AMENAGEMENT EN VISIOCONFERENCE DE 3 SALLES DU CONSEIL GENERAL DE LA SOMME

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1 AMENAGEMENT EN VISIOCONFERENCE DE 3 SALLES DU CONSEIL GENERAL DE LA SOMME Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil général Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental Marché n 09 MPA. 1

2 ENTRE: Le Département de la Somme, collectivité territoriale, ayant son siège situé au 53, rue de la République à Amiens (80000), représenté par Monsieur Christian MANABLE, président du Conseil général de la Somme, dûment habilité aux fins des présentes par une délibération du Conseil général de la Somme en date du 20 mars 2008, Dénommé ci-après "le Département", d'une part, ET: A. Pour les entreprises individuelles: Identité (nom et prénom) du signataire du contrat : Adresse: Numéro de téléphone: Fax: E-mél: Numéro d'identification SIRET:.. Numéro d'inscription RCS:. B. Pour les sociétés : Identité (nom et prénom) du signataire du contrat:... Agissant au nom et pour le compte de la société:. Au capital de:.. Adresse du siège social: Numéro de téléphone: Fax:.... E-mél:. Numéro d'identification SIRET:. Numéro d'inscription RCS:. 2

3 C. Pour les groupements : Nous Soussignés : M Agissant en mon nom personnel 1er contractant domicilié à Agissant au nom et pour le compte de la société Numéro d'identification SIRET Numéro d'inscription au registre du commerce Code d'activité économique principal NAF M Agissant en mon nom personnel 2ème contractant domicilié à Agissant au nom et pour le compte de la société..... Numéro d'identification SIRET... Numéro d'inscription au registre du commerce... Code d'activité économique principal NAF ci-après dénommé "le prestataire", d'autre part. 3

4 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DUREE Objet du marché Durée du marché 5 ARTICLE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS 6 ARTICLE 3 CONTEXTE SOLUTIONS ATTENDUES VARIANTE Contexte Détail de l équipement attendu Variante 8 ARTICLE 4 CONDITIONS DE LIVRAISON INSTALLATION Emballage Transport Lieux de livraison Installation 9 ARTICLE 5 OPERATIONS DE VERIFICATION DECISIONS APRES VERIFICATION 9 ARTICLE 6 GARANTIE MAINTENANCE Garantie Maintenance 10 ARTICLE 7 PENALITES POUR INDISPONIBILITE 10 ARTICLE 8 PRIX Consistance des prix Acomptes Révision des prix Paiement Etablissement des factures 12 ARTICLE 9 PENALITES DE RETARD 12 ARTICLE 10 RESILIATION 13 ARTICLE 11 ATTRIBUTION DE COMPETENCE 13 4

5 ARTICLE 1 OBJET DU MARCHÉ - DURÉE 1.1 Objet du marché Le Département de la Somme souhaite procéder à l aménagement de 3 salles en vidéoconférence, dans une logique de développement durable mais aussi d anticipation des importants besoins de formation qui se font jour avec la mise en œuvre notamment du RSA. Les 3 salles concernées sont situées : - A Abbeville, au siège de territoire «Abbeville Vimeu vert», 3 rue de l Hôtel Dieu - A Amiens, au 7 ème étage du Centre administratif départemental, 1 Boulevard du Port - A Péronne, au siège de territoire «Haute Somme», 20 place du Jeu de Paume. Les 3 salles devront avoir le même équipement. Elles devront pouvoir entrer en visioconférence avec le PC de crise situé au 1 er étage de l Hôtel des Feuillants, 53 rue de la République à Amiens. Une description de ces équipements se trouve à l article L objet de cette consultation consiste en la conception et la réalisation de ces aménagements et devra inclure, outre la fourniture de l ensemble des matériels et logiciels, les branchements électriques et informatiques nécessaires au bon fonctionnement de la solution proposée ainsi que la maintenance de la solution sur trois ans à l issue de la période de garantie d un an. En annexe figure les plans des locaux. 1-2 Durée du marché Le marché est exécutoire à compter de sa notification. La période de garantie débutera suite à l admission de la solution. A l issue de cette période, commencera la maintenance corrective du système, pour une durée de trois ans maximum. Le Département pourra, à chaque date anniversaire d admission du système, mettre fin au contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux mois avant la fin de la période de maintenance en cours. ARTICLE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS Ont valeur contractuelle par ordre décroissant de priorité : - le présent marché, daté et signé ; - la note méthodologique détaillant la méthodologie préconisée pour l exécution de la prestation, la solution technique (documentation technique des matériels en français) et la maintenance, datée et signée ; - la décomposition du prix global et forfaitaire, établie par le prestataire, datée et signée. - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par décret, applicable au moment 5

6 de la signature des présentes, et tout particulièrement son chapitre VII, applicable aux marchés de bureautique ou d informatique. ARTICLE 3 CONTEXTE - SOLUTIONS ATTENDUES VARIANTE 3-1 Contexte L infrastructure technique Le réseau informatique et téléphonique du Département de la Somme s articule autour d un point central localisé au 43 rue de la République. La salle informatique hébergeant la majorité des systèmes et les matériels du cœur du réseau se trouve sur ce site. Les sites amiénois (au nombre de 10) sont raccordés au site central par le biais d un réseau optique métropolitain haut débit basé sur le réseau PhiléasNet. Le raccordement des sites distants (au nombre de 110) se fait par l intermédiaire de liens SDSL loués aujourd hui à la société RMI qui prend également en charge la fourniture et la maintenance des équipements d extrémité. Une même liaison sert à la voix avec de la qualité de service et aux données informatiques. Les locaux sont câblés à l aide d un câblage banalisé cuivre 4 paires catégorie 3 et 5 selon les bâtiments avec en majorité des prises RJ45. Ce câblage supporte aujourd hui les 1700 postes informatiques et les 2200 postes téléphoniques L architecture réseau Le réseau informatique du Département de la Somme peut être dissocié selon trois axes : - Les réseaux internes ou LAN concernant les bâtiments intra-muros et reposant sur une infrastructure Ethernet TCP/IP, avec une extension Wifi en 2009, - Un réseau métropolitain ou MAN reliant les principaux sites amiénois entre eux par le biais d une boucle optique PhiléasNet - Un réseau étendu ou WAN s appuyant sur des liaisons louées basé sur la technologie SDSL ou équivalent. Ce réseau a récemment connu une forte expansion tant de son utilisation que de son ampleur. Il accueille non seulement les données informatiques, mais également la téléphonie par des solutions de VoIP. Une solution de commutation centrale de 8 Switch Cisco Catalyst 3750 a été mise en œuvre et supporte des débits allant de 100 Mbps à 1 Gbps L architecture téléphonique Le système téléphonique de l ensemble des services a été complètement revu depuis septembre Cette rénovation est désormais terminée. 6

7 La solution mise en place est basée sur une solution Alcatel OmniPCX Enterprise. Celle-ci s administre via la suite logicielle Alcatel OmniVista Chaque utilisateur, joignable en interne par un numéro à 5 chiffres et en externe par son numéro SDA à 10 chiffres, est équipé d un poste standard Alcatel 4038 (IP) ou 4039 qui offre les fonctionnalités suivantes : - Fonctions classiques o Communications o Bis o Interception d appel o Transfert d appel o - Fonctions numériques o Affichage de l appelant o Journal des appels o Renvoi conditionnel o - Fonctions avancées o Filtrage Patron/Secrétaire (avec boîtier d extension) o Recherche de l appelé par le nom o Conférence à trois o Messagerie vocale (pas pour tous) o Ne pas déranger o Rappel sur occupation o Certaines salles sont équipées de téléphones Alcatel 4018 ou 4019 qui ne permettent pas toutes ces fonctionnalités. Un standard unique de 5 personnes est installé à Amiens pour l ensemble des services Equipements du PC de crise. Le PC de crise est équipé d une solution de vidéoconférence SONY qui comprend : - Un PCS-G70VP - Une caméra type tracking PCSA-CG70P posé sur un socle et équipé d un micro permettant de guider la caméra directement sur la personne qui prend la parole - Un logiciel de visioconférence en multipoint, installé directement dans la centrale PCS-G70VP, qui permet de connecter jusqu à 10 sites simultanément - Deux micros de table omnidirectionnel - Un système de sonorisation - Deux écrans plasma 58 pouces PANASONIC. 3-2 Détail de l équipement attendu Pour chacune des salles, le Département de la Somme souhaite un équipement de vidéoconférence pour organiser des réunions et partager des documents. Ces salles pourront contenir une vingtaine de personnes. 7

8 Le présent marché porte sur la fourniture et l installation de ce système qui devra comprendre au moins - Un écran plasma d environ 50 pouces - Un système de vidéoconférence complet avec caméra, micro, bloc de gestion - Haut parleur, ampli, système de contrôle - Système de gestion vidéo - Une armoire pour régie vidéo et audio. La formation à l utilisation de ces matériels devra être incluse dans la proposition. Elle concernera 3 ou 4 techniciens. Ces techniciens seront chargés de la formation des utilisateurs en interne. La prestation devra également comprendre le câblage, l installation et la mise en service. A l issue de la mise en service des équipements, un test grandeur nature d une visioconférence simultanée entre les 3 salles ainsi que la salle de PC de crise devra être effectué avec les techniciens du Département. C est à l issue de ce test réussi que la vérification d aptitude sera prononcée. 3-3 Variante Le candidat pourra proposer une variante concernant l intégration dans un même meuble d un maximum d éléments que l on pourrait éventuellement déplacer (concept d une salle mobile), dans un document annexe à la note méthodologique, en ayant répondu préalablement et obligatoirement à la solution de base. ARTICLE 4 CONDITIONS DE LIVRAISON - INSTALLATION 4-1 Emballage En application de l article 14.1 du CCAG/FCS, les emballages restent la propriété de la personne publique. 4-2 Transport Frais de transport Les fournitures sont livrées à destination franco de port. Le fournisseur est responsable du mode de transport de ses produits dans les conditions prévues à l article 14.2 du CCAG/FCS. Risques inhérents au transport Par dérogation à l article 14.2 du CCAG/FCS, les risques afférents au transport jusqu au lieu de destination ainsi que les opérations de conditionnement, d emballage, de chargement et d arrimage incombent au prestataire. 4-3 Lieux de livraison Les lieux de livraison et d installation de la solution sont : 8

9 - Abbeville, au siège de territoire «Abbeville Vimeu vert», 3 rue de l Hôtel Dieu - Amiens, au 7 ème étage du Centre administratif départemental, 1 Boulevard du Port - Péronne, au siège de territoire «Haute Somme», 20 place du Jeu de Paume. Toute livraison égarée du fait du non respect du lieu de livraison sera à la charge du prestataire du marché et ne pourra pas être facturée à la personne publique. 4-4 Installation L'installation du matériel et sa mise en ordre de marche sont effectuées par le prestataire, sous sa responsabilité, dans les locaux désignés ci-dessus. Le prestataire devra inclure les branchements électriques et informatiques nécessaires au bon fonctionnement de la solution proposée ARTICLE 5 OPÉRATIONS DE VÉRIFICATIONS - DÉCISIONS APRÈS VÉRIFICATIONS Mise en ordre de marche et formation à l utilisation du matériel La mise en ordre de marche et la formation des techniciens sont effectuées par le prestataire, dans un délai maximum de 2 mois calendaires à compter de la notification du marché, selon le planning établi par le prestataire. Un procès verbal de mise en ordre de marche sera établi par la Direction de l Informatique et des télécommunications et contresigné par le prestataire. Vérification d'aptitude Les opérations de vérification d'aptitude, selon les conditions fixées à l article 3-2 seront effectuées par la Direction de l Informatique et des télécommunications, dans le délai de quinze jours, suivant la notification de mise en ordre de marche. Elles ont pour but de constater que la solution remplit les fonctionnalités mentionnées ci-dessus. Un procès verbal de vérification d'aptitude et d attestation de formation effective des utilisateurs sera établi par la Direction de l Informatique et des télécommunications et contresigné par le prestataire. Si la vérification d aptitude est positive, le Département procède à la vérification de service régulier. Si elle est négative, il sera fait application du dernier alinéa de l article du CCAG/FCS. Vérification du service régulier A partir de la date d'établissement du procès verbal de vérification d'aptitude, la Direction de l Informatique et des télécommunications procédera à la vérification de la régularité du service, et ce pendant une période d un mois. 9

10 Admission A l'issue de la période d'observation du service régulier, la Direction de l Informatique et des télécommunications dispose de quinze jours pour notifier au prestataire sa décision. Si le service régulier est constaté, un procès verbal d'admission sera établi par la direction informatique et contresigné par le prestataire. Dans le cas contraire, il sera fait application du dernier alinéa de l article et de l article 45.3 du CCAG/FCS. ARTICLE 6 GARANTIE - MAINTENANCE 6-1 Garantie Le système est garanti pour une période de.. an(s) à compter de l admission de la solution. La durée de garantie ne pourra être en tout état de cause inférieure à un an. Pendant cette période, la maintenance corrective et évolutive ainsi que l assistance téléphonique seront assurées gratuitement par le prestataire. 6-2 Maintenance La maintenance désigne une assistance téléphonique, l intervention en cas de blocage du système, les interventions liées à la mise à jour des composants techniques. Les conditions détaillées de la maintenance corrective et évolutive figurent dans la note méthodologique établie par le prestataire. Au minimum, le prestataire devra, en cas de défaillance d'un élément, mettre en place une solution de remplacement, permettant la poursuite des opérations, dans un délai de 24 heures, sauf délai supplémentaire accordé par le Département. Ce délai démarre à partir de la date et l'heure de l'appel téléphonique. ARTICLE 7 PÉNALITÉS POUR INDISPONIBILITE Par dérogation à l article 50 du CCAG/FCS, lorsque le délai d intervention dans le cadre de la maintenance est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, sans mise en demeure préalable, une pénalité de 100 par jour de retard. ARTICLE 8 - PRIX 8-1 Consistance des prix Solution de base Les prix sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement, à 10

11 l'emballage, à la manutention, à l'assurance, au stockage, au transport jusqu'au lieu de livraison ou d'installation, frais de déplacement et d intervention. Le prix du présent marché, pour l acquisition, l installation, le câblage, la mise en service, la formation, la garantie et la maintenance du système, est global et forfaitaire, ferme et définitif. Il comprend toutes les prestations visées ci-dessus et s élève à : euros H.T., soit. euros T.T.C. (1) Il est renvoyé à la décomposition du prix global et forfaitaire visée à l article 2 du présent marché pour le détail. Le prix pour une année de maintenance est global et forfaitaire. Il comprend tous les frais nécessaires à la maintenance (pièces et main d œuvre, déplacements ). Il est révisable dans les conditions fixées à l article 8-3. Il s élève à : euros H.T., soit. euros T.T.C. (1) Solution variante Le prix de la variante est global et forfaitaire, ferme et définitif, il s élève à : euros H.T., soit. euros T.T.C. (1) (1) à compléter 8-2 Acomptes Il sera versé des acomptes au prestataire selon les modalités suivantes, hors maintenance : - 30 % du prix d acquisition et d installation du système à la mise en ordre de marche ; le solde à l admission du système. La maintenance donnera lieu à une facturation trimestrielle, à terme échu. Chaque acompte versé correspondra au quart du coût annuel de la maintenance. 8-3 Révision des prix Le prix pour la maintenance annuelle du système est réputé établi aux conditions économiques en vigueur à la date limite de remise des propositions. Il pourra être révisé, à l issue de la période garantie, puis à l issue de chaque période de maintenance, dans les conditions suivantes : 11

12 P = P0 (0,15 + 0,85 S ) S0 P= prix révisé P0= prix initial pour la première année, puis dernier prix révisé S0= valeur du dernier indice SYNTEC pour la première année à la date de remise des propositions, et par la suite dernier indice de la même période utilisé lors de la précédente révision du prix. S= dernier indice SYNTEC connu à la date de révision du prix 8-4 Paiement - établissement des factures Le paiement interviendra par mandat administratif, à 40 jours après la réception et l'acceptation des factures adressées au Département, à l adresse suivante : Département de la Somme Direction Informatique et Télécommunications 43, rue de la République BP Amiens Cedex 1 Le Département règle les sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte précisé ci-après : - Titulaire du compte : - Etablissement : - Agence : - Adresse : - N du compte : - Code Banque : - Code guichet : - Clé RIB : Désignation du compte : Les intérêts moratoires d un montant inférieur à 5 ne seront pas mis en paiement. Les factures afférentes au marché seront établies en un original et deux copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : - les nom, n Siret et adresse du titulaire ; - le numéro de son compte bancaire ou postal tel qu'il est précisé ci-dessus ; 12

13 - la prestation fournie et le numéro du marché ; - le montant hors T.V.A. de la prestation exécutée, éventuellement révisé ; - le taux et le montant de la T.V.A. et les taxes parafiscales le cas échéant ; - le montant total des prestations exécutées. ARTICLE 9 PÉNALITÉS DE RETARD Lorsque le délai contractuel fixé par l article 5 du présent marché pour la mise en ordre de marche du système est dépassé du fait du prestataire, il sera fait application de l article 11 du CCAG/FCS. ARTICLE 10 - RÉSILIATION La résiliation du marché intervient dans les conditions fixées par le chapitre V et de l article 52 du CCAG /FCS, visé à l article 2 du présent marché. Le Département se réserve la possibilité de résilier le présent marché, pour tout motif d'intérêt général, par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE 11 - ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif d Amiens sera seul compétent. Fait à le Lu et accepté, Le prestataire (Date, cachet, signature) Est acceptée la présente offre : Solution de base Solution variante Fait à Amiens, le Pour le Président et par délégation Le Directeur des affaires juridiques Maurice SAUTY-DELANNOY 13

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