Calculer le coût amorti d une obligation sur chaque exercice et présenter les écritures dans les comptes individuels de la société Plumeria.

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1 1 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS Coût amort sur oblgatons à taux varable ou révsable La socété Plumera présente ses comptes annuels dans le référentel IFRS. Elle détent dans son portefeulle oblgatare des oblgatons à taux varable ou révsable qu elle désre conserver jusqu à échéance. La Drecton fnancère s nterroge sur la comptablsaton approprée de ces mmoblsatons fnancères à travers quatre mn-cas énoncés c-dessous. Enoncés 1. La socété Plumera détent dans son portefeulle oblgatons A au nomnal de acquses le 1.01.N au cours de 98,8 %. Le ttre sert un coupon annuel sur base d un taux varable Eurbor + 0,5 % et est remboursé n fne au par au terme de tros ans. Les fras de courtage sont de 2 HT, à l achat comme à la vente. A la clôture, Eurbor affche les valeurs suvantes : 2,5 % (N), 3 % (N+1), 2,25 % (N+2). Calculer le coût amort d une oblgaton sur chaque exercce et présenter les écrtures dans les comptes ndvduels de la socété Plumera. 2. La socété Plumera détent également dans son portefeulle oblgatons B au nomnal de 100 acquses au par le 1.01.N. L oblgaton est ndexée sur l nflaton et sert durant 10 ans un coupon annuel sur base d un taux varable de 2 % plus ndce. Le ttre est remboursé n fne et le captal garant à hauteur de 95 %. Les fras de courtage sont nuls. L nflaton progressera de 1% par an pendant deux ans, stagnera ensute pendant deux ans, pus bassera de 1,5 % par an sur le reste de la pérode. Au N, l oblgaton B côte 100,5 % sur le marché oblgatare. Donner le montant des coupons annuels, le prx de remboursement de l oblgaton ans que son taux de rendement effectf en fn de pérode. Comptablser les oblgatons B sur le premer exercce, en supposant que la socété ne peut dstnguer de manère fable la juste valeur du dérvé ncorporé. 3. La socété Plumera dspose en portefeulle d oblgatons ndexées sur le CAC 40, acquses au par le 1.01.N et présentant les caractérstques suvantes : oblgatons C au nomnal de 100, servant, sur une durée de 6 ans, un coupon annuel au taux fxe de 3,5 % pendant les tros premères années, pus au taux de 1% pendant les tros dernères années. Le ttre est remboursé au par n fne, le prx de remboursement étant ndexé sur les performances du CAC 40 entre son nveau à l émsson et sa performance moyenne sur les tros dernères années. Le captal est totalement garant oblgatons D au nomnal de 100, présentant des caractérstques de taux, d ndexaton, de durée et de remboursement dentques à l oblgaton C, mas également pourvues de 6 clquets annuels, les gans étant cumulés dans le prx de remboursement N N N N N N N+5 CAC Donner, pour chaque oblgaton, son prx de remboursement ans que son taux de rendement effectf en fn de pérode. 4. La socété Plumera possède dans son portefeulle oblgatons E au nomnal de 100 acquses au par le 1.01.N. L oblgaton sert durant les deux premères années un coupon au taux fxe de 6 %, la rémunératon du ttre étant, sur le reste de la pérode, ndexée sur les performances d un paner d actons dversfées, avec quatre clquets annuels et un cap à 9 %. Le captal est totalement garant, et les gans sont cumulés dans le prx de remboursement. Les drots d entrée sont de 2 % (non assujetts à la TVA) et les drots de garde et de sorte sont nuls. Au jour d acquston, le paner d actons a une valeur de base de 100. Au N+2, les 12 melleures actons du paner affchent des performances comprses entre 9,5 % et 45 %, 3 actons montrent une

2 2 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS performance moyenne de 7 %, tands que les 5 dernères actons enregstrent les performances négatves suvantes : -25 %, -7 %, -5 %, -2,5 % et -0,5 %. Au cours des tros dernères années, les performances, en base 100, du paner sont de 106,25, 107 et 108. Donner le montant des coupons annuels, le prx de remboursement de l oblgaton ans que son taux de rendement effectf en fn de pérode, pus présenter les écrtures dans les comptes ndvduels de la socété Plumera. Soluton 1. a) Calcul du taux d ntérêt effectf : Dans le cas d un ttre à taux varable, le taux d ntérêt effectf est recalculé à chaque échéance. Taux effectf N au N : Le premer coupon est serv au taux de (2,5 %+0,5 %=) 3 %, les coupons prévsonnels étant estmés sur la base de ce taux (méthode de la crstallsaton). ( ,8 %) + 2 = 990 = (1 + N ) (1 + N ) -3 N, sot N = 3,356 % Echéance Coût amort Intérêts au Coupon Ecart Coût amort début de pérode taux effectf fn de pérode 1.1.N N , ,22 993,22 (990 x 3,356%) Taux effectf N+1 au N+1 : Le second coupon est serv au taux de 3,5 %, le coupon de N+2 étant estmé sur la base de ce taux. 990 = 30. (1 + N+1 ) (1 + N+1 ) -2. (1 + N+1 ) (1 + N+1 ) -3 N+1, sot N+1 = 3,685 % Echéance Coût amort Intérêts au Coupon Ecart Coût amort début de pérode taux effectf fn de pérode 1.1.N N , ,48 996,48 (990 x 3,685%) N+1 996,48 36, ,72 998,2 (996,48 x 3,685%) Taux effectf N+2 au N+2 : Le derner coupon est serv au taux de 2,75 %. 990 = 30. (1 + N+2) (1 + N+2) ,5. (1 + N+2) (1 + N+2 ) -3, sot N+2 = 3,442 % Echéance Coût amort Intérêts au Coupon Ecart Coût amort début de pérode taux effectf fn de pérode 1.1.N N , ,08 994,08 (990 x 3,442%) N+1 994,08 34, ,78 993,3 (994,08 x 3,442%) N+2 993,3 34,2 27,5 6,7 0 (993,3 x 3,442%) (993,3 + 6, )

3 3 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS b) Ecrtures au journal : 1.1.N Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance (1 000 x 988) Fras sur ttres (1 000 x 2) Etat, TVA déductble sur autres bens et servces (2 000 x 19,6%) Banques (Acquston des oblgatons A) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Transfert de charges fnancères N Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers (1 000 x 3,22) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons A) 512 Banques Revenus des oblgatons (1 000 x 30) (Encassement du premer coupon) N Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers [1 000 x (6,48+1,72-3,22)] (Réévaluaton au coût amort des oblgatons A) Les oblgatons sont ben comptablsées au N+1 au coût untare de : ( ,22 +4,98) = 998,2

4 4 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS N Banques Revenus des oblgatons (1 000 x 35) (Encassement du second coupon) N Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers [1 000 x (4,08-0,78 +6, ,22-4,98)] (Réévaluaton au coût amort des oblgatons A) 512 Banques Revenus des oblgatons (1 000 x 27,5) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance ( ) (Encassement du derner coupon et prx de remboursement des oblgatons A) 2. a) Coupons, prx de remboursement et taux d ntérêt effectf : Le coupon ndexé est un coupon fxe multplé par l augmentaton de l ndce lé à l nflaton sur la pérode de versement du coupon, alors que le captal est multplé par la varaton de l nflaton sur la durée de l oblgaton. En l absence d nflaton, les versements et remboursement restent au même nveau. En pérode de déflaton, le montant des coupons dmnue mas le montant du captal remboursé ne peut descendre en dessous du plancher fxé dans le contrat d émsson. Coupons des années 1 et 2 (pérode d nflaton) : 2 % x 1,01 = 2,02 % Coupons des années 3 et 4 (pérode de stagnaton) : 2 % x 1 = 2 % Coupons sur les 6 dernères années (pérode de déflaton) : 2% x 0,985 % = 1,97 % Prx de remboursement effectf : 100 x 1,01 2 x 1 2 x 0,985 6 = 93,17 Le captal étant garant à 95%, le prx de remboursement sera 95. Taux effectf au N+9 : 100 = 2,02. 1 (1 + ) (1 + ) -2. (1 + ) ,97. 1 (1 + ) -6. (1 + ) (1 + ) -10 sot = 1,52 % b) Comptablsaton sur N de l oblgaton ndexée : L oblgaton ndexée sur l nflaton est un ttre hybrde composé d un nstrument de la dette (oblgaton) et d un dérvé ncorporé (l ndexaton sur l nflaton). Dans la mesure où les caractérstques économques et les rsques du dérvé ncorporé (nflaton calculée sur l évoluton de l ndce général des prx) n est pas drectement lé aux caractérstques économques et les rsques du contrat hôte (taux d ntérêt), IAS 39, révsée le , commande que le dérvé sot séparé du contrat hôte.

5 5 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS La socété Plumera n étant pas en mesure d évaluer séparément le dérvé du contrat hôte, le ttre dot être ntégralement comptablsé à la juste valeur au résultat. S l oblgaton est conservée à moyen terme vore jusqu à échéance, l convendra alors de dstnguer ce ttre des autres nstruments fnancers comptablsés à la juste valeur au compte de résultat, classés dans la catégore des actfs fnancers détenus à des fns de transacton et destnés à être vendus au plus tard dans les 12 mos. L oblgaton pourra alors être comptablsée dans un sous-compte 5061 «Oblgaton hybrde comptablsée à la juste valeur au résultat». 1.1.N SOLUTION 5061 Oblgatons hybrdes comptablsées à la juste valeur au résultat (5 000 x 100) 512 Banques (Acquston des oblgatons B) 5061 Oblgatons hybrdes comptablsées à la juste valeur au résultat Autres produts fnancers [(5 000 x 100 x (100,5 % %)] (Réévaluaton au compte de résultat des oblgatons B) 512 Banques Revenus des oblgatons (5 000 x 2,020) (Encassement du premer coupon) 3. a) Prx de remboursement et taux effectf de l oblgaton C : Performance moyenne du CAC 40 sur les tros dernères années : = Performance de l ndce : = 13,51 % Prx de remboursement à l échéance : 100. (1 + 13,51 %) = 113,51 Taux effectf au N+5 : 100 = 3,5. 1 (1 + ) (1 + ) -3. (1 + ) ,51. (1 + ) -6 sot = 4,349 % Le rendement sera d autant plus élevé que le CAC 40 aura en moyenne fortement progressé en fn de pérode.

6 6 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS b) Prx de remboursement et taux effectf de l oblgaton D : Les oblgatons ndexées sur le CAC 40 avec clquets calculent la performance après chaque clquet, tout en augmentant les chances de gan du souscrpteur. Les clquets vont en effet sécurser les gans sur les années où le CAC 40 progresse, aucun gan n étant enregstré sur les autres années. Les gans peuvent être reversés sous forme d un coupon annuel ou cumulés dans le prx de remboursement. C est cette dernère opton qu a été chose par l émetteur des oblgatons D. Gans sécursés par les clquets : Clquet de l année 2 (N+1) : = 10 % Clquet de l année 4 : = 25 % Clquet de l année 5 : = 10 % Clquets des années 1, 3 et 6 : = 0 Gan total : 45 % Le prx de remboursement peut s exprmer par la formule suvante : 6 CAC N CAC N-1 PR = nomnal x 1 + max (0 ; ) N=1 CAC N-1 Sot dans l exemple : 100. ( % % + 10 % + 0) = 145 Taux effectf au N+5 : 100 = 3,5. 1 (1 + ) (1 + ) -3. (1 + ) (1 + ) -6 sot = 8,464 % Le rendement du ttre est améloré par les clquets qu engrangent les profts sur les fortes ampltudes à la hausse (volatlté) du CAC a) Coupons, prx de remboursement et taux d ntérêt effectf : L émetteur a souhaté plafonner la rentablté du ttre en fxant un taux plafond («cap») sur la performance de l ndce en contreparte d une rémunératon fxe plus élevée sur les premères échéances. Les coupons annuels de 6 % ne sont versés que sur les deux premers exercces ; Performance de l ndce au N+2 : Cumul : (12 x 9 %) + (3 x 7 %) + (-25 % - 7 % - 5 % - 2,5 % - 0,5 %) = 89 % les 12 melleures actons étant «capées» à 9 % Indce : ,89/20 = 104,45 Prx de remboursement : ,45 + 6, = 125,7

7 7 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS Taux effectf au N+5 : % = 102 = 6. 1 (1 + ) ,7. (1 + ) -6 sot = 5,545 % b) Coût amort de l oblgaton : Le dérvé ncorporé (ndexaton sur le paner d actons) est comptablsé séparément de l oblgaton que l on pourra évaluer au coût amort. Le cap est un second dérvé ncorporé mas qu n est pas séparé sur contrat hôte. Taux effectf de l oblgaton sans prse en compte de l ndexaton : 102 = 6. 1 (1 + ) (1 + ) -6 sot = 1,715 % Tableau de coût amort : Echéance Coût amort Intérêts au Coupon Ecart Coût amort début de pérode taux effectf fn de pérode 1.1.N N 102 1,75 6-4,25 97,75 (102 x 1,715 %) N+1 97,75 1,68 6-4,32 93,43 (97,75 x 1,715 %) N+2 93,43 1,60 0 1,60 95,03 (93,43 x 1,715%) N+3 95,03 1,63 0 1,63 96, N+4 96,66 1,66 0 1,66 98, N+5 98,32 1,68 0 1,68 0 (98,32+1,68-100) c) Ecrtures au journal : 1.1.N Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance (4 000 x 100) Fras sur ttres (4 000 x 2) Banques (Acquston des oblgatons E) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Transfert de charges fnancères [(5 000 x 100 x (100,5 % %)] Le dérvé ncorporé est comptablsé dès l acquston du ttre, les gans enregstrés par les clquets étant portés dans un compte d attente qu sera soldé au moment du remboursement du ttre.

8 8 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS 512 Banques Revenus des oblgatons (4 000 x 6) (Encassements du 1er coupon) 668 Autres charges fnancères Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance (4 000 x 4,25) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons E) N Banques Revenus des oblgatons (Encassement du second coupon) Les coupons sont versés sur les deux premères années et les gans crédtés sur le compte d'attente. L oblgaton est réévaluée au coût amort chaque année.

9 9 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS 668 Autres charges fnancères Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance (4 000 x 4,32) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons E) N+2 52 Instrument de trésorere. Indexaton sur paner d'actons Compte d'attente sur nstrument de trésorere (4 000 x 4,45) (Gan sur 1er clquet) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers (4 000 x 1,60) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons E) N+3 52 Instrument de trésorere. Indexaton sur paner d'actons Compte d'attente sur nstrument de trésorere (4 000 x 6,25) (Gan sur 2ème clquet) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers (4 000 x 1,63) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons E)

10 10 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS N+4 52 Instrument de trésorere. Indexaton sur paner d'actons Compte d'attente sur nstrument de trésorere (4 000 x 7) (Gan sur 3ème clquet) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers (4 000 x 1,66) (Réévaluaton au coût amort des oblgatons E) N+5 52 Instrument de trésorere. Indexaton sur paner d'actons Compte d'attente sur nstrument de trésorere (4 000 x 8) (Gan sur 4ème clquet) Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance Autres produts fnancers (4 000 x 1,68) (Réévaluaton au coût amort) 478 Compte d'attente sur nstrument de trésorere (4 000 x 25,7) Instrument de trésorere. Indexaton sur paner d'actons (Solde du compte d'attente) 512 Banques Revenus des oblgatons Ttres oblgatares conservés jusqu'à échéance (4 000 x 100) (Encassement du prx de remboursement des oblgatons E)