Nomenclature des Travaux Publics

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1 Nomenclature des Travaux Publcs Référentel LESTRIVAUI PUBUCS FÉDÉRATION NATIONALE Fédératon Natonale des Travaux Publcs - Publcaton - date 5 aout 2015

2 Un atout pour les maîtres d ouvrage et les maîtres d oeuvre L dentfcaton professonnelle de la Fédératon Natonale des Travaux Publcs est un outl à la dsposton des maîtres d ouvrage et des maîtres d œuvre. Elle atteste de la capacté des entreprses à réalser un ouvrage. Grâce aux denttés professonnelles qu fgurent sur la carte professonnelle de l entreprse, ls sont ans à même de s assurer que leurs travaux seront confés à une entreprse qu les réalsera dans les melleures condtons. Le système repose sur deux documents qu garantssent son séreux et son objectvté : u Le référentel qu défnt son rôle et son domane d applcaton, précse les exgences pour l attrbuton d une IP, les procédures d nstructon des dossers et les condtons de délvrance des IP. u La nomenclature, basée sur la noton d ouvrages. Elle répertore les IP, répartes en 7 grandes famlles d actvtés. C est une nomenclature à 4 chffres, le 4 è étant destné, le cas échéant, à hérarchser l ouvrage en foncton de la techncté nécessare pour le réalser. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entraîne celle d un nveau nféreur. Ces deux documents fgurent dans cette brochure. Ils sont également dsponbles sur Les donneurs d ordre peuvent auss y trouver l annuare des entreprses avec leurs denttés professonnelles, sous la rubrque : «annuares : lstes et certfcatons professonnelles des entreprses TP».

3 Référentel 1 objet et domane d applcaton 1.1 Objet et rôle 1.2 Comté supéreur 1.3 Nomenclature Travaux Publcs 2 exgences pour l attrbuton d une carte professonnelle 2.1 Exgences admnstratves et jurdques 3 exgences pour l attrbuton d dentté(s) professonnelle(s) 3.1 Exgences technques 4 processus d nstructon 4.1 Instructon du dosser 4.2 Examen du dosser par la Commsson 4.3 Décson d attrbuton 4.4 Procédure d appel et réclamaton 5 condton de délvrance des p 5.1 Durée de valdté 5.2 établssement de la carte professonnelle 5.3 Procédure de révson 5.4 Procédure de sancton

4 Identfcaton Professonnelle Travaux Publcs 1 objet et domane d applcaton u 1.1 Objet et rôle La «carte professonnelle d entrepreneur de Travaux Publcs» est délvrée par la Fédératon Natonale des Travaux Publcs (FNTP) aux entreprses, nscrtes au répertore natonal, qu réalsent des travaux publcs, acquttent l ensemble de leurs cotsatons légales et réglementares auprès des casses de congés payés ou de tout autre organsme à objet équvalent et règlent leur cotsaton fédérale. S elles le souhatent, ces entreprses peuvent enrchr leur carte professonnelle en demandant des denttés professonnelles pour attester leur capacté technque à réalser certans travaux répertorés dans la Nomenclature des Travaux Publcs. L Identfcaton professonnelle dot permettre une concurrence sane et loyale en favorsant le démarrage des entreprses nouvellement créées et en accompagnant le développement et la progresson de l actvté des entreprses. Le système de l dentfcaton professonnelle est une procédure du système de management de la Qualté de la FNTP, basé sur les exgences de la norme ISO 9001 (verson 2008). Il satsfat en partculer aux exgences de documentaton, de clarté et de précson dans sa mse en œuvre. u 1.2 Comté supéreur L dentfcaton professonnelle est rége par le comté supéreur (CSIP). Il est présdé par une personnalté proposée par le présdent de la FNTP et approuvée par le consel d admnstraton. Le présdent de la FNTP est vce-présdent du comté. Les membres du comté sont désgnés par le consel de la FNTP parm les admnstrateurs : u 2 membres de la commsson Développement économque, u 2 membres de la commsson des Marchés, u 2 membres du consel des régons, u 2 membres du consel des spécaltés, u 1 membre de la commsson Europe - Internatonal / syndcat des Entrepreneurs nternatonaux franças (SEFI), u 1 membre de la commsson Technque et Innovaton. En qualté d nvtés :. Le présdent de SYNTEC Ingénere ou son représentant,. Le présdent de CINOV ou son représentant,. Le présdent de l ADSTD ou son représentant,. Le drecteur général de l IDRRIM 3

5 Le secrétarat est assuré par la drectrce générale déléguée et le chef du servce dentfcaton professonnelle et Enquêtes de la FNTP. Le présdent et les membres ont un mandat de deux ans renouvelable. u 1.3 Nomenclature Travaux Publcs L dentfcaton professonnelle s appue sur la nomenclature Travaux Publcs dans laquelle ont été défnes, à l ntéreur des grands méters des Travaux Publcs, les spécaltés tradusant la dversfcaton des actvtés et la structure de la professon. Les syndcats natonaux de spécaltés et les fédératons régonales des Travaux publcs ont partcpé actvement à l élaboraton de cette nomenclature. Elle est revue pérodquement par le CSIP. La nomenclature est un outl à dsposton des donneurs d ordres et des entreprses. Elle se dot d être accessble, clare et précse de façon à refléter la pertnence du chox par les donneurs d ordre des entreprses les plus à même de réalser leurs travaux dans les melleures condtons. 2 exgences pour l attrbuton d une carte professonnelle u 2.1 Exgences admnstratves et jurdques L entreprse dot prouver son exstence légale et la régularté de son fonctonnement au regard de l ensemble de ses oblgatons socales. Pour cela elle dot fournr : u Un extrat Kbs ou une nscrpton à la chambre des méters. u Son numéro d mmatrculaton au répertore natonal des entreprses (N SIREN). u Une attestaton de la casse de congés payés pour les salarés concernés par l actvté Travaux Publcs. 3 exgences pour l attrbuton d dentté(s) professonnelle(s) u 3.1 Exgences technques Lors du dépôt de canddature, le demandeur rensegne le formulare de demande d dentté dans lequel l prend connassance des règles d attrbuton. A l appu de sa demande, l dot fournr : u Les moyens en ressources humanes dont l dspose dans son entreprse (effectf permanent avec qualfcatons ou fonctons et statuts). u Les moyens matérels qu l moblse (en propre, leasng, locaton ). u Des références de réalsaton justfées par la présentaton de 3 attestatons de travaux de mons de 5 ans dont 1 de mons de 3 ans dans les domanes concernés par la demande, pour les actvtés coutumères et 1 ou 2 attestatons de travaux (dont 1 de mons de 3 ans), pour les actvtés probatores. Pour les travaux exceptonnels mentonnés dans la nomenclature par un astérsque, l est exgé 3 attestatons de mons de 8 ans dont 1 de mons de 4 ans. u La FNTP met à la dsposton des entreprses, sur un modèle d attestaton de travaux, ans qu une annexe spécfque pour les travaux de réseaux de canalsatons. Les entreprses sont tenues d utlser ces documents pour consttuer leur dosser de demande d dentté professonnelle. 4 Référentel

6 u Les attestatons de travaux sgnées par le maître d ouvrage publc ou prvé qu a fat réalser les travaux, ou par la personne qu l a désgnée pour les suvre, par exemple le maître d œuvre. Les travaux dovent avor été réalsés dans le cadre d un marché passé pour la satsfacton de besons ressortssant à une actvté professonnelle en rapport avec ce marché. Les attestatons de travaux duplquées transmses à la FNTP dovent porter la menton «certfée conforme à l orgnal» et son vsa apposés par le drgeant de l entreprse ou son représentant. u Une lste de références où dovent apparaître les ouvrages exceptonnels peu fréquents. 4 processus d nstructon u 4.1 Instructon du dosser La FNTP étude les éléments admnstratfs et technques transms par l entreprse. Elle analyse les attestatons de travaux et les moyens assocés et vérfe leur adéquaton avec les denttés demandées. Elle vérfe que les travaux ont été réalsés en propre par l entreprse et non confés à un sous-tratant. Elle peut, pour compléter son analyse, procéder à des enquêtes auprès des prescrpteurs. Elle établt et transmet les propostons d dentfcaton professonnelle à la commsson d attrbuton. La commsson d attrbuton est régonale. Elle est consttuée de représentants des dfférents syndcats de spécaltés et des fédératons régonales. u 4.2 Examen du dosser par la Commsson La commsson dspose d un déla de 2 mos pour rendre son avs sur les propostons qu lu ont été transmses par la FNTP. Faute d avs dans ce déla, les propostons de la FNTP sont consdérées comme acceptées. S elle le juge nécessare, la commsson peut être amenée à demander des éléments complémentares à la FNTP. Après récepton de ces nouveaux éléments la commsson a 15 jours pour statuer. u 4.3 Décson d attrbuton La commsson d attrbuton fat part de son avs à la FNTP qu le notfe à l entreprse. Tout refus par la commsson d attrbuer une Identté professonnelle proposée par la FNTP devra être dûment motvé. 5

7 u 4.4 Procédure d appel et réclamaton S la commsson émet un avs défavorable : u Dans un déla qu ne peut excéder 2 mos après la notfcaton, le demandeur peut contester par écrt la décson prse par la commsson, auprès de la FNTP. u S l entreprse apporte des éléments nouveaux et recevables, la FNTP les présente à la commsson qu dspose d un déla de qunze jours pour réexamner le dosser. u S la commsson persste dans sa décson ou s aucun élément complémentare n est apporté par l entreprse, le dosser est transms à un expert, extéreur à la commsson d attrbuton, désgné par le présdent du CSIP. u L expert prend connassance du refus notfé et entre en contact avec l entreprse ; un rapport est rédgé et transms au présdent du CSIP dans un déla de 1 mos. u Le présdent du CSIP statue en derner ressort et fat connaître sa décson à l entreprse. 5 condton de délvrance des IP u 5.1 Durée de valdté Les denttés professonnelles, en actvtés coutumères, sont attrbuées pour une durée de 4 ans et pour une durée de 2 ans, en actvtés probatores. Dans le cas où le demandeur ne remplt que partellement les exgences technques énoncées en 2.2, notamment en ce qu concerne les références présentées ou ne dspose pas encore de référence en partculer lorsqu l s agt d une créaton ou d une extenson d actvté, l dentté demandée peut lu être délvrée à ttre probatore pour une durée de 2 ans. Cependant s pendant cette pérode une référence satsfasante est fourne ou s un contrat est en cours d exécuton, cette durée peut être prolongée d une année supplémentare. u 5.2 établssement de la carte professonnelle La nouvelle dentté professonnelle est portée sur la carte professonnelle de l entreprse et complète, le cas échéant, celles déjà obtenues. Ces denttés professonnelles apparassent dans «l annuare des entreprses» publé sur le ste nternet de la FNTP Les entreprses peuvent également télécharger leur carte pour consttuer leur dosser dématéralsé d appel d offres. La carte professonnelle est renouvelée tous les ans après vérfcaton par la FNTP que l entreprse satsfat ben à toutes les exgences admnstratves et jurdques énoncées en 2.1. Dans le cas de changement mportant de dmenson ou d actvté de l entreprse, la FNTP peut être amenée à réexamner son dosser d dentfcaton professonnelle. 6 Référentel

8 u 5.3 Procédure de révson Un an avant la fn de la pérode de valdté des denttés professonnelles, la FNTP nforme l entreprse qu elles arrvent à échéance. Celle-c dot alors consttuer un dosser complet afn de satsfare à une nouvelle nstructon approfonde. u 5.4 Procédure de sancton L Identté peut-être retrée à tout moment à l entreprse s celle-c fat l objet de réclamatons de ters dûment justfées : la falsfcaton de l attestaton de travaux ou la présentaton de faux documents entraîne le retrat temporare de la carte professonnelle. La falsfcaton de la carte professonnelle ou la falsfcaton répétée de l attestaton de travaux entraînera le retrat défntf de la carte professonnelle. 7

9 Nomenclature sommare 1 Ouvrages d art et ouvrages ndustrels 11 Ouvrages d art et de géne cvl ndustrel (béton et acer béton) 12 Ouvrages métallques 13 Autres ouvrages 14 Ouvrages en ste martme ou fluval 15 Ouvrages souterrans 16 Géne cvl de l eau et de l envronnement 2 Préparaton des stes, fondatons et terrassements 21 Démolton, abattage 22 Reconnassance des sols 23 Ouvrages en terre, Terrassements 24 Fondatons spécales 25 Soutènement 26 Consoldaton, Etanchement des sols, Confortement 3 Vores, routes, pstes d aéroports 31 Trafc très mportant 32 Trafc mportant 33 Autres trafcs 34 Chaussées urbanes 35 Chaussées aéronautques 36 Travaux partculers 37 Equpements de la route 8 Sommare

10 4 Voes ferrées 41 Constructon neuve 42 Régénératon de voes 43 Mantenance et entreten des voes 5 Eau, assanssement, autres fludes 51 Constructon en tranchée de réseaux d eau, d assanssement 52 Réhabltaton des canalsatons sans tranchée 53 Gaz et fludes dvers sous presson 54 Equpement des statons de pompage, refoulement, relèvement 6 électrcté, télécommuncaton, vdéocommuncaton 61 Réseaux aérens électrques 62 Tracton électrque 63 Postes et nstallatons électrques 64 Réseaux souterrans électrques 65 Eclarage publc 66 Sgnalsaton électrque 67 Télécommuncaton, vdéocommuncaton 7 Travaux spécaux 71 Travaux lés à la constructon d ouvrages d art et d équpement ndustrel 72 Travaux lés à la réparaton réhabltaton et au renforcement des structures de géne cvl 73 Constructon de réseaux par procédés spécaux 74 Travaux de la flère eau 75 Travaux lés à la protecton de l envronnement 76 Autres travaux spécalsés 9

11 Nomenclature ndex Abattage 211 Ancrages Asphalte Assanssement non collectf 7423 Battage Branchements d eau Câbles ou condutes en ste martme ou fluval 732 Canalsatons d eau sous presson (Eau potable ou brute) Canalsatons de refoulement 519 Canalsatons gravtares (Eaux usées ou eaux pluvales) Canalsatons d eau chaude et surchauffée 512 Canalsatons d eau - Réhabltaton 52 (521 à 524) Captage Centre d enfoussement technque Chaussées aéronautques 35 (351 à 353) Chaussées à trafc très mportant (autoroutes, voes express, voes rapdes) 31 (311 à 315) Chaussées à trafc mportant (trafc cumulé 4 TC<6) 32 (321 à 325) 10 Index

12 Chaussées à trafc cumulé TC<4 33 (331 à 335) Chaussées urbanes 34 (341 à 347) Chaussées : Pose d équpements de sécurté 373 ( ) Chaussées : Travaux partculers (retratement, réfecton, tratement des jonts et fssures) 36 (361 à 365) Confortement de paros rocheuses 264 Décapage des surfaces 7552 Démolton 211 Dépolluton des sols 7551 Déroctage Dranage (Assanssement des sols par dranage) 753 Drans vertcaux 2622 Dragage Eclarage publc Ecrans acoustques 374 Electrcté : Réseaux aérens 61 (612 à 613) Electrcté : Réseaux souterrans Electrcté : Télécommuncaton, Vdéocommuncaton 67 (671 à 673) Enrochement Epuraton des eaux usées - Bassn en BA ou BP Epuraton des eaux usées - Groupes septques collectfs Epuraton des eaux usées par lts plantés de végétaux 7425 Etanchété des bassns d accumulaton 7521 Etanchété des centres d enfoussement technque 7523 Etanchété des ouvrages du géne cvl de l eau 166 Etanchété des autres ouvrages - cuvelage 712 Etanchement des sols

13 Fxaton des sols contre l éroson 237 Fondatons spécales (peux, mcropeux) 241 à 244 Forages et sondages 221 Fourreaux Gaz et fludes dvers sous presson - Branchements 534 ( ) Gaz et fludes dvers sous presson - Condutes montantes Gaz et fludes dvers sous presson - Réseaux de dstrbuton 533 Injecton 265 (2651 à 2653) Lagunage 7424 Mcropeux Ouvrages d art et de géne cvl ndustrel (béton et acer béton) 111 à 113 Ouvrages de stockage et de tratements des déchets 165 Ouvrages en bos. 131 Ouvrages en maçonnere 114 Ouvrages métallques Ouvrages souterrans Paros moulées Pavés et dalles Peux 24 (241 à 244) Postes et nstallatons électrques 63 (631 à 634) Rabattement de nappe 261 Reconnassance des sols (forages et sondages) 221 Réhabltaton, aménagement paysager de stes Index

14 Réparaton, réhabltaton d ouvrages d art et d ouvrages ndustrels 72 (722 à 725) Réservors d eau de compensaton, d accumulaton, de répartton (enterrés ou sem-enterrés) Sgnalsaton de chaussées (marquage router, pose de bornes ou de panneaux) Sgnalsaton électrque des voes de transport 66 (661 à 664) Soutènement (paros moulées, palplanches, ancrages) 25 (251 à 254) Statons de pompage refoulement, relèvement - Géne cvl 164 Statons de pompage, refoulement, relèvement - Equpement 54 (541 à 544) Télécommuncaton 67 (671 à 673) Terrassements en grande masse - Ouvrages en terre 231 (2311 à 2313) Terrassements courants Terrassements - Tratement ou retratement de matéraux du ste (Remblas, couches de forme) Tracton électrque Tratement des boues de dragage 751 Travaux à l explosf Travaux en mleu dffcle (confné hyperbar, masses chaudes) 7622 Travaux subaquatques 763 Travaux sur cordes 761 Vdéocommuncaton 67 (671 à 673) Voes ferrées 4 Voes ferrées : Mantenance et entreten 43 (431 à 433) Voes ferrées : Régénératon de voes

15 Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entrane celle d un nveau nféreur. 11 Ouvrages d art et de géne cvl ndustrel (béton et acer-béton) Ouvrages de haute techncté u A ttre ndcatf : ponts haubanés de toutes portées, ponts précontrants ou mxtes acer-béton de plus de 70m de portée (ou 50m pour les ouvrages ferrovares), voûtes et coques de plus de 25m de portée, barrages, murs de soutènement ou murs de qua de plus de 15m de hauteur, dgues, slos, nstallatons nucléares. 112 Ouvrages de techncté moyenne à haute ou ouvrages groupés u A ttre ndcatf : autres ouvrages précontrants, barrages ou murs de soutènement de plus de 5m de hauteur, chemnées ou tours de plus de 50m de hauteur, ensemble d au mons dx ouvrages courants dans un même lot, halls ndustrels de plus de 15m de hauteur, dgues, quas, slos. 113 Ouvrages de techncté courante u Autres ouvrages courants de béton armé ou mxtes acer-béton. 114 Ouvrages en maçonnere u Autres que ceux lés aux VRD vor spécalté Ouvrages métallques Ouvrages de haute techncté 122 Ouvrages de techncté courante 14 1 Ouvrages d art et ouvrages ndustrels

16 13 Autres ouvrages Ouvrages en bos 14 Ouvrages en ste martme ou fluval u Ouvrages en béton réalsés en mer, en rvère ou sur plan d eau ntéreur 141 En ste martme non protégé 1411 g g g g Battage u Travaux dont la mse en œuvre de palplanches, cassons, peux métallques ou béton armé chemsés ou non, proflés dvers, assurent la structure et l essentel des ouvrages tels que : murs de qua, postes d accostage, jetées, musors, ouvrages de protecton et défenses, gabons, appontements, batardeaux etc. Ces travaux nécesstent : - des matérels de battage adaptés aux condtons d exécuton à haut rsque - un mportant matérel martme (plateformes, remorqueurs, barges, bgues) Dragage u Dragage de soulles ou chenaux exécuté, à ttre ndcatf, par drague autoporteuse, aspratrce statonnare avec refoulement, pontons martmes équpés de pelles de forte pussance ou de grues avec bennes preneuses et assocés à des chalands martmes de transport Déroctage u Déroctage de soulles ou chenaux, exécuté par mnage à l ade de plateformes élévatrces, assocées à un enlèvement des matéraux généralement par pelles de forte pussance montées sur ponton martme se déplaçant par peux artculés ou non et assocés à des chalands martmes de transport Enrochement u Pose de blocs ou d éléments de protecton à partr de pontons martmes équpés de pelles de forte pussance ou de grues à grappn et assocés à des pontons ou chalands martmes de transport. 142 En ste fluval, plan d eau ntéreur ou ste martme protégé 1421 Battage u Travaux dont la mse en œuvre de palplanches, cassons, peux métallques ou béton armé chemsés ou non, proflés dvers, assurent la structure et l essentel des ouvrages tels que : murs de qua, postes d accostage, jetées, musors, ouvrages de protecton et défenses, gabons, appontements, batardeaux etc Dragage u Dragage de soulles ou plans d eau exécuté, à ttre ndcatf, par drague auto-porteuse, aspratrce statonnare avec refoulement, pontons martmes équpés de pelles de forte pussance ou de grues avec bennes preneuses et assocés à des chalands de transport martmes ou fluvaux Déroctage u Déroctage de soulles ou plans d eau, exécuté par mnage à l ade de plateformes élévatrces, assocées à un enlèvement des matéraux généralement par pelles de forte pussance montées sur ponton martme se déplaçant par peux artculés ou non et assocés à des chalands martmes ou fluvaux de transport. 15

17 Enrochement 143 Depus la berge u Pose de blocs ou d éléments de protecton à partr de pontons martmes équpés de pelles de forte pussance ou de grues à grappn et assocés ou non à des pontons ou chalands de transport martmes ou fluvaux Battage u Ouvrages réalsés depus la berge, permettant la mse en œuvre de tous profls de palplanches et de peux nécesstant des moyens au sol approprés Enrochement u Pose de blocs ou d éléments de protecton par engn de levage depus la berge quel que sot le mode de transport de ces enrochements par moyens terrestres. 15 Ouvrages souterrans 151 Réalsaton par tunneler ou boucler Damètre 2.5m 1512 Damètre < 2.5m u Y comprs mcrotunnelers. 152 Réalsaton en méthode conventonnelle 1521 Creusement manuel ou mécansé Creusement par explosfs u L entreprse dspose du personnel mun d une habltaton préfectorale et d un agrément, en applcaton du code de la défense, d un certfcat de préposé au tr dont les copes dovent être jontes à la demande Puts d accès type mners u Profondeur 80m Ouvrages d art et ouvrages ndustrels

18 16 Géne cvl de l eau et de l envronnement 1 u Ouvrages en béton BA ou BP. La concepton, la pose des équpements et le process nécessares au tratement des eaux de consommaton et des eaux résduares ne sont pas nclus dans ce chaptre. Les entreprses ntéressées par ces spécaltés pourront contacter l Unon des Industres de l Eau et de l Envronnement au Réservors d eau enterrés ou sem-enterrés u Bassns d eau de compensaton, d accumulaton, de répartton Ouvrages en béton BA ou BP Capacté 2 000m Capacté < 2 000m Bassns dvers relatfs à l épuraton des eaux usées u Ouvrages en béton BA ou BP Capacté 5 000m Capacté < 5 000m Géne cvl des statons de pompage, refoulement, relèvement, statons de tratement d eau potable ou d eaux usées u Ouvrages en béton BA ou BP comprenant la constructon de réservors et qu ne se lmtent pas à de la maçonnere smple, dentfée en 114. * Travaux exceptonnels, vor artcle 2. du référentel 165 * Ouvrages de stockage et de tratement des déchets 166 Etanchété des ouvrages du géne cvl de l eau u Soums à l ACS (Attestaton de conformté santare). 17

19 Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entraîne celle d un nveau nféreur. 21 Démolton, abattage 211 Par engn mécanque 22 Reconnassance des sols 221 Forages et sondages u A ttre ndcatf : réalsaton de forages, sondages géologques. Sont exclus de cette IP les sondages mécanques ou manuels à proxmté des réseaux. 23 Ouvrages en terre, terrassements 231 Travaux de terrassement en grande masse Ouvrages en terre de grandes dmensons et de haute techncté u A ttre ndcatf : ouvrages en terre complets : barrages en terre de grande hauteur canaux de grand gabart et de dérvaton de fleuves ou de grandes rvères, dgues en stes fluvaux ou portuares nfrastructures de pluseurs klomètres d autoroute et de voes rapdes 2x2 voes, lgnes nouvelles ferrovares (LGV) pstes d aérodromes. Ces nfrastructures étant réalsées, suvant le cas, jusqu au nveau de la couche de forme routère ou de la sous-couche ferrovare Préparaton des stes, fondatons et terrassements

20 2312 Ouvrages en terre de mondres dmensons et de techncté moyenne à haute u A ttre ndcatf : ouvrages en terre complets : retenues collnares canaux de dérvaton et endguements de rvères nfrastructures de pluseurs klomètres de routes à fort trafc, voes ferrées mportantes pstes d aérodromes. Ces nfrastructures étant réalsées, suvant le cas, jusqu au nveau de la couche de forme routère ou de la sous-couche ferrovare Autres opératons de terrassement en grande masse de techncté moyenne u A ttre ndcatf : références de terrassement en grande masse, de pluseurs dzanes de mllers de mètres cubes : plateformes logstques mportantes grandes foulles de bâtment et d ouvrage de géne cvl bassns d orage de grandes dmensons centres d enfoussement technque aménagement de routes, RD, VC à trafc moyen aménagements dvers et sportfs mportants. 232 Travaux de terrassement courants u Y comprs les travaux de tranchées pour pose de canalsatons, les plateformes de fable dmenson, bassns d orage courants et travaux de VRD En mleu urban 2322 En mleu non urban 233 Mse en œuvre de matéraux du ste tratés ou retratés sur place u Matéraux tratés n stu avec ajout de lants Remblas et PST u A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de tratement pour un volume >1 000m Couche de forme tratée pour vores à fable trafc, parkngs, lotssements, plateformes u A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de tratement pour un volume >1 000m Couche de forme tratée pour autoroutes, voes rapdes, voes express,voes ferrées (LGV...) ou plateformes mportantes (bâtments ndustrels, aéroports) u Référence pour les routes correspondant à la défnton suvant la norme NF P , couche de transton entre PST et couches de chaussées. u A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de tratement pour un volume >20 000m 3 19

21 Couches de forme en matéraux granulares u Fournture et mse en oeuvre de matéraux concassés ou alluvonnares Couche de forme granulare pour autoroutes, voes rapdes, voes express,voes ferrées (LGV...) ou plateformes mportantes (bâtments ndustrels, aéroports) u A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de couche de forme granulare d un volume >20 000m Couche de forme granulare pour vores à fable trafc, parkngs, lotssements, plateformes u A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de couche de forme granulare d un volume >1 000m Terrassements dans l eau u A une profondeur supéreure à 4m A ttre ndcatf : référence correspondant à une opératon de terrassement à partr des berges, avec des moyens spécfques, draglnes, pelles hydraulques à bras long : déblas de canaux et dérvatons déblas de soulles, d emprunt Sont exclus, les travaux de tranchées sous rabattement de nappe. 236 Travaux à l explosf u L entreprse dspose du personnel mun d une habltaton préfectorale et d un agrément, en applcaton du code de la Défense, d un certfcat de préposé au tr dont la cope dot être jonte à la demande Avec contrantes envronnantes nécesstant une haute techncté u Travaux réalsés en zones à rsques : mleu urban, voes de crculaton routères et ferrovares, proxmté de stes ndustrels Sans contrantes envronnantes 2363 Avec maîtrse des travaux d accès dffcle u l entreprse dspose, en complément des oblgatons pré-ctées, de personnel spécalste des travaux d accès dffcle et ttulare d un CQP, et/ou d un CATSC et justfe d une actvté contnue dans ce domane. 237 Protecton et fxaton des sols contre l éroson u Par fascnage. u Par ensemencement. u Par enrochement de protecton de talus, de berges, etc Préparaton des stes, fondatons et terrassements

22 24 Fondatons spécales Peux forés et moulés dans le sol u Y comprs barrettes Profondeur > 30m 2412 Profondeur 30m 242 Mcropeux De type IV u Type IV (DTU 13.2 et fasccule 62) = njecton répéttve et sélectve (NF EN 94199) Autres types de mcropeux 243 Autres types de peux et de fondatons u Y comprs peux battus. 244 Peux tarère creuse De type 3 u Fasccule Autres types de peux tarère creuse 21

23 2 25 Soutènement 251 Paros moulées Profondeur > 40m u Travaux réalsés avec des matérels à correcton de dévaton ntégrée et capables d attendre des profondeurs supéreures à 40m Profondeur 40m 252 Battage de palplanches, palfeulles u A ttre ndcatf : concerne unquement les travaux de battage ou de vbrofonçage Les travaux de blndage par pose de palplanches ou de palfeulles ne sont pas concernés. 253 Autres types de soutènements u Berlnoses, peux sécants, paros armées au couls, paros clouées, cassons havés, puts d accès. 254 Ancrages Trants à la fos actfs et défntfs 2542 Autres ancrages 26 Consoldaton, étanchement des sols, confortement 261 Rabattement de nappe u Par pontes fltrantes, puts fltrants et autres dspostfs. A ttre ndcatf : dspostfs permettant d obtenr un rabattement de la nappe supéreur à 5m. 262 Améloraton des sols 2621 Compactage u A ttre ndcatf : «compactage dynamque par vbro flottason ou autres technques permettant d attendre des couches de terran au-delà de 3m de profondeur» Drans vertcaux u A ttre ndcatf : les travaux de dranage horzontaux ne sont pas concernés Renforcement u Inclusons, colonnes ballastées, njectons soldes Préparaton des stes, fondatons et terrassements

24 263 Paros d étanchété u Tous types de barrères hydraulques, y comprs dans le domane du confnement envronnemental Confortement de paros rocheuses 265 Injecton Tratement des sols par njecton u Couls de cment, cment bentonte Injecton de remplssage de cavtés u Injecton de remplssage de cavtés dans le sol (carrères, dssoluton) - les travaux de remplssage d ouvrages enterrés ne sont pas concernés Jet Groutng u A ttre ndcatf : déstructuraton du sol en profondeur à l ade d un jet haute presson et mélange de ce sol avec un lant. 23

25 Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entrane celle d un nveau nféreur. 31 Trafc très mportant u Autoroutes, voes express, voes rapdes (Trafc cumulé TC 6) 311 g321 g Assses de chaussées u Matéraux non tratés, tratés aux lants hydraulques, hydrocarbonés ou mxtes ; enrobés btumneux, béton de cment. 312 Revêtements en matéraux enrobés 3121 g3221 g g3222 g g323 g Enrobés classques u Enrobés btumneux classques pour couche de roulement ou d assse : ce sont des mélanges de granulats (95 %) enrobés à chaud (150 C), après séchage complet des matéraux par du btume pur ou modfé (envron 5 %) selon les sollctatons du ste Enrobés spécaux u Enrobés phonques, dranants, à forte adhérence, à basse température, colorés et d agrément, percolés. 313 Revêtements en béton hydraulque vbré u Par moyens mécanques. 314 Enduts superfcels 315 Enrobés coulés à frod 314 g324 g g325 g Vores, routes, pstes d aéroports

26 32 Trafc mportant u 4 TC < Assses de chaussées 322 Revêtements en matéraux enrobés 3221 Enrobés classques 3222 Enrobés spécaux 323 Revêtements en béton hydraulque vbré 324 Enduts superfcels 325 Enrobés coulés à frod 33 Autres trafcs u TC < 4, y comprs travaux de VRD 331 Assses de chaussées 332 Revêtements en matéraux enrobés 3321 Enrobés classques u Mse en œuvre par moyens mécanques ou manuels Enrobés spécaux 333 Revêtements en béton hydraulque vbré u Mse en œuvre par moyens mécanques ou manuels. 334 Enduts superfcels 335 Enrobés coulés à frod 34 Chaussées urbanes 341 Assses de chaussées 342 Revêtements en matéraux enrobés 3421 Enrobés classques u Mse en œuvre par moyens mécanques ou manuels Enrobés spécaux 25

27 3 343 Revêtements en béton hydraulque Béton à performances partculères u Dépendances (Places, gratores, tramway ) Béton classque u Rues, trottors. 344 Asphalte coulé u Exécuton de couches de roulement de chaussées et dépendances (Bus, VL, vélo, pétons). 345 Pavés et dalles u Y comprs travaux de VRD 3451 en perre naturelle 3452 en béton ou autres matéraux 346 Pose de bordures et canveaux u Y comprs travaux de VRD 347 Petts ouvrages dvers en maçonnere u Y comprs travaux de VRD 35 Chaussées aéronautques u Pstes, taxways, parkngs 351 Assses de chaussées 352 Revêtements en matéraux enrobés 353 Revêtements en béton hydraulque vbré 36 Travaux partculers 361 Tratements de surface u Désactvaton, grenallage, ponçage, hydro-régénératon, autres 362 Retratements de couches de surface 3622 Frasage, rabotage 363 Retratement en place des ancennes chaussées 364 Réfectons et remblas de tranchées : 3641 Tratement et réutlsaton de matéraux de tranchée. u Tratement de matéraux du ste (concassage, crblage, ajout de lant ou tratement par évaporaton) avec réutlsaton en rembla de tranchée Réfectons sur tranchées de couches d assse ou de surface 26 3 Vores, routes, pstes d aéroports

28 365 Tratement des jonts et fssures u Produts btumneux ou autres (préfssuraton) 3 37 équpements de la route 371 Mse en œuvre de produts de marquage router pour sgnalsaton routère u Pentures, enduts, bandes préfabrquées, équpements dvers de sécurté, etc Mse en œuvre par moyens mécanques sur autoroutes, sur pstes d aérodromes, voes express ou voes rapdes (TC 6) 3712 Mse en œuvre par moyens mécanques sur routes à trafc mportant (4 TC < 6) 3713 Mse en œuvre par moyens mécanques sur autres routes (TC < 4) 372 Pose de bornes ou panneaux de sgnalsaton 3721 Pose de bornes ou panneaux de sgnalsaton défntfs 3722 Pose de panneaux de sgnalsaton temporare u Mse en place de panneaux de sgnalsaton temporare y comprs celle lée au chanter. 373 Pose d équpements de sécurté 3731 En béton extrudé 3732 En autres matéraux 374 Ecrans acoustques u Métallques, en bos ou mxtes. 27

29 Travaux ayant pour objet la pose et l entreten de voes ferrées. la réalsaton des supports de voes en partculer les terrassements et ouvrages en terre qu ls nécesstent sont répertorés dans les spécaltés 231 et 232. Les ouvrages d art de franchssement ou de passage sous voes sont par alleurs dans le chaptre 1. Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entrane celle d un nveau nféreur. 41 Constructon neuve Lgnes à Grande Vtesse (LGV) u LGV correspond à des vtesses d homologaton de lgne supéreures ou égales à 270km/h. 412 Autres lgnes du réseau natonal u Lgnes classques pouvant crculer jusque 220km/h. 413 Installatons Termnales Embranchées (ITE), voes de servce et gares, réseau prvé u Voes n exgeant qu une connassance technque courante 414 Réseau urban u Tramway, lgnes explotées à des vtesses nféreures à 60km/h 28 4 Voes ferrées

30 42 Régénératon de voes Par autres méthodes u Moyens mécanques classques. 43 Mantenance et entreten des voes 431 Géométre de la voe u Machnes à haut rendement. 432 Soudures u Tous procédés alumnothermques ou électrques. 433 Autres travaux u Manutenton, préparaton et condtonnement de matérel de voes. Travaux ayant pour objet la dstrbuton d eau sous presson, l assanssement ou la dstrbuton d autres fludes (constructon d ouvrages neufs, remplacement, réparaton ou réhabltaton par l ntéreur) 29

31 Travaux ayant pour objet la dstrbuton d eau sous presson, l assanssement ou la dstrbuton d autres fludes (constructon d ouvrages neufs, remplacement, réparaton ou réhabltaton par l ntéreur). Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entrane celle d un nveau nféreur. 51 Constructon en tranchée de réseaux d eau, d assanssement u On appelle c réseau un ensemble de condutes d une longueur d au mons 200m en mleu urban et 400m en mleu non urban. 511 Constructon de réseaux d adducton et de dstrbuton d eau sous presson (potable ou brute) u Ensemble de condutes d amenée, de dstrbuton y comprs les branchements, les apparels de sectonnement, de raccordement et de protecton ayant satsfat aux essas de presson et de compactage prévus au caher des charges, et conformes aux dspostons du fasccule EN SITE NON URBAIN 5111 Etabls en canalsatons de DN > 500mm ou 300mm < DN 500mm s la presson d essa est 25 bars u En ste non urban Etabls en canalsatons de damètre de 300mm < DN 500mm ou de 150mm DN 300mm s la presson d essa est 25 bars u En ste non urban Eau, assanssement, autres fludes

32 5113 Etabls en canalsatons de DN 300mm en ste non urban avec reprse de branchements exstants ou avec créaton de branchements neuf u En ste non urban unquement, pour réalsaton d un réseau neuf ou en remplacement ou renforcement de l exstant et avec la reprse ou la réalsaton des branchements Etabls en canalsatons de DN 300mm en ste non urban sans reprse de branchements exstants u En ste non urban unquement, sans branchements neufs Etabls en canalsatons tout damètre pour canons à nege, s la presson d essa est 25 bars u En ste non urban avec ou sans branchements EN SITE URBAIN 5116 Etabls en canalsatons de DN > 500mm ou 300mm < DN 500mm s la presson d essa est 25 bars u En ste urban Etabls en canalsatons de damètre de 300mm < DN 500mm ou de 100mm DN 300mm s la presson d essa est 25 bars u En ste urban Etabls en canalsatons de DN 300mm en ste urban avec reprse de branchements exstants ou avec créaton de branchements neufs u En ste urban unquement, pour réalsaton d un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l exstant, et avec la reprse ou la réalsaton des branchements. 512 Dstrbuton d eau chaude et surchauffée 513 Remplacement lmté de canalsatons sous presson et/ou créaton de branchements partculers u Pour cette spécalté aucun lnéare n est requs. 514 Constructon de réseaux gravtares en mleu urban u Ensemble de canalsatons, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satsfat aux épreuves d étanchété à l eau ou à l ar (norme NF EN 1610), au contrôle vsuel ou télévsuel (NF EN 13508) et aux essas de compactage conformément au Fasccule 70 et dont la réalsaton est soumse aux contrantes envronnantes urbanes : encombrement des autres réseaux, exguïté de l espace réservé au chanter et crculaton automoble et pétonne. En présence de nappe phréatque la constructon du réseau mplque la mse en œuvre préalable ou concomtante au terrassement d un blndage coulssant. Hors nappe phréatque la mse en œuvre du blndage, dont le type est défn par le fasccule 70, peut-être postéreure au terrassement A une profondeur de tranchée > 5,50m en présence de nappe phréatque ,50m < profondeur de tranchée 5,50m en présence de nappe phréatque ou profondeur de tranchée > 5,50m hors nappe phréatque 5143 Profondeur de tranchée 3,50m en présence de nappe phréatque ou 3,50m < profondeur de tranchée 5,50m hors nappe phréatque 5144 Profondeur de tranchée 3,50m hors nappe phréatque 31

33 5 515 Constructon de réseaux gravtares en mleu non urban u Ensemble de canalsatons, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satsfat aux épreuves d étanchété à l eau ou à l ar (norme NF EN 1610), au contrôle vsuel ou télévsuel (NF EN 13508) et aux essas de compactage, conformément au Fasccule 70. En présence de nappe phréatque la constructon du réseau mplque la mse en œuvre préalable ou concomtante au terrassement d un blndage coulssant. Hors nappe phréatque la mse en œuvre du blndage, dont le type est défn par le fasccule 70, peut-être postéreure au terrassement A une profondeur de tranchée > 5,50m en présence de nappe phréatque ,50m < profondeur de tranchée 5,50m en présence de nappe phréatque ou profondeur de tranchée > 5,50m hors nappe phréatque 5153 Profondeur de tranchée 3,50m en présence de nappe phréatque ou 3,50m < profondeur de tranchée 5,50m hors nappe phréatque 5154 Profondeur de tranchée 3,50m hors nappe phréatque 516 Pose de canalsatons gravtares de toutes sectons lées à la constructon d nfrastructures de transport, travaux de VRD, plateformes ndustrelles et commercales u Pose de canalsatons gravtares sans l ensemble des contrôles et essas vsés par les normes NF EN et NF EN DN > 600mm 5162 DN 600mm 517 Constructon de canalsatons coulées en place, en foulle ou en souterran 518 Constructon de canalsatons d rrgaton agrcole u Ensemble de condutes d amenée, de dstrbuton, y comprs les bornes de branchement, les apparels de sectonnement, et de protecton, ensemble ayant satsfat aux essas de presson Etabls en canalsatons de DN > 500mm ou 200mm < DN 500mm s la presson d essa est 25 bars 5182 Etabls en canalsatons de damètre de 200mm < DN 500mm ou de 100mm DN 200mm s la presson d essa est 25 bars 5183 Etabls en canalsatons de DN 200mm avec reprse de bornes de branchements exstantes ou avec créaton de bornes de branchements neuves u Pour la réalsaton d un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l exstant, et avec la reprse ou la réalsaton des bornes de branchements Eau, assanssement, autres fludes

34 5 519 Constructon de canalsatons de refoulement d eaux usées (en ste urban ou non urban) u Ensemble de condutes d amenée, y comprs les apparels de sectonnement, de raccordement et de protecton, ensemble ayant satsfat aux essas de presson Etabls en canalsatons de DN > 250mm 5192 Etabls en canalsatons de 100mm<DN 250mm 5193 Etabls en canalsatons de DN 100mm 52 Réhabltaton des canalsatons sans tranchée u La normalsaton européenne défnt (EN 752, EN 805 a 7, EN ) les technques de réhabltaton selon tros famlles : u La rénovaton u La réparaton u Le remplacement Le chox de l une des tros solutons structurelles approprée est exposé dans l EN Canalsatons sans presson DN > 1000mm ou équvalent u L entreprse détent l expertse des travaux en sécurté au contact et dans des égouts, comprenant les consgnatons, accès, confecton de batardeaux, dérvatons et toutes mesures préservant la santé et la sécurté du personnel. Travaux conformes au fasccule 70 et ses annexes. Contrôles et essas selon NF 1610, et télévsuel Rénovaton contnue par technques multples spécalsées u Tubages avec ou sans espace annulare, chemsages, etc., selon EN , composants selon EN et EN à 4 ou par coques (raders, pédrots), par projecton (béton, morter, résne), par renforcement (reprse de rader, renforcement de voûte, ), composants selon EN Réparaton de canalsatons u Par chemsage partel (jonts, fssures annulares), par coques (raders, pédrots), par projecton (béton, morter, résne), par renforcement (reprse de rader, renforcement de voûte, ), composants selon EN

35 5 522 Canalsatons sans presson DN 1000mm ou équvalent u L entreprse détent l expertse des travaux en sécurté au contact des égouts, comprenant les consgnatons, accès, confecton de batardeaux, dérvatons et toutes mesures préservant la santé et la sécurté du personnel. Travaux conformes au fasccule 70 et ses annexes. Contrôles et essas selon NF 1610, et télévsuel Rénovaton contnue par technques multples spécalsées u Tubages avec ou sans espace annulare, chemsages, etc., selon EN , composants selon EN et EN à Réparaton ponctuelle en place u Réparaton par robot à fonctons multples : reprse d étanchété, confortement mécanque de la canalsaton, tratement des raccordements défectueux. Etanchement de jonts ou fssures par njecton et tests sous presson. Chemsage partel (manchettes). Composants selon EN Remplacement u Remplacement avec éclatement, ou extracton de la canalsaton exstante ou selon EN : (battage, poussage, ). 523 Canalsatons sous presson u Pour l almentaton en eau : selon NF EN 805 ; pour l AEP : selon fasccule 71 et ses annexes. (conformté des matéraux, protectons du réseau, butées, essas de presson) Rénovaton contnue u Tubages avec ou sans espace annulare, chemsages, etc., selon EN Remplacement u Remplacement avec éclatement, ou extracton de la canalsaton exstante ou selon EN : (battage, poussage, ). 524 Réhabltaton de branchements sans tranchée 5241 Rénovaton sur canalsatons sans presson u L entreprse détent l expertse des travaux en sécurté au contact des égouts, comprenant les consgnatons, accès, confecton de batardeaux, dérvatons et toutes mesures préservant la santé et la sécurté du personnel Travaux conformes au fasccule 70 et ses annexes. Contrôles et essas selon NF 1610, et télévsuel. Par chemsage ou tubage Rénovaton ou remplacement sur canalsatons sous presson u Pour l almentaton en eau : selon NF EN 805 ; pour l AEP : selon fasccule 71 et ses annexes. (conformté des matéraux, protectons du réseau, butées, essas de presson.). Par chemsage. Par remplacement avec éclatement ou extracton Eau, assanssement, autres fludes

36 53 Gaz et fludes dvers sous presson Réseaux de dstrbuton gaz (Interventon hors gaz) 5331 Réseaux acer 5332 Réseaux polyéthylène 5333 Tubage 534 Branchements Gaz 5341 Interventon en charge 5342 Interventon hors gaz 54 équpement des statons de pompage, refoulement, relèvement u La smple nstallaton de statons préfabrquées ne donne pas leu à dentfcaton. 541 Eau clare u Eau à usage publc, ndustrel ou agrcole n ayant en suspenson n sable n gravers Statons dont le produt presson (bars) par débt (m 3 /h) est Statons dont le produt presson (bars) par débt (m 3 /h) est < Tratement des eaux de pompage 542 Eaux usées u Tratement smple suvant un procédé de techncté courante. Cette dentfcaton ne peut être obtenue s l entreprse ne possède pas l dentfcaton 5411 ou Statons d un débt 250m 3 /h 5422 Statons d un débt < 250m 3 /h 543 Eaux pluvales Statons d un débt 1m 3 /s 5432 Statons d un débt < 1m 3 /s 544 Bassns tampons u Equpement complexe des bassns tampon utlsant dverses technques, telles que : dégrllage, pompage, désodorsaton, lavage rader, agtaton, aératon, etc. 35

37 61 Réseaux aérens électrques u Ces travaux comportent : les études et pquetages des lgnes, l exécuton des massfs de fondaton, la mse en place des supports, fourns ou non (bos, métal, béton etc.) la pose des armements, solateurs et conducteurs fourns ou non et leur réglage et, à l excepton des réseaux HTB, les raccordements. 612 HTA de 1 à 50 kv exclus 613 BT nféreure à 1 kv 62 Tracton électrque 621 Lgnes aérennes u Sous caténares. 622 Ral électrque 36 6 Electrcté, télécommuncaton, vdéocommuncaton

38 63 Postes et nstallatons électrques u Etudes et nstallatons de : Centrales de producton locale et de secours, postes et réseaux locaux, réseaux BT - équpements de force motrce de pussance de mesure de contrôle et régulaton, systèmes d automatsmes de contrôle commande et de supervson de processus, de communcaton et de sécurté Installatons clents 6311 Grands postes, tenson supéreure à 50 kv 6312 Postes jusqu à 50 kv nclus 632 Postes de dstrbuton 633 Almentaton BT et automatsmes 634 Télétransmsson u Installaton et mse en place de matérel de télétransmsson et d acquston de données. Cette dentfcaton ne peut-être obtenue qu en complément d une autre dentfcaton de la nomenclature Supervson u Qu permet, en plus des fonctons de télégeston, à des postes locaux ou autre poste central, grâce à l emplo de logcels spécfques, la concepton, la créaton, la vsualsaton et l édton de bases de données entrées-sortes, de pages synoptques anmées, d ade à la mantenance Télégeston u Qu permet, en plus des fonctons de télésurvellance, d effectuer des commandes à dstance, de dsposer d automatsmes centralsés, d agr à dstance sur la programmaton et le paramétrage du système, d ader à la geston des nstallatons par l archvage, le tratement et la resttuton d nformaton Télésurvellance u Qu se caractérse par l acquston et la transmsson d nformatons à caractère et de sécurté d état et de comptages qu peuvent être consultés sur le ste ou à dstance. 37

39 6 64 Réseaux souterrans électrques u Ces travaux comportent : l étude du tracé de la lgne, la pose et le trage des câbles électrques HTB, HTA et BT fourns ou non, en tranchées, dans des souterrans préexstants ou des galeres étables et, à l excepton des réseaux HTB, leurs raccordements. L exécuton des terrassements à l ar lbre est répertorée dans les spécaltés 2321, En zone urbane 6411 HTB 50 kv 6412 HTA de 1 à 50 kv 6413 BT < 1 kv 6414 Installatons de bornes de recharge pour véhcules électrques 642 En zone non-urbane 6421 HTB 50 kv 6422 HTA de 1 à 50 kv 6423 BT < 1 kv 6424 Installatons de bornes de recharge pour campngs, marchés, ports de plasance, etc. 65 éclarage publc 651 Travaux neufs 652 Mantenance 66 Sgnalsaton électrque * Travaux exceptonnels, vor artcle 2. du référentel 661 * Ports, aéroports u Balsage des ports et pstes d aéroports. 662 Routes 663 Voes ferrées 664 Sgnalsaton à messages varables 38 6 Electrcté, télécommuncaton, vdéocommuncaton

40 67 Télécommuncaton, vdéocommuncaton u Ces travaux comportent : l étude du tracé, la pose des câbles, les essas et les raccordements. La pose de fourreaux de télécommuncaton et vdéocommuncaton est répertorée dans la spécalté Réseaux aérens 6711 Lgnes de dstrbuton aérennes Réseaux souterrans en zone urbane 6721 Réseaux d accès sur supports fbres optques ou à quartes métallques 6722 Réseaux d accès sous pares cuvre 673 Réseaux souterrans en zone non urbane 39

41 Certanes IP sont hérarchsées en foncton de la techncté nécessare pour réalser l ouvrage. Cette hérarche est symbolsée par des flèches. Elle mplque que la possesson d une IP entrane celle d un nveau nféreur. 71 Travaux lés à la constructon d ouvrages d art et d équpement ndustrel 711 Précontrante 712 Etanchété d ouvrages et cuvelage u Asphalte, géomembrane, chape épasse. 713 Scage-Forage 714 Manutenton lourde 7141 Manutenton de haute techncté (Rpage, poussage, hssage, vérnage) u Les manutentons vsées dovent être maîtrsées par des personnels qualfés. Elles font appel à l utlsaton de systèmes hydraulques plotés, composés d éléments de tracton de type armatures de précontrante ou d équpements spécaux (centrale LAO, vérns tre-pousse, etc.) Manutenton en mleu martme ou fluval u Ces manutentons nécesstent l utlsaton de matérel flottant (ponton, barges etc.) équpé avec grues ou moyens de levage pussants ou d autres systèmes type ponton auto-élévateur. * Travaux exceptonnels, vor artcle 2. du référentel 715 * Haubans, câbles et suspentes u Cette IP vse auss les travaux de renforcement et de réparaton des structures à câbles. 716 Equpements d ouvrages u Concerne la constructon d ouvrages Apparels d appu 7162 Jonts de dlataton 40 7 Travaux spécaux