LES PROBLÈMES MONÉTAIRES AU MOYEN ÂGE

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1 es oblèmes monétaies au moyen âge UNIVERSITÉ PARIS X NANTERRE Faculté de Sciences Économiques et de Gestion DEA Économie des Institutions ente de Recheche en Éistémologie Aliquée (École Polytechnique/NRS) ES PROBÈES ONÉTAIRES AU OYEN ÂGE Novembe 1997 Benoît SANTIANO ontact : /contact.htm Diecteu de mémoie : Andé ORÉAN htt:// 1

2 es oblèmes monétaies au oyen Âge icence de ibe Diffusion du Document DD vesion 1 e document eut ête libement lu, stocké, eoduit, diffusé, taduit et cité a tous moyens et su tous suots aux conditions suivantes : tout lecteu ou utilisateu de ce document econnaît avoi is connaissance de ce qu'aucune gaantie n'est donnée quant à son contenu, à tout oint de vue, notamment véacité, écision et adéquation ou toute utilisation ; il n'est océdé à aucune modification aute que cosmétique, changement de fomat de eésentation, taduction, coection d'une eeu de syntaxe évidente, ou en accod avec les clauses ci-dessous ; des commentaies ou additions euvent êtes inséés à condition d'aaaîte claiement comme tels ; les taductions ou fagments doivent faie claiement éféence à une coie oiginale comlète, si ossible à une coie facilement accessible. les taductions et les commentaies ou ajouts inséés doivent ête datés et leu(s) auteu(s) doi(ven)t ête identifiable(s) (éventuellement au taves d'un alias) ; cette licence est ésevée et s'alique à l'ensemble du document et des modifications et ajouts éventuels (sauf en cas de citation coute), quelqu'en soit le fomat de eésentation ; quel que soit le mode de stockage, eoduction ou diffusion, toute esonne ayant accès à une vesion numéisée de ce document doit ouvoi en faie une coie numéisée dans un fomat diectement utilisable et si ossible éditable, suivant les standads ublics, et ubliquement documentés, en usage ; la tansmission de ce document à un ties se fait avec tansmission de cette licence, sans modification, et en aticulie sans addition de clause ou containte nouvelle, exlicite ou imlicite, liée ou non à cette tansmission. En aticulie, en cas d'inclusion dans une base de données ou une collection, le oiétaie ou l'exloitant de la base ou de la collection s'intedit tout doit de egad lié à ce stockage et concenant l'utilisation qui ouait ête faite du document aès extaction de la base ou de la collection, seul ou en elation avec d'autes documents. Toute incomatibilité des clauses ci-dessus avec des disositions ou containtes légales, contactuelles ou judiciaies imlique une limitation coesondante du doit de lectue, utilisation ou edistibution vebatim ou modifiée du document. 2

3 es oblèmes monétaies au oyen Âge Sommaie IENE DE IBRE DIFFUSION DU DOUENT DD VERSION SOAIRE... 3 ES ABREVIATIONS... 4 INTRODUTION... 5 PREIERE PARTIE AFFIRATION DU POUVOIR ROYA... 7 HAPITRE I PREIINAIRES SUR ÉTAT AU OYEN AGE... 9 HAPITRE II ONEPTS POITIQUES ET AFFIRATION DU POUVOIR ROYA HAPITRE III ONNAIE ET AFFIRATION DU POUVOIR ROYA HAPITRE IV IPOT ET AFFIRATION DU POUVOIR ROYA SEONDE PARTIE AFFIRATION DU POUVOIR ARHAND HAPITRE I ES ONEPTS ET INSTRUENTS DU POUVOIR ARHAND HAPITRE II AFFIRATION HISTORIQUE DU POUVOIR ARHAND TROISIEE PARTIE AUSES ET EFFETS DES UTATIONS ONETAIRES HAPITRE I A DEFINITION DES ESPEES HAPITRE II PRESENTATION FORAISEE DES UTATIONS ONETAIRES HAPITRE III HISTOIRE DE A ONNAIE EN FRANE DES REFORES DE SAINT OUIS JUSQU AU FRAN 126 HAPITRE IV ONNAIE DE OPTE ET SYSTEE DE OPTE HAPITRE V ES AUSES DES UTATIONS ONETAIRES HAPITRE VI TYPOOGIE DES INDIVIDUS FAE AUX UTATIONS ET EURS ONSEQUENES HISTORIQUES ONUSION FIGURES ET TABEAUX BIBIOGRAPHIE TABE DES ATIERES

4 es oblèmes monétaies au oyen Âge es abéviations ou l. live (1 l. = 20 s. = 240 d.) s. sou (1 s. = 12 d.) d. denie l.t. live tounoise s.t. sou tounois d.t. denie tounois l.. live aisis s.. sou aisis d.. denie aisis g.f. gos flamand gn. gain 4

5 es oblèmes monétaies au oyen Âge Intoduction e mémoie a comme inciale intention, de décie dans un contexte bien déteminé les oblèmes monétaies. Il n a as comme objectif d élaboe un modèle généal anhistoique, au contaie, il se veut histoique. Son exigence ne sea as d atteinde le lus haut degé d abstaction, mais lutôt de ende comte des faits histoiques. Note éflexion n aua as à juge des décisions ises a les acteus économiques à l aune d une concetion idéale de la société, mais bien de les exlique dans leu lus totale immédiateté. etains choix assés nous aaîtons incohéents, voie iéfléchis avec note gille de lectue d économiste, mais en usant d autes gilles inteétatives, ces aaentes contadictions disaaîtont. homme médiéval n était as lus stuide que son cousin du XX e siècle, simlement celui-ci était lacé dans un aadigme de ensée eligieux, alos que nous nous touvons doénavant dans un aadigme de ensée ationnel. te difféence, un ode olitique qui enait la fome d une oyauté en leine émegence, tandis qu à note éoque il end la fome d une démocatie. De sucoît, l État du oyen Âge n était qu un esatz d État modene, ien à voi avec nos administations et institutions modenes enseant l ensemble de la société. Dans un contexte difféent, les hommes ont éfléchi et agi difféemment ; cela me semble une tivialité que l on oublie afois to vite. Note méthode ne se veut outant as comlètement histoique, simlement nous «tions les leçons de l histoie», ou s abstaie de la éalité histoique sans la tavesti a un excès de éconçus. D où un aisonnement en tois tems. Dans les deux emièes aties, nous effectuons une mise en esective histoique des oblèmes monétaies à taves l ode olitique et l ode économique. Nous énuméons les conditions d existence de la monnaie métallique du oi, et de la monnaie scituale ainsi que la lette de change du machand-banquie. Ayant ent aeçu les oblèmes monétaies a l entemise de ces deux dynamiques, nous tenteons de les noue dans une toisième atie, ou lace la monnaie au cœu de la société, à la fois cause et conséquence des tibulations humaines. tement dit, la monnaie mesue un cetain degé de aots de foce, et elle est simultanément un instument de égulation sociale qui tansfome ces mêmes aots de foce. omme le disait ac Bloch en 1933, les hénomènes monétaies essemblent à «un sismogahe qui, non content de signale les temblements de tee, afois les ovoqueaient» 1. Plus généalement, note démache eose su deux ostulats inciaux : Nous substituons à une analyse des hénomènes monétaies a l intemédiaie du modèle nomatif de l école néo-classique, une analyse éaliste, c est-à-die esectueuse du contexte histoique et social. Invesement, note analyse ne eut s alique à d autes éiodes ou contextes sociologiques, elle este enfemée dans ses hyothèses éalistes. Pou autant, nous ensons qu il est nécessaie d use des deux méthodes : celle de l histoien et celle de l économiste. a véité ou du moins l exigence de véité ne eut se satisfaie d une simle cohéence logique, ou de l énuméation de faits histoiques. a véité n a jamais été le contaie de la fausseté ; un discous eut ête afaitement cohéent et valide su le lan logique, outant on le jugea faux. est le défaut que end afois l école néo-classique, qui a une écitue fomalisée et cohéente, ense atteinde la véité. etains économistes se sentant investis de cette Véité, euvent alos se emette de die ce qui est bon et ce qui ne l est as, ce qu il faut faie et ne as faie. e discous moalisateu et dogmatique n est alos lus tès loin. À l oosé, l histoie ne eut este entièement descitive et se satisfaie de monogahies éudites ou ête véitablement exigeante. e tavail des histoiens est iemlaçable, mais il faut un tant soit eu essaye d embasse la éalité dans son ensemble, ou l exlique à un niveau lus généal et lus abstait. Nous nous sommes effocé de suive 1 BOH., 1933,. 1. 5

6 es oblèmes monétaies au oyen Âge cette ligne de conduite quelque eu isquée, en nous laissant eut-ête to enfemés dans l analyse histoique. Il est cetain qu il auait été souhaitable que nous eussions oussés lus loin les exlications et ébauches d abstaction. Deuxièmement, nous suosons la coexistence de deux odes, celui du olitique et celui de l économique, qui au oyen Âge se déclinaient sous la fome d un ouvoi oyal et d un ouvoi machand. idée concomitante à ce ostulat est l existence de deux fomes monétaies essentielles : celle du olitique qui émet et contôle les esèces métalliques en ciculation et use afois abuse de cet instument de égulation sociale que sont les mutations monétaies, et celle des machands-banquies qui vont invente la banque locale, la monnaie scituale, les systèmes de comte monétaies, et la lette de change qui devienda une monnaie fiduciaie. Nous ensons que ces deux fomes monétaies englobent des égimes monétaies difféents, qui suivant l ode où l on se lace, changent de natue. écueil de ce mémoie, c est que dans sa toisième atie, nous nous attachons simlement à la fome métallique de la monnaie, cette intuition n est donc démontée que atiellement. Dans ce déveloement, nous monteons que les oblèmes monétaies du oyen Âge sont en atie la conséquence d un changement de égime monétaie, mais s effectuant dans le cade d une fome métallique de la monnaie. Pou l aute fome monétaie celle des machands, tout este à faie. 6

7 es oblèmes monétaies au oyen Âge Pemièe atie affimation du ouvoi oyal 7

8 es oblèmes monétaies au oyen Âge ette emièe atie va taite de l émegence et de l affimation du ouvoi oyal endant le bas oyen Âge. Nous décions cette dynamique autou de tois thèmes inciaux : aaition d une ensée olitique oiginale, à ati des éflexions des scolastiques, civilistes et canonistes, emettant au ouvoi oyal de enfoce sa légitimité jusqu à ce qu elle devienne inoosable et incontestée. es éflexions seviont de faie valoi à une oyauté de lus en lus sûe de son bon doit, mais en même tems elles taduisent la lente ise de conscience d un ouvoi oyal qui s institutionnalise, déasse la simle contingence du oi, et end la fome d un État à la fois concétisation de ce ouvoi et instument ou le enfoce. e deuxième thème décia les aots ente ce ouvoi oyal et la monnaie. Nous veons claiement, que la monnaie métallique du ince s inscit leinement dans ce mouvement d affimation du ouvoi oyal. a logique du olitique est de tace des fontièes, la monnaie en sea le vecteu, en contôlant, canalisant, les foces vives du oyaume dans un teitoie en leine céation. a monnaie est aussi un fantastique instument de olitique sociale, ca les mutations monétaies emettont de égule les aots sociaux en fonction des desideata oyaux, mais aussi en fonction des comomis qui euvent se constitue ente le gouvenement, les machands, les nobles, les ecclésiastiques, et le eule. a monnaie est au cente de la société, elle est la ésultante des aots sociaux mais invesement elle eut les tansfome. auses et effets sont toujous intimement liés losque l on taite des oblèmes monétaies. Enfin, dans note denie chaite nous taiteons d un deuxième oéateu au sevice du ouvoi oyal : l imôt. Nous y exliqueons l imbication étoite qu il existe ente monnaie, imôt et affimation du ouvoi oyal. 8

9 es oblèmes monétaies au oyen Âge haite I Péliminaies su l État au oyen Âge e XIII e siècle voit l affimation d un nouveau monde, dans lequel l aaition des États teitoiaux end caduque la notion d emie défendu deuis toujous a la aauté. D un aute côté se déveloent l ubanisation et l activité commeciale qui lentement désagègent l oganisation féodale. e ouvoi oyal eut donc affime son autoité, face à l affaiblissement des stuctues olitiques de ang inféieu et suéieu que sont la féodalité et l emie. Pou décie de façon concise l émegence d États teitoiaux, il nous faut au éalable cene le concet d État au oyen Âge. Section 1 e concet d État au oyen Âge Une emièe constatation s imose, note vision modene de l État ne eut s alique à l Euoe médiévale. Pou autant, comme le econnaît J.P. anning dans son intoduction su le déveloement de la ensée olitique médiévale 1, «on eut utilement ecoui au mot «État» ou analyse l oganisation olitique médiévale à ati du XII e siècle, à condition que les limites d un tel discous soient econnues comme telles». Ainsi selon l auteu, l affimation de l État aaaît comme : «émegence de communautés (ou de eules) dotées d une oganisation olitique, ayant des teitoies sécifiques et délimités, à l intéieu desquels se déveloait la souveaineté intéieue et extéieue des diigeants ou des gouvenements» 2. De la même façon, Gabiel Adant dans son Histoie de l imôt, utilise le teme d État au oyen Âge, dans une accetion minimaliste. Selon l auteu, les États sont des «entités caables d assue au moins quelques sevices ublics élémentaies sécuité, justice, défense c est-à-die des oganismes dotés d une véitable administation, d une amée discilinée, d une justice dont l execice ne soit as abandonné à des aticulies» 3. Section 2 Un État s oosant à d autes ouvois Deuxième constatation, le ouvoi olitique de l État n est as hégémonique. e teitoie aaaît comme un lieu de cométences atagées ente le gouvenement, l Église et la noblesse. Pou établi son autoité, l État fut obligé de faie des concessions avec ces autoités concuentes, et a la suite soumette les juidictions ecclésiastiques et féodales à la juidiction suême du oi. Donc une souveaineté oyale qui cheche ses maques a aot à d autes souveainetés. 1 Une féodalité moibonde En allant vite, on eut die que globalement, la féodalité devint moibonde à ati du XII e siècle 4, à cause de l extension des échanges commeciaux, de l ubanisation, et de l émegence de communautés consciemment choisies que sont a exemle les guildes de méties. Plus écisément, l accentuation du commece à ati du XII e siècle, se caactéise a une montée en uissance de l individualisme économique, qui induit la substitution du système féodal et de communautés taditionnelles a un système économique monétaie encoe balbutiant avec une 1 ANNING J.P., 1993, Id., ARDANT G., 1971, Pou lus de écisions, se éfée aux intéessantes analyses de Janet OEAN, 1993, , et Antony BAK, 1993,

10 es oblèmes monétaies au oyen Âge imotante mobilité sociale. es individus ennent leu indéendance vis à vis du domaine féodal a leu aatenance multile à l Église, au oyaume, à la cité, au village, aux guildes et aux conféies. Bef, des individus qui ne sont lus enseés dans un unique aot social, mais qui au contaie aatiennent à un éseau de elations de lus en lus comlexes. omme le démonte Antony Black 1 avec une gande concision et éudition, le oyen Âge ne fut jamais une éoque collectiviste, et à l aune du ecul histoique, on eut s aecevoi que le fement essentiel de la disaition du système féodal, est la multi-aatenance des individus à des oganisations sociales. Jamais l individu ne fut éductible à une oganisation sociale englobante. Pou étaye ces généalités, il suffit de s aecevoi que les guildes sont l affimation de fatenités atificielles basées su la otection mutuelle, qui dans leu incie même, s aogent un esace d indéendance a aot à la tutelle féodale. Elles se déveloèent essentiellement aux XII e et XIII e siècles. Dans le même ode d idée, la otation des écoltes et la mise en commun du matéiel agicole vont entaîne l aaition de la commune dans les villages. Dès le début du XII e siècle, cette fome d association teitoiale se éandit aidement en Euoe 2. Pa la suite, ces communes donneont naissance aux emièes villes, oclamant leus doits conte le seigneu et l évêque. es guildes et communes, aaaissent donc comme une fome d oganisation concuente à celle de la féodalité, «fondée su le sement mutuel ou collectif ente individus fomellement égaux l équivalent hoizontal du sement féodal Dans les villes et les guildes, l individu affimait ses doits conte ceux du dehos a le simle fait de sa aticiation, qui lui donnait sa «libeté» et définissait sa osition socio-économique» 3. Des études égionales su la Fance et les Pays-Bas montent que la tès gande majoité des oiétés agicoles aysannes étaient indéendantes du vasselage, même au milieu du XI e siècle. Dans cetaines égions, les tenues allodiales étaient donc la inciale fome de oiété. Pou Jacques Hees 4, c est l abondance elative des catulaies et comtes des seigneuies, qui toment l histoien en l oientant to facilement ves une descition de la vie aysanne dans le cade des seigneuies. Pou cet histoien, c est la difficulté à touve des documents su ces goues et communautés aysannes, et le eu d intéêt des histoiens, qui font que ce domaine de la echeche histoique este encoe en fiche. es alleux ossédés a des gens de etite condition, sont difficiles à ecense, mais ils en existent de nombeux dans le Sud et le Nod 5. 1 BAK A., Il est imotant de souligne la solidité de ces institutions communautaies au XIV e siècle, notamment dans les égions d habitat goué et de chams ouvets, où existe une imotante disciline et coodination communautaie sous la fome d assemblées, qui établissent le calendie des tavaux, désignent les chefs ou suveille les oéations et alique des amendes aux contevenants, veillent à l entetien des chemins, à la éatition de la taille, et au esect des doits d usages a les communaux. itons un exemle de Jacques Hees : «es cous des manois anglais faaient d amendes les défauts de entes ou de sevice, les emiétements su les chams ou les âtues ; elles suveillaient la qualité de la bièe fabiquée a les aysans ; elles écisaient ou enfoçaient les ègles de la communauté agaie a les célèbes «odonnances d automne» a communauté, et non lus le seigneu, désigne les gadiens des écoltes ; sa cou ègle les queelles et difféends, exece une sote de olice (intediction de cetains jeux)» (HEERS J., 1970,. 87). Dans les égions méditeanéennes, les assemblées essayent de éati équitablement l eau des canaux et de égle les conflits. Aaaissent ainsi dans les vallées des Pyénées, le tibunal des évôts des jadins (sobeosats de la hota). «Tès souvent les vallées des montagnes exloitent en commun les alages. D où la foce des collectivités montagnades, de ces «univesités» qui s affiment souvent au-delà des limites d un seul village, ègnent su les vesants et les outes des toueaux» (Id.,. 88). Pa exemle, le val dans les Ales italiennes fome une seule esonne juidique et moale, mais aussi les confédéations médiévales de la vallée de Ribas (Pyénées), ou de Pontalie (Jua). Plus imessionnant encoe, l association «des confédéations biançonnaises, née de l élevage, églant ensuite la foie, caable de achete en 1343 au Dauhin toutes les sevitudes des vallées ou la somme énome ou l éoque de floins d o, augmentée d une ente de 4000 ducats» (Id.,. 88). En Fise, existent de nombeuses communautés villageoises ; les hommes y sont libes et la tutelle seigneuiale y est inexistante. es communes et communautés villageoises ont donc un ôle olitique de tout emie lan du XII e au XV e siècle. 3 Id., HEERS J., 1970, «Suvivance afois de la oiété omaine, la tee d alleu se touve sutout dans le idi : Povence et anguedoc, Italie du Nod, où les notaies montent de etits aysans ou des jadinies vendant des tees en toute libeté, dégagées de toute containte. ais on la enconte aussi lus au nod, dans tous les ays de la Gaonne, en aticulie dans le Bodelais, où elle eésente 10 % envion des tees ; de même en Foez et dans le âconnais où les alleuties aysans se maintiennent toujous au XIII e siècle» (HEERS J., 1970,. 84). Pa excès de zèle, il ne faut as non lus coie que la majoité des 10

11 es oblèmes monétaies au oyen Âge Enfin, sans vouloi étende atteinde l exhaustivité, elevons que le ôle coissant de l agent, et de façon concomitante, le déveloement des techniques de cédit, finient a ende obsolètes les elations inteindividuelles taditionnelles. agent «aache» l individu de son contexte social, c est-à-die que se substituent aux elations basées su les liens de aenté et ceux du sang, des elations imesonnelles ente alte ego utilisant un langage monétaie. 2 Une autoité ecclésiastique qui edue 1 algé une volonté oyale de lus en lus hégémonique, le oyen Âge ne vit as émege d État modene, où l Église seait sous l entie contôle de l autoité séculièe, a l assimilation du doit canon à un ensemble de ègles à caactèe ivé faisant atie du système juidique de l État. Un ouvoi ecclésiastique indubitablement ogné mais cetainement as éliminé. On eut constate qu un cetain modus vivendi s est élaboé au cous de l histoie ente la aauté et les monaques fançais et anglais, a une tendance à laisse aux diigeants séculies un contôle imotant su leus églises et teitoies. ette bonne consistance de la cuie fut simlement guidée a le fait, que la aauté souhaitiat se éseve de conflits avec ces nouveaux monaques, ca la olitique aale avait déjà fot à faie avec un emie de lus en lus etod et belliqueux à son égad. e conflit fut noui a la étention des aes à confée la fonction iméiale, et invesement, a les visées écuentes de l emie su l Italie. Selon ce modus vivendi, tout au long du XIII e siècle la aauté acceta la taxation du clegé a les monachies fançaise et anglaise. a gande cise suvint à la fin du XIII e siècle, losque le ae Boniface VIII ( ) 2 voulut imose à Philie le Bel ( ) une concetion hiéocatique du ouvoi, et notamment l intediction de taxe l Église sans consentement du ouvoi ecclésiastique. a question fut tanchée a la foce, et l eeu de Boniface fut de vouloi imose une concetion hiéocatique du ouvoi à un État en leine fomation. a aauté edit en deux tems. Pemièement en 1296, losque Philie le Bel intedit l exotation d o et d agent en dehos de la Fance. En faant diectement les evenus ontificaux, il obligea la aauté à céde, débouchant su le comomis de févie Deuxièmement, Philie le Bel it l initiative de la ovocation, en aêtant Benad Saisset l évêque de Pamies, un otégé de Boniface VIII, et en ayant la étention de le juge a le doit séculie. Boniface ne ut accete ce cou de foce, ca, selon le doit canonique, un évêque ne ouvait ête jugé a une cou laïque. Philie le Bel en s auyant et en maniulant l oinion ublique éclama le jugement de Boniface ou cause d héésie. À la mot de ce denie, la olitique aale était en uine. Pa la suite, les aes ne écidivèent as dans cette voie quelque eu isquée, et los de la guee de ent Ans, la aauté avignonnaise usa simlement de dilomatie ou agi. Section 2 es émisses histoiques des États teitoiaux Selon la définition écédente de l État, au XII e siècle, le oyaume nomand de Sicile semble coesonde à cette concetion a son déveloement administatif écoce. Un eu lus tadivement au XIII e siècle, Fédéic II (Roi de Gemanie de 1212 à 1250, et emeeu à ati de 1220), «ut établi, dans ce ays où le commece était considéable, un système fiscal elativement évolué comotant des doits de douane, des imôts de ciculation, eut-ête un imôt foncie, une séie de monooles, un commece d État» 3. En Angletee, les fontièes géogahiques sont établies deuis longtems, l idée de nation anglaise emonte jusqu au VIII e siècle et l unité du oyaume jusqu au milieu du X e siècle, la véitable aysans était libe, cela seait caicatue la éalité dans l aute sens. imotance des mouvements d affanchissements en Fance aux XII e et XIII e siècles montent bien la éondéance de la seigneuie dans la vie aysanne. Pafois au XIII e et jusqu au XV e siècle, des fanges de la oulation se touvent encoe sous la tutelle du maîte, mais ce sont des tees à l écat des villes et de la ciculation monétaie, des ays isolés et toublés a la guee et l insécuité (Pou les affanchissements, voi aussi HEERS J., 1970, ). Il faut donc teni comte de ces deux asects ou ne as sombe dans une simlification outancièe. 1 Pou lus de écisions voi ANNING J. P.,1993, Pou les aes et ois, nous mettons ente aenthèses les années de ègne. 3 ARDANT G., 1971,

12 es oblèmes monétaies au oyen Âge centalisation en evient à Heni I e ( ) et Heni II ( ). Finalement au XII e siècle on eut ense qu il existe un État anglais. En Fance, l évolution est lus tadive en aison de l autoité contestée de ouis VI ( ) et ouis VII ( ). ais duant le XIII e siècle se déveloa la cohésion fançaise, éaée notamment a les éalisations de Philie guste ( ) et ouis VIII ( ), et accentuée de façon vigoueuse a le ègne de Philie le Bel. ette consolidation éussie de l État fançais, disaut avec la fagmentation de la Fance los de la guee de ent Ans. a econstitution de l État fançais fut l œuve au XV e siècle, de hales VII ( ) et ouis XI ( ). Dans le Nod et le cente de l Italie, se déveloèent à ati de la fin du XI e siècle des cités-états avec une fome éublicaine de gouvenement. eu déveloement incial s établissant endant le XII e siècle. 12

13 es oblèmes monétaies au oyen Âge haite II oncets olitiques et affimation du ouvoi oyal algé les signes écuseus d une autonomisation du ouvoi oyal, les enseus médiévaux mient un cetain tems ou comende ce qui enait fome, et ou élaboe des concets ouvant décie le mieux ossible le nouveau monde qui émegeait au sein de l Euoe chétienne. N oublions as que les individus étaient longés dans un contexte eligieux, donc une ensée olitique et économique s inscivant dans un aadigme chétien. effot fut donc de claifie les aots ente ouvoi ecclésiastique et ouvoi laïc, ce qui n emêcha as de nombeux conflits, mais l oientation généale était dans une affimation de lus en lus fote de la oyauté et de sa éogative à gée la société comme bon lui semble. Église se voyait de lus en lus éduite à un ôle de gouvenement siituel et à une institution eligieuse. Voyons ensemble les difféents concets élaboés a la science olitique médiévale emettant de légitime le ouvoi oyal. assage, n oublions as que l histoie de la ensée eut s inscie dans l histoie tout cout, dans le sens où de nombeux enseus étaient des défenseus de la cause oyale chechant a leus écits à accoîte leu estige. Du côté du ouvoi oyal, le ince utilisait ces nouvelles théoies ou défende sa cause, d où la eise de cetains de ces thèmes a la oagande oyale. Section 1 a oyauté 1 Un oi divin Pou légitime de façon lus etinente le ouvoi oyal, on constuit un modèle de oi afait qui seait l incanation su Tee de la volonté divine. Dans ce cas, «ce qui laisait à un tel ince avait foce de loi, ca il ne ouvait vouloi quelque chose qui ne fût as aisonnable ni utile. Sa volonté discétionnaie était sans limites, ca on avait leine confiance qu elle ne seait utilisée que ou le bien commun. S il cessait d en ête ainsi, il n était lus oi dans le vai sens du mot» 1. e oi se touve ainsi idéalisé, encensé, on va même jusqu à lui ête des ouvois sunatuels. En olongeant cette tadition, le ouvoi oyal enfoce son assise et devient l agent léniotentiaie de la uissance divine. Il aaaît donc évident que la souveaineté oyale se fonde su la notion de divinité. Ainsi «en Fance, l identification ente le ince afait et les successeus de saint ouis ( ) était une comosante essentielle du ciment avec lequel les oagandistes oyaux et les édicateus s effocèent d unifie la nation fançaise naissante» 2. Plus tadivement, Philie le Bel va amlifie cette exaltation de la sainteté oyale, en disant sa suéioité a aot aux lois humaines, mais en esectant tout de même, l égalité, la justice et l équité. ette aologie atteinda son aoxysme, losque les légistes de ce même oi, comaeont la nation fançaise à la nouvelle ace d Isaël, à la nation choisie de Dieu. autoité oyale étant suffisamment établie, hales V ( ) oua se emette de evendique un «ode eligieux de oyauté», sans cainde les foudes d une aauté affaiblie. 2 indéendance juidictionnelle du oi Paallèlement à la célébation de la divinité oyale, se déloie la notion de esonne ublique du ince s insiant du doit omain. e ince devient l emeeu omain éincané. Selon Jean 1 DUNBABIN J.,1993, Id.,

14 es oblèmes monétaies au oyen Âge Dunbabin, cette manœuve oliticienne des avocats oyaux débouche su une doctine modene de la souveaineté qui se éduit à deux incies juidiques essentiels 1 : Il n existe as de doit d ael au-delà du oi ; Dans le oyaume, esonne ne eut conteste légitimement le ouvoi temoel du ince. Jean Dunbabin, date l affimation de cette théoie à 1202, avec le décet aal, Pe Veneabilem, qui donne étexte aux hommes du ince de oclame l indéendance juidictionnelle du oi de Fance, et de efuse la taxation du clegé national a la aauté. omme toujous la fome la lus aboutie de ce anégyique oyal, en evient à Philie le Bel en 1297 : «e gouvenement du temoel de son oyaume aatient au seul oi et à esonne d aute. En ce qui concene l administation temoelle du oyaume, il ne econnaît et il n a esonne comme suéieu, et il n a as l intention de se subodonne ni de se soumette de quelque façon que ce soit à quelque homme vivant que ce soit» 2. Donc en synthétisant, il existe deux affimations concomitantes de la oyauté : Déveloement de la figue emblématique du oi afait comme eésentant du divin su Tee. Indéendance juidictionnelle du oi. Un doit oyal qui s imose au ae, à l emeeu et aux ducs. Dans son oyaume, le oi est seul maîte. a éflexion su la esonne du oi est cuciale mais elle n est as tout. etains enseus ont oussé lus loin leu analyse, en essayant d élagi la notion de ouvoi oyal, mais dans ce cas elle ed en claté ce qu elle gagne en éalisme. autoité oyale end alos une aute fome, elle ne se éduit lus simlement à la esonne du oi, mais tient comte des conseilles qui l entoue, de l administation oyale et du cous juidique qui se constitue. Bef, on end conscience que la oyauté est un bien commun, n aatenant as seulement au oi, mais aussi et sutout à son eule. e oi devient donc un élément du ouvoi oyal qui lentement s institutionnalise, se cistallise dans une fome étatique de lus en lus élaboée et affimée. e oi n est lus le vicaie de Dieu, sû de son bon doit et de ses éogatives, il est le esonnage cucial de l État, mais devant ende des comtes à la «couonne», au conseil, à la loi et à la coutume. Section 2 a couonne Selon Dunbabin, la «couonne» est initialement une abstaction qui ovient de la distinction ente les tees aatenant en oe au oi et celle du fisc, et «finit a inclue tous les doits et ouvois oyaux qui étaient héités et devaient ête tansmis intacts à la généation suivante» 3. e oi se touve donc containt de mainteni l intégité de la «couonne», c est-à-die qu au delà de son ouvoi absolu il sea jugé selon un incie suéieu aelé «couonne». autoité oyale bien qu ayant un ouvoi immense, se voit asteinte comme tous ses sujets à des devois. Pa l élaboation du concet de «couonne», le ouvoi oyal n est lus contingent à la esonnalité du oi, il s autonomise, il se dote en quelque sote d une esonnalité juidique déassant les questions de esonnes. a «couonne» a sa emanence temoelle devient le suot du ouvoi, comme l État devienda le suot du ouvoi démocatique. a «couonne» faisant éféence à une totalité lus gande que celle de la esonne du oi, atteint un degé de légitimité bien lus abouti. «Pace que la «couonne» eximait le caactèe duable de la monachie, elle fut associée au oyaume considéée comme un tout dans la fomule coona egni, d usage commun au XII e siècle. ette association conféait à la couonne une uissance émotive lus gande que celle de la luat des ois, considéés individuellement» 4. Juidiquement la «couonne» est un ensemble de doits inaliénables qui a sa tanscendance suéieue eut s imose «à l enconte de la folle libéalité du oi lui-même» 5. itons l exemle histoique fançais ou étaye cette thèse. début du XV e siècle, a la décision de Jean de Tee Rouge, les ois ne sont lus que les usufuities des oiétés de la couonne, «avec des doits su elles beaucou lus éduits que ceux des héities odinaies su 1 Id., DUPUY Piee, 1655, Histoie du difféent d ente le ae Boniface VIII et Philie le Bel, Pais, ; 1963, éim., Tucson, Aizona ; cité a DUNBABIN J., 1993, DUNBABIN J.,1993, Id., Id.,

15 es oblèmes monétaies au oyen Âge l héitage atimonial» 1. Poutant dans la atique le oi gadait une gande libeté d action, et il n existait as de éel conte ouvoi à son hégémonie. a «couonne» moins qu une éalité est lus une déclaation d intentions inscite dans des lois fondamentales. Il fauda attende une déclaation du Palement en 1489, ou que le oi soit soumis à son autoité. Section 3 e conseil Pa ce second concet qui découle d ailleus du emie, on élagit encoe la notion de ouvoi oyal. e oi et ses conseilles foment le cos diigeant, ca le caactèe ublic de l autoité oyale exige le conseil à toutes les étaes de ise de décision. Pa le conseil, le oi eut agi coectement. Deux ossibilités d inteétation : soit un conseil qui s inscit dans un ôle uement consultatif, la décision ultime en evenant au oi, soit un conseil qui gouvene éellement et dont la olitique doit ête soumise au contôle des eésentants du eule. En d autes temes, soit un conseil consultatif, soit un conseil exécutif lus ou moins contôlé a les foces olitiques en ésence. Dans le emie cas, le conseil est simlement un outil de oagande du oi qui faisait semblant de se lie aux oositions de son conseil. Donc lus un effet d annonce et un esect des fomes qu une olitique gouvenementale atagée. Ainsi on ouvait die de hales le Téméaie de Bougogne ( ) qu «il écoutait volonties les délibéations de ses conseilles, mais qu aès avoi tout écouté, il suivait son oinion, qui était habituellement contaie à ce qui avait été conseillé» 2. Dans le deuxième cas, le ouvoi exécutif du conseil est éellement imotant et il est nécessaie d affime un conte ouvoi ublic ou évite les abus. ette fome de gouvenement était la fome ves laquelle l évolution histoique tendait. Avec la comlexification de la ise de décision, le oi se devait d ête conseillé ou faie un choix éclaié, mais tout déendait de la qualité de ces éminences gises dont l influence su le ince était non négligeable. On se méfiait de ces hommes de l ombe, agissants dans les cabinets feutés du oi à l abi des egads ; hommes secets fomentant bien natuellement des comlots à l enconte du «bon eule» fançais. Toute une tadition naïve eosait su l oosition ente un ince bon a natue, et les sbies du conseil qui l éloignait de son eule 3. a fusion esque chanelle ente le oi et le eule se dissolvait a l action maligne des atis. D où un discous écuent des enseus du oyen Âge ou contôle ces conseilles dont déendait l essentielle de la olitique oyale. auteu du Song of ewes 4, qui considéait les mauvais conseilles comme des ennemis du oyaume, justifiait l imosition d un conseil des baons à Heni III ( ) de la manièe suivante : «Puisque le gouvenement du oyaume est sécuité ou uine ou tous, il imote de savoi à qui est confiée la gade du oyaume ; comme su la me, tout est confusion si des fous sont aux commandes» 5. imeachment, mis au oint a le Bon Palement anglais en 1376, emet à ce denie de juge et uni les seviteus du oi nuisible à la oyauté. Donc une olitique oyale temoaiement mise sous la tutelle du veto alementaie. «En Fance, les États généaux de 1356 exigèent lus que les ouvois que le Bon Palement obtint, deux décennies lus tad. ais l échec d Étienne acel et de Robet e oq aboutit à l absence de moyens institutionnels ou soumette les choix du oi à un examen ublic» 6. ette exaséation oulaie à l enconte de ces conseilles se concétise aès le décès de Philie le Bel a leu mise à mot. Plus généalement, avec le ecul histoique, on se end comte que l affimation d un conseil oyal s inscit dans un vaste lan d autonomisation des stuctues du 1 Id., VAUGHAN, 1975, Beaucou lus tadivement, duant l Ancien Régime, cette hostilité initiale du eule enves le conseil, se olongea dans celle de l État, qui devint une containte tatillonne avec l imôt. Toujous un a ioi favoable ou le oi en éféence à son essence quasi divine, et un État qui au quotidien cheche à nome cette société en établissant l imôt obligatoie. «Roidonneu, magnifique ; État-eneu, fiscal : coule ambigu mais dissocié dans les consciences oulaies. Roi lointain, dans l imaginaie, homme du denie ecous ; État emanent, ésent, enant a containte» (GUÉRY Alain, 1984, «e oi déensie», Annales ES,. 1258). 4 Song of ewes, 1890, l , éd. Kingsfod. 5 DUNBABIN J., 1993, Id.,

16 es oblèmes monétaies au oyen Âge ouvoi à l égad du oi, c est-à-die que la «couonne» et le conseil aaaissent comme les écuseus d un État émegeant à ati de la monachie oyale. a sueosition en la esonne du oi, du ouvoi olitique et de la stuctue olitique (l État comme suot d exession de ce ouvoi olitique), ne eut lus se olonge indéfiniment à cause de la comlexification de la société. Il devient nécessaie d avoi une administation et des exets, ou aide un homme de moins en moins ate à gée seul des oblèmes de lus en lus nombeux et difficiles. Peu à eu une distinction s établit ente le oi et l État (ou ses fomes antéieues), ce denie emiétant su le ouvoi oyal, jusqu'à devenu suffisamment uissant et incontounable elègue le oi à un u tite honoifique, ésidu d un ouvoi assé déchu. État n est lus le oi, il est le seviteu d un ouvoi olitique eésentatif de nouveaux aots sociaux. e oi, seigneu des seigneus, figue emblématique d une société de cou, ne eut lus étende eésente une société qui fonctionne avec les nouvelles foces sociales de la bougeoisie. e oi est devenu un esonnage obsolète, il ne eésente lus les foces vives de la nation, il est de to, on eut alos lui coue la tête. final, un conseil citiqué, mais devenant de lus en lus nécessaie. Un oi vicaie de Dieu, mais qui en définitive s auie de lus en lus su les institutions temoelles a éalisme et efficacité olitique. Passage d une monachie absolue, d essence quasi divine, à une monachie lus «humaine» et a là même affaiblie. omme le aelle Dunbabin en citant le Song of ewes : «a monachie illimitée était la éogative de Dieu seul : les motels avaient besoin d aide ou ote leu fadeau» 1. Section 4 a loi ême les lus adents oyalistes considèent le oi comme lié à la loi divine et natuelle, mais aussi à la loi humaine si celle-ci écise les écetes de cette loi divine et natuelle, et enfin il doit se soumette à la loi ositive si cette denièe est au sevice du bien commun. Donc une loi qui s imose au souveain si elle fait éféence à cette totalité qui est Dieu, ou autement dit une légitimité législative d oigine divine. e coollaie de ce incie : «Un oi qui s écatait de la loi divine edait automatiquement l obédience de ses sujets» 2. Donc une métique divine qui s imose à tous y comis au monaque. Pou autant, une fois osé le incie de la loi natuelle, ien n est ésolu, ca les inteétations de ce concet sont multiles. es limites qu imose la loi natuelle à l autoité du ince sont floues, mais le incie généal à esecte, c est de mainteni et favoise le bien ublic extaolation de la loi divine. Pou écise l analyse, on objective la loi de Dieu en un bien commun, dont le contenu est lus olitique et économique, que hilosohique ou éthique. Il y a objectivation du bien ublic dans le sens, où la subodination de l autoité séculièe à la loi natuelle doit ête guidée a la aison. Donc une double objectivation de la loi : emièement, a une tansfomation de la loi natuelle en un bien ublic qui est un objectif à atteinde, ayant des caactéistiques qui euvent change en fonction des intéêts du moment ; et deuxièmement, un esect de cette loi qui doit ête guidé a la aison. Une loi qui n est donc lus entièement à la discétion du ouvoi oyal, mais au sevice du bien ublic, c est-à-die de la communauté. e oi se touve containt a la loi, émanation d une totalité lus gande, ce qui signifie que le ouvoi oyal s autonomise a aot à la contingence du ince. e oi devient un élément du ouvoi oyal, et c est ou cette aison que la loi émanation de la volonté communautaie eut lui ête imosée. eendant, le oi est toujous investi de ouvois considéables, mais il existe des limites à ne as déasse. omme nous le disions écédemment, le monaque voit son ouvoi ciconscit, ca on lui econnaît des limites, a conséquent, la communauté totalité lus gande est lus ès du vai. Ainsi selon l auteu du Song of ewes, «la loi c est ce que veut le oi ; mais la véité est tout aute, ca la loi demeue, mais le oi tombe» 3. Oesme considèe que le ouvoi législatif éside dans le eule, ca il est le seul à ouvoi juge du bien commun. Selon Fotescue : «les statuts de l Angletee sont faits non a la seule volonté du ince, mais aussi a le consentement de tout le oyaume, de sote qu ils ne uissent ête dommageables ou le eule, ni manque de lui ête 1 Song of ewes, 1890, l , éd. Kingsfod. 2 DUNBABIN J., 1993, Song of ewes, l

17 es oblèmes monétaies au oyen Âge avantageux» 1. Une fome abstaite du esect des lois a l autoité séculièe, fut donnée en 1308 losque le oi Edouad II (Roi d Angletee de 1307 à 1327) dû jue devant ses baons los de son couonnement, de mainteni «les leys et les custumes doitueles les quiels la communaute de voste oiaume aua esleu» 2. 1 Volonté et affimation du ouvoi olitique A a synthèse du doit omain, chétien et gemanique : la double natue de la loi Ves la fin du XII e siècle, les canonistes céèent le concet juidique fondamental de ius ositivum, ou doit ositif, qui coesond à la loi omulguée a le législateu humain. Dans ce cas, quelles sont les limites d action de ce législateu a aot au doit ositif déjà constitué? e doit omain oose des éonses contadictoies à cette question. e ode de Justinien (emeeu byzantin : ) défend la thèse d un monaque au ouvoi limité, devant esecte le système juidique écédemment constitué : «bien que l emeeu fût la souce de la loi, il devait se conduie selon la loi» 3. Invesement, dans le Digeste 4, le juiste omain Ulien (mot en 228) défend la thèse d un monaque au ouvoi absolu : «ce qui laît au ince a foce de loi». Dans un aute texte : «le ince n est as lié a la loi» 5. Selon K. Pennington, les juistes devaient s asteinde à la ésolution de deux oblèmes ou embasse ces oositions contadictoies : Défini, les souces et la fonction de la loi dans la société. Synthétise la ensée omaine, chétienne et gemanique 6. ette tension, ente légitimité divine du ince dans la ensée chétienne et la hilosohie classique, et légitimité a consentement des sujets dans la ensée gemanique, fut ésolu a la distinction du «cos ivé du oi, qui était soumis à la loi, et son cos ublic qui ne l était as» 7. ette solution fut mise en évidence a Enst Kantoowicz, dans son ouvage : es deux cos du oi. e coollaie du double cos du oi fut la double définition de la loi : le doit gemanique insistait su son intangibilité a aot à la volonté du ince, alos que le doit classique insistait su sa elativité a aot à la volonté du ince. Dans le emie cas, une loi qui s imose à la volonté incièe, dans le deuxième cas une volonté du ince qui s imose à la loi ca elle a foce de loi. égitimité législative dans l immanence oulaie ou le doit gemain, légitimité dans la tanscendance divine ou le doit chétien et omain. e sont les canonistes du début du XIII e siècle qui «commencèent à comende que la volonté du ince ouvait ête séaée du contenu de la loi» 8. B a volonté du ince comme aison suffisante de la légitimité législative Avec auentius (à Floence : ), une étae sulémentaie est fanchie dans l affimation du ouvoi oyal. Il considéait que la volonté du ince était sa aison, il lui était donc ossible de faie des lois iniques. Pace que le ince voulait cette loi, elle ne ouvait ête que aisonnable. aavant, on ne ouvait concevoi une loi valide sans qu elle ne soit nécessaiement aisonnable. Pou auentius, l essence du ince est de ne lus éonde à la aison 9, mais de suive sa volonté. 1 FORTESUE, 1949, éd. himes, DUNBABIN J., 1993, Digna vox, od., 1, 14, 4 ; cité a PENNINGTON K., 1993, Digeste, 1, 4, 1. 5 Digeste, 1, 3, e lus difficile, fut de concilie, la légitimité divine de la oyauté dans la ensée omaine et chétienne, et la légitimité oulaie et baoniale de la oyauté dans la ensée gemanique et féodale. 7 PENNINGTON K., 1993, Id., On eut faie un aallèle avec la chématistique d Aistote. e hilosohe oose l économie domestique à la chématistique l at d acquéi des ichesses. e qui distingue les deux c est le aot à l hybis, c est-à-die la violence en gec. a chématistique est l accumulation sans limite de ichesses, elle excède la mesue, la aison. omme ou le ince, son affimation ne déend que d elle même, sa aison est son oe mouvement accumulatif, elle est donc déaison ca aison sans limite (Voi : STIEGER Babaa, 1993, «Éthique financièe et violence du caitalisme», Revue d économie financièe, n 24, intems, ). Buno Théet dans un aticle su la souveaineté et la légitimité de la monnaie, olonge cette idée de déaison de la shèe machande et du ince, en faisant une comaaison ente l ode économique et l ode olitique. e emie étant égi a une logique d accumulation de choses et/ou signes eésentatifs de ces choses, et le deuxième, égi a une logique d accumulation de ouvoi su les hommes (THÉRET Buno, 1995, «Souveaineté et 17

18 es oblèmes monétaies au oyen Âge autoité législative eose alos uniquement su la volonté du ince, et donc «le ince ou l État ouvait exece le ouvoi «déaisonnablement» mais légalement» 1. et excès d abitaie, auentius le ejette en suivant le doit gemanique qui exige le esect de la volonté oulaie. ais ses oos sûement sincèes, manquent de etinence logique a aot à la cohéence de la théoie législative de la volonté du ince comme foce de loi. ette limitation de l abitaie incie, aaaît comme ajoutée, elle ne eut donc étende, tout au lus, qu à un discous d intentions. e ôle de la volonté e doit du XIV e et XV e siècle, détemine la loi en fonction de la volonté du diigeant ou du eule. a volonté devient l élément déteminant de la loi ositive. a eésentation la lus achevée de ce incie, est le modèle du ince séculie, dont la volonté devient souveaine et donc non oosable. ette affimation de la souveaineté du ince, est un olongement de la lenitudo otestatis 2, qui s affiche dans la maxime classique du bas oyen Âge : in incie o atione voluntas 3. Ainsi, chez le ince les deux souces de la loi la aison et la volonté sont fusionnées. a volonté du ince tient lieu de aison, et sa aison tient lieu de volonté. a volonté du ince devient la cause suffisante, elle s auto-justifie, elle est donc le incie fondateu de la souveaineté absolue. Ainsi ou Baldus (1327 env.-1400) : «la lénitude de ouvoi est ceendant une lénitude de volonté, qui n est soumise à aucune nécessité et n est limitée a aucune ègle du doit ublic» 4. ême dans les cas douteux, on ésumait que ce que voulait le ince était juste. a seule limite à cet absolutisme, était l obligation ou le ince de justifie ses choix en ce qui concene la nome suéieue. Il ouvait la modifie, mais une exigence de justification s imosait à sa volonté, alos que ou les lois ositives, sa volonté tenait lieu de justification. 2 es limites de la souveaineté A e ôle des nomes fondamentales oyen Âge, il existe un ésuosé essentiel qui est le eligieux. e aadigme de ensé est chétien, donc la loi ositive se mesue à l aune de la loi divine. «Ainsi, dans tous les écits juidiques, la loi divine, la loi natuelle et le ius gentium 5 founissaient les citiques nécessaies ou évalue la loi humaine ositive» 6. e ince est lié à la loi humaine, ca elle est considéée comme une fome de la loi natuelle. a loi humaine est une alication de la loi natuelle a l entemise de la aison. omme le ince est suosé ête un individu aisonnable, il doit donc obéi à la aison et a conséquent à la loi natuelle. Pou autant, le ince a une cetaine mage de manœuve, vis à vis de la loi humaine et de la loi divine. Selon Baldus, en ce qui concene la loi humaine : «le ouvoi suême et absolu du ince n est as soumis à la loi ; a conséquent, cette loi s alique à son ouvoi odinaie, non à son ouvoi absolu» 7. Pou la loi divine, le aot au ince n est as aussi uste et hégémonique que l on voudait bien le coie. e ince avait toujous la ossibilité de déoge aux imositions de la loi divine, ca il lui était ossible d inteéte souveainement cette loi dans des cas aticulies. Pa l excetion, le souveain ne otait oint atteinte à la nome, les aaences étaient sauves : c était l essentiel! On eut classiquement cite la distinction éalisée ente l intediction inaliénable de tue son ochain, et la légitimité de la eine caitale. légitimité de la monnaie. onnaie et imôt» dans AGIETTA ichel et ORÉAN Andé, éd., Souveaineté et légitimité de la monnaie, coll. Des «ahies Finance, Éthique, onfiance», A.E.F./.R.E.A., ). 1 Id., a lenitudo otestatis définie au cous du XII e siècle, caactéise l autoité du ae su l Église. Pou les légistes classiques et médiévaux, la lénitude de ouvoi du ae est conféée a le eule, alos que ou les canonistes, l autoité aale est conféée a Dieu. Plus tadivement, la lenitudo otestatis décivit l autoité monachique ou ecclésiastique. Toujous endant le XII e siècle, émege une exession similaie mais difféente dans son usage juidique : lena otestas, lein ouvoi. Elle définit, «la concession d une autoité sans estiction à l intéieu des disositions sécifiques d un mandat faite à un ocueu ou à un eésentant» (PENNINGTON K., 1993,. 409). 3 hez le ince, la volonté tient lieu de aison. 4 BADUS, 1498, ommentaia sue I-V libis codicis, ad. 3, 34, 2, f 190v ; cité a ANNING J. P., 1993b, e doit des gens. 6 ANNING J. P., 1993b, BADUS, 1498, ommentaia sue I-V libis codicis, ad. 1, 14, 4, f 50-v ; cité a ANNING J. P., 1993b,

19 es oblèmes monétaies au oyen Âge B e ae et l état de l Église ême les lus fevents défenseus du ae, econnaissaient que son ouvoi était limité a le status eclessiae, c est-à-die l état de l Église, et admettaient que le ae uisse se tome. omme ou les inces séculies, avec leus coutumes et lois, l autoité du ae se voyait limitée a un ensemble de données constitutionnelles. En denie ecous, le ae ouvait ête jugé a l autoité de l Église entièe, sous la fome de «l assemblée des fidèles» ou un concile généal. e ôle de la coutume féodale Une étae imotante dans la science juidique médiévale fut l ouvage de Gatien au milieu du XII e siècle, aelé le Decetum (achevé ves 1140). auteu y assemblait lusieus textes et sutout les commentait. Selon Gatien, il existe deux souces à la loi humaine : la loi natuelle et la coutume. À ceci, s ajoute une vision hiéachique de la loi : la loi divine et natuelle est suéieue à la loi humaine. ette concetion de la loi était couante dans la ensée juidique du XII e siècle. ette scission ente loi et coutume est oblématique, et les civilistes du XII e siècle chechèent à détemine qu elles étaient les limites de l abogation de la loi a la coutume. début du XII e siècle, selon Ineius (mot en 1130), une coutume qui n était as en contadiction avec la aison et la loi, ne devait as ête abogée, invesement, la coutume ne ouvait jamais aboge la loi. début du XIII e siècle avec Azon (à Floence ), éclôt une concetion lus soule des aots ente loi et coutume. Pou ce légiste, «une coutume écédant une loi qui lui était contaie était invalide, mais une coutume qui aaaissait aès l établissement d une loi ouvait aboge la loi écite» 1. Ainsi, ou la gande majoité des civilistes, la loi ouvait se défini de la façon suivante : «Ils définissaient la loi comme étant la volonté du ince, omulguée ou des aisons justes et nécessaies, et modéée a la coutume qui ouvait eésente la volonté du eule» 2. a coutume féodale était encoe ofondément enacinée aès l abandon du système féodal. Plus que les eliques d un assé évolu, «les juistes du oyen Âge tadif estimaient aussi que la coutume féodale ossédait a équivalence le même caactèe nomatif fondamental» 3 que les autes lois. Pou Baldus, la coutume faisait atie de la nome suéieue, ca elle coesondait à une évélation quotidienne de la loi natuelle. On disait que la coutume était une seconde natue. a coutume comme seconde natue constituait ainsi une nome éthique fondamentale, limitant la souveaineté du ince. En conclusion, selon J. P. anning : «a coutume féodale jouait ainsi son ôle de otection des doits du sujet conte les caices du diigeant» 4. Dans la atique, en cas d ael ovenant d une égion de Fance, le Palement devait juge selon la coutume locale et non as selon les lois fançaises. Donc un oi soumis atiellement à la coutume. omme nous le disions initialement, l État du oyen Âge ne détient as un ouvoi hégémonique, sa souveaineté s oose à d autes souveainetés et aticulièement à celle des gands feudataies. a coutume indique donc les limites d un conflit, ente ouvoi oyal qui s affime et duchés qui veulent conseve leus éogatives, leu indéendance, et notamment en imosant leus coutumes à ce oi si envahissant. a coutume est a conséquent le fuit d un aot de foces. Ainsi la statégie classique des ducs anglais de Gascogne ou des comtes d Amagnac de la fin du XIV e siècle, étaient de se évaloi d une antéioité histoique suéieue à celle du oyaume de Fance, et donc de efuse cette subodination oyale. et état de fait ne ouvait alle sans heuts. Ainsi selon Dunbabin : «e oi de Fance estimait que la souveaineté de ses baons était ciconscite a la sienne et qu elle n était légitime que dans la mesue où lui-même décidait qu elle était telle. Pa conte, les gands seigneus estimaient que leus ouvois étaient définis a doit d héitage et coutume familiale. En atique, l issue de tels conflits était décidée a l équilibe des ouvois en Fance. a victoie oyale définitive fut longtems etadée» 5. ette intevention oyale se caactéise a une exigence de mise en écit de la coutume faisant ede ainsi sa sécificité et sa soulesse. a coutume, comme les incies de l Église, deviennent des sous-ensembles de la stuctue législative, constuite a le ouvoi oyal ou accoîte son autoité. e oi va encoe lus loin en Fance, losqu à la fin du XIII e siècle, il s aoge le doit de 1 PENNINGTON K., 1993, Id., ANNING J. P., 1993b, Id., Id.,

20 es oblèmes monétaies au oyen Âge change la «mauvaise» coutume. Qu entend-il a-là? On ne sait guèe, l essentiel c est que l inteétation este à la discétion du oi. D es doits de la communauté e ouvoi absolu du ince était aussi limité dans un aute domaine, celui des doits fondamentaux de la communauté. On considéait le ôle du oi ou de l emeeu comme une chage avec comme fonction sécifique, la ésevation de l emie ou du oyaume. est la théoie de l inaliénabilité des doits fondamentaux de la communauté et lus aticulièement, ceux du oyaume et de la couonne. e sacement, institue l obligation au oi d ête le tuteu du oyaume. Selon cette doctine, le oi ne ouvait aliéne les doits attachés à sa fonction. Ainsi, le ae Honoius III ( ) déclaa «dans sa décétale Intellecto, que le oi de Hongie ne ouvait as océde à des aliénations éjudiciables à son oyaume et à l enconte de l honneu de sa couonne, même s il avait fait auaavant sement de le faie. Honoius signalait que le oi avait aussi jué de éseve les doits de son oyaume et l honneu de sa couonne» 1. e oi est gadien de son oyaume avant d en ête le seigneu. E a oiété ivée es juistes considéaient que les doits de oiété ivée des sujets ovenaient de la loi natuelle ou du ius gentium, et donc, le ince ne ouvait légitimement emiéte su des doits de oiété qui ne déendaient as de sa souveaineté. 3 Théoie juidique de la souveaineté teitoiale Une théoie juidique de la souveaineté qui a déjà une longue tadition, emontant aux éflexions emièes de la fin du XII e siècle et déveloée duant tout le XIII e siècle a les civilistes et canonistes, et se concétisant dans les maximes suivantes : «un oi souveain ne econnaît as de suéieu en matièe temoelle» et «le oi est emeeu dans son oyaume». À ati de la fin du XIII e siècle, s affontent deux théoies su le statut du oi a aot à l emeeu : a emièe nie la souveaineté de l emeeu su l emie, ou y substitue une multitude de teitoies souveains. est l affimation des monachies teitoialement souveaines. ette analyse se justifiait a aot à une fable de l histoie olitique, qui considéait qu au commencement du monde, aau simultanément la ace humaine et le ius gentium. Une fois établi ce incie fondateu, émegea de ce ius gentium imitif les oyaumes natuels. Pa conséquent, l emie omain n étant qu une constuction militaie, ne ouvait étende à un doit natuel comme les oyaumes oiginaies du ius gentium. Il n était qu un ouvoi de facto, d où une souveaineté atificielle, et non as natuelle. Ainsi l émiettement et le étécissement géogahique de l emie était un mouvement louable, ca etou au doit oiginel des oyaumes emies du ius gentium. ette concetion du ouvoi aaue essentiellement chez les juistes naolitains 2, notamment ainus da aamanico (mot en 1288), Andeas de Isenia (mot en 1316), et le onsilium 69 de Oldadus da Ponte (mot en 1135). a deuxième théoie celle des commentateus fançais et italiens est le contaie de la écédente. Pou ce couant de ensée, l emeeu avec son tite de dominus mundi 3, ossédait de doit, une souveaineté univeselle inoosable. es auteus invesaient donc le aisonnement écédemment cité, en exliquant que les ois détenaient un ouvoi de facto a aot à l emeeu qui détenait un ouvoi de iue. Poutant dans la éalité histoique, on ne ouvait nie le fait qu émegeaient des souveainetés teitoiales. Baldus a essayé de teni comte de cette éalité en déveloant une théoie de la hiéachie des souveainetés, ce qui à emièe vue eut aaîte antinomique, uisque a définition une souveaineté est lénitude de ouvoi. Ainsi à côté de la souveaineté de iue de l emeeu, ouvait existe une véitable souveaineté de facto des ois. e ouvoi de facto, n était lus un simle ouvoi abitaie, il détenait une cetaine légitimité. ette subtile inflexion su l analyse de la souveaineté des ois 1 PENNINGTON K., 1993, école naolitaine des juistes a contibué au déveloement de la théoie monachique. «Ses concetions eflétaient les étentions des ois de Sicile à l indéendance a aot à l emie ette école avait une tadition qui lui était oe, mais elle se fondit de lus en lus dans celle des commentateus» (ANNING J. P., 1993a,. 338). 3 Seigneu du monde. 20

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