CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA HAUTE SENNE Association régie par la loi du 8 juillet 1976 ayant adopté la forme d une association sans but lucratif

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1 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA HAUTE SENNE Assciatin régie par la li du 8 juillet 1976 ayant adpté la frme d une assciatin sans but lucratif Chaussée de Braine, Signies Téléphne : 067/ Télécpieur : 067/ N d Agrément : N d entreprise FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, TEST ET RECEPTION PAR UN ORGANISME AGREE D UN APPAREIL DE MAMMOGRAPHIE POUR SON SITE DE BRAINE-LE-COMTE Réf. Du marché : FSYP/ T cm Appel d ffre Général uvert avec publicité belge Puvir adjudicateur Centre Hspitalier Réginal de la Haute Senne 49, chaussée de Braine à 7060 Signies

2 Table des matières I. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES. 4 I.1 DESCRIPTION DU MARCHE... 4 I.2 IDENTITE DU POUVOIR ADJUDICATEUR... 4 I.3 MODE DE PASSATION... 4 I.4 FIXATION DES PRIX... 4 I.5 DROIT D ACCES ET SELECTION QUALITATIVE... 4 I.6 FORME ET CONTENU DES OFFRES... 5 I.7 DEPOT DES OFFRES... 6 I.8 OUVERTURE DES OFFRES... 6 I.9 DELAI DE VALIDITE... 6 I.10 CRITERES D ATTRIBUTION... 7 I.11 REVISIONS DE PRIX... 7 I.12 VARIANTES... 7 I.13 CHOIX DE L OFFRE... 8 II. DISPOSITIONS CONTRACTUELLES... 9 II.1 FONCTIONNAIRE DIRIGEANT II.2 ASSURANCES... 9 II.3 CAUTIONNEMENT... 9 II.4 DELAI DE LIVRAISON... 9 II.5 DELAI DE PAIEMENT... 9 II.6 DELAI DE GARANTIE II.7 RECEPTION PROVISOIRE II.8 RECEPTION DEFINITIVE III. DESCRIPTION DES EXIGENCES TECHNIQUES...11 Annexe A FORMULAIRE D OFFRE Annexe B DECLARATION BANCAIRE Annexe C INVENTAIRE Annexe D DOCUMENTS A JOINDRE A L OFFRE Annexe E Critères Techniques Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 2

3 Auteur de prjet Nm : Centre Hspitalier Réginal de la Haute Senne Adresse : 49, Chaussée de Braine à 7060 Signies Persnne de cntact : Visite et dispsitin : Mnsieur Filipp Simnetta Administratin : Mnsieur Yves Papleux Technique : Mnsieur Nël Gaudy Téléphne : F. Simnetta : 067/ Y. Papleux : 067/ N. Gaudy : 067/ filipp.simnetta@chrhautesenne.be yves.papleux@chrhautesenne.be nel.gaudy@chrhautesenne.be Règlementatin en vigueur 1. Li du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de furnitures et de services, et ses mdificatins ultérieures. 2. Arrêté ryal du 15 juillet 2011 relatif à la passatin des marchés publics dans les secteurs classiques, et ses mdificatins ultérieures. 3. Arrêté ryal du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics, et ses mdificatins ultérieures. 4. Li du 17 juin 2013 relative à la mtivatin, à l infrmatin et aux vies de recurs en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de furnitures et de services. 5. Règlement général pur la prtectin du travail (RGPT), Li sur le bien-être et ses arrêtés d applicatin et Cde sur le bien-être au travail dans leur dernière éditin et leurs annexes. Dérgatins, précisins et cmmentaires Néant Cmmentaires : L appareil sera sans dute implanté premier semestre de l année 2016 dans de nuveaux lcaux à Braine-le-Cmte. La date définitive sera liée à la fin de ce chantier de rénvatin. Elle devra dnc faire l bjet d un cnsensus. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 3

4 I. Dispsitins administratives Cette première page se rapprte à la réglementatin relative à la passatin d un marché public jusqu à la désignatin de l adjudicataire. Les dispsitins cntenues dans cette partie se rapprtent à la li du 15 juin 2006 et à l Arrêté ryal du 15 juillet 2011 et leurs mdificatins ultérieures. I.1 Descriptin du marché Objet de furnitures : Appareil de mammgraphie, installatin sur attentes furnies par le CHR Haute Senne, mise en service et cntrôles légaux effectués par le sumissinnaire (électrique et radiatins). Lieu de livraisn : Rez de chaussée - Centre Médical Brainis, 103 rue de la Statin à 7090 Braine-le- Cmte. I.2 Identité du puvir adjudicateur CHR DE LA Haute Senne, 49 chaussée de Braine à 7060 Signies, Assciatin régie par la li du 8 juillet 1976 ayant adpté la frme d une assciatin sans but lucratif I.3 Mde de passatin Appel d ffre uvert avec publicité belge. I.4 Fixatin des prix Le présent marché cnsiste en un marché à prix glbal et frfaitaire. Le marché à prix glbal est celui dans lequel un prix frfaitaire cuvre l ensemble des prestatins du marché y cmpris les travaux de mise en place, la mise en service, les cntrôles légaux et la frmatin des utilisateurs. I.5 Drit d accès et sélectin qualitative Le frmulaire d ffre dit être accmpagné des pièces suivantes : Situatin juridique du sumissinnaire références requises (critères d exclusin) Un extrait du casier judiciaire u un dcument équivalent délivré par une autrité judiciaire u administrative du pays d rigine u de prvenance et dnt il résulte que le sumissinnaire : - n a pas fait l bjet d une cndamnatin prnncée par un jugement ayant frce de chse jugée pur participatin à une rganisatin criminelle, crruptin, fraude u blanchiment de capitaux ; - n est pas en état de faillite, de liquidatin, de cessatin d activités, de rérganisatin judiciaire u dans tute situatin analgue résultant d une prcédure de même nature existant dans les législatins u réglementatins natinales ; - n a pas fait l aveu de sa faillite et n a pas fait l bjet d une prcédure de liquidatin, de rérganisatin judiciaire u de tute autre prcédure de même nature existant dans les Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 4

5 législatins et réglementatins natinales ; - n a pas fait l bjet d une cndamnatin prnncée par un jugement ayant frce de chse jugée pur tut délit affectant sa mralité prfessinnelle ; - en matière prfessinnelle, n a pas cmmis une faute grave dûment cnstatée par tut myen dnt les puvirs adjudicateurs purrnt justifier ; - ne s est pas rendu gravement cupable de fausses déclaratins en furnissant des renseignements exigibles en applicatin du présent chapitre. Une attestatin délivrée par l autrité cmpétente cnfirmant que le sumissinnaire est en règle quant à ses bligatins relatives au paiement des ctisatins de sécurité sciale, jusque et y cmpris l avant-dernier trimestre civil éculé par rapprt à la date limite de réceptin des demandes de participatin u de réceptin des ffres, cnfrmément aux dispsitins de la li belge u celles du pays ù il est établi. Une attestatin délivrée par l autrité cmpétente cnfirmant que le sumissinnaire est en règle envers ses bligatins relatives au paiement de la TVA cnfrmément aux dispsitins de la li belge u celles du pays ù il est établi. Capacité écnmique et financière du sumissinnaire références requises (critères de sélectin) Une déclaratin cncernant le chiffre d affaires glbal et le chiffre d affaires du dmaine d activités faisant l bjet du marché au curs des tris derniers exercices dispnibles en fnctin de la date de créatin u du début d activités du candidat u du sumissinnaire, dans la mesure ù les infrmatins sur ces chiffres d affaires snt dispnibles. Des déclaratins bancaires apprpriées établies cnfrmément au mdèle figurant à l annexe B de l AR du 15 juillet Capacité technique du sumissinnaire références requises Une liste des principales livraisns de mammgraphes du même type effectuées en Belgique au curs des tris dernières années, indiquant le mntant, la date et le destinataire public u privé. Les livraisns snt pruvées par des attestatins émises u cntresignées par l autrité cmpétente u, lrsque le destinataire est un acheteur privé par une attestatin de l acheteur. I.6. Frme et cntenu des ffres Le sumissinnaire établit sn ffre en français et cmplète l inventaire sur le mdèle annexé au cahier des charges. Si le sumissinnaire établit sn ffre sur d autres dcuments que le frmulaire prévu, il supprte l entière respnsabilité de la parfaite cncrdance entre les dcuments qu il a utilisés et le frmulaire. Tus les dcuments établis u cmplétés snt datés et signés par le mandataire du sumissinnaire. Lrsque l ffre est signée par un mandataire, celui-ci mentinne clairement sn (ses) mandant(s). Le mandataire jint à l ffre l acte authentique u sus seing privé qui lui accrde ses puvirs u une cpie de la prcuratin. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 5

6 Tutes ratures, surcharges et mentins cmplémentaires u mdificatives, tant dans l ffre que dans ses annexes, qui seraient de nature à influencer les cnditins essentielles du marché, telles que les prix, les délais, les cnditins techniques, divent également être signées par le sumissinnaire u sn mandataire. Le prix de l ffre sera exprimé en eur. Les éventuelles réductins divent tujurs être décmptées du prix unitaire et ne snt pas indiquées séparément. I.7 Dépôt des ffres L ffre est établie sur papier et est glissée sus plis définitivement scellé mentinnant le numér du cahier spécial des charges (page de garde) et l bjet du marché. Elle est envyée par service pstal u remise par prteur. En cas d envi par service pstal, ce pli définitivement scellé est glissé dans une secnde envelppe fermée prtant clairement la mentin «OFFRE POUR MAMMOGRAPHE». L ensemble est envyé à : CHR de la Haute Senne, Yves Papleux, chaussée de Braine 49 à 7060 Signies. Le prteur remet l ffre à Madame C. Marcelis (067/ ) au secrétariat du Service Achat cntre une attestatin de dépôt d une ffre. L ffre dit parvenir au puvir adjudicateur au plus tard le 14 janvier 2016 à 14h00, que ce sit par envi nrmal u recmmandé u par dépôt à l adresse susmentinnée. I.8 Ouverture des ffres Elle se tiendra le jeudi 14 janvier 2016 à la salle de réunin du service administratin, niveau 0, site le Tilleriau, 49 chaussée de Braine à 7060 Signies (demander Madame Seynave. I.9 Délai de validité Le sumissinnaire reste lié par sn ffre pendant un délai de 120 jurs de calendrier, à cmpter de la date limite de réceptin des ffres. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 6

7 I.10 Critères d attributin Les critères qui suivent snt d applicatin lrs de l attributin du marché : N Descriptin Pints 1 Le Prix est cté sur 50 pints - L ffre TVA cmprise la mins chère reçit - Deuxième ffre TVA cmprise la mins chère - Trisième ffre TVA cmprise la mins chère - Quatrième ffre TVA cmprise la mins chère 2 Qualité et perfrmances techniques du matériel prpsé snt ctées sur 50 pints En fnctin des dnnées techniques du matériel prpsé. Le sumissinnaire répnd aux questins psées dans l annexe E «Critères techniques» ; L entreprise qui btient la smme de pints la plus imprtante au frmulaire «exigences techniques» reçit L entreprise classée en deuxième psitin L entreprise psitinnée en trisième psitin L entreprise classée en quatrième psitin et suivantes btiennent 3 Durée de garantie mnium du matériel est ctée sur 20 pints En fnctin du délai de garantie prpsé avec un minimum de 24 mis. Le maximum des pints sera attribué à l ffre qui prpse la durée de garantie la plus lngue. - Le premier classé btient - le deuxième - le trisième - les autres 4 Délai d interventin et réparatin effective en cas de panne est cté sur 10 pints Le maximum des pints sera attribué à l ffre qui prpse le délai d interventin le plus curt en cas de panne avec un maximum de 8 h Le premier classé btient - le deuxième - le trisième - les autres L ensemble des critères d attributin représente 130 pints. Sur base de l évaluatin de tus ces critères, tenant cmpte de la valeur attribuée à chacun, le marché sera attribué au sumissinnaire présentant l ffre régulière écnmiquement la plus avantageuse du pint de vue du puvir adjudicateur. I.11 Révisins de prix Ce marché ne dnne pas lieu à une révisin de prix. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 7

8 I.12 Variantes Les variantes libres ne snt pas autrisées. Aucune variante bligatire u facultative n est prévue. I.13 Chix de l ffre Le puvir adjudicateur chisit l ffre régulière écnmiquement la plus avantageuse. Par la remise de sn ffre, le sumissinnaire accepte tutes les clauses du Cahier spécial des charges et rennce à tutes les autres cnditins. Si le puvir adjudicateur cnstate, lrs de l analyse des ffres, que le sumissinnaire a ajuté des cnditins qui rendent l ffre imprécise u si le sumissinnaire émet des réserves quant aux cnditins du Cahier spécial des charges, le puvir adjudicateur se réserve le drit sit de cnsidérer l ffre cmme substantiellement irrégulière sit de demander au sumissinnaire de clarifier sn ffre. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 8

9 II. Dispsitins cntractuelles Cette deuxième partie fixe la prcédure relative à l exécutin du marché. Pur autant qu il n y sit pas dérgé, l Arrêté ryal du 14 janvier 2013 et ses mdificatins ultérieures établissant les règles générales d exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics est d applicatin. II.1 Fnctinnaire dirigeant L exécutin des furnitures se dérule sus le cntrôle du fnctinnaire dirigeant : Nm : Yves Papleux Adresse : chaussée de Braine 49 à 7060 Signies II.2 Assurances L adjudicataire cntracte les assurances cuvrant sa respnsabilité en matière d accidents de travail et sa respnsabilité civile vis-à-vis des tiers lrs de l exécutin du marché. Dans un délai de trente jurs à cmpter de la cnclusin du marché, l adjudicataire justifie qu il a suscrit ces cntrats d assurances, au myen d une attestatin établissant l étendue de la respnsabilité garantie requise par les dcuments du marché. A tut mment durant l exécutin du marché, l adjudicataire prduit cette attestatin, dans un délai de quinze jurs à cmpter de la réceptin de la demande du puvir adjudicateur. II.3 Cautinnement Pas d applicatin. II.4 Délai de livraisn La date de livraisn sera fixée de cmmun accrd cmme décrit dans le cmmentaire préliminaire. II.5 Délai de paiement Le puvir adjudicateur dispse d un délai de vérificatin de 30 jurs de calendrier à cmpter de la date de livraisn pur prcéder aux frmalités de réceptin. Ce délai prend curs le lendemain de l arrivée des furnitures à destinatin, pur autant que le puvir adjudicataire sit en pssessin du brdereau u de la facture. Le paiement du mntant dû au furnisseur est effectué dans les 50 jurs de calendrier à cmpter de l échéance du délai de vérificatin, pur autant que le puvir adjudicateur sit, en même temps, en pssessin de la facture régulièrement établie ainsi que des autres dcuments exigés. Ladite facture vaut déclaratin de créance. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 9

10 II.6. Délai de garantie Le sumissinnaire dit prpser lui-même un délai de garantie dans sn ffre. Le délai de garantie prend curs à cmpter de la date de réceptin prvisire au lieu de livraisn. 24 mis minimum, de type mnium service et réparatins inclues. Vir critère d attributin. II.7 Réceptin prvisire A l expiratin du délai de vérificatin, il est dressé cntradictirement un prcès-verbal de réceptin prvisire u de refus de réceptin. La réceptin prvisire est demandée par le sumissinnaire. II.8 Réceptin définitive La réceptin définitive a lieu à l expiratin du délai de garantie. Elle est implicite lrsque la furniture n a pas dnné lieu à réclamatin pendant ce délai. Lrsque la furniture a dnné lieu à réclamatin pendant le délai de garantie, un prcès-verbal de réceptin u de refus de réceptin définitive est établi dans les quinze jurs précédant l expiratin dudit délai. La réceptin définitive est demandée par le sumissinnaire. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 10

11 III. Exigences techniques Généralités Il est bligatire que le mammgraphe, le pupitre et le paravent prpsé sient encre vendus en Eurpe lrs du RSNA 2015 sus peine d irrégularité de l ffre. Le sumissinnaire devra supprter et furnir le rapprt de cntrôle physique et de cntrôle radiphysique. Le marché cmprend le démntage et l enlèvement du matériel existant ainsi que sn éliminatin. (l attestatin d éliminatin de celui-ci sera furnie par le sumissinnaire à l AFCN). L appareil devra permettre un upgrade de 2D vers la 3D si l ptin tmsynthèse est acquise ultérieurement. Cmpléter le dcument jint en annexe E «Critères Techniques». Descriptin Technique I GENERALITES Fabricant : Dénminatin du mammgraphe : Marquage et certificat CE Classe : Agrément CE pur la mammgraphie Agrément CE pur la tmsynthèse Agrément FDA pur la tmsynthèse Agrément type Testing belge Année du début de cmmercialisatin dans la versin prpsée : Nmbre d appareils cmmercialisés en Belgique dans la versin prpsée : Visite sur un site de la machine prpsée, adresse : Démntage et enlèvement du matériel existant / Récupel : Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 11

12 II GENERATEUR Dénminatin : Pids : Dimensins : Puissance du générateur : Précisez les ma et KV en mde acquisitin Précisez le temps d expsitin : - sans tmsynthèse : - avec tmsynthèse : Nmbre et type de champ de mesure pur la régulatin de dse : Cnditins d envirnnement : - dégagement calrifique : - températures limites de fnctinnement : - humidité : III TUBE RADIOGENE Dénminatin : Fabricant : Capacité calrique de l ensemble tube / gaine : Mde de refridissement : Durée myenne de vie d un tube (nmbre d acquisitins) : Grille anti-diffusante Oui/Nn si ui, quel type de grille : Pssibilité de prendre des clichés sans grille IV DETECTEUR Dénminatin : Fabricant : Type du u des détecteurs numériques : Dimensin du détecteur : Taille du champ d explratin : Taille pixel : nmbre de µm : Réslutin spatiale : nmbre de Pl/mm : Détective Quantum Efficiency (DQE) : Temps entre deux acquisitins : Système de refridissement externe pur le capteur Préchauffage Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 12

13 V STATIF Dénminatin : Fabricant : Pids : Dimensins : Distance fyer / récepteur : muvement mtrisé Cmpressin : - affichage numérique frce et épaisseur : - frce maximale de cmpressin : - frce minimale de cmpressin : Cmpsitin et différents types des palettes de cmpressin : Cmpsitin et différents types de plateau d agrandissement : Système de mesure de dse qui est agréée : VI COLLIMATEUR Descriptif du type de cllimateur : Système de viseurs lumineux VII STATION D ACQUISITION (inclus) Dimensins (pupitre et paravent) : Pids : Mniteur (nmbre) : Tuch screen Taille de(s) l écran(s) : Réslutin : Paravent de radiprtectin intégré La cnnexin entre la statin d acquisitin et statin d interprétatin (réseau) : VII a AFFICHAGE (répndre à tut et garantir les dnnées frmulées) Affichage des paramètres et des dnnées - kv/mas / de cmmande : - kv/mas / d expsitin : - fyer et filtratin : - dse délivrée pur expsitin : - frce de cmpressin : - épaisseur de cmpressin : - nmbre d acquisitins réalisées : - zm pas par pas / dynamique : Statut de chaque image Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 13

14 ** VII b POST PROCESSING (répndre à tut et garantir les dnnées frmulées) Algrithme De traitement : Marqueurs : Ajut de texte : Mesure de lngueur et des agrandissements : Ri : Inversin d image nir / blanc Agrandissement digital et cnserver l image agrandie Disque dur (taille et nmbre d examens) : Equivalents patients / examens / temps de stckage : VII c ADMINISTRATION Wrklist : Affichage paramétrable : Filtre d affichage et de recherche : Chargement d images d un système PACS Fuji Archivages des examens dans le PACS Fuji Les dnnées démgraphiques des patients peuvent être saisies manuellement Rutages d images vers des destinatins préprgrammées Cnnexins spécifiques pur la télémaintenance ** VIII MESURE DOSE PATIENT (répndre à tut et garantir les dnnées frmulées) (inclus) Système de mesure de la dse reçue : Stratégie d aide à la réductin de dse : IX CONNEXION PACS & RIS (nécessité et bligatins) (inclus) - L équipement est cmpatible au PACS installé Fuji - Le sumissinnaire furnira le Dicm Cnfrmance Statement de la versin des équipements prpsés Taille et vlume des images en 2D 3D et imagerie recnstruite : nn cmpressé et Lss less : X ALIMENTATION Tensin : Type de réseau nécessaire mn u triphasé : Puissance absrbée par l équipement : Un transfrmateur d islement Système de refridissement Nmbre et type de prises électriques : Nmbre de cnnectins réseau infrmatique : Puissance calrifique à dissiper dans les lcaux : Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 14

15 XI CONSOLE DE LECTURE (à cmmenter) (inclus) Statin de recnstructin et d interprétatin : Les caractéristiques de la statin de diagnstic : - XII TOMOSYNTHESE * En cas d Upgrade futur Le sumissinnaire s engagera que l appareil prpsé sit équipé des dernier upgrades Nmbre de prjectins pur une tmsynthèse : Acquisitin en MLO : Temps d expsitin : Réslutin utilisée pur la réalisatin des images de tmsynthèse : Dse myenne pur une tmsynthèse MLO sur fantôme : Epaisseur de cupe minimale des images de tmsynthèse après recnstructin : Pssibilité de prendre le 2D et la tmsynthèse en une seule acquisitin XIII LOGICIEL DE CREATION D UNE IMAGE SYNTHETIQUE 2D A PARTIR DES COUPES DE TOMOSYNTHESE Agrément FDA et CE : Les images 2D recnstruites peuvent-elles être utilisées à des fins diagnstiques Type et temps de recnstructin : XIV ACCESSOIRES Fantôme : Mire : Autre dispsitif palettes : XV FORMATION (répndre le plus précisément pssible en détaillant les prgrammes de Frmatin, les durées, les lieux, etc.) (inclus) Tute évlutin du matériel et des prgrammes sera accmpagnée d un cmplément de frmatins gratuites des utilisateurs XVI EVOLUTION Le sumissinnaire s engagera à ce que les updates et upgrades sient inclus dans la péride de garantie et également dans le cntrat d entretien Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 15

16 XVII GARANTIE & CONTRAT D ENTRETIEN - La durée de garantie Omnium (pièces, main-d œuvre, maintenance préventive, curative, déplacement, ) est de 24 mis minimum - Prpsitin de différents mdèles de cntrats d entretien (vir critères d attributin) - Garantir un up-time de 98% calculé sur base annuelle : - Délais d interventin exigé endéans les 8h : - Le sumissinnaire précisera les tarifs pur les interventins (déplacements, main-d œuvre,... ) hrs cntrat - Besin d un plan en DWG de la future installatin XVIII LES APPLICATIONS AVANCEES Le sumissinnaire précisera les applicatins avancées cmpatibles, Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 16

17 Annexe A : FORMULAIRE D OFFRE OFFRE DE PRIX POUR LE MARCHE AYANT POUR OBJET : «Furniture, installatin, mise en service, frmatin des utilisateurs, test et réceptin par un rganisme agréé d un appareil de mammgraphie» Prcédure de publicité belge Imprtant : ce frmulaire d ffre dit être cmplété dans sn entièreté, et signé par le sumissinnaire. Tus les mntants divent être cmplétés en chiffres ET en tutes lettres. Sciété La firme (dénminatin, raisn sciale) : Natinalité : Ayant sn siège à (adresse cmplète) : Téléphne : Fax : Persnne de cntact Représentée par le(s) sussigné(s) : (Les mandataires jignent à leur ffre l acte authentique u sus seing privé qui leur accrde ces puvirs u une cpie attestant la cnfrmité de leur prcuratin à l riginal. Ils peuvent se brner à indiquer les numérs des annexes au Mniteur belge qui a publié leurs puvirs.) OU (1) Assciatin mmentanée Les sussignés en assciatin mmentanée pur le présent marché (nm, prénm, qualité u prfessin, natinalité, siège prvisire) : S ENGAGE(NT) (SOLIDAIREMENT) SUR SES/LEURS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES A EXECUTER LE MARCHE CONFORMEMENT AUX CLAUSES ET CONDITIONS DU CAHIER SPECIAL DES CHARGES DU MARCHE PUBLIC SUSMENTIONNE : Pur un mntant de (en chiffres, TVA cmprise) : (en lettres, TVA cmprise) : (en chiffres, hrs TVA) : (en lettres, hrs TVA) : Délai de livraisn (en jurs de calendrier) : Délai de garantie (en mis calendrier) : Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 17

18 Infrmatins générales Numér d immatriculatin à l ONSS : Numér de TVA (en Belgique uniquement) : Paiements Les paiements sernt effectués valablement par virement u versement sur le cmpte (IBAN/BIC) de l institutin financière uvert au nm de.. Attestatins A cette ffre, je jins/nus jignns : Un extrait du casier judiciaire u un dcument équivalent délivré par une autrité judiciaire u administrative du pays d rigine u de prvenance et dnt il résulte que le sumissinnaire : - n a pas fait l bjet d une cndamnatin prnncée par un jugement ayant frce de chse jugée pur participatin à une rganisatin criminelle, crruptin, fraude u blanchiment de capitaux ; - n est pas en état de faillite, de liquidatin, de cessatin d activités, de rérganisatin judiciaire u dans tute situatin analgue résultant d une prcédure de même nature existant dans les législatins u réglementatins natinales ; - n a pas fait l aveu de sa faillite et n a pas fait l bjet d une prcédure de liquidatin, de rérganisatin judiciaire u de tute autre prcédure de même nature existant dans les législatins et réglementatins natinales ; - n a pas fait l bjet d une cndamnatin prnncée par un jugement ayant frce de chse jugée pur tut délit affectant sa mralité prfessinnelle ; - en matière prfessinnelle, n a pas cmmis une faute grave dûment cnstatée par tut myen dnt les puvirs adjudicateurs purrnt justifier ; - ne s est pas rendu gravement cupable de fausses déclaratins en furnissant des renseignements exigibles en applicatin du présent chapitre. Une attestatin délivrée par l autrité cmpétente cnfirmant que le sumissinnaire est en règle quant à ses bligatins relatives au paiement des ctisatins de sécurité sciale, jusque et y cmpris l avant-dernier trimestre civil éculé par rapprt à la date limite de réceptin des demandes de participatin u de réceptin des ffres, cnfrmément aux dispsitins de la li belge u celles du pays ù il est établi. Une attestatin délivrée par l autrité cmpétente cnfirmant que le sumissinnaire est en règle envers ses bligatins relatives au paiement de la TVA cnfrmément aux dispsitins de la li belge u celles du pays ù il est établi. Des déclaratins bancaires apprpriées justifiant une bnne santé financière. Une déclaratin cncernant le chiffre d affaires glbal et le chiffre d affaires du dmaine d activités faisant l bjet du marché au curs des tris derniers exercices dispnibles en fnctin de la date de créatin u du début d activités du candidat u sumissinnaire, dans la mesure ù les infrmatins sur ces chiffres d affaires snt dispnibles. Des déclaratins bancaires apprpriées établies cnfrmément au mdèle figurant à l annexe B de l AR du 15 juillet Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 18

19 Une liste des principales livraisns de mammgraphes effectuées au curs des tris dernières années, indiquant le mntant, la date et le destinataire public u privé. Les livraisns snt pruvées par des attestatins émises u cntresignées par l autrité cmpétente u, lrsque le sumissinnaire est un acheteur privé par une attestatin de l acheteur u à défaut simplement par une déclaratin du furnisseur. Une dcumentatin technique cmplète en langue française (u en anglais). Dcuments à jindre à l ffre Les dcuments requis par le cahier des charges, datés et signés, snt annexés à l ffre. Sus-traitants Part du marché qui sera sus-traitée : 0 % Sus-traitants prpsés :. Fait à Le. Le sumissinnaire, Signature : Nm et prénm :. Fnctin :.. Nte imprtante Les sumissinnaires ne peuvent se prévalir des vices de frme dnt est entachée leur ffre, ni des erreurs u missins qu elle cmprte (article 87 de l Arrêté Ryal du 15 juillet 2011). (1) Biffer les mentins inutiles Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 19

20 Annexe B : DECLARATION BANCAIRE Cette déclaratin cncerne le marché public : Nus cnfirmns par la présente (nm et adresse u raisn sciale et siège scial du candidat u du sumissinnaire) est ntre client. Les relatins financières que nus entretenns avec ce client nus nt jusqu à présent dnné entière satisfactin et nus n avns pu cnstater aucun élément négatif méritant d être relevé. Il juit jusqu à présent de ntre entière cnfiance. Sur la base des dnnées dnt ntre banque dispse actuellement et sans préjuger du futur, ce client dispse actuellement de la capacité financière et écnmique lui permettant de mener à bien le marché public mentinné ci-dessus. Ntre banque délivre ce dcument sans restrictin ni réserve de ntre part autres que celles mentinnées ci-dessus. Fait à., le Dénminatin de la bande, nm et titre du signataire et signature Cette attestatin est à cmpléter et à jindre à l ffre. Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 20

21 Annexe C : INVENTAIRE Inventaire Prduit Prix Hrs T.V.A. T.V.A. Ttal T.V.A.C L ensemble décrit tut cmpris Cntrat de Maintenance Omnium 24/24h 7/7j /an Cntrat de Maintenance Omnium Idem sans tube Cntrat de Maintenance Omnium 8/17h du lundi au vendredi avec tube Cntrat de Maintenance Omnium 8/17h du lundi au vendredi sans tube Durée de la garantie mnium de l ensemble du matériel prpsé..années. Date & Signature de la persnne mandatée : Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 21

22 Annexe D : DOCUMENTS A JOINDRE A L OFFRE L'ffre, rédigée en langue française, est à jindre en 3 exemplaires sur supprt papier, dnt l'riginal, et 1 cpie papier et 1 exemplaire sur supprt digital. Tus les dcuments snt datés et signés, et prtent le cachet du sumissinnaire. Sélectin qualitative OK KO attestatin < 6 mis du Tribunal du Cmmerce extrait < 6 mis du casier judiciaire attestatin < 6 mis ONSS attestatin < 6 mis TVA attestatin < 6 mis bureau des cntributins directes attestatin de chiffres d affaires Les dcuments relatifs à la sélectin qualitative snt regrupés en tête de l'ffre dans une partie intitulée "SELECTION QUALITATIVE RENSEIGNEMENTS". III : Exigences techniques Agrément CE pur la mammgraphie Agrément FDA pur la mammgraphie Agrément CE pur la tmsynthèse Agrément FDA pur la tmsynthèse annexe A : frmulaire d ffre annexe B : déclaratin bancaire annexe C : inventaire annexe D : Dcuments à jindre à l ffre annexe E : Critères Techniques Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 22

23 Annexe E : Critères Techniques Crtières Pints 1. Réslutin spatiale µ /20 Entre 50 et 75µ, le sumissinnaire btient 20 pints ; au-delà de 75µ il reçit 10 pints. 2. Puissance générateur..kw /20 Si le générateur a une puissance à5kw, le sumissinnaire reçit 10 pints, si la puissance est à 5Kw, l ffre reçit 20 pints. 3. Type de refridissement du tube Air Eau /10 Le type de refridissement est cté sur 10 pints. Par air = 10 pints, par eau = 5 pints. 4. Type de capteurs Direct Indirect /10 Si capteur direct => 10 pints ; si capteur indirect => 5 pints. 5. Temps de démarrage.. minutes /5 S il est < à 5 minutes => 5 pints ; s il est > à 5 minutes => 2pints 6. Dégagement calrifique..kj /10 Si< à 1000Kj => 10 pints ; si > à 1000Kj => 5 pints. 7. Fréquence de.jur /5 calibratin Tus les jurs = 1 pint ; chaque semaine : 5 pints ; tus les 6 mis : 2 pints 8. Puissance en mas..mas /5 à 500mAs => 2 pints ; > à 500mAs => 5 pints 9. Durée de la calibratin..minutes /5 < à 10 minutes => 5 pints ; > à 10 minutes => 2 pints Marché de furniture : installatin, mise en service, test et réceptin d un appareil de mammgraphie 23