AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LETTRE DE CONSULTATION

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LETTRE DE CONSULTATION"

Transcription

1 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LETTRE DE CONSULTATION 1- Identificatin du puvir adjudicateur : Ville d Écully (cmmune) 1 Place de la Libératin - CS ECULLY cedex Tél. : Fax : Adresse du prfil acheteur : Cntact : marches-publics@ville-ecully.fr 2- Objet du marché : Furniture et mise en place de 5 Vidé Prjecteurs Interactifs pur les écles d Ecully Lieu d'exécutin : Les 5 écles primaires de la ville d Écully. 3- Prcédure de passatin : Prcédure adaptée (article 28 du Cde des marchés publics). 4- Caractéristiques principales : Descriptif : Furniture et mise en place de 5 Vidé Prjecteur Interactifs pur les écles d Ecully - 1/Furniture, mise en place et pse de 5 vidé prjecteurs interactifs Furniture et mise en place de 5 tableaux blancs 120*200 avec cadre aluminium et revêtement magnétique. Ces tableaux sernt garantis à vie, ils remplacernt les tableaux existant Furniture et mise en place de 5 Vidé Prjecteurs Interactifs, avec les caractéristiques minimum suivantes : 2/Frmatin Ultra Curte Fcal 3300 lumens minimum Lampe H minimum HP 20 W minimum intégrés 2 stylets minimum Furniture de câbles permettant une installatin d un prtable à 6 mètres du prjecteur Cnnectique VGA, HDMI, USB Garantie 5 ans, lampe garantie 3 ans u 2000H minimum Le prestataire assurera à l issue de l installatin une demi-heure minimum de frmatin à l utilisatin et l entretien curant du système. - 3/Cntrat de maintenance Le prestataire prpsera un cntrat de maintenance sur 5 ans Au mins une visite préventive annuelle : dépussiérage, vérificatin de la lampe, vérificatin des stylets, vérificatin glbale de l installatin interventin sur site suivant les mdalités décrites dans la répnse à la présente cnsultatin L installatin se fera dans les 5 écles élémentaires d Ecully. Pur des raisns de facilité de mise en place, il purra être demandé au prestataire d installer les systèmes le mercredi après midi. Une prévisite sera faite par le prestataire pur garantir la bnne installatin Page 1 sur 5

2 Adresses des installatins CENTRE ÉCOLES ADRESSES 12 rue Benît Tabard ECULLY CERISIERS 59 ch. de la sauvegarde ECULLY CHARRIÈRE BLANCHE GRANDVAUX 33, ch. du Chancelier ECULLY 48 av. Pr. Paul Santy ECULLY PÉROLLIER Rue du Cllvrier ECULLY Marché de Furniture Alltissement : Sans bjet Variante : Sans bjet Prestatins supplémentaires éventuelles (ptin) : Sans bjet Délai d'exécutin: 6 semaines à cmpter de la ntificatin du marché au titulaire. 5- Critères pndérés d attributin : Prix : 40 % - Valeur technique de l ffre 60 % Prix des prestatins : Calcul nte : Base de ntatin*(pmin/p0) - Pmin = Prix de l'ffre recevable la mins disante - P0 = Prix de l'ffre prpsée par le candidat pur lequel la nte est calculée Valeur technique de l ffre sera analysée au regard des sus-critères suivants : - Sus critère A : Mde pératire, Myens humain et matériel de l entreprise pur assurer les prestatins bjet du marché 20 %. La méthde utilisée pur le calcul la nte du sus critère est la suivante : Nte 0 : Aucun élément d'appréciatin. Nte 1 : Descriptin des myens humains et matériels succincte générique. Nte 2 : Descriptin des myens humains et matériels détaillée générique. Nte 3 : Descriptin des myens humains et matériels détaillée et spécifique aux travaux demandés. - Sus critère B : Qualité des furnitures sur la base des fiches techniques des prduits ( prjecteur, tableau, etc ) 30 % La méthde utilisée pur le calcul la nte du sus critère est la suivante : Nte 0 : Aucun élément d'appréciatin. Nte 1 : Caractéristiques techniques décrites succinctement et/u inférieures aux des caractéristiques principales décrites. Page 2 sur 5

3 Nte 2 : Caractéristiques techniques détaillées cnfrmes aux des caractéristiques principales décrites. Nte 3 : Caractéristiques techniques détaillée allant au-delà des caractéristiques principales décrites. - Sus critère C : Cntrat de maintenance (visite annuelle, mdalités et délai d interventin, etc ) 10 % La méthde utilisée pur le calcul la nte du sus critère est la suivante : Nte 0 : Aucun élément d'appréciatin. Nte 1 : Caractéristiques décrites succinctement et/u inférieures aux des caractéristiques principales décrites. Nte 2 : Caractéristiques détaillées cnfrmes aux des caractéristiques principales décrites. Nte 3 : Caractéristiques détaillée allant au-delà des caractéristiques principales décrites. La smme des ntes des sus-critères dnnera la nte finale du critère valeur technique. 6- Date limite de réceptin des ffres : 17/10/2014 à 12h00 7- Délai de validité des ffres : 120 jurs à cmpter de la date limite de réceptin des ffres 8- Pénalités : Lrsque le délai cntractuel d exécutin u de livraisn est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encurt, par jur de retard et sans mise en demeure préalable des pénalités fixées ci-dessus : - 50 par jur calendaires de retard. En cas de rejet de la prestatin, le titulaire est tenu d'exécuter à nuveau la prestatin prévue par le marché. Pur cela, il dispse d un délai d un mis à cmpter de la ntificatin de la décisin de rejet. A l expiratin de ce délai, le titulaire encurt une pénalité de 50 par jur calendaire de retard à cmpter du cnstat du retard par le puvir adjudicateur, sans mise en demeure préalable. En cas de manquements cnstatés, et du fait du titulaire, dans le cadre des pératins de maintenance, le titulaire encurt, 50 par manquement cnstaté par le puvir adjudicateur et sans mise en demeure préalable et sur simple cnstat. 9- Hiérarchie des pièces cnstitutives du marché : Les pièces cntractuelles du marché snt les suivantes et, en cas de cntradictin entre leurs stipulatins, prévalent dans l rdre de pririté ci-après : - Acte d engagement et ses annexes - La présente lettre de cnsultatin - CCAG FCS (Arrêté du 19 janvier 2009 prtant apprbatin du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de furnitures curantes et de services) - Devis du titulaire - Offre technique et financière du candidat 10- Cntenu des plis : Le candidat devra prduire un dssier cmplet cmprenant les pièces suivantes : - une lettre de candidature à partir du frmulaire DC1, cmplétée datée et signée, Page 3 sur 5

4 - la déclaratin individuelle à partir du DC2, - La présente lettre de cnsultatin, datée et signée - Le devis, daté et signé, - un acte d'engagement à partir du frmulaire DC3 cmplété, daté et signé en riginal avec un RIB. - le mémire technique du candidat indiquant ntamment: Myens humain et matériel de l entreprise pur assurer les prestatins bjet du marché ; Qualité des furnitures sur la base des fiches techniques des prduits. NB : les frmulaires snt téléchargeables sur Négciatin : La cllectivité se réserve la pssibilité de négcier avec les tris candidats les mieux classés. 12-Cnditin de remise des ffres : Les candidats transmettent leur ffre sus pli cacheté prtant les mentins : Offre pur : Furniture et mise en place de 5 Vidé Prjecteurs Interactifs pur les écles d Ecully NE PAS OUVRIR Ce pli dit cntenir dans une seule envelppe, les pièces définies dans le présent dcument et devra être remis cntre récépissé u, s il est envyé par la pste par pli recmmandé avec avis de réceptin pstal, parvenir à destinatin avant la date et l heure limites de réceptin des ffres indiquées sur la page de garde du présent dcument et ce, à l adresse suivante : Ville d Ecully Service infrmatique Place de la Libératin CS ECULLY cedex Et aux hraires suivants : Du Lundi au Vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h. Le pli qui serait remis u dnt l avis de réceptin serait délivré après la date et l heure limites précitées ainsi que remis sus envelppe nn cachetée, ne sera pas retenu. 12 Caractéristiques des prix pratiqués Les uvrages u prestatins faisant l bjet du marché sernt réglées par des prix frfaitaires dnt le libellé est dnné dans le devis du candidat. Nb : Les prix indiqués cmprennent tutes les charges fiscales et parafiscales à la charge du titulaire, ainsi que la ttalité des cûts liés à la prestatin (déplacements, frais de secrétariat, impressin et rendu des livrables, etc.). 13- Dérgatins au C.C.A.G. FCS Les dérgatins aux C.C.A.G. FCS, explicitées dans les articles désignés ci-après du C.C.A.P., snt apprtées aux articles suivants : L article 8 dérge à l article14.1 du C.C.A.G FCS L article 9 dérge à l article 4.1 du C.C.A.G FCS 14- Visite et renseignements cmplémentaires : Page 4 sur 5

5 Persnne à cntacter pur btenir des renseignements: Ville d'ecully Mnsieur Jean Yves REPETTI Tuan Dang Quc Service Infrmatique - tél. : Curriel : webmaster@ville-ecully.fr 15-Instance chargée des prcédures de recurs : Tribunal administratif de Lyn 184, rue Duguesclin, Lyn Cedex 03, tél. : , curriel : greffe.ta-lyn@juradm.fr. 16-Date d envi du présent avis à la publicatin : 02/10/2014 Page 5 sur 5

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

Les marchés de la Rmn- GP

Les marchés de la Rmn- GP Les marchés de la Rmn- GP Mde d empli à l a>en7n des candidats Sus- Direc7n des Achats Réunin des Musées Na.naux Grand Palais 1 La Rmn- GP passe plus de 300 marchés par an Sur qui prtent ces marchés? à

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Assistance à Maitrise d Ouvrage pur CUSTOMER FIRST (gestin de la relatin client) TABLEAU DES INDICES DE REVISION ET APPROBATION DATE REDIGE PAR VERIFIE PAR APPROUVE

Plus en détail

VDI Vendeur à Domicile Indépendant

VDI Vendeur à Domicile Indépendant VDI Vendeur à Dmicile Indépendant Nte liminaire L'activité de vendeur à dmicile indépendant (VDI) désigne une frme de distributin réalisée auprès de particuliers, à leur dmicile u sur leur lieu de travail

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Consultation restreinte

Consultation restreinte Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,

Plus en détail

LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION

LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14

Plus en détail

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec

Plus en détail

Annexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»

Annexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile» Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2

Plus en détail

CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS

CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS N 14/ 01 CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU TERTIAIRES» CAHIER DES CHARGES Nm et adresse de l'acheteur public : SYNERGIA Pôle Dévelppement

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 DOSSIER DE CONSULTATION FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 Date de remise des ffres : 25/07/2014 HDF Dssier de Cnsultatin pur Défibrillateurs 1/13 I. OBJET DE LA

Plus en détail

FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION»

FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» DU 18 AU 23 MAI 2015 TUNIS (TUNISIE) CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION Les bjectifs de

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

Marché de fournitures Equipements informatiques

Marché de fournitures Equipements informatiques Fév. 2014 Marché de furnitures Equipements infrmatiques CAHIER SPECIAL DES CHARGES FEDER/FOR-LOG/DE-SUP/3/AO-002-14 Puvir adjudicateur Mde de passatin Adresse d envi u de remise des ffres Ouverture des

Plus en détail

Division des Statistiques du Commerce Extérieur

Division des Statistiques du Commerce Extérieur Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES «Téléphonie fixe» Déploiement d une solution de téléphonie fixe.

CAHIER DES CHARGES «Téléphonie fixe» Déploiement d une solution de téléphonie fixe. Centre Francilien de l Innvatin, le 17 septembre 2013 / Cahier des charges «Téléphnie fixe» / Appel à d ffres : Dépliement d une slutin de téléphnie fixe. CAHIER DES CHARGES «Téléphnie fixe» Dépliement

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

Soutien aux projets Transmedia & Web

Soutien aux projets Transmedia & Web Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes

Plus en détail

CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF AU MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE AYANT POUR OBJET

CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF AU MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE AYANT POUR OBJET UNIVERSITÉ DE MONS Réf.: S.2015.centraux.540 CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF AU MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE AYANT POUR OBJET Service de télécmmunicatin destiné à l'acquisitin d'une slutin de passerelles

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE

CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE COMMERCIAL Siège scial : Cité de l Agriculture, Chemin de la Bretèque 76 BOIS GUILLAUME - RCS ROUEN 433 786 738 Adresse pstale : BP 800-76238 BOIS GUILLAUME CEDEX Tél. : 02 27 76 60 30 - www.ca-nrmandie-seine.fr

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET

Plus en détail

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile» Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel

Plus en détail

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Puvir adjudicateur : Cmmune de Saint Martin de Crau, BP 50001 13558 Saint Martin de Crau cedex. 04 90 47 17 29 04

Plus en détail

FIELD MANAGER V3, la solution dédiée aux métiers du multiservice

FIELD MANAGER V3, la solution dédiée aux métiers du multiservice FIELD MANAGER V3, la slutin dédiée aux métiers du multiservice Les 4 bénéfices Un retur sur investissement garanti grâce à un mdèle écnmique adapté à vtre vlume d activité Une augmentatin de la satisfactin

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au

Plus en détail

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE

Plus en détail

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse.......... FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de

Plus en détail

Cahier des Charges. Gestion Relation Client

Cahier des Charges. Gestion Relation Client Cahier des Charges Gestin Relatin Client 1. Cntexte général... 4 2. Nature du prjet... 6 2 a. Synthèse du cntexte de fnctinnement actuel... 6 b. Synthèse des besins exprimés... 7 3. Détail des besins exprimés...

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence

Plus en détail

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

Premier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité

Premier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité Premier ministre Agence natinale de la sécurité des systèmes d infrmatin Prestataires de répnse aux incidents de sécurité Référentiel d exigences Versin 0.3 du 7 juillet 2014 HISTORIQUE DES VERSIONS DATE

Plus en détail

SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT

SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

livraisons en centrale

livraisons en centrale 2013 Cahier des charges pur livraisns en centrale A l attentin des furnisseurs de Carrefur Belgium Table des matières A/ ETIQUETAGE LOGISTIQUE... 2 A1/Rappel... 2 A2/ Le manuel d'étiquetage lgistique de

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est

Plus en détail

République Française Services du Premier Ministre

République Française Services du Premier Ministre République Française Services du Premier Ministre DISPOSITIF DE SECURISATION DES DONNEES RELATIF R A LA DIFFUSION DU JOURNAL OFFICIEL ELECTRONIQUE AUTHENTIFIE ET DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Directin de

Plus en détail

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES COOPÉRATIVES CITOYENNES RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre

Plus en détail

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l

Plus en détail

Hesperi@ Newsletter Printemps 2011. i n f o r m a t i q u e. Actualités Hesperia. 1) La course des 3 chances. 2) Du nouveau dans l équipe

Hesperi@ Newsletter Printemps 2011. i n f o r m a t i q u e. Actualités Hesperia. 1) La course des 3 chances. 2) Du nouveau dans l équipe Hesperi@ i n f r m a t i q u e Newsletter Printemps 2011 Actualités Hesperia 1) La curse des 3 chances Rien de tel qu une petite curse à pied pur saluer l arrivée du Printemps et des beaux jurs. Hesperia

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Financement des investissements Page 1 sur 6

Financement des investissements Page 1 sur 6 Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex

Plus en détail

CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil

CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil Délégatin Réginale du Système d Infrmatin Paris12 CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil SUJET CCTP Slutin libre d'inventaire et de gestin de parc micr-infrmatique référence CCTP-OCS&GLPI.dc versin statut

Plus en détail

Politique de sécurité de l information

Politique de sécurité de l information Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

Fourniture d'une solution de stockage réseau

Fourniture d'une solution de stockage réseau Département Infrmatique et Dnnées Marines Service Ressurces Infrmatiques et Télécmmunicatins Eric Bernard Anne Thmas Daré Janvier 2014 Furniture d'une slutin de stckage réseau Cahier des charges N : 14/2

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX

CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX Les présentes cnditins générales s appliquent de plein drit à la vente et à l

Plus en détail

CONTEXTE DE LA CONSULTATION...

CONTEXTE DE LA CONSULTATION... N Pirae, le Cahier des clauses techniques particulières Acquisitin et mise en œuvre d'un prgiciel de gestin des ressurces humaines, des prestatins et des mises à jur inhérentes Table des matières 1. CONTEXTE

Plus en détail

INC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées

INC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,

Plus en détail

MAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes.

MAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes. MAJORES vus libère des tâches administratives qutidiennes. Ntre ffre de services MAJORES vus prpse de prendre en charge tus vs sucis et tracas administratifs qutidiens, et vus ffre une assistance cmplète

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

RÈGLEMENT MUTUALISTE

RÈGLEMENT MUTUALISTE Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362 Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC

Plus en détail

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8 1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES. Appel d offres ouvert sur offres de prix N 3/2013/DOP du 27 décembre 2013 à 09 heures 30 mn.

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES. Appel d offres ouvert sur offres de prix N 3/2013/DOP du 27 décembre 2013 à 09 heures 30 mn. SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE L OBSERVATION ET DE LA PROGRAMMATION CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ffres uvert sur ffres de prix N 3/2013/DOP du 27 décembre 2013 à 09 heures 30 mn Relatif

Plus en détail