BP 2015 CCAS DE SEICHAMPS

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1 CCAS CRECHE

2 CCAS DE SEICHAMPS Les dépenses de fnctinnement Pass Bus 800 Repas des Anciens Chclats des Anciens Télé-assistance Aide sciale Maintien à dmicile Subventins aux assciatins Charges de persnnel Services généraux JPA Charges de structures MDA Achat de repas et bissns DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Autres charges (JPA, bus) 1,7% Persnnel 55,8% Téléassistance 2,7% Charges de gestin 3,9% Subv Assc 4,9% Aide sciale et securs MAD 8,7% Restauratin 13,2% Sénirs (repas et chclats) 9,1% Les crédits allués au repas et chclat des anciens snt majrés en raisn du nmbre de bénéficiaires chaque année plus imprtant. Le service de Téléassistance est budgétisé à hauteur de pur tenir cmpte des nuvelles demandes d adhésin. Les crédits allués à l Aide Sciale snt inscrits à hauteur de : Bns alimentaires : Securs d urgence : Aides du CCAS : CORSEC : 500 Les crédits allués pur les actins relevant du Maintien à Dmicile s élèvent à pur les dispsitifs avec la SPL Grand Nancy et la CUGN. Les subventins aux assciatins snt majrées pur tenir cmpte du taux d inflatin et s établissent cmme suit. Turnesl : Banque Alimentaire : tit 2 génératins : 500 Les frais de persnnel reculent en raisn du transfert de l agent administratif sur le budget cmmunal. A nter également, la réintégratin pur le mment à temps partiel thérapeutique de l agent placé en cngé de lngue maladie, ce qui limite le recurs au persnnel extérieur.

3 Le pste «services généraux» est cnstitué des autres charges de fnctinnement : dcumentatin, furnitures administratives, vêtements de travail, petits équipements et mbiliers, indemnités alluées au cmptable et régisseur. A nter, le glissement du budget cmmunal au budget CCAS des aides liées aux premiers départs en vacances (Jeunesse au Plein Air). Les charges du bâtiment de la Maisn de l Amitié snt relativement peu élevées car elles snt supprtées en partie par le budget principal de la cmmune. Le service restauratin représente ( pur l achat de repas et pur les bissns). Malgré l ffre de service élargie à 4 jurs par semaine (lundi, mardi, jeudi et vendredi), la fréquentatin reste stable. Au ttal les charges de fnctinnement snt en retrait par rapprt au budget précédent de L ffre de services s est enrichie avec les actins pur le maintien à dmicile et l élargissement des plages de restauratin. Ce retrait s explique essentiellement par les mdificatins de la masse salariale. Les recettes de fnctinnement Pass Bus 400 Dn 400 Téléassistance Restauratin Rbsmt rému persnnel 28% Pass Bus 1% Dn 1% Télé assistance 10% Lcatin Rbsmt rému persnnel RECETTES DE FONCTIONNEMENT Lcatin 17% Restauratin 42% Les prévisins de vente de tickets repas et bissns snt prudentes et basées sur le réalisé de l exercice précédent. Les rembursements cncernant les charges de persnnel représentent les indemnités des assurances statutaires cncernant la prise en charge du temps partiel thérapeutique sur tute l année Les autres recettes cncernent entre autres celles des lcatins, de la téléassistance et des «pass bus» dnt les prvisins nt été recnduites.

4 Les recettes des services, détaillées cidessus, financent à hauteur de 25% les dépenses de fnctinnement. Financement du Fnctinnement D ù le besin de financement de la cmmune par le versement d une subventin d équilibre de représentant 57% du financement du fnctinnement. La prise en cmpte des excédents reprtés représente 18% qui s élèvent à Suventin de la cmmune 57% Recettes des services 25% Excédent reprté 18 % Les investissements DEPENSES Prêts ctryés Achat de mbilier / matériel RECETTES Prêts rembursés Les dépenses d investissement snt cnstituées des demandes de prêts ctryés par le Cnseil d Administratin aux persnnes en difficultés et par une prvisin pur l achat de matériel et mbilier. Les recettes réelles d investissement snt cnstituées des seuls rembursements de prêts. La sectin d investissement est équilibrée par la prise en cmpte du slde psitif de d exécutin du budget précédent. L équilibre Le budget s établit cmme suit avec l affectatin prévisinnelle des résultats 2014 : Dépenses Recettes Fnctinnement - crédits pératins réelles , ,32 Fnctinnement - crédits pératins d'rdre 335,00 Résultat reprté R ,79 TOTAL FONCTIONNEMENT , ,11 Investissement - crédits pératins réelles , ,00 Investissement - crédits pératins d'rdre 335,00 Résultat reprté R ,20 TOTAL INVESTISSEMENT , ,20 TOTAL GENERAL DU BUDGET , ,31

5 - CRECHE MULTI ACCUEIL Le Multi Accueil Michel Dinet est uvert au public depuis le 18 aût Ce budget 2015 sera dnc le premier budget de cette structure en année pleine. De ce fait les inscriptins budgétaires nt été très prudentes tant au niveau des prévisins de fréquentatin que des recettes à percevir. Seules les dépenses et recettes certaines nt dnc été inscrites. Tutes mdificatins durant l exécutin de ce budget fera l bjet d une décisin mdificative en curs d année pur ajuster les crédits en cnséquence. Les dépenses de fnctinnement Services généraux Matériel pédaggiques, activités et srties Cuches Alimentatin Charges de structure Charges de persnnel DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Les dépenses réelles de fnctinnement augmentent de par rapprt à l exercice précédent en raisn de l effet année pleine du fnctinnement du Multi Accueil Michel Dinet. Les charges de persnnel représentent plus de 92% de l ensemble des dépenses. Elles prennent en cmpte les départs déjà annncés de 2 assistantes maternelles l été prchain (retraite et mbilité du cnjint). Les démarches en vue de les remplacer snt déjà en curs et ce afin d éviter tute rupture dans la cntinuité du service et de cuvrir au mieux les besins. Les autres dépenses cncernent les charges de gestin qui regrupent essentiellement les frais liés à la restauratin, aux changes des enfants et aux activités (srties, furnitures,.). Les charges de la structure snt relativement peu élevées en raisn de la perfrmance énergétique du bâtiment. A nter que la réalisatin nvatrice de cette structure est, à ce jur, présélectinnée dans le cadre du cncurs pur le label LQE (Lrraine Qualité Envirnnement).

6 Les recettes de fnctinnement Recettes des Familles Participatin CAF et autres régimes - PSU Participatin CAF - CEJ Autres recettes RECETTES DE FONCTIONNEMENT Les recettes d activités générées par les services snt en augmentatin de par rapprt à l exercice précédent. Les recettes attendues snt calculées sur la base de heures de garde (tus mdes cnfndus : cllectifs u familial et réguliers u ccasinnels), cmme annncé lrs du débat d rientatins budgétaires. La PSU (prestatin de service unique) est une aide au fnctinnement versée aux établissements d accueil du jeune enfant. Le barème pur l année 2015 du taux hraire de la PSU s établit de 4.64 à La participatin des familles représentent envirn entre 30 % à 40 % du barème hraire du de la PSU défini par la CAF. Le slde sit entre 60 et 70 % est pris en charge par la CAF u les autres partenaires (SCNCF u MSA). Les recettes annncées par la CAF dans le cadre du Cntrat Enfance Jeunesse devraient être supérieures aux inscrits au niveau de ce budget (les crédits réservés par le partenaire seraient de pur cet exercice). Un imprtant effrt de maîtrise a été réalisé au niveau des dépenses de la structure en cmparaisn aux prjectins réalisées l année précédente. C est purqui l inscriptin budgétaire est prudente car les recettes attendues dans le cadre du CEJ sernt en retrait par rapprt aux crédits réservés. Les autres recettes cncernent les aides de l Etat perçues au titre d un empli aidé ccupé par l agent technique de restauratin. La subventin d équilibre de la Cmmune va s élever à Elle finance les dépenses de fnctinnement de la structure à hauteur de 31%. Sa part cntinue de reculer, ce qui signifie que les recettes d explitatin attendues des services snt de plus en plus imprtantes et limitent le recurs à la subventin cmmunale. Les recettes des services représentent 64 % (Familles + PSU + CEJ). Autres recettes 1% Financement du Fnctinnement Subventin Cmmune 31% Familles 18% PSU 42% CEJ 3% Les excédents reprtés des exercices précédents financent les dépenses à hauteur de 5%. Excédents reprtés 5%

7 Les investissements DEPENSES achats de mbilier RECETTES FCTVA 74 Des dépenses d investissement snt inscrites à hauteur de Elles cncernent le renuvellement du matériel des assistantes maternelles et autres équipements de la structure (cpieur). Pur rappel, les investissements lurds et équipements du Multi Accueil nt été supprtés par le budget cmmunal. Les recettes réelles d investissement snt cnstituées exclusivement de la dtatin FCTVA calculée sur les équipements réalisés en 2013 sit 74. L équilibre Le budget 2015 de la crèche Multi Accueil Michel Dinet s établit cmme suit et tient cmpte de l affectatin prévisinnelle du résultat 2014 : Dépenses Recettes Fnctinnement - crédits pératins réelles , ,20 Fnctinnement - crédits pératins d'rdre 175,00 Résultat reprté R ,80 TOTAL FONCTIONNEMENT , ,00 Investissement - crédits pératins réelles 4 404,36 74,00 Investissement - crédits pératins d'rdre 175,00 Résultat reprté R ,36 TOTAL INVESTISSEMENT 4 404, ,36 TOTAL GENERAL DU BUDGET , ,36