REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L «ETUDE» ET DE LA «PASSERELLE» DE L ETUDE AUX ACCUEILS
|
|
- Germain Turgeon
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L «ETUDE» ET DE LA «PASSERELLE» DE L ETUDE AUX ACCUEILS Vu le Cde des Cllectivités territriales, Cnsidérant qu il y a lieu de règlementer le fnctinnement du service municipal de l étude et de la passerelle (de l étude à l accueil périsclaire), Le présent règlement est adpté en Cnseil municipal lrs de la séance du 25 juin Article 1 : Le règlement de l étude et de la passerelle est établi pur l année sclaire en curs et recnductible à l identique, sauf délibératin du Cnseil municipal le mdifiant. Article 2 : La Ville de Vernuillet rganise les lundis, mardis, jeudis et vendredis une étude et une Passerelle «étude + accueils». L étude et la Passerelle «étude+accueils» s adressent aux enfants du CE1 au CM2. Etude & Etude + Accueil périsclaire du Cls-des-Vignes ZAC 9, rue Luis Pttier - Tél : Cet accueil cncerne les enfants sclarisés à l écle élémentaire du Cls-des-Vignes et sn annexe. Etude & Etude + Accueil périsclaire de Marsinval rue Jean-Antine de Baïf - Tél : Cet accueil cncerne les enfants sclarisés à l écle élémentaire de Marsinval. Etude & Etude + Accueil périsclaire de l écle Annie Fratellini De 16h30 à 18h Arc-en-Ciel (pur l étude) 14, bulevard de l Eurpe - Tél : De 18h à 19h Tm Puce (pur l accueil périsclaire) 6, impasse des Ormes - Tél : Cet accueil cncerne les enfants sclarisés à l écle élémentaire Annie FRATELLINI.
2 Article 3 : ENCADREMENT L étude est encadrée par des enseignants u des persnnes pssédant le diplôme requis. Dans le cadre de la Passerelle, les accueils périsclaires snt habilités par la Directin Départementale de la Chésin Sciale (D.D.C.S). Les qualificatins du persnnel ainsi que le taux d encadrement des enfants répndent aux nrmes en vigueur. La cmmune de Vernuillet rganise l étude et les accueils périsclaires dans le cadre de sn prjet éducatif en directin de l enfance. Ils snt uverts à l ensemble des enfants et divent répndre à l attente des parents et de leurs enfants. Les animateurs tiennent à la dispsitin des parents le prjet éducatif et pédaggique des accueils périsclaires. Ils snt à l écute des parents et recueillent leurs remarques et suggestins. Article 4 : PERIODES D'ACCUEIL L étude débute généralement deux semaines après la rentrée et se termine une semaine avant la srtie des classes. L étude fnctinne les lundis, mardis, jeudis et vendredis de l année sclaire de 16h30 à 18h00. A 16h30, les enfants sclarisés à l annexe du Cls-des-Vignes snt accmpagnés jusqu à l écle du Cls-des-Vignes ZAC pur rejindre l étude. A l issue de l étude, les enfants snt libérés à 18h00 par le persnnel d encadrement de l étude à la prte de l écle u rientés vers les accueils périsclaires pur ceux qui snt inscrits à ce service (Passerelle). La Passerelle étude + accueils périsclaires fnctinne les lundis, mardis, jeudis et vendredis de l année sclaire. Ce service cmprte l étude (vir plus haut) et l accueil périsclaire de 18h00 à 19h00. Article 5 : CONDITIONS D INSCRIPTION ET CONSTITUTION DU DOSSIER 1. Cnditins d inscriptin L étude et la Passerelle «étude+accueils» s adressent aux enfants du CE1 au CM2.
3 L'inscriptin sera refusée en cas d impayé lrs des années précédentes. L inscriptin à l étude n est pssible que de façn régulière. Elle vaut pur 1 à 4 jurs par semaine pur l année sclaire. Les jurs de fréquentatin restent fixes. Il est pssible de se désinscrire définitivement de ce service en curs d année auprès du Guichet unique. Seuls les enfants présents et inscrits à l étude peuvent fréquenter la Passerelle. 2. Cnstitutin du dssier Le dssier d'inscriptin est à retirer auprès du Guichet unique. Le retur de ce dssier cmplété et signé est un préalable à la fréquentatin de l étude et de l accueil périsclaire par l enfant. Il cmprend : - une fiche de renseignements «famille», - une fiche d inscriptin et de réservatin par enfant, - une phtcpie de l'avis d'impsitin, - une quittance de lyer u une facture (d'eau, E.D.F., télécm) attestant du lieu de résidence (hrs téléphnie mbile), - une phtcpie du livret de famille (tutes les pages), - une phtcpie de l attestatin de sécurité sciale, - une phtcpie de la carte d'allcataire de la Caisse d allcatins familiales, - une fiche sanitaire de liaisn cmplétée et signée, - le cas échéant, une cpie du jugement de divrce. Tut changement de situatin dit être impérativement signalé et justifié au Guichet unique. L inscriptin sera refusée en cas d impayé lrs des années précédentes (article 10 facturatin). Article 6 : CONDITIONS DE RESERVATION ET D ANNULATION ETUDE : L inscriptin à l étude engage pur l année cntrairement à celle de la Passerelle qui peut être ccasinnelle u régulière.
4 Mdalités de fréquentatin de l étude Les jurs de fréquentatin snt déterminés en début d année sclaire. Ils peuvent varier de 1 à 4 jurs par semaine et resternt fixes tut au lng de l année. Tutefis, deux changements au plus en curs d année peuvent être accrdés sur demande écrite auprès du Guichet unique et dans le respect du délai imparti figurant dans le tableau ci-dessus. Ces changements devrnt être fixés pur le reste de l année sclaire. La mdificatin sera accrdée uniquement en fnctin des places dispnibles. L annulatin pnctuelle d une u plusieurs séances n est dnc pas pssible. Seule la prise en cmpte des certificats médicaux permettra aux familles d être exemptées de facturatin. ETUDE & ETUDE+ACCUEILS PERISCOLAIRES (Passerelle) Mdalités de fréquentatin de l étude & étude+accueils périsclaires Les mdalités d inscriptin à la Passerelle (18h à 19h) restent identiques à celles de l étude. Cependant, il est pssible d annuler une prestatin u d effectuer des réservatins supplémentaires, en y prcédant au minimum l avant-veille avant 14 heures hrs week-end seln les délais fixés ci-après. Pur le : Lundi Mardi Jeudi Vendredi Délai de réservatin u jeudi vendredi mardi mercredi d annulatin à avant 14h00 avant 14h00 avant 14h00 avant 14h00 respecter : Tute prestatin annulée en dehrs des délais prévus reste due. La famille est, en utre, tenue de ntifier l absence de l enfant au Guichet unique. Le respect de ce délai, cnditinne la qualité de l accueil des enfants : établissement des listes d enfants, pintage, réservatins des gûters et respect des taux d'encadrement. Les réservatins u annulatins (hrs étude) divent être impérativement frmulées via le prtail famille que la Ville prpse sur sn site internet : u exceptinnellement par écrit, sit à l aide des cupns prévus à cet effet, sit par mail au Guichet unique dnt les crdnnées figurent ci-dessus. Elles peuvent aussi être dépsées
5 directement au Guichet unique. Aucune réservatin u annulatin ne sera prise par téléphne. GUICHET UNIQUE guichet.unique@mairie-vernuillet.fr La réservatin sera refusée si la capacité maximale du lieu d accueil est atteinte u si le taux d encadrement requis n est plus respecté. La réservatin sera refusée si elle n est pas réalisée dans le respect du délai imparti (cf tableau ci-dessus). ABSENCE D UN ENFANT POUR RAISON MEDICALE La présentatin d un certificat médical permet l annulatin de la facturatin du service pur les 2 premiers jurs d absence. En cas d absence, il est suhaitable d en infrmer le Guichet unique de façn à ce qu un pintage crrect des enfants puisse avir lieu. En cas d absence supérieure à deux jurs, les familles divent annuler le service pstérieur aux deux premiers jurs, pur éviter tute facturatin. Le certificat médical dit être présenté u adressé au Guichet unique par mail, fax u currier dans un délai de 2 semaines (14 jurs) suivant la date du 1 er jur d absence de l enfant. Il devra cmprter le nm et le prénm de l enfant ainsi que les dates de l absence (à défaut de cette mentin, la date du certificat tiendra lieu de 1 er jur d absence). Article 7 : FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION L étude Au curs de l étude, les enfants du CE1 au CM2 peuvent apprendre leurs leçns, faire leurs devirs et demander de l aide au persnnel d encadrement, en cas de besin. L uverture de l étude est cnditinnée par la dispnibilité du persnnel d encadrement. Le nmbre de places est dnc déterminé à la rentrée sclaire, avec un maximum de 25 élèves et seln une myenne de 15 élèves par agent d encadrement. En deçà de 8 élèves, une étude peut être fermée. La Ville se réserve le drit de limiter l accès au service, en nmbre de jurs de fréquentatin u, seln les niveaux de classes, en cas de sureffectif u faute d intervenants dispnibles.
6 Le gûter Le gûter est à la charge de la famille. Les enfants prennent leur gûter de 16h30 à 17h00, sus la surveillance des persnnes encadrant l étude. Les bijux et bjets précieux Les bijux, bjets précieux, jeux vidé, téléphnes prtables, etc, snt rigureusement interdits et, en aucun cas, le service u la cmmune ne purra être tenu respnsable de leur disparitin u de leur endmmagement. Article 8 : SURVEILLANCE MEDICALE Une fiche sanitaire cmplète est exigée au mment de l inscriptin (article 5 cnstitutin du dssier). En cas d urgence médicale, le persnnel d encadrement prend les décisins apprpriées et prévient les parents. Il est chargé des interventins bénignes, d appeler les securs d urgence en cas de besin. Le principe de précautin est systématiquement appliqué dans tus les cas ne relevant pas de l interventin sanitaire bénigne. Aucun médicament ne peut être administré aux enfants sauf sur prescriptin médicale et pur des situatins spécifiques. Un cahier d'infirmerie est systématiquement tenu et mentinne les sins jurnaliers apprtés aux enfants. Article 9 : RESPONSABILITE FAMILIALE Autrisatin de srtie de la structure Les enfants des écles élémentaires snt autrisés à srtir seuls de l étude à 18h00 u 19h00 de la passerelle dès lrs qu ils y nt été autrisés par les parents dans le dssier d inscriptin. Dans ce cas, les parents déchargent la Ville de tutes respnsabilités. Dans le cas ù les parents n auraient pas autrisé dans le dssier d inscriptin, leur enfant à srtir seul, les dispsitins suivantes s'appliquent : - Les parents u tute tierce persnne indiquée par eux dans le dssier d'inscriptin divent venir chercher les enfants dans les structures d accueil périsclaire. - Il sera demandé à tute tierce persnne désignée dans le dssier et nn dépsitaire de
7 l'autrité parentale de présenter une pièce d'identité. - Aucun enfant ne sera autrisé à partir avec un autre mineur de mins de 14 ans, ni avec une tierce persnne nn désignée dans le dssier. Tut retard des parents devra être signalé aux animateurs de l accueil périsclaire par téléphne et cnsigné par écrit sur le registre prévu à cet effet. Au-delà de 30 minutes de retard, l enfant sera remis aux autrités cmpétentes. En cas de récidive u d un imprtant retard, la Ville se réserve le drit d exclure temprairement u définitivement l enfant de l accueil périsclaire. Les crdnnées des persnnes chargées de récupérer les enfants, en cas d incapacité des parents (intempéries, difficultés liées à la circulatin u aux transprts en cmmun ) divent figurer dans le dssier d inscriptin des enfants. Le nn-respect du présent règlement u tut cmprtement indiscipliné de l enfant, dnnera lieu à un avertissement écrit à la famille. En cas de récidive, l exclusin prvisire u définitive purra être prnncée à l encntre de l enfant. Tute dégradatin vlntaire de matériel entraînera l bligatin pur les parents de purvir à sn remplacement. Article 10 : DISPOSITIONS GENERALES DE PAIEMENT La grille de participatin financière des parents est fixée par délibératin du Cnseil municipal, elle est dispnible au Guichet unique. Les tarifs snt mdulés en fnctin des revenus et de la cmpsitin du fyer. L avis d impsitin est indispensable pur la déterminatin du tarif applicable. La Ville purra slliciter en curs d année les familles pur la transmissin des nuveaux avis d impsitin afin de mettre à jur les tranches de qutient familial et les tarifs applicables. En l absence de présentatin de l'avis d'impsitin à la date requise, le tarif appliqué est celui de la tranche maximale du qutient familial, sans pssibilité de rétractivité. Facturatin Les factures snt adressées aux respnsables légaux de l enfant à la fin du mis en fnctin des réservatins. Le délai de paiement est indiqué sur la facture et dit être respecté afin d'éviter tute mise en recuvrement auprès de la Perceptin qui entraîne des frais de pénalité de 10% définis par délibératin du Cnseil municipal et d'éventuelles majratins
8 par le Trésr Public en cas de recuvrement. Le cas échéant, une relance sera adressée à la famille avant mise en recuvrement dans un délai d un mis après l émissin de la facture. Le paiement peut être effectué de préférence par paiement en ligne via le prtail famille que la Ville prpse sur sn site internet : u à défaut, par prélèvement autmatique, en espèces, par chèque bancaire libellé à l'rdre du TRESOR PUBLIC u encre par carte bancaire auprès du Guichet unique. Le nn-paiement d une facture peut entraîner l'exclusin des enfants jusqu à apurement de la dette. Aucun versement ne dit être fait directement auprès de l équipe d encadrement u de l écle. Article 11 : ASSURANCES La cmmune est assurée en respnsabilité civile pur tutes les activités et déplacements dans les cas ù sa respnsabilité serait engagée. Une assurance respnsabilité civile dit être suscrite par tus les parents en cuverture des sinistres prvqués par l enfant dans les cas ù la respnsabilité de la cmmune n est pas engagée. Pascal COLLADO Le Maire Vice-président de la CA2RS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailLes assurances automobiles
Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailGérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750
Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailVDI Vendeur à Domicile Indépendant
VDI Vendeur à Dmicile Indépendant Nte liminaire L'activité de vendeur à dmicile indépendant (VDI) désigne une frme de distributin réalisée auprès de particuliers, à leur dmicile u sur leur lieu de travail
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC (classique)
PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détail«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»
«Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au
Plus en détailContrat de souscription au service d'autopartage Citiz LPA. Particuliers. N «Identifiant_Unique»
Cntrat de suscriptin au service d'autpartage Citiz LPA Particuliers N «Identifiant_Unique» Je sussigné(e) «INTITULE» «PRENOM» «NOM», né(e) le «NEE», déclare suscrire un cntrat au service d autpartage Citiz
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailEntre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000
Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailMAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE
MAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE UN LOGICIEL POUR ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE GESTION DE TOUS LES JOURS Dtée de fnctinnalités avancées, MAGESTION cmmerciale a été dévelppé pur les entreprises qui
Plus en détailCentre Communal d Action Sociale Règlement d aide sociale facultative du CCAS de la Ville de Nantes
Centre Cmmunal d Actin Sciale Règlement d aide sciale facultative du CCAS de la Ville de Nantes 13/11/2013 1 1. Préambule La Ville de Nantes a suhaité dévelpper une plitique d aide aux Nantais en situatin
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailCAHIER DES CHARGES RELATIF A L EXPLOITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE
CAHIER DES CHARGES RELATIF A L EXPLOITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE 1) Objet de la prestatin : Le Lycée français de Prague dispse d un restaurant sclaire pur ses élèves, ses
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES
REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailDocuments de rentrée
Ecle maternelle du Lycée Français de Barcelne Site de Munner Dcuments de rentrée Année sclaire 2015/2016 Etablissement hmlgué par le ministère français de l Educatin natinale C/ Bsch i Gimpera 6-10, 08034
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailQuébec, le 26 septembre 2014
Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS
DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX
République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE
Plus en détailCONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)
1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses
Plus en détailGuide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E D é p a r t e m e n t d e S E I N E - ET- M A R N E SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE SEINE ET MARNE GROUPEMENT DES OPERATIONS DIRECTION DES MOYENS
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailSECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT
CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailFiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS
Fiches techniques illustrant le titre IV du R.R.U. du 21.11.2006 LES ESCALIERS D après le Règlement Réginal d Urbanisme du 21.11.2006 TITRE IV - Chapitre IV - article 12 : - Les marches d escalier snt
Plus en détailOBSERVATION DES CLASSES
Prpsitin Graz OBSERVATION DES CLASSES 30-08-2002 NOTES POUR LES OBSERVATEURS OBJECTIFS: Observer la manière dnt l enseignant(e)intègre l apprche dans ses activités qutidiennes. Cela implique aussi une
Plus en détailOFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES
i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailRestitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA
Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détail