Logo. CONTRAT DE COLLABORATION Réalisation de projet artistique. ENTRE Le photographe Domicilié Tel :. Pseudo :.
|
|
- Emmanuelle Desjardins
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Lg CONTRAT DE COLLABORATION Réalisatin de prjet artistique ENTRE Le phtgraphe Dmicilié Tel :. Pseud :. Page Facebk : ET Madame - Le mdèle Dmiciliée au née le Tel : LES PARTIES ONT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ Le phtgraphe réalise une série phtgraphique intitulée «Prtrait Extérieur» Dans ce cadre, il suhaite cllabrer avec Madame - Le mdèle Pur une u plusieurs séances de prises de vues, il est entendu que la Nudité est catégriquement exclus de ces séances de prises de vues. Le mdèle apprécie le style phtgraphique de. Le phtgraphe et a pu vir sn travail sur le site Le mdèle déclare être majeure et suhaite apprter sn cncurs à la réalisatin de cette série lrs des séances de prises de vue qui snt envisagées entre parties. Le présent cntrat a pur bjet de régler les questins de drit à l image liées à l utilisatin de l image du mdèle par le phtgraphe, ainsi que les questins de drit d auteur liées à l utilisatin par le mdèle des phts qui sernt issues de cette cllabratin. Il ne dispense pas les parties de cnclure un cntrat de travail en bnne et due frme, et ne peut se substituer à un tel cntrat. EN CONSÉQUENCE DE QUOI IL EST EXPRESSÉMENT CONVENU ET ACCEPTÉ ENTRE PARTIES 1/5
2 Article 1 Déclaratin de la majrité 1.1. Le mdèle déclare être majeur et pser pur des phts artistiques, suivant le style suhaité. Article 2 Autrisatin d image 2.1. Chix et transmissin des phtgraphies Après la séance de prise de vues, le phtgraphe prcédera au pst-traitement des phtgraphies et s engage à sumettre au Mdèle une présélectin des phtgraphies qu il suhaite retenir. Le mdèle cnfirmera sn accrd sur la sélectin au plus tard dans les 5 jurs de la réceptin de celle-ci. En cas de silence du mdèle, le phtgraphe réitérera sn envi, le silence renuvelé pendant 3 jurs valant acceptatin du chix prpsé. La transmissin des phtgraphies de pré-sélectin, en basse définitin, s pérera par vie numérique via Internet - galerie prtégée sur Facebk Après sélectin des phts par le mdèle, le phtgraphe remettra au mdèle un CD u clef USB avec les phts chisies en Haute définitin. Les phtgraphies qui n auraient pas été retenues devrnt être détruites par le mdèle, quelle que sit la frme de la transmissin. Le mdèle s engage à ne pas en faire usage Mdes de diffusin autrisés au phtgraphe Le mdèle autrise le Phtgraphe à diffuser les phtgraphies retenues sur les supprts suivants : Supprts mis en œuvre par le phtgraphe en persnne en Haute définitin et Basse définitin Site web u galerie en ligne du phtgraphe Réseaux sciaux Participatin à des cncurs en ligne Participatin à des cncurs Versin papier Expsitins Livres pht autédités par le Phtgraphe Pur chacun de ces supprts, le phtgraphe s engage à faire figurer le nm du mdèle sus la frme suivante : Supprts mis en œuvre par des tiers «Mdèle :.» Le mdèle est de par la li, le prpriétaire inaliénable de sn image et le phtgraphe se dit de respecter ce drit d'image. En cnséquence, le phtgraphe et le mdèle devrnt se cnsulter mutuellement en cas de besin d'explitatin des phts dans un cadre de diffusin autre que celui défini par le présent accrd. Cela inclut, entre autres, les supprt de diffusin suivants dans le cadre d une mise en œuvre par des tiers: Publicatin presse Cessins de drits à des fins cmmerciales (publicatins d entreprise, publicité, PLV) Livres phtgraphiques ttalement u partiellement cnsacrés au travail du Phtgraphe Cessin de drits pur illustratin de livres divers Diffusin par agence phtgraphique Le phtgraphe s engage à attirer par écrit l attentin du tiers à qui des drits snt cédés sur l bligatin de mentinner le nm du Mdèle. Il justifiera au Mdèle de la bnne exécutin de cette bligatin. En cas de cessin par le phtgraphe à un tiers sans mentin des bligatins ci-dessus, le mdèle sera en drit de révquer sn autrisatin, ce qui mettra fin à la présente cnventin Interdictins 2/5
3 Le phtgraphe s'engage à ne pas faire de l'image du mdèle une utilisatin susceptible de lui prter préjudice. Outre le respect des utilisatins énumérées ci-avant, il s interdit ntamment de faire usage des phtgraphies dans un cntexte raciste, xénphbe, prngraphique, insultant u injurieux u de céder des drits à un tiers en vue d une telle utilisatin Durée de l autrisatin L autrisatin du mdèle est accrdée sans limite de territire pur une durée initiale de 5 ans à cmpter de la signature du présent cntrat. Tacites recnductins pur des pérides successives de 5 ans à défaut de résiliatin par le mdèle dans les frmes prévues à l article 2.5 ci-dessus Intéressement aux ventes de l œuvre A cmpter de la signature du présent cntrat, les parties cnviennent que le mdèle percevra une redevance fixée à 10% du mntant hrs taxe de la vente d un tirage (quelle qu en sit la frme) u de la cessin de drits pérée à l aide des phtgraphies ù apparaît le mdèle. Cette redevance est directement liée aux prfits d explitatin éventuels des œuvres, aucun mntant n étant dû à défaut d une telle explitatin. Le présent article n entraîne pas d bligatin d explitatin pur le phtgraphe, qui est seul juge de l utilité de divulguer sn œuvre et, dans cette hypthèse, d en mnnayer les drits u la vente de tirages. Le phtgraphe s engage à prévenir le mdèle de tute vente u cessin de drits qui interviendrait, et ce dans les 30 jurs au plus tard à cmpter de l pératin réalisée Résiliatin à l issue de la péride en curs Le mdèle purra résilier le présent cntrat par l envi d un préavis adressé par currier recmmandé au plus tard 2 mis avant l échéance de la péride en curs. Sus réserve du respect par le phtgraphe des limites de l autrisatin dnnée, la résiliatin par le mdèle aura les cnséquences suivantes : Interdictin de tute nuvelle utilisatin par vie de cessins de drits lrsque celles-ci nt été autrisées Interdictin de tute nuvelle impressin sur un supprt physique, quel qu il sit. Tutefis, les supprts physiques déjà imprimés avant la réceptin par le phtgraphe du préavis envyé par le mdèle purrnt être éculés jusqu à expiratin des stcks, et ce pur des raisns éclgiques et écnmiques. Après l éculement des stcks, aucune nuvelle impressin ne purra intervenir, même sus une frme ttalement identique à celle qui avait été autrisée pendant le cntrat. Le phtgraphe prendra sin de ntifier aux tiers à qui des drits avaient été cédés l interdictin de renuveler pur l avenir tute nuvelle utilisatin. La résiliatin du présent cntrat par le mdèle privera également celui-ci du drit de faire usage, à cmpter de l échéance, des phtgraphies ù il apparaît. En cas de vilatin par le phtgraphe des limites d utilisatin de l image du mdèle, ce dernier aura le chix entre : Sit révquer sn autrisatin avec effet immédiat, ce qui interdirait au phtgraphe tute nuvelle utilisatin de l image du mdèle. Dans cette hypthèse, les parties cnviennent qu au titre de clause pénale, et nnbstant l éventuelle indemnisatin, le mdèle purra pursuivre de sn côté l utilisatin dans les strictes limites autrisées, et ce jusqu à l expiratin de la péride en curs, sans aucune pssibilité de tacite recnductin à l échéance. Sit rechercher un accrd amiable avec le phtgraphe, de façn à permettre la pursuite du cntrat dans les cnditins à négcier. Article 3 Drit d auteur 3/5
4 3.1. Cmpsantes du drit d auteur Le mdèle est cnscient de ce que les drits d auteur du phtgraphe se cmpsent d aspects patrimniaux et d aspects mraux. Le fait pur le mdèle d apparaître sur les phtgraphies ne lui cnfère pas de drits de prpriété intellectuelle. Les utilisatins énumérées à l article 3.2. ci-après snt énumérées de manière limitative. Tute autre utilisatin devra dnner lieu à un accrd écrit et préalable du phtgraphe Utilisatins autrisées au Mdèle En cntrepartie de sa participatin au prjet artistique du Phtgraphe, le Mdèle sera autrisé à utiliser les phtgraphies sélectinnées de cmmun accrd dans les limites et sur les supprts suivants, limitativement énumérés en Haute définitin et Basse définitin: Site web du mdèle Réseaux sciaux Bk papier Tirages numértés et signés Cessins de drits à des tiers Pur chacun de ces supprts, le mdèle s engage à faire figurer le nm du phtgraphe sus la frme suivante : «Phtgraphe :.» Le mdèle est infrmé de ce que tute utilisatin nn-expressément autrisée serait cnstitutive de cntrefaçn, nnbstant le fait qu'il/elle apparaît sur la phtgraphie. En vertu du Cde de la Prpriété intellectuelle, la détentin d'un supprt matériel de l'euvre ne cnfère sur cette euvre aucun drit de prpriété intellectuelle (Art. L du CPI). Par vie de cnséquence, il est expressément interdit au mdèle de prcéder à la vente d un tirage des phtgraphies u de céder, à titre néreux, des drits sur les œuvres du phtgraphe. Le mdèle s engage à mettre le phtgraphe en cntact avec tute persnne u structure susceptible de se prter acquéreuse de tirages u des drits de reprductin. Les parties sernt libres, dans un tel cas, de prévir un intéressement du mdèle en fnctin de la nature et de l imprtance de l pératin envisagée Durée de l autrisatin L'autrisatin d'utilisatin, dans les limites prévues ci-avant, est ctryée par le phtgraphe au mdèle pur une durée égale à celle de l autrisatin d image prévue à l article 2.4. Sus réserve du respect par le mdèle des limites d utilisatin, les drits des parties sernt dès lrs d égale durée. Tutefis, si le mdèle se rend cupable d une cntrefaçn en utrepassant les limites de la cessin de drits cnsentie, le phtgraphe sera en drit de lui ntifier une résiliatin de la cessin avec effet immédiat tut en pursuivant de sn côté l explitatin des phtgraphies jusqu à l expiratin de la péride en curs au titre de clause pénale, utre sn éventuelle demande d indemnisatin. A l issue de la péride en curs, le cntrat ne sera pas renuvelé et prendra fin entre parties. Dans la même hypthèse, et si le phtgraphe chisit de ne pas pursuivre le mdèle du chef de la cntrefaçn avérée, les parties recherchernt un accrd amiable et le cntrat purra se pursuivre dans les mêmes cnditins sauf accrd cntraire. 4/5
5 Article 4 Li applicable et attributin de cmpétence Seln l'bjet du litige, les juridictins cmpétentes snt dès à présent désignées par les parties, à savir: Pur tut litige relatif à la prpriété intellectuelle, et cnfrmément aux Décrets n du 9 ctbre 2009 et n du 12/11/2010 mdifiant le Cde de l'organisatin judiciaire et au Décret n du 9 ctbre 2009 également, mdifiant quant à lui le Cde de la Prpriété Intellectuelle, l'un des tribunaux désignés par ces Décrets u tutes juridictin qu'une li mdificative désignerait; Pur tut autre litige, le Tribunal désigné par le Cde de l Organisatin Judiciaire seln les règles rdinaire d attributin de cmpétence territriale. * * * Fait en deux exemplaires riginaux à, le.. Signatures * signatures devant être précédées de la mentin manuscrite suivante : «lu et appruvé» Signature du Phtgraphe Signature du Mdèle 5/5
QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT
CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT Préambule Le Client ci-après mentinné suhaite, dans le cadre de sn activité, puvir se faire représenter par des persnnes physiques, ci-après les Abnnés, utilisant
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailConditions d utilisation du site Internet
Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailLocation d espace publicitaire sur un site internet
http://www.dritbelge.net infs@dritbelge.net Lcatin d espace publicitaire sur un site internet Auteur: Me Frédéric Dechamps, avcat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.cm Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.cm
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailSECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT
CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailVDI Vendeur à Domicile Indépendant
VDI Vendeur à Dmicile Indépendant Nte liminaire L'activité de vendeur à dmicile indépendant (VDI) désigne une frme de distributin réalisée auprès de particuliers, à leur dmicile u sur leur lieu de travail
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»
REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détail2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.
Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant
Plus en détailScénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailLes accidents du travail
Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailGuide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Plus en détailCatalogue de formation bureautique
Adbe IBM/ Nvell Micrsft Micrsft Catalgue de frmatin bureautique Windws [2000, XP, Vista, 7] Windws et Explrateur Gestin de dcuments Envirnnement Intrductin à la micr-infrmatique Intrductin Traitement de
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailNature de l'activité
Nature de l'activité Active Directry & GPO Cntexte : L entreprise ALLCOM suhaiterait créer deux stratégies de grupe, l une pur les emplyés de l entreprise et l autre pur les autres (prestataires, stagiaires,
Plus en détailContrat de service et de licence de sauvegarde en ligne Lenovo version entreprise AVIS IMPORTANT
Cntrat de service et de licence de sauvegarde en ligne Lenv versin entreprise AVIS IMPORTANT Veuillez lire les cnditins suivantes attentivement. Lenv, ses revendeurs agréés u agents, seln le cas (appelé
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailConvention spéciale DOMMAGES AUX BIENS Table des matières
Cnventin spéciale DOMMAGES AUX BIENS Table des matières Définitins Page 2 1. Garantie de base Page 3 1.1. Biens assurés Page 3 1.2. Dmmages matériels garantis Page 3 2. Exclusins Page 3 3. Dispsitin spéciales
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailDescription des services Dell
Descriptin des services Dell Services d implémentatin et de planificatin de vclud Autmatin Center Intrductin Dell est heureux de furnir au Client (le «Client» u «vus») les services d implémentatin et de
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailBourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers
Département fédéral de l intérieur DFI Secrétariat d Etat à l éducatin et à la recherche SER Cmmissin fédérale des burses pur étudiants étrangers CFBE Burses universitaires d excellence de la Cnfédératin
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC (classique)
PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de
Plus en détailMAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes.
MAJORES vus libère des tâches administratives qutidiennes. Ntre ffre de services MAJORES vus prpse de prendre en charge tus vs sucis et tracas administratifs qutidiens, et vus ffre une assistance cmplète
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailManuel d utilisation de Nomad Trading
Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailLes assurances automobiles
Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept d extensin de ressurces vers le clud Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus»)
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détail