Ce document décrit les services Cisco Mobility IQ vendus par Cisco Systems, Inc. et les revendeurs agréés Cisco.

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1 Page 1 sur 10 Descriptin de service : <<Cisc Mbility IQ Term Subscriptin Service and Data Prtectin Annex>> Annexe sur la prtectin des dnnées et le service d abnnement à durée déterminée Cisc Mbility IQ Ce dcument décrit les services Cisc Mbility IQ vendus par Cisc Systems, Inc. et les revendeurs agréés Cisc. Dcuments cnnexes : Les dcuments suivants, publiés sur divent être lus cnjintement avec cette Descriptin de service et snt intégrés à la présente avec la référence suivante : (1) Glssaire (dans la mesure ù ces termes ne snt pas autrement définis dans cette Descriptin de service u dans le cntrat qui régit vtre achat de services) et (2) Liste des services nn cuverts. Vente directe par Cisc. Si Vus avez acheté ces Services directement auprès de Cisc Systems, Inc. («Cisc»), ce dcument est inclus dans Vtre cntrat cadre de services u cntrat de service équivalent («MSA») cnclu entre Vus et Cisc. En cas de cnflit entre le cntrat MSA et cette Descriptin de service, cette dernière prévaudra. Ventes par un revendeur agréé. Si Vus avez acheté ces Services auprès d un Revendeur agréé Cisc, ce dcument n a qu un caractère infrmatif et ne cnstitue en aucun cas un cntrat entre vus et Cisc. Le cntrat (s il y a lieu) qui régit la prestatin de ce Service est celui établi entre Vus et Vtre revendeur agréé Cisc. Vtre Revendeur agréé Cisc dit vus furnir ce dcument. Vus puvez également en btenir une cpie, ainsi que d autres descriptins des services prpsés par Cisc, à l adresse suivante : Les mts capitalisés dans les présents nt la même significatin que dans les liens ci-dessus, sauf indicatin cntraire dans les présents. La furniture des Services par Cisc Mbility IQ suppse que tutes les parties respectent les cnditins ci-après. Par suci de cmmdité, le cntrat en vertu duquel Vus avez acheté des Services sera appelé «cntrat d achat» dans cette Descriptin de service. Cisc dit furnir les Services Cisc Mbility IQ sélectinnés et décrits ci-dessus pur lesquels elle a perçu et cntinue de percevir les frais apprpriés. Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

2 Page 2 sur 10 Services d abnnement Cisc Mbility IQ Les Services d abnnement Cisc Mbility IQ prpsés snt : Netwrk IQ User IQ Business IQ Les Services Cisc Mbility IQ ne snt pas prpsés dans tus les pays. Il se peut que les achats sient limités u restreints dans certains marchés. Si le Service cmmandé est limité u restreint dans le marché du client final, Cisc Mbility IQ ne purra pas furnir le Service. Cmmuniquez avec Vtre représentant cmmercial pur de plus amples renseignements. Sutien du service La slutin Cisc Mbility IQ furnit une assistance technique durant les heures de bureau standard (fuseau hraire du Pacifique) du lundi au vendredi, de 6 h à 18 h HNP en anglais, à ns clients et à leurs participants. Vus puvez nus envyer un curriel à l adresse supprt-miq@cisc.cm. L assistance est dispnible pur la durée de Vtre abnnement. Détails sur l abnnement Cisc Mbility IQ Mbility IQ désigne le mdèle cmmercial d abnnement en vertu duquel Vus achetez le Service Cisc Mbility IQ. Mbility IQ permet d inclure u d exclure des pints d accès (AP) (jusqu à la quantité achetée) du service sans avir à activer u à désactiver des AP prpres au service. Mdalités cmmerciales Nmbre d abnnements Un Abnné est l entreprise qui achète les Services Cisc Mbility IQ, sit directement auprès de Cisc, sit auprès d un revendeur agréé Cisc. Vus êtes l «Abnné» : En tant qu Abnné, Vus achetez des AP actifs. Les AP actifs snt les AP qui snt ajutés au prtail Cisc Mbility IQ et snt visibles sur le réseau pendant 16 jurs u plus au curs d un mis. Si la Quantité cmmandée d AP actifs est inférieure à leur quantité réelle, l Abnné est avisé de l excédent. Les excédents cnsécutifs de 1 % par rapprt à la quantité suscrite nt les cnséquences suivantes : a) l Abnné dit passer une cmmande supplémentaire pur la quantité supplémentaire u b) Cisc facture au client l excédent myen. Tris excédents cnsécutifs pur un Abnné cnstitueraient une infractin au présent cntrat et Cisc se réserve le drit de mettre fin au service. Bien que les AP actifs ne sient pas liés à un AP spécifique, il est indispensable d ajuter les AP au prtail Cisc Mbility IQ pur prfiter pleinement du service. La Liste des AP est créée et gérée par l Abnné. Dans le cadre du mdèle d abnnement AP actifs, Vus n avez pas à payer chaque AP détenu. Vus ne payez que les AP pur lesquels Vus suhaitez utiliser les Services Mbility IQ. Ajuts et mises à niveau vers un service d abnnement Cisc Mbility IQ Les fnctinnalités supplémentaires et les mises à niveau snt activées sur demande et leur date d échéance cïncide avec celle des Services Mbility IQ existants. Ces «fnctinnalités supplémentaires» et «mises à niveau» snt uniquement furnis lrs de l achat de Services Mbility IQ. Elles ne snt pas furnies de manière autnme. Certaines Fnctinnalités supplémentaires et Mises à niveau snt facturées en fnctin de l utilisatin. D autres snt dispnibles sus frme d Abnnement. La validité des Fnctinnalités supplémentaires dit prendre fin en même temps que celle du Service Mbility IQ. Autrement dit, les Fnctinnalités supplémentaires ne peuvent pas être achetées à part, et la date de fin du Service Mbility IQ crrespndra à la date de fin de tut abnnement u utilisatin d une fnctinnalité supplémentaire/mise à niveau, quelle que sit la durée restante de l Abnnement/Mise à niveau vers la Fnctinnalité supplémentaire. Cnnexin au nuage Mbility IQ Péride de mise en œuvre de cnnexin au nuage Afin de garantir un service de furnisseur de services de qualité, qui est facile à utiliser et tient cmpte du fait qu aucun réseau ne sit identique, les Services Mbility IQ repsent sur le nuage et nécessitent une Péride d intégratin et de mise en œuvre («Péride de mise en œuvre»). Les services Mbility IQ requièrent le prvisinnement et la cnfiguratin de quelques cmpsants supplémentaires, ntamment un tunnel IPsec entre les Abnnés et les centres de dnnées Mbility IQ de Cisc. Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

3 Page 3 sur 10 Cisc furnit au client les renseignements nécessaires et les cnfiguratins dans les 14 jurs suivant la cmmande. Bien que l Assistance Cisc sit cmprise et que les services techniques White Glve (Gants blancs) sient furnis dans le cadre des Services avancés Cisc, la mise en œuvre relève exclusivement de la respnsabilité de l Abnné. La Péride initiale d Abnnement aux Services Mbility IQ ne sera cmptabilisée au curs de la Péride de mise en œuvre u pendant 60 jurs, quel que sit le bailleur. La Péride de mise en œuvre se terminera à la discrétin de Cisc, à tut mment, et sans autre préavis. Une fis la Péride de mise en œuvre terminée, la péride d abnnement débutera. Assistance pur Mbility IQ cmprise Cette sectin décrit l assistance pur l abnnement à Cisc Mbility IQ furni avec des Abnnements au Service Mbility IQ. Ces Services ne peuvent pas être achetés séparément. Vente directe par Cisc. Si Vus avez acheté des Prduits d abnnement lgiciel à durée déterminée qui incluent ces Services directement auprès de Cisc, ce dcument fait partie intégrante de Vtre cntrat d achat principal cnvenu avec Cisc. En cas de cnflit entre la présente Descriptin de service et Vtre cntrat d achat principal en vigueur, la présente Descriptin de service aura préséance. Vente par un revendeur agréé Cisc. Si Vus avez suscrit à ces Services auprès d un revendeur agréé Cisc, ce dcument n a qu un caractère infrmatif et ne cnstitue en aucun cas un cntrat entre Vus et Cisc. Le cntrat (s il y a lieu) qui régit la prestatin de ce Service est celui établi entre Vus et Vtre Revendeur agréé Cisc. Vtre Revendeur agréé Cisc dit vus furnir ce dcument. Vus puvez également en btenir une cpie, ainsi que d autres descriptins des services prpsés par Cisc, à l adresse suivante : Respnsabilités de Cisc : L assistance relative aux Services Cisc Mbility IQ est furnie pendant les heures de travail nrmales (fuseau hraire du Pacifique) du lundi au vendredi, de 6 h à 18 h HNP, en anglais pur une assistance par curriel u sur Internet afin de résudre les prblèmes d utilisatin, de cnfiguratin u de dépannage liés aux abnnements à Mbility IQ. Furnir l accès à Cisc.cm. Ce système ffre au Client des renseignements utiles d rdre technique u général sur les prduits Cisc ainsi qu un accès à la biblithèque en ligne du Centre de lgiciel Cisc. Ntez que des restrictins d accès déterminées par Cisc peuvent s appliquer ccasinnellement. Des crrectifs u des slutins de cnturnement des prblèmes signalés en lien avec l abnnement à Mbility IQ sernt furnis en déplyant des effrts raisnnables d un pint de vue cmmercial. Un des avantages de la slutin Mbility IQ basée sur le nuage est qu elle ffre des crrectifs u des versins de maintenance et mises à jur aux utilisateurs qui rencntrent des prblèmes avec leur abnnement. Ceux-ci snt mis en œuvre autmatiquement et nécessitent une interventin minimale vire aucune de la part de l Abnné. Versins de maintenance et mises à jur mineures. Tus les Abnnés payants recevrnt les mises à jur relatives au service Mbility IQ auquel ils snt abnnés. Ces Mises à jur snt limitées aux services Mbility IQ assciés à une licence valide, qui nt été achetés et snt cuverts par un Cntrat d abnnement à durée déterminée en vigueur et dnt le cmpte est en règle en matière de cmmandes. Cisc peut également lancer des fnctinnalités supplémentaires u des services cmplémentaires qui ne snt pas inclus dans l abnnement et snt fferts myennant des frais supplémentaires. Cisc peut, à tut mment, désactiver u supprimer certaines fnctinnalités cnsidérées cmme amrties u peu utilisées par les clients. La Dcumentatin d assistance de la dernière versin de prductin (sus réserve de dispnibilité) est accessible sur Cisc.cm et se limite à l instance de prductin en curs de Mbility IQ. Respnsabilités de l Abnné : Pur bénéficier des ptins d Assistance, le Client devra effectuer ce qui suit : Indiquer un niveau de gravité cnfrme à celui décrit dans les Directives en matière de gravité et de signalisatin prgressive de Cisc ( Severity_and_Escalatin_Guidelines_FR.pdf) pur tutes les interactins de l Abnné avec l Assistance pur Cisc Mbility IQ. Octryer à Cisc un accès raisnnable au Prduit et aux Dnnées, ainsi qu aux mts de passe des systèmes afin de puvir diagnstiquer les prblèmes et, si pssible, les résudre à distance. Accrder à Cisc un Préavis de trente (30) jurs pur tute demande d ajut à Vtre liste des équipements puvant influer sur le service Mbility IQ u nécessiter la mdificatin de la cnfiguratin de ce dernier. Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

4 Page 4 sur 10 Furnir des numérs de série valables et applicables pur tus les prblèmes cncernant des Prduits signalés à Cisc u lrs des demandes de renseignements sur l utilisatin d un Prduit que l Abnné sumet à Cisc. Cisc peut également demander à l Abnné de furnir des dnnées supplémentaires, ntamment le lieu d utilisatin du Prduit, des renseignements sur la ville ainsi que le cde pstal. L Abnné dit s acquitter de tutes les dépenses relatives au travail d ingénierie et au transprt ainsi que des frais supplémentaires pur tute demande de prestatin de Services sur site u de Services ne rentrant pas dans le cadre des ptins de Service décrites dans le présent dcument. Le client dit furnir tut matériel nécessaire à la lcalisatin des défaillances. Déplyer tus les effrts raisnnables pur isler le prblème en lien avec le service Mbility IQ avant de demander une assistance à Cisc. Acheter, installer, cnfigurer et furnir l assistance technique pur tus les éléments suivants : prduits tiers, y cmpris les mises à niveau requises par Cisc u les services assciés; infrastructure réseau, y cmpris, mais sans s y limiter, les réseaux de dnnées lcaux et étendus ainsi que les équipements requis par Cisc pur l utilisatin du service Mbility IQ. Annexe sur la prtectin des dnnées Cette annexe sur le traitement des dnnées persnnelles (la présente «Annexe sur la prtectin des dnnées») est cmplémentaire et fait partie intégrante du Cntrat entre Vus («Client») et Cisc. Dans la mesure ù Cisc, dans ce cntexte, reçit des Dnnées persnnelles (telles qu elles snt définies dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées) prvenant du Client et traite ces dnnées au nm de ce dernier, les dispsitins de la présente Annexe sur la prtectin des dnnées s appliquent. La prtée et l bjet du traitement snt présentés dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées, ainsi que dans le Cntrat bêta. La présente Annexe sur la prtectin des dnnées cmmence par le début du Cntrat et demeure en vigueur jusqu à la cessatin u la date d échéance du Cntrat. SECTION 1 INTERPRÉTATION 1.1. En cas de cntradictin entre le Cntrat, la Plitique de cnfidentialité de Cisc et la présente Annexe sur la prtectin des dnnées, cette dernière prévaudra en ce qui cncerne le sujet abrdé aux présentes Les termes utilisés dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées qui snt définis dans le Cntrat nt le sens qui leur est dnné dans le Cntrat. Les termes ci-après utilisés dans la présente Annexe nt les définitins crrespndantes indiquées ci-dessus aux fins du Cntrat : «Dnnées cmmerciales» désigne les dnnées du réseau, y cmpris, sans tutefis s y limiter, l adresse MAC, l adresse IP, les renseignements sur l emplacement et le type de périphérique, qui snt traités en vue de mettre les Prduits à la dispsitin du Client. «Dnnées persnnelles» désignent les Dnnées cmmerciales relatives à une persnne identifiée u identifiable, cnfrmément à la Directive 95/46/CE du Parlement eurpéen du Cnseil du 24 ctbre 1995 en matière de prtectin des dnnées persnnelles et en matière de transfert libre de telles dnnées u tute législatin de remplacement. «Sus-traitant» désigne tut sus-entrepreneur qui traite des Dnnées persnnelles au nm du Client. Les références au Cntrat divent être interprétées cmme incluant la présente Annexe sur la prtectin des dnnées. SECTION 2 AGENT DE TRAITEMENT DE DONNÉES 2.1. Le Client recnnaît et accepte que dans le cadre de l initiative visant à mettre les Prduits à vtre dispsitin, Cisc agira cmme un agent de traitement des dnnées (u cmme un Sus-traitant ù le Client agit cmme agent de traitement des dnnées cmmerciales de ses prpres clients) au nm du Client en ce qui cncerne les Dnnées cmmerciales. Le Client, quant à lui, sera un cntrôleur de dnnées cnfrmément aux lis en vigueur sur la prtectin des dnnées. Le Client recnnaît qu il peut, tut cmme Cisc, cnfigurer les Prduits afin de limiter les Dnnées cmmerciales traitées par Cisc. Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

5 Page 5 sur Cisc traitera et utilisera des Dnnées cmmerciales au nm du Client et uniquement seln les instructins du Client pur furnir les Prduits cnfrmément au Cntrat, résudre les prblèmes techniques, répndre aux demandes d assistance du Client, cnfrmément à n imprte quel cntrat de licence d utilisateur final applicable u cntrat de licence d utilisateur final cmplémentaire, et dans la mesure requise par la li. Sauf si la li l exige u s il en est défini autrement dans le Cntrat, le cntrat de licence de l utilisateur final, le cntrat de licence d utilisateur final cmplémentaire u la présente Annexe sur la prtectin des dnnées, les Dnnées cmmerciales peuvent être traitées u utilisées à d autres fins uniquement avec une autrisatin préalable écrite du Client. De plus, le Client recnnaît par la présente qu en vertu de l utilisatin des Prduits, il furnit à Cisc les instructins nécessaires pur qu elle traite et utilise ses Dnnées cmmerciales de manière à furnir les Prduits cnfrmément au Cntrat Le Client devra se cnfrmer aux lis bligatires sur la prtectin des dnnées en vigueur en tant que cntrôleur de dnnées dans le cadre de l utilisatin des Prduits. Le Client sera autrisé à demander la suppressin des Dnnées persnnelles pendant la durée du Cntrat u après sa cessatin à cnditin que cette demande sit raisnnable, dans la mesure ù Cisc est techniquement habilité à répndre à cette demande sans perturber ses activités En tant qu agent de traitement des dnnées (u Sus-traitant, le cas échéant), Cisc respectera les lis sur la prtectin des dnnées applicables à sa fnctin dans le cadre de l ffre des Prduits. La présente Annexe sur la prtectin des dnnées n a aucune incidence sur tutes les bligatins de Cisc déculant des dispsitins légales u d une décisin juridique u réglementaire Le Client recnnaît et accepte que Cisc peut utiliser les dnnées déculant de l utilisatin par le Client des Prduits regrupés aux fins suivantes : augmenter la visibilité du Client sur les dnnées pur créer plus de cntexte et rendre celles-ci plus pertinentes. Cnfrmément à la Déclaratin de cnfidentialité de Cisc à l adresse le Client cnsent et accrde à Cisc, par la présente, une licence l autrisant à recueillir et à utiliser les dnnées du système de télémétrie prvenant du Client. Cisc n utilise pas les Dnnées persnnelles dans le système de télémétrie. Cisc peut cmmuniquer les Dnnées regrupées et annymes du système de télémétrie à des tierces parties pur amélirer Vtre expérience utilisateur, les Prduits, les Lgiciels ainsi que d autres prduits et services de sécurité de Cisc. Le Client peut mettre fin au drit de Cisc de recueillir des dnnées du système de télémétrie myennant un préavis de trente (30) jurs. «Dnnées du système de télémétrie» désignent des échantillns du trafic Web de l Entreprise, ntamment les dnnées des attributs de demandes Web et les renseignements sur la façn dnt les différents types de demandes Web nt été traités par les Prduits. Les demandes Web intégrées aux Dnnées du système de télémétrie snt embruillées pur supprimer tutes les Dnnées persnnelles Le Client atteste et garantit à Cisc qu il a rempli tutes les cnditins en vertu des lis de prtectin des dnnées en vigueur (p. ex. avis aux persnnes cncernées et cnsentement de ces derniers) pur permettre à Cisc de recueillir et d utiliser légalement des Dnnées persnnelles pur furnir des Prduits cnfrmément au Cntrat. SECTION 3 EMPLACEMENT DES DONNÉES COMMERCIALES 3.1. Le Client recnnaît et cnvient que Cisc et ses Sus-traitants aux États-Unis peuvent accéder aux Dnnées cmmerciales pur furnir les Prduits. Cisc et ses filiales nt mis en place des mesures raisnnables pur prtéger les Dnnées cmmerciales des clients par rapprt à ce type de traitement Dans les dmaines présentant les mêmes exigences, Cisc a cnclu les cntrats nécessaires avec les Sus-traitants pur dcumenter leur engagement à prtéger efficacement les Dnnées cmmerciales et à autriser leur transfert ultérieur Cisc ne traitera aucune Dnnée cmmerciale hrs des États-Unis u de l Unin eurpéenne, excepté pur certains transferts de dnnées limités qui snt cnfrmes aux principes de la sphère de sécurité de l UE. Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

6 Page 6 sur 10 SECTION 4 DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET D ASSISTANCE 4.1. Lrsque le Client, seln les lis de prtectin des dnnées en vigueur, se truve dans l bligatin de furnir des renseignements à la persnne cncernée à prps de la cllecte, du traitement u de l utilisatin de ses Dnnées cmmerciales, Cisc furnira une assistance technique raisnnable au Client pur rendre dispnibles les renseignements en questin, à cnditin que (i) le Client ait demandé à Cisc par écrit de prcéder ainsi et (ii) que le Client remburse à Cisc les cûts déculant de cette assistance Si Cisc reçit une plainte, un avis u une cmmunicatin en lien avec le traitement de Dnnées cmmerciales de Cisc u la cnfrmité de l une u l autre des parties avec la li en vigueur relativement aux Dnnées cmmerciales, et dans la mesure ù cela est permis par la li, Cisc devra rapidement aviser le Client et, dans la mesure du pssible, Cisc devra furnir au Client une cpératin et une assistance cmmercialement raisnnables par rapprt à la plainte, à l avis u à la cmmunicatin cncerné(e). Dans le cadre de la cpératin et de l assistance, Cisc dit tenir cmpte du cnseil apprprié que Cisc et le Client reçivent d un rganisme de réglementatin lcal imprtant de prtectin des dnnées et dans la mesure applicable au traitement des Dnnées cmmerciales par Cisc Si le Client en fait la demande par écrit, Cisc furnira au Client les nms de ses Sus-traitants qui traitent les Dnnées cmmerciales et les pays en dehrs de l Unin eurpéenne dans lesquels ces dnnées snt traitées, à cnditin que (à mins qu il s agisse d une interventin en matière de sécurité annncée à la sectin 6 ci-dessus) cette demande ne sit pas effectuée plus d une fis par année civile. SECTION 5 RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS Cisc traitera les Dnnées cmmerciales cmme des renseignements cnfidentiels aux fins de la Sectin 9 du Cntrat (sauf que les clauses d archivage de la sectin 9 ne s appliquent pas aux Dnnées cmmerciales si le client exerce ses drits décrits dans la sectin 9.1 ci-dessus). Cisc garantit que les emplyés autrisés à traiter des Dnnées cmmerciales snt bligés de garantir la cnfidentialité. SECTION 6 SÉCURITÉ 6.1. Cisc mettra en place les mesures techniques et rganisatinnelles apprpriées en tenant en cmpte de l état des technlgies et des cûts de mise en œuvre, afin d empêcher le traitement nn autrisé u illégal des Dnnées cmmerciales et d éviter la perte u la destructin accidentelle, ainsi que l altératin des Dnnées cmmerciales. Les mesures prises cmprennent celles énncées dans l Objet 1 de la présente Annexe (l «Annexe sur la sécurité»). Pur respecter les bligatins de Cisc dans cet Article 6.1, il est imprtant de se cnfrmer aux cnditins de l Annexe sur la sécurité. Nus cntrôlns régulièrement la cnfrmité à ces mesures, et le Client recnnaît que Cisc peut, dans le cadre d une maintenance et du dévelppement en cntinu du système, mdifier les mesures de prtectin rganisatinnelles et techniques apprpriées. Cependant, dans tus les cas, le niveau de prtectin restera apprprié en vertu de cette clause Cisc met en place des plitiques et des prcédures de gestin des incidents de sécurité, ntamment des prcédures de signalement détaillé des incidents de sécurité. Si Cisc prend cnnaissance de tute divulgatin nn autrisée des Dnnées cmmerciales ne respectant pas la Sectin 6.1 de la présente Annexe sur la prtectin des dnnées (a «Incident de sécurité»), elle devra rapidement aviser le Client et lui furnir les renseignements pertinents sur l incident de sécurité le cas échéant et dans la mesure ù les renseignements snt cnnus, y cmpris le type de Dnnées cmmerciales cncerné, le vlume de Dnnées cmmerciales révélé, les circnstances de l incident, les mesures d atténuatin et de crrectin prises, ainsi que les mesures permettant d éviter tut autre incident de ce type). SECTION 7 DROITS DE VÉRIFICATION 7.1. Sur demande, Cisc furnira au Client une cpie de tutes les certificatins externes actuellement détenues par Cisc cmme SSAE 16 (anciennement SAS-70 Type II) u les rapprts ISO décrivant la cnfrmité de Cisc aux nrmes du secteur en matière de sécurité des renseignements Cisc permettra au Client de vérifier si elle applique les mesures techniques et rganisatinnelles énncées dans l Annexe sur la sécurité si (i) Cisc avise le Client d un incident de sécurité réel u raisnnablement suspecté, u (ii) si le Client juge de manière raisnnable que Cisc ne respecte pas ses engagements de sécurité décrits dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées, u (iii) si un tel cntrôle est légalement exigé suivant la législatin sur la prtectin des dnnées du Client. Dans ce cas, le Client peut effectuer lui-même u par l intermédiaire d un entrepreneur indépendant sélectinné par le Client aux frais du Client, une vérificatin sur site et un examen de l architecture de Cisc, des systèmes et des prcédures Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

7 Page 7 sur 10 utilisées avec le Prduit cncerné. La vérificatin et l examen peuvent avir lieu jusqu à une fis par an, avec au mins un préavis écrit de six semaines En utre, Cisc vérifiera régulièrement la sécurité des systèmes infrmatiques que Cisc utilise pur traiter des Dnnées cmmerciales seln les nrmes du secteur (la «Vérificatin de Cisc»), dnt les résultats restent des renseignements cnfidentiels de Cisc Sur réceptin d une demande par écrit, Cisc peut, à sa seule discrétin, ffrir au Client une cpie cnfidentielle de n imprte quel rapprt u récapitulatif généré et en lien avec la vérificatin de Cisc afin de permettre au Client de vérifier de manière raisnnable si Cisc respecte les mesures techniques et rganisatinnelles énncées dans l Annexe sur la sécurité Après avir effectué la vérificatin dans la Sectin 7.2 u après réceptin des renseignements de vérificatin de Cisc dans la Sectin 7.4, le Client dit indiquer précisément à Cisc en qui elle ne respecte pas une u des bligatins de sécurité, de cnfidentialité u de prtectin des dnnées décrites dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées, le cas échéant. Sur significatin d un tel avis, Cisc dépliera tus les effrts raisnnables d un pint de vue cmmercial pur apprter les mdificatins nécessaires pur garantir la cnfrmité à ces bligatins Tutes les vérificatins décrites dans la Sectin 7.2 sernt réalisées pendant les heures de travail nrmales, aurnt une durée raisnnable et n interférernt pas de façn déraisnnable avec les pératins qutidiennes de Cisc. Si le client effectue une vérificatin par l intermédiaire d un entrepreneur indépendant, ce dernier dit cnclure un cntrat de nndivulgatin cntenant des dispsitins en matière de cnfidentialité essentiellement similaires à celles établies dans le Cntrat pur prtéger des renseignements cnfidentiels prpriétaires de Cisc Si, en vertu de cet Article (y cmpris la répnse au Client en vertu de l article 7.4), Cisc dit réaliser une vérificatin pendant plus d un jur uvrable, le Client s engage à remburser à Cisc tut temps supplémentaire investi, aux tarifs actuels de services prfessinnels de Cisc. SECTION 8 SOUS-TRAITANTS 8.1. Le Client recnnaît et accepte que Cisc engage ses filiales u des tierces parties cmme Sus-traitants tiers afin qu ils interviennent de temps en temps dans le cadre de la mise à dispsitin des Prduits au Client Si, cnfrmément à la Sectin 8.1, Cisc sus-traite les activités qu elle dit effectuer en vertu du Cntrat, elle dit signer un cntrat écrit avec le Sus-traitant tiers avant de divulguer des Dnnées persnnelles. Le cntrat en questin dit impser au Sus-traitant tiers des bligatins de prtectin équivalentes à celles impsées à Cisc dans la présente Annexe sur la prtectin des dnnées de l UE. Lrsque le Sus-traitant tiers ne respecte pas les bligatins d annymat des dnnées de l UE décrites dans la présente Annexe, Cisc demeure respnsable envers le Client du respect des bligatins des Sustraitants tiers en vertu du présent Cntrat De plus, dès réceptin de la demande écrite du Client, Cisc devra furnir au Client la liste des Sus-traitants tiers en questin. SECTION 9 OBLIGATIONS APRÈS CESSATION 9.1. Lrs de la cessatin u de l expiratin du Cntrat et dès réceptin de la demande écrite du Client dans les tris mis qui suivent, Cisc dépliera tus les effrts raisnnables pur renvyer u détruire les Dnnées cmmerciales, sauf dans les cas établis dans la Sectin 2.5 ci-dessus u dans le cas ù une telle actin perturberait de façn déraisnnable les pératins cmmerciales de Cisc. Si Cisc ne parvient pas à détruire les Dnnées cmmerciales pur une raisn légitime (par exemple, des bligatins légales u un engagement cmmercial envers le Client), Cisc s engage à les blquer et à s assurer qu elles ne snt pas récupérées sans le cnsentement écrit express du Client. [Reste de la page laissée en blanc vlntairement] Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

8 Page 8 sur 10 Annexe 1 Cisc adpte une apprche systématique en matière de sécurité des renseignements et d annymat des dnnées. Cisc pense qu un prgramme de sécurité et de cnfidentialité rbuste nécessite la participatin active des parties prenantes, une frmatin cntinue, des évaluatins internes et externes et l instauratin des meilleures pratiques au sein de l entreprise. Les mesures suivantes snt à la base de l apprche systématique de Cisc en matière de sécurité de l infrmatin et d annymat des dnnées. Cllectivement, ces mesures cmprennent des fnctins : pur empêcher l accès nn autrisé aux systèmes de traitement de dnnées dans lesquels les Dnnées cmmerciales snt traitées (cntrôle d accès et cntrôle d accès physique). Exemples : sécurisatin des renseignements d identificatin prtectin des cmptes (mts de passe fiables, expiratin du mt de passe et rtatin, nmbre maximal d essais échués, restrictins de cnnexin basées sur IP, etc.) prcessus de gestin du changement incluant ntamment des jurnaux de changements et des alertes en cas de changement détectin autmatisée des intrusins 24 h sur 24 et 7 j sur 7 utilisatin d un système de carte-clé à sécurité élevée et de lecteurs bimétriques pur cntrôler l accès aux installatins surveillance de tutes les entrées, srties et armires grâce à un système de surveillance vidé dispsitifs de sécurité qui surveillent 24 h sur 24 et 7 j sur 7 tut le trafic à l intérieur et à l extérieur des centres de dnnées afin de s assurer que les prcédures d entrée snt respectées plitique et prcessus relatifs à la durée de dévelppement des lgiciels et à la gestin et au cntrôle des mdificatins instructins sécurisées de cdage de dévelppement des prduits, et plitique et prcédures de frmatin accès aux dnnées du Client réservé au persnnel en fnctin des besins cmmerciaux apprpriés et limité au rôle fnctinnel pur éviter l utilisatin de systèmes de traitement de dnnées sans autrisatin (cntrôle d accès). Exemples : plitique et prcessus relatifs à la durée de dévelppement des lgiciels et à la gestin et au cntrôle des mdificatins accès aux dnnées du Client réservé au persnnel en fnctin des besins cmmerciaux apprpriés et limité au rôle fnctinnel respnsabilités des emplyés dans la garantie de sécurité de l infrmatin plitique et prcédures en matière de suivi des vérificatins, et plitique et prcédures relatives à l histrique et à la cnservatin des jurnaux [pur mettre une plitique en place], plitiques et prcédures relatives à l accès aux dnnées et à leur cntrôle pur garantir que les persnnes autrisées utilisent les systèmes dans lesquels les Dnnées cmmerciales snt traitées nt uniquement accès aux Dnnées cmmerciales auxquelles leurs autrisatins et privilèges d accès leur dnnent drit et pur empêcher la lecture, la cpie, les mdificatins et la suppressin nn autrisées des Dnnées cmmerciales (cntrôle d accès aux dnnées); exemples : accès aux Dnnées du Client réservé au persnnel en fnctin des besins cmmerciaux apprpriés et limité au rôle fnctinnel plitique et prcédures en matière de suivi des vérificatins, et plitique et prcédures relatives à l histrique et à la cnservatin des jurnaux pur empêcher la lecture, la cpie, les mdificatins et la suppressin nn autrisées des Dnnées cmmerciales qui snt sus le cntrôle de Cisc pendant leur transfert électrnique, leur transprt u leur enregistrement sur des dispsitifs de stckage de dnnées et pur garantir que les dispsitifs destinés à recevir les Dnnées cmmerciales par l intermédiaire d un équipement de cmmunicatin de dnnées peuvent être activés et vérifiés (cntrôle de transfert de dnnées); exemples : cmmunicatin chiffrée entre les dispsitifs matériels et les serveurs Cisc (HTTPS/SSL), ainsi qu entre les serveurs Cisc Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

9 Page 9 sur 10 jurnalisatin de l activité des administrateurs (heure, adresse IP et emplacement apprximatif [ville, État] des administrateurs cnnectés) mts de passe de cmptes stckés dans un frmat chiffré sur les serveurs Cisc pur garantir qu il est pssible d établir une piste de vérificatin permettant de déterminer si et par qui les Dnnées cmmerciales nt été saisies, mdifiées u supprimées des systèmes utilisés par Cisc (u au nm de Cisc) pur traiter des Dnnées cmmerciales (cntrôle de saisie); Exemples : jurnalisatin de l activité des administrateurs (heure, adresse IP et emplacement apprximatif [ville, État] des administrateurs cnnectés) accès aux dnnées du Client réservé au persnnel en fnctin des besins cmmerciaux apprpriés et limité au rôle fnctinnel plitiques et prcédures relatives à l accès aux dnnées et à leur cntrôle pur s assurer que les Dnnées cmmerciales traitées par u pur le cmpte de Cisc peuvent être traitées cnfrmément aux instructins du Client (cntrôle de cmmande/d instructin); Exemples : prcessus de gestin du changement incluant ntamment des jurnaux de changements et des alertes en cas de changement plitique et prcédures en matière de suivi des vérificatins, et plitique et prcédures relatives à l histrique et à la cnservatin des jurnaux afin d assurer la prtectin des Dnnées cmmerciales qui snt sus le cntrôle de Cisc cntre la destructin u la perte accidentelles (cntrôle de dispnibilité); Exemples : reprductin en temps réel des dnnées entre les centres de dnnées (dans un délai de 60 secndes) Sauvegardes d archivage ncturnes pur s assurer que les Dnnées cmmerciales recueillies snt seulement utilisées à des fins liées au Cntrat (cntrôle d usage prévu). Exemples : les Dnnées cmmerciales snt autmatiquement traitées uniquement suivant les mdalités du Cntrat prcessus de gestin du changement incluant ntamment des jurnaux de changements plitique et prcédures en matière de suivi des vérificatins, et plitique et prcédures relatives à l histrique et à la cnservatin des jurnaux Mesures cmplémentaires cmprenant les éléments suivants : Architecture hrs bande Seules les statistiques d utilisatin du réseau snt stckées en nuage Les dnnées stckées u transmises au myen du réseau du Client ne passent pas par les serveurs Cisc Sécurité des Services en nuage Test qutidien des vulnérabilités de l infrastructure de centre de dnnées Prtectin au myen de pare-feux basés sur IP et sur des prts Accès à distance restreint par une adresse IP et vérifié au myen d une clé publique (RSA) Systèmes inaccessibles par mt de passe Alertes envyées autmatiquement aux administrateurs en cas de changements de cnfiguratin Infrastructure des Services en nuage les centres de dnnées snt certifiés par des nrmes recnnues, ntamment SSAE16, ISAE 3402 (SAS-70), y cmpris Type II, ISO 27001:2005 u ISO nrmes de cnfiguratin pur tutes les plitiques et prcédures des cmpsants du système Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc

10 Page 10 sur 10 détectin de panne autmatisée 24 h sur 24 et 7 j sur 7 : tus les serveurs snt testés tutes les cinq minutes à partir de plusieurs emplacements Préparatin à une catastrphe Les centres de dnnées snt équipés de systèmes d irrigatin sphistiqués avec des verrus permettant d éviter les dmmages accidentels liés à l évacuatin d eau Les génératrices diesel ffrent une alimentatin de securs en cas de perte d alimentatin Des systèmes d alimentatin sans cupure (UPS) cnditinnent la puissance et garantissent un arrêt rdnné en cas de panne ttale d électricité Au mins deux pérateurs de niveau supérieur ffrent des services pur chaque centre de dnnées Calcul sismique furni pur l étage, les armires et les systèmes d assistance élevés En cas de défaillance grave du centre de dnnées, les services basculent vers un autre centre de dnnées gégraphiquement éligné Structure et persnnel attributin fficielle des respnsabilités en matière de sécurité de l infrmatin par le respnsable de la sécurité de l infrmatin (CISO) et l équipe de sécurité de Cisc un plan fficiel de sensibilisatin à la sécurité dcumentatin et justificatin cmmerciale pur l utilisatin de tus les services, prtcles et prts autrisés gestin des plitiques et prcédures des furnisseurs de services examen général de tut le persnnel de Cisc Prcédures de signalisatin prgressive rapide entre plusieurs équipes pératinnelles Dcument vérifié NºEDM versin : 3.0 Dernière mdificatin : 5/11/2015 9:18:17 PM Cisc Mbility IQ Subscriptin Service_3.0.dc