Marquage des wagons Lignes directrices

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1 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP Marquage des wagns Lignes directrices 1. Intrductin L article 4, paragr. 4 de la directive cncernant la sécurité des chemins de fer cmmunautaires stipule qu il est de «la respnsabilité de chaque fabricant, de chaque furnisseur de services d entretien, de chaque détenteur de wagns, de chaque prestataire de services et de chaque entité adjudicatrice de livrer du matériel rulant, des installatins, des accessires et des équipements ainsi que des services cnfrmes aux exigences et cnditins d utilisatin prescrites, de srte que ceux-ci puissent être explités en tute sécurité par les entreprises ferrviaires et/u les gestinnaires de l infrastructure. En réalité, les marquages des wagns ne crrespndent suvent pas aux dispsitins applicables, et les wagns snt par cnséquent incrrectement marqués 1. Afin d atténuer ce prblème, le Guide d applicatin de la STI WAG actualisé cmprtera des descriptins claires sur la manière de marquer crrectement les véhicules. Le Guide d applicatin sera étffé dans le cadre de la «révisin limitée de la STI WAG de 2015» du Grupe de travail de l Agence Ferrviaire Eurpéenne (AFE) et publié au secnd semestre En raisn de l imprtance et de l urgence de cette questin, l ERFA, l UIC et l UIP nt décidé d élabrer dès à présent des lignes directrices sur les marquages de wagns crrects. Ces lignes directrices snt destinées aux détenteurs de wagns et aux Entités en Charge de la Maintenance (ECM) et devraient faciliter l applicatin crrecte des dispsitins applicables au marquage des wagns. Ces lignes directrices snt seulement applicables aux wagns ayant btenu une autrisatin de mise en service cnfrmément aux dispsitins de la STI WAG («ancienne» u «nuvelle»). 2. Recmmandatin Les tris assciatins recmmandent que chaque explitant de wagn / entité chargée de l entretien, sur la base des dispsitins applicables, évalue les marquages de chaque wagn et : a) dès que pssible, crrige les marquages de wagn cntradictires et/u susceptibles de prvquer des situatins critiques pur la sécurité en explitatin ; b) jusqu à la fin 2020, crrige les marquages qui ne snt pas cnfrmes aux dispsitins en vigueur, mais n entraînent pas une interprétatin errnée de la part de l entreprise ferrviaire explitant le wagn et/u ne snt pas susceptibles de prvquer une situatin critique pur la sécurité ; en l ccurrence, le marquage «TEN-RIV» dit être remplacé. 1 Le chapitre 4 cntient quelques exemples. Page 1/ 8 «Marquage des wagns»

2 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP 3. L «ancienne» et la «nuvelle» STI WAG Afin d analyser crrectement les marquages de wagns, il est essentiel de savir quelle est la STI WAG seln laquelle les autrisatins de mise en service (AMS) nt été délivrées pur chaque wagn AMS en applicatin de l «ancienne STI WAG» Les décisins suivantes s appliquent aux wagns dnt la mise en service est autrisée en applicatin de l «ancienne STI WAG» : DÉCISION DE LA COMMISSION 2006/861/CE du 28 juillet 2006 relative à la spécificatin technique d'interpérabilité cncernant le sus-système «Matériel rulant wagns pur le fret» du système ferrviaire transeurpéen cnventinnel. DÉCISION DE LA COMMISSION 2009/107/CE du 23 janvier 2009 mdifiant les décisins 2006/861/CE et 2006/920/CE relatives aux spécificatins techniques d'interpérabilité cncernant des sus-systèmes du système ferrviaire transeurpéen cnventinnel. DÉCISION DE LA COMMISSION 2012/464/UE du 23 juillet 2012 mdifiant les décisins 2006/861/CE, 2008/163/CE, 2008/164/CE, 2008/217/CE, 2008/231/CE, 2008/232/CE, 2008/284/CE, 2011/229/UE, 2011/274/UE, 2011/275/UE, 2011/291/UE et 2011/314/UE relatives à des spécificatins techniques d interpérabilité. Article 3c du RÈGLEMENT (UE) 2015/924 DE LA COMMISSION du 8 juin 2015 mdifiant le règlement (UE) n 321/2013 relatif à la spécificatin technique d'interpérabilité cncernant le sus-système «matériel rulant wagns pur le fret» du système ferrviaire dans l'unin eurpéenne. Le tableau 1 ci-dessus présente une vue d ensemble des marquages de wagns crrects cmpte tenu des dispsitins de l «ancienne STI WAG», y cmpris l article 3c du règlement (UE) 2015/924 de la Cmmissin, qui est entré en vigueur le 1er juillet 2015 : Le wagn est autrisé en applicatin de l «ancienne STI WAG» - (Décisin 2006/861/CE et mdificatins) Clnne : A B C Exigence : Satisfait à l'article 4.2 de l annexe à l «ancienne STI WAG» (spécificatins fnctinnelles et techniques du sus-système) et satisfait en partie à l article de l annexe 1 à l «ancienne STI WAG» u satisfait pleinement à l article de l annexe 1 à l «ancienne STI WAG» mdifiée Marquage d interpérabilité : Plaque d autrisatin (si le wagn est également destiné à être utilisé dans des États membres autres que celui ayant délivré l AMS) TEN GE GE = GO EVERYWHERE Autres marquages : Cnfrmément au gabarit cinématique appliqué au titre de l annexe C (vir C3 - C4 - C5) G1 1 er chiffre du numér eurpéen de véhicule (NEV) 4 u 8 4 u 8 0 u 1 u 2 u 3 Tableau 1 Page 2/ 8 «Marquage des wagns»

3 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP En résumé : Le wagn satisfait à l exigence de la clnne A du tableau 1, c.-à-d. que les critères énncés à l article 4.2 de la décisin 2006/861/CE snt pleinement respectés : Le wagn nécessitera une plaque d autrisatin. Le premier chiffre de sn NEV est 4 u 8. Le wagn satisfait aux exigences de la clnne B du tableau 1, c.-à-d. que les dispsitins de l article de la décisin 2009/107/CE de la Cmmissin ne snt qu en partie respectées : «Une autrisatin de mise en service accrdée par un État membre est valable dans tus les États membres si : a) le wagn a été autrisé cnfrmément à l'article 22 de la directive 2008/57/CE, sur la base de la présente STI, y cmpris les vérificatins liées aux pints uverts définis dans la partie 1 de l'annexe JJ ; b) le wagn est cmpatible avec l'écartement de vie de mm ; c) le wagn a un gabarit de chargement G1, cmme indiqué à l'annexe C3 ; d) l'empattement maximal entre deux essieux cnsécutifs d'un wagn est de mm ; e) le wagn satisfait aux critères de la partie 2 de l'annexe JJ. Le wagn nécessitera une plaque d autrisatin. Le premier chiffre de sn NEV est 4 u 8. Le wagn satisfait aux exigences de la clnne C du tableau 1, c.-à-d. que TOUS les critères de l article de la décisin 2009/107/CE de la Cmmissin snt respectés. Le wagn dit être marqué «TEN GE» [GE = G Everywhere (aller partut)] La pssibilité d utiliser le marquage «TEN GE» depuis le 1 er juillet 2015 pur ce type de wagn se fnde sur l article 3c) du règlement (UE) 2015/924 de la Cmmissin : «[ ] les wagns de la fltte existante qui nt été autrisés en applicatin de la décisin 2006/861/CE de la Cmmissin, telle que mdifiée par la décisin 2009/107/CE, u de la décisin 2006/861/CE, telle que mdifiée par les décisins 2009/107/CE et 2012/464/UE, et qui satisfnt aux cnditins énncées au pint de la décisin 2009/107/CE peuvent recevir le marquage GE sans évaluatin supplémentaire par des tiers ni nuvelle autrisatin de mise en service. L'utilisatin de ce marquage sur des wagns en fnctinnement reste de la respnsabilité des entreprises ferrviaires.» Le marquage «G1» dit en utre être appsé sur le wagn. Le premier 2 chiffre de sn NEV est 0 u 1 u 2 u 3. Exemple : AMS : Allemagne Autrisatin cmplémentaire : France 3.2. AMS en applicatin de la «nuvelle STI WAG» 2 «0» et «1» divent être évités parce que ces chiffres nt été utilisés dans le passé pur la «fltte EUROP». Page 3/ 8 «Marquage des wagns»

4 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP Les règlements suivants s appliquent aux wagns dnt la mise en service est autrisée en applicatin de la «nuvelle STI WAG» : RÈGLEMENT (UE) N 321/2013 DE LA COMMISSION du 13 mars 2013 relatif à la spécificatin technique d interpérabilité cncernant le sus-système «matériel rulant wagns pur le fret» du système ferrviaire dans l Unin eurpéenne et abrgeant la décisin 2006/861/CE. Règlement (UE) N 1236/2013 de la Cmmissin du 2 décembre 2013 relatif à la spécificatin technique d interpérabilité cncernant le sus-système «matériel rulant wagns pur le fret» du système ferrviaire dans l Unin eurpéenne et mdifiant le règlement (UE) N 321/2013. RÈGLEMENT (UE) 2015/924 DE LA COMMISSION du 8 juin 2015 mdifiant le règlement (UE) N 321/2013 relatif à la spécificatin technique d'interpérabilité cncernant le sus-système «matériel rulant wagns pur le fret» du système ferrviaire dans l'unin eurpéenne. Le tableau 2 à la page suivante présente une vue d ensemble des marquages de wagns crrects cmpte tenu des dispsitins de la «nuvelle STI WAG», en ce qui cncerne ntamment les nuveaux marquages «GE», «CW» et le marquage de gabarit cnfrmément à la nrme EN , clause Page 4/ 8 «Marquage des wagns»

5 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP Le wagn est autrisé en applicatin de la «nuvelle STI WAG» (Règlement 321/2013 et tutes les mdificatins) Clnne : A B C 1 C 2 Exigence : Satisfait à l'article 4.2 de l annexe à la «nuvelle STI WAG» Satisfait à la clnne A et à l'article de l annexe à la nuvelle STI WAG Satisfait aux clnnes A et B et à l ensemble de l appendice C de l annexe à la nuvelle STI WAG Satisfait aux clnnes A et B et en partie à l appendice C de l annexe à la nuvelle STI WAG (vir appendice C, C.5) Marquage d interpérabilité Plaque d autrisatin TEN TEN GE TEN CW CW = COMPATIBLE WITH Autres marquages de gabarit : L article 4.2 n impse pas de marquage de gabarit spécifique. Article (g) de la STI WAG : «Le prfil de référence dit être attribué à l un des prfils de référence cibles G1, GA, GB et GC, y cmpris ceux utilisés pur la partie inférieure GIC1 et GIC2.» Article (k) : «l unité dit cmprter tus les marquages applicables cnfrmément à la nrme EN :2012, en particulier ceux cncernant : i) le gabarit interpérable [...] ; La nrme , clause 4.5.2, impse le nuveau marquage de gabarit avec 3 gabarits définis dans les cdes. Le cde 1 est l un de ceux exigés à l art de la STI. Le cde 2 purrait être le même que le cde 1 u un gabarit natinal u internatinal plus petit (ex. : G2). Le cde 3 est tujurs le gabarit inférieur. Nte : les nrmes EN :2014 et EN :2012 dénmment les gabarits Seln la clause de la nrme EN cde 1 = G1 Cde 2 = G2 u une abréviatin de gabarit natinal u internatinal plus petit, cnfrmément à la nrme EN cde 3 = GI1 Nte : les nrmes EN :2014 et EN :2012 dénmment le gabarit Alternative 1 : Critère C6 satisfait Seln la clause de la nrme EN cde 1 = G1 cde 2 = cde 1 u une abréviatin de gabarit natinal u internatinal plus petit, cnfrmément à la nrme EN cde 3 = GI1 Alternative 2 : Critère C6 nn satisfait : Seln la clause de la nrme EN cde 1 = GA u GB u GC cde 2 = cde 1 u une abréviatin de gabarit natinal u internatinal plus petit, cnfrmément à la nrme EN Page 5/ 8 «Marquage des wagns»

6 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP inférieurs GI1 u GI2 au lieu de GIC1 et de GIC2 cmme dans la STI WAG. inférieur GI1 au lieu de GIC1 cmme dans la STI WAG. cde 3 = GI1 u GI2 Nte : Les nrmes EN :2014 et EN :2012 dénmment les gabarits inférieurs GI1 u GI2 au lieu de GIC1 et de GIC2 cmme dans la STI WAG. Premier chiffre NEV 4 u 8 4 u 8 0 u 1 u 2 u 3 4 u 8 Tableau 2 En résumé : Le wagn satisfait aux exigences de la clnne A du tableau 2, c.-à-d. que les critères énncés à l article 4.2 de l annexe au règlement 321/2013 snt pleinement satisfaits. Le wagn nécessitera une plaque d autrisatin. Le premier chiffre de sn NEV est 4 u 8. Le wagn satisfait aux exigences des clnnes A et B du tableau 2, c.-à-d. qu utre les critères fndamentaux de la STI énncés à l article 4.2 susmentinné, le wagn satisfait pleinement aux cnditins énncées à l article du règlement 321/2013 (Recnnaissance mutuelle de la première autrisatin de mise en service). Le wagn est marqué «TEN», et le premier chiffre de sn NEV est 4 u 8. Le marquage cnfrmément à la clause de la nrme EN pur les cdes 1 à 3 sur la base de l état du wagn est appliqué suivant l évaluatin individuelle pur la clnne B du tableau 2 ci-dessus. Remarque préliminaire cncernant les clnnes C 1 et C 2 du tableau 2 : Afin de marquer un wagn autrisé en applicatin de la «nuvelle STI WAG» cmme «TEN GE» u «TEN CW», le demandeur dit avir pté, sur une base vlntaire, pur l applicatin de l appendice C du règlement 321/2013 («Cnditins facultatives supplémentaires») au curs du prcessus d autrisatin. Le wagn satisfait aux exigences des clnnes A et B et C 1 du tableau 2, c.-à-d. que TOUS les critères de l appendice C snt remplis. Page 6/ 8 «Marquage des wagns»

7 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP Le wagn est marqué «TEN GE», et le premier 3 chiffre de sn NEV est 0 u 1 u 2 u 3. Le marquage cnfrmément à la clause de la nrme EN pur les cdes 1 à 3 est basé sur l état du wagn (généralement 1= G1, 2= G1, 3= GI1). Le wagn répnd aux exigences des clnnes A et B et C 2 du tableau 2, c.-à-d. qu il est satisfait à l appendice C à l exceptin du fait qu au mins l un des critères suivants de l appendice C n est PAS rempli : Critère C3 : pleine capacité de passage à la bsse de manœuvre et/u Critère C6 : le cntur de référence est G1 et GI1 et/u Critère C7b : la distance entre essieux adjacents n est pas supérieure à mm. GA, GB u GC Signal pur la distance entre essieux d extrémité et centres de bgie Signal pur wagn interdit de passage à la bsse de manœuvre. G2, GB1, GB2 GI1, GI2, GI3 Le wagn est marqué «TEN CW» 4 Le marquage cnfrmément à la clause de la nrme EN pur les cdes 1 à 3 sera appliqué suivant l évaluatin individuelle pur la clnne C 2 du tableau 2 ci-dessus. 4. Exemples de marquages de wagns incrrects Les exemples suivants présentent des marquages de wagns incrrects et des explicatins sur la manière de les crriger : TEN xx avec marquage cmplémentaire «G2» La cmbinaisn des marquages «TEN» au 1 er chiffre «3» et au gabarit G2 est incrrecte, parce que «3» cmme premier chiffre indique que tut l appendice C de la «nuvelle STI WAG» est satisfait. E Or, un wagn au gabarit G2 ne peut pas être cnfrme à l appendice C parce que sn pint C.6 impse un gabarit G1. Par cnséquent : Le premier chiffre du NEV devrait être 8. Le marquage «TEN» purrait être crrect mais, seln la clause de la nrme EN , le wagn devrait être marqué «GC» au lieu de «G2» sur le côté gauche (cde 1 dans la nrme eurpéenne) et «G2» sur le côté drit (cde 2 dans la nrme eurpéenne) TEN RIV xx avec marquage cmplémentaire «G1» Seln que l autrisatin de mise en service de cette viture a été accrdée en applicatin de l «ancienne» u de la «nuvelle» STI WAG, le marquage crrect serait : «TEN» et «G1» («ancienne» STI WAG) u ; «TEN GE» et «G1» si l autrisatin a été accrdée en applicatin de la «nuvelle» STI WAG et s il est pleinement satisfait à l appendice C de cette STI WAG. 3 «0» et «1» divent être évités parce que ces chiffres nt été utilisés dans le passé pur la «fltte EUROP». 4 Imprtant : tus les autres critères de l appendice C divent être remplis pur que ce marquage sit appliqué, et le premier chiffre du VEN sera 4 u 8. Page 7/ 8 «Marquage des wagns»

8 Versin / Statut : V 3.0 / appruvé Rédigé par : ERFA / UIC / UIP Le marquage «TEN RIV» n est pas autrisé depuis le 1 er janvier vir décisin 2012/757/UE STI OPE, annexe 1, appendice P, clause 2 : «Le détenteur peut ajuter, dans des caractères d une taille plus grande que le numér d immatriculatin eurpéen du véhicule, une numértatin qui lui est prpre (cnstituée en général des chiffres et du numér de série cmplété par une cdificatin alphabétique) utile en explitatin. Le détenteur a le chix de l emplacement ù sa numértatin prpre est appsée. Il dit cependant être tujurs pssible de distinguer facilement le NEV de la numértatin prpre au détenteur.» Il est vivement recmmandé de remplacer «TEN-RIV» par «TEN» et le marquage «GE», cmme prévu par l article 3 du règlement 2015/924 (mdificatin de la STI WAG) xx avec le marquage «GE» mais sans «TEN» Le premier chiffre «0» n est autrisé que pur les wagns à deux essieux qui satisfnt aux clauses 4, 5 et 6, à la clause et à l appendice C de la STI. Par cnséquent : «3» cmme premier chiffre du NEV et «TEN» est le marquage crrect. Page 8/ 8 «Marquage des wagns»