranis les dommaes immaériels non consécuifs à un dommae corporel ou maériel ou qui son la conséquence d'un dommae corporel ou maériel non aranj. SANS PR.'UDC DS XCLUSONS PRVUS PAR ALLURS, DMUNNT XCLUS D LA GARANT:. es conséquences pécuniaires d'un défâu ou d'une insuffisânce de Peformânce ou de rendcmen Par rappor âux spécificaaons echniques définies au marché lo?sque cee nsuffisance ou ce défau résule : n f l! \cj Ë Condiions ariculières du conra n' Pa1e4/a

5 réinvenons / nore méier - soi de 'absence de ess ou essais lols de le llvaison du produi ou alorj que ceux- ci n'on pâs ééiués saisfakans, - soi de 'insuflsancc des moyens humains e echniques mis en euvre Pâr l'assué pour remplir ses enaênens, - soi de 'impossibilé d'aeindre la PeÎfomance ou le rendernen promis en raisonde.éedesgonnâlssancesechniquesescleni'iuesacquises ors de la slnaurc du mârché Per l'assuré.. Les conséquencês de 'inexéguion de la Presaion ou de la non liwaison d.l prcdul Touefois. par déroaion parielle à l'aricle 4.29 des condiions énéraies, demeuren aranls les dommaes immaériels non consécuifs résulan d'un reârd dans la fourniure de produjs ou dans l'exécujon de lâ presaion lorsqu'il a pour oriine : - un acciden - une erreur dans l'exécuion de la presaion. l-es conséquences Pécunaair s résulân: 'dema Yefsaion,esc'oquefie,G'éaionfraudu eusedefichierspfof ssionne s,. de la rânsmisslon prohiée d'informalons Gonfidenielles visées Par lâ lo, n'74' Z du Ojanvler 1978 modiiéê * nformaiqucs e Liberés,' opérées par 'assué, ses repésenans léâux, ses diriean$ ou âvec leur complicié. Cee aranie es accordée à concurrence du monan indiqué dans le ableau ( Monan des aranes e des franchises o des présenes condiions Pariculieres. Occupaion emporaie dc locaux La aranie es éendue à la responsabilié encourue par 'assuré en raison des dommaes maériels e imàaériels consécuifs causés par Un incendie, Une explosion. l'eau ou aure évènemen forui:.auxlocauxoccupesparluipourlesbesoinsdesonaciviéepourunmaximumde3ojourspar annêe,. aux biens mobiliers {y compris ceux confiés, loués ou prêés à assuré} se rouvan dans ces locaux,. aux biens des voisins e aures iers Le monan de la aranie des dommaes maêriels causés aux biens mobiliers confiés, loués ou prêés à assuré e des domaes jmmaériels qui leur son consécuifs es limié, pour ensemble de ces dommaes à O.OOô euros par sinlsre avec âpplicaion d'une franchise de 3OO euros par slnlsre Le monan de cee aranie es compris dans celui prévu par ajlleurs à ces condiions pariculières pour la aranie des dommaes maérjels e immâérlels. llesexpressémenrappe équeceeexensjondearanienecouvrepas esdommaessub spar e biens de l'assurê. 'u lr lrl l \xl * Paqe/A -ondiionspariculièresduconran'