SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU PPES ENGAGEMENT DES PARTENAIRES...2

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1 SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU PPES ENGAGEMENT DES PARTENAIRES DESCRIPTION DU MARCHE Désignatin des parties cncernées Descriptin des travaux ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL Milieu naturel Visinage MESURES SPECIFIQUES EN PHASE CHANTIER Installatins de chantier Ouverture et explitatin des carrières et emprunts Interventin sur l emprise de la rute SUIVI ENVIRONNEMENTAL Maîtrise des dcuments Pints zér : état des lieux avant travaux Cntrôles envirnnementaux Cntrôles intérieurs Pints critiques / Pints d arrêt Plan de cntrôles Fiches de visite Jurnal envirnnement Cmmunicatin Demandes des parties intéressées ANNEXES Cadre type de lettre de rattachement des partenaires au PPES Plan des cntrles envirnnementaux Fiche de visite Envirnnement PRÉSENTATION DU PPES Le présent PPES (Plan de Prtectin de l Envirnnement du Site) décrit l rganisatin du chantier et les dispsitins prévues pur la prtectin de l envirnnement et du site au curs des travaux, en accrd avec les clauses écrites du CCTP aux articles &

2 Le présent dcument est élabré au démarrage du chantier et cmplété, si besin est, au fur et à mesure de l avancement des travaux. 2. ENGAGEMENT DES PARTENAIRES Les furnisseurs et sus-traitants se cnfrment aux exigences définies par le chantier en matière de prtectin de l'envirnnement du site. Avant leur première interventin sur le chantier, ces partenaires transmettent à la directin du chantier leur lettre de rattachement au PPES (cf. annexe 1 : lettre type de rattachement). Ils désignent dans cette même lettre de rattachement, un interlcuteur envirnnement privilégié, chargé de faire appliquer le PPES du chantier. Ils peuvent également rédiger leurs prpres mesures de prtectin de l envirnnement, sus frme de prcédure envirnnement. Ce dcument est appruvé par le directeur de chantier avant le démarrage de leurs travaux. 3. DESCRIPTION DU MARCHE 3.1 Désignatin des parties cncernées Maître d Ouvrage MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS Maître d Oeuvre SCETAUROUTE/SCET CAMEROUN/ECTA BTP Entreprise RAZEL CAMEROUN 3.2 Descriptin des travaux Le présent marché a pur bjet : Les Travaux de la digue et du bras mrt du pnt du Wuri dans la prvince du Littral, département du WOURI Ces travaux se cmpsent en deux parties : Sur la digue Rénvatin de la chaussée sur la digue et sur l accès au pnt principal cté BONABERI Rénvatin de la vie ferrée Démlitin et recnstructin des trttirs et des superstructures

3 Rénvatin de l éclairage public existant y cmpris celui du pnt en rivière Créatin d avalirs, de caniveaux sus trttir et de descentes d eau Signalisatin hrizntale Sur le bras mrt Déviatin prvisire (circulatin rutière, vie ferrée) Déviatin de la canalisatin AEP SNEC Démlitin du pnt sur le bras mrt (superstructure, tablier, putre, piles, culées et mur de semelles) Cnstructin à l emplacement de l uvrage d une platefrme avec chaussée en grave bitume+bétn bitumineux Rétablissement de l assainissement transversal et du passage de la cnduite de refulement du prt autnme de duala avec cnstructin des dalts. Créatin des trttirs de part et d autres de la nuvelle chaussée. Pse d une nuvelle vie ferrée dans l axe de la nuvelle platefrme et raccrdement au l existant Dépse de l éclairage public existant sur le pnt du bras mrt et cnstructin d un réseau neuf d éclairage. Signalisatin hrizntale 4. ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER L rganigramme du chantier et les définitins de respnsabilités qui y snt assciées, snt jints dans un dcument indépendant : la Nte d Organisatin Générale. L rganigramme général du chantier est jint au chapitre 3.1 de la NOG. Les définitins de respnsabilités qui y snt assciées, snt jintes au chapitre 3.1 de la NOG. Le système de management envirnnement est sus la respnsabilité du Directeur de chantier et animé par le Chargé Qualité et Envirnnement représenté par Dr Blaise SIMO dnt les respnsabilités snt identifiées ci-dessus : Effectue une analyse envirnnementale du site Participe à la mise au pint du Plan de Prtectin de l Envirnnement du Site (PPES) du chantier, Diffuse l ensemble des pièces du PPES Cntrôle l applicatin du PPES du chantier par les furnisseurs, sus-traitants et autres prestataires Apprte ses cmpétences techniques dans la mise en place de dispsitifs de prtectin de l envirnnement Sensibilise les hmmes de terrain aux cntraintes envirnnementales du site Est l interlcuteur privilégié du Maître d œuvre et du Maître d uvrage sur les questins envirnnementales, et entretient une cmmunicatin avec les riverains et intervenants extérieurs (mairies, assciatins ) Gère les dcuments suivants qu il transmet sur demande au client :

4 L analyse envirnnementale du site Le PPES et ses mises à jur Les fiches de nn-cnfrmités envirnnementales Les fiches de visite 5. CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL 5.1 Milieu naturel Le prjet est situé dans la prvince du Littral dans le département du WOURI,il cnstitue la seule liaisn rutière et ferrviaire entre les deux rives. Situé à la srtie uest de Duala, il est le seul franchissement qui permet de relier Duala à l uest du Camerun et à la cmmune de BONABERI, prlngement urbain de Duala avec envirn habitants et d imprtantes znes industrielles. Il se décmpse en deux uvrages de cnceptin identique : l un, cté BONABERI franchit le fleuve sur une lngueur de 720 m et l autre, cté duala a une lngueur de 315m. Il franchit un ancien bras du WOURI remblayé en 1977 lrs de l extensin du prt. L uvrage est enturé cté gauche par deux haie d eucalyptus qu il faudrait préserver et d un marécage et des mangrves cté drit. Le climat est un climat de type équatrial. Les précipitatins snt imprtantes La faune sauvage et la flre sus marine snt représentées dans la régin par les animaux habituels des rives et des marécages. 5.2 Visinage Reliant DOUALA à BONABERI le prjet de truve en plein cœur de la zne prtuaire généralement appelée «BASE ELF».la vitesse de circulatin dit être réduite. Les travaux sur le pnt devraient faire l bjet d une attentin particulière afin de ne pas plluer l eau de sa rivière qui est utilisée par les ppulatins riveraines. 6. MESURES SPECIFIQUES EN PHASE CHANTIER Ce chapitre traite des dispsitins préventives générales mises en euvre sur le chantier pur la prtectin de l envirnnement. Tutes les entreprises intervenant sur le chantier snt tenues de les respecter. Par ailleurs, il est reprté sur le plan d installatin de chantier tutes les structures liées à la prtectin et envirnnement du site (réceptacle pur déchets, fsse de vidange, aire de lavage ) 6.1 Installatins de chantier Installatins de chantier Le plan d installatin de chantier, sera remis à l Ingénieur, et devra tenir cmpte des aménagements et mesures de prtectins suivants : Les limites du site chisi, divent être en dehrs des znes sensibles : Le site devra être chisi afin de limiter le débrussaillement, l arrachage d arbustes, l abattage des arbres. Les arbres utiles dnt le diamètre mesuré à un mètre du sl est supérieur à 20cm sernt détruits après accrd du maître d euvre.

5 Persnnel et règlement interne Un règlement interne de l installatin du chantier mentinnera spécifiquement les règles de sécurité par des affichettes placardées aux tableaux d affichage prévus à cet effet: - interdire la cnsmmatin d alcl pendant les heures de travail - prhiber la chasse et la cnsmmatin de viande de chasse - prhiber l utilisatin du bis de chauffe - sensibiliser le persnnel à la prtectin de l envirnnement - sensibiliser le persnnel au danger des MST et du Sida - respecter les usages et cutumes des ppulatins et les relatins humaines d une manière générale Afin de mieux répndre à cette attente, des séances d infrmatin et de sensibilisatin sernt tenues régulièrement, cmme le prévit le PHSST. Hygiène des installatins Afin d amélirer l hygiène de ses emplyés les actins suivantes sernt menées : causeries éducatives liées aux situatins de risque de la ppulatin et aux actins à mener pur maintenir les espaces extérieurs et lcaux des lieux de vie et de travail. Gestin des déchets slides Des réceptacles pur recevir les déchets, sernt dispsés à prximité des installatins. Ils sernt vidés péridiquement et sernt déptés dans une fsse prévue à cet effet. Cette fsse sera située à au mins 50 m des installatins et en cas de présence d eau u de curs d eau à au mins 100 m. Les déchets txiques sernt traités à part. A la fin des travaux, la fsse sera recuverte avec de la terre jusqu au niveau du sl naturel. Gestin des hydrcarbures Les aires d entretien et de lavage des engins sernt prtégées. Un puisard de récupératin des huiles et des graisses sera réalisé. Les eaux usées prvenant des aires d entretien sernt canalisées vers le puisard et vers l intérieur de la plate-frme afin d éviter l éculement des prduits plluants vers les sls nn revêtus. Tus ces déchets sernt cllectés puis envyés dans les znes de recyclage. Les aires de stckage des hydrcarbures sernt bétnnées et enturées d un mur étanche cnstituant un bassin de réceptin de vlume égal à au mins 15% du vlume d hydrcarbures stckés. Des prduits absrbants sernt stckés à prximité ainsi que tus les équipements et mesures de sécurité en place. Tus ces déchets sernt cllectés puis envyés dans les znes de recyclage. Abandn des installatins en fin de travaux

6 A la fin des travaux, tus les travaux nécessaires à la remise en état des lieux sernt réalisés, hrs mis les bâtiments à usage de bureau. Les aires bétnnées devrnt être démlies et les matériaux de démlitin mis en dépôt sur un site appruvé par l Ingénieur. Après le repli du matériel, un prcès verbal cnstatant la remise en état du site devra être dressé et jint au P.V. de réceptin des travaux. 6.2 Ouverture et explitatin des carrières et emprunts Ouverture d une carrière tempraire En cas d uverture d emprunts, les critères envirnnementaux suivants sernt respectés : - Distance du site à au mins cinquante mètres de la rute - Distance du site à au mins cent mètres d un curs d eau u d un plan d eau - Distance du site à au mins cinq cent mètres des habitatins - Préférence dnnée à des znes nn cultivées, nn bisées et de faibles pentes - Surface à décuvrir limitée au stricte minimum - Arbres de qualité préservés et prtégés Un plan de l emprunt, mntrant les aménagements en terme d assainissement de surface sera remis à l Ingénieur. Ce plan d explitatin fera apparaître la surface de décapage, la hauteur d explitatin, une cupe des puits des différents matériaux (explitables et inexplitables) ainsi que les vies d accès et de circulatin. Des dispsitins sernt prises pur que les eaux de ruissellement puissent s éculer nrmalement en dehrs de la rute prjetée sans causer de dégâts aux prpriétés riveraines. Les aires de dépôt sernt chisies de manière à ne pas gêner l éculement nrmal des eaux et devrnt être prtégées de l érsin. Les vies d accès et de services, lrs de l explitatin d un emprunt, sernt entretenues au myen de niveleuse et de citernes. Une remise en état de chaque emprunt sera effectuée en fin d explitatin d emprunt u à la fin de l exécutin d une cuche de terrassement u de chaussée. Ces travaux de remise en état cmprennent : - le repli de tus les matériels, engins et l enlèvement de tus les déchets et leur mise en dépôt dans un endrit agréé - le régalage de la zne afin qu elle s inscrive dans le cntexte envirnnemental autur su site - le régalage des terres végétales afin de favriser la perclatin des eaux Après la remise en état, un prcès verbal sera dressé pur cnstater du respect des directives envirnnementales mentinnées ci-avant.

7 Abandn d une carrière d explitatin à la fin des travaux Une remise en état du site sera réalisée à la fin des travaux. Les travaux de remise en état cmprendrnt : - le régalage des matériaux de décuverte et des terres végétales afin de faciliter la perclatin des eaux - la répartitin des grs blcs rcheux (si grs blcs rcheux il y a) pur éviter d avir un aspect délabré du site Après la remise en état, un prcès verbal sera dressé pur cnstater du respect des directives envirnnementales mentinnées ci-avant. 6.3 Interventin sur l emprise de la rute Chargement, transprt et dépôt de matériaux d apprt et de matériel Lrs de l exécutin des travaux, nus nus assurerns : - de prendre les mesures nécessaires pur limiter la vitesse des véhicules sur le chantier par des installatins de panneaux de signalisatin et prteurs de drapeaux si besin est. - d humidifier péridiquement les vies de circulatin dans les znes habitées si besin est - travailler en demi chaussée car le chantier se fera sus circulatin Cncernant les dépôts de matériaux d apprt : - Organiser la répartitin des tas d un seul cté de la rute sur des distances restreintes - Prcéder au régalage au fur et à mesures - mettre en place une signalisatin mbile Maintien de la circulatin Lrs de l exécutin des travaux, nus assurerns la circulatin dans les cnditins de sécurité suffisante. Nus rappelns que les travaux se fnt sus circulatin. Démlitin d uvrages Lrs de la démlitin des uvrages, les déchets métalliques de démlitin sernt évacués aux dépôts agrées. Quant aux matériaux, ils sernt également évacués dans des dépôts agrées et y sernt régalés de manière à ne pas entraver l éculement nrmal des eaux. 7. SUIVI ENVIRONNEMENTAL 7.1 Maîtrise des dcuments

8 La gestin des dcuments envirnnementaux est traitée par l identificatin et la validatin des dcuments émis, leur numértatin, leur diffusin, leur archivage. 7.2 Pints zér : état des lieux avant travaux Une liste de pints zér effectuée sur le chantier sera jinte ultérieurement. 7.3 Cntrôles envirnnementaux Cntrôles intérieurs Cntrôle Interne : Le cntrôle interne est effectué par chaque intervenant pur s assurer du respect de l envirnnement à sn niveau. Ce cntrôle est essentiellement visuel. Il prte sur les pératins susceptibles de prter atteinte à l envirnnement (pmpage et rejet d eau, émissin de pussières, cllecte et évacuatin des déchets ). Cntrôle Externe : Le cntrôle externe est réalisé par le Chargé de l Envirnnement du chantier. Ce cntrôle a pur bjet de s assurer de l efficacité du cntrôle interne Pints critiques / Pints d arrêt Certaines phases de travaux, pur être réalisées dans le respect des exigences envirnnementales, nécessitent la mise en place de pints critiques u d arrêt. Ces derniers snt définis cmme les pints pur lesquels la pursuite des travaux ne peut être autrisée que si un certain nmbre de mesures et d essais nt été réalisés de manière satisfaisante, et validés par une autrité cmpétente. Pint critique (PC) : C'est un pint délicat de l'exécutin pur lequel l'entreprise décide d'effectuer un cntrôle interne qui figurera dans un dcument de suivi. Le Maître d'oeuvre est infrmé du mment de l'exécutin mais sa présence et sn visa ne snt pas nécessaires à la pursuite des travaux. Pint d'arrêt (PA) : Il crrespnd à la fin d'une phase de travaux pur laquelle un accrd frmel du Maître d'oeuvre (visa) est nécessaire à la pursuite des travaux Plan de cntrôles Le plan de cntrôles est établi en respect avec les pièces du marché et autres exigences légales applicables au chantier. L ensemble des cntrôles envirnnementaux à réaliser sur le chantier est synthétisé dans un tableau tenu à jur par le chargé envirnnement. Le supprt est jint en annexe Fiches de visite Les fiches de visite répndent à une duble nécessité : Furnir l'assurance que les spécificatins du PPES snt bien respectées, Recueillir les dnnées nécessaires à l'établissement du dssier de réclement.

9 Cf. annexe 3 : Mdèle de fiche de visite envirnnement utilisée sur le chantier 7.5 Jurnal envirnnement Un Jurnal Envirnnement du chantier récapitulant les principales actins relatives à l envirnnement est tenu à jur par le chargé envirnnement. Il cntient entre autres les fiches de suivi, les crrespndances, les rapprts pints zér, les rapprts d analyses réalisées 7.7 Cmmunicatin En début de chantier, le Chargé Envirnnement du chantier infrme et sensibilise le persnnel intervenant sur le chantier de l rganisatin mise en place pur prtéger l envirnnement. 7.8 Demandes des parties intéressées Le chargé envirnnement enregistre les demandes externes (bservatins u plaintes de riverains et/u d assciatins) dans le jurnal envirnnement et prépare des répnses validées par le Directeur de chantier pur transmissin au Maître d œuvre.

10 8 - ANNEXES Annexe 1 : Cadre type de lettre de rattachement des partenaires au PPES Annexe 2 : Plan des cntrôles envirnnementaux Annexe 3 : Exemple de fiche de visite envirnnement

11 ANNEXE 1 Nm de la sciété : Lieu et date : Adresse : Objet : Rattachement au Plan de Prtectin de l Envirnnement du Site (PPES) Je sussigné, Mnsieur X, Fnctin dans la sciété, déclare par la présente : - Avir pris cnnaissance du Plan de Prtectin de l Envirnnement du Site (PPES) de l entreprise RAZEL dans le cadre du chantier «Travaux de la digue et du bras mrt du pnt du Wuri» - Recnnaître qu un exemplaire de ce P.P.E.S. se truve à ma dispsitin et à celle de mes emplyés et sus-traitants dans les bureaux de l entreprise Mandataire du marché, situés à X.. - M engage à faire appliquer ce P.P.E.S. pur les travaux qui incmbent à la Sciété X, et à faire respecter les cnsignes par le persnnel de l entreprise et des entreprises sus traitantes. Nm, Signature... Travaux de la digue et du bras mrt du pnt du Wuri PAQ / PPES indice A

12 ANNEXE 2 Nature du cntrôle Prpreté générale du chantier Gestin des déchets Emissin de pussières Régalage des emprunts en fin d explitatin Type de cntrôle Visuel Visuel Visuel Visuel Fréquence Respnsable du cntrôle Hebdmadai re Hebdmadai re Hebdmadai re Hebdmadai re Chargé de l envirnnement Chargé de l envirnnement Chargé de l envirnnement Chargé de l envirnnement Textes de référence interne CCTP CCTP CCTP Abandn d une carrière d explitatin à la fin des travaux Visuel Hebdmadai re Chargé de l envirnnement CCTP Travaux de la digue et du bras mrt du pnt du Wuri PAQ / PPES indice A

13 ANNEXE 3 F I C H E D E V I S I T E E N V I R O N N E M E N T Date : Respnsables présents : Nm Fnctin Visa Entreprise Chargé Envirnnement MOE Type de travaux : Situatin (Lieu) Date Descriptin OK Remarques* Type de travaux : Situatin (Lieu) Date Descriptin OK Remarques* Type de travaux : Situatin (Lieu) Date Descriptin OK Remarques* Type de travaux : Situatin (Lieu) Date Descriptin OK Remarques* Type de travaux : Situatin (Lieu) Date Descriptin OK Remarques* Observatins Remarques* X :Remarque simple XX :Remarque imprtante XXX :Pririté Rappel :Rappel des cnsignes imprtantes Diffusin Travaux de la digue et du bras mrt du pnt du Wuri PAQ / PPES indice A