CITÉ DE L ESPOIR, ANDRIMONT (DISON)

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1 CITÉ DE L ESPOIR, ANDRIMONT (DISON) MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX AYANT POUR OBJET : FOURNITURE, PLACEMENT ET MISE EN SERVICE D'UN SYSTÈME DE MODULES DE COGÉNÉRATION FONCTIONNANT À L'HUILE VÉGÉTALE DANS UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE EXISTANTE CONTENU A. Objet de l entreprise B. Clauses cntractuelles et administratives C. Clauses techniques Annexe : Analyse fnctinnelle 1/39

2 A. OBJET DU MARCHE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Le Marché est un appel d ffre avec publicité belge qui a pur bjet le transprt, la furniture, le mntage et la mise en service d une installatin de cgénératin et d un réservir de carburant à la Cité de l Espir à Andrimnt (Disn). L adaptatin de l installatin de chauffage à la nuvelle cnfiguratin fait également l bjet de ce marché. En rdre principal, le Marché cmprend: - La furniture et l installatin de deux mdules de cgénératin pur une puissance électrique ttale de 60 kwe ; - Le raccrdement et l islatin d un réservir de stckage existant de 10 m³ - Le placement d un réservir à carburant enterré de 20 m³ ; - La furniture de tus les accessires nécessaires aux adaptatins de l installatin de chauffage actuelle ; - Le raccrdement des éventuels mdules d implémentatin de la GTC existante. 2/39

3 B. CLAUSES CONTRACTUELLES ET ADMINISTRATIVES Critères de sélectin qualitative Préalablement à l examen des ffres, le puvir adjudicateur prcédera à une sélectin qualitative des sumissinnaires sur la base des dcuments et renseignements demandés dans cette sectin et que les sumissinnaires ne satisfaisant pas à un de ces critères purrnt être évincés de la prcédure par le puvir adjudicateur. - Le brdereau de sumissin daté et signé - Une attestatin d'absence de dettes envers l'onss - Une preuve des assurances de l entrepreneur cncernant sa respnsabilité civile, accidents du travail, tus risques chantiers - Une déclaratin mentinnant l utillage, le matériel et l équipement technique dnt l entrepreneur dispsera pur l exécutin de l uvrage - Une déclaratin cncernant l agréatin de l entreprise - La liste des travaux exécutés au curs des cinq dernières années, cette liste étant appuyée de certificats de bnne exécutin pur les travaux les plus imprtants. Ces certificats indiquent le mntant, l'épque et le lieu d'exécutin des travaux et précisernt s'ils nt été effectués seln les règles de l'art et menés régulièrement à bnne fin. Le cas échéant, ces certificats sernt transmis directement au puvir adjudicateur par l'autrité cmpétente. Un minimum de deux références de systèmes de cgénératin réalisés pur un mntant de travaux minimum de dit être furni. Critères d attributin Le puvir adjudicateur déterminera l'ffre régulière qu'il jugera la plus intéressante, au regard des bjectifs détaillés dans la partie technique, sur la base des critères d'attributin détaillés dans cette sectin. - critère 1 (30 pints) : le mntant glbal du marché ; - critère 2 (30 pints) : la qualité des matériels prpsés ; il appartient ici aux sumissinnaires de prduire, en annexe de leur sumissin, un dssier technique cmplet, décrivant de manière détaillée le système et l'ensemble des grs et petits matériels prpsés, avec marques : dcumentatins techniques précises, références, essais, attestatins, échantillns, schémas, détails d'exécutin, etc, permettant au Maître de l'ouvrage d'apprécier et de juger la qualité des matériels prpsés ; - critère 3 (20 pints) : la qualité technique et la fiabilité des détails d'intégratin du système de cgénératin dans l installatin de prductin de chaleur existante ainsi que le système de GTC de l établissement ; - critère 4 (10 pints) : le rendement thérique électrique et rendement glbal des installatins prpsées ; - critère 5 (10 pints) : les garanties ffertes en matière de suivi et d'entretien des installatins qui prennent en cmpte le prix du cntrat de maintenance et le délai d interventin. 3/39

4 Evaluatin des critères d attributin - critère 1: le maximum des pints est attribué à l ffre la mins disante ; pur les ffres suivantes le nmbre de pint est calculé cmme suit: N i = N max 1 Pi P P min min Ni : valeur du critère pur l ffre cnsidérée N max : valeur maximale puvant être btenue pur ce critère Pi : mntant de l ffre du sumissinnaire i P min : mntant de l ffre la mins disante - critère 2 : le cmité d attributin attribuera une appréciatin mtivée pur chacun des sus-critères définis. Cette appréciatin sera cnvertie en pints de la manière suivante : Appréciatin : Excellent 30 Très bn 25 Bn 20 Satisfaisant 15 Insuffisant 5 Nettement insuffisant Nmbre de pints attribués : 2 Sans répnse 0 - critère 3 : le cmité d attributin attribuera une appréciatin mtivée pur chacun des sus-critères définis. Cette appréciatin sera cnvertie en pints de la manière suivante : Appréciatin : Excellent 20 Très bn 17 Bn 15 Satisfaisant 10 Insuffisant 5 Nettement insuffisant Nmbre de pints attribués : 2 Sans répnse 0 4/39

5 - critère 4 : pur chacune des ffres le nmbre de pint est calculé cmme suit: N i = N max 2 η élec max η η élec max éleci η gl max + η η gl max gli N i : valeur du critère pur l ffre cnsidérée N max : valeur maximale puvant être btenue pur ce critère η élec i : rendement électrique de la cgénératin du sumissinnaire i η élec max : meilleur rendement électrique de la cgénératin parmi les ffres η gl i : rendement glbal de la cgénératin du sumissinnaire i η gl max : meilleur rendement glbal de la cgénératin parmi les ffres - critère 5 : pur chacune des ffres le nmbre de pint est calculé cmme suit: N i = N max 2 Pi P Pmin min Di D + D min min N i : valeur du critère pur l ffre cnsidérée N max : valeur maximale puvant être btenue pur ce critère P i : prix du cntrat de maintenance du sumissinnaire i P min : meilleur prix du cntrat de maintenance parmi les ffres D i : délai d interventin du sumissinnaire i D min : meilleur délai d interventin parmi les ffres Garanties avec pénalités Dérgatins au Cahier Général des Charges Si les valeurs de rendement minimum précisées dans le présent cahier spécial des charges n étaient pas respectées, une pénalité 1% du mntant ttal du prix à la cmmande par pint de rendement avec maximum 5% sera appliquée. Au-delà il appartiendra à l installateur de mdifier u changer les équipements nécessaires pur atteindre ces rendements (en mbilisant sn assurance respnsabilité prfessinnelle). Les parties dans ce cas se mettrnt d accrd sur une nuvelle péride de garantie reprenant à cmpter de la mise en rute de la nuvelle installatin qui ne purra pas être inférieure à 6 mis. L'entrepreneur aura à sa charge durant un an, l'entretien cmplet et les dépannages de l'installatin jusqu'à la réceptin définitive qu'il sera tenu de demander en temps vulu. Pénalité pur retard En cas de retard, les divers délais à préciser purrnt faire l'bjet d une pénalité de 0,5% par semaine de retard plafnné à 5% du mntant ttal du prix à la cmmande. Garanties à respecter sus peine de rebut D'une manière générale, les garanties ne faisant pas l'bjet de pénalités divent être respectées sus peine de rebut. La prcédure à ce sujet est la suivante : 1 ) Dans le cas ù il serait établi que tut u partie de la furniture ne répnd pas aux cnditins techniques particulières et générales prévues, le Cmmanditaire aura le drit d'exiger du Sumissinnaire qu'il remplace à ses frais et dans le plus bref délai, les furnitures défectueuses par du matériel apprprié. A défaut pur le Sumissinnaire de s'exécuter, le Cmmanditaire aura le drit de prcéder lui-même à ce remplacement aux frais du Sumissinnaire. Pendant le délai nécessaire, le Cmmanditaire purra utiliser gratuitement et sus la respnsabilité du Sumissinnaire, le matériel recnnu défectueux dans les cnditins de service cmpatibles avec les 5/39

6 cnstatatins faites au curs des essais u de l'explitatin et ce, sans préjudice à tus dmmages et intérêts éventuels. 2 ) Le Cmmanditaire aura la faculté de refuser définitivement tut u partie de la furniture dnt la réceptin prvisire n'aurait pas pu, par la faute du Sumissinnaire, être prnncée dans un délai de six mis à dater de la fin du mntage u dnt les essais satisfaisants en vue de la réceptin définitive n'auraient pas pu, par la faute du Sumissinnaire, être effectués un an après ladite réceptin prvisire. Dans ce cas, le Sumissinnaire aura à restituer au Cmmanditaire, dans un délai maximum d'un an à dater de la ntificatin du refus, les smmes qu'il aura déjà perçues à valir sur le prix du matériel refusé. Dans ce cas également, le Cmmanditaire aura le dit d'utiliser gratuitement et dans les cnditins indiquées ci-dessus, le matériel de remplacement. 6/39

7 I. DISPOSITIONS COMPLETANT L ARRETE ROYAL DU 8 JANVIER 1996 RELATIF AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES ET AUX CONCESSIONS DE TRAVAUX PUBLICS Article 90, 2 : Cntenu de l ffre L ffre devra être accmpagnée de tus les schémas, plans et dcuments permettant d'apprécier exactement le matériel et sn mntage. Les dcuments suivants divent être jints à la sumissin : 1. Nte de calcul de la perfrmance annuelle attendue du système de cgénératin (avec les hypthèses) 2. Les schémas d implantatins des cgénératins, cheminées et réservirs. 3. Les fiches techniques détaillées des équipements installés 4. Les ntes de calcul demandées dans ce cahier des charges 5. Plans de mntage des capteurs et de pse des cnduites primaires extérieures 6. Dcuments administratifs mentinnés dans les critères de sélectin qualitative Le brdereau de sumissin daté et signé Une attestatin d'absence de dettes envers l'onss Une preuve des assurances de l entrepreneur cncernant sa respnsabilité civile, accidents du travail, tus risques chantiers Une déclaratin mentinnant l utillage, le matériel et l équipement technique dnt l entrepreneur dispsera pur l exécutin de l uvrage Une déclaratin cncernant l agréatin de l entreprise La liste des travaux exécutés au curs des cinq dernières années, cette liste étant appuyée de certificats de bnne exécutin pur les travaux les plus imprtants. Ces certificats indiquent le mntant, l'épque et le lieu d'exécutin des travaux et précisernt s'ils nt été effectués seln les règles de l'art et menés régulièrement à bnne fin. Le cas échéant, ces certificats sernt transmis directement au puvir adjudicateur par l'autrité cmpétente. Un minimum de deux références de systèmes de cgénératin réalisés d un mntant de travaux minimum de dit être furni. 7. Planning de réalisatin : Avec sn ffre l installateur furnira un planning d exécutin détaillé pur au mins les pints suivants : études livraisn des équipements génie civil installatin cuve installatin cgénérateurs (raccrdement et mise en service) temps de cupure réseau chaleur Le Sumissinnaire tiendra cmpte dans l établissement de sn planning que les cupures sur le réseau d eau chaude sanitaire sernt impssibles entre 7h et 10h et entre 16h et 19h. Ces délais sernt intégrés dans le planning glbal du prjet et l installateur s engage alrs à respecter ce planning qui deviendra le planning cntractuel. Cnfrmément à l article 88 du CGC cncernant le cntrôle des prix, ceux-ci sernt indiqués en Eurs, HTVA, TVAC et snt entendus tus frais cmpris (c est-à-dire cmprenant au minimum les dépenses et impsitins généralement quelcnques grevant les prestatins liées à l exécutin du Marché, à l exceptin de la taxe sur la valeur ajutée). 7/39

8 II. DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES A L ARRETE ROYAL DU 26 SEPTEMBRE 1996 ETABLISSANT LES REGLES GENERALES D EXECUTION DES MARCHES PUBLICS ET DES CONCESSIONS DE TRAVAUX PUBLICS 1. Maître de l uvrage La Cité de l Espir à Andrimnt est Maître de l uvrage ; elle est respnsable du paiement. Le maître de l uvrage désigne cmme respnsable dirigeant le bureau d études 3E (Rue du canal 61 à 1000 Bruxelles). 2. Mde de passatin du marché Le marché est passé par appel d ffre avec publicité belge. 3. Déterminatin et cntrôle des prix Le marché est à prix frfaitaire Sauf stipulatin cntraire au cahier spécial des charges, chaque pste cmprend tutes furnitures et main d œuvre. L entrepreneur ne peut se prévalir d une rédactin incmplète du libellé des pstes du métré pur réclamer le paiement de certains travaux u furnitures. 4. Dcuments de référence Pur autant qu il n y sit pas dérgé par les stipulatins du présent cahier spécial des charges u du métré, l entreprise est sumise aux clauses et cnditins : - La li relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de furnitures et de services en date du 24 décembre 1993 et de tutes mdificatins entrées en vigueur après cette date. - L Arrêté Ryal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de furnitures et de services et aux cncessins de travaux, et de tutes les mdificatins entrées en vigueur après cette date. - L Arrêté Ryal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics, et de tutes les mdificatins entrées en vigueur après cette date. - La Li du 20 mars 1991 rganisant l agréatin des entrepreneurs et ses arrêtés d exécutin, en ce cmpris tutes leurs mdificatins entrées en vigueur après cette date ; - La Li du 4 aût 1996 relative au bien-être des travailleurs lrs de l exécutin de leur travail et sn arrêté d applicatin du 25 janvier 2001 cncernant les chantiers tempraires et mbiles, en ce cmpris tutes leurs mdificatins entrées en vigueur après cette date. - Les nrmes belges et eurpéennes éditées, hmlguées, enregistrées u acceptées par l Institut Belge de Nrmalisatin tris mis avant la date d uverture des sumissin u des ffres. - Le règlement général sur la prtectin du travail (RGPT), ainsi que de tutes mdificatins, ajutes u suppressins parues au Mniteur Belge un mis avant la date fixée pur l uverture des ffres. - Règlement Général sur les Installatins Electriques (RGIE) - Cdes et règlements lcaux (par exemple : AREI, ARAB,...) ; - Règles et directives lcales cncernant la préventin des accidents ; - Règlements du Gestinnaire du Réseau de Distributin de l électricité (SYNERGRID,Tecte ). - Le cahier des charges-type n 100 de 1984, entreprise de travaux de bâtiments. - Le cahier des charges-type n 104 de 1963, relatif aux entreprises de bâtiments, clauses techniques et ses addendas de 1967, 1969 et Le cahier des charges-type n 800 de 1967 pur travaux en temps de gel - Le cahier des charges n 901 de Les dernières éditins des spécificatins techniques unifiées (STS) - Tus les équipements électriques sernt aux nrmes IEC et avec des certificatins CE. L unité de cgénératin sera cnçue en accrd avec les règles déterminées dans les Directives Eurpéennes. Ainsi, 8/39

9 le Sumissinnaire furnira un certificat CE pur l unité cmplète de cgénératin cmprenant tus les auxiliaires. - De manière générale, la clause d applicatin est la plus cntraignante. En cas de cnflit, l rdre de préférence sera : Cdes et règlements lcaux ; fiches techniques des équipements ; Le présent cahier des charges ; Cdes et standards industriels. La dernière versin des cdes et standards à la date de la signature, par le Cmmanditaire, de l ffre du Sumissinnaire, sera d applicatin. 5. Sumissin Préalablement à la remise de sn ffre le sumissinnaire est bligé d effectuer une visite des lieux afin de : visualiser les lcaux cncernés par les travaux afin d identifier les particularités des bâtiments et de leur envirnnement ainsi que les pssibilités d accès ; identifier les difficultés liées ntamment aux équipements existants ; préciser la cmpréhensin de certaines clauses du présent Cahier des charges qu ils jugeraient insuffisamment précises ; visualiser l intégratin des équipements prévus au présent marché. Les frais résultant d une parfaite intégratin de ces derniers divent être inclus dans les prix de la sumissin ; identifier les parties d installatins existantes qui sernt adaptées et sur lesquelles viendrnt se cnnecter les nuvelles installatins. Les sumissinnaires divent prendre cntact avec le respnsable du maître de l uvrage afin de cnnaître les mdalités de visite. La sumissin et le métré récapitulatif u inventaire snt établis sur les dcuments prévus à cet effet dans le cahier spécial des charges. Il est rappelé que la sumissin cmplète et le brdereau récapitulatif divent être remplis en deux exemplaires, un riginal et une cpie. La cpie sera clairement identifiée avec la mentin «COPIE» Tute sumissin, tut métré récapitulatif u inventaire établis sur d autres dcuments se fernt sus l entière respnsabilité du sumissinnaire qui mentinnera, sus peine de nullité abslue, en en-tête de sn dcument, la frmule suivante : «Je sussigné (nm, prénm, titre et qualité), certifie avir vérifié la parfaite cncrdance avec tutes les mentins prévues à la sumissin u au métré récapitulatif furnis par le Maître de l uvrage et en assume l entière respnsabilité.» Tutes mentins cntraires au mdèle prévu par le Puvir adjudicateur snt réputées nn écrites. L autrité désignée pur recevir les sumissins, qui est également le maître de l uvrage et le puvir adjudicateur est : Mnsieur Jacques Zintzen, Directeur Cité de l Espir Dmaine des Crisiers ANDRIMONT (DISON) Les ffres sernt adressées sit par lettre recmmandée au mins tris jurs avant la date limite (date de la pste faisant fi), sit par prteur (avant que le président de séance ne déclare uverte la séance d uverture des ffres). Les ffres devrnt parvenir au plus tard le 14 décembre 2009 à 11h. Les cnditins générales de ventes du sumissinnaire ne snt en aucun cas applicables au présent marché. Tutes les clauses prévues au cahier générales des charges de l administratin de la Régin wallnne nn mdifiées par le présent cahier des charges spécifiques demeurent d applicatin. 9/39

10 Le système de cgénératin installé devra répndre aux cnditins de subsidiatin du prgramme UREBA. 6. Agréatin Le présent marché cmprend des travaux rangés dans les sus-catégries D17 et P1. Sans préjudice des dispsitins de l Arrêté-Li du , de l A.R. du et de l A.M. du , qui entraînent la classe d agréatin en fnctin du mntant de la sumissin, le Puvir Adjudicateur et les auteurs de prjet cnsidèrent qu ils rentrent dans la classe Enregistrement Cnfrmément à l annexe de l Arrêté Ryal du 5 ctbre 1978, mdifié le 8 ctbre 1985, les sumissinnaires divent être enregistrés dans la catégrie 25 et/u Délai d engagement Suivant la dispsitin prévue à l article 116 de l Arrêté Ryal du 8 janvier 1996, le délai imparti au maître de l uvrage pur ntifier au sumissinnaire l apprbatin de sn ffre est prté à 120 jurs de calendrier prenant curs le jur de l uverture des sumissins. 9. Garanties Le matériel furni sera neuf et nn endmmagé. Sans préjudice à la respnsabilité qui lui incmbe aux termes du Cde Civil en ce qui cncerne les vices cachés, et éventuellement à sa respnsabilité décennale, le cnstructeur garantit la furniture faisant l'bjet de la présente spécificatin pendant deux an à dater de la réceptin prvisire du matériel installé, cntre tus défauts de matière, vice de cnstructin, de fnctinnement et de mntage; cette garantie aura pur effet le remplacement gratuit sur place, des pièces recnnues défectueuses, dans le plus bref délai pssible Pendant ce délai, l'acquéreur purra utiliser gratuitement les pièces à remplacer. Les pièces remplacées restent la prpriété du cnstructeur. Au cas ù des remplacements u mdificatins de pièces u de mises au pint de la furniture s'avèreraient nécessaires en raisn de défauts et ntamment en raisn des résultats des essais visés à la réceptin définitive, l'acquéreur aura le drit d'exiger la prrgatin du délai de garantie, de manière que la furniture subisse l'épreuve dans les cnditins nrmales d'explitatin pendant six mis cnsécutifs au mins et un an au plus. 10. Assurances L entrepreneur a l bligatin d e s assurer en respnsabilité civile envers les tiers, les accidents du travail ainsi qu une assurance tus risques chantiers. La preuve de ces assurances est jins à l ffre. 11. Langue La langue admise pur les demandes d infrmatin, la sumissin et l exécutin du marché est le français. 12. Variantes Les variantes ne snt pas autrisées pur le présent marché. 13. Divers L entrepreneur a l bligatin d rganiser à ses frais un plan de sécurité et de santé. Les sumissinnaires divent remettre prix pur tus les travaux et furnitures nécessaires pur que les installatins satisfassent aux prescriptins du présent cahier des charges et aux règles de l'art, aux règlements en vigueur et qu'elles puissent fnctinner sans aléa. Précisns que les spécificatins décrites dans le présent cahier des charges snt explicatives et nn restrictives. Les éléments essentiels pur le fnctinnement crrect u la sûreté de l unité de 10/39

11 cgénératin fernt autmatiquement partie de la furniture, même s ils ne snt pas explicitement mentinnés. Les métrés snt dnnés à titre indicatif; le Sumissinnaire est censé avir vérifié les quantités y figurant. Le cas échéant, il apprte, sur dcument annexe à sa sumissin, les adaptatins qu'il estime nécessaires et en tient cmpte pur l'établissement de sn ffre. Sauf indicatin cntraire, les quantités snt frfaitaires. Sauf spécificatins particulières, il est bien entendu que tut le matériel furni et mis en œuvre est du matériel abslument neuf. Tut appareil présentant un défaut de fabricatin u dû à une détériratin pendant le transprt u la manutentin, si minime sit-il, dit être évacué immédiatement hrs de l'enceinte du chantier. Avant de remettre leur ffre, les sumissinnaires snt tenus de visiter les lieux pur : visualiser les lcaux cncernés par les travaux afin d identifier les particularités des bâtiments et de leur envirnnement ainsi que les pssibilités d accès ; identifier les difficultés liées ntamment aux équipements existants ; préciser la cmpréhensin de certaines clauses du présent Cahier des charges qu ils jugeraient insuffisamment précises ; visualiser l intégratin des équipements prévus au présent marché. Les frais résultant d une parfaite intégratin de ces derniers divent être inclus dans les prix de la sumissin ; identifier les parties d installatins existantes qui sernt adaptées et sur lesquelles viendrnt se cnnecter les nuvelles installatins. Préparatin et ragréage du chantier La visite des lieux permettra au Sumissinnaire, avant de remettre sn ffre, d estimer les étapes de préparatin du chantier (démntage, déplacements, percements, ) nécessaires au bn dérulement de l installatin de l unité de cgénératin. Le ragréage, c est à dire les restauratins en général, le resserrage des percements et la remise en parfait état des maçnneries, parements, enduits, etc. détérirés au curs de la présente entreprise fnt partie de la présente entreprise. Le Sumissinnaire devra, à ce sujet, se cnfrmer aux indicatins du Cmmanditaire. Les matériaux emplyés pur ces ragréages devrnt être de même nature et qualité que ceux des parties maintenues intactes et mis en œuvre par des uvriers spécialisés; de plus, la résistance au feu des diverses paris cupe-feu (murs, clisns, dalles, éléments prteurs etc.) devra être maintenue après les ragréages. Si nécessaire, il sera fait usage de dispsitifs spéciaux. Le Sumissinnaire devra puvir, à la demande du Cmmanditaire, apprter la preuve de la résistance au feu du prcédé u des matériaux utilisés. 11/39

12 III. DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES A L ANNEXE DE L ARRETE ROYAL DU 26 SEPTEMBRE 1996 CONSTITUANT LE CAHIER GENERAL DES CHARGES RELATIF AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX PUBLICS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES ET DES CONCESSIONS DE TRAVAUX Les clauses cntractuelles administratives générales applicables au présent marché snt celles figurant en annexe de l Arrêté Ryal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics. Elles snt tutefis cmplétées par ce qui suit. La numértatin des articles ci-dessus crrespnd à la numértatin du cahier général des charges en annexe de l Arrêté Ryal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics. ARTICLE 1 : Respnsable dirigeant La directin et le cntrôle de l exécutin snt assurés par la Cité de l Espir. Ce dernier désigne le bureau d études 3E en tant que respnsable dirigeant. Les crdnnées du respnsable dirigeant snt reprises ci-dessus : Bureau d études 3E Adresse : Rue du canal 61, B-1000 Bruxelles Tél : Fax : Persnne de cntact : ing. Jérémie De Clerck ARTICLE 5, 1 : Mntant du cautinnement Le cautinnement suivant est exigé : Cautinnement (5% du mntant initial du marché (hrs TVA), arrndi à la dizaine supérieure) La preuve de la cnstitutin du cautinnement dit être envyée à l adresse du puvir adjudicateur au plus tard dans les 30 jurs calendrier à dater de la cnclusin du marché. En cas d absence de cautinnement, les dispsitins prévues à l article du cahier général des charges purrnt être appliquées. La libératin du cautinnement est effectuée à cncurrence de 50% du mntant à la réceptin prvisire et 50% à la réceptin définitive. ARTICLE 13, 1 : Révisin des prix Le présent marché ne peut dnner lieu à aucune révisin de prix ARTICLE 15, 1 : Mdalités de Paiement des travaux Les travaux snt payés par tranche de travaux réalisés en fnctin des pstes effectivement réalisés à cncurrence de 85%, 10% sernt réglés à la réceptin prvisire et le slde étant réglé à la réceptin définitive. (vir pstes décrit dans le brdereau de sumissin). Les factures appruvées snt payées dans un délai de 30 jurs fin de mis à dater de la réceptin de la facture. 12/39

13 Pste 1 Pste 2 Pste 3 Pste 4 Pste 5 Pste 6 Pste 7 Pste 8 Pste 8 Pste 9 Pste 10 Furniture et pse d'une cgénératin de 60 kwé fnctinnant à l'huile végétale suivant les spécificatins du CSC - y cmpris tus les accessires qui lui snt prpres, myens de levage, de pse, de fixatin. Furniture, pse et raccrdement du circuit hydraulique entre la cgénératin et le réseau de prductin chaleur existant - y cmpris tus accessires, pmpe(s) et clapet(s), vannes, tuyauterie, sndes, cmpteurs, myens de pse, de fixatin. Furniture, pse et raccrdement du circuit électrique de puissance de la cgénératin au réseau électrique existant - y cmpris tus accessires, câbles, tableau, dispsitifs de prtectins et de cmpensatin, cmpteurs, transfrmateur. Furniture du réservir à carburant de la cgénératin, et travaux de génie civil liés à l enfuissement et au remblaiement du réservir de carburant, y cmpris l évacuatin des terres. Furniture, pse et raccrdement du circuit de carburant de la cgénératin au réservir à carburant - y cmpris tus accessires, pmpe, filtre, snde, cmpteur, vannes, tuyauteries. Furniture, pse et raccrdement de la cheminée de la cgénératin - y cmpris accessires Raccrdement, calrifugeage et réfectin éventuelle des brise-jets du balln tampn existant de 10 m³. Furniture, pse et raccrdement du circulateur et de ses accessires au système de chauffage. Furniture, pse et raccrdement des circuits électriques de mesure et de cmmande à la GTC existante et implémentatin de cette même GTC - y cmpris accessires, câbles. Mise en service Réceptins et cntrôle des perfrmances par un rganisme agréé. La première déclaratin de créance est intrduite un mis après la date réelle pur le cmmencement des travaux. Les matériaux et furnitures apprvisinnés et nn mis en œuvre ne peuvent être prtés en cmpte. Les états d avancement snt furnis en quatre exemplaires. Chaque déclaratin de créance est envyée par recmmandée au Puvir adjudicateur. Elles reprennent la descriptin détaillée des pstes réalisés cnfrmément au présent cahier spécial des charges ainsi que les quantités et/u dimensins exactement installées. Les factures acceptées par le Maître d Ouvrage snt payées à 30 jurs fin de mis à dater de la réceptin de la facture. 13/39

14 ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER ARTICLE 28, 1 : Ordre d exécutin et cnduite des travaux Les travaux divent être terminés dans un délai de 14 semaines à partir de la date fixée par l rdre écrit enjignant à l adjudicataire de cmmencer les travaux. ARTICLE 28, 2 : Marchés à exécuter simultanément L entrepreneur dit se cnfrmer à tutes les prescriptins qui lui seraient dnnées pur permettre l exécutin simultanée de tus les travaux d intérêts publics. L entrepreneur veillera ntamment à ce que les travaux d installatin d un système slaire thermique cmprenant des capteurs en titure plate (se truvant directement au dessus de la chaufferie), des réservirs de stckage se situant dans la zne indiquée sur les schémas ainsi que les raccrdements hydrauliques nécessaires puissent être réalisés en même temps que les travaux du système cgénératin du présent marché. Article 30, 2 L entrepreneur prend, sus sn entière respnsabilité et à ses frais, tutes les mesures indispensables pur assurer la prtectin, la cnservatin et l intégrité des cnstructins et uvrages existants ; il prend aussi tutes les précautins requises par l art de bâtir et par les circnstances spéciales pur sauvegarder les prpriétés visines et éviter que, par sa faute, des trubles y sient prvqués. Afin d éviter tut équivque, l entrepreneur prcède (avant le début des travaux) à ses frais à un état des lieux cntradictire du bâtiment et plus spécialement de la titure de l institutin en présence du Maître d uvrage et de l auteur du prjet. ARTICLE 30, 3 Lcaux mis à la dispsitin du puvir adjudicateur Le lcal mis à la dispsitin du Puvir adjudicateur est raccrdé au réseau téléphnique. ARTICLE 31 : Tracé de l uvrage Le tracé des uvrages se fera sur chantier en présence et en accrd avec le respnsable dirigeant avant l exécutin du marché. ARTICLE 35 : Persnnel de l entreprise L attentin des entrepreneurs est attirée sur le fait qu il est interdit d ccuper des uvriers intérimaires pur l exécutin de la présente entreprise. ARTICLE 37, 1 : Jurnal des travaux La tenue d un jurnal des travaux est bligatire. Celui-ci se truvera en permanence sur le chantier. Le planning d'exécutin cmplet et détaillé mentinnant les dates précises devra être furni dans les trente jurs suivant la désignatin. En cas de mdificatin au bâtiment et/u aménagement aux installatins, l'adaptatin des plans incmbe aux frais de la présente entreprise et le Sumissinnaire est tenu de furnir tus les plans mdifiés. Les dcuments repris ci-avant divent être sumis à l'apprbatin du Cmmanditaire et mdifiés jusqu'à apprbatin sans réserve de celle-ci, après qui seulement, le Sumissinnaire purra entamer les travaux. ARTICLE 43 : Réceptin prvisire Le délai de garantie est de un an. Les frais liés à l rganisatin de la réceptin prvisire et définitive snt à charge de l adjudicataire. 14/39

15 Dcuments à furnir lrs de la demande de réceptin prvisire : - Tus les schémas, plans d'ensemble et de détails «AS BUILT», et autres dcuments définitifs, à savir ntamment : les schémas des tuyauteries d eau et de carburant ; le schéma électrique général exigé par le RGIE (en quatre exemplaires dnt un à placer dans la prte du tableau) ; le schéma électrique de cntrôle cmmande des équipements ; les plans de lcalisatin des tuyauteries de chauffage ; les plans de lcalisatin de la cuve de stckage de carburant et de ses cnduites ; la liste des appareils utilisés avec leurs caractéristiques, leur type, leur marque, leur nmbre et leur marquage CE ; les certificats de réceptin par un rganisme agréé (sans aucune remarque) ; le certificat de réceptin des prtectins de décuplage du réseau ; les certificats de garantie du matériel installé. - Le dssier technique pur l'explitatin, l'entretien du matériel et le dépannage cmprenant : les mdes d'empli reprenant les divers renseignements permettant une cnduite cmplète des installatins ; les ntices de maintenance reprendrnt les diverses pératins à effectuer sur chacun des équipements; la dcumentatin technique du matériel furni avec, pur chacun d'eux, les crdnnées du fabricant, les numérs repères etc. tels qu'il sit pssible à l établissement de prcéder à l'achat de n'imprte quel élément, aussi élémentaire qu'il sit ; la liste des pièces de rechange stratégiques limitant la durée des pannes. Dérulement de la Réceptin prvisire Les pératins de cntrôle préalables à la réceptin prvisire ne purrnt se déruler qu'après furniture des dcuments techniques et après la frmatin du persnnel désigné par le Cmmanditaire. Tus les appareillages, cmbustibles, équipements etc. nécessaires à la réalisatin de ces essais snt à la charge du Sumissinnaire. Il appartient au Sumissinnaire d'intrduire une demande au Cmmanditaire pur l'exécutin de ces essais. Cette dernière dispsera de deux semaines pur fixer les dates auxquelles ceux-ci aurnt lieu. Tut cmme pur les essais en atelier, le Sumissinnaire prpsera un prtcle d'essais à réaliser. Le délai de deux semaines mentinné supra ne purra prendre curs qu'après apprbatin de ce prtcle d'essais. Lrs de cette réceptin prvisire, le Sumissinnaire remettra au Cmmanditaire un certificat de cnfrmité au RGIE délivré par un rganisme agréé. Ce certificat ne cmprtera aucune remarque. En utre, il sera remis un dcument émanant du Gestinnaire du Réseau de Distributin d électricité attestant que l'installatin répnd aux diverses exigences par elle émise en ce qui cncerne la mise en parallèle sur le réseau et la réinjectin d'énergie sur celui-ci. Le Sumissinnaire furni une certificatin de l installatin par un certificateur agréé en vue de l btentin des certificats verts. Le maître d uvrage peut faire tester le matériel par un rganisme de sn chix. Les frais de ces essais (appareils, frais de labratire, transprt, surveillance etc.) sernt à charge du Sumissinnaire s'il s'avère que les appareils testés ne snt pas cnfrmes aux prescriptins du présent cahier des charges. Régulatin de tensin et de vitesse sus cs Phi = 1 Sernt relevés : l'intensité, la tensin et la fréquence à la charge maximale puvant être btenue, sit la charge nminale, et pur une la surcharge de 10 % de la valeur nminale de l'alternateur. 15/39

16 Essai de durée Cet essai d'une heure cnsistera à vérifier l unité de cgénératin en surcharge de 10 %. Il sera prcédé au relevé : de l'heure (début et fin de l'essai); de l'intensité; de la tensin; de la fréquence; de la température ambiante; de la température d'entrée de l'air; de la température de srtie de l'air; de la température de l'eau; de la pressin de l'huile; de la température de la culasse du mteur ; de la température de l'échappement ; Essais de perfrmance du nmbre de t/min. Les essais de perfrmance sernt effectués par un rganisme agréé. Ces essais sernt effectués pur la charge nminale. Lrs de ces essais, les valeurs indiquées par le cnstructeur dans la fiche signalétique du mteur sernt cmparées avec les résultats cnfrmément à la nrme NBN E (ISO 3046/1). Et également cnfrmément aux exigences de rendement électrique et rendement glbal (100%, de la pleine charge), cmme stipulé dans le présent cahier des charges. Les valeurs limites d émissin sernt également vérifiées par un rganisme agréé. Réceptin définitive La réceptin définitive aura lieu après une année de fnctinnement nrmal. Les mdalités devrnt être acceptées par le Cmmanditaire. Frmatin du persnnel désigné par le Cmmanditaire Après installatin de chacun des équipements et avant la réceptin prvisire, le Sumissinnaire dispensera des frmatins destinées aux persnnes désignées par le Cmmanditaire pur gérer l'installatin et prcéder à sa maintenance de premier niveau (actins simples nécessaires à sn explitatin) qui sera réalisée par le Cmmanditaire. A l'issue de ces frmatins, il sera remis aux participants, des fascicules résumant les diverses matières abrdées en langue française. Ces fascicules sernt entièrement indépendants des dcuments à furnir lrs de la réceptin prvisire (vir ci-dessus). Transprt, mntage et mise en service Le transprt, le mntage et la mise en service des pints repris dans ce cahier des charges est à la charge du sumissinnaire. Ces tâches ne purrnt être sus-traitées sans l accrd préalable du Maître de l uvrage. Le sumissinnaire devra indiquer qui sera le chef de chantier de l entreprise respnsable devant le Maître d Ouvrage (demander furniture de ses références et expériences antérieures). 16/39

17 C. CLAUSES TECHNIQUES Tables des matières A. SYSTEME DE COGENERATION A L HUILE VEGETALE GENERALITES...19 A.1. Généralités...19 A.2. Descriptin de la missin...21 A.3. A.4. Mesurage...21 Matériaux...21 A.5. Nrmes, Lis & Règlements...22 A.6. Limites d entreprise...22 A.7. Démntage d installatin...22 A.8. A.9. Dcuments d entreprise...22 Situatin accès...22 A.10. Mise en euvre...22 A.11. Cntrôle...23 B. SYSTEME COGENERATION MOTEURS COGENERATION...25 B.1. B.2. Descriptin...25 Matériel - Spécificatins...25 B.3. Mise en euvre...25 B.4. B.5. B.6. cmbustible...25 Islatin thermique et acustique...25 Prductin électrique...25 B.7. Fnctinnalités...26 B.8. Prtectins internes...26 C. SYSTEME COGENERATION EQUIPEMENTS DE REGULATION ET CONTROLE...26 D. SYSTEME COGENERATION RACCORDEMENT AU CIRCUIT DE CHAUFFAGE...26 E. SYSTEME COGENERATION RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE...27 F. SYSTEME COGENERATION RESERVOIR DE CARBURANT...28 F.1. F.2. Descriptin...28 Raccrdement de la cgénératin au réservir...28 G. SYSTÈME COGÉNÉRATION EVACUATION DES FUMÉES...29 H. SYSTEME COGENERATION BALLON TAMPON, RACCORDEMENT, CIRCULATEUR...29 H.1. H.2. Descriptin...29 Cnstitutin...29 H.3. Supprts...29 H.4. Islatin...29 H.5. Schéma de raccrdement...29 I. SYSTEME COGENERATION COMPTEURS ENERGETIQUES...30 I.1. Descriptin...30 J. SYSTEME COGENERATION AMENAGEMENTS DE GENIE CIVIL...30 J.1. J.2. J.3. Supprts pur la cgénératin et les réservirs tampns...30 Percements pur l échappement...31 Orifices de ventilatin...31 K. SYSTEME COGENERATION COMPATIBILITE DES EQUIPEMENTS AVEC LA GTC EXISTANTE...31 L. POSTE OPTIONNEL : CONTRAT DE MAINTENANCE /39

18 L.1. Descriptin...31 L.2. Mesurage...32 A. CONTEXTE GENERAL...33 B. SCHEMA FONCTIONNEL DE L INSTALLATION...34 C. ELEMENTS FONCTIONNELS...35 D. INSTRUMENTS DE MESURES...35 E. ENTREES, SORTIES ET PARAMETRES DE LA REGULATION...36 F. FONCTIONNEMENT ET REGULATION...37 F.1. Fnctinnement des unités cgénératin...37 F.2. Déterminatin de l état du balln...37 F.3. Gestin de la cascade des éléments de prductin de chaleur...38 F.4. Régulatin de la température minimale en entrée des chaudières...39 F.5. Régulatin en pressin de la bucle primaire /39

19 A. SYSTÈME DE COGÉNÉRATION À L HUILE VÉGÉTALE GÉNÉRALITES A.1. A.1.1. GENERALITES Ce cahier des charges type est cnstitué d'une descriptin minimale du travail cmplété par des exigences minimales. Le présent cahier des charges frme une sus-partie du descriptif technique et reprend les spécificatins cmplètes du matériel avec mentin de l'rigine et des prescriptins d'entretien que l'entrepreneur dit sumettre à l'apprbatin des bureaux d études et du maître d'uvrage. Cnditins d entreprise particulières Les quantités ayant trait aux uvrages dnt la descriptin figure ci-après snt reprises au métré récapitulatif annexé au présent Cahier Spécial des Charges. Les deux parties déclarent cnnaître et accepter le présent Cahier Spécial des Charges cmme base frmelle du cntrat. Outre les travaux prévus, l'entrepreneur a à sa charge et à prévir dans ses prix : - tus travaux déculant directement u indirectement des nécessités des plans, cahiers des charges et de la mise en œuvre ; - tutes prescriptins et tus travaux préparatires, tels que définis dans le présent Cahier Spécial des Charges. A.1.2. Pur les spécialités prévues cmme étant à sa charge, l'entrepreneur s'enquerra, avant la sumissin, de tutes les cnditins d'exécutin ; il cmmuniquera les cnditins du présent cahier des charges aux différents furnisseurs et sus-traitants de manière à s'assurer avant la sumissin que l'uvrage est, tel qu'il est prévu, parfaitement réalisable. La signature de la sumissin et des dcuments d'adjudicatin implique dnc que l'entrepreneur s'est parfaitement rendu cmpte du travail et qu'il l'exécutera cmplètement, quelles que sient les difficultés des plans, du présent Cahier Spécial des Charges et de la mise en œuvre. Au cas ù la faisabilité financière du prjet serait cmprmise (ntamment suite à une subventin nn accrdée), le maître d'uvrage se réserve le drit d'annuler unilatéralement les livraisns et/u travaux décrits dans cet article, de manière partielle u ttale, sans que l'entrepreneur ne puisse prétendre à un quelcnque dédmmagement. Prestatins d'installatin de chantier Il est spécifié que les prestatins d'installatin de chantier (nn exhaustives) décrites ci-après ne cnstituent pas un pste défini du brdereau de sumissin. Les cûts de ces prestatins divent, en effet, être répartis équitablement sur l'ensemble des pstes de la sumissin. Ces prestatins d'installatin de chantier cmprennent ntamment : - tus les raccrdements d'eau, d'électricité u autre surce d'énergie nécessaires pur mener l'entreprise à bnne fin ; ces raccrdements divent être faits bligatirement en-dehrs des installatins du Maître de l'ouvrage ; Si tutefis ces énergies étaient furnies par le M.O., les frais de celles-ci seraient prtées à charge de l'entrepreneur au prrata de sa facture mensuelle à l aide de cmpteurs (électricité, eau) installés aux frais de l entrepreneur et après apprbatin du Maître de l uvrage. - tus les frais inhérents aux myens d'exécutin qui sernt jugés utiles par l'entrepreneur (engins de terrassements et de levage, équipements et matériels de chantier, etc...) ; - la prtectin des uvrages existants par tus myens à sumettre ; - la mise au pint du planning détaillé des travaux, dès cmmande de ceux-ci, en crdinatin avec le Maître de l'ouvrage, sn représentant et les autres entreprises sur chantier; - tus les frais quelcnques de crdinatin et de mises au pint techniques avec les sus-traitants et furnisseurs ; - les prises de mesures et tracés de tus les uvrages à charge du présent marché ; - l'incrpratin du panneau d'entreprise dans le panneau général de chantier, lettrages et teintes à définir en début de chantier avec le Maître d uvrage ; L ensemble des accès lurds de chantier devrnt être sumises, avant travaux, à l accrd du Maître de l Ouvrage u sn représentant; cncernant les accès et évacuatins des matériaux, il est précisé que divent être prévus tutes les sujétins quelcnques d'étaiements, échafaudages, engins de levage 19/39

20 intérieurs et/u extérieurs, prtectins diverses, myens d'évacuatin des décmbres, frais de transprt et de décharge de ceux-ci hrs des limites de la prpriété. Les installatins de vestiaires et de sanitaires du persnnel uvrier sernt, dans tus les cas, indépendantes de celles du Maître de l Ouvrage ; l accessibilité aux installatins de l institutin est ttalement interdite aux membres du persnnel de l entrepreneur. Le nettyage, l'entretien permanent et la remise en état, après travaux, de tus les uvrages de viries, privés u publics : trttirs, viries, canalisatins quelcnques enterrées u nn, brdures, filets d'eau, peluses, plantatins, bâtiments, etc... Le lcal pur les réunins de chantier sera mis à la dispsitin de tutes les parties par le Maître de l'ouvrage à l'intérieur du bâtiment. Les dcuments suivants, furnis par l'entrepreneur, devrnt rester en permanence au chantier, à dispsitin des parties: le cahier des charges-type n 400, les STS cncernés, l ensemble des plans d exécutin, le présent cahier spécial des charges, les divers échantillns. Les frais d'assurances dnt il est questin à l'article 38 de l A.R. du L'assistance active au Maître de l'ouvrage dans les cntacts et mises au pint nécessaires avec les Régies de Distributin. Le pste de crdinatin sécurité dit être cmpris dans l ffre glbale et répartie sur l ensemble des pstes. 20/39

21 A.2. DESCRIPTION DE LA MISSION L'entreprise a pur bjet l installatin, le raccrdement et la mise en service d un système de cgénératin d une puissance minimale de 60 kw él. à la Cité de l Espir à Andrimnt (Disn). Le marché cmprend également le raccrdement et le calrifugeage d un réservir de litres existant, l installatin d une cuve enterrée servant à stcker l huile végétale d une capacité de 20 m³ ainsi que la furniture et l installatin de tute cnduite, vanne, cheminée et accessires nécessaire au bn fnctinnement du système. Le système dit être raccrdé à la GTC existante du bâtiment. LE PRESENT PROJET CONSISTE EN LA REALISATION DES POINTS SUIVANTS : - la mdificatin du circuit de chauffage dans le but d intégrer deux mdules de cgénératin et le balln tampn, cnfrmément à l analyse fnctinnelle ; - l installatin des deux mdules de cgénératin à huile végétale qui cmprend pur chacun d eux : la furniture et l installatin du mdule, ses équipements de cntrôle- cmmande (mesures, régulatin, supervisin et sécurité); le raccrdement du secndaire des échangeurs au circuit de chauffage via un circulateur ; le raccrdement électrique du générateur avec le réseau existant via un éventuel transfrmateur; l évacuatin des fumées de cmbustin à l extérieur du bâtiment cnfrmément à la nrme chaufferie (NBN B61-001); - les travaux de génie civil liés à l enfuissement et au remblaiement du réservir de carburant, y cmpris l évacuatin des terres ; - la furniture et l installatin d un réservir de carburant, et sn raccrdement à la cgénératin ; - l installatin d un balln tampn à stratificatin qui cmprend : le calrifugeage d un balln tampn existant de 10 m³ et la réfectin éventuelle du brise-jets existant ; la furniture et l installatin d un circulateur avec variateur de fréquence ; le raccrdement du balln et du circulateur au système de chauffage cnfrmément à l analyse fnctinnelle (vir annexe) ; - l implémentatin de la GTC existante cnfrmément à l analyse fnctinnelle, y cmpris la furniture éventuelle de nuveaux mdules ; - le raccrdement des équipements à la GTC existante ; - la mise en service ; - les réceptins et le cntrôle des perfrmances par un rganisme agréé. A.3. A.4. Snt inclus dans l'entreprise générale: les études préalables nécessaires et la crdinatin requise avec les autres crps de métier, les frais de mntage et d'essai, la réceptin prvisire et définitive des travaux et l'inspectin. MESURAGE P.M. (pur mémire), les cûts de ces prestatins, devant être répartis équitablement sur l'ensemble des pstes de la sumissin. MATERIAUX L'installatin frme un tut dans lequel chaque cmpsant est livré par le furnisseur. Le système de cgénératin, cmpsé des mteurs, réservir de stckage, échangeur(s) incrpré(s) u extérieur(s), pmpes et d'une régulatin, ainsi que les cmpsants de l'installatin directement u indirectement nécessaires à sn bn fnctinnement snt sumis au respect des cnditins stipulées dans le cahier des charges général et dans les clauses ci-dessus. Vir schémas en annexe. Tus les cmpsants de l'installatin snt cnçus pur résister aux températures de services maximales auxquelles ils peuvent être expsés. 21/39

22 A.5. A.6. A.7. A.8. NORMES, LOIS & REGLEMENTS Le Sumissinnaire garantit que sn matériel répnd aux Lis et Règlements en vigueur en Belgique ainsi qu'aux directives CE, prescriptins, règles, nrmes et cdes de bnne pratique précisés dans le présent cahier des charges u applicable du fait même de la nature de l'entreprise. LIMITES D ENTREPRISE L'entreprise cmprte le transprt, la furniture, le mntage et la mise en service du matériel cmplet, le tut en parfait rdre de marche, fini et parachevé dans tus les détails et répndant parfaitement à sn bjet et ce, cnfrmément aux prescriptins du présent cahier des charges. L ensemble des travaux, à l exceptin de ceux relatifs au réservir à carburant, sera à exécuter dans le bâtiment abritant la chaufferie et les lcaux cnnexes. Les travaux cncernant la pse du réservir sernt réalisés à l extérieur, à prximité de la chaufferie. Tutes les mdificatins aux équipements existant dans le bâtiment technique et nécessaires à la réalisatin de la présente entreprise snt incluses dans le présent marché. DÉMONTAGE D INSTALLATION Il peut être nécessaire de démnter des équipements existants pur puvir placer l unité de cgénératin, cmme par exemple des cuves tampn, des réservirs d expansin, des câbles électriques, des tuyauteries. Les démntages et remntages des présents équipements sernt à la charge du sumissinnaire. DOCUMENTS D ENTREPRISE Les dcuments suivants snt dispnibles pur cnsultatin : - les plans de sus-sl du bâtiment (CiteEspir_ExtensinPlans_ pdf) ; - le schéma de principe de l installatin actuelle (CitéEspir_Chaufferie_SchémaPrincipe_ pdf) ; - les schémas électriques du tableau de la chaufferie (CitéEspir_Chaufferie_PlansElec_ pdf) ; - la descriptin des entrées et srties de la GTC (CitéEspir_Chaufferie_GTC_ pdf) ; - l analyse fnctinnelle de la nuvelle installatin (annexe jinte). A.9. SITUATION ACCÈS La chaufferie se situe au sus-sl du bâtiment sus le réfectire (vir plan en annexe). L accès à l entrée principale du sus-sl, d une largeur de 2,5 m, s effectue nrmalement par un escalier. Il est cependant pssible de descendre le matériel à l aide d un treuil et d y réceptinner le matériel sur une terrasse d une surface d envirn 10 m² Les cntraintes de largeurs maximales pur l accès à la zne réservée à la cgénératin snt de : - La prte d accès (vir plan d implantatin) a les mesures suivantes : Hauteur de 2,6 m, et une largeur de 2,45 m. - 1,9 m entre la première clnne et le mur. Au besin, les ballns tampns existants purrnt être déplacés pur l installatin de la cgénératin ; - 1,5 m entre la 4 e clnne et un vase d expansin. Cette clnne peut éventuellement être cnturnée en passant par la zne de l échangeur ce qui nécessite sn déplacement. La hauteur minimale utile sus plafnd descend à certains endrits à 2 m. La zne réservée à l installatin de la cgénératin est d envirn 20 m². A.10. MISE EN OEUVRE A Dcuments à rentrer pur pré-étude Avant d'effectuer la cmmande du matériel à mettre en œuvre, l'entrepreneur dit sumettre au représentant du maître d uvrage pur apprbatin : une fiche technique cmprenant les spécificatins cmplètes du matériel et leur rigine, tus les cntrôles et certificats auxquels la cgénératin (u ses cmpsants) satisfait, ainsi que les cnsignes d'entretien et les éventuels échantillns de test. Avant d'effectuer la cmmande du matériel à mettre en œuvre, les schémas de l'installatin cnsidérée divent également être présentés, détaillant le trajet des cnduites et le type d échangeur(s). L'emplacement prévu pur la cgénératin et les réservirs de stckage dit crrespndre à l'emplacement mentinné sur les schémas et au dimensinnement indiqué ci-dessus. Le représentant du maître d uvrage purra juger de la crrespndance entre les deux endéans les deux semaines. 22/39