Le groupement d intérêt public pour la rénovation urbaine UNE GOUVERNANCE LOCALE AU SERVICE DU RELOGEMENT. F i c h e d e x p é r i e n c e

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1 F i c h e d e x p é r i e c e FÉVRIER 2012 MOTS CLÉS : accompagemet social, relogemet, habitat, cadre de vie, gouverace LILLE MÉTROPOLE GIP LMRU 1, rue du Ballo, BP Lille Cedex Tél.: UNE GOUVERNANCE LOCALE AU SERVICE DU RELOGEMENT La commuauté urbaie Lille Métropole a choisi, e 2003, de predre e charge la compétece habitat afi d orgaiser le rééquilibrage des territoires qui la composet et d être mieux à même de répodre aux besois des populatios e matière de logemet. L itercommualité s est alors egagée à assurer le suivi des opératios de résorptio de l habitat isalubre et des opératios programmées d amélioratio de l habitat, que ce soit das le parc social ou das le parc privé dégradé. Le groupemet d itérêt public pour la réovatio urbaie des quartiers e difficulté de la métropole lilloise soutiet la commuauté urbaie das sa démarche. Il assure la cohérece, à l échelle métropolitaie, du relogemet des familles cocerées par les opératios de démolitio-recostructio, e fédérat les acteurs locaux pour apporter des réposes adaptées aux difficultés recotrées das les quartiers à restructurer. Sur ce territoire métropolitai, le relogemet s effectue tat par ue approche techique (créatio d outils de suivi, d évaluatio et d aide à la décisio) que par ue approche opératioelle de terrai (recherche de logemets das le parc public ou privé existat, créatio de ouveaux logemets, accompagemet social des méages). Pour cela, plusieurs acteurs, publics et privés, iterveat aussi bie à l échelle du quartier qu au iveau métropolitai, travaillet e étroite collaboratio, pour orgaiser et assurer u meilleur suivi du relogemet : u prestataire social assure l accompagemet persoalisé des méages cocerés ; u bureau d étude, propre à chaque projet, assure le lie etre le prestataire social et les parteaires cocerés par les opératios de relogemet ; les commues sot resposables et garates de l opératioalité du processus de relogemet des méages ; le groupemet d itérêt public Lille Métropole Réovatio urbaie (GIP LMRU) crée et expérimete des outils qui permettet d évaluer, à l échelle métropolitaie, l état d avacemet et l impact des relogemets sur la situatio des méages, costituat aisi ue aide à la décisio. UNE APPROCHE TECHNIQUE DU RELOGEMENT Le GIP LMRU a été créé pour aider les collectivités de l arrodissemet de Lille aisi que leurs parteaires das la coduite des projets relevat de la politique de la ville (les projets de reouvellemet urbai comme les cotrats urbais de cohésio sociale). Il propose ue assistace à maîtrise d ouvrage «iterparteariale» à l échelle métropolitaie, laissat la mise e œuvre des opératios aux parteaires qui e ot la compétece. So itervetio permet de mutualiser les coaissaces et les savoir-faire de l esemble des acteurs impliqués (élus, chefs de projet, travailleurs sociaux, bailleurs, techicies, chargés de missio ). Afi de parveir à ue visio partagée du relogemet des familles, le GIP orgaise des groupes de travail thématiques, qui permettet de réfléchir collectivemet aux solutios 1

2 pouvat être apportées pour améliorer l accompagemet des méages cocerés. Des réflexios ot, par exemple, été meées cocerat la maîtrise des charges, la sécurité des logemets e attete de démolitio, l habitat itermédiaire ou ecore l offre locative. L objectif est de parveir, à terme, à ue maîtrise et à ue meilleure coordiatio des actios. Pour optimiser la cohérece et la pertiece des itervetios, les élus, les chefs de projet muicipaux, les bailleurs sociaux aisi que le représetat de la Directio départemetale des territoires et de la mer et du départemet se sot réuis sous la coordiatio du GIP afi de créer, de maière parteariale, des outils permettat de mesurer quatitativemet et qualitativemet l impact des relogemets sur la situatio des méages. Grille d évaluatio de la situatio des méages au momet de l equête préalable, tableau descriptif du patrimoie, référetiel métropolitai du relogemet, outil de suivi du relogemet, questioaire de satisfactio sot autat d outils qui ot pu être costruits, sous la coordiatio du GIP, e teat compte des besois et des volotés de chacu. Ils sot soumis à l approbatio des acteurs de terrai (associatios locales, prestataires sociaux ) et évoluet e foctio des avacées du projet et des besois émergeats. U référetiel métropolitai du relogemet Le référetiel métropolitai du relogemet a été élaboré das ce cadre. So objectif est de comparer l impact fiacier des chagemets de situatio des locataires et des propriétaires etre les territoires. «L existece de lectures diverses et la faible précisio des exigeces de l ANRU ot ameé les parteaires à défiir plus précisémet les otios utilisées pour la mesure de l impact fiacier des relogemets, de maière à répodre aux exigeces de celle-ci sur la qualité des relogemets. 1» Trois otios ot aisi été défiies. La liste des élémets etrat e lige de compte pour leur calcul a été détaillée : «le reste à charge permet de mesurer le coût effectif du logemet pour u méage (e teat compte du loyer et des charges), le taux d effort désige la part des ressources mesuelles que le méage cosacre au règlemet de so loyer ; le reste à vivre cosidère la somme restat dispoible par jour pour chaque membre d u méage, ue fois prises e compte les dépeses icompressibles (eau, téléphoe, électricité, assurace logemet, impôts, pesios versées, remboursemet du pla d apuremet de la dette ). 2» L aalyse de ces doées permet de réfléchir collectivemet aux solutios à proposer, pour limiter u possible effet égatif du relogemet sur la capacité fiacière des méages et aisi favoriser u parcours résidetiel ascedat. «Le but est que chaque famille puisse retrouver u logemet équivalet voire mieux, sas augmeter le coût du loyer ou des remboursemets bacaires des propriétaires occupats.» U outil de suivi du relogemet Le GIP a créé e 2008 u Outil de suivi des relogemets (OSR) qui recese u ombre coséquet de doées sur la situatio idividuelle de chaque méage et des persoes qui le composet tout e garatissat leur aoymat. Le bureau d étude, sous maîtrise d ouvrage du GIP LMRU 3, est missioé pour etrer das la base de doées OSR les iformatios trasmises par les parteaires, issues des equêtes sociales préalables, cocerat la situatio iitiale du méage et du logemet. Sa participatio aux différetes istaces de travail parteariales lui permet d actualiser et de redre compte de l état d avacemet de la situatio des méages. L évaluatio cotiue de la démarche de relogemet, réalisée par le bureau d étude, permet d ajuster les actios proposées e foctio de l évolutio de la situatio des familles, d idetifier et de lever les freis aux processus de relogemet, par la co-costructio d outils opératioels pouvat être réutilisés par les acteurs de terrai : modèles de charte de relogemet, de lettres d iformatio adressées aux habitats, cahier des charges de la missio AMO relogemet, réuios trimestrielles pour le suivi des relogemets L OSR est doc u outil qui favorise la discussio et permet de diffuser les boes pratiques etre les territoires de la métropole Lilloise qui bééficiet d u PRU. Les doées, parfois égalemet cartographiées, doet ue meilleure visibilité de la localisatio des relogemets et ecouraget ue approche commue des problématiques de l habitat (recostitutio de l offre locative) et les mobilités résidetielles. Les equêtes post-relogemet Afi d évaluer la qualité de l accompagemet à toutes les étapes du relogemet, le GIP LMRU a élaboré avec les parteaires u questioaire de satisfactio qui doit être soumis aux familles, e face à face, 6 mois miimum après leur emméagemet. Ce questioaire mesure aisi la faço dot ot été ressetis : l aoce de la démolitio, les etreties préalables au relogemet, les visites et la gestio trasitoire du relogemet, la relatio etreteue avec le bailleur e amot du relogemet, l appropriatio du ouveau logemet, la découverte par les méages de leur ouvel eviroemet : quartier, voisiage, vie sociale Cette grille d etretie permet l aalyse du degré de prise e compte des souhaits des familles das les propositios de relogemet qui leur ot été faites. Il s agit égalemet de compredre e quoi les habitudes et le cadre de vie de ces persoes ot évolué et commet ces chagemets ot été vécus. Voici quelques exemples de questios posées aux méages relogés, extrai tes de l equête de satisfactio post-reloge- Fiche d expériece 2 Février 2012

3 met : «Après le départ des premières familles, avez-vous cou des problèmes particuliers das votre courée?» ; «Quels sot les avatages et les icovéiets de votre ouveau logemet?» ; «Avez-vous été obligé de chager certaies de vos habitudes depuis votre relogemet?» ; «Suite au déméagemet, vous ou vos efats ot-ils dû arrêter certaies activités? Pourquoi?» ; «Avez-vous découvert de ouvelles activités?» UNE APPROCHE OPÉRATIONNELLE DE TERRAIN : L EXEMPLE DE LILLE Les spécificités de l habitat privé dégradé à Lille La ville de Lille s est egagée das ue politique de recoversio écoomique forte, ecourageat le développemet du secteur tertiaire. Mais de ombreux quartiers sot restés à la marge de cette dyamique. Il s agit d acies quartiers d habitat ouvrier issus du développemet idustriel passé. Les maisos de courées traditioelles, costruites au XIX e siècle pour accueillir la mai-d œuvre idustrielle, e sot l archétype. Ces maisos de deux étages, bâties sur de petites surfaces (etre 45 et 70 m 2 ) autour d ue impasse, poset, de par leur costructio, des problèmes de promiscuité, d hygièe et d eclavemet. Depuis ue tretaie d aées, la fermeture des usies et la crise écoomique ot frappé de plei fouet ces cités où les problèmes d isécurité récurrets ot régulièremet été rapportés par la presse locale. Recoaissables par leur état de vétusté et d isalubrité avacé, ces îlots sot marqués par ue forte dégradatio du bâti aisi que par la précarité de leurs occupats, souvet plus accetuée que das le parc social : 60 % des méages o imposables et 51 % des bééficiaires du RSA habitet le parc privé 4. Ce type d habitat costitue doc bie souvet u habitat social de fait. Des opératios de démolitio - recostructio impliquat le relogemet des occupats Face à ce costat, la ville de Lille a lacé, e décembre 2007, u programme de réovatio urbaie «Quartiers acies» visat otammet l amélioratio des coditios de vie des occupats. Cela se traduit, etre autres, par ue opératio de reouvellemet urbai écessitat le relogemet temporaire ou défiitif d habitats, qu ils soiet locataires ou propriétaires occupats. Le traitemet des situatios de relogemet à Lille obéit à u certai ombre de pricipes défiis das La Charte du relogemet. Le relogemet y est vu comme u momet clé permettat de créer u lie avec le méage das ue démarche d accompagemet social. Cosidérat que «le déméagemet costitue u momet charière das la vie des méages, parfois fragilisés et captifs de leur logemet», il est précisé que leur accompagemet devra predre e charge leur déméagemet «techiquemet et fiacièremet (fermeture et ouverture des compteurs et aboemets relatifs au ouveau logemet, prise e charge des chagemets d adresse, veille aux trasferts des cautios, mise e cartos si écessaire, orgaisatio physique du déméagemet )». De plus, cette charte précise la stratégie de relogemet, tat das so esprit que das sa mise e œuvre. Il est aisi éocé que «des solutios de relogemet devrot être apportées par la prospectio das le parc privé teat compte des souhaits des méages et de leurs capacités fiacières» (dépedat de leur taux d effort et de leur reste à vivre). «Ue vigilace particulière sera apportée sur le pla social, techique et admiistratif afi de s assurer de la prise e cosidératio de l esemble des demades des méages devat être relogés (orietatio das le patrimoie locatif social, accessio à la propriété ). Pour les propriétaires occupats e place, l accompagemet sur mesure permettra aux méages cocerés d evisager la suite de leur parcours résidetiel, soit e restat propriétaire et l accompagemet devra veiller à ce que cela se fasse das de boes coditios soit par u accès au statut locatif s il est souhaité.» La charte clarifie égalemet le rôle et l egagemet pris par chacu des acteurs. Aisi, la ville de Lille, pilote de la démarche globale de relogemet, aime différets groupes de suivis : le groupe techique relogemet, coduit par la directio de l habitat, défiit les propositios de relogemet pour l esemble des familles cocerées par le programme ; le groupe suivi social idividualisé, dirigé par l uité territoriale de prévetio et d actio sociale et la directio de l actio sociale, accompage les familles das la résolutio de leurs difficultés sociales ; le groupe isertio sociale et professioelle, pilotée par la Maiso de l emploi et le service social de Lille, accompage les habitats das ue démarche de recherche d emploi ou d isertio ; le groupe commuicatio propose des stratégies de commuicatio auprès des familles relogées, pour faciliter la trasmissio d iformatios et la compréhesio du public coceré. D autre part, u comité de pilotage de la démarche d accompagemet social des relogemets, composé de l esemble des parteaires de la démarche (ville de Lille, LMCU, bailleurs sociaux, Éducatio atioale, Coseil gééral, CAF, associatios d isertio, maisos de quartier, cetres sociaux ) se réuit trimestriellemet. Cette istace d échages et d i- Fiche d expériece Février

4 formatio est aussi u lieu où «les parteaires de l opératio peuvet iterpeller la ville ou l iterlocuteur coceré sur des problèmes o ou isuffisammet pris e com pte». U chargé de cocertatio missioé pour répodre aux iquiétudes des habitats Le projet de démolitio-recostructio prévu à Lille a gééré beaucoup d agoisse au sei de la populatio cocerée et d hostilité parmi les associatios de quartier, iquiètes des coséqueces d u tel projet sur la situatio des habitats. Aussi, pour pacifier les relatios, répodre aux iquiétudes et iterrogatios des habitats et aisi favoriser le dialogue, u poste de chargé de cocertatio a été créé. Cet aget est u itermédiaire etre les habitats, les associatios locales et les services muicipaux. Chargé d orgaiser le processus de cocertatio, il a, das u premier temps, préseté la démarche de relogemet et les egagemets de la ville aux habitats e faisat du porteà-porte, e adressat des courriers aux propriétaires bailleurs et e distribuat des otes d iformatio. Il a e - suite programmé 3 réuios publiques par site. La première cosistait à expliquer aux habitats et aux propriétaires bailleurs la voloté muicipale e termes de requalificatio des quartiers et sa lige de coduite e matière de relogemet. Ue deuxième réuio a permis d échager sur les premières hypothèses d améagemet urbai avec les persoes directemet cocerées aisi que les riverais. C est au cours d ue derière réuio que les projets défiitifs reteus par la ville ot été exposés et validés par les habitats. Ces momets d échage ot aussi permis : aux occupats des sites d iterpeller les services, les parteaires et les élus sur des problématiques liées à leur relogemet ; à la ville de Lille de predre des egagemets destiés à assurer aux persoes relogées u accompagemet de qualité (maitie du motat du loyer, recherche d u logemet répodat aux besois et aux souhaits de la famille, aides sociales parfois liées à la recherche d emploi ou de formatio ). Chaque visite du chargé de cocertatio, das les îlots ciblés, est l occasio d échager avec les familles, de faire u poit sur l avacemet de leur situatio, d être à l écoute de leurs préoccupatios, d y répodre ou de faire remoter les demades au bo iterlocuteur. «Le cotact direct et régulier avec les habitats ous a permis d apaiser les mécotetemets après plusieurs mois. La qualité des premiers relogemets et la prise e charge des problèmes de gestio urbaie de proximité ot permis d améliorer les tesios existates. Aujourd hui, ous travaillos avec l esemble des associatios qui étaiet au début mobilisées cotre ous. Certaies d etre elles ous aidet même das le relogemet de familles e grade difficulté.» U prestataire social assurat l accompagemet persoalisé des méages Le Pact Métropole Nord est l opérateur madaté par la ville de Lille pour lui apporter u appui opératioel das la réalisatio des relogemets. La Charte de relogemet idique qu «il s agit d ue part de procéder aux equêtes prélimiaires à l egagemet des relogemets et, d autre part, d assurer le relogemet effectif des méages tout e les accompagat techiquemet, socialemet et admiistrativemet». Cocrètemet, le Pact réalise aisi : les propositios d orietatio e matière de relogemet, e corrélatio avec les doées recueillies lors des equêtes sociales prélimiaires (décohabitatio, déméagemet vers u logemet plus adapté, chagemet de quartier, typologie de logemet souhaité ) ; la prospectio de ouveaux logemets, das le parc privé et/ou social, susceptibles de répodre aux capacités et souhaits des méages ; l accompagemet des méages das les démarches admiistratives écessaires à l obtetio de logemets ; la visite des logemets proposés avec les méages afi de vérifier avec eux s ils correspodet (ou o) à leurs attetes ; la mobilisatio des aides fiacières (Fods de solidarité logemet, aides de la CAF ), afi de s assurer de la solvabilité des méages ; l orgaisatio techique et fiacière du déméagemet ; u accompagemet reforcé pour les méages e difficulté qui le souhaitet (travail sur l apuremet des dettes, sur la gestio du budget, sur le projet d isertio professioelle ). C est doc le Pact Métropole Nord qui maitiet le cotact avec les méages à reloger afi de veiller à l évolutio de leur demade ou de leur besoi. C est lui qui doit idiquer s il lui semble souhaitable de mettre le méage e relatio avec des travailleurs sociaux ou d autres professioels e charge du suivi social ou de l isertio. Des associatios attetives au bie-être des familles e attete de relogemet Comme das la plupart des opératios de reouvellemet urbai impliquat des relogemets, l effectivité de ceux-ci peut predre du temps. Le relogemet déped de la situatio fiacière de la famille, de sa compositio familiale, de Fiche d expériece Février

5 ses souhaits et, surtout, de l offre dispoible. Aisi, alors que, pour certais méages, ue solutio a pu être trouvée das les mois qui ot suivi l aoce des opératios, d autres méages restet das l attete d u ouveau logemet deux as plus tard. Aussi, il a fallu rapidemet faire e sorte que, d ue part, ces familles e se setet pas oubliées, sachet que leur situatio est suivie, qu ue solutio est activemet recherchée ou se met progressivemet e place. D autre part, il est deveu idispesable de s assurer que ces habitats e subissaiet pas les coséqueces d ue attete de relogemet trop logue, otammet e termes d etretie courat, de maiteace ou de sécurité. e effet, les parties commues de ces sites état pour la plupart privées, le relogemet progressif des habitats a aussi laissé des espaces extérieurs o etreteus. De plus, le départ progressif des familles libère des logemets qui peuvet faire l objet de squat ou deveir le lieu privilégié d icivilités. Pour réfléchir au moye de préserver u cadre de vie agréable au sei des quartiers destiés à la démolitio, la ville de Lille a impliqué les associatios locales das u groupe de travail. Cette réuio trimestrielle d iformatio réuissat aussi les professioels de la ville et les habitats permet u poit d étape sur les relogemets (ombre de persoes relogées, localisatio des relogemets ) et de faire remoter directemet aux services compétets les difficultés recotrées et exprimées par les habitats. Des problèmes liés aux relogemets, aux déméagemets, mais aussi à la gestio urbaie de proximité 5 (etretie, sécurité ) ot aisi pu être résolus par le biais de ce groupe de travail. Par ailleurs, des évéemets festifs, ayat pour but de maiteir la qualité du lie social etre les habitats, mais aussi de commuiquer sur le projet durat la phase de relogemet, se sot mis e place. Le projet «Jardi omade» sur le site Vahoeacker e est u exemple. Il a permis aux habitats jardiiers de déméager symboliquemet leur jardi auquel ils teaiet particulièremet, e replatat certais arbres à la périphérie du site destié à être détruit. Das u projet souteu par ATD Quart Mode, l associatio Paroles d habitat et les Fracas de Lille, les habitats de la cité Lys ot peit, quat à eux, des tableaux sur les portes et feêtres murées des maisos qui les etouret. «Ils ot mutualisé leur talet pour créer des images racotat leur histoire et les espoirs de chacu.» Ils ot égalemet fabriqué des jardiières pour décorer le devat des maisos, mettat u peu de gaieté das ces cités peu à peu murées das lesquelles quelques habitats demeuret ecore. NOTES 1. Sauf metio cotraire, tous les passages etre guillemets et e italiques retrascrivet les propos teus lors des etreties. 2. Note d iformatio validée par le coseil d admiistratio du GIP le 17 jui excepté le bailleur LMH qui est maître d ouvrage sur so patrimoie das le cadre du PRU Lille Habitat Social. 4. Doées issues du PRU de Lille Quartiers acies. 5. U protocole d itervetio, fixat les egagemets de tous les parteaires e matière de GUP, a été élaboré afi de répodre de maière efficace aux difficultés recotrées sur ces sites peu à peu délaissés (etretie, maiteace, sécurité ). Etreties réalisés par Cadice Vicet le 11 octobre 2011 avec : Abderrhama Aassi, chargé de missio habitat au GIP LMRU, Julia Vitiello, chargée de missio Logemet Peuplemet, à la ville de Lille Athoy Delaoy, chargé de cocertatio, à la ville de Lille Sophie Cadot, chargée de missio volet social du GPU à la ville de Lille. Coceptio maquette : Claire Péraro Mise e page : Cadice Vicet Crédits photographiques : Associatio CREATI6T, Julie Sylvestre, ville de Lille, Cadice Vicet c e t r e d e r e s s o u r c e s Fiche d expériece Février , rue Catuliee Sait-Deis

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