Mfiroupe Funéraire. i r" i! {i. ï:::iïill,ïj:i::ii3il::i"-133:i3;ji:lîi3r33;j;âl3 :i::::xinii.ïï,hi":',j El:;::iiï1;133:ff:;;:i3 atain-hoffarrh.

Transcription

1 Mfroupe Funérare r",1 _,.,. 1-' Mare de Comar 1 pace de a mare COLMAR t! { -,,"-," "'-*',-.1' Saushem, e 27 avr 2015 Monseur e Mare, Par a présente et fasant sute à a modfcaton de 'aftce 15 de a o n" da 16 fevrer 2015 du Code Généra des Coectvtés Locaes (CGCT). < Les réges, entreprses et assocatons habtées déposent ces devs, dans chaque département où ees ont eur sège soca ou un étabssement secondare, auprès des communes où celff-c sont stués, ans qu'auprès de cees pus de 5000 habtants. Ees peuvent égaement déposer ces devs auprès de toute autre commune. Ces devs peuvent être consutés seon des modatés défnes, dans chaque commltne, par e mare. )) Veuez trouver c-jont 5 devs types de base, 3 concernant e chox de a crématon et2 concernant e chox de 'nhumaton. Comme prévot a o, ces documents pourront être consutés dans es ocaux de a mare ou sur e ste nternet de a commune. En vous souhatant bonne récepton, je vous pre d'agréer, Monseur e Mare, 'expresson de mes cordaes sautatons. Aan HOFFARTH ïï,ïj3"-1333;jî3r33;j;â3 xn.ïï,h"',j E;ï1;133ff;;3 atan-hoffarrh.fne* RCrYuhou5e83t294 3ret todeapf960z tsanquec]alïuhouse'3ôfquepopuaretzach-fa5sed'fpargned'asace

2 Candtsns généraes de servces funérares Artce 1. Appeaton des eendtons généraes de vente - ôppoabté Le préente côndtofr5 générae de vente sont ystémâtquement adressées cu remr5es à chaque cent pour u Dermettre c1e paer commande. [n conséquence, e fat de pa55er commânde, mpque 'adhé5on enèfe ë ans réerve du (ent à ces (ÛV à 'excuson de tou5 autres documents te que prospe.us, rataogues, ém5 pèr 'entreprse et qu n'ûnt qu'une vaeur ndcatve. Le fa que 'enrepre ne se prévae pa à un mûm nt dc,nnê de 'une q,reconque de présentes CCV ne pel-t être rnte-prété romme vaan renoncrdton è 5e p!'évaor utéreur meft de '"rne queconque desdes cûndon5. Artce Z. ommande Lô documentaton générâe e5t à a d5po5ton d cent dan5 ncs ocaux confcrmémênt au;{ d5pô5ton égae5 t régemenares. Un dêvs écr, grajut et déaé 5e!-a rems du cent. {e devs et vaabe 1 mo5. Après a{cepôtcn etgnaure du devs par e cent, 'entreprse remet du cent un bon de commande. Toute commande devra être fate Dër écr et sgnée per e cent. etrepr5e n'e ée qu'afrès 5gnature du dêvs e du bon de commande par es partes. entreprse répondra aux commances en foncton de eur ûrdre d'arrvée t dans a mesure de ses dsponbtrté5. Le bénéfce de a commande e5t personne au (ent et ne peut être cédé ans 'accord de 'entrepse. Artce 5. t4odfcaten de Ë cûrnrnande Tcue modfcaton ou résouton de commande dernandée pôr e cent ne peu être pr5e en consdératon que s ee e5t pa!-venue par écrt avàn s réasàtûn de5 Frestatons. Artee 4. arante - fesponsebté Les ce!-cues 5ont éaborés conformément aux dpo5tons égaes et régementare5 qu mposent dan5 ertans ce5 de5 matères bodégradabe. état de cercues et 3u5{eptbe de subr de modfcatons ée5 notamment à 'étaï du sous-o, La dégradaton sera fonctûn de a quôté du cercue, du chox d'en5evessemen et de 'état duou-5o. En conséquence 'entreprsê ne peu garàntr e5 cercue15 après eur nhumatûn prov5ore ou défntve cûntre 5 dtéraons résutant5 du pods des remba et de 'humdté. fn tout étàt de cause 'entrepr5e n'engage pas 5a r sponsabté en cas de dégradaton normae et progressve du cêrcue. Tôute dégradaton anûrmae cj s cercues sera prse en charge par e fabrquan du cercue. Lô responsabté de 'entrepr5e ne peut être engagée pour non exécuton de 5e5 obgatons en ca5 d force mâjeure. Dovent être consdérés, entre autre, comme cas de forçe majeure, es catàst!-ôphes naturee5, ]es ncende, es destru{ton5 de otaux ou de rnatére, e5 réqustons de 'autorté pubque, e grève.,. Uentreprre pourra exger du cent a sgnature d'une décharge Stant e5 objet et b1]oux ajsés 5ur e défunt. LenrreÈrse exge préaabement à toute opé!-aton de crématon a 5gnature pâr e cent de a demande d'autorsdton de crématon dans aquee dot être sgnaé 'exsten(e de prûthèses ou d'appare5 fonctonnant avec de pes et ndquer 5 ees on été enevées par e médecn. A défaut e rent autorsera pâr écrt 'entrepr5e à procéder à 'extracton. Lentr Dr5e ne saurat être respon5abe dê5 dégâ15 résutdnt5 du non re5pect de dspûston5 t-dessus. Artee 5. Prx Le5 pre5tatons sont fourne5 conformément au tar fxé dan e bon de commande sgné par e.ent et par 'entreprse. Les travaux de cmetère et d'exhumatons son roujour5 chffrés 5ou5 réerve de ournture ôu travaux uppémentares non prévsbes à a date d'étab3sement du dev5. Artce 6. Paement Les fra5 d'obsèques scnt payabes au comptant dè5 'a{{eptàton de a commande. ùè5 'obtenton d pâement 'entrêprse dévre une quttance sgnée à a demande de a fame. fenrepfse peut 5e charg r d'obtenr un règement parte ou tota de d facture par préèvement Sur e5 compte5 fnancers de a personne décédée dan5 es mtes admse5 par e règement5 en vgueur. Le paement des frds ne peut ètre envsagé pâr notare, sôuf s ceu-c fournt à 'entreprse, avônt 'exécutôn du convo et par téécope au beson, un document écrt d'accepaton préc5an montânt et déas. *éanmons, en cas de carence du nota!-e, a personne ayan sgné e bcn de commande et e devs de fras d'olsèques consetvera 'enèrê re5pon5abjté du règement. Toute somme non payée à 'échéance fgurônr sur a facture entraîne 'adp{ôton de pénaté d'un montant éea à deux fo e taux d'ntérêt éga. Ces pénaté seront exgbes sur smpe demande de 'entreprse. Le cent devra teml'cur5er tous es fras occasofnés par e recouvrernent aontenteux de omme due5, y comprs e5 honorare5 d'offcer5 mnstéres. f n aucun cas, e5 paernent3 ne peuvent être uspendus ans 'accor-d écrt et preaabe de 'entrepfse. Tout paernen parte 5'mpuïera c'abord 5ur a pare non prvégée de a créance, pu5 5ur e5 sommes dont 'exgbjté st a pus ânc nne. Artce 7. Ëxécuton par un ters ûrgansatan d'obsèque exge, dan5 a pupart de5 cas, 'nterventon de ter5 (marrer, (ute, persûnne communa aux cmetères, etc.) fn ce qu concerne cefan5 ter5 (exempe marbrer) peut y avor un chox à opérer entre dvers prestatdres de Servce. -a fame peut, à 5â convenance, mandater a océté pour fare ce chox, ou dégner ee-rnême e te!-s dont ee souhate 'nterventon. La 5océté ne peut être tenue pour responsabe de5 retards, erreurs ou fautes technques cornms dans urs tâche5 par e5 ters rtervenant dan5 es obèque.

3 Mtrcupe Funérare Pompes Funèbres Devs de Base nhumaton avec Cérémone Fras 5uppémentares Vacatons de Poces extéreures, cutes, tombe et fra de marbrere En appcaton de a régementaton funérare, seues es prestatons suvantes sont obgatores fournture d'un véhcue agréé pour e transport de corps (avant ou après a mse en cercue), d'un cercue de 22 mm d'épasseur - ou de 1B mm en cas de crématon - avec une garnture étanche et 4 pognées et, seon e cas, es opératons nécessares à 'nhumaton et/ou a crématon (avec fournture d'une Fourntures et Servces T.T.C. cç rçy q _g çgs_.sq 19_ Cercue * Cercue VALBONNE T3-4 pognées et cuvette étanche - Paque nomnatve Capton en satn Produts santares Toa cercue et accessores 5-.00! Housse bodégradabe Lvrason du cercue Mse en bère rcérémone funérare x Corbard pour cérémone compète (30km) 3 Porteurs pour convo Cérémone Matre de cérémone - convo compet Tabe de condoéances nhumaton 12o.o 20,0 2o,o 120,01 20,0 20,o, r o.o!zo,o r tzo,o 20.0f 449, zs,oo s t.oo j 93,00 z++,oo r t z,oo 48,00 45,00 134, s Prestatons et fourntures oboatores, # Prestatons et fourntures réqementarement oboatores en foncton sot des crconstances du décès, sot des modatés d'orqansaton des obsèques. Base T.V.A. 120,00 t2t,67 '. 224,33 110,00, 22t,82 22,18 t_* "-Æ Montant tota du devs TTC OO Ë Les tarfs n'ont qu'une vaeur ndcatve, s sont susceptbes de <e fat de modfcatons et ne sauraent en aucun cas avor une vaeur contractuee L4nreeanonneÉJ35905au5hem a)c1 89j1270,f.aC 89J1q ôruenturcue,8400redsherm.)03tr (axc 8965jjt 46ruece rlh3use6810zach 1/-)C-î t"ùc C nredêraener5hemô3j6csourt?,.r0reqj75z1s (;], r2C9 aan-hoffarth.fr- RC uhcu5e81 ts29!ue128558e (odea'f96052 tsè,rquecal4rhore'bancuefcd!drr zj(. r-alr5ededàrgnecaa.ê

4 Mfroupe Funérare Pompes FunàbreE Devs de Base nhumaton sans Cérémone Fras 5uppémentares Vacatons de Poce extéreures, tombe et fras de marbrere En appcaton de a régementaton funérare, seues es prestatons suvantes sont obgatores fournture d'un véhcue agréé pour e transport de corps (avant ou après a mse en cercue), d'un cercue de 22 mm d'épasseur - ou de 1B mm en cas de crématon - avec une garnture étanche et 4 pognées et, seon e cas, es opératons nécessares à 'nhumaton et/ou a crématon (avec fournture d'une q11 rt!érae ærrnegq!!!9_re!!9!lû Ce9F Sqq ge!qQ. Fourntures et servces r.r.c.!préparaton et organsaton des obsèques Organsaton des obsèoues Démarches et formatés Cercue et accessores Cercue * Cercue VALBONNE T3-4 pognées et cuvette étanche - Paque nomnatve Capton en satn Produts santares Tota cercue et accessores Housse bodégradabe Lvrason du cercue Mse en bère f Ïtjtr ;.;;;;'espourrecompe ^ -"' '"" ''-_ ontgn-g" _,^ de-ta fame. 2o.o 120,01 r,o 20,ot 20,01 zo,o zo.o 449,00\ sz,oo 25,00, Transport du défunt après mse en bère (avec cercue), pour convo vers e cmetère, e crématorum ou tout autre eu Transport après mse en bère Personne pour ûansport après mse en bère Y9!*ygp'. tqq_g*y',999* jnhumaton *- Creusement (ALSACE - FRANCHE COMTE, MENONCOURT) Fourntures et Servces T.T.C. * Prestatons et fourntures obqatores. # Prestatons et fourntures réqementarement obqatores en foncton sot des crconstances du décès. sot des modatés d'orqansaton des obsèoues, ** "", 9a9ç -T-,V,.- --,* ; Montant tota du devs TTC K L-.gUTota soums Montant_. L Æ ;20,001 Btt,67 162,33 o,oo e4,ss s,+s 2o,o 1o.o 531,00 93,00 to+,oo j 104,001 48,001 4s,001 Les tarfs n'ont qu'une vaeur ndcatve, s sont su<eptbes de ce fat de modfcatons et ne sauraent en aucun cas avor une vaeur contractuee 4rue.eana0 n!te8190sâushém'."a ?1A'1ajA5e2\12,r! rnred*r4tr1t,1u3éô8400nêdeemf)a381)6477t, 1!a;ta3t,q6az-at

5 Mfroupe Funérare Ponnpes Fum&bræs Devs de Base Crématon avec Cérémone en parosse Fras 5uppémentares fras de cute, fras d'nhumaton ou dsperson de 'urne A # æ æ æ s$ â En appcaton de a régementaton funérare, seues es prestatons suvantes sont obgatores fournture d'un véhcue agréé pour e transport de corps (avant ou après a mse en cercue), d'un cercue de 22 mm d'épasseur - ou de 1B mm en cas de crématon - avec une garnture étanche et 4 pognées et, seon e cas, es opératons nécessares à 'nhumaton et/ou a crématon (avec fournture d'une urne cnérare permettant de recuer es cendres ssues de a crématon). ; rourntures et Servces T.T.C. fr Préparaton et organsaton des Organsaton des obsèques Démarches et formatés Vacatons de poce 1 Vacaton de Poce (Trésor Pubc ) Cercue et accessores Cercue x Cercue VALBONNE T3-4 pognées et cuvette étanche - Paque nomnatve Capton en satn Produts santares Tota cercue et accessores 531,00 Housse bodégradabe Lvrason du cercue Mse en bère Cérémone funérare Convo funérare x Corbard pour cérémone compète (30km) 3 Porteurs pour convo Cérémone Matre de cérémone - convo compet Tahe de condoéances.rt 10 20,n,20,o 120,o Prestatons courântes ' Prestatons Ëras àvancés. compémentares pour e compte - gtr9rr...r-_ ' de a famre* *- *-- ***--,, 53,oo 449,001 57,001 25,00 531,00 93,001,t 244-OOt 312,001 t 48,00 45,00; **-**. -."*.*-,** Crématon Urne Funérare Urne de base Crématon x Crématon tota Fourntures et Servces T.T.C. L 8'42,OO 257,OO 2O,OO * Prestatons et fourntures obgatores. # Prestatons et fourntures réqementarement obçtatores en foncton sot des crconstances du décès, sot des modatés d'orqansaton des obsèques. 1545,84 22T,82 Montant tota du devs TTC 2 134, ,OO K 1 't Les tarfs n'ont qu'une vaeur ndcatve, s sont susceptbes de ce fat de modfcatons et ne sauraent en âucun cas avor une vaeur contractuee 14rue. af'onnet68590saushem()cj f;! ,7! br.rea r4uhou5ê1a8400nedshem 46ru.ùrrnOusê68110rzach a) a 6;r0B965,2E 1c-)01 89r72J4 r1"r) C60 4nred '\àedrrshermsss0sourtz o0j89 17;15 L(ù01 SS57)2C! aan-hoffarth.fr. RCuhouseS 8294 tuet û001 CcdeAPEq6ajZ Bdreu falfl.rho!e-bncrepoduar?.d(r aar5edfdarqn.,d'ad.e

6 Mfroupe Funérare Fompeg Funèbres '';,], Devs de Base Crématon avec Cérémone au Crérnatorum Fras 5uppémentares fras de cue, fras d'nhumaton ou dperon de 'urne â # qg # wff w & X En appcaton de a régementaton funérare, seues es prestatons suvantes sont obgatores fournture d'un véhcue agréé pour e transport de corps (avant ou après a mse en cercue), d'un cercue de 22 mm d'épasseur - ou de 18 mm en cas de crématon - avec une garnture étanche et 4 pognées et, seon e cas, es opératons nécessares à 'nhumaton et/ou a crématon (avec fournture d'une u11e cqqé1qq_e,p,91t1'e!g!!_defcqqg]*e,ç9j!rc,s,t9sue9!e!e9ét3!'od. fourntures et Servces T.T.C. raton et organsaton des obsèques Orqansaton des obsèques Démarches et formatés Vacatons de poce Vacaton de Poce (Trésor Pubc ) e et accessores Cercue * Cercue VALBONNE T3-4 pognées et cuvette étanche - Paque nomnatve Capton en satn Produts santares Tota cercue et accessores Housse bodégradabe Lvrason du cercue Mse en bère port du défunt après crématorum ou tout autre Transport après mse en bère Personne pour transpoft après mse en bère Véhcue pour Transport après Mse en bère Cérémone funérare Cérémone Mse à dsposton de a sae de cérémone omncute Matre de cérémone Crématon Urne Funérare Urne de base Crématon x Crématon du décès. sot des modatés d'orqansaton des obsèques. Base T.V.A, Taux fota soums Montant 20,00 10, ,01 94,55 278,99 9,45,.,. 20,o zo,o t zo.o 2o.o <+s.oo ' 57,001 zs,oo sr,oo Fras avancés pour e compte de a fame! mse en bère (avec cercue), pour convo vers e cmetère, eu Tota Fourntures et Servces T.T.C *_*-*?9,99 t Prestatons et fourntures obqatores. # Prestatons et fourntures réqementarement obqatores en foncton sot des crconstances ,00 r04.00 î*t-***---****î"*- r! r20.0t t Montant tota du devs TTC t2 66 _ e 1 798,OO 1 Les tarfs n'ont qu'une vaeur ndcatve, s sont susceptbes de ce fat de modfcatons et ne sauraent en aucun cas avor une vaeur côntractuee 4ftrereanf10rne68590saushem {{rc5ë931 L20!;r0Jrq !! uroueb8,00nedshem f) (,'rc] 39f!,JB r.. ô* 46rueder,rrhOue1t8110Uzach t)c] SqsZ 24 É;ùCjE9 j90b0 e erae.ter5he,rn5850sourtz,frr tà0rgrr2cq aan-hoffarth.f" R("urouseAEZS4 15rer528558E CoûeAff96aJ tsénquecalnuhourr ôjncuefodudr. zd(rr-ar;cd'p4rqrdâ19d(]

7 MCroupe Funérare Ppmpes Fumèbnes Devs de Base Crématon sans Cérémone Fra 5uppémentare frats d'nhumaton ou dperson de 'urne En appcaton de a régementaton funérare, seues es prestatons suvantes sont obgatores fournture d'un véhcue agréé pour e transport de corps (avant ou après a mse en cercue), d'un cercue de22mm d'épasseur - ou de 18 mm en cas de crématon - avec une garnture étanche et 4 pognées et, seon e cas, es opératons nécessares à 'nhumaton et/ou a crématon (avec fournture d'une qnqggrareggrmstg[de recuer e- cenqss!.sqes-qg1érggr _- prestarons Fas vànôe ], ïaux Prestatons -';**".' - ^*-"..'..,'--" Fourntures et servces r.r.c. Préparaton et ansaton des obsèques Orqansaton des obsèques Démarches et formatés Vacatons de poce ; Vacaton de Poce (Trésor Pubc ) Cercue et accessores Cercue x Cercue VALBONNE T3-4 pognées et clrvette étanche - Paque nomnatve Capton en satn Produts santares Tota cercue et accessores 531,00 Housse bodégradabe Lvrason du cercue Mse en bère ;; ;;;;;.."r,,,ï..10jf"'",20,0; 153, ,00t, 57,00 25,00, r,oo 93,00 Transport du défunt après mse en bère (avec cercue), pour convo vers e cmetère, crématorum ou tout autre eu r04,00 to+,oo 48,00! 4\ ttt 20.00r. Urne de base 3-5,001 Crématon x Crématon 1a ^n Tota Fourntures et Servces T.T.C. L 494,OO * Prestatons et fourntures obqatores. # Prestatons et fourntures réqementarement obqatores en foncton sot des crconstances du décès, sot des modatés d'organsaton des obsèques. Base TfrA-...'.-."..'.--"--- rauff t2wcff, ro,oo 94.ss ; 9,4s ' t'' - -_ L---- Montant tota du devs TTC 1 607,00 Les tàrfs n'ont qu'une vaeur ndcatve, s sont susceptbes de ce fat de modfcatons et ne sauraent en aucun cas avor une vaeur contractuee 4rue. an'1ofrer68190saushem t)0589j LZ0 ft089 1Lat9 6rr (]er'1rh0u5et'8400redsh rm,-)0j (!C1 S , t tç 46ruêderuhose680 rzach ) (ar039906c 4rueeR;r dersêm68160sourtz O0J895r, 18 {gr0t89 1r;209 aan-hoffarth.fç RCMuLhou5e858Z94 5ret Cod A2[96052 anquec]aluhoue tdnc!e'od!tôrrerza(n-{à55edederqôec'\sâr