LE BILAN. maîtriser les principes de fonctionnement des comptes de bilan.
|
|
- Marc-Antoine St-Gelais
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LE BILAN Objectif(s) : être capable : Pré-requis : Mdalités : d'établir un bilan simplifié, d'évaluer le résultat de l'exercice. maîtriser les principes de fnctinnement des cmptes de bilan. rubriques du bilan et regrupements. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES Chapitre 2. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE Les grandes rubriques du bilan Les relatins d'équilibre dans le bilan Les aspects juridiques Les aspects écnmiques L'actif circulant Les principes de calcul du résultat de l'exercice dans le bilan Place du résultat dans le bilan de l'entité Chapitre 3. COMPLEMENTS Ntin de fnds de rulement Ntin de Besin en Fnds de Rulement Bilan et gestin prévisinnelle Mdèles de bilan seln la taille de l'entreprise et le système cmptable utilisé Présentatin du bilan (la frme) Chapitre 4. LES RUBRIQUES ET POSTES DU BILAN Actif Actif immbilisé Actif circulant Passif Capitaux prpres Dettes Chapitre 5. SYNTHESE Chapitre 6. APPLICATION Enncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe
2 6.3. Crrectin Travail Travail Chapitre 7. APPLICATION Enncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Chapitre 8. APPLICATION Enncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail
3 Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES. Article L du Cde de Cmmerce : «Tute persnne physique u mrale ayant la qualité de cmmerçant dit établir des cmptes annuels à la clôture de l exercice au vu des enregistrements cmptables et de l inventaire. Ces cmptes annuels cmprennent le bilan, le cmpte de résultat et une annexe qui frment un tut indissciable». Article du Plan Cmptable Général (PCG) : «Le bilan, le cmpte de résultat et l annexe qui frment un tut indissciable snt établis à la clôture de l exercice au vu des enregistrements cmptables et de l inventaire.» Article : «Le bilan décrit séparément les éléments actifs et passifs de l entité et fait apparaître de façn distincte les capitaux prpres et les autres fnds prpres. Les éléments d actif et de passif snt évalués séparément. Aucune cmpensatin ne peut être effectuée entre les pstes d actif et de passif. Le bilan d uverture d un exercice crrespnd au bilan de clôture avant répartitin de l exercice précédent.» Le bilan est dnc un dcument de synthèse, un tableau annuel, présenté à la fin de chaque péride cmptable u exercice cmptable. Il représente la situatin du patrimine de l entreprise, à une certaine date : éléments ACTIFS (biens, créances, dispnibilités), éléments PASSIFS (dettes), la SITUATION NETTE de l'entreprise (capitaux prpres), le RESULTAT de l'exercice (+/-). Chapitre 2. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE Les grandes rubriques du bilan
4 2.2. Les relatins d'équilibre dans le bilan. EMPLOIS STABLES <=> RESSOURCES STABLES EMPLOIS D'EXPLOITATION <=> RESSOURCES D'EXPLOITATION 2.3. Les aspects juridiques. Le bilan représente la cmpsitin du patrimine de l entreprise ainsi que sa valeur nette u situatin nette u encre actif net. L actif regrupe les drits de l entrepreneur individuel u de la persnne mrale (sciété) sur les biens (drits de prpriété), sur les créances (drits de créances), sur les dispnibilités (drits de dispser de la trésrerie psitive u dispnible). Les drits de prpriété prtent sur des biens : meubles crprels : matériels, utillages, véhicules, meubles incrprels : fnds de cmmerce, brevets, lgiciels, immeubles : terrains, cnstructins, Le passif externe (u exigible) indique les bligatins de l entreprise pur ses dettes envers des tiers : dettes d emprunts auprès des établissements financiers et banques dettes dues aux furnisseurs, rganismes sciaux, Etat, crédits bancaires, Les capitaux prpres, principale ressurce à l rigine de l entreprise, figurent au passif du bilan Les aspects écnmiques. Article du règlement n du 24/11/04 paru au JO du 01/01/05 : «Un actif est un élément identifiable du patrimine ayant une valeur écnmique psitive pur l entité, c est à dire un élément générant une ressurce que l entité cntrôle du fait d évènements passés et dnt elle attend des avantages écnmiques futurs.» Une immbilisatin crprelle est un actif physique détenu sit pur être utilisé dans la prductin u la furniture de biens u de services, sit pur être lué à des tiers, sit à des fins de gestin interne et dnt l entité attend qu il sit utilisé au-delà de l exercice en curs. Une immbilisatin incrprelle est un actif nn mnétaire sans substance physique. Article : «L avantage écnmique futur représentatif d un actif est le ptentiel qu a cet actif à cntribuer, directement u indirectement à des flux nets de trésrerie au bénéfice de l entité.» Article : «Un passif est un élément du patrimine ayant une valeur écnmique négative pur l entité, c est à dire une bligatin de l entité à l égard d un tiers dnt il est prbable qu elle prvquera une srtie de ressurces au bénéfice de ce tiers, sans cntrepartie au mins équivalente attendue de celui-ci. L ensemble de ces éléments est dénmmé passif externe. Cette bligatin peut être d rdre légal, réglementaire u cntractuel Le tiers peut être une persnne physique u mrale, déterminable u nn. L estimatin du passif crrespnd au mntant de la srtie de ressurce que l entité dit supprter pur éteindre sn bligatin envers les tiers Article : «Une dette est un passif certain dnt l échéance et le mntant snt fixés de façn précise.» Article : «Une prvisin est un passif dnt l échéance u le mntant n est pas fixé de façn précise.» - 4 -
5 2.5. L'actif circulant Les principes de calcul du résultat de l'exercice dans le bilan. Article du PCG : «Le résultat de l exercice est égal à la variatin des capitaux prpres entre le début et la fin de l exercice sauf s il s agit d pératins affectant directement le mntant des capitaux prpres» Résultat de l exercice = Ttal des capitaux prpres à la fin de l exercice Ttal des capitaux prpres au début de l exercice 2.7. Place du résultat dans le bilan de l'entité. Le résultat (+ u -) s'inscrit au passif du bilan, dans les capitaux prpres. Il permet de déterminer la situatin nette de l'entreprise : CAPITAL + RESULTAT (+ u -) = SITUATION NETTE - 5 -
6 Chapitre 3. COMPLEMENTS Ntin de fnds de rulement. Fnds de Rulement (FR) = Ressurces durables - Emplis durables 3.2. Ntin de Besin en Fnds de Rulement. Besin en Fnds de Rulement = Actif Circulant - Dettes Trésrerie Nette = Trésrerie de l'actif - Trésrerie du passif 3.3. Bilan et gestin prévisinnelle. Le bilan est établi à la fin de chaque exercice cmptable (12 mis). Cependant, il est pssible d établir un bilan intermédiaire pur une durée plus curte (situatin en fin de semestre). En matière prévisinnelle, les bilans prévisinnels successifs fnt apparaître les résultats prévus pur les prchains exercices à venir Mdèles de bilan seln la taille de l'entreprise et le système cmptable utilisé. Seln l imprtance de l entreprise (chiffre d affaires, ttal du bilan, effectif du persnnel, ), il existe tris mdèles de bilan : Le bilan de référence du PCG u bilan du mdèle de BASE
7 Le bilan adapté au système simplifié u mdèle ABREGE (pur les cmptabilités des artisans et des petits cmmerçants, les Très Petites Entreprises (TPE) pur lesquels la cmptabilité est simplifiée. Critères limites : - ttal du bilan : , - chiffre d affaires net HT : , - nmbre myen de salariés au curs de l exercice : 10 Le bilan détaillé et adapté au système DEVELOPPE (pur les cmptabilités des sciétés, des grupes, des sciétés multinatinales). L annexe : dcuments annexes destinés à détailler les rubriques des dcuments de synthèse Présentatin du bilan (la frme). Plusieurs présentatins et supprts snt pssibles et dispnibles : en tableaux juxtapsés, en tableaux superpsés (u en liste), en liasse de dcuments numértés, à l aide de lgiciels de cmptabilité, par lgiciels de type «tableur», sur le site du Ministère de l Ecnmie et des Finances ( u Chapitre 4. LES RUBRIQUES ET POSTES DU BILAN. La classificatin cmptable des éléments du patrimine est différente de la classificatin juridique. Les différents cmptes du PCG, snt alrs regrupés, seln leur classificatin cmptable, dans les différentes rubriques du bilan subdivisées en pstes. La présentatin du bilan indiquant les mntants de l exercice actuel N (bruts, amrtissements et dépréciatins en mins, nets) et les mntants de l exercice précédent N-1 (nets) facilite les cmparaisns. La présentatin du bilan est différente seln le système utilisé : simplifié, de base u dévelppé. Le PCG prpse un tableau de passage des cmptes aux rubriques et aux pstes du bilan Actif Actif immbilisé. Immbilisatins incrprelles : frais d établissement : engagés lrs de la créatin u du dévelppement de l entreprise. frais de recherche appliquée et de dévelppement (frais de cnceptin, d essais de nuveaux prduits, de nuveaux prcédés, de nuveaux lgiciels, ). brevets, licences, prcédés, lgiciels, acquis u prduits par l entité. drit au bail : versement effectué par l entité au prpriétaire pur l utilisatin d un lcal cmmercial. fnds cmmercial : éléments acquis du fnds de cmmerce (clientèle u achalandage, enseigne, )
8 Immbilisatins crprelles : terrains : prpriété du sl, du su-sl, du sur-sl. agencements et aménagements des terrains. cnstructins : bâtiments, leurs installatins, leurs agencements. installatins techniques, matériel et utillage industriels. autres immbilisatins crprelles (matériel de transprt, matériel de bureau et d infrmatique, mbilier, ). Immbilisatins en curs : immbilisatins incrprelles u crprelles en curs de créatin : valeur des immbilisatins nn terminées à la fin de chaque exercice. Immbilisatins financières : Il cmprend : titres de participatins et créances rattachées à des participatins. titres immbilisés. prêts (accrdés par l entreprise à des tiers). dépôts et cautinnements versés à des tiers Actif circulant. Stcks et en-curs : Seln l article du PCG «Un stck est un actif détenu pur être vendu dans le curs nrmal de l activité u en curs de prductin pur une telle vente u destiné à être cnsmmé dans le prcessus de prductin u de prestatin de services, sus frme de matières premières u de furnitures.». On distingue plusieurs stcks : matières premières : bjets et substances plus u mins élabrés destinés à entrer dans la cmpsitin de prduits traités u fabriqués. matières cnsmmables et furnitures : bjets et substances cnsmmés au premier usage et qui cncurent au traitement, à la fabricatin u à l explitatin sans entrer dans la cmpsitin des prduits traités u fabriqués. prduits en curs de prductin de biens u de services. prduits : prduits finis, prduits intermédiaires, prduits résiduels, sus prduits. marchandises : que l entreprise achète pur les revendre en l état. emballages : emballages perdus u livrés avec leur cntenu sans cnsigne u reprise, emballages récupérables cnservés prvisirement par des tiers et que l entreprise s engage à reprendre. déchets : ayant une valeur, recyclables u vendables. Avances et acmptes versés sur cmmandes d Autres Biens et Services : paiements effectués par l entreprise auprès des furnisseurs d autres biens et services. Créances clients et cmptes rattachés : créances liées à la vente de biens u de services et effets de cmmerce à recevir. Autres débiteurs et autres créances diverses : créances sur cessins de valeurs mbilières de placement u d immbilisatins, créance fiscale. Valeurs Mbilières de Placement (VMP) : titres acquis par l entreprise pur rentabiliser la trésrerie dispnible, en vue de réaliser un gain à brève échéance. Dispnibilités : dépôts de fnds sur des cmptes en banques, banque pstale, espèces en caisse. Charges cnstatées d avance (ttal III)
9 4.2. Passif Capitaux prpres. Capital : apprts effectués à la sciété par les actinnaires u assciés, apprt réalisé par l entrepreneur individuel au début u en curs d activité. Réserves : bénéfices affectés durablement à l entreprise. Reprt à nuveau : reliquat de résultat d exercice en + u en -. Subventins d investissement : aides de l Etat u des cllectivités territriales dnt bénéficie l entreprise en vue d acquérir des équipements. Résultat de l exercice (Bénéfice en + u Perte en -). Prvisins réglementées. Prvisins pur risques et charges (ttal II) Dettes. Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : prêts btenus par l entité et rembursables à terme, crédits bancaires et Cncurs Bancaires Curants. Emprunts et dettes financières diverses. Dépôts et cautinnements reçus : fnds versés par des tiers à l entreprise. Avances et acmptes reçus sur cmmandes : encaissements de fnds par l entreprise en prvenance de clients. Dettes furnisseurs et cmptes rattachés : dettes auprès de tiers à l ccasin d achats de biens de services et effets de cmmerce à payer. Dettes fiscales et sciales : TVA à payer au Trésr Public, ctisatins et cntributins sciales à verser aux rganismes sciaux (Sécurité Sciale u Unin de Recuvrement des Ctisatins de Sécurité Sciale et d Allcatins Familiales, Caisse de retraites des salariés u des cadres, Caisse de chômage u ASSciatin pur l Empli Dans l Industrie et le Cmmerce), impôts sur les bénéfices, Autres créditeurs et autres dettes diverses : dettes pur l acquisitin de valeurs mbilières de placement u d immbilisatins. Prduits cnstatés d avance (ttal IV)
10 Chapitre 5. SYNTHESE. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE
11 Chapitre 6. APPLICATION Enncé et travail à faire. Mnsieur LAVAL créé une entreprise le 2 janvier N et pur cela, il apprte les éléments suivants : - du matériel de transprt (véhicule de livraisn) du matériel de bureau (rdinateur et imprimante) un stck de marchandises des fnds dépsés à la banque des espèces dépsées en caisse un emprunt bancaire TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Indiquer la place de chaque apprt au bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise lrs de la créatin le 2 janvier N. Calculer la valeur nette de l entreprise à sa créatin. Quel est le mntant du capital? 6.2. Annexes Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan
12 Annexe 2. BILAN AU 02/01/200N
13 6.3. Crrectin Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan
14 Travail 2. BILAN AU 02/01/200N
15 Chapitre 7. APPLICATION Enncé et travail à faire. Le 31 décembre N, les cmptes de l entreprise MONTEIL se présentent ainsi : - Matériel industriel - Banque (slde débiteur) - Dettes fiscales et sciales - Caisse - Créances clients - Dettes furnisseurs - Capital - Stck de matières premières - Mbilier de bureau et d infrmatique - Stck de prduits finis - Emprunt bancaire TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Préciser la place de chaque cmpte dans le bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise à la fin de l'exercice N. Quel est le mntant du résultat de l exercice de cette entreprise? 7.2. Annexes Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan
16 Annexe 2. BILAN AU 31/12/200N
17 7.3. Crrectin Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan
18 Travail 2. BILAN AU 31/12/200N
19 Chapitre 8. APPLICATION Enncé et travail à faire. Les cmptes de l entreprise REY se présentent ainsi le 30 juin N, date de fin d exercice (en K ) : - Terrains Créances diverses Banque (slde débiteur) Dettes fiscales Caisse 4 - Dettes sciales Cnstructins Avances et acmptes versés aux - Matériel et utillage industriel furnisseurs 10 - Matériel de transprt Dettes furnisseurs Prêts 6 - Emprunts divers Emprunt Dépôts et cautinnements reçus 15 - Mbilier de bureau 36 - Valeurs mbilières de placement 18 - Capital Stck de marchandises Stck de matières premières Réserves Dépôts et cautinnements versés 4 - Avances et acmptes reçus des - Créances clients clients (créditeurs divers) 80 TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Préciser la place de chaque cmpte dans le bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise à la fin de l'exercice N sit le 30 juin N. Quel est le mntant du résultat de l exercice de cette entreprise?
20 8.2. Annexes Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan
21 Annexe 2. BILAN AU 30/06/200N
22 8.3. Crrectin Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan
23 Travail 2. BILAN AU 30/06/200N
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailRetour à la rentabilité opérationnelle et résultat net de 4,4 M
Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M 28-02-2007 Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M Chiffre d affaires : 36,3 M en hausse de 71% Résultat net de 12% du
Plus en détail1. Présentation du suivi budgétaire 2014
1/15 Rapprt de gestin Année 2014 Ce rapprt présente le suivi budgétaire de l assciatin Cap Digital Paris Régin pur l année 2014 ainsi que les cmptes annuels. Les actins menées par Cap Digital en 2014 fnt
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailANALYSE FINANCIERE DES DOSSIERS DE FAILLITES CPZ
République et cantn de Genève Département des finances Office des faillites ANALYSE FINANCIERE DES DOSSIERS DE FAILLITES Entrée en vigueur : 1 er juin 2013 Mise à jur : 01.07.2013 Respnsable(s) : Apprbateur(s)
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailETATS FINANCIERS CONSOLIDES
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES Résultat cnslidé En eurs Ntes 2011 Chiffre d'affaires 4 8 931 236 8 483 615 9 237 080 Achats cnsmmés 18 089-10 684 21 180 Charges de persnnel 23-5 303 513-5 263 669-4 986 502
Plus en détailRAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014
RAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014 PAIRI DAIZA SA - RAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014 infrmatin réglementée - Publié le 31 INTRODUCTION En tant que
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailMAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE
MAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE UN LOGICIEL POUR ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE GESTION DE TOUS LES JOURS Dtée de fnctinnalités avancées, MAGESTION cmmerciale a été dévelppé pur les entreprises qui
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailLES CHARGES DE PERSONNEL. Découvrir les traitements comptables des charges de personnel selon le PCG.
LES CHARGES DE PERSONNEL Objectifs : Décuvrir les traitements cmptables des charges de persnnel seln le PCG. Pré-requis : Cnnaissances en législatin du travail, Bulletins de paye et livre de paye. Mdalités
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailBoite à outils PRINCIPAUX MOYENS DE FINANCEMENT DE L ENTREPRISE. Document élaboré par le cabinet de conseil ORIGINAL INVEST
Bite à utils PRINCIPAUX MOYENS DE FINANCEMENT DE L ENTREPRISE Dcument élabré par le cabinet de cnseil ORIGINAL INVEST Casablanca Technpark Tel 0522 52 50 78 Email : cntact@riginalinvest.cm Myens de financement
Plus en détailINITIATION À LA TENUE DE LIVRE
INITIATION À LA TENUE DE LIVRE POURQUOI TENIR DES REGISTRES COMPTABLES? Une bnne tenue des livres vus renseigne sur la situatin financière passée et actuelle de vtre entreprise. Une bnne tenue des livres
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS»
CATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS» APS Frmatin 15 Rue de Ngent 51100 REIMS Tel : 03.26.82.84.84 / Fax : 03.26.82.58.23 www.apscnsult.fr CONTEXTE Dans l Entreprise, le rôle de l Expert-Cmptable
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailPrésentation de la SCHL Canada
Habitatin Présentatin de la SCHL Canada André Asselin Habitatin Habitatin Crissance cntinue du crédit hypthécaire à l habitatin $1 400 $1 200 Sciétés de titrisatin spécialisées TH. LNH Autres cies. sans
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailPertes additionnelles et provisions pour pertes à terminaison sur trois grands projets nucléaires (1 097 M, dont 720 M au titre du projet EPR OL3)
Paris, le 4 mars 2015 Résultats annuels 2014 : Chiffre d affaires : 8 336 M (- 7,2 % à p.c.c.) Excédent brut d explitatin 1 : 735 M (- 257 M vs 2013) Cash-flw pératinnel libre avant impôts 1 : - 372 M
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailPROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR Mars 2009 TABLE DES MATIÈRES 1... L ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 3 2. CADRE D APPLICATION 3 3. OBJECTIFS
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailRestitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA
Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détail2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.
Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailPRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE
PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailLes prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives
Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur
Plus en détailRépublique Française Services du Premier Ministre
République Française Services du Premier Ministre DISPOSITIF DE SECURISATION DES DONNEES RELATIF R A LA DIFFUSION DU JOURNAL OFFICIEL ELECTRONIQUE AUTHENTIFIE ET DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Directin de
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailCertificat. Financement du Négoce International. Orientation "matières premières"
Certificat Financement du Négce Internatinal Orientatin "matières premières" Certificat Financement du Négce Internatinal (CFNI) Orientatin Matières premières Enjeu et cntexte : Avec une part de marché
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E D é p a r t e m e n t d e S E I N E - ET- M A R N E SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE SEINE ET MARNE GROUPEMENT DES OPERATIONS DIRECTION DES MOYENS
Plus en détailNous proposons 3 syntaxes au choix :
Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailALIMA. Guide pour les Finances Siège et Terrain. Paris Direction Financière Siège social. Dakar Service des Finances Opérationnelles
ALIMA Guide pur les Finances Siège et Terrain Paris Directin Financière Siège scial Dakar Service des Finances Opératinnelles Versin 1 en date du 30/04/12 ALIMA-Guide pur les Finances.dc 1 sur 29 ALIMA
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailForum 3.0 de l industrie des médias interactifs
Frum 3.0 de l industrie des médias interactifs Rapprt des grupes de discussin: faits saillants Préparé par Harld Gendrn, Cnsultant Recherche et veille en médias interactifs et Jean-Pierre Faucher, Cnsultant
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS
DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC
Plus en détailGestionnaire de Prêts Margill 4.1
Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailASSODESK.COM Aide en ligne
ASSODESK.COM Aide en ligne Reprductin même partielle interdite sans autrisatin Table des matières I But de l'applicatin... 3 II Lancement de l'applicatin... 3 III Frmulaire de pré-inscriptin... 3 IV Utilisatin
Plus en détail22 LE FINANCEMENT DE L ÉCONOMIE
22 LE FINANCEMENT DE L ÉCONOMIE A LES DIFFÉRENTES FORMES DE FINANCEMENT 1 L'ajustement des capacités et des besins de financement a) Capacités et besin de financement des agents en France 1. Le financement
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailDescription des services Dell
Descriptin des services Dell Services d implémentatin et de planificatin de vclud Autmatin Center Intrductin Dell est heureux de furnir au Client (le «Client» u «vus») les services d implémentatin et de
Plus en détail