Un bonjour de l Inspection professionnelle Comment améliorer les mandats en cours
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- Clementine Laporte
- il y a 8 ans
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1 Un bnjur de l Inspectin prfessinnelle Cmment amélirer les mandats en curs Le présent article rend cmpte des principales cnstatatins dégagées dans le cadre des inspectins menées de mai à décembre 2011 et dnne des indicatins sur la réslutin de certains des prblèmes les plus curamment bservés relativement à la mise en œuvre des Nrmes canadiennes d audit (NCA) et des Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF). L annexe prpse des ressurces pur aider à remédier aux déficiences relevées et répndre aux autres questins que vus purriez vus pser à prps des nrmes. NORMES CANADIENNES D AUDIT Les Nrmes canadiennes d audit (NCA) s appliquent à tus les audits d états financiers des pérides clses à cmpter du 14 décembre 2010 et remplacent les anciennes nrmes de vérificatin canadiennes. La mise en œuvre des NCA a entraîné des changements à l égard de nmbreux aspects de la missin d audit, ntamment les prcédures, la dcumentatin, les rapprts et les cmmunicatins avec les clients. Tutefis, l ampleur de l incidence des NCA sur un cabinet dnné dépend de ses prgrammes déjà en place, certains cabinets ayant déjà mis en œuvre bn nmbre des nuvelles exigences à titre de pratiques exemplaires. Déficiences curamment relevées dans les premiers audits réalisés seln les NCA Les inspectins menées jusqu à maintenant cnfrmément aux NCA nt permis de relever certaines déficiences curantes dans les secteurs clés présentés ci-dessus. Rapprt de l auditeur (NCA 700, 705 et 706) Pur les cabinets et les utilisateurs des états financiers, le nuveau mdèle de rapprt de l auditeur est le changement le plus imprtant auquel la mise en œuvre des NCA a dnné lieu. Dans plusieurs cas, les cabinets n nt pas su délivrer leur rapprt sus la frme exigée dans la NCA 700, qui prévit des exigences plus étffées que les anciennes nrmes en matière de présentatin et de libellé. On a relevé des cas ù l auditeur avait exprimé une pinin avec réserve u une pinin défavrable, sans tutefis mdifier la descriptin de la respnsabilité de l auditeur de manière à indiquer qu il estime que les éléments prbants recueillis snt suffisants et apprpriés pur fnder sn pinin d audit mdifiée. Les ntins de paragraphes d bservatins et de paragraphes sur d autres pints nt été ajutées, ce qui permet à l auditeur de mentinner certains pints directement dans sn rapprt. Certaines NCA exigent expressément le recurs à un paragraphe d bservatins. Le paragraphe 19 de la NCA 570, par exemple, exige l ajut d un paragraphe d bservatins même si des infrmatins adéquates snt furnies dans les ntes cmplémentaires au sujet de l existence d une incertitude significative cncernant l hypthèse de la cntinuité de l explitatin. Les cabinets devraient également cnsidérer l alinéa 19 b) de la NCA 210, l alinéa 12 b) et le paragraphe 16 de la NCA 560, et le paragraphe 14 de la NCA 800, qui présentent d autres situatins nécessitant l ajut d un paragraphe d bservatins. Tutefis, les cabinets divent garder à l esprit que, même si le paragraphe d bservatins dit servir à mettre en évidence des pints qui snt essentiels à la cmpréhensin des états financiers par les utilisateurs, il y a lieu de chisir avec sin les pints à inclure dans le paragraphe afin de ne pas en réduire l efficacité.
2 La NCA 700, qui traite de la date du rapprt d audit, diffère de manière imprtante des anciennes nrmes (celles du chapitre 5405) et des déficiences dans la mise en œuvre de cette nrme nt été relevées. Le rapprt de l auditeur dit prter une date qui n est pas antérieure à la date à laquelle l'auditeur a btenu les éléments prbants suffisants et apprpriés sur lesquels fnder sn pinin sur les états financiers, dnt des éléments qui attestent a) que tus les états cmpris dans le jeu d'états financiers, y cmpris les ntes annexes, nt été préparés; et b) que les persnnes habilitées à le faire nt déclaré qu'elles assumaient la respnsabilité de ces états financiers. Il s agira généralement d une date qui n est pas antérieure à celle de l apprbatin des états financiers par le cnseil d administratin u un autre rgane semblable (par exemple les administrateurs) qui nt la respnsabilité de déterminer que tus les états cmpris dans le jeu d'états financiers, y cmpris les ntes annexes, nt été préparés, et définissent le prcessus d'apprbatin requis (à l exceptin du cmité d audit u l équivalent). La mdificatin des exigences en matière de datatin du rapprt de l auditeur a entraîné des déficiences relativement à d autres prcédures de fin d exercice, ntamment l btentin auprès des avcats d une lettre de cnfirmatin prtant une date apprpriée (NCA 501) et les tests relatifs aux événements pstérieurs à la date de clôture cuvrant la péride apprpriée (NCA 560). Cmmunicatins avec les respnsables de la guvernance (NCA 260, 265 et 450) Des déficiences nt été relevées au niveau de la frme, du mment et du cntenu général des cmmunicatins avec la directin et les respnsables de la guvernance. Plus particulièrement, les cnstatatins imprtantes identifiées au curs de l audit et pur lesquelles, seln le jugement prfessinnel de l auditeur, une cmmunicatin de vive vix aux respnsables de la guvernance n était pas adéquate, ne snt pas dcumentées. De plus, les cmmunicatins faites de vive vix ne snt pas dcumentées, c est-à-dire que le nm des persnnes avec qui des entretiens nt eu lieu n est pas indiqué dans la dcumentatin de l audit. Les nrmes exigent également que sient cmmuniquées les grandes lignes de l étendue et du calendrier prévus de l audit. Lettres de missin et lettres d affirmatin (NCA 210 et 580) Les cabinets divent passer en revue les mdèles de lettres de missin et de lettres d affirmatin (lettres de déclaratins de la directin) qu ils utilisent et les mettre à jur afin de refléter les nuvelles NCA. Il est également imprtant qu ils prtent une attentin particulière à la date à laquelle ces lettres snt signées. Des déficiences nt été relevées à l effet que des lettres de missin prtaient une date pstérieure à la date du rapprt d audit et que des lettres d affirmatin prtaient une date cnsidérablement antérieure u pstérieure à la date du rapprt d audit, ce qui cnstitue des déficiences. Caractère significatif (NCA 320 et 450) Les NCA exigent que le caractère significatif sit évalué à deux niveaux, à savir pur les états financiers pris dans leur ensemble et pur les travaux. Le seuil de significatin pur les travaux dit être utilisé pur déterminer la nature, l étendue et le calendrier des prcédures d audit et est calculé de manière à ramener à un niveau suffisamment faible la prbabilité que le ttal des anmalies nn crrigées et nn détectées dans les états financiers excède le seuil de significatin pur les états financiers pris dans leur ensemble. Des déficiences nt été relevées dans la dcumentatin du seuil de significatin pur les travaux, ainsi que dans celle des facteurs pris en cnsidératin pur l établissement du seuil de significatin.
3 Parties liées (NCA 550) La NCA 550 énnce des exigences détaillées cncernant les prcédures d évaluatin des risques et les autres prcédures que l auditeur dit mettre en œuvre en ce qui a trait aux pératins avec les parties liées. Tus les cabinets ne respectent pas ces exigences. L auditeur est tenu de faire des demandes d infrmatins auprès de la directin et d autres persnnes afin d acquérir une cmpréhensin des cntrôles qui, le cas échéant, nt été mis en place pur identifier, cmptabiliser et cmmuniquer les relatins et pératins avec les parties liées cnfrmément au référentiel d infrmatin financière applicable. La NCA 550 indique également que tute pératin avec des parties liées qui srt du cadre nrmal des activités de l'entité dit être cnsidérée cmme un risque imprtant et traitée cmme tel lrs de la planificatin de la stratégie d audit. NORMES COMPTABLES POUR LES ENTREPRISES À CAPITAL FERMÉ Les Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF) s appliquent aux états financiers intermédiaires et annuels des exercices uverts à cmpter du 1 er janvier L applicatin anticipée est permise. Cmme ces nrmes se fndent sur les nrmes existantes du Manuel de l ICCA Cmptabilité, bn nmbre des exigences en matière de cmptabilisatin, d évaluatin et de présentatin n nt pas changé. Par cnséquent, nmbre des déficiences relevées dans les états financiers préparés cnfrmément au nuveau référentiel NCECF snt les mêmes que celles relevées dans les états financiers établis seln les nrmes cmptables en vigueur avant le basculement. Les déficiences mentinnées ci-après snt des déficiences qui nt été relevées jusqu à maintenant et qui snt directement liées au passage aux nuvelles nrmes cmptables et à leur mise en œuvre. Déficiences curantes liées au passage aux NCECF Les inspectins menées jusqu à maintenant à l égard des dssiers liés aux NCECF nt permis de relever certaines déficiences curantes dans les secteurs clés présentés ci-dessus. Bilan d uverture (Partie II, chapitre 1500) Des déficiences nt été relevées dans l établissement et la présentatin du bilan d uverture. Un bilan d uverture dit être établi et présenté à la date de transitin, ce qui signifie qu un trisième bilan est présenté pur le premier exercice ù les NCECF snt adptées. La date de transitin aux NCECF est le début de la première péride pur laquelle une entité présente des infrmatins cmparatives cmplètes seln les nuvelles nrmes. Par exemple, si la première applicatin des NCECF prte sur les états financiers de l exercice cls le 31 décembre 2011, la date de transitin sera le 1 er janvier Le bilan présentera, à des fins de cmparaisn, les sldes au 31 décembre 2010 et au 1 er janvier Autres infrmatins à furnir sur la transitin (Partie II, chapitre 1500) Des déficiences nt été relevées dans les infrmatins furnies pur l exercice d adptin des NCECF. Les infrmatins suivantes divent figurer dans les états financiers : un rapprchement du résultat net figurant dans les derniers états financiers et du résultat net déterminé seln les NCECF pur la même péride; chacun des mntants prtés aux bénéfices nn répartis à la date de transitin, avec mtifs à l appui; les exemptins dnt l entité s est prévalue aux fins de l établissement des états financiers.
4 Référentiel cmptable (Partie II, chapitre 1400) Dans plusieurs cas, aucune mentin n était faite du référentiel cmptable utilisé. Les NCECF exigent que le référentiel utilisé sit indiqué de façn bien visible dans les ntes cmplémentaires. Infrmatins à furnir sur les smmes à remettre à l État (Partie II, chapitre 1510) Il a été remarqué que plusieurs états financiers n indiquaient pas le slde de fin de péride des smmes à remettre à l État (autres que les impôts sur les bénéfices). Les smmes à remettre à l État (autres que les impôts sur les bénéfices) cmprennent, par exemple, les taxes de vente fédérale et prvinciales, les ctisatins sciales, les ctisatins pur les sins de santé et les primes d assurance pur les accidents du travail, et ces smmes divent être mentinnées à la fin de la péride. Il est également rappelé aux prfessinnels en exercice que le slde ttal des passifs dit être furni. États des flux de trésrerie (Partie II, chapitre 1540) Il a été remarqué que plusieurs états financiers ne cntenaient pas d état des flux de trésrerie. Un état des flux de trésrerie dit être présenté cmme partie intégrante des états financiers. Incidence sur les rapprts de l adptin de nuveaux référentiels d infrmatin financière À mins que le cabinet u le cmptable ait été expressément engagé pur réaliser un audit u un examen des états financiers et de l état de la situatin financière d uverture de l exercice précédent établis seln le nuveau référentiel d infrmatin financière, les chiffres de l exercice précédent snt cnsidérés cmme n ayant pas été audités. Seln la NCA 710, le rapprt de l auditeur indépendant dit cmprter un paragraphe sur d autres pints indiquant que les chiffres crrespndants n nt pas été audités. Si une missin d examen est réalisée, il dit être mentinné dans le rapprt de missin d examen u les ntes cmplémentaires que les chiffres crrespndants n nt pas fait l bjet d un examen, u encre, il dit être indiqué clairement dans le crps même des états financiers que les chiffres crrespndants n nt pas fait l bjet d un examen. CONCLUSION N ubliez pas que le présent texte ne rend cmpte que de certaines déficiences curamment relevées dans le cadre des inspectins menées jusqu en décembre 2011 cncernant le passage aux NCA et aux NCECF. Les cnstatins et les nrmes indiquées ne snt pas exhaustives. Les membres snt invités à cnsulter tutes les ressurces mentinnées ainsi que les services d infrmatin de l ICCA et des rdres prvinciaux. Bnne saisn à tus! Martine Picard, FCA Vice-présidente, Inspectin et pratique prfessinnelle Ordre des cmptables agréés du Québec
5 ANNEXE 1 OUTILS La liste d utils qui suit a été cmpilée pur faciliter l applicatin des Nrmes canadiennes d audit (NCA) et des Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF). Elle n est pas exhaustive. Nus invitns les membres à cnsulter le Manuel de l ICCA et à étudier les nrmes ainsi que leur champ d applicatin respectif. Les utils ci-dessus se veulent un cmplément des nrmes telles qu elles snt énncées dans le Manuel de l ICCA. Ordre prvincial Activités de frmatin Les prfessinnels en exercice qui snt intéressés à cnnaître le détail de ces nuvelles nrmes devraient assister à un u plusieurs curs de l Ordre sur ces sujets. Guide du praticien canadien (GDP CA) L éditin 2011 du GDP CA vise à aider les prfessinnels en exercice à réaliser des missins d audit, d examen et de cmpilatin efficaces et efficientes pur les petites et myennes entités (PME). Le GDP CA (ffert en deux vlumes) cnstitue également une ressurce clé pur frmer le persnnel et furnir des indicatins «juste-à-temps». Le vlume 1 traite des ntins clés alrs que le vlume 2 furnit une «feuille de rute» exhaustive pur la réalisatin de missins de certificatin. Des frmulaires d audit remplis et des méms, ainsi que deux études de cas de PME furnissent des indicatins sur les exigences relatives à la dcumentatin de l audit. Cette éditin cuvre également la présentatin des états financiers et cmprend des listes de cntrôle sur l infrmatin à furnir pur satisfaire aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé, ntamment la série Référentiel d infrmatin financière (RIF) 900 (vir 906 NCECF Généralités; 907 Feuille de travail RIF Première applicatin des NCECF). Site Web des Nrmes canadiennes en transitin : Nrmes canadiennes d audit (NCA) - Outil de référence sur les NCA Cet util permet de repérer les Nrmes canadiennes d audit (NCA) pertinentes à chaque étape de l audit. Il vus dnne accès à des dcuments cmparatifs qui signalent les différences de champ d applicatin, les ntins nuvelles et les changements d exigences par rapprt aux nrmes d audit antérieures. - Guides et publicatins Guide de l ICCA sur les nuvelles Nrmes canadiennes d audit L ICCA a préparé ce guide de référence pur faciliter la préparatin en vue du passage aux nuvelles Nrmes canadiennes d audit (NCA) et aux Nrmes canadiennes de cntrôle qualité (NCCQ 1). Le guide met en lumière les similitudes et les différences entre les NCA et les nrmes canadiennes du Manuel de l ICCA Certificatin prébasculement. Incidences sur les rapprts des nuvelles nrmes d audit et de cmptabilité (mis à jur en janvier 2012) Des changements imprtants tuchent actuellement les nrmes de cmptabilité et d audit du Canada. Le Cnseil des nrmes d audit et de certificatin (CNAC) recnnaît que ces changements peuvent avir une incidence sur la frme et le cntenu des rapprts des prfessinnels en exercice. Le CNAC a frmé un grupe de travail chargé d élabrer des indicatins sur des questins cmplexes relatives aux rapprts susceptibles de se pser pendant cette péride de transitin, en vue de favriser l unifrmité dans les rapprts délivrés.
6 Délivrance d un rapprt sur des états financiers en applicatin des Nrmes canadiennes d audit (mars 2011) Ce dcument explicatif vise à aider les parties prenantes à cmprendre le prcessus décisinnel de l auditeur qui délivre un rapprt sur des états financiers seln les NCA ainsi que la frme de ce rapprt. Bulletins Audit et certificatin et NCA en bref Ces publicatins, préparées par les permanents de l ICCA et des rdres prvinciaux snt destinées à faire cnnaître certains éléments clés des exigences des NCA. Des directives y snt dnnées sur les mdificatins imprtantes apprtées à huit nrmes. Outils d aide à la mise en œuvre à l intentin des auditeurs Cmmunicatins entre l auditeur et les respnsables de la guvernance : qui, quand et cmment? Cet util d aide à la mise en œuvre à l intentin des auditeurs vus aidera à mettre en œuvre les exigences des Nrmes canadiennes d audit (NCA) en matière de cmmunicatin avec les respnsables de la guvernance. Vus y truverez, sus frme de tableau pratique, la liste des éléments qui divent être cmmuniqués aux respnsables de la guvernance, des renvis pertinents aux NCA, une indicatin de la frme de la cmmunicatin exigée et un calendrier prpsé pur la cmmunicatin des éléments pertinents pur l audit. Premier rapprt sur des états financiers préparés seln les Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé Le dcument vise à furnir des indicatins aux auditeurs qui nt pur missin de délivrer un rapprt sur le premier jeu d états financiers d une entité préparés seln les NCECF. Bulletin Audit et certificatin «Mdificatins récentes apprtées au Manuel» (mars 2011) Ce numér a pur but de clarifier la date d entrée en vigueur de la nte d rientatin cncernant la certificatin et les services cnnexes NOV 47, «Datatin du rapprt de missin d examen sur des états financiers», et des mdificatins résumées dans la sectin «mdificatins de prtée limitée tuchant certaines nrmes relatives aux missins de certificatin» du «Smmaire des mdificatins» numér 3. Ces dispsitins nuvelles et mdifiées, publiées en décembre 2010, nt trait à la datatin du rapprt du praticien délivré à l issue d une missin de certificatin et au mment auquel dit s effectuer la revue de cntrôle qualité d une missin de certificatin. - Webinaires et frmatins en ligne Les rapprts dans le cntexte des nuvelles nrmes d audit et de cmptabilité (nvembre 2011) Ce webinaire présente un résumé des mdificatins récemment apprtées au guide Incidence sur les rapprts des nuvelles nrmes d'audit et de cmptabilité, les principaux résultats de l examen des rapprts d auditeurs et des clarificatins sur des questins particulièrement cmplexes en matière de rapprt. Auditer les micr-entités de façn efficace et efficiente Faite en srte que les NCA fnctinnent pur vus et vs clients (en anglais seulement) Dans cette frmatin en ligne, Phil Cwperthwaite intrduit des techniques qui peuvent faire en srte que le prcessus d audit sit plus efficace et efficient. Les tris mdules du curs passent en revue les changements les plus imprtants desnca, vus guident dansl examen de vtre entreprise et cmprennent des suggestins d améliratins. Intrductin aux nuvelles nrmes d audit au Canada Cette frmatin en ligne est une première étape efficace dans le prcessus d apprentissage. Les participants snt guidés tut au lng d un audit mdèle et btiennent des infrmatins
7 pratiques à prps des différentes phases du prcessus d audit. Un grupe d experts furnit un aperçu sur la façn dnt les nrmes snt utilisées. - Fires aux questins (FAQ) Les FAQ snt cnçues pur répndre aux questins clés que les auditeurs peuvent se pser à la lecture du Manuel de l ICCA Certificatin cncernant les mdificatins récentes apprtées au Manuel. À nter : la FAQ suivante a récemment été ajutée pur les auditeurs : Questins que beaucup d auditeurs se psent lrs de la mise en œuvre des exigences des NCA en matière de cmmunicatin avec les respnsables de la guvernance. Nrmes cmptables pur entreprises à capital fermé (NCECF) - Guides et publicatins Guide de l ICCA sur les Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé du Canada (juin 2010) L ICCA a préparé ce guide de référence afin de faciliter le passage aux nuvelles Nrmes cmptables canadiennes pur les entreprises à capital fermé (NCECF). Ce guide cmprend une cmparaisn des nuvelles NCECF (Partie II du Manuel de l ICCA Cmptabilité) et des nrmes de la versin sans IF du Manuel (Partie V du Manuel de l ICCA Cmptabilité sans IF). Le passage aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé : Les étapes de la transitin Cette brchure prpse une démarche en quelques étapes afin d aider les entreprises qui chisissent les NCECF à effectuer la transitin. Passage aux nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé : éléments à cnsidérer par les entités peu cmplexes (mars 2011) Ce résumé vise à aider les entités peu cmplexes à effectuer le passage aux NCECF. Il fait ressrtir les changements imprtants qui nt été apprtés aux nrmes et les éléments particuliers à cnsidérer. NCECF Guide pur mieux cmprendre les chix de cnventins cmptables et de dispsitins transitires (juin 2011) Cette publicatin vise à aider les lecteurs à cmprendre les chix de méthdes cmptables permis seln les Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF) (Partie II du Manuel de l ICCA Cmptabilité). Elle vise à expliquer les chix de méthdes cmptables que les dirigeants divent effectuer et les ptins de transitin dnt ils peuvent se prévalir lrs de l applicatin initiale des NCECF. Celle publicatin vise également à illustrer, à l aide d un cas pratique fndé sur un certain nmbre d hypthèses, l incidence que purraient avir ces chix sur un jeu d états financiers. Premier rapprt sur des états financiers préparés seln les Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé Ce dcument vise à furnir des indicatins aux auditeurs qui nt pur missin de délivrer un rapprt sur le premier jeu d états financiers d une entité préparés seln les NCECF. NCECF Optin de la juste valeur pur l évaluatin des immbilisatins crprelles à la date de basculement Deux articles prtant sur certaines questins d rdre pratique déculant de l évaluatin des immbilisatins crprelles à la juste valeur, dans le cntexte de l applicatin des NCECF. Les pints de vue exprimés par les auditeurs dans ces articles snt utiles pur cmprendre les incidences de l évaluatin des immbilisatins crprelles à leur juste valeur à la date de basculement et pur prendre cnnaissance des méthdes d évaluatin applicables.
8 Article «Le passage aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF) Incidence sur vtre cabinet» (ctbre 2011) Cet article du bulletin de l ICCA Pint de vue pratique traite de cinq façns de faire face aux incidences de ce passage sur les états financiers de vs clients ainsi que sur vtre cabinet : 1. être à la hauteur grâce au perfectinnement prfessinnel; 2. s rganiser et planifier un passage efficient et efficace; 3. évaluer les menaces à vtre indépendance; 4. définir les autres implicatins pur vtre cabinet; 5. truver d autres ressurces pur rester à jur. Guide des Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé Chapitre 45 Instruments financiers (nvembre 2011) Cette publicatin a été préparée en répnse aux demandes d indicatins reçues relativement à l applicatin du chapitre 3856, «Instruments financiers», de la Partie II du Manuel de l ICCA Cmptabilité. - Exemples d états financiers États financiers mdèles Entreprises à capital fermé Partie II du Manuel de l ICCA Cmptabilité Les états financiers mdèles snt dispnibles par l intermédiaire de la butiqueca et snt également inclus dans le Guide du praticien canadien (GDP CA). Étude de cas : Cmparaisns d états financiers Cette publicatin cntient des états financiers préparés cnfrmément aux nrmes cmptables pré-basculement (versin sans IF du Manuel de l ICCA Cmptabilité) et des états financiers préparés cnfrmément aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF). Elle vise à illustrer l incidence, sur un jeu d états financiers, des changements que snt susceptibles d engendrer les NCECF, cmpte tenu d un certain nmbre d hypthèses. - Webinaires et frmatins en ligne Intrductin aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (NCECF) Curs en ligne gratuit CNC : Instruments financiers : nuvelle nrme pur les entreprises à capital fermé (février 2011) Ce webinaire sur la nuvelle nrme relative aux instruments financiers en explique les principales caractéristiques et furnit des indicatins quant à sn applicatin. Transitin aux Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé (nvembre 2010) Ce webinaire cuvre les prblèmes de transitin liés à l'adptin des nuvelles Nrmes cmptables pur les entreprises à capital fermé. Des experts du Cmité cnsultatif du Cnseil des nrmes cmptables (CNC) sur les entreprises à capital fermé expsent l'apprche générale retenue pur la transitin, et traitent des prblèmes rencntrés fréquemment. - Fires aux questins (FAQ) Les FAQ snt cnçues pur répndre aux questins clés que les auditeurs peuvent se pser à la lecture de la Partie II du Manuel de l ICCA Cmptabilité, relativement aux mdificatins récentes apprtées au Manuel.
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