Budget primitif 2011 voté par nature

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1 république française Poste comptable de Trésorerie principale de Troyes municipale M14 Budget primitif 2011 voté par nature IMPRIMÉ PAR LA MAIRIE DE TROYES

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3 PAGES BUDGET PRINCIPAL 1 I - INFORMATIONS GENERALES 2 A - Informations statistiques, fiscales et financières 3 B - Modalités de vote du budget 5 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 7 A1 - Vue d'ensemble - Sections 8 A2 - Vue d'ensemble - Section de Fonctionnement - Chapitres 9 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 10 B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11 B2 - Balance générale du budget - Recettes 13 III - VOTE DU BUDGET 15 A1 - Section de Fonctionnement - Détail des dépenses - Articles 18 A2 - Section de Fonctionnement - Détail des recettes - Articles 20 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles 22 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes - Articles - B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles - sans objet - non joint 27 Patrimoine Industriel 37 ZAC Trois Seine 47 Stationnement Payant SOMMAIRE BUDGETS ANNEXES ANNEXES 57 IV - ANNEXES Jointes Sans objet 59 A - Eléments du bilan 60 A1 - Présentation croisée par fonction 75 A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteurs X - A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X - A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes X 78 A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux X 80 A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X 82 A2.5 bis - Etat de la dette - Budget annexe du Patrimoine Industriel X 83 A2.5 ter - Etat de la dette - Budget annexe du Stationnement X - A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X A2.7 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier X 84 A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie X 85 A2.9 - Etat de la dette - Répartition de l'encours - Typologie X 87 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X - A4 - Etat des provisions X - A5 - Etalement des provisions X 88 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X 89 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X - A Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement X 90 A7.2 - Etats de la répartition de la TEOM X 91 A8 - Etat des charges transférées X 92 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X 93 B - Engagements hors bilan 94 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune X - B1.2 - Etat des contrats de crédit-bail X - B1.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé X - B1.4 - Etat des autres engagements donnés X - B1.5 - Etat des autres engagements reçus X 102 B1.6 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X - B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X - B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X 113 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X 115 C - Autres éléments d'informations 117 C1 - Etat du personnel X 122 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X 124 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune X 124 C3.2 - Liste des établissements publics créés X 124 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X - C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X 125 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX - ARRETE ET SIGNATURES 126 Décisions en matière de taux de contributions directes X 127 Arrêtés et signatures X

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5 INFORMATIONS GENERALES Page 1

6 Ville de Troyes Budget Primitif 2011 Code INSEE: Commune de TROYES BP 2011 I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES INFORMATIONS STATISTIQUES Population totale (INSEE - Population Légale 2008) Nombre de résidences secondaires (article R in fine) Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Grand Troyes - Communauté d'agglomération I A Valeurs INFORMATIONS FISCALES N-2 (a) Potentiel fiscal et Valeurs par hab. Moyennes nationales de financier (population DGF: *) la strate/habitant Fiscal Financier (b) Fiscal Financier Fiscal Financier 3 taxes Taxe professionnelle taxes (a) Informations fiscales : fiche DGF 2010 établie sur la base des informations 2009 (b) Egal au potentiel fiscal des 4 taxes (fiche DGF 2010) + Dotation forfaitaire perçue en 2009 hors compensation DCTP * Population DGF =Population INSEE résidences secondaires places de caravanes (soit 2 habitants par place car éligibilité DSUCS en N-1) Moyenne Moyenne Informations financières - ratios Troyes Troyes nationale de Communes appartenant à BP 2011 CA 2008 la strate CA 2008 (1) une CA à CET CA 2008 (1) 1 Dépenses réelles de fonctionnement (DRF) / population (hors travaux en régie) 2 Produit des impositions directes / population (Produit des 3 taxes hors reversement de TP du Groupement à CET) 2Bis Produit des impositions directes / population (Produit des 3 taxes dont reversement de TP du Grpt à CET s/cpte 732) 3 Recettes réelles de fonctionnement (RRF) / population Dépenses d'équipement brut / population (dont travaux en régie et opérations pour compte de tiers) 5 Encours de dette globale (2) / population au 01/01/ attendu au 31/12/ bis Encours de dette hors budgets annexes (3) / population au 01/01/ attendu au 31/12/ Dotation Globale de Fonctionnement / population Dépenses de personnel / DRF 59,9% 57,6% 55,6% 57,2% 8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (4) 99,0% 103,0% 103,6% 117,6% 9 DRF + Remboursement Dette en capital (3) / RRF 98,8% 93,8% 94,6% 95,1% 10 Dépenses d'équipement brut / RRF 24,2% 19,6% 22,7% 22,9% 11 Encours de la dette globale (2) / RRF 87,0% 81,0% au 01/01/ ,8% 90,3% attendu au 31/12/ ,0% 87,0% 11bis Encours de la dette hors budgets annexes (3) / RRF au 01/01/ ,0% 87,3% attendu au 31/12/ ,5% 84,4% zones à ne pas remplir conformément aux instructions de la maquette M14. (1) L'année de référence retenue est l'année 2008: derniers ratios connus au moment du vote du Budget (Source DGCL - "Les Finances des communes de habitants et plus en 2008" - Comptes administratifs - Strate des communes de à habitants Métropole (2) Encours de dette dont dette des budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement), alors que le ratio DGCL ne porte que sur le budget principal des communes (3) Déduction de la dette affectée aux budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement), (4) D'après l'état 1288 M année 2009 et la fiche individuelle DGF 2010, derniers états connus au moment du vote du Budget Primitif 2011 soit produit des 3 taxes ménages + produit TP (état 1288 de 2009) / potentiel fiscal des 4 taxes (fiche DGF 2010) Page 2

7 Ville de Troyes Budget Primitif 2011 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B I - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - avec les opérations de l'état III B 3 ; - sans vote formel sur chacun des chapitres; La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : néant II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération". III - Les provisions sont : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n 1 du 15 décembre 2008). IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent. V - Le présent budget a été voté : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1; - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1; - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. Page 3

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9 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Page 5

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11 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 V O T E R E P O R T S V O T E R E P O R T S CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , , RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION DE , ,00 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) , , RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION , ,00 D'INVESTISSEMENT TOTAL TOTAL DU BUDGET , ,00 Page 7

12 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général , , , , Charges de personnel et frais assimilés , , , , Atténuations de produits , , , ,00 65 Autres charges de gestion courante , , , , Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante , , , ,00 66 Charges financières , , , ,00 67 Charges exceptionnelles , , , ,00 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , , , Virement à la section d'investissement , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement , , , ,00 Chap TOTAL , , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Libellé RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , ,00 73 Impôts et taxes , , , ,00 74 Dotations et participations , , , ,00 75 Autres produits de gestion courante , , , , Atténuations de charges , , , ,00 Total des recettes de gestion courante , , , ,00 76 Produits financiers , , , ,00 77 Produits exceptionnels , , , ,00 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement , , , ,00 TOTAL , , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION ,00 D'INVESTISSEMENT Page 8

13 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 Chap 010 Stocks Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) , , , , Subventions d'équipement versées , , , ,00 21 Immobilisations corporelles , , , ,00 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , , ,00 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées , , , ,00 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , , ,00 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers , , ,00 Total des dépenses réelles d'investissement , , , , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opérations patrimoniales , , , ,00 Total des dépenses d'ordre d'investissement , , , ,00 Chap TOTAL , , , ,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,00 Libellé RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement , , , ,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) , , , ,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement , , , ,00 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) , , , , Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus , , , ,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières , , , , Produits des cessions d'immobilisations , , , ,00 Total des recettes financières , , , ,00 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers , , ,00 Total des recettes réelles d'investissement , , , , Virement de la section de fonctionnement , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opérations patrimoniales , , , ,00 Total des recettes d'ordre d'investissement , , , ,00 TOTAL , , , ,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE ,00 dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. Page 9

14 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuations de produits , ,00 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières , ,00 67 Charges exceptionnelles , ,00 68 Dotation aux amortissements et provisions , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement , ,00 Dépenses de fonctionnement - Total , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) , , ,00 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) , , Subventions d'équipements versées , ,00 21 Immobilisations corporelles , ,00 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , ,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers , , Charges à répartir sur plusieurs exercices , ,00 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total , , ,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 10

15 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 013 Atténuations de charges , ,00 60 Achats et variation des stocks 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie , ,00 73 Impôts et taxes , ,00 74 Dotations et participations , ,00 75 Autres produits de gestion courante , ,00 76 Produits financiers , ,00 77 Produits exceptionnels , ,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges , ,00 Recettes de fonctionnement - Total , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) , ,00 13 Subventions d'investissement , ,00 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) , , ,00 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières , ,00 28 Amortissements des immobilisations , ,00 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers , , Charges à répartir sur plusieurs exercices , ,00 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement , , Produit des cessions d'immobilisations , ,00 Recettes d'investissement - Total , , ,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 11

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17 VOTE DU BUDGET Page 13

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19 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général , , , Achats prest. de serv. (autres terrains) , , , Eau et assainissement , , , Energie - electricité , , , Chauffage urbain , , , Combustibles , , , Carburants , , , Alimentation , , , Autres fournitures non stockées , , , Fournitures d'entretien , , , Fournitures de petit équipement , , , Fournitures de voirie , , , Vêtements de travail , , , Fournitures administratives , , , Fournitures scolaires , , , Autres matières et fournitures , , , Locations immobilières , , , Locations mobilières , , , Charges locatives et de copropriété , , , Terrains , , , Bâtiments , , , Voies et réseaux , , , Bois et forêts 7 000, , , Matériel roulant , , , Autres biens mobiliers , , , Maintenance , , , Primes d'assurances , , , Etudes et recherches , , , Documentation générale et technique , , , Versements à des organis. de formation , , , Frais de colloques et séminaires 3 100, , , Autres frais divers , , , Indemn. au comptable et aux régisseurs , , , Honoraires , , , Frais d'actes et de contentieux 5 000, , , Divers 1 250, , , Annonces et insertions , , , Fêtes et cérémonies , , , Foires et expositions , , , Catalogues et imprimés , , , Publications , , , Divers , , , Transports de biens 650, , , Transports collectifs , , , Divers 1 920, , , Voyages et déplacements , , , Missions , , , Réceptions , , ,00 Page 15

20 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 6261 Frais d'affranchissement , , , Frais de télécommunication , , , Services bancaires et assimilés 5 200, , , Concours divers (cotisations...) , , , Frais de nettoyage des locaux , , , A d'autres organismes , , , Autres , , , Taxes foncières , , , Taxes et impôts sur les véhicules 6 000, , , Autres impôts, taxes et versements ass , , , Charges de personnel et frais assimilés , , , Autre personnel extérieur , , , Versements de transport , , , Cotisations versées au f.n.a.l , , , Particip. des empl. à form. prof. cont. 800,00 800,00 800, Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub , , , Rémunération principale , , , Nbi, supp fam. et indemnité de résidence , , , Autres indemnités , , , Rémunération , , , Autres indemnités , , , Autres emplois d'insertion , , , Cotisations à l'u.r.s.s.a.f , , , Cotisations aux caisses de retraite , , , Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c , , , Cotisations pour assurance du personnel , , Vers. au f.n.c. du supplément familial , , , Cotisations aux autres organis. sociaux , , , Versées directement , , , Médecine du travail, pharmacie , , , Autres charges sociales diverses , , , Autres charges , , , Atténuations de produits , , , Reversements conventionnels de fiscalité , , , Reversements impôts spectacles (ccas) , , ,00 65 Autres charges de gestion courante , , , Indemnités , , , Frais de mission 4 000, , , Cotisations de retraite , , , Cotisations de séc. soc. - part patron , , , Formation , , , Cotisat. fonds financt.alloc. fin mandat 2 000, , , Pertes sur créances irrécouvrables , , , Contribution aux organ. de regroupement , , ,00 Page 16

21 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 6558 Autres contributions obligatoires , , , Subventions de fonct. - C.c.a.s , , , Subventions de fonct. - ets à caractère administratif , , Subventions de fonct. - pers. droit privé , , , Charges diverses de la gestion courante 3 500, , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = ( ) , , ,00 66 Charges financières (b) , , , Intérêts des comptes courants et dépôts , , , Autres charges financières , Intérêts réglés à l'échéance , , , Intérêts - Rattachement des ICNE Calcul du Montant des ICNE de l'exercice= ,34 Montant de l'exercice N-1= ,34 67 Charges exceptionnelles (c) , , , Intérêts moratoires et pénal. de marchés 1 000, , , Bourses et prix , , , Titres annulés (exercices antérieurs) 8 200, , , Autres charges exceptionnelles 100,00 68 Dotations aux provisions (d) 022 Dépenses imprévues (e) TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , Virement à la section d'investissement , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , , Dotat. aux amort. immos incorp. et corp , , , Dotat. aux amort. charges fonc. à répar , , ,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT , , ,00 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 + RESTES A REALISER N-1 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 17

22 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuations des charges , , , Remboursements sur rémun. du personnel , , , Remboursements /autres charges sociales 4 000, , ,00 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , Coupes de bois 9 500, , , Concessions dans les cimetières , , , Redevances d'occup. dom. publ. communal , , , Autres redevances et recettes diverses , , , Redev. spéciale d'enlèvem. des ordures , , , Redev. et droits des services - cultur , , , Redev. et droits des services - sportif , , , Redev. et droits des services - social , , , Redev. et droits des services- péri-sco , , , Autres prestations de services 320,00 330,00 330, Locations diverses , , , Gfp de rattachement , , Aux autres organismes , , , Par les budgets annexes , , , Communes membres du Gfp de rattachement , , Gfp de rattachement , , Par d'autres redevables , , , Autres produits d'activités annexes , , ,00 73 Impôts et taxes , , , Contributions directes , , , Attribution de compensation , , , Dotation de solidarité communautaire , , , Taxe d'enlèvement des ordures ménagères , , , Taxe sur l'électricité , , , Impôt sur les spectacles , , , Taxe locale sur la publicité extérieure , , , Taxe addit. aux droits de mutation , , ,00 74 Dotations et participations , , , Dotation forfaitaire , , , Dotat. de solidarité urbaine , , , Dotation nationale de péréquation , , , D.g.f. des permanents syndicaux , , , Dotation spéciale au titre instituteurs , , , Dotation générale de décentralisation , , , Autres , , , Régions , , , Départements , , , Communes 2 750, Autres communes 2 790, , Groupements de collectivités , Gfp de rattachement , , Autres organismes , , , Compens. perte de taxe addit. droits mut 8 000, , , Attributions fonds départ. taxe profess , , , Etat - compens. contribution économique territoriale , , , Etat - compens.exon. des taxes foncières , , , Etat - compens.exon. des taxes d'habitation , , ,00 Page 18

23 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote Dotation de développement urbain , Dotation de développement urbain , , Dotation de recensement , , , Autres attributions et participations , , ,00 75 Autres produits de gestion courante , , , Revenus des immeubles , , , Excédents reversés par fermiers & conc , , , Produits divers de gestion courante , , ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = , , ,00 76 Produits financiers (b) , , , Autres produits financiers , Intérêts encaissés à l'échéance , , , Intérêts - Rattachement des ICNE Calcul du 7622 Montant des ICNE de l'exercice= Montant de l'exercice N-1= 77 Produits exceptionnels (c) , , , Libéralités reçues 100,00 150,00 150, Recouvr. créances admises en non valeur 100,00 100,00 100, Autres prod. except. sur opé. de gestion 2 000,00 200,00 200, Mandats annulés (exercices antérieurs) 5 800, , , Produits exceptionnels divers , , ,00 78 Reprises sur provisions (d) TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , , Immobilisations corporelles , , , Transferts de charges de fonctionnement , , , Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) , , ,00 + RESTES A REALISER N-1 + R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 19

24 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) , , , Frais études&modif.documents d'urbanisme , Frais d'études , , , Concessions, brevets, licences, , , , Subventions d'équipement versées (hors opérations) , , , Départements , Groupements de collectivités , Autres groupements , , Subventions équipement pers droit privé , , ,00 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) , , , Terrains nus , , , Plantations d'arbres et d'arbustes 5 000, Autres agencements et aménagements 8 000, , , Autres constructions , , , Installations de voirie , , , Autre matériel et outillage de voirie ,00, , Autres , , , Fonds anciens des bibliothèques & musées , , , Matériel de transport , , , Matériel de bureau et informatique , , , Mobilier , , , Autres , , ,00 22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 23 Immobilisations en cours (hors opération) , , , Terrains , , , Constructions , , , Instal., matériel & outillage techniques , , , Restau. des collections et oeuvres d'art , , , Autres immobilisations corporelles 5 000,00 Total des opérations Total des dépenses d'équipement , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement Page 20

25 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 16 Emprunts et dettes assimilées , , , Emprunts en euros , , , Opérations afférentes à l'emprunt , , , Dépôts et cautionnements reçus , , , Autres prêteurs 3 460, , ,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , , Opé. pour compte de tiers n (1 ligne par opé.) , , Aménagements avenues Chomedey - Vanier , , Pistes cyclables quais Dampierre et Comtes de Champagne , ,00 Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers , ,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , ,00 Reprises sur autofinancement antérieur Charges transférées , , , Constructions , , , Charges à étaler , , , Opérations patrimoniales , , , Op. aff. option tirage ligne trésorerie , , ,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 D001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES , Page 21

26 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement , , , Etat et établissements nationaux , , , Régions , , , Départements , , , Communes , Groupements de collectivités , Gfp de rattachement , , Budget communautaire & fonds structurels , , , Autres , , , Amendes de police , , ,00 16 Emprunts et dettes assimilées , , , Emprunts en euros , , ,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves , , , F.C.T.V.A , , , T.L.E , , , Autres subventions d'investiss. non transférables 165 Dêpots et cautionnements reçus , , , Dépôts et cautionnements reçus , , ,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières , , , Communes , Autres communes , , Produits des cessions d'immobilisation , , , Produits des cessions d'immobilisations , , ,00 Total des recettes financières , , , Opé. pour compte de tiers n (1 ligne par opé.) , , Aménagements avenues Chomedey - Vanier , , Pistes cyclables quais Dampierre et Comtes de Champagne , ,00 Total des recettes d'opérations pour compte de tiers , ,00 TOTAL DES RECETTES REELLES , , ,00 Page 22

27 Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 021 Virement de la section de fonctionnement , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , , Amortis.frais études&modif.doc.urbanisme , , , Amortissement des frais d'études , , Départements 4 530, , , Groupements de collectivités 8 990, , , Autres établissements publics locaux 990, , , Amort. subv. d'équipt. pers. droit privé , , , Subv équipement nature org publics 3 880, , , Subv équipement nature pers droit privé , , , Concessions, brevets, licences, , , , Installations de voirie 8 300, , Autres réseaux 480,00 500,00 500, Matériel roulant 6 840, , , Autre materiel et outillage de voirie , , , Autres instal.,matériel, outillage tech , , , Instal. géné., agenc. et aménag. divers 900,00 900, Matériel de transport , , , Matériel de bureau et informatique , , , Mobilier , , , Autres immobilisations corporelles , , , Pénalités de renégociation de la dette , Charges à étaler , , ,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , Opérations patrimoniales , , , Op. aff. option tirage ligne trésorerie , , ,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) , , ,00 + RESTES A REALISER N-1 + R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 23

28 1

29 BUDGETS ANNEXES Page 25

30 1

31 PATRIMOINE INDUSTRIEL Page 27

32 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général , , , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante , , , ,00 66 Charges financières , , , ,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , , , Virement à la section d'investissement , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement , , , ,00 Chap TOTAL , , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Libellé RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , ,00 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations ,00 75 Autres produits de gestion courante , , , , Atténuations de charges Total des recettes de gestion courante , , , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , , ,00 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION ,00 D'INVESTISSEMENT Page 28

33 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , ,00 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées , , , ,00 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , , ,00 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement , , , , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement Chap TOTAL , , , ,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,00 Libellé RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 1068 Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000, , , ,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 2 000, , , ,00 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 2 000, , , , Virement de la section de fonctionnement , Opé. d'ordre de transferts entre sections , , , , Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement , , , ,00 TOTAL , , , ,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE ,00 dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. Page 29

34 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 9 500, ,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotation aux amortissements et provisions , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement Dépenses de fonctionnement - Total , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) , ,00 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , ,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total , ,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 30

35 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 013 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , ,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 500, ,00 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations , ,00 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement 024 Produit des cessions d'immobilisations Recettes d'investissement - Total 1 500, , ,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 31

36 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général , , , Fournitures de petit équipement 1 000, , , Bâtiments 8 000, , , Frais de nettoyage des locaux 9 600, , , Taxes foncières , , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Aténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières , , , Intérêts réglés à l'échéance , , ,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements 022 Dépenses imprévues TOTAL DES OPERATIONS REELLES , , , Virement à la section d'investissement , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , , Dotat. aux amort. immos incorp. et corp , , , Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE , , ,00 (=prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d'investissement) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 32

37 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuation de charges 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , Par d'autres redevables , , ,00 74 Dotations et participations , Groupements de collectivités ,00 75 Autres produits de gestion courante , , , Revenus des immeubles , , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , , Produits exceptionnels divers , ,00 78 Reprises sur provisions TOTAL DES RECETTES REELLES , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 33

38 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204) 204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat ) 21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 22 Immob. reçues en affectat (sauf opérat ) 23 Immobilisations en cours (sauf opérations) , , Constructions , ,00 Opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'équipement 16 Emprunts et dettes assimilées , , , Dépôts et cautionnements reçus 2 000, , , Communes , Autres communes , ,00 26 Participat et créances rattach. à des participat 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , , Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.) TOTAL DES DEPENSES REELLES , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 34

39 Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 2 000, , , Dépôts et cautionnements reçus 2 000, , ,00 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 2 000, , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 138 Autres subvent. d'investissement non transférables 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières iè 024 Produits des cessions d'immobilisation Total des recettes financières Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.) TOTAL DES OPERATIONS REELLES 2 000, , , Virement de la section de fonctionnement , Opérations d'ordre de transfert entre sections , , , Immeubles de rapport , , , Immeubles de rapport , , ,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , Opérations patrimoniales TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,00 Page 35

40 1

41 ZAC DES TROIS SEINE Page 37

42 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général , , , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante , , , ,00 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , , , Virement à la section d'investissement 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent RECETTES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , ,00 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante 013 Atténuations de charges Total des recettes de gestion courante , , , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT Page 38

43 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent DEPENSES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement TOTAL Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES RECETTES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE + = TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 1068 Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement TOTAL R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. + = Page 39

44 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotation aux amortissements et provisions 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement Dépenses de fonctionnement - Total , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES + = Page 40

45 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 013 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement 024 Produit des cessions d'immobilisations Recettes d'investissement - Total R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE 1068 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES + + = Page 41

46 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général , , , Achats de terrains à aménager , , , Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements 022 Dépenses imprévues TOTAL DES OPERATIONS REELLES , , , Virement à la section d'investissement 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE (=prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d'investissement) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 42

47 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuation de charges 70 Produits des services, du domaine et ventes , , , Ventes de terrains aménagés , , ,00 74 Atténuations de produits 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur provisions TOTAL DES RECETTES REELLES , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Page 43

48 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204) 204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat ) 21 Atténuations de produits 22 Immob. reçues en affectat (sauf opérat ) 23 Immobilisations en cours (sauf opérations) Opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'équipement 16 Emprunts et dettes assimilées 26 Participat et créances rattach. à des participat 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.) TOTAL DES DEPENSES REELLES 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) RESTES A REALISER N-1 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 44

49 Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Atténuations de produits 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 138 Autres subvent. d'investissement non transférables 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisation Total des recettes financières Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.) TOTAL DES OPERATIONS REELLES 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) RESTES A REALISER N-1 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 45