Cahier des clauses techniques particulières CCTP

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1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES Cahier des clauses techniques particulières CCTP Traitement des eaux résiduaires Fourniture et livraison de produits chimiques Chef de Projet CANTIN Franck Chef d Unité CANTIN Franck Chef de Service PINSON Vincent L Entrepreneur (mention manuscrite «lu et approuvé»)

2 Article 1 - OBJET DE L'ENTREPRISE La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits chimiques pour la nouvelle Station d Epuration AMBONNE située sur le territoire d Amiens Métropole au 127 rue Saint Sauveur à Amiens et aux ateliers Quai Charles Tellier à Amiens pour une durée de 8 mois à compter de la notification. Article 2 - CONSISTANCE DES FOURNITURES La fourniture des produits chimiques est décomposée en onze lots (tableau ci-après). N des lots Désignation des produits chimiques Quantités minimales prévues pour 8 mois Quantités maximales prévues pour 8 mois 1 Acide Sulfurique 7 T 28,2 T 2 Soude 13,5 T 54 T 3 Acide Phosphorique 0,18 T 0,72 T 4 Hydroxyde de potassium 0,035 T 0,14 T 5 Ammoniac liquide 1 T 4 T 6 Chlorure Ferrique (en vrac) 7 Chlorure Ferrique (en bombonne) 650 T 2600 T 2,6 T 10,4 T 8 Chaux Eteinte 388 T 1552 T

3 9 Urée 7,2 T 28,8 T 10 Acide Phosphorique 30 T 120 T 11 Acide Chlorhydrique 4,2 T 16,8 T Article 3 - CONDITIONNEMENT ET QUALITE A LA LIVRAISON Les fournitures doivent être conformes aux stipulations du marché, aux prescriptions des normes françaises homologuées. 1) Acide sulfurique L Acide sulfurique sera livré à la station d épuration Ambonne par camion, et devra avoir une densité de 1,83 pour une concentration de 96 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 0,8 m3. 2) Soude Le Soude sera livré à la station d épuration Ambonne par camion, et devra avoir une densité de 1,5 pour une concentration de 50 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 5 m3. 3) Acide phosphorique L acide phosphorique sera livré en bonbonnes à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,5 pour une concentration de 75 %. La livraison s effectuera en bonbonne de 20 Litres. 4) Hydroxyde de Potassium Le Hydroxyde de Potassium sera livré en bonbonnes à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,2 pour une concentration de 45 %. La livraison s effectuera en bonbonne de 10 ou 20 Litres. 5) Ammoniac liquide Le Ammoniac liquide sera livré en bidons à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 0,9 pour une concentration de 25 %. La livraison s effectuera en bonbonne de 20 Litres. 6) Chlorure Ferrique (en vrac) Le Chlorure Ferrique sera livré par camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,43 pour une concentration de 41 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 18 m3. 7) Chlorure Ferrique (en bombonne) Le Chlorure Ferrique sera livré par camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,43 pour une concentration de 41 %.

4 Le Chlorure Ferrique sera livrée à l Atelier du Service de l Eau et de l Assainissement à Saint Maurice en bonbonnes de 30 kg par groupe de 3 unités (ce nombre est imposé par le volume de rétention). 8) Chaux éteinte La Chaux éteinte sera livré par camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 0,5 à 0,6 pour une concentration de 95 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 20 Tonnes en citerne. 9) Urée L Urée sera livré par camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,1 pour une concentration de 40 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 0,8 m3. 10) Acide Phosphorique L Acide Phosphorique sera livré par camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,5 pour une concentration de 75 %. La livraison s effectuera en vrac pour une quantité de 1,5 m3. 11) Acide Chlorhydrique L Acide Chlorhydrique sera livré par containers camion à la station d épuration Ambonne, et devra avoir une densité de 1,15 pour une concentration de 35 %. Le stockage sera fait en 1 cuve de 2 m3. ARTICLE 4 - LIEUX ET HEURES DE LIVRAISON Les livraisons ne pourront avoir lieu que lors de l ouverture des ateliers quai Charles Tellier à Amiens et Station Epuration Ambonne au 127 rue Saint Sauveur à Amiens soit du lundi au vendredi de 8h00 à 11h00 et de 13h 30 à 16h00. La demande de livraison des produits sera formalisée par fax ou messagerie afin que l entreprise puisse livrer dans le délai imparti sous peine de pénalité de retard suivant article 15 du CCAP. Une double pesé est obligatoire pour chaque livraison en vrac. La livraison et le dépotage des produits chimiques ne pourront être réalisés qu en présence d un agent délégué par le pouvoir adjudicateur et ce quelle que soit l heure. Les clés d accès aux divers points de dépotage ne seront en possession que des agents du service de l eau et de l assainissement et manœuvrées que par eux. Le livreur devra se conformer aux recommandations et demandes du représentant du pouvoir adjudicateur. ARTICLE 5 - CONDITIONS DE DEPOTAGE Il ne devra pas être possible d intervertir les deux alimentations. Le fournisseur prendra toutes les mesures utiles et nécessaires pour éviter de telles erreurs.

5 Quelque soit le produit en vrac livré, dès la prise en charge du dépotage (soit dès l accès au captage ou à la station d épuration) le fournisseur assume l entière responsabilité des raccordements et dépotages. Il sera tenu pour responsable des éventuels accidents ou détériorations des équipements suite à une erreur de dépotage. ARTICLE 6 - HYGIENE ET SECURITE La fourniture et le dépotage ne pourront avoir lieu qu en présence d un représentant du Service de l Eau et de l Assainissement. Le livreur devra se conformer aux consignes prescrites par cet agent. Le transporteur (éventuellement son sous-traitant) devra être informé par le fournisseur titulaire du présent marché, de cette disposition et s y conformer en tout point. En cas de refus du transporteur, la livraison sera refusée et les mesures de pénalité et coercitives seront appliquées. En cas de récidive le transporteur sera définitivement exclu, charge au fournisseur d assurer l acheminement sans délais, suivant les règles imposées et ce sans plus value pour quelque motif que ce soit. Le fournisseur et son transporteur devront se conformer aux règles d hygiène et de sécurité correspondant aux produits transportés. Ils devront en outre, être munis des appareils de protection individuels adaptés à ces produits. Les produits conditionnés devront comporter impérativement sur l emballage la fiche de sécurité correspondante. Pour les produits en vrac cette fiche devra être remise à la livraison avant le dépotage au représentant du service de l Eau et de l Assainissement. Dans la négative et en cas d accident le fournisseur et son transporteur en assumeront la pleine et entière responsabilité.