COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES Présentation des finances Charges à caractère général Frais de personnel Evolution de la CAF Brute

2 SOMMAIRE Compte Administratif Budget Endettement Informations Financières (Ratios)

3 Compte Administratif Tableau synthétique Evolution des Dépenses Evolution des Recettes Du Résultat à l Autofinancement Investissement

4 Tableau synthétique Compte Administratif DEPENSES FONCTIONNEMENT 215 RECETTES Charges à caractère général ,11 Charges de personnel ,1 Atténuation de produits ,64 Autres charges de gestion courante ,27 Charges financières ,51 Charges exceptionnelles ,29 Dépenses réelles de fonctionnement ,92 Opé. d ordre de transfert entre sections ,98 Dépenses d ordre de fonctionnement ,98 Atténuations de charges ,59 Produits des services ,98 Impôts et taxes ,26 Dotations et participations ,2 Autres produits de gestion courante ,7 Recettes de gestion courante de fonctionnement ,1 Produits financiers 2 513,25 Produits exceptionnels ,51 Total des recettes réelles de fonctionnement ,86 TOTAL ,9 Résultat reporté ,68 Total ,58 Recettes d ordre de fonctionnement ,51 TOTAL ,37 Résultat de fonctionnement : ,79

5 Evolution des Dépenses Compte Administratif Charges à caractère général Frais de personnel Frais de personnel net de remboursement Autres charges de gestion courante Charges financières (hors ICNE)

6 Charges à caractère général Compte Administratif Evolution des Dépenses 6 Année , Année , Année Evolution (215/ 214) + 153,79 %

7 Frais de personnel Compte Administratif Evolution des Dépenses Année ,52 Année ,1 Année 216 Evolution (215 / 214) + 92,9 %

8 Frais de personnel net de remboursement Compte Administratif Evolution des Dépenses Année ,88 Année ,51 Année 216 Evolution (215 / 214) + 87,99 %

9 Autres charges de gestion courante Compte Administratif Evolution des Dépenses Année ,64 Année ,27 Année 216 Evolution (216 / 215) - 59,33 %

10 Charges financières (hors ICNE) Compte Administratif Evolution des Dépenses Année ,14 Année ,51 Année 216 Evolution (216 / 215) - 6,38 %

11 Evolution des Recettes Compte Administratif Produits des services Impôts et taxes Dotations et participations Autres produits de gestion courante

12 Produits des services Compte Administratif Evolution des Recettes Année ,25 Année ,98 Année 216 Evolution (215 / 214) +28,77 %

13 Impôts et taxes Compte Administratif Evolution des Recettes Année ,8 Année ,26 Année 216 Evolution (215 / 214) + 5,86 %

14 Dotations et participations Compte Administratif Evolution des Recettes Année ,61 Année ,2 Année 216 Evolution (211 / 21) + 56,97 %

15 Autres produits de gestion courante Compte Administratif Evolution des Recettes Année ,51 Année ,7 Année 216 Evolution (211 / 21) -,88%

16 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Du Résultat à l Autofinancement Compte Administratif Dépenses Recettes - Résultat Dépenses et Recettes réelles - CAF Evolution de la CAF brute Calcul de la CAF nette Evolution de la CAF nette Tableau synthétique Détail des dépenses Détail des recettes

17 Dépenses Recettes - Résultat Compte Administratif Du Résultat à l Autofinancement defecit anterieur 25 Opé. d'ordre de transfert entre sections Charges financières Charges exceptionnelles2 Autres charges de gestion courante Charges de personnel Résultat de fonctionnement 15 Atténuation de produits Produits financiers Produits exceptionnels Atténuation de charges Opérations d'ordre Autres produits de gestion courante Excédent antérieur Charges à caractère général 5 5 Produits des services Dotations et participations Impôts et taxes

18 Dépenses et Recettes réelles CAF Compte Administratif Du Résultat à l Autofinancement Année 215 Dépenses Réelles et Exceptionnelles ,92 Recettes Réelles et Exceptionnelles CAF Brute (capacité d autofinancement) ,79

19 Evolution de la CAF Brute Compte Administratif Du Résultat à l Autofinancement Année ,57 Année ,79 Année 216 Evolution (215 / 214) + 4,19 % La valeur 215 par habitant est de 75,58

20 Calcul de la CAF Nette Compte Administratif Du Résultat à l Autofinancement Année 215 Capacité d Autofinancement (CAF) Brute ,79 Remboursement d emprunts ,22 Capacité d Autofinancement (CA F) Nette ,57

21 Evolution de la CAF Nette Compte Administratif Du Résultat à l Autofinancement Année ,57 Année ,57 Année Evolution (215 / 214) ,32 % La valeur 215 par habitant est de 5,7

22 Investissement Compte Administratif Tableau synthétique Détail des dépenses Détail des recettes

23 Tableau synthétique DEPENSES INVESTISSEMENT 215 Compte Administratif Investissement RECETTES Remboursement d emprunts (sauf 1688) ,19 Immobilisations incorporelles (sauf 24) ,32 Immobilisations corporelles 77 31,28 Immobilisations en cours ,17 Autres immobilisations financières 35 Opérations pour compte de tiers , Dépenses réelles d investissement ,96 Opérations d ordre entre sections ,51 Opérations Patrimoniales ,85 TOTAL ,36 Solde d exécution négatif reporté ou anticipé ,23 TOTAL CUMULE ,55 Dotations, fonds divers et réserves ,81 Subventions d investissements ,9 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688) ,64 Immobilisations corporelles Immobilisations en cours 9 518,5 Dépôts et cautionnement reçus 8 4 Excédent de fonctionnement capitalisé ,9 Opérations pour compte de tiers ,29 Recettes réelles d investissement ,78 Opérations d ordre de transfert entre sections ,98 Opérations Patrimoniales ,85 Recettes d ordre d investissement ,83 TOTAL ,61 Solde d exécution positif reporté ou anticipé Résultat d investissement : ,94

24 Détail des dépenses DEPENSES 215 Compte Administratif Investissement NATURE PREVU REALISE , , , , , Déchetteries Anse Chazay Opération 2 Domaine , 83,7 12, ,64 Siège , 2 728,5 Opération 35 Bel Air 18, Voirie , ,75 Opération 36 Piscine 261 2, ,93 37 Aire de Grand Passage 39 87, ,8

25 Détail des dépenses DEPENSES 215 Compte Administratif Investissement NATURE PREVU REALISE Viadorée Mandat , , Pup Pommiers 6 365, ,95 Crèche les Chérubins 12, ,83 Pôle d échanges Lozanne ,52 Salles de sport 144, Zones économiques 215 3,3 1 56, Crèche de Lozanne , 5 862,52 TOTAL , ,77

26 Détail des recettes RECETTES 215 (1/2) Compte Administratif Investissement NATURE PREVU REALISE SUBVENTION ETAT Piscine , ,54 Crèche Lozanne 142, Siège , DEPARTEMENT Travaux déchetteries 12 5, Ecole Lozanne 16 74,31 Crèche Lozanne 168, Siège 125, Domaine 25, Voirie , ,99 COMMUNES URBANISME 15, MORANCE , ,2 CAF Crèche Lozanne 186, Divers Fonds de Concours 132 8, , , ,7 FCTVA , ,81

27 Budget Tableau synthétique Evolution des dépenses Evolution des recettes Du Résultat à l Autofinancement

28 Tableau synthétique Budget DEPENSES FONCTIONNEMENT 216 RECETTES Charges à caractère général ,73 Produits des services ,85 Charges de personnel ,3 Impôts et taxes ,52 Atténuation de produits ,64 Autres charges de gestion courante ,3 Charges financières ,79 Charges exceptionnelles ,18 Dotations et participations ,9 Autres produits de gestion courante , Atténuation de charges 59 5 Dépenses imprévues de 5 Dépenses réelles de fonctionnement ,94 Virement à la section d investissement ,66 Opé. d ordre de transfert entre sections ,23 Recettes réelles de fonctionnement ,27 Opé. d ordre de transfert entre sections ,37 Dépenses d ordre de fonctionnement ,89 TOTAL ,83 TOTAL ,64 Résultat reporté ou anticipé ,19 TOTAL CUMULE ,83 Pour information : Autofinancement prévisionnel dégagé au profit de la section d investissement : ,52

29 Evolution des Dépenses Budget Charges à caractère général Frais de personnel Frais de personnel net de remboursement Autres charges de gestion courante Charges financières (hors ICNE)

30 Charges à caractère général Budget Evolution des Dépenses Année , Année ,67 Année ,73 Evolution (216 / 215) + 3,14 % Rappel du Compte Administratif ,11

31 Frais de personnel Budget Evolution des Dépenses Année ,9 Année ,8 Année , Evolution (216 / 215) - 3,45 % Rappel du Compte Administratif ,1

32 Frais de personnel net de remboursement Budget Evolution des Dépenses Année , Année ,8 Année , Evolution (216 / 215) - 4,26% Rappel du Compte Administratif ,51

33 Autres charges de gestion courante Budget Evolution des Dépenses Année , Année , Année ,3 Evolution (216 / 215) + 32,34 % Rappel du Compte Administratif ,27

34 Charges exceptionnelles Budget Evolution des Dépenses Année , Année , Année ,18 Evolution (216 / 215) + 3,67 % Rappel du Compte Administratif ,29

35 Charges financières (hors ICNE) Budget Evolution des Dépenses Année ,86 Année ,77 Année , Evolution (216 / 215) - 14,81 % Rappel du Compte Administratif ,51

36 Evolution des Recettes Budget Produits des services Impôts et taxes Dotations et participations Autres produits de gestion courante

37 Produits des services Budget Evolution des Recettes Année , Année , Année , Evolution (216 / 215) - 53,6% Rappel du Compte Administratif ,98

38 Impôts et taxes Budget Evolution des Recettes Année , Année ,52 Année ,52 Evolution (216 / 215) + 1,48 % Rappel du Compte Administratif ,

39 Dotations et participations Budget Evolution des Recettes Année , Année , Année ,9 Evolution (216 / 215) + 33,48 % Rappel du Compte Administratif ,2

40 Autres produits de gestion courante Budget Evolution des Recettes Année , Année , Année , Evolution (216 / 215) - 49,94 % Rappel du Compte Administratif ,7

41 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Du Résultat à l Autofinancement Budget Dépenses Recettes - Résultat Evolution de la CAF brute Evolution de la CAF nette

42 Dépenses Recettes - Résultat Budget Du Résultat à l Autofinancement Opé. d'ordre de transfert entre sections Produits financiers Charges financières Produits exceptionnels Charges exceptionnelles 2 2 Atténuation de charges Autres charges de gestion courante Opérations d'ordre Charges de personnel 1 1 Autres produits de gestion courante Excédent antérieur Résultat de fonctionnement Atténuation de produits 5 5 Produits des services Dotations et participations Charges à caractère général Impôts et taxes

43 Evolution de la CAF Brute Budget Du Résultat à l Autofinancement Année ,24 Année ,97 Année ,52 Evolution (216 / 215) - 28,64 % Rappel du Compte Administratif ,79

44 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Evolution de la CAF Nette Budget Du Résultat à l Autofinancement Année , Année ,97 Année , Evolution (216 / 215) - 37,6 % Rappel du Compte Administratif ,79

45 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Endettement Evolution endettement total Evolution endettement moyen par habitant Evolution annuité de la dette Evolution ratios Encours de la dette / Epargne brute

46 Evolution endettement total avec budgets annexes Endettement Année ,18 Année ,47 Année , Evolution (216 / 215) - 12,25 %

47 Evolution endettement moyen par habitant Endettement Année Année Année Evolution (216 / 215) - 12,2% Pour information, la moyenne nationale 214 est de

48 Evolution annuité de la dette tous budgets Endettement Année ,42 Année ,56 Année , Evolution (216 / 215) -11,47% La valeur 214 par habitant est de 21

49 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Evolution ratios Encours de la dette / Epargne brute Endettement 5,66 5,31 4,

50 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS SAÔNE PIERRES DOREES Informations Financières (Ratios) Tableau synthétique

51 Tableau synthétique Informations Financières (Ratios) Comparaison nationale Dépenses réelles de fonctionnement / population 359, CC 4 à 8 hab. Produit des impositions directes / population 257, CC 4 à 8 hab. Recettes réelles de fonctionnement / population 4, CC 4 à 8 hab. Dépenses d équipement brut / population 151, CC 4 à 8 hab. Encours de la dette / population 288, CC 4 à 8 hab. Dotation globale de fonctionnement / population 46, CC 4 à 8 hab.

52 Investissement prévu Opération 2 Reste à réaliser Crédit reporté Crédits nouveaux Total Domaine Siège 12 46, , ,44 Opération 35 Bel Air 18, Voirie , , , ,2 Opération 36 Piscine , , ,89 Opération 37 Aire 12, 2 65,92 3, 5 65,92 Opération 39 Viadorée mandat , , Pup Pommiers , ,76 Chérubins , , ,17 Pôle d échanges , , ,52 Salles de sport , 144, Zones économiques , , ,3 Crèche Lozanne , , ,52 1 2, Opération logiciels 33 4,5 22, 28 4, , , ,9 dont 76 OM , , ,95 5 admin le reste déchetterie TOTAL , , , ,68

53 Financement de l investissement Travaux inscrits et RAR ,68 Dette ,55 Dépenses imprévues ,13 Amortissements ,37 Opérations pour compte de tiers ,41 Déficit d investissement ,95 Subventions ,93 Emprunt et RAR ,71 FCTVA ,11 Produits de cession 8, Amortissements ,23 Opérations pour compte de tiers ,62 Affectations en réserves ,83 Autofinancement de l année ,39 Excédent Sivu , , ,9

54 Répartition analytique du budget de fonctionnement Hors atténuation de résultat Petite enfance 11,44% attribution de compensation 25.12% écoles.14% communication.19% agriculture.32% aires.43% technique.65% administration 4.5% ALSH 5.8% piscine 5.24% TPI.71% Domaine.79% environnement.66% aménagement de l'espace.88% sport.88% économie 1.12% tourisme 1.35% autofinancement de l'investissement 1,37% autofinancement de l'investissement 12.8% voirie 6.32%

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