LES DEPRECIATIONS D ACTIFS

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1 LES DEPRECIATIONS D ACTIFS Objectif(s) : Distinctin et classificatin des différentes prvisins, Caractéristiques et traitements cmptables. Pré-requis : Classificatin des biens et des immbilisatins. Mdalités : présentatin : Des différentes prvisins, Des méthdes d'évaluatin, Des mécanismes cmptables, Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES Chapitre 2. DEPRECIATIONS Principes Eléments d'actif cncernés Cnditins à respecter Cmptes et traitements cmptables Cnstatatin d'une charge calculée Diminutin de la valeur d'un élément d'actif Ajustements et régularisatins ultérieurs Cnséquences dans les dcuments de synthèse Actif du bilan Tableau de résultat Annexe Chapitre 3. SYNTHESE IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d actifs - Daniel Antraigue - Page n 1 / 5

2 Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES. Règlement cmptable du Cnseil de Réglementatin Cmptable publié au Jurnal Officiel du 31 décembre Seln l article du PCG «à la date de clôture, la valeur nette cmptable des éléments d actif est cmparée à leur valeur d inventaire à la même date La cmparaisn entre la valeur actuelle et la valeur nette cmptable est effectué élément par élément.» «l amindrissement de la valeur d un élément d actif résultant de causes dnt les effets ne snt pas jugés irréversibles est cnstaté par une dépréciatin.» Par cnséquent, à la fin de chaque exercice cmptable, lrs des travaux d inventaire, en applicatin du principe de prudence et pur que les cmptes annuels dnnent une image fidèle de la situatin écnmique de l'entreprise, il est nécessaire d'évaluer les dépréciatins nn définitives subies par certains éléments d'actif. Chapitre 2. DEPRECIATIONS Principes. L'amindrissement de valeur d'un élément d'actif dû à des causes dnt les effets ne snt pas jugés irréversibles est cnstaté par une dépréciatin. Cette dépréciatin crrespnd à des mins values latentes, estimées à la fin de l'exercice, pur tus les éléments d'actif. Ces mins values snt cnsidérées cmme prbables, ni certaines, ni définitives. Elles cnstatent, à la date de clôture de l'exercice, une perte de valeur d'un élément d'actif par rapprt à la valeur d entrée dans le patrimine. Remarque : Si la valeur actuelle de l'élément est supérieure à la valeur d'entrée, la plus value latente n'entraîne aucun enregistrement cmptable Eléments d'actif cncernés Les éléments d'actif susceptibles d'une dépréciatin snt : Les immbilisatins : crprelles (terrains) et incrprelles (fnds de cmmerce) lrsque la valeur actuelle est inférieure à la valeur cmptable nette. Les immbilisatins amrtissables peuvent subir des dépréciatins (cnstructins, matériels, ). financières : titres immbilisés, titres de participatin, titres immbilisés de l activité de prtefeuille Certains éléments de l actif circulant : les stcks de marchandises, de matières premières, de furnitures cnsmmables stckées, de prduits finis, de prduits en curs, d emballages destinés à être récupérés, Article du PCG «dépréciatin lrsque le cût d acquisitin est supérieur à leur valeur de marché». les créances duteuses u litigieuses détenues sur certains clients. les valeurs mbilières de placement (VMP). IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d actifs - Daniel Antraigue - Page n 2 / 5

3 2.3. Cnditins à respecter. Les cnditins à respecter pur cnstater une dépréciatin snt : l élément déprécié dit être identifié u individualisé ; l bjet de la dépréciatin dit être nettement précisé ; l existence d évènements prbables entraînant la dépréciatin ; évaluatin la plus précise pssible de la prvisin pur dépréciatin Cmptes et traitements cmptables Cnstatatin d'une charge calculée. Il est nécessaire de cnstater une charge calculée (nn décaissée) due à un appauvrissement de l'entreprise : 68. Dtatins aux Amrtissements et aux Dépréciatins (Débit), seln la nature : 681 Dtatins aux amrtissements et aux dépréciatins d'explitatin 6816 Dtatins pur dépréciatins des immbilisatins 6817 Dtatins pur dépréciatins des actifs circulants (stcks, créances) 686 Dtatins aux amrtissements et aux dépréciatins financières 6866 Dtatins pur dépréciatins des éléments financiers (titres) 687 Dtatins aux amrtissements et aux dépréciatins exceptinnelles 6876 Dtatins pur dépréciatins exceptinnelles Diminutin de la valeur d'un élément d'actif. En cntrepartie de la cnstatatin d'une charge calculée, il est nécessaire de cnstater la diminutin de la valeur d'un élément d'actif, au crédit d un cmpte de dépréciatin rattaché au cmpte de l élément d actif cncerné : Cdificatin du numér du cmpte crédité : cde 9 en 2ème psitin. 29. Dépréciatins d immbilisatins 39. Dépréciatins des stcks et en-curs 49. Dépréciatins des cmptes de tiers 59. Dépréciatins des cmptes financiers Ajustements et régularisatins ultérieurs. A la clôture de chaque exercice cmptable, il faut cmparer la valeur d'entrée dans le patrimine et la valeur actuelle de chaque élément. Des ajustements de dépréciatins divent dnc être effectués en cnséquence : créatin u cnstitutin : dtatin initiale u nuvelle, augmentatin : dtatin supplémentaire, diminutin : reprise partielle de la dépréciatin existante, annulatin : reprise ttale de la dépréciatin existante, maintien de la dépréciatin existante. IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d actifs - Daniel Antraigue - Page n 3 / 5

4 Pur cnstituer u augmenter les dépréciatins, les traitements cmptables snt identiques aux précédents. Pur diminuer u annuler une dépréciatin, les cmptes de dépréciatins snt débités : 29. Dépréciatins d immbilisatins 39. Dépréciatins des stcks et en-curs 49. Dépréciatins des cmptes de tiers 59. Dépréciatins des cmptes financiers En cntrepartie les cmptes de reprises par nature snt crédités : 78. Reprises sur Amrtissements et Dépréciatins 781 Reprises sur amrtissements et dépréciatins d'explitatin 7816 Reprises sur dépréciatins d immbilisatins 7817 Reprises sur dépréciatins des actifs circulants 786 Reprises sur amrtissements et dépréciatins financières 7866 Reprises sur dépréciatins des éléments financiers 787 Reprises sur amrtissements et dépréciatins exceptinnelles 7876 Reprises sur dépréciatins exceptinnelles 2.5. Cnséquences dans les dcuments de synthèse Actif du bilan. Le mntant nécessaire de la dépréciatin (le slde du cmpte), après ajustements, vient en déductin de la valeur brute d entrée dans le patrimine de l entité, de l'élément de l'actif. La différence fait apparaître la valeur nette de l élément à la fin de l exercice. Exemple : bilan après inventaire : (1) Dépréciatins existantes après ajustements Tableau de résultat. Charges d'explitatin Prduits d'explitatin 681. D A D 781. R A D Charges financières Prduits financiers 686. D A D 786. R A D Charges exceptinnelles Prduits exceptinnels 687. D A D 787. R A D IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d actifs - Daniel Antraigue - Page n 4 / 5

5 Annexe. Les annexes aux dcuments de synthèse (tableaux des dépréciatins) présentent : les mntants des dépréciatins au début de l exercice, le détail des muvements de dépréciatins (dtatins, reprises) cnstatés pendant l exercice, les mntants des dépréciatins à la fin de l exercice, prtés à l actif du bilan, en déductin de la valeur d acquisitin. Chapitre 3. SYNTHESE. LES DEPRECIATIONS D'ACTIFS 1 ) Les mins values latentes sur les éléments d actif cnstituent des dépréciatins (cmpte 29.). 2 ) Il existe tris catégries de dtatins et de reprises seln la nature de la dépréciatin : d explitatin (cde 1) ; financière (cde 6) ; exceptinnelle (cde 7) ; 3 ) les ajustements ultérieurs peuvent être : sit une augmentatin de la dépréciatin et une dtatin (68. D) ; sit une réductin u annulatin de la dépréciatin et une reprise (78. C). IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d actifs - Daniel Antraigue - Page n 5 / 5