Le règlement de service de la collecte des déchets ménagers. règlement

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le règlement de service de la collecte des déchets ménagers. règlement"

Transcription

1 Le règlement service l collecte s déchets méngers règlement 1

2

3 sommire Article 1 extes réglementires référence Article 2 ispositions générles Article 3 Principles défi nitions Les ordures méngères Frction non recyclble Frction recyclble Autres déchets méngers bnls Les encombrnts méngers Les grvts Les déchets verts échets méngers spéciux (.M..) Les déchets bnls s communes membres Les déchets industriels bnls (.I.B.) Les déchets industriels spéciux Les centres recyclge Les points tri Le service obligtoire Les services non obligtoires Le service supplémentire ection I Presttions couvertes pr l txe d enlèvement s ordures méngères et l revnce spécile Article 4 ollecte l frction non recyclble s ordures méngères échets utorisés lendrier et horires collecte Modlités collecte Présenttion s conteneurs à l collecte Article 5 Les collectes sélectives l frction recyclble s ordures méngères L collecte sélective en porte-à-porte lendrier et horires collecte Modlités collecte Présenttion s conteneurs à l collecte L collecte sélective pr pport volontire L collecte sélective pr pport volontire du verre L collecte sélective pr pport volontire s utres mtériux définis dns l rticle Horires et modlités collecte Actions communiction proximité ssociées Article 6 Attribution, mintennce et entretien s conteneurs Attribution

4

5 Pour l collecte trditionnelle Pour l collecte sélective Intifi ction Lvge Mintennce emplcement Propriété Article 7 L collecte pr pport volontire dns les centres recyclge échets utorisés échets interdits itution Modlités et horires fonctionnement Article 8 L collecte s crtons échets utorisés ecteurs collecte - horires Modlités collecte ection II ervices fculttifs pynts Article 9 ottion supplémentire en conteneurs Article 10 nlèvements à domicile Article 11 Presttions ponctuelles ection III Interventions supplémentires telles que défi nies dns l rticle Article 12 éfi nition ces interventions Article 13 L unite surveillnce et d intervention déchets Les missions Le fonctionnement Annexes Annexe I Fréquences collecte (OM) sur l ub Annexe II ecteurs collectés les jours fériés Annexe III chém s collectes sélectives sur l ub Annexe IV Grille dottion s conteneurs Annexe V ecensement s sites et ctivités l direction opértionnelle l nvironnement Annexe VI èglement intérieur s centres recyclge Annexe VII Périmètre l collecte du crton chez les commerçnts et rtisns Annexe VIII rifs trimestriels volumes complémentires Annexe IX rifiction spécifique l enlèvement à domicile s déchets mentionnés dns l rticle Annexe X rifi ction spécifi que s presttions ponctuelles Annexe XI rifi ction spécifi que s interventions supplémentires

6

7 Article 1 - extes réglementires référence irective 75/442 du 15 juillet 1975 modifiée pr l circulire 91/156 du 18 mrs 1991, portnt notmment sur l définition, l élimintion et l vloristion s déchets. o l nvironnement et notmment ses rticles L à L reltifs à l élimintion s déchets et à l récupértion s mtériux. Articles L à L du co générl s collectivités territoriles. Article L du.g.. écret n du 1 er vril 1992 portnt ppliction pour les déchets résultnt l bndon s embllges l loi n du 15 juillet 1975 modifiée reltive à l élimintion s déchets et à l récupértion s mtériux. Loi du 13 juillet 1992 reltive ux déchets d embllges dont les détenteurs finux sont les ménges. écret n du 13 juillet 1994 portnt ppliction l loi n du 15 juillet 1975 reltive à l élimintion s déchets et à l récupértion s mtériux et notmment, ux déchets d embllges dont les détenteurs ne sont ps les ménges. irculire n du 13 vril 1995 reltive à l mise en ppliction du décret n du 13 juillet 1994 reltif ux déchets d embllges dont les détenteurs ne sont ps les ménges. èglement snitire déprtementl l Giron Arrêté préfectorl du 23 décembre 1993, élibértion n 93/13 du onseil l ommunuté urbine Borux, du 18 jnvier 1993 doptnt et utorisnt l mise en œuvre du pln..i.va.. (rier, ecycler, Incinérer, VAloriser, ommuniquer). ontrt Progrmme urée Brème - l ommunuté urbine Borux vec l ociété co-mbllges, en dte du 31/12/1999. Article 2 - ispositions générles Les dispositions du présent référentiel s ppliquent à toute personne, physique ou morle, occupnt une propriété en qulité propriétire, loctire, usufruitier ou mndtire, insi qu à toutes personnes itinérntes séjournnt sur le territoire l ommunuté urbine Borux. Pour l élimintion l ensemble s déchets méngers, définis à l rticle 3, les ménges disposent s services collecte tels que définis ux rticles 4 (collecte s ordures méngères), 5 (collectes sélectives) et 7 (centres recyclge). Pour l élimintion s déchets d origine non méngère, les professionnels disposent s services collecte tels que définis ux rticles 4 (collecte s ordures méngères), 5 (collectes sélectives), selon s règles prticulières d ttribution volume, disponibles uprès s services l ub. Les services collecte définis ux rticles 4, 5, 7 et 8 sont ssurés pr l ommunuté urbine Borux, compétente en mtière d enlèvement s ordures méngères conformément à l rticle du co générl s collectivités territoriles, et ce, directement pr ses services, sur les communes suivntes : Ambrès Ambès Bègles Blnquefort Borux Bruges - ysines Grdignn Le Bousct Le Hilln Le illn Mérignc Prempuyre Pessc t Aubin Médoc t Louis Montrnd t Médrd en Jlles lence Villenve d Ornon t Vincent Pul 7

8 Les services collecte définis ux rticles 4 et 5 sont ssurés pr le yndict Intercommunl à Voction Multiples l ive roite, compétent en mtière d enlèvement s ordures méngères conformément à l rticle du co générl s collectivités territoriles, pr l intermédiire d une entreprise désignée pr lui, sur les communes suivntes : Artigues Bssens Boulic enon rbon Blnc Floirc Lormont Article 3 - Principles défi nitions Les déchets méngers Art.3.1. Les ordures méngères Il s git l ensemble s déchets non dngereux, non inertes, produits pr l ctivité domestique quotidienne s ménges. el comprend les ux frctions décrites ci-ssous (rt et rt ). Art Frction non recyclble ette frction déchets est prise en compte pr l collecte trditionnelle en porte-à-porte. Art Frction recyclble (déchets méngers d embllges) ette frction déchets correspond ux 5 mtériux d embllges bénéficint s soutiens d co-mbllges : - Verre, - Ppier / crton / tétr pck (briques limentires), - Flconnges plstique, - Boîtes, cnettes en cier, - Boîtes, cnettes, érosols en luminium, insi qu ux journux mgzines. elon le contenu, il est possible que certins déchets cette ctégorie ne puissent ps être considérés comme recyclbles (contennt souillé). Art Autres déchets méngers bnls Il s git s déchets non dngereux liés à une ctivité domestique occsionnelle s ménges. Art Les encombrnts méngers échets qui, en rison leur poids ou leur volume, ne peuvent être pris en compte pr l collecte régulière s ordures méngères. es déchets sont cceptés en centre recyclge, en vue d une vloristion en fonction leur nture. x : électroménger, literie, meubles Art Les grvts Il s git déchets inertes s ménges ne pouvnt être pris en compte pr l collecte trditionnelle s ordures méngères. Ils sont cceptés en centres recyclge (cf. rt. 7) en vue d une vloristion en centres rembliement. Art Les déchets verts Il s git s déchets s ménges issus l entretien s cours et jrdins (tonte gzon, brnches, feuilles mortes ). es déchets ne sont ps pris en compte pr l collecte trditionnelle s ordures méngères. Ils sont cceptés sur les centres recyclge (cf. rt. 7) en vue d une vloristion en centres compostge. 8

9 Art échets méngers spéciux (.M..) échets produits occsionnellement pr les ménges, présentnt un crctère dommgeble pour les personnes ou pour l environnement (toxique, explosif, inflmmble ) et qui ne peuvent être éliminés dns les mêmes conditions que les déchets bnls. es déchets sont collectés en centres recyclge (cf. rticle 7). Les déchets non méngers un point vue légl, l élimintion l ensemble s déchets non méngers (à l exception l frction ssimilée, cf. ci-ssous) relève l responsbilité exclusive leur producteur ou détenteur. Art Les déchets bnls s communes membres échets non dngereux résultnt l ctivité propre s services communux (dministrtions, espces verts, cuisines centrles ). Ils sont, dns leur globlité, ssimilés ux ordures méngères et relèvent, à ce titre, l evnce pécile. es déchets n incluent ps les déchets blyge trités pr l ommunuté urbine, conformément ux dispositions du règlement voirie (chp. 4 rt. 3 1). Art Les déchets industriels bnls (.I.B.) échets non dngereux non inertes, résultnt d une ctivité professionnelle ou ssocitive. Ils incluent les déchets ssimilés : frction s.i.b. présentnt les mêmes crctéristiques que les ordures méngères et collectée dns les mêmes conditions, sns créer pour le service sujétions techniques prticulières. Art Les déchets industriels spéciux échets potentiellement pollunts (du fit leur nture ou leur quntité) d origine non méngère, dont l élimintion impose le respect règles spécifiques. Autres définitions Art Les centres recyclge quipements collecte, pr pport volontire, s déchets méngers utres que ceux pris en chrge pr l collecte s ordures méngères, les centres recyclge contribuent u recyclge certines mtières et à l disprition s dépôts suvges. ont cceptés en centre recyclge : les encombrnts, les rilles, les déchets verts, les grvts, le bois, les embllges méngers, les déchets spéciux dns une certine mesure, les btteries, les huiles vidnge, les huiles végétles, les textiles, les médicments Art Les points tri quipements collecte, en pport volontire, réservés exclusivement ux cinq types d embllges méngers suivnts : verre, ppier, tetr-pck / crtons, bouteilles plstique, cier, luminium, insi qu ux journux, mgzines. Art Le service obligtoire est le service ssuré pr l ommunuté urbine u titre s compétence «ordures méngères» et finncé pr l xe d nlèvement s Ordures Méngères et l evnce pécile. Il comprend : L collecte en porte-à-porte l frction non recyclble s ordures méngères, s déchets ssimilés et s ires d ccueil s gens du voyge telles que définies pr le décret n du 29 juin ette collecte, effectuée dns le cdre s tournées régulières selon une fréquence prédéfinie, concerne les déchets déposés dns les contennts décrits à l rticle , 9

10 L collecte en porte-à-porte ou en pport volontire (points tri) l frction recyclble s ordures méngères et s déchets ssimilés (rt. 5.1 et 5.2), déposés dns les contennts décrits à l rticle , L collecte en pport volontire dns les centres recyclge s déchets méngers bnls utres que les ordures méngères et certins déchets méngers spéciux (rt. 7), L collecte en pport volontire s déchets bnls s communes ssimilés ux déchets méngers bnls, Le tritement l ensemble ces déchets collectés. Art Les services non obligtoires ette ctégorie comprend l ensemble s presttions ssurées pr l ommunuté urbine qui s inscrivent u-là du service obligtoire mis qui réponnt nénmoins à un besoin intifié s usgers et dont l progrmmtion et les modlités rélistion sont totlement mîtrisées pr le service communutire compétent. Il inclut les services complémentires visés ux rticles 9, 10 et 11 qui permettent stisfire mnière plus ciblée les ttentes s usgers. ompte tenu leur spécificité (collecte ponctuelle déchets non méngers, ttribution dottions complémentires contennts ux ménges), s moyens prticuliers qu elles nécessitent (collecte à domicile) ou du cdre leur mise en œuvre (chmp concurrentiel), elles sont rélisées moyennnt une contribution finncière du mnur (nnexes VIII, IX, X). Art Le service supplémentire est le service qui excè le cdre l exécution normle du service d élimintion telle que définie ux rticles 3-9 et Il concerne les déchets déposés sur l voie publique en contrvention ux dispositions du règlement voirie communutire et du présent règlement. Il n est ps lié à un besoin l usger mis se rttche plutôt à une nécessité slubrité et d hygiène publique. Il implique d utre prt l mobilistion constnte moyens mtériels et humins dont les interventions ne peuvent être plnifiées. Le service supplémentire qui est soumis à s sujétions très lours en terme d orgnistion et gestion fit l objet d une trifiction spécifique (nnexe XI). ection I Presttions couvertes pr l txe d enlèvement s ordures méngères et l revnce spécile Article 4 - ollecte l frction non recyclble s ordures méngères Art échets utorisés euls sont utorisés à l collecte s ordures méngères, l frction définie pr l rticle et les déchets ssimilés décrits à l rticle 3.5. ous les utres déchets ne sont ps dmis pour cette collecte trditionnelle en mélnge. Art lendrier et horires collecte elon les communes et les qurtiers, les ordures méngères sont collectées ux à douze fois pr semine (crte en nnexe I) du lundi u smedi selon ux plges horires : - 5 H 30 à l fin l collecte, - 20 H 00 à l fin l collecte. Les collectes ne sont ps effectuées le dimnche et seuls quelques secteurs sont collectés les jours fériés (cf nnexe II). 10

11 Art Modlités collecte Les ordures méngères sont collectées exclusivement dns s contennts, ppelés conteneurs ou bcs, mis à disposition pr l ub (ou le IVOM pour les communes listées dns le rnier prgrphe l rt. 2). outes les ordures méngères présentées dns d utres récipients, scs plstiques ou en vrc ne sont ps collectées (cf. rt. 6) cr ne relevnt ps l exécution normle du service (cf. rt. 12). Les contennts (hors scs en plstique) mis à disposition s usgers sont rttchés u bâtiment et restent en plce en cs chngement propriétire ou loctire. Les usgers sont les grdiens juridiques s contennts mis à leur disposition. n cs d interruption exceptionnelle du service, s scs en plstique pourront être utilisés pr les usgers pour ccroître leur cpcité stockge. Les modèles scs pré-collecte (d épisseur insuffisnte) insi que ceux donnés à titre publicitire pr les commerçnts sont toutefois interdits. Art Présenttion s conteneurs à l collecte emrques : Pr mesure d hygiène, les ordures méngères doivent être mises dns s scs més vnt d être déposées dns les conteneurs. Il est interdit déposer dns les conteneurs s déchets liquis, s cendres chus insi que tout déchet ynt un pouvoir corrosif ou susceptible d exploser ou d enflmmer son contenu. out objet coupnt ou piqunt (mpoule brisée, couteu ) ser enveloppé vnt d être mis dns un conteneur mnière à éviter tout ccint. onformément ux prescriptions du èglement nitire éprtementl, les conteneurs doivent être déposés prélblement à l heure collecte et enlevés du domine public le plus rpiment possible près le pssge du véhicule collecte. es opértions sont effectuées sous l responsbilité s usgers qui détiennent l gr juridique s conteneurs. n ucun cs le conteneur ne peut rester en permnence sur le domine public. Article 5 - Les collectes sélectives l frction recyclble s ordures méngères Art L collecte sélective en porte-à-porte Il s git l collecte s mtériux définis à l rticle , à l exception du verre. lle est effectuée pr substitution d un jour collecte trditionnelle pr l intermédiire d un conteneur (cf. rt. 6) couleur verte, sur les communes disposnt 3 rmssges hebdomdires, suivntes : Artigues Bssens Bègles Boulic Bruges rbon-blnc enon ysines Floirc Grdignn Le Bousct Le Hilln Le illn Lormont Mérignc Pessc t Médrd en Jlles lence Villenve d Ornon et Prempuyre, pr substitution d un s 2 jours collecte trditionnelle (cf. crte en nnexe III). Art lendrier et horires collecte L collecte trditionnelle milieu semine est remplcée pr l collecte du bc vert. Les horires sont les mêmes que pour l collecte trditionnelle c est-à-dire 5 H 30 - à l fin l collecte (les collectes dites nuit ne sont ps concernées pr l collecte sélective en porte-à-porte). Lorsqu un jour férié tombe sur un jour collecte (quel qu il soit) l collecte correspondnt à ce jour n est ps ssurée. 11

12 Art Modlités collecte euls les conteneurs mis à disposition pr l ub. sont collectés. ous déchets présentés en hors ces conteneurs ne sont ps collectés. Art Présenttion s conteneurs à l collecte f. rnier prgrphe l rticle 4.4. Art L collecte sélective pr pport volontire Il s git d une collecte pr pport volontire s mtériux définis à l rticle L ensemble s dresses s points décrits ci-ssous peut être communiqué pr l ub. Art L collecte sélective pr pport volontire du verre es conteneurs récupértion du verre 1,5 m 3 à 4 m 3 sont plcés sur le domine public à l disposition s usgers. L nsité du prc est l ordre 1 conteneur pour 600 usgers. L ensemble l gglomértion (27 communes) est équipé l sorte. Art L collecte sélective pr pport volontire s utres mtériux définis dns l rt es conteneurs récupértion pour le plstique et les métux ( 4 m 3 à 30 m 3 ) et les ppiers / crtons sont plcés sur le domine public à l disposition s usgers. Ils sont regroupés vec un conteneur pour l récupértion du verre. es points tri sont mis en plce pour environ usgers. Les communes suivntes sont équipées ce dispositif : Ambrès Ambès Blnquefort Borux t Aubin Médoc t Louis Montrnd t Vincent Pul (cf. crte en nnexe III). Art Horires et modlités collecte L collecte ces conteneurs est hebdomdire, suf si leur remplissge nécessite plusieurs pssges pr semine. out dépôt déchet, d encombrnt ou utre à proximité ces conteneurs est strictement interdit, et ssimilé à un bndon sur l voie publique (cf. rt. 3.11, 12 et 13). Art Actions communiction proximité ssociées Afin fvoriser l compréhension et les gestes liés u tri s déchets, l ommunuté urbine Borux s est dotée d une unité communiction proximité. Les gents cette unité ont développé s outils spécifiques pour, u trvers nombreuses ctions sensibilistion ou d nimtion, toucher le mximum d usgers l gglomértion. Il convient d pporter ux usgers une informtion efficce, régulière et évolutive. Article 6 - Attribution, mintennce et entretien s conteneurs Art Attribution Bien qu elle n it ucune obligtion en l mtière, l ommunuté urbine Borux met à l disposition s usgers les conteneurs mentionnés ci-près. 12

13 Art Pour l collecte trditionnelle L ub dispose d une grille dottion conteneurs bsée sur les besoins s usgers. Le volume globl ttribué pr personne est fonction l fréquence collecte (cf nnexe IV). L ub met à disposition, selon le volume à ttribuer : - es bcs hermétiques 35 ou 50 litres couleur gris foncé, normlisés I 6628, - es bcs roulnts gris foncé normlisés AFO F à 6. 2 roues : 80 l, 120 l, 180 l, 240 l, 340 l. 4 roues : 500 l, 660 l, 750 l. Pour l hyper centre Borux, s conteneurs proximité, situés sur le domine public, d un volume 750 litres, sont à disposition s ménges. Art Pour l collecte sélective Pour ce qui concerne l collecte sélective en porte-à-porte, seuls les bcs roulnts couleur verte sont ttribués, à l i l grille dottion précitée. Pour ce qui concerne les conteneurs pour l pport volontire, les nsités sont rppelées dns les rticles et Art Intifi ction Les conteneurs mis à disposition sont intifiés pr l intermédiire d un utocollnt pposé sur l cuve. et utocollnt est indispensble à l gestion du prc. Il doit, pr conséquent, meurer en bon étt. Il peut être remplcé sur simple mn uprès l ub. Art Lvge Le lvge s conteneurs mis à disposition pr l ub (ou le IVOM) pour l collecte trditionnelle (rt. 4 et ) est ssuré 4 fois pr n, près informtion prélble s usgers. n hors ces presttions, l entretien s conteneurs reste à l chrge s usgers. Le lvge s conteneurs proximité mis à disposition dns l hyper centre Borux est ssuré 1 fois pr semine durnt l été et 1 fois pr quinzine durnt l hiver. Le lvge s conteneurs mis à disposition pour l collecte sélective pr pport volontire (rt. 5.2.) est ssuré u moins 1 fois pr mois. Art Mintennce emplcement Les conteneurs cssés ou volés sont remplcés grtuitement pr l ub (ou le IVOM), dns les 48 heures suivnt l ppel l usger u numéro inscrit sur l utocollnt l cuve. n cs vol, une ttesttion vol délivrée pr les services gendrmerie ou police, vr être fournie à l ub pr l usger. Art Propriété Les usgers ont l gr juridique s conteneurs mis à leur disposition, à l exception ceux implntés sur le domine public (bcs proximité et conteneurs d pport volontire). Article 7 - L collecte pr pport volontire dns les centres recyclge Art échets utorisés es instlltions (centre recyclge) sont conçues pour ssurer l réception et le tritement s déchets mentionnés à l rticle 3.2. Actuellement, les déchets suivnts sont cceptés sur les centres recyclge : 13

14 le verre, les métux, les plettes mnutention, le bois, les huiles vidnge moteur et hydrulique, les huiles méngères, les médicments, les piles et ccumulteurs, les ppiers et crtons, les grvts, les textiles, les jouets, les déchets verts. Art échets interdits Les pneumtiques, les produits toxiques et/ou explosifs, l frction non recyclble s ordures méngères, les peintures (*) et solvnts, les déchets hospitliers. Art itution 16 centres recyclge sont réprtis sur le territoire (cf. crte et liste s dresses en nnexe V). Art Modlités et horires fonctionnement Pour ces éléments, il convient se référer u règlement interne s entres ecyclge vlidé pr le onseil ommunuté du 9 novembre 2001 (cf nnexe VI). Article 8 - L collecte s crtons Art échets utorisés euls sont cceptés les crtons provennt s commerçnts et s rtisns ynt souscrit un contrt dns le cdre l evnce pécile. Les utres mtériux (ppier, polystyrène ) ne sont ps cceptés. Art ecteurs collecte horires ette collecte n est ssurée que sur une prtie l hyper centre Borux, tritée pour l collecte trditionnelle pr s bcs proximité (cf. crte du périmètre concerné en nnexe VII). L collecte s effectue, près ppel téléphonique sur un numéro grtuit ( ) 9 h à 16 H. Art Modlités collecte Les crtons doivent être pliés et rngés fçon à optimiser le volume. Ils sont stockés chez le commerçnt ou l rtisn jusqu à l rrivée du véhicule collecte. Ils ne doivent, en ucun cs, encombrer le domine public. (*) Les peintures sont cceptées, dns le cdre d une expérimenttion sur les centres recyclge Bssens, Blnquefort, Pessc. A terme, tous les déchets méngers spéciux, à l exclusion s déchets rdioctifs, explosifs et s pneus, seront ccueillis sur l ensemble s sites communutires (u fur et à mesure leur équipement). 14

15 ection II ervices fculttifs pynts Article 9 - ottion supplémentire en conteneurs out usger (ménge) qui juge que ses besoins ne sont ps ponctuellement stisfits pr les règles d ttribution conteneurs définies pr l grille dottion (nnexe IV) peut souscrire, pour une durée déterminée, un contrt loction uprès l ub fin d obtenir un bc complémentire. ns l mesure où l usger souscrit un bonnement uprès l ub, il doit s cquitter d une revnce dont les trifs mentionnés dns l nnexe VIII seront ppliqués. e service est effectué dns le cdre s tournées collecte quotidiennes l frction non recyclble s ordures méngères (rt. 4). L utilistion du conteneur supplémentire à d utres fins que celles prévues ci-ssus est formellement exclue et ne donner ps lieu à son relevge. Article 10 - nlèvements à domicile Pour les déchets l rticle 3.2. l ub propose un service d enlèvement à domicile pynt. Les usgers désirnt fire ppel à cette presttion doivent contcter l irection Opértionnelle l nvironnement pr téléphone u , en précisnt l nture et l qulité du ou s déchets à enlever. n fonction ces éléments, l direction opértionnelle l nvironnement indiquer à l usger le jour et l plge horire où ur lieu l presttion. ette rnière se fisnt u plus trd à «J+7» pr rpport à l dte l ppel, le service procè à l enlèvement s déchets uniquement lorsqu ils sont déposés pr l usger sur le trottoir ou vnt son domicile. L présenttion s déchets sur le domine public vr être effectuée exclusivement dns l plge horire prélblement indiquée à l usger. A défut, ce rnier pourr être verblisé pr les gents hbilités, gissnt dns le cdre s pouvoirs police du mire s commune. ette presttion correspondnt à un service fculttif pynt, fit l objet d une fcturtion u mnur dont l trifiction, présentée en nnexe IX, est déterminée en fonction du prix revient l presttion (fris déplcement et gestion spécifique). ette trifiction est donc revue nnuellement et ne tient ps compte du coût tritement s déchets enlevés. Article 11 - Presttions ponctuelles L ommunuté urbine, u titre s compétence «Ordures Méngères» (rticle du.g...), est menée à effectuer s interventions ponctuelles sur mn différents orgnismes (Miries, Associtions ) à l occsion mnifesttions diverses (foires, fêtes, slons ). es presttions concernent s déchets non méngers et ne peuvent relever systémtiquement, compte tenu leur crctère ponctuel, s tournées régulières exécutées dns le cdre s circuits collecte s déchets méngers et ssimilés. lles s inscrivent dns le secteur concurrentiel et doivent, à ce titre, être rélisées à titre pynt, et près conclusion d un contrt entre l ommunuté et le producteur déchets (ou son représentnt). Les trifs pplicbles cette revnce (cf nnexe X) intègrent une prt fixe correspondnt u déplcement et une prt vrible correspondnt à l presttion d élimintion. 15

16 ection III Interventions supplémentires telles que défi nies dns l rticle 3.11 Article 12 éfi nition ces interventions Les presttions définies dns les sections 1 à 2 relèvent l exécution normle du service collecte. L exécution services supplémentires (excédnt les besoins normux que notre étblissement effectue u titre s compétence) engendre s fris spécifiques non prévisibles et donc non intégrés u budget communutire. Afin pllier ce problème, l procédure suivnte est mise en plce : - dns un premier temps, l ommunuté urbine enjoindr l uteur du dépôt d éliminer ses déchets conformément à l réglementtion en vigueur, - dns un uxième temps, à défut toute démrche l intéressé en ce sens, l ommunuté urbine réliser l presttion d élimintion et procér à l émission du titre recettes correspondnt à l encontre du rejeteur, conformément à l trifiction présente dns l nnexe XI. es interventions ne pouvnt ps être plnifiées et nécessitnt s moyens mtériels et humins spécilement dédiés, l trifiction est mjorée pr rpport ux presttions ponctuelles (rt. 11). Article 13 L unité surveillnce et d intervention déchets (..I..) Art Les missions ette structure est chrgée s missions suivntes : 1 ) Les presttions d enlèvement mentionnées à l rt. 12 sont déclenchées pr les gents qui ssurent, dns ce cdre, l recherche s uteurs d bndons déchets sur le domine public et consttent les fits en infrction vec le èglement Voirie et le présent èglement communutire collecte. es gents sont ssermentés en qulité gr prticulier. 2 ) L unité est églement chrgée démrcher les socioprofessionnels dns le cdre l evnce pécile et d étblir les contrts correspondnts. 3 ) lle ussi une mission d informtion uprès s dministrés sur les services ofts, mis ussi sur leurs obligtions en mtière présenttion s déchets méngers à l collecte. Art Le fonctionnement Pour ssurer ces différentes missions, cette unité fonctionne sur une mplitu horire couvrnt les services diurnes et nocturnes, en ptrouille individuelle 5 h à 12 h et 12 h à 19 h et en ptrouille binôme 19 h et 2 h, vec l possibilité d étendre l presttion u dimnche, selon s plges horires en rpport vec les problèmes spécifiques intifiés. L unité intervient sur l ensemble du territoire communutire. Approuvé pr délibértion n 2002/0782 du onseil ommunuté en dte du 18 octobre

17 Annexe I Fréquences collecte (OM) sur l ub AMB MP -LOI MOFA -VI L A 10 AMBA -ABI--MO BQFO L AIL-MO BA B ---JALL I BG LOMO L HAIL L AIG AX MIGA FLOIA LIA AL BGL GAIGA VILLAV 'OO A 63 A 62 POAL IIQ Plce Pul oumer Fréquence 1 Fréquence 2 Fréquence 2 ou 3 pour l'hbitt verticl non équipé, puis 2002, en collecte sélective porte-à-porte Fréquence 3 Fréquence 6 Fréquence 7 AA 'A JAIQ LM étil centre ville Borux V. L IA Plce Gmbett Porte ijeux 'ALB Les Quinconces t MI du LOP A LOAI HI V.HGO AII BIA Plce l Victoire GIA Plce nteloup pucins ouves PO Plce André Meunier Fréquence 12 17

18 ecteurs collectés les jours fériés hem in Annexe II Boruxcoco ececeenoc nocurne urne Borux ec eurs LundMercred MercredVendred Vendred A Aec eurs cocoececésése es Lund ux uine hem infer Pris Bor coles lub Voile Grv e qure Jen Mnton min he Borux Boruxcocoecece ed durne urne B Bec eurs Mrd ec eurscocoececésése es Mrd eud Jeudsmed med esince du Jrteu eu Bord x "Le los Messger" l (uisseu) ncet Le uisseu Lim Poin te Limncet Grv Pile Pile lub Voile e Bor ux uines hteu du Prince oir Pris AA PI OI uines Fer min he hem in uines Lvoir L uvgeonne Bord eux men t or l Le Limnc et t Lesclle hemin einture eintu re Prking Le Bor ux rcc enet lim Poin te hteu Lesclle Lesc hemin ceinture Grv e einture hemin cole (uisseu) in Pris hem Le Fer Bord eux t inte-germine re eintu l Poin te Grv e.. Ausone Puits Piscine Municiple Les Joulles uines Lotissement "ousseu" esince "Isbelle" esince Les Bons cus ) seu (uis qure Peseou ous Bonn in hem t esince Le Medicis esince "L uilerie s cus" hemin uines Le esince "MA" esince "Le los int Lurent" hem in coles Ligne A B Les cedres bleus esince idier urt t Jules Ldoumegue H Les cedres rgentes I F G esince Godrd ord esince Godrd - Ouest F Le Beumont G I Longchmp 2000 AA H Bord eux cole entre Administrtif VI t ene yo A B esince Les Feuillntines hteu l "Verdiere" esince Godrd u t cole AA cole L II Verdo n ennis Municipl coles ennis ennis ue Mirie cole hteu s "Iris" rnsfo. sous viduc s Prc l'rmitge du e Lissndr Vergers esince enoir" "Auguste oleil Pris Hospice in hem c Vidu AA VALMO coles PIMO s nte Lotissement "L'nclos Lissndre" x Boru Lvoir esince Auguste Ferret esince uines Les Actulites lle s Fetes Lissndre Pris esince "lypso" esince "L lypso" esince le milly ce rmitge lypso esince "BLLII" Lissndre esince rmitge uplex hemi n Borux esince rmitge-l-our ennis Borux ce Le euilly l l'amir Pris ite "our Blnche" Mirie entre ommercil Voie hemin nce esi hemin esince "les Arenes" B cole Les Glycines Pris uines serne ite "Gredy" cole Pompiers Borux Borux cole mille Mumy Pris Úsince Louis Gbriel Pris L AI AL VI O AMP he min A FAAOL M B X A Z JO LIO L'AMII B L L OL ue Pierre du ue GA B IL he min I FLMI G HAMI ALXA L V A B Q I nue Ave (ordog ne) ymet A V Borux in hem G A JO LIO - I M I JO I FL A O I MB A LO L MO LIAL I MI POA M I Je n GO G OI GIA MO PLL A L V A Je n mi lle Av e A O JA IGO A IM G AM O B L I IGL IG LI I A BAZA GI L'ABB ) ebech ( uisseu F A P OF L M BA M I AL PLL MI A LJ A P L ALXI MI OG Plce du Lieutennt erge uhourquet G V P H ILL AV GG AG JL FO H PBLIQ OA AV H I HAL IZA AMB OI OA G A BA A IM BIL LO MM A L MIL Borux I A G I A IOL BH LO FAI O HG M LO JG JA JA AV JL A L BA A I H BA B OI BG OMM GA-L A PI I IMO JL L LL I AB JA A O LVA IMO JL LVA G JO LIO - I A OL AL PH I ZA L GA MO FA O MO FA O AI. AA L' AA F A I A I -G M AI JA KLB B I LO I B I LO I JL V OLO I A P JA MOLI L G L GALL A PI O PI hemin O V G IA AM KLB MO HO L' BL AI A FOA L' OMM GO BL A FO BAI ALL FAV OO Impsse AIL L'A G O OMM PI I I IM FO I F M L HO H G ZO FAI O JLI ZAI G M G OBI AI G ZA I L'A G O LH A I O AG VIGOVIGO AOLPH HI JA AILL AL FLIX MI I AG A G AI L'A G O GA MB A FA FA P FAI VA PLL I ete I AG I L L WALLO BA X JA POX I A IGO I A AL P P G A I I O H O AOLPH AL A OLIB G I M LGOG GLI A M O A VI OI AM I AI PO F GO A ZO AA OL FA AO M IL AL A H I O O IG PI LHO GO A ALLO OG IX HA AIG AG ALB IM B A BA G G A A P L O AV I LIO A LO VI O A AV PB OQ POIVI OM AX X H OM A ALB A ZI AZI MI POMOL 113 QA OB HI A O ZA G A t erge uhourquet AG O WIL B H FAI IX I AI-G I AL L AL ILLL A O L A G VO OL BAOP P B O Q AI A JAL L L MB A MO IG BI L AV JA LGOL F FA H A FALGA MZ OM A A MA OM LVIX OH W JA Q G OZ FIL O uiss eu Peugu e LIG GOG AV I P I L VA LIB LIB IL LIB IA OZ PI ALL PI GIL B I BA ALL Borux PO 'O M ILL es. l Le Blmor BA Q O OG MOLI O G FA A A FA Z A AL L FAM AI A L'H M IA G L'H M IA G I LOI AP I OLL V OLL A FA Z MIL O I I PI FAM AI A Primerose Jrdins es. Les ALL O V A I uisse u uisse u AV LO I LOG A FLO O M B IA FA I HO H KLB HO H KLB FA I OB GI LHO BL AV AI AI MOLI ALL M M OZ M G O L A 'A VG ' O HAZ A IX LO VO I MI AB A JA uisseu O O A Q VILL MB MIL OB MIH ALF in ) hem ogne ( ord PI L AL KLB G A O L I P AO AM I O A I BAJO AP X A H JO Q A -J JA IA Q A -J JA O OO L A L PO HIP LO A V L A JA B BA M H A V L VO LA I LLI A I P Q M O X VA Q A -J JA. OF P O I LF O I AG I I O I PO I X ZA I LO esince "Pul lurd" A V L I et oulouse AL FAOLL O VI t yme I AI I P M A G B A VALG I O L Borux LA BK L M AI PI AVAIA AL B I BLM LIBA IL ech ebed Le LO hemin GO H V ZA O ) L A I AL LL GO A I eux Bord VIG A PL AIA O VI LZA BA A OM H M L V O VOLAI Piscine I G A BGL L A J cole Le G L I B OF P AL MILL IOL PI PI u ( ruisse A GI V O A L B 1 FA G Q AI ALB AAOL VAILL VAIL A I L Q AI AI Q A P FIA BIO A PI AI BL A I JA O HO I P LIBAIO P AM LOG O I MO O O L MIL I A MLI PI IOZ VIV LO GIL I HA LO GI JAQ M L VA BA A O LL F les Ju s Jule O OALI I B 'A BGL O LL BALZA OA F- ALB 1 IM B L A O A ILL VA BI L OL 'A GA B A A I O A MB F ile m FA I HG O VI O HG O LI H Lebru n Grnd eme ures ALL Les FAB A LL ALF POI I MO O GIO I ALL A ALL IL L MO O VI O M A ALP I HO BHLO A M L'G WIL O G IFI A MO ALL QI ALL MO Z I LI JA I BAIL LO L A VG I AO VI O A ALL MO A GO A LM P A OF. AL AL L G AL GALLII O A L AV GALLII ' OLIVI AZI A L HI G A G L'II LO GAX AA JA cole ttion A O LILL IX AV JA VIG JA O AM cole Mternelle Psteur LLIA A X GO AV IX A O ILL G A G V JA I - VAIL A L JA in hem JL GI A G MI AV LO BH ALF AIOL A IL PO IGA MOA Berthelot sse LL Imp he min L A I X O L IQ LG B G P L A Groupe colire I BAL LOI 1945 H MO G I LI 8 I I s PPL MBA Allee G FA AV VI LOVI AIX JOPH LIA MOZA AL G O II AG ogn e) L Avenue A I F GAMO G A B IL BA G cole II GALL AL L BAB ue Henri LVA FAGA I Z O I I LO G A A L AB L BIL A BA M L VA P BAL IO P I OL glise int - Frncois JI BAI GO A POI JA I FAGA L BA L IO V A A O L O O BA LBA L BHA AG O IM LV I ABA L IOL G FA F ( ord MB O L AV G LI AM JA OX O AMO OA A PI I A AB FO I A O BA A A B A P. IM O II 18 I GA G A Q L A I PH' AOL 1 ym et mile A LOI FIA BI L VA BIGO A I B P A V HIBL P A P BQ BGL BI 'A I L A GOH A OL LF GO GA PI I MLL A B es. l Mirndole. O BA A BIL LOGA AG Les Atreis JL PL AM A A I ALB HL MI L A BILL I MI I FO BIL P d'ars MILL MOLI AI VOL es 'API F PO I FA AV O PI POL HIP BGL AG B H FAI GI POIL I I MO A BL L VIL I F L L O HO IM P LO A G ABLI JA AFFAL L BIL ALB OO LL.. H MO ABLI G GO I A AB I Q BLO JA I AL P LI GA HI AV BGL A Q OBPI A A BZ I P 'A AGA 'A esince esince "Le Qudrige" esince "Montesquieu" OB PI I GA BA O BAZM FO L VA "Le Bocge" esince "L Boetie" PLL H BA BA O VIGOL L ZO ZO PI JOHAX JA MILLI GA MOLI ouvent " int - Pierre " O O V L M L O uzon JA OZA A OF P P B BA O I H A MB O O A M AO LF MOIO PO O LP PL G 'A A G 'A IM t Jen-ymond Guyon MB OI LO Bord eux O LP PL VA OAILOV FI GA I BGO MOLL LOI t F I A "Joliot urie" AG FALLI I A BI L LO I P PO I LO O H P JO POF herico ALL I BIL LO I A P IAL O HO B PO L JA I A ILL J I A M esince esinces "Les Hrmonies" MI AV PLA Groupe colire LIL. AV Q JA A L PL cole mternelle OL O MIA OG JA MMOZ esince Meric FO HI G VIG VI AMO A B A MI BQI IVA A ABLO JA es.l Mlvoisie G A Mison "Lbrthe" O Z IX L LOVIL I FIFF AI KI LVIA m ile Q AI PI FF FI A AM PO PLL L A PG F A KL I O ILL G I O A Q AI LB I A I G - B JA OG esince "Le Bourges" esince Le Prc uzon esince Lmrtine esince Le Grnd hene H GO IO H BA H I O VI IZ A FAI AOI PI JOG LBHO AG PI Foyer s Auditeurs Justice AG Athenee Municipl V VI G PG B LO LOI I HI VIZIOZ MI AI A B IL M MB JA JA P AO O esince Jocelyn Ateliers Municipux PI es. les Lures OAILL I VOIG O A AO VIL A I HO PI LB PO AZ AM LB A JA G Institution "otre me" OIA L AO L'GALI BA I A PI G JO Z K I L G I AM ILL MOAA Byonne VALL AL MO H JL G A O FOF IAA O VIG cole hgl l JL MILLI AIG IQ BL P Borux BAH OIA IL IM FO Mrc GILM LOI LIA O O H I H AI FA esi nce LBHO FA AV O A F esince "L Verrerie" A "Jen-Bptiste e L lle" G 'A BALI L AO A AI MM Q FLO L IL M X I AI LOV A I AI POI O MO M H PI PP HI BIO AV L JL BA KI AG L esin ce AMO P F B O JA BZ FOAI BMOI AG BL AI KGO XIM WAL K O " Gmbett " LI A HGO VI esince "Vlentin" GO P G A IL AG FA OI FA I FA L JIL FOF I FOAI I JL LPI A P I JA A F O I VIA B LO IO AG FOAI IMIO I esince esince int-genes le ouveu t.genes esince XIV "Le hors" A L he min V JL BH OM es. l loserie AIA P GI ZAGA I I AVA AL BAL AVA AL BAL L V A FAI " Armis " PI ym et IL LO IL M G A A dt L ZIL -VA I L GA O L A P LOI BAHO IM O B A AL LI I I A G AI LO L V LIB "Gmbett" entre A MB GA L FAAG I OM LI Groupe colire P L'GLI L coles AV Bord eux. AI JA BAFL AV I M O L ue l GAV P HII AA LI H I BG O AI BA A OLF IO IAZ MOA MI I L BAFL IOX AL Úsince PlÚ L PlÚ PI L I VIG MOBAO QAI FAI GALLI LI HA O M A G A FO I L IM I IBAL GA A AL O L L' A GAMB ette Grv L.M. MOA OA IFFO A LM OI A I Q II ommercil OG H M BA G esince LM BHLO "Gmbett" PI GA LI O AI G AL HO A 'A OBIA LO O LOI I IM AG ue Aven ) u ( uisse AO qure Felhmnn esince AMILL O P L Byonne VILL O L FA AAO ALGO OG cnlise cole mternelle Gmbett qure Monrepos 111 A VIA WA JILL XIV A I A P cole es. le mbridge A I G O G "int Lzre" H O O IL MB Mison etrite A MO I A I FA I O HO ILIO I-M A G A O I A X P O PH AL L PIA L P HI LI O I G O G O GA L IGO HM IL G A esince "Les Jrdins d'olibet" A MQ M L'GALI A GAMB A L'P X L'AMII HI A I FA LVA MI POM OI FA HO O M O O HL MI LJOL BALLOX MILL hemin VIZIOZ HIVIZIOZ HI A V L L'O MO GA L V A esince Les roenes MI MOLIA OAIG IM L LL I FA I O HI 'A L BG G A OA VIILL II O GI "Le Hmeu P L IGO JA es. los l "ill" ZA MO Q AI P... oilles" B O JL LI O PO JA MI PO I P BA P MIL ZO FA PH JO A F esince Personnes Agees Gmbett MIL H A P JILL Q AI I FA A ALF IA MOL AB glise "otre me" A A L IL 'O' A XIV Borux Guyenne MI PO O MB LV A ite Henri ellier A. OL A A G BA A MO IM I BAG BAG A M FA ouvent esince L'P ILL V A JAQ ILL A LIV VIL LOI ILL M AV GO A I XA AV G A IL MO PO BA hteu ABB I P O FF A L L IL... Brisson " Le Prince " Le rmel " linique L BL L A O A MO Úsince Le onnetble A PLL " Henri " s Arts " Mison Mternelle "holet" A O I BAAILL A BIZ I MO B AI P esince Le Prc Pelletn IZ esince "Le Prince oir" MOQI GOP I "Albert mus" "Albert mus" AL I BA M P MOZA O LIB H. L. M. "Peres" Groupe colire A L O I IO G PO MI O GA L PI I IO I A MP ILH ILL BAZ LMI FA IO MI HI 2 A FI QA PI BAA A A Fer hteu XIVe I OI V BA irection. H.. esince LL PI JAA I BAIA F F I LL I IV "Le ourlis" L A. I B A G OAI n hemi HI A A Z JA G GO L PI ne Byon Fer B O MJA MO OQ L G P A A esid AV ALIGA F AA POF VI BI O JI esince "Le Vivldi" P LL M L P LIX MLL JO I I H OX c G BA B A JA L AI LO L AV A FO LL M HA MP G AL I H t Leo Lgrnge GALI IAL A PO I LLI GA A hemin O L VIIL ux Bor B I LO Byonne uc" O AVI A FA L O P OZ OVMB Grnd es."le L AV P 'A A O A Q OM A B H -J M re A P Prieu JA A Le PL ence BA IM AM A A O esince "Archmbud" AV O F n hemi I I LL GA A I V L VAI A ' I L A hteu "L Mission" Hut-Brion I I AM GA AL L I A O A GA Borux BIO HA FFI A AI PI L IG 'A A A I LI GAL ncy Úsince Montmore JA Q P L esince du Hut Brion H G P AI JLI Puits BA O I I VA PH JO ttion I B A MI O Q glise VI Plce A ZOL I FA hteu d'eu Plce VALM QI I A I L O MO I I AM AL L- L MI OA PV HA AI I JA A MO BI BA I BAB LB H IA LIQ B GA J G P L ML A L I JA LO A H AK L O M PO IO -B HA IO -B HA O GO LI H PO O G L LVAIL A QI I L A BA AV A H IL A I FA O HAM V L J B A GA JLI I GA I BIA JA I AV IAM WILL L AI I A I JA M ILBA G Le I LO BH I LI MIL I H FL ZAV JA Z V M OM LM H BA A AG M I.I. 4M 14 O AG LZL I IO MO MO F L BA B G O G Q BA HA A F A I Q JA AV L MIL I O M XXIII L O L BLO A O BLO HI -A I A I A GA A P IVA Q Gerrd Blot O ALB esince A MP A B JAQ A AQ -J JA M G I A 'A P GIOI BIA A IA M AIGA LO P AIGA LO LI PI B AV AV G AthÚ Ath ÚnÚe Municipl IZAI P AX IMOH PIA H P JO I BAIMO HO JA O LLF O O A I G O A A AL OLL M G A O I M LL I I M O JA ZA M HP A AV G L AV JA A O O O HO I G I P A OI L A I G A OQ L M L GI O PO M L GI P JOHO esince Mrhb POF. MI MI ALB LOL O P ALL Q M QM A V A I G O IX P P I LB IL O A G I A V L AV I I G A JZ G O G HA B Úsincee Z FA AV PLO OQ L O A 'O V IG cole P GAVII HMI I G I A M O I P HI BI IA M O A 'O PH JO AG HMI P AMLI ABALO ABA LO O Z V AG P M esince "Arbell" A I A O O LL O LI A I IA B Q O L LVQ A IL M I GA I MO MIL JA I A IA I PI JA- A LI OL PJ AI GO A I L LV BA JA LI PPLI I ILLO esince "Le htelet" JOL P O GAL AG B AI G GO A J ALL A M G L B AV LB A X 'ALZO IA AB AI FO P O A POMPIO AL A P IA I A JA esince Grn elle MOIQ IA 'ALM GA BIX L I OM A O AI H JOP L A B AI AGI L'GLI VAL I HA LO I BA ILL FA I GAI P LG AL B I LIG FOIL H I OI I VI I AM GALI BA GOG A AI AG I O I GI O GOG P VA IO P L'GLI J LPX AI AGI VI GI IL M P GOG A AV JA IA L M PI 'A AV 'A AL AO I P B I BA HOI AOI H L LO O O A L I I LLI VA I PH A BA VI AV XI OV MB L VIL P AL G A BA P AA LVA A O ILO A P A OG HOQ evez e BA AO HAAPPI I PIO l 'O A O MB I I JA uisse u G I A Piscine L A GA BA P V ILL PVO I A AMP O A MIM AG OB PIQ JAIQ A VAIO A G uisseu uisse u A GO M A B A AI GA 'A L IO V AL I PBLIQ MO BA I GOG JAIQ WILO G I A O Q VILL A AZA KI MO L AG KI PI A PI A PI A GOG uisseu BA LM AO BA AV VO I PI LOI GOG eveze qure Monsir JL GA 'A l VI FFI IQ H AV PBLIQ AL VI VIL P MOI F A MO A A P IM L AV LIQ PB AV JL B H FO QA OIX AI IX L OIO AV 'A Úsince "L ommnrie" M LVA I MO IQ L'HO J POI M I L IL MO A LI VA FO AI OI G M AV LOI AV F L HAIL LM A MIA P OF G M M JA O I IQ M LO VOI M LHO AV LI AM IM OIX L IL L H ALL JL O L O ALL IL L F F IX A H A L BI L I A A JL AV MIMO A O M O L A G L L'AV I G LOAI GO A L' OL PO AV AL GOG I P MO IQ AV O linique ive-roite A L POI AMO LOAI 'A LIZ WIL AV A OL L'L AX O AV P LOPZ LO P XIV JILL L A BA A AV 'A LB O L P FABLL Z MO A B A G AA BAH V GI L' L A M A JA I A L I LA VO A MO P L A IG FAB LL hemin Pssge

19 Annexe III chém s collectes sélectives sur l ub AMB -VI L A 10 MP -LOI MOFA AMBA -ABI--MO BQFO L AIL-MO BA B ---JALL I BG LOMO L HAIL L AIG AX MIGA FLOIA LIA AL BGL GAIGA VILLAV 'OO A 63 A 62 L collecte du verre se fit en pport volontire sur l'ensemble du territoire communutire Apport Volontire Porte-à-Porte zone équipée vnt 2002 Porte-à-Porte zone équipée près novembre / décembre 2002 PO L ZO LL LIV PO-À-PO Avnt 2002, toutes les résinces étient équipées bcs pour l collecte sélective, mis dns les nouvelles zones équipées puis ovembre/écembre 2002 l hbitt verticl est, soit équipé bcs operculés, uniquement près ccord s billeurs ou s syndics s propriétires, soit mintenu en pport volontire 19

20 Annexe IV Grille dottion s conteneurs 20

REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE BRENOLO (ST JEAN BREVELAY)

REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE BRENOLO (ST JEAN BREVELAY) REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE BRENOLO (ST JEAN BREVELAY) SOMMAIRE ARTICLE l : DEFINITION """"" 3 ARTICLE 2: CONDTTIONS D'ACCES """"""""""' 3 2.1 Origine des déchets...'... """""""' 3 2.2 Conditions

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Assocition Demnde de subvention n 12156*01 Loi du 1 er juillet 1901 reltive u contrt d ssocition Dossier de demnde de subvention Vous trouverez dns ce dossier tout ce dont vous vez besoin pour étblir votre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 / associations Loi du 1 er juillet 1901, relative au contrat d association

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 / associations Loi du 1 er juillet 1901, relative au contrat d association DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 / ssocitions Loi du 1 er juillet 1901, reltive u contrt d ssocition Nom de l ssocition : Dte limite de retour des dossiers / 31 jnvier 2016 Pr courrier : Mirie de

Plus en détail

Lancement d u site Internet

Lancement d u site Internet Lncement d u site Internet d u S M E T O M - G E E O D E www.smetom-geeode.fr Votre contct presse Erwn GUILLERON, chrgé de communiction SMETOM-GEEODE - 14 rue l Mirie - 77160 Poigny Tél : 01.64.00.26.45

Plus en détail

PROCEDURE DE SOUSCRIPTION SPIRICA ALPHA SOLIS. Pour souscrire un contrat d assurance vie SPIRICA Alpha Solis, suivez le mode d'emploi ci dessous :

PROCEDURE DE SOUSCRIPTION SPIRICA ALPHA SOLIS. Pour souscrire un contrat d assurance vie SPIRICA Alpha Solis, suivez le mode d'emploi ci dessous : PROCEDURE DE SOUSCRIPTION SPIRICA ALPHA SOLIS Pour souscrire un contrt d ssurnce vie SPIRICA Alph Solis, suivez le mode d'emploi ci dessous : Le dossier de souscription Complétez et signez le bulletin

Plus en détail

uanacia pour le trimestre terminé le 31 décembre 2013

uanacia pour le trimestre terminé le 31 décembre 2013 * I1 # Office ntionl Ntionl Energy Bord Rpport finncier trimestriel Compte rendu soulignnt les résultts, les risques et les chngements importnts qunt u fonctionnement, u personnel et ux progrmmes Introduction

Plus en détail

Strasbourg, 12 novembre 2013 (projet) T-CY (2013) 26. Comité de la Convention Cybercriminalité (T-CY)

Strasbourg, 12 novembre 2013 (projet) T-CY (2013) 26. Comité de la Convention Cybercriminalité (T-CY) www.coe.int/tcy Strsourg, 12 novemre 2013 (projet) T-CY (2013) 26 Comité de l Convention Cyercriminlité (T-CY) Note d orienttion n 8 du T-CY Otention, dns le cdre d une enquête pénle, de données reltives

Plus en détail

1. Contribution au raccordement

1. Contribution au raccordement TARIFS 215 CHAUFFAGE A DISTANCE CONTRIBUTIONS AU RACCORDEMENT 1. Contribution u rccordement 1.1 L contribution u rccordement est clculée en fonction des kw th souscrits dns le cdre des puissnces normlisées.

Plus en détail

Demande de prêt à l'amélioration. de l'habitat 14073*01. Assistant(e) Maternel(le)

Demande de prêt à l'amélioration. de l'habitat 14073*01. Assistant(e) Maternel(le) snté Demnde de prêt à l'méliortion fmille de l'hbitt 14073*01 retrite services Assistnt(e) Mternel(le) Merci de compléter églement un formulire de déclrtion de sitution Article L.542-9 du code de de l

Plus en détail

Contrat individuel d'assurance-vie libellé en unités de compte et/ou euros Bulletin de versements libres programmés

Contrat individuel d'assurance-vie libellé en unités de compte et/ou euros Bulletin de versements libres programmés Contrt individuel d'ssurnce-vie libellé en unités de compte et/ou euros Bulletin de versements libres progrmmés Identité (données obligtoires) Numéro du Contrt Souscripteur/Assuré Monsieur Mdme Mdemoiselle

Plus en détail

Nos déchets : MODE D EMPLOI

Nos déchets : MODE D EMPLOI Nos déchets : MODE D EMPLOI Ensemble, trions mieux, trions plus, jetons moins. Embllges et Ppiers-crtons Verre Verre Biodéchets Ordures Méngères Résiduelles Déchetterie Réduction des déchets Abécédire

Plus en détail

Logiciel Anti-Spyware Enterprise Module

Logiciel Anti-Spyware Enterprise Module Logiciel Anti-Spywre Enterprise Module version 8.0 Guide Qu est-ce qu Anti-Spywre Enterprise Module? McAfee Anti-Spywre Enterprise Module est un module d extension qui permet d étendre les cpcités de détection

Plus en détail

WEBDOC DEMANDE D ASSURANCE SOCIALE EN CAS DE FAILLITE OU DE CESSATION FORCÉE

WEBDOC DEMANDE D ASSURANCE SOCIALE EN CAS DE FAILLITE OU DE CESSATION FORCÉE WEBDOC DEMANDE D ASSURANCE SOCIALE EN CAS DE FAILLITE OU DE CESSATION FORCÉE FORMULAIRE À RENVOYER PAR RECOMMANDÉ À : ACERTA CAS, BP 24000, 1000 Bruxelles (Centre de Monnie) Cse destinée à Acert Dte de

Plus en détail

Le Guide 2012. des logiciels et services EBP. Les 5 BONNES RAISONS DE VOUS ÉQUIPER

Le Guide 2012. des logiciels et services EBP. Les 5 BONNES RAISONS DE VOUS ÉQUIPER Les 5 BONNES RAISONS DE VOUS ÉQUIPER 1. Vous en êtes cpble. 2. C est efficce et vous llez ggner du temps chque jour. 3. Cel fit vendre : vlorisez votre entreprise pr vos documents. 4. C est profitble :

Plus en détail

S il ne peut être déterminé en raison d'excavations et de remblais antérieurs, la référence est le terrain naturel environnant.

S il ne peut être déterminé en raison d'excavations et de remblais antérieurs, la référence est le terrain naturel environnant. Annexe A MESSAGE TYPE 8. COMMENTAIRES DES DEFINITIONS DE L ANNEXE NOTIONS ET METHODES DE MESURE 1. TERRAIN DE RÉFÉRENCE 1.1 Terrin de référence Le terrin de référence équivut u terrin nturel. S il ne peut

Plus en détail

Guide des bonnes pratiques

Guide des bonnes pratiques Livret 3 MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE 3 Guide des bonnes prtiques OUTILS DE LA GRH Guide des bonnes prtiques Tble des mtières 1. Introduction p.

Plus en détail

Scooters électriques e-mo e-mo+

Scooters électriques e-mo e-mo+ Scooters électriques e-mo e-mo+ Fites le plein d économies Mîtriser l prt de son budget conscrée u trnsport, c est dire dieu ux fluctutions du prix des hydrocrbures et ux coûts d entretien, c est choisir

Plus en détail

Statuts ASF Association Suisse Feldenkrais

Statuts ASF Association Suisse Feldenkrais Sttuts ASF Assocition Suisse Feldenkris Contenu Pge I. Nom, siège, ojectif et missions 1 Nom et siège 2 2 Ojectif 2 3 Missions 2 II. Memres 4 Modes d ffilition 3 5 Droits et oligtions des memres 3 6 Adhésion

Plus en détail

6 apprentissages supplémentaires

6 apprentissages supplémentaires 6 pprentissges supplémentires pour être polybâtisseur étnchéité couverture construction de fçdes Construction d échfudges systèmes de protection solire Ferblntier T crrière! Polybâtisseur des métiers vec

Plus en détail

4. PROTECTION À L OUVERTURE

4. PROTECTION À L OUVERTURE 42 4. PROTECTION À L OUVERTURE 4.1. Générlités Afin de lever l miguïté de l norme NF EN 16005 sur l exigence des prgrphes 4.6.2.1 et 4.6.3.1 (4) qunt à l définition de «lrge proportion», suf nlyse de risque

Plus en détail

CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER

CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER CERFA 11534*01 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES du CHER 6 plce de l pyrotechnie - CS 20001 18019 BOURGES CEDEX Tél. 02 34 34 61 65 ou 61 66 Fx : 02 34 34 63 00 N de dossier : Déposé le : Complet

Plus en détail

Système de gestion des décisions des instances RECOMMANDATION

Système de gestion des décisions des instances RECOMMANDATION Système de gestion des décisions des instnces RECOMMANDATION CG : 41.01 2014/11/27 14:00 (1) Dossier # : 1146812002 Unité dministrtive responsle : Niveu décisionnel proposé : Service des finnces, Direction

Plus en détail

Centre de documentation de la console

Centre de documentation de la console Express Runtime Centre de documenttion de l console Version 2 Edition 1 Express Runtime Centre de documenttion de l console Version 2 Edition 1 Remrque Avnt d utiliser le présent document et le produit

Plus en détail

NEWS PRO ACTIV. www.activexpertise.fr. [Juillet 2015] Ce mois-ci on vous parle de. L arrêté est applicable à compter du 1er Juillet 2015.

NEWS PRO ACTIV. www.activexpertise.fr. [Juillet 2015] Ce mois-ci on vous parle de. L arrêté est applicable à compter du 1er Juillet 2015. Ce mois-ci on vous prle de i Rpport de repérge minte : Trnsmission u Préfet obligtoire à compter du 1 er juillet 2015 Simplifiction des formlités : De bonnes nouvelles pour les entreprises de dignostic

Plus en détail

ARRANGEMENT EUROPÉEN POUR LA PROTECTION DES ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION

ARRANGEMENT EUROPÉEN POUR LA PROTECTION DES ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION Série des Trités européens - n 34 ARRANGEMENT EUROPÉEN POUR LA PROTECTION DES ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION Strsourg, 22.VI.1960 Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole (STE n 54), entré en vigueur

Plus en détail

C.A.E.S.C Questions juridiques

C.A.E.S.C Questions juridiques C.A.E.S.C Questions juridiques Clu: DOMVAST CANIN CLUB Mettre votre réponse dns le crré situé en fce de chque question, près voir imprimé le document. 1. L identifiction pr implnt électronique ou ttouge

Plus en détail

Menu outils de navigation mennavi.htm

Menu outils de navigation mennavi.htm Pge de lncement index.htm Voici l représenttion schémtique de l structure du site Wllonie, toutes les crtes en mins... Pge d ccueil win.htm nevs générl menwin.htm À propos de l structure des données :

Plus en détail

Sociétés scientifiques de soins (AFG)

Sociétés scientifiques de soins (AFG) Schweizerischer Verein für Pflegewissenschft Assocition Suisse pour les sciences infirmières Swiss Assocition for Nursing Science Sociétés scientifiques de soins (AFG) REGLEMENT DES SOCIETES SCIENTIFIQUES

Plus en détail

LITE-FLOOR. Dalles de sol et marches d escalier. Information technique

LITE-FLOOR. Dalles de sol et marches d escalier. Information technique LITE-FLOOR Dlles de sol et mrches d esclier Informtion technique Recommndtions pour le clcul et l pose de LITE-FLOOR Générlités Cette rochure reprend les règles de se à respecter pour grntir l rélistion

Plus en détail

OUVERTURE DU MARCHÉ DOMESTIQUE ESPAGNOL DANS LE CADRE DE LA LIBÉRALISATION. (Note présenté par l Espagne)

OUVERTURE DU MARCHÉ DOMESTIQUE ESPAGNOL DANS LE CADRE DE LA LIBÉRALISATION. (Note présenté par l Espagne) Février 2003 Anglis et frnçis seulement OUVERTURE DU MARCHÉ DOMESTIQUE ESPAGNOL DANS LE CADRE DE LA LIBÉRALISATION (Note présenté pr l Espgne) 1. INTRODUCTION 1.1 Les principles crctéristiques géogrphiques

Plus en détail

Transfert. Logistique. Stockage. Archivage

Transfert. Logistique. Stockage. Archivage Trnsfert Logistique Stockge Archivge Trnsfert, logistique, stockge Pour fire fce ux nouveux enjeux, il est importnt de pouvoir compter sur l'expertise d'un spéciliste impliqué à vos côtés, en toute confince.

Plus en détail

IFT 615 : Devoir 4 Travail individuel

IFT 615 : Devoir 4 Travail individuel IFT 615 : Devoir 4 Trvil individuel Remise : 1 vril 01, 16h0 (u plus trd) 1. [ points] Dns le cours, nous vons vu différents types de problèmes d intelligence rtificielle insi que plusieurs solutions possibles

Plus en détail

abc ING Direct Stratégie Fonds Commun de Placement Prospectus complet

abc ING Direct Stratégie Fonds Commun de Placement Prospectus complet bc Fonds Commun de Plcement Prospectus complet Prospectus Simplifié OPCVM respectnt les règles d investissement et d informtion de l directive 85/611/CE ING DIRECT STRATEGIE PARTIE A STATUTAIRE Présenttion

Plus en détail

Les langages de programmations.

Les langages de programmations. Communiction technique: L utomte progrmmle industriel (les lngges) Leçon Les lngges de progrmmtions. Introduction : L écriture d un progrmme consiste à créer une liste d instructions permettnt l exécution

Plus en détail

Guide d utilisation EasyMP Multi PC Projection

Guide d utilisation EasyMP Multi PC Projection Guide d utilistion EsyMP Multi PC Projection Tble des mtières 2 À propos d EsyMP Multi PC Projection Types de réunions proposés pr EsyMP Multi PC Projection... 5 Réunions à plusieurs imges... 5 Réunions

Plus en détail

Plan de visibilité. Plan de visibilité

Plan de visibilité. Plan de visibilité Pln de visibilité Pln de visibilité 5 e édition Les 10-11 et 12 oût 2007 SAINTE-JULIENNE RÉGION DE LANAUDIÈRE QUÉBEC CANADA «Le plus grnd slon etérieur motorisé u Cnd et le plus gros rssemblement de véhicule

Plus en détail

CONVENTION EUROPÉENNE POUR LA RÉPRESSION DES INFRACTIONS ROUTIÈRES

CONVENTION EUROPÉENNE POUR LA RÉPRESSION DES INFRACTIONS ROUTIÈRES Série des Trités européens - n 52 CONVENTION EUROPÉENNE POUR LA RÉPRESSION DES INFRACTIONS ROUTIÈRES Strsourg, 30.XI.1964 STE 52 Répression des infrctions routières, 30.XI.1964 2 Prémule Les Etts memres

Plus en détail

Les Dossiers Du Mois. 006 Janvier 2013

Les Dossiers Du Mois. 006 Janvier 2013 Les Dossiers Du Mois No. 006 Jnvier 2013 DÉVELOPPEMENT DE LA POLICE NATIONALE D'HAÏTI: cp sur 2016 Le Gouvernement hïtien doté s police ntionle d'un pln quinquennl de développement pour l période 2012-2016.

Plus en détail

Offre Spéciale Fonds en uro

Offre Spéciale Fonds en uro Offre Spécile Fonds en uro, 37% net minimum grnti* en 2012 et 2013 Pour tout versement comprennt u minimum 25% d unités de compte Dte limite de souscription/versement : 31/10/2012 * Conditions de l'offre

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE F L O I R AC

REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE F L O I R AC DEPARTEMENT DE LA GIRONDE ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX CANTON DE FLOIRAC COMMUNE DE FLOIRAC Objet : Gestion de l dette délégtion de pouvoirs du conseil municipl u Mire REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE

Plus en détail

STI2D Logique binaire SIN. L' Algèbre de BOOLE

STI2D Logique binaire SIN. L' Algèbre de BOOLE L' Algère de BOOLE L'lgère de Boole est l prtie des mthémtiques, de l logique et de l'électronique qui s'intéresse ux opértions et ux fonctions sur les vriles logiques. Le nom provient de George Boole.

Plus en détail

Classeur courtier d assurance. Comment organiser son activité et se préparer à un contrôle

Classeur courtier d assurance. Comment organiser son activité et se préparer à un contrôle Clsseur courtier d ssurnce Comment orgniser son ctivité et se préprer à un contrôle 67, venue Pierre Grenier 92517 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX Tél : 01.46.10.43.80 Fx : 01.47.61.14.85 www.streevocts.com

Plus en détail

PROTEKTOR PROFILÉS POUR LES SYSTÈMES COMPOSÉS D'ISOLATION THERMIQUE

PROTEKTOR PROFILÉS POUR LES SYSTÈMES COMPOSÉS D'ISOLATION THERMIQUE PROTEKTOR PROFILÉS POUR LES SYSTÈMES COMPOSÉS D'ISOLATION THERMIQUE PROFILÉS POUR LA CONSTRUCTION MODERNE 1 1 11 11 11 11 11 10 1 1 11 1 1 1 1 1 1 1 1 1 11 1 1 1 0 0 0 0 0 11 11 1 1 1 1 1 11 11 11 1 1

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 110 22 mai 2009. A N 157 12 août 2014. S o m m a i r e CYBERCRIMINALITÉ LOI; CONVENTION ET PROTOCOLE

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 110 22 mai 2009. A N 157 12 août 2014. S o m m a i r e CYBERCRIMINALITÉ LOI; CONVENTION ET PROTOCOLE MEMORIAL Journl Officiel du Grnd-Duché de Luxemourg 2405 1623 MEMORIAL Amtsltt des Großherzogtums Luxemurg RECUEIL DE LEGISLATION A N 110 22 mi 2009 A N 157 12 oût 2014 S o m m i r e CYBERCRIMINALITÉ LOI;

Plus en détail

Toyota Assurances Toujours la meilleure solution

Toyota Assurances Toujours la meilleure solution Toyot Assurnces Toujours l meilleure solution De quelle ssurnce vez-vous besoin? Vous roulez déjà en Toyot ou vous ttendez s livrison. Votre voiture est neuve ou d occsion. Vous vlez les kilomètres ou

Plus en détail

Bloc notes. a À faire tout de suite. Gardez secret votre code confidentiel. À conserver précieusement. Protégez votre carte

Bloc notes. a À faire tout de suite. Gardez secret votre code confidentiel. À conserver précieusement. Protégez votre carte Q U O T I D I E N Crte Mestro Comment voir tous les touts de votre crte bien en min Guide mémo + Notice d Assistnce Octobre 2010 Bloc notes À fire tout de suite Votre crte est strictement personnelle,

Plus en détail

BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE

BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE AMÉNAGEMENT DE LA PORTE DE GESVRES AUTOROUTE A11 PÉRIPHÉRIQUE NANTAIS CONCERTATION PUBLIQUE VOTRE AVIS COMPTE! BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE SOMMAIRE 1 L objet de l concerttion publique 2 L nnonce

Plus en détail

FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE

FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE Règlement d ttriution de ourses et de prêts d études et de formtion du déemre 006 Artile premier Ojet et hmp d pplition Le présent règlement est étli en pplition

Plus en détail

CYCLE DIPLOMANT DE COMPTABILITÉ BANCAIRE a

CYCLE DIPLOMANT DE COMPTABILITÉ BANCAIRE a CYCLE DIPLOMANT DE COMPTABILITÉ BANCAIRE Diplôme de comptbilité bncire CNAM-INTEC, ADICECEI, AFGES Le métier de comptble de bnque présente des spécificités mises en exergue pr des formtions et des ouvrges

Plus en détail

Guide pratique des déchets

Guide pratique des déchets ÉDITION 2013-2014 Guide prtique des déchets TRIER/RECYCLER, RÉDUIRE, RÉUTILISER R Grnd Poitiers s engge dns un progrmme de réduction des déchets Comme l pluprt des grndes gglomértions, Grnd Poitiers est

Plus en détail

Site web de réservations de voyages mettant en relation des clients voyageurs, des prestataires de services leur gestionnaire de

Site web de réservations de voyages mettant en relation des clients voyageurs, des prestataires de services leur gestionnaire de Usger Gérer session utilisteur Client Système comptble Client fidélisé Gérer Suivi Rés Administrteur site de réservtion Gestionnire fidélité Gérer Fidélité Gestionnire Hotels Gérer Hotels Site web de réservtions

Plus en détail

Cours de Mathématique - Statistique Calcul Matriciel

Cours de Mathématique - Statistique Calcul Matriciel L - Mth Stt Cours de Mthémtique - Sttistique Clcul Mtriciel F. SEYTE : Mître de conférences HDR en sciences économiques Université de Montpellier I M. TERRZ : Professeur de sciences économiques Université

Plus en détail

9 Annexe III : Analyse du risque foudre et étude technique

9 Annexe III : Analyse du risque foudre et étude technique MEDOC ENERGIES Réf : MET.ICPE.13.002 Dossier de demnde d Autoristion ICPE Dte : 30/12/2013 Issue : 2 9 Annexe III : Anlyse du risque foudre et étude technique 93 Document confidentiel propriété du MOA.

Plus en détail

Les meilleurs magazines de Suisse pour l automobile et la moto

Les meilleurs magazines de Suisse pour l automobile et la moto Les meilleurs mgzines de Suisse pour l utomobile et l moto Données médis 2014 Données médis 2014 Mobilité. Fscintion. Vleur d usge. Les mgzines et portils Internet de Motorpresse (Schweiz) AG sont d une

Plus en détail

P hotographies aériennes. Photographies aériennes actuelles. La BD ORTHO de l IGN. Les photographies «satellitales»

P hotographies aériennes. Photographies aériennes actuelles. La BD ORTHO de l IGN. Les photographies «satellitales» P hotogrphies ériennes Pr rpport ux crtes, les photogrphies ériennes pportent deux vntges mjeurs : leur mise à jour est eucoup plus fréquente ; leur possiilité d nlyse est ien supérieure : on distingue

Plus en détail

La paye. La comptabilité. Comparez et choisissez votre logiciel. Comparez et choisissez votre logiciel. Paye Bâtiment 2012. Paye Agricole 2013

La paye. La comptabilité. Comparez et choisissez votre logiciel. Comparez et choisissez votre logiciel. Paye Bâtiment 2012. Paye Agricole 2013 L comptbilité Comprez et choisissez votre logiciel L pye Comprez et choisissez votre logiciel TABLEAUX COMPARATIFS Compt Prtic Pour les créteurs et les entrepreneurs novice en Compt Compt Clssic Pour l

Plus en détail

Pour développer votre entreprise LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI!

Pour développer votre entreprise LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI! Pour développer votre entreprise Gestion Commercile Gérez le cycle complet des chts (demnde de prix, fcture fournisseur), des stocks (entrée, sortie mouvement, suivi) et des ventes (devis, fcture, règlement,

Plus en détail

edatenq est une application qui permet aux entreprises de compléter et d'envoyer leurs déclarations statistiques par internet.

edatenq est une application qui permet aux entreprises de compléter et d'envoyer leurs déclarations statistiques par internet. Sttistique mensuelle tourisme et hôtellerie Introduction edatenq est une ppliction qui permet ux entreprises de compléter et d'envoyer leurs déclrtions sttistiques pr internet. Il s'git d'une ppliction

Plus en détail

un territoire d exception

un territoire d exception Préservons un territoire d exception Une chrte de bonnes prtiques vec les cteurs du tourisme pour l préservtion des gorges de l Aveyron, des cusses proches et de l vllée de l Vère Réseu Ntur 2000, site

Plus en détail

Mesure de résistances

Mesure de résistances GEL 1002 Trvux prtiques Lortoire 2 1 Trvux prtiques Lortoire 2 (1 sénce) Mesure de résistnces Ojectifs Les ojectifs de cette phse des trvux prtiques sont : ) d utiliser déqutement l plquette de montge

Plus en détail

Exercices sur les vecteurs

Exercices sur les vecteurs Exercice Exercices sur les vecteurs ABCD est un parallélogramme et ses diagonales se coupent en O () Compléter par un vecteur égal : a) AB = b) BC = c) DO = d) OA = e) CD = () Dire si les affirmations

Plus en détail

Cellule exploitation et gestion du domaine public

Cellule exploitation et gestion du domaine public RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL DE VOIRIE Direction des routes Service Exploittion Mintennce Cellule exploittion et gestion du domine pulic SOMMAIRE TITRE I - DOMANIALITÉ PRINCIPES... Article - Pouvoirs du Président

Plus en détail

Le guide du covoiturage

Le guide du covoiturage Le covoiturge en Meurthe-et-Moselle Le guide du covoiturge Rédction et PAO CG54 E.Pinze - visuels Y. Husson - photo E.Pinze - Nov. 2013 Avec, covoiturez simplement et en toute sécurité! Comment est né

Plus en détail

PRÉCONISATIONS D'UTILISATION DES EAUX DE PLUIE, PUITS ET FORAGES PRIVÉS DANS LES HABITATIONS

PRÉCONISATIONS D'UTILISATION DES EAUX DE PLUIE, PUITS ET FORAGES PRIVÉS DANS LES HABITATIONS GUIDE PRATIQUE RÉGIONAL À L'ATTENTION DES PARTICULIERS ET ÉLUS POITOU-CHARENTES PRÉCONISATIONS D'UTILISATION DES EAUX DE PLUIE, PUITS ET FORAGES PRIVÉS DANS LES HABITATIONS J'économise m snté et celle

Plus en détail

Les troubles d apprentissage

Les troubles d apprentissage Histoire de Lynn Lynn est une enfnt de 10 ns qui ime fire du sport et psser du temps vec ses mies. C est une élève moyenne, qui obtient des B dns toutes les mtières, à prt les mthémtiques Les mthémtiques

Plus en détail

Réalisation de sites Internet PME & Grandes entreprises Offre Premium. Etude du projet. Webdesign. Intégration HTML. Développement.

Réalisation de sites Internet PME & Grandes entreprises Offre Premium. Etude du projet. Webdesign. Intégration HTML. Développement. Rélistion de sites Internet PME & Grndes entreprises Offre Premium Etude du projet Réunions de trvil et étude personnlisée de votre projet Définition d une strtégie de pré-référencement Webdesign Définition

Plus en détail

AMETRA TRAVAIL SUR ECRAN DE VISUALISATION. Santé au travail. Guide destiné aux personnels exposés

AMETRA TRAVAIL SUR ECRAN DE VISUALISATION. Santé au travail. Guide destiné aux personnels exposés AMETRA Snté u trvil TRAVAIL SUR ECRAN DE VISUALISATION Guide destiné ux personnels exposés IMPLANTATION GÉNÉRALE Norme NF X 35-109 Les limites cceptbles du port mnuel de chrges pr une personne : Le slrié,

Plus en détail

Avec la loi relative à la politique de santé publique d août 2004, la problématique de la santé au travail a été inscrite dans le

Avec la loi relative à la politique de santé publique d août 2004, la problématique de la santé au travail a été inscrite dans le Snté & trvil en GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE DE PICARDIE Le constt -3 à trvers l enquête décennle snté Avec l loi reltive à l politique de snté publique d oût 4, l problémtique de l snté u trvil

Plus en détail

bols géniaux Collecte de fonds 40 % revient aux organismes collecteurs écologique 2013 2014

bols géniaux Collecte de fonds 40 % revient aux organismes collecteurs écologique 2013 2014 bols géniux Collecte de fonds Ensemble de 4 bols pour réfrigérteur Avec couvercles hermétiques. 14 oz liq./400 ml. 5546 Risin 25,00 $ Montnt du don : 10,00 $ b Grnd bol à mélnger Côtés droits en huteur

Plus en détail

Chapitre 11 : L inductance

Chapitre 11 : L inductance Chpitre : inductnce Exercices E. On donne A πr 4π 4 metn N 8 spires/m. () Selon l exemple., µ n A 4π 7 (8) 4π 4 (,5) 5 µh (b) À prtir de l éqution.4, on trouve ξ ξ 4 3 5 6 6,3 A/s E. On donne A πr,5π 4

Plus en détail

Stage olympique de Cachan Géométrie

Stage olympique de Cachan Géométrie Stge olympique de chn Géométrie Exercices du vendredi 20 février 2015 1 Quelques définitions et résultts utiles éfinition (Nottions) Soit un tringle non plt. On utiliser usuellement les nottions suivntes

Plus en détail

Condens 7500 WT Chaudière murale gaz à condensation. Chauffage + eau chaude sanitaire.

Condens 7500 WT Chaudière murale gaz à condensation. Chauffage + eau chaude sanitaire. Chudière murle gz à condenstion. Chuffge + eu chude snitire. Condens 700 WT WC C R C7H N WC C R C7H N Chuffge + eu chude snitire pr ccumultion pr bllon ECS intégré Condens 700 WT WC C R C7 N Chuffge +

Plus en détail

Industrie, Agriculture, Habitat, Tertiaire

Industrie, Agriculture, Habitat, Tertiaire Méthodologie pour les projets réduisnt l consommtion de combustibles fossiles dns une instlltion préexistnte de production d énergie thermique pour chuffge, pr optimistion de l gestion de l production.

Plus en détail

Niveau quatrième : Confort et domotique

Niveau quatrième : Confort et domotique Niv iè : Cofo dooi L L yè d d ff P 2 L io iv P 3 P d'gi li ff P 4 Co i? P 5 Coiio d' yè P 6 Ex d' yè P 7 15 Pocd d ff P 16 21 Él d ff P 22 L viio bio P 23 Viio logi L io iv Q'-c ' io iv? l'ogiio d io ol

Plus en détail

Sommaire. 6. Tableau récapitulatif... 10. Sophos NAC intégré Vs. NAC Advanced - 17 Février 2009 2

Sommaire. 6. Tableau récapitulatif... 10. Sophos NAC intégré Vs. NAC Advanced - 17 Février 2009 2 Sommire 1. A propos de Sophos... 3 2. Comprtif des solutions Sophos NAC... 4 3. Sophos NAC pour Endpoint Security nd Control 8.0... 4 3.1. Administrtion et déploiement... 4 3.2. Gestion des politiques

Plus en détail

Voisines. L entretien et les réparations à la loupe. Débarrassez-vous de vos encombrants mais pas n importe comment!

Voisines. L entretien et les réparations à la loupe. Débarrassez-vous de vos encombrants mais pas n importe comment! Besoin d espce? Débrrssez-vous de vos encombrnts mis ps n importe comment! Le chuffge collectif : des chrges qu il fut mîtriser Voisins Voisines Le mgzine des loctires de l OPH Montreuillois Numéro 15

Plus en détail

EnsEignEmEnt supérieur PRÉPAS / BTS 2015

EnsEignEmEnt supérieur PRÉPAS / BTS 2015 Enseignement supérieur PRÉPAS / BTS 2015 Stnisls pour mbition de former les étudints à l réussite d exmens et de concours des grndes écoles de mngement ou d ingénieurs. Notre objectif est d ccompgner chque

Plus en détail

POUSSETTE CANNE RIAD AVERTISSEMENT : CE SIEGE NE CONVIENT PAS A DES ENFANTS DE MOINS DE 6 MOIS. P.1 N O T I C E. Conforme aux exigences de sécurité

POUSSETTE CANNE RIAD AVERTISSEMENT : CE SIEGE NE CONVIENT PAS A DES ENFANTS DE MOINS DE 6 MOIS. P.1 N O T I C E. Conforme aux exigences de sécurité Conforme ux exigences de sécurité Cnopy vec visière Grde corps movible Boucles en forme de «D» Roues vnt pivotntes vec blocge directionnel POUSSETTE CANNE RIAD Indice 02/02.10.13 Hrnis 5 points vec protecteurs

Plus en détail

OLYMPIADES ACADEMIQUES DE MATHEMATIQUES 2011 ACADEMIE DE BESANÇON

OLYMPIADES ACADEMIQUES DE MATHEMATIQUES 2011 ACADEMIE DE BESANÇON OLYMPIADES ACADEMIQUES DE MATHEMATIQUES 2011 ACADEMIE DE BESANÇON Durée : 4 heures Les clcultrices sont utorisées. Le sujet comprend qutre exercices indépendnts qui peuvent être trités dns l'ordre que

Plus en détail

clés de Les l'apprentissage

clés de Les l'apprentissage Réseu des centres publics de formtion professionnelle et pr pprentissge du Ministère de l Agriculture en Midi-Pyrénées clés de l'apprentissge Les c+5 B u du CAP L'Employeur L pprentissge constitue un excellent

Plus en détail

Portes coupe feu EI 2 30 pour tout type de construction

Portes coupe feu EI 2 30 pour tout type de construction L nouvelle génértion de portes coupe feu élégntes Portes coupe feu EI 30 pour tout type de construction L nouvelle génértion de portes métlliques NovoPort Premio devient l référence dns l protection incendie

Plus en détail

Notice d utilisation Déchaumeur à dents et à disques combinés SG 3002 / SG 4002 / SG 4003-2 SG 5003-2 / SG 6003-2

Notice d utilisation Déchaumeur à dents et à disques combinés SG 3002 / SG 4002 / SG 4003-2 SG 5003-2 / SG 6003-2 Notice d utilistion Déchumeur à dents et à disques combinés AMAZONE BBG 3HJDVXV SG 3002 / SG 4002 / SG 4003-2 SG 5003-2 / SG 6003-2 MG 682 DB 3060.1 (F) 04.03 Printed in Germny F Avnt l mise en service,

Plus en détail

NOUVEAU GÎTE DU LAC TAUREAU

NOUVEAU GÎTE DU LAC TAUREAU Emplois disponibles en Hute-Mtwinie Voir ussi le détil des emplois disponibles en Hute-Mtwinie sur www.hute-mtwinie.com et sur plcement.emploiquebec.net (sélectionner St-Jende-Mth) NOUVEAU GÎTE DU LAC

Plus en détail

Document de référence 2006

Document de référence 2006 Document de référence 2006 Le présent document de référence été déposé uprès de l Autorité des Mrchés Finnciers le 7 juin 2007, conformément à l rticle 212-13 du règlement générl de l Autorité des Mrchés

Plus en détail

LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR

LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR ÉCLAIRAGES À LED CH OL/AOL ET OFR/AFR LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR NOUVELLES SÉRIES D ÉCLAIRAGES À LED PUISSANCE LUMINEUSE ET DESIGN INGÉNIEUX PERFORMANTS,

Plus en détail

Numara Asset Management Platform

Numara Asset Management Platform Numr Asset Mngement Pltform L Puissnce Tout-en-un L plteforme de gestion de prc informtique Numr Asset Mngement Pltform (NAMP) permet ux services informtiques d ccroître les niveux de service, d méliorer

Plus en détail

Caractères et Glyphes

Caractères et Glyphes Crctères et Glyphes Le texte est obtenu pr l frppe u clvier des différents crctères désirés, crctères représentés à l écrn pr leur forme, les glyphes, représenttions des crctères. Ces crctères peuvent

Plus en détail

GUIDEDES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES. Ministère des Transports

GUIDEDES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES. Ministère des Transports É D I T I O N 2 0 0 0 GUIDEDES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES Ministère es Trnsports Cette publiction été rélisée pr le Service e l sécurité en trnsport routier et erroviire e l Direction

Plus en détail

Le Plancher Rayonnant Surfacique à faible inertie

Le Plancher Rayonnant Surfacique à faible inertie Le Plncher Ryonnnt Surfcique à file inertie Vue en coupe mm *4 mm 0 5 4 * Selon le type d isolnt et selon le niveu d isoltion du plncher G r n t 0 i e ns Avis technique CSTB 4/-55 Grntie 0 ns GAN M34-0-058/059

Plus en détail

Des solutions pour l eau potable. Solutions pour le traitement de l eau potable par Severn Trent Services

Des solutions pour l eau potable. Solutions pour le traitement de l eau potable par Severn Trent Services Des solutions pour l eu potble Solutions pour le tritement de l eu potble pr Severn Trent Services Des solutions complètes pour le tritement de l eu potble Severn Trent Services, principl fournisseur de

Plus en détail

Mon. Coordinomètre. a Nom... a Régionale... ...

Mon. Coordinomètre. a Nom... a Régionale... ... Mon Coordinomètre Nom.................................................................................................................................................... Régionle..........................................................................

Plus en détail

Relations binaires. Table des matières. Marc SAGE. 18 octobre 2007. 1 Amuse gueule 2. 2 Combinatoire dans les quotients 2. 3 Problème d extréma 3

Relations binaires. Table des matières. Marc SAGE. 18 octobre 2007. 1 Amuse gueule 2. 2 Combinatoire dans les quotients 2. 3 Problème d extréma 3 Reltions binires Mrc SAGE 8 octobre 007 Tble des mtières Amuse gueule Combintoire dns les quotients 3 Problème d extrém 3 4 Un théorème de point xe 3 5 Sur l conjugisons dns R 3 6 Sur les corps totlement

Plus en détail

LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR

LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR ÉCLAIRAGES À LED CH OL/AOL ET OFR/AFR LUMINAIRES D EXTÉRIEUR À LED SÉRIE OL/AOL ET PROJECTEURS À LED SÉRIE OFR/AFR NOUVELLES SÉRIES D ÉCLAIRAGES À LED PUISSANCE LUMINEUSE ET DESIGN INGÉNIEUX PERFORMANTS,

Plus en détail

Tableau d extension de mise en sécurité pour CMSI type B modulable Réf. : 322 001 Module deux lignes de mise en sécurité Réf.

Tableau d extension de mise en sécurité pour CMSI type B modulable Réf. : 322 001 Module deux lignes de mise en sécurité Réf. Tleu d extension de mise en sécurité pour CMSI type B modulle Réf. : 00 Module deux lignes de mise en sécurité Réf. : 00 DE MISE EN MISE EN 5 7 8 8 PROGRAM. SYSTEME Fus. F, 5H50V MANUEL DE MISE EN ŒUVRE

Plus en détail

Chapitre 2 Le problème de l unicité des solutions

Chapitre 2 Le problème de l unicité des solutions Université Joseph Fourier UE MAT 127 Mthémtiques nnée 2009-2010 Chpitre 2 Le prolème de l unicité des solutions 1 Le prolème et quelques réponses : 1.1 Un exemple Montrer que l éqution différentielle :

Plus en détail

REGLEMENT DU CLASSEMENT NATIONAL

REGLEMENT DU CLASSEMENT NATIONAL REGLEMET DU CLASSEMET ATIOAL / Les règles indiquées ici sont celles utilisées pour clculer les ttributions de points de l sison -. I. PRICIPES DE BASE Le clssement ntionl de l F.F.B. est le seul uquel

Plus en détail

CAISSE ENREGISTREUSE ELECTRONIQUE TK-T200 MERCI VOTRE REÇU REVENEZ! EPICERIE CREMERIE PRODUITS CONGELES EPICERIE FINE MODE D EMPLOI. Eu Di U.K.

CAISSE ENREGISTREUSE ELECTRONIQUE TK-T200 MERCI VOTRE REÇU REVENEZ! EPICERIE CREMERIE PRODUITS CONGELES EPICERIE FINE MODE D EMPLOI. Eu Di U.K. CAISSE ENREGISTREUSE ELECTRONIQUE TK-T200 MERCI VOTRE REÇU REVENEZ! EPICERIE CREMERIE PRODUITS CONGELES EPICERIE INE Eu Di U.K. MODE D EMPLOI Précutions de sécurité Veuillez lire ce mnuel ttentivement

Plus en détail

Le manuel d utilisation du jeu Rody & Mastico II

Le manuel d utilisation du jeu Rody & Mastico II Le mnuel d utilistion du jeu Rody & Mstico II Mnuel rélisé pr : Fredo_L Site web : http://www.lnkhor.net E-mil : fred@lnkhor.net Remrque : les erreurs du mnuel d origine ont volontirement étient reproduites

Plus en détail

Caisse enregistreuse électronique CE-T300 GROCERY DAIRY H.B.A. FROZEN FOOD DELICATESSEN. Mode d emploi. Eu Di U.K.

Caisse enregistreuse électronique CE-T300 GROCERY DAIRY H.B.A. FROZEN FOOD DELICATESSEN. Mode d emploi. Eu Di U.K. Cisse enregistreuse électronique CE-T300 GROCERY DAIRY H.B.A. FROZEN FOOD DELICATESSEN Eu Di U.K. Mode d emploi Introduction et tle des mtières Introduction Toutes nos félicittions pour l cht de cette

Plus en détail

Caisse enregistreuse électronique CE-6100 GROCERY DAIRY H.B.A. 6!00 FROZEN FOOD DELICATESSEN. Mode d emploi. Eu Di U.K.

Caisse enregistreuse électronique CE-6100 GROCERY DAIRY H.B.A. 6!00 FROZEN FOOD DELICATESSEN. Mode d emploi. Eu Di U.K. Cisse enregistreuse électronique CE-6100 GROCERY DAIRY H.B.A. 6!00 FROZEN FOOD DELICATESSEN Eu Di U.K. Mode d emploi Introduction et tle des mtières Introduction Toutes nos félicittions pour l cht de cette

Plus en détail