PROJET DE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS II

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1 Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres ETION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI te d'ppliction : Jnvier 2005 : PM 4. Pge : /8 - Etblissement du ossier d comtennt les documents suivnts : * chier des prescriptions communes, * chier des chrges dministrtives générles, * chier des cluses dministrtives prticulières, * chier des cluses techniques prticulières comportnt, notmment, les documents exigés pr l bnque (Spécifictions techniques, Bordereu de quntité et clendrier de livrison), * Instructions ux soumissionnires (critères de sélection), * onnées prticulière de l ppel d offres; * Modèle d offre, * Modèle de mrché, * Modèles de grnties, * Modèle d utoristion du fbricnt. Spésiliste en Psstion des Mrchés & irection Juridique TAO Spésiliste en Psstion des Mrchés & irection Technique - Vis du chier des cluses techniques prticulières pr le responsble hbilité de l irection Technique. 2 Coordinteur Unité de Projet - Vis du dossier d ppel d offres. 3 // Le dossier d ppel d offre doit être étbli selon le cs en doptnt l dossier type d ppel d offre de l Bnque pour les ppels d offres interntionux (pour les mrchés dont le coût estimé est égle ou supérieur à 500 milles $EU) ou le dossier type d ppels d offres ntionux tels que étbli pr l UCSP et pprouvé pr l Bnque.

2 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 2/8 Spéciliste en Psstion des Mrchés - Etblissement des copies du dossier d ppel d offres u nombre des membres de l commission de mrchés 4 n - Envoi des copies du dossier d ppel d offres u secrétrit permnent de l commission des mrchés. 5 n Secrétrit permnent de l Commission des Mrchés Commission des Mrchés - Réunion de l commission des mrchés pour l pprobtion du dossier d ppel d offres.. 6

3 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 3/8 Commission des Mrchés - Etblissement d'un procès verbl de réunion de l commission des mrchés sttunt sur l pprobtion du ossier de l. 7 PVCM - Vis du Procès Verbl de l commission des mrchés pr les membres présents, sénce tennte. 8 Spéciliste en Psstion de Mrchés - Clssement dns le dossier mrché: * du dossier d ppel d offres; * du procès verbl de l commission des mrchés. 9 PVCM

4 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 4/8 Spéciliste en Psstion de Mrchés - Le coût du mrché est-il supérieur à 200 milles $EU? (*) non oui - Envoi à l UCSP pr le moyen d un bordereu de trnsmission, du PV de l commission et du dossier d ppel d offres. 0 PVCM UCSP - Contrôle de l qulité pr l UCSP. Au plus trd une semine près - Envoi du dossier d ppel d offres à l Bnque Mondile pour pprobtion 2 Bnque Mondile PVCM b (*) Les mrchés supérieurs à 200 milles $EU sont soumis à un contrôle qulité u niveu de l UCSP et à l exmen prélble de l bnque.

5 Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI te d'ppliction : Jnvier 2005 : PM 4. Pge : 5/8 UCSP - L réponse de l bnque est-elle sns objection? non - Reprendre les opértions de à 2. 3 oui - Copie de l vis de non objection. 4 ANO Copie de l ANO - Clssement de l vis de non objection dns le dossier mrché u niveu de l UCSP. 5 ANO

6 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 6/8 UCSP - Envoi de l copie de l vis de non objection u coordinteur de l Unité de Projet. 6 Copie de l ANO Agence d Spéciliste en Psstion de Mrchés - Clssement de l vis de non objection dns le dossier mrché. 7 Copie de l ANO - Etblissement de l vis prticulier d ppel d offres. 8 2 APP

7 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 7/8 Coordinteur Unité de Projet - Vis de l vis prticulier d ppel d offres. 9 Spéciliste en Psstion de Mrchés - Publiction de l'vis prticulier d ppel d offres pr voie de presse à trvers l'agence Tunisienne de Communiction Extérieure. 20 APP ATCE - Clssement de l'vis d ppel d offres dns le dossier mrché. 2 2 APP

8 EITION A / AUTEUR : Cbinet Wssim TURKI : PM 4. Etpe : Etblissement et pprobtion du dossier d ppel d offres te d'ppliction : Jnvier 2005 Pge : 8/8 Spéciliste en Psstion de Mrchés - Copie de l pge du quotidien comportnt l vis d ppel d offres et clssement dns le dossier sélection fournisseur. 22 Copie journl APP - Réception des offres des soumissionnires à trvers le bureu d'ordre. 23 OS Cndidts