Règlement de consultation N 2016/14/DSE/AO

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1 CELLULE DES MARCHES DIRECTION DU SYSTEME D INFORMATION Tél Fax Règlement de cnsultatin N 2016/14/DSE/AO Furniture d un système de sauvegarde, de prestatins de cnduite de prjet et de maîtrise d œuvre, de frmatin, de maintenance et d assistance La prcédure de cnsultatin utilisée est la suivante : Appel d ffres uvert en applicatin de l article 67 du décret n du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Date limite de réceptin des ffres le 04/08/2016 à 12h00 Le présent Règlement de cnsultatin cmprte 9 pages numértées de 1 à 9

2 TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 : GENERALITES Objet du marché Type de marché Cde(s) CPV... 3 ARTICLE 2 : PROCEDURE DE CONSULTATION... 3 ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE - RECONDUCTION... 3 ARTICLE 4 : ALLOTISSEMENT... 3 ARTICLE 5 : VARIANTES ET OPTIONS Optins Variantes... 4 ARTICLE 6 : ECHANTILLONS, ESSAIS, VISITES SUR SITE... 4 ARTICLE 7 : OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION... 4 ARTICLE 8 : CONDITIONS D'ENVOI DES PLIS... 5 ARTICLE 9 : PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Cntenu du dssier de candidature Cntenu des ffres... 6 ARTICLE 10 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES... 7 ARTICLE 11 : JUGEMENT DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Jugement des candidatures Jugement des ffres... 7 ARTICLE 12 : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Infrmatins des candidats nn retenus Vies et délais de recurs Demande d infrmatins cmplémentaires le cas échéant... 9 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 2 / 9

3 ARTICLE 1 : GENERALITES 1.1 Objet du marché Le présent règlement précise le dérulement de la cnsultatin prtant sur la furniture d un système de sauvegarde, de prestatins de cnduite de prjet et de maîtrise d œuvre, de frmatin, de maintenance et d assistance au Centre Hspitalier Rbert BALLANGER. La prestatin est décrite dans le CCAP n 2016/14/DSE/AO et dans le CCTP n 2016/14/DES/AO. 1.2 Type de marché Marché de furniture et de service à bn de cmmande. 1.3 Cde(s) CPV Principal Lgiciels et systèmes infrmatiques divers Secndaire Services de maintenance des systèmes et services d assistance ARTICLE 2 : PROCEDURE DE CONSULTATION La prcédure de cnsultatin est celle de l Appel d Offre Ouvert, en applicatin de l article 67 du décret n du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un marché fractinné à bns de cmmandes sans minimum ni maximum (cf. article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières). Les quantités figurant dans l'annexe du CCTP snt évaluées en fnctin des cnsmmatins du dernier exercice u des prévisins d activité de l établissement. Le Centre Hspitalier se réserve le drit d augmenter u de diminuer le vlume de la prestatin cmmandée. Ces quantités n nt pas de valeur cntractuelle. ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE - RECONDUCTION Le marché est cnclu pur une durée d un an à cmpter de sa ntificatin et purra être recnduit 3 fis 12 mis par recnductin tacite. ARTICLE 4 : ALLOTISSEMENT Le présent marché n est pas allti car dans un suci d efficacité écnmique et de perfrmance, le CHI Rbert Ballanger suhaite que les prestatins qui s y rapprtent sient tutes effectuées par le même titulaire. Le marché un marché glbal divisé en cinq prestatins distinctes : Prestatin A : Furnitures d un système de sauvegarde (matériels et lgiciels). Prestatin B : Prestatins de cnduite de prjet, d installatin du système de sauvegarde (matériels et lgiciels). Prestatin C : Frmatin à l administratin et à l explitatin du système de sauvegarde. Prestatin D : Maintenance des matériels et lgiciels furnis. Prestatin E : Assistance planifiée et à la demande. La nature des prestatins est définie dans le CCAP n 2016/14/DSE/AO et dans le CCTP n 2016/14/DES/AO. CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 3 / 9

4 ARTICLE 5 : VARIANTES ET OPTIONS 5.1 Optins Optin 1 : Furniture d'une assistance téléphnique à l'utilisatin de tus les cmpsants (matériels et lgiciels) de la slutin de sauvegarde mise en place L ptin est décrite dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières n 2016/14/DSE/AO au chapitre IV. Le puvir adjudicateur se réserve la pssibilité de lever ladite ptin, durant tute la durée du marché, seln les besins et les pssibilités financières et budgétaires de l établissement. 5.2 Variantes Les variantes snt autrisées, mais nn bligatires. Ainsi sera recevable une ffre de base remise par un pérateur sans aucune variante. D ailleurs les variantes sernt prises en cmpte que si une ffre a été remise pur la slutin de base. Pur chaque variante, le candidat devra : - Expliquer en qui la variante diffère de la slutin de base - Remettre une nte technique explicative mettant en évidence les avantages des slutins précnisées - Jindre à l ffre en variante un devis quantitatif frfaitaire et détaillé Les candidats divent présenter des variantes par rapprt aux spécificatins du CCTP. Tute variante prpsée ne respectant pas ces prescriptins minimales sera rejetée. ARTICLE 6 : ECHANTILLONS, ESSAIS, VISITES SUR SITE Avant tute prpsitin, une visite du site purra être rganisée. Les cncurrents qui suhaitent effectuer une visite sur le site, devrnt prendre cntact avec le service infrmatique du Centre Hspitalier au : Le passage du candidat sera cnsigné sur une «attestatin de visite préalable à l établissement de l ffre» (annexe au CCTP) et devra être signée en deux exemplaires par le sumissinnaire et le respnsable du Service Infrmatique u sn représentant, et cnservée par chacun d entre eux. ARTICLE 7 : OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dssier de la cnsultatin est remis gratuitement. Il peut être téléchargé à l adresse suivante : L btentin du dssier de cnsultatin par téléchargement n blige pas le candidat à dépser sn ffre par vie électrnique. Le dssier de cnsultatin cmprend : Le présent Règlement de Cnsultatin Le Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2016/14/DSE/AO Le Cahier des Clauses Techniques Particulières n 2016/14/DSE/AO L Acte d Engagement sur lequel l ffre est établie et ses annexes Le brdereau des prix, annexé à l acte d engagement Le taux d escmpte cnsenti et la participatin à la taxe prfessinnelle, annexé à l acte d engagement CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 4 / 9

5 ARTICLE 8 : CONDITIONS D'ENVOI DES PLIS Le sumissinnaire regrupe dans un pli unique deux dssiers distincts : un «dssier candidature» et un «dssier ffre». Les plis cntenant les candidatures et les ffres indiquent en bjet le nm du sumissinnaire et l intitulé du marché, ils peuvent alrs être : Envyés en recmmandé avec accusé de réceptin, à l adresse pstale suivante : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Secrétariat du Service Ecnmat Bulevard Rbert Ballanger AULNAY-SOUS-BOIS Cedex Dépsés cntre récépissé du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h (à l exceptin des jurs fériés), à l adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Secrétariat de la cellule des marchés bureau 434 (u en cas d absence, tus bureaux, des prtes 428 à 435) Bulevard Rbert Ballanger AULNAY-SOUS-BOIS Cedex Il est précisé que si l avis de réceptin, u le récépissé, ne désigne pas avec certitude l heure de dépôt du pli, c est l heure mentinnée sur le registre des dépôts, signé par l agent administratif chargé de l enregistrement des plis, qui fait fi. Dépsés par vie électrnique à l adresse suivante : Les cnditins de présentatin des plis électrniques snt similaires à celles exigées pur les répnses sur supprt papier. En cas de prblème technique u pur tus renseignements relatifs à l utilisatin de la platefrme de dématérialisatin, les candidats devrnt prendre cntact avec le supprt client au u par supprt@mnikles.cm Il est rappelé aux candidats que l btentin du dssier de cnsultatin par téléchargement ne l blige pas à dépser sn ffre par vie électrnique. Aucune autre frme de transmissin, telle que télécpie, télex, n est acceptée. La date limite de réceptin des ffres est fixée au 04 aut 2016 à 12h00 Délai de rigueur ARTICLE 9 : PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Tus les dcuments cnstituant u accmpagnant les candidatures et les ffres divent être rédigés en français (u traduits en français s ils émanent d une autrité étrangère). La langue de travail du CHI Rbert Ballanger et de ses cmmissins est exclusivement le français. 9.1 Cntenu du dssier de candidature LA CANDIDATURE CONTIENT OBLIGATOIREMENT LES DOCUMENTS SUIVANTS : La liste des persnnes habilitées à engager l entreprise, accmpagnée des justificatifs et puvirs crrespndants. A défaut, un extrait k-bis est bligatirement furni : le puvir adjudicateur vérifie que la signature des pièces cïncide avec les persnnes autrisées à engager juridiquement l entreprise. CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 5 / 9

6 La lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie et signée. Ce dcument permet ntamment au puvir adjudicateur de vérifier que le candidat n entre pas dans un des cas d interdictin de sumissinner, prévues à l article 45 de l rdnnance n du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. La déclaratin du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée. L attentin des candidats est attirée sur la nécessité d apprter le plus grand sin dans la rédactin de la déclaratin du candidat, ce qui permettra au CHIRB d apprécier leurs capacités prfessinnelles, techniques et financières. Les rubriques de la déclaratin prtent ntamment sur les pints suivants : Chiffres d'affaires pur des prestatins similaires sur les tris derniers exercices Si le candidat est en redressement judiciaire, jindre la cpie du u des jugements prnncés à cet effet Expsé synthétique des réalisatins similaires effectuées dans des structures du secteur sanitaire, scial u médic-scial L état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI 2) ; Une attestatin de furniture de déclaratins sciales émanant de l'rganisme de prtectin sciale chargé du recuvrement des ctisatins et des cntributins sciales incmbant au ccntractant et datant de mins de six mis ; Les attestatins d assurances respnsabilité civile Seln les dispsitins 48 du décret n du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le candidat peut prduire en lieu et place de l état annuel (imprimé NOTI 2), une déclaratin sur l hnneur dûment datée et signée attestant qu il a satisfait à ses bligatins sciales et fiscales. Un dssier de candidature auquel il manquerait des éléments bligatires devra être rejeté s il ne peut être régularisé dans les 3 jurs suivant la demande de régularisatin par le CHIRB. Cette demande peut être faite par tut myen d envi permettant de déterminer la date de réceptin de manière certaine. 9.2 Cntenu des ffres L OFFRE CONTIENT OBLIGATOIREMENT LES DOCUMENTS SUIVANTS : L acte d engagement (imprimé DC3) et ses annexes dûment remplis, cmplétés et signés : - Annexe 1 : Brdereau de prix - Annexe 2 : Tableau de slutin technique - Annexe 3 : Questinnaire - Annexe 4 : Attestatin d engagement de cnfidentialité Le CCAP et le CCTP dûment signés Un RIB u un RIP Un mémire technique expliquant les myens que le candidat entend mettre en œuvre pur la réalisatin de la prestatin bjet du marché, ntamment : - Un dssier technique sus frme d une fiche descriptive de la méthdlgie de l accmpagnement à la mise en œuvre d un plan d actins, présentant de façn détaillée les stratégies, les méthdes et les utils envisagés pur l accmpagnement. Les précisins demandées prtent sur : Les principes et méthdes sur lesquels s appuie la démarche Le dispsitif à mettre en place Le dispsitif d accmpagnement et d évaluatin prévu La frme et le cntenu de présentatin des résultats à l établissement - Un dssier de myens précisant au mins les éléments suivants : Organigramme et présentatin des myens mis en œuvre pur mener la missin Les prfils des intervenants Un planning de réalisatin CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 6 / 9

7 Un Plan d Assurance Qualité (P.A.Q). Tute pièce que le candidat jugera utile à prduire à l appui de sa candidature et de sn ffre. NB : Tut candidat n ayant pas furni l intégralité des pièces demandées ci-dessus, dûment cmplétées et signées, peut vir sn dssier rejeté. En cas d inexactitude des renseignements furnis, le marché peut être résilié, aux trts au Titulaire. ARTICLE 10 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des ffres est de 120 jurs à cmpter de la date limite fixée pur la réceptin des ffres. ARTICLE 11 : JUGEMENT DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 11.1 Jugement des candidatures Les candidatures auxquels il manque l un des éléments précisés à l article 9.1 snt éliminées. Le Puvir Adjudicateur élimine également les candidats qui n nt pas la qualité pur présenter une ffre u ne dispsent pas des capacités prfessinnelles, techniques et financières suffisantes pur prendre en charge la prestatin, bjet du marché. Un candidat n ayant réalisé aucune missin similaire à la prestatin bjet du présent marché dans des structures du secteur sanitaire, scial u médic-scial est cnsidéré cmme ne dispsant pas des capacités pressinnelles suffisantes. Le Puvir Adjudicateur élimine enfin l intégralité des plis parvenus hrs délai Jugement des ffres Le Puvir Adjudicateur élimine ntamment les ffres nn cnfrmes aux prescriptins du marché (cf. CCTP), ainsi que les ffres incmplètes (Cf. article 9.2 du présent règlement). Le dépôt d une ffre emprte l acceptatin de l ensemble des dispsitins relatives à la présente cnsultatin. Les candidats ne snt dnc pas autrisés à mdifier les règles énncées par le dssier de cnsultatin : sit les mdificatins snt réputées nn écrites, sit l ffre du candidat est éliminée cmme nn cnfrme aux prescriptins du marché. Le Puvir adjudicateur chisit l ffre la mieux-disante, sélectinnée seln les critères énncés cidessus : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 7 / 9

8 CRITERES MODES DE VERIFICATION (DOCUMENTS A FOURNIR) PONDERATION CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE DE LA PRESTATION - Offre technique du candidat - Slutin technique prpsée (Annexe 2 à l AE) - Répnse au questinnaire (Annexe 3 à l AE) - Les dcumentatins techniques des cmpsants de la slutin 40% CRITERE 2 : PRIX DE LA PRESTATION - Annexe 1 de l acte d engagement u ffre financière du candidat 30% CRITERE 3 : FORMATIONS ET ASSISTANCE - le mémire synthétique sur les frmatins et l assistance prpsée. 10% CRITERE 4 : PILOTAGE DU PROJET ET PLANNING - Le mémire synthétique expliquant les myens que le candidat entend mettre en œuvre pur la réalisatin de la prestatin - Le planning de réalisatin - Le plan d assurance qualité 10% CRITERE 5 : DEVELOPPEMENT DURABLE, ECO RESPONSABILITE - Slutin technique prpsée (Annexe 2 à l AE) pur les pints : Degré de réductin de la cnsmmatin énergétique ; Degré de réductin du TCO ; Degré de prtectin de l envirnnement, labels énergétiques et envirnnementaux des matériels prpsés. 10% ARTICLE 12 : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 12.1 Infrmatins des candidats nn retenus Les candidats nn retenus snt infrmés du rejet de leur prpsitin par fax. La signature du marché est suspendue pendant un délai raisnnable qui ne peut être inférieur à 11 jurs suivant la date d envi de l infrmatin Vies et délais de recurs Référé précntractuel : pendant tute la durée de la prcédure de passatin et jusqu à la signature du marché ; CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 8 / 9

9 Référé cntractuel : six mis à cmpter de la signature du marché en cas d absence d avis d attributin. Dans le cas cntraire, le délai est de deux mis à cmpter de la publicatin de l avis d attributin. Recurs pur excès de puvir cntre les actes détachables du marché : jusqu à la cnclusin du marché et en tut état de cause, dans un délai de deux mis suivant la publicatin / ntificatin de la décisin attaquée 12.3 Demande d infrmatins cmplémentaires le cas échéant Pur tut renseignement cmplémentaire, les candidats peuvent dépser leurs questins sur la platefrme Les questins et les répnses snt diffusées à l ensemble des candidats ayant téléchargé un dssier sur le prfil acheteur. La date limite des questins des candidats est fixée au lundi 01 aut 2016 à 12:00. Pur pser une questin sur la platefrme, il faut : s inscrire sur la platefrme rechercher la prcédure cliquer sur l bjet du marché cliquer sur dépser une questin / cnsulter les répnses Supprt technique de la platefrme : Supprt@mnikles.cm Tél : En utre, les candidats peuvent cntacter : Questins administratives Mlle LODEY Marg Juriste à la Cellule des Marchés Marg.ldey@ch-aulnay.fr Renseignements techniques DSI Site d Aulnay : Les questins techniques peuvent être adressées à : - Mnsieur Niksa IVKOVIC Respnsable Infrastructures et Systèmes Centre Hspitalier d Aulnay Tél. : Curriel : niksa.ivkvic@ch-aulnay.fr - Mnsieur Dminique CALAFAT Respnsable Infrastructures Infrmatiques Centres Hspitaliers d Aulnay et de Saint-Denis Tél. : Curriel : dminique.calafat@ch-aulnay.fr DSI Site de Saint-Denis : - Mnsieur Franck THIRARD Respnsable Systèmes et Réseaux Centre Hspitalier de Saint-Denis Référent pur le prjet de mise en œuvre de NetBackup au CH de Saint-Denis en 2013 Tél. : Curriel : franck.thirard@ch-stdenis.fr CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER 9 / 9