Le mode de fonctionnement des régimes en points. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites

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1 CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séan plénièr du 28 anvir h 30 «Ls différnts mods d aquisition ds droits à la rtrait n répartition : dsription t analys omparativ ds thniqus utilisés» Doumnt N 4 Doumnt d travail, n ngag pas l Consil L mod d fontionnmnt ds régims n points Srétariat général du Consil d orintation ds rtraits

2 L mod d fontionnmnt ds régims n points Dans ls régims n points, ls pnsions déoulnt xpliitmnt ds otisations au régim durant la périod d ativité, slon ds règls définis. C st don l nivau d finanmnt qui st défini a priori, ls prstations dvant êtr adaptés afin d assurr l équilibr du régim. La thniqu ds points d rtrait a été dévloppé n Fran dans l adr ds régims omplémntairs pour ls adrs (AGIRC) t pour ls salariés (ARRCO). Contrairmnt aux régims n annuités, l alul ds pnsions n rpos pas sur l appliation d un taux d liquidation à un salair d référn résumant tout la arrièr, mais il déoul d l aumulation d points d rtrait aquis tout au long d la vi ativ t onvrtis n prstation à l âg d la rtrait. Dans un régim n points, l assuré aquirt haqu anné, par ss otisations t lls d son mployur, ds droits à la rtrait. La otisation mnsull prmt d ahtr un nombr d points qui vont s umulr durant tout la arrièr. La ontrparti monétair d s droits aquis n sra onnu d l assuré qu à la dat d liquidation ; l ngagmnt onvntionnl du régim port n prinip sur l nivau ds otisations mais pas sur l montant d la rtrait, mêm si la réalité st parfois plus nuané (f. stion 4.b). L montant annul d la pnsion à la dat d liquidation l s xprim n général d la façon suivant : P = N VS - N st l nombr d points total aquis par l assuré au momnt du départ à la rtrait ; - VS st la valur d srvi du point à la dat d liquidation ds droits. Généralmnt, un âg minimum d départ à la rtrait t/ou un duré minimal d arrièr sont fixés. Si l assuré liquid trop tôt, il put êtr appliqué un offiint d antiipation réduisant l montant d la pnsion. Au ontrair, n as d liquidation tardiv, un offiint d aournmnt (supériur à ) put êtr rtnu par l régim. Dans ls régims omplémntairs d l AGIRC t d l ARRCO, il n y a pas d offiint d aournmnt 2, mais ds offiints d antiipation xistnt pour ls salariés partant à la rtrait ntr 60 t 65 ans sans avoir l taux plin au régim général. Ainsi, dpuis 983, il xist un ondition d duré dans s régims. Pour rédigr tt not, nous nous somms prinipalmnt inspirés d l ouvrag d Pirr Dvoldr (2005), L finanmnt ds régims d rtrait, Eonomia, d l ouvrag d Jan-Mar Dupuis t Clair El Mouddn (2003), Éonomi ds rtraits, Eonomia, du mémoir d atuariat d Marlèn Silvant (2008), Indiaturs d équilibr dans un régim d rtrait n points géré n répartition, Institut d Sins Finanièrs t d Assuran d l Univrsité d Lyon, du mémoir d atuariat d Jaqus Tanhoux (989), Vois d réform pour ls régims d rtrait d bas : onstitution t utilisation d un modèl d prévision à vingt ans d hargs t rssours du régim général d assuran viillss, Institut d Statistiqu d l Univrsité d Paris (ISUP) t d la rvu Options, n 488, avril Il y a u ds offiints d aournmnt à l AGIRC usqu n 955. En rvanh, il n y n a amais u à l ARRCO. 2

3 Par aillurs, omm pour ls régims n annuités, la pnsion put êtr orrigé à l aid d un rtain nombr d paramètrs supplémntairs, notammnt ls maorations pour nfants.. Détrmination du nombr d points aquis Chaqu anné, l vrsmnt par l assuré t son mployur d otisations lui donn droit à un rtain nombr d points d rtrait. L nombr d points st donné par l rapport ntr la otisation vrsé t un salair d référn pour tt anné idntiqu pour tous, applé valur d ahat du point. L nombr d points aquis un anné par l individu i st égal à : n i S = τ i - τ rprésnt l taux d otisation ontratul n viguur l anné ; - S i st l salair d l assuré soumis à otisation ; - st la valur d ahat du point l anné. Il st à notr qu dans l régim d bas allmand l mod d aquisition ds points st différnt. En fft, l nombr d points, attribué un anné donné, st égal au salair sous plafond d l assuré divisé par l salair moyn d la mêm anné. Ainsi, un assuré ayant gagné l salair moyn pndant un anné s vrra attribué un point d rtrait tt anné-là. Dans régim, l taux d otisation st sans fft sur l nombr d points aquis. À l âg d la rtrait, l assuré i a aquis un nombr total d points égal à : a) L taux d otisation ontratul N i = n i L taux d otisation ontratul st l taux pris n ompt dans l attribution ds points d rtrait. Il put différr du taux d otisation fftif qui st lui utilisé pour alulr la otisation réllmnt payé par l assuré. En fft, il st possibl dans ls régims n points d introduir un taux d appl ds otisations prmttant un déouplag ntr ls otisations réllmnt payés t ls otisations priss n ompt dans l alul ds points. On alors la rlation suivant : τ = τ τ a - τ st l taux réllmnt payé par ls atifs ; - τ st l taux pris n ompt dans l attribution ds points d rtrait ; 3

4 a - τ st l taux d appl ds otisations. L taux d appl ds otisations st un offiint orrtur prmttant d austr ls rtts du régim. Lorsqu offiint st infériur à, ds points omplémntairs sont otroyés sans paimnt d otisation ; au ontrair lorsqu il st supériur à, un parti ds otisations payés n ouvr droit à auun prstation (pas d points assoiés). La réation d un taux d appl st un aratéristiqu propr aux régims AGIRC-ARRCO t à l IRCANTEC. L taux d appl a été réé n 952 par l régim ds adrs (AGIRC) à un momnt où ls otisations étaint fortmnt xédntairs par rapport aux prstations, ar la population ds adrs bénéfiiait d un fort roissan. Comm l régim prônait un logiqu d répartition, il a préféré fair profitr dirtmnt ls affiliés d bénéfi, plutôt qu d onstitur ds résrvs t a introduit un taux d appl infériur à. Auourd hui, l taux d appl st égal à,25 pour l régim ds adrs t pour l régim ds salariés, qui signifi qu 25 % d la otisation payé n génèr pas d points. L taux d appl rflèt un déséquilibr du régim : quand l taux d appl st supériur à un, l taux ontratul st insuffisant pour équilibrr l régim, t l rndmnt fftif du régim st réduit par l biais du taux d appl. Ell rmt d aillurs qulqu pu n aus l appllation d régims à ontributions définis, puisqu ls otisations varint alors n fontion d obtifs d nivau ds prstations. Un autr façon d arrivr au mêm résultat onsistrait à augmntr à la fois l taux d otisation ontratul t la valur d ahat du point, d façon à gardr onstant l rapport ntr ls dux. b) L salair soumis à otisations L salair soumis à otisation put êtr l salair omplt, l salair plafonné ou un tranh d salair ompris ntr dux plafonds définis. Ls régims omplémntairs AGIRC-ARRCO intrvinnnt n omplémnt d la rtrait d bas d la séurité soial. L aquisition ds droits dans l régim général étant limité au plafond annul d la séurité soial, ls régims omplémntairs n prnnnt n ompt qu ls salairs supériurs à plafond dans la limit d un maximum. À l ARRCO, ls salairs sont déoupés n dux tranhs : - la tranh, ntr 0 t un fois l plafond d la séurité soial ; - la tranh 2, ntr un fois t 3 fois l plafond. Dans l régim ds salariés adrs (AGIRC), on distingu trois tranhs : - la tranh A sur laqull ls adrs n otisnt pas ; - la tranh B sur laqull ils otisnt ntr fois t 4 fois l plafond d la séurité soial ; - la tranh C sur laqull ils otisnt ntr 4 t 8 fois l plafond. Par aillurs, ls adrs otisnt sur la tranh A au régim omplémntair d tous ls salariés (ARRCO). 4

5 Nombr d plafond d la séurité soial Régims d tous ls salariés (ARRCO) Régims ds salariés adrs (AGIRC) 0 à Oui () Tranh Non Tranh A à 3 Oui (2) Tranh 2 Non à 4 Non Oui Tranh B 4 à 8 Non Oui Tranh C Nots : () y ompris ls adrs ; (2) sauf ls adrs. Il st à notr qu l affiliation à l AGIRC n étant pas lié au nivau du salair, mais au nivau d lassmnt du salarié dans un grill d lassifiation d référn du régim, il st possibl d êtr affilié au régim d rtrait ds adrs tout n ayant un salair infériur au plafond d la séurité soial, don un taux d otisation AGIRC nul, t par suit auun droit dans l régim. C st la raison pour laqull a été mis n pla un otisation dit «garanti minimal d points» (GMP). Ctt otisation forfaitair prmt à tout salarié rlavant d régim, mêm si son salair st infériur au plafond d la séurité soial, d aquérir haqu anné au moins 20 points AGIRC. ) La valur d ahat du point La valur d ahat du point st fixé haqu anné. Ell put êtr la mêm pour l nsmbl d la population ouvrt ou roîtr av l âg du otisant ou nor dépndr ds atégoris d prsonnls. En fontion ds hargs t ds rssours du régim, la valur d ahat du point put êtr rvalorisé ou non. Il xist plusiurs mods d indxation : l assitt d otisation moynn ds partiipants au régim, l indi ds prix, l salair moyn ou médian ds partiipants, l hiffr d affairs ds ntrpriss, la valur d srvi du point Dpuis 2003, la valur d ahat du point dans ls régims AGIRC-ARRCO st rvalorisé n fontion d l évolution du salair annul moyn brut d l nsmbl ds salariés du stur privé. 2. Détrmination d la valur d srvi du point La valur d srvi du point s définit omm l montant ds prstations orrspondant à un point d rtrait. Théoriqumnt, ll st fixé d manièr à rsptr au nivau d l nsmbl du régim l prinip d équilibr atuaril. Ell st généralmnt idntiqu pour tous ls affiliés au régim t st égalmnt révisé tous ls ans. Compt tnu du nombr d paramètrs, différnts modalités d alul d tt valur puvnt êtr dévloppés dépndant, notammnt, du mod d rvalorisation ds pnsions après l âg d la rtrait. a) On appliqu à haqu instant la rlation général d équilibr n répartition ntr otisations prçus t pnsions payés. On not : - N l nombr d points moyn srvi à haqu rtraité au ours d l anné ; - S l salair moyn soumis à otisation l anné. Ls otisations rçus par l régim n sont égals à : τ S nombr d otisants. 5

6 Ls dépnss d pnsions n sont égals à : VS N nombr d rtraités. L égalité ntr ls otisations vrsés par ls atifs t ls prstations vrsés à tous ls rtraités s érit don : τ S nombr d otisants = VS N nombr d rtraités t la valur d srvi du point l anné st don égal à : S VS = τ N nombr d otisants nombr d rtraités où l ratio nombr d otisants sur nombr d rtraités st l rapport démographiqu ( st aussi l invrs du ratio d dépndan démographiqu). b) La valur d srvi du point défini i-dssus étant idntiqu pour tous t l nombr d points figé à l âg d la rtrait, il n résult qu ls pnsions réllmnt prçus par ls rtraités évoluront omm tt valur d srvi, t onnaîtront don un évolution non néssairmnt n phas av un taux d indxation naturl sur un indi d prix ou un indi d salair. En fontion d l évolution démographiqu, la valur d srvi du point, t don ls pnsions liquidés puvnt mêm déroîtr dans l tmps. En théori, n vu d pallir problèm t d protégr l pouvoir d ahat ds rtraités, l indxation ds pnsions liquidés après la rtrait pourrait êtr fixé indépndammnt d la valur d srvi du point. Dans as, la valur du point n onrnrait qu la génération partant à la rtrait l anné onsidéré. Ctt sond méthod fait psr tout l risqu démographiqu sur ls atifs puisqu un fois à la rtrait, ls affiliés ont un garanti finanièr d indxation d lur pnsion. L fatur d indxation hoisi st généralmnt lié soit à l évolution d un indi d prix (l pouvoir d ahat ds rtraités st alors maintnu), soit à l évolution d un indi d salairs (l nivau d vi ds rtraités évolu alors n parallèl à lui ds atifs). Dpuis 2003, la valur d srvi du point dans ls régims AGIRC-ARRCO st rvalorisé n fontion d l évolution d l indi ds prix à la onsommation hors taba. 3. Rndmnt d un régim par points En vu d msurr la prforman d un régim d répartition par points, la notion d rndmnt du régim put êtr introduit. Dux typs d rndmnt sont à distingur : l rndmnt rél t l rndmnt d équilibr. Il faut préisr qu s rndmnts n rprésntnt pas ds rndmnts finanirs. a) L rndmnt rél L rndmnt st défini omm l montant d rtrait annul aquis n ontrparti d un otisation ontratull d un uro payé la mêm anné. Pour ls régims omplémntairs AGIRC-ARRCO, un taux d appl st appliqué aux otisations. On put don différnir l rndmnt théoriqu du rndmnt rél ou fftif du régim. 6

7 - En l absn d taux d appl, un ontribution d un uro à l instant donnra droit par définition à point t la rtrait orrspondant sra donné par : R théoriqu = VS L rndmnt théoriqu ainsi défini s présnt omm l rapport ntr la valur d srvi du point t la valur d ahat du point. - L rndmnt rél (ou fftif) d un anné st l rapport ntr la valur d srvi du point t la valur d ahat du point, l tout divisé par l taux d appl ds otisations : R rél VS = τ a b) L rndmnt d équilibr Dans un régim n répartition pur, l rndmnt d équilibr, alulé un anné donné, st l rndmnt rél qui égalis ls dépnss t ls rssours du régim. L rndmnt d équilibr d un régim n a d sns qu lorsqu lui-i a attint sa maturité 3. Lorsqu l rndmnt rél n st pas égal au rndmnt d équilibr, l régim st déséquilibré. Si l rndmnt rél st supériur au rndmnt d équilibr, l régim st n défiit thniqu. À l invrs, si l rndmnt pratiqué st infériur au rndmnt d équilibr, l régim st n xédnt thniqu. Si l on not n l nombr d points moyn aquis par otisant au ours d l anné, l équilibr du régim s xprim d la façon suivant : n t l rndmnt d équilibr st égal à : nombr d otisants = VS N nombr d rtraités R équilibr VS = = n N nombr d otisants nombr d rtraités On put simplifir tt xprssion n érivant : N = n duré moynn d arrièr L rndmnt d équilibr s xprim alors d la façon suivant : R équilibr = duré moynn d arrièr nombr d otisants nombr d rtraités 3 On onsidèr qu un régim st matur lorsqu l ratio prstations sur otisations st onstant. 7

8 Dans un population stationnair (rapport démographiqu onstant) t pour un régim à maturité, l rndmnt d équilibr st onstant. L rndmnt d équilibr apparaît omm un instrumnt d pilotag du régim. Lorsqu un régim à maturité st n défiit thniqu (rndmnt rél supériur au rndmnt d équilibr), l gstionnair pourra avoir omm obtif d aroîtr d façon prmannt l rndmnt d équilibr s il n souhait pas diminur l rndmnt rél. L but du gstionnair du régim st d fair onvrgr l rndmnt rél t l rndmnt d équilibr. 4. Comparaison av ls régims n annuités a) Ls régims n points : un as partiulir ds régims n annuités Dans un régim n annuités tnant ompt d l nsmbl d la arrièr, la pnsion d un individu i à la dat d liquidation put s érir d la façon suivant : x r P = A S ( x) g( x) i i x= x - A st l taux d annuité srvi par l régim ; - x st l âg d affiliation d l assuré au régim ; - x r st l âg d départ à la rtrait d l assuré ; x - S i ( ) st l salair d l individu i à l âg x soumis à otisations ; - g ( x) st la fontion d rvalorisation ds salairs ntr l âg x t l âg d départ à la rtrait. Par aillurs, dans un régim n points av un taux d otisation ontratul onstant, la pnsion d un individu i à la dat d liquidation put s érir d la façon suivant : ( t ) P = VS τ - t st la dat d affiliation au régim d l individu i ; - t 2 st la dat d départ à la rtrait d l individu i. i 2 t2 t= t ( t) () Si t L équivaln ntr ls dux typs d régim s fait n posant : - A = VS( t2 ) τ ; - g() =. ( ) Ainsi, un régim n points orrspond à un régim n annuités tnant ompt d l nsmbl d la arrièr av un taux d annuité variabl slon la dat d liquidation t un fontion d rvalorisation ds salairs invrsmnt proportionnll à la valur d ahat du point. 8

9 b) Ls régims n points puvnt êtr paramétrés av un obtif d taux d rmplamnt Supposons qu l salair soumis à otisations d l individu i augmnt haqu anné omm la valur d ahat du point, st-à-dir omm l salair annul brut moyn ds salariés du stur privé dans ls régims omplémntairs AGIRC-ARRCO. L rapport S va don dmurr onstant au ours du tmps t, pour un taux d otisation onstant, l assuré obtindra haqu anné l mêm nombr d points n. S il otis durant t annés, il aura aquis t n points d rtrait. L montant d sa pnsion sra don égal à : τ S En rmplaçant n par, nous obtnons : P = t n VS τ S P = t VS qu nous pouvons réérir d la façon suivant : P VS = t τ S Taux d rmplamnt = duré d otisation taux d otisation rndmnt rél du régim À la réation d l AGIRC, n 947, l hoix ds paramètrs du régim répondait à un obtif préis : garantir, n indxant la valur d ahat du point t sa valur d srvi sur l salair annul brut médian d l nsmbl ds otisants du régim, un montant annul d rtrait brut rprésntant, n pourntag d la tranh B d salair annul brut médian, au moins égal à qu l régim d la séurité soial garantissait sur la tranh A, soit 40 %. L taux d otisation obligatoir (sur la tranh B du salair xlusivmnt dans l régim AGIRC) a été fixé à 8 %. Ls ntrpriss pouvaint toutfois, à titr faultatif, otisr usqu à 6 %, mais pas au-dlà. Pour l anné 947, l rndmnt du régim, xprimé n pourntag valait 5,38 %. L taux d rmplamnt d 40 %, av un taux d otisation d 8 % était don obtnu pour un duré d otisation d 32,5 annés. Av un taux d otisation d 6 %, un taux d rmplamnt d 80 % pouvait êtr obtnu av la mêm duré d otisation. 9