ÉTAT DES LIEUX DU PATRIMOINE DES INSTITUTIONS MUSÉALES ET DES ARCHIVES. Les archives au Québec, des ressources documentaires à découvrir

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1 ÉTAT DES LIEUX DU PATRIMOINE DES INSTITUTIONS MUSÉALES ET DES ARCHIVES cahier 6 Les archives au Québec, des ressources documetaires à découvrir

2 Pour tout reseigemet cocerat l'isq et les doées statistiques dot il dispose, s adresser à : Istitut de la statistique du Québec 200, chemi Saite-Foy Québec (Québec) G1R 5T4 Téléphoe : ou Téléphoe : (sas frais d appel au Caada et aux États-Uis) Site Web : Dépôt légal Bibliothèque et Caada Bibliothèque et atioales du Québec 3 e trimestre 2008 ISBN : (imprimé) ISBN : (PDF) Gouveremet du Québec, Istitut de la statistique du Québec, 2006 Toute reproductio est iterdite sas l autorisatio expresse de l'istitut de la statistique du Québec. Juillet 2008

3 AVANT-PROPOS L Istitut de la statistique du Québec, par l etremise de so Observatoire de la culture et des commuicatios, présete le sixième cahier de l État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives. Les premiers cahiers traitaiet otammet des aspects fi aciers et de la mai-d œuvre des établissemets de ce domaie essetiel de la vie culturelle québécoise. Le quatrième cahier était cosacré, pour sa part, aux diverses activités meées par les orgaismes e patrimoie. Le préset cahier traite maiteat des activités des cetres et des services d archives qui coservet des archives historiques. L Observatoire a pu dresser l État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives grâce à la cotributio fi acière du miistère de la Culture, des Commuicatios et de la Coditio fémiie. Il a égalemet bééfi cié de l appui et des coseils judicieux des membres du comité cosultatif sur le patrimoie, les istitutios muséales et les archives. Cet ouvrage de référece a pour objectif de répodre aux besois d iformatio des différets acteurs de ce domaie et, surtout, d alimeter leur réfl exio à l égard des défi s qu ils aurot à relever au cours des prochaies aées. Le Directeur gééral Stéphae Mercier

4 La présete publicatio a été réalisée par : Louise Gago-Argui Professeure associée à l École de bibliothécoomie et des scieces de l iformatio (EBSI) Uiversité de Motréal Marie-Thérèse H. Thibault, chargée de projet Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec Istitut de la statistique du Québec Sous la directio de : Domiique Jutras, directeur Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec Istitut de la statistique du Québec Ot apporté leur précieuse collaboratio : Josée Moty Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec Istitut de la statistique du Québec Madeleie Fex à la révisio liguistique Marie-Eve Cati, à la mise e page Jocelye Taguay, à la coordiatio de l éditio Directio des commuicatios Istitut de la statistique du Québec Page couverture : Bleu Outremer Abréviatios et symboles % Pour cet ou pourcetage Nombre.. Doée o dispoible... N ayat pas lieu de fi gurer Néat ou zéro Doée ifi me k Millier M Millio

5 TABLE DES MATIÈRES Liste des tableaux et fi gures... 7 Itroductio Chapitre 1 Les cetres et les services d archives Trois composates du réseau Typologie des cetres et des services d archives Covergece des activités des établissemets du domaie Chapitre 2 Les activités des cetres et des services d archives Acquisitio Champs d acquisitio des archives de l esemble des cetres et des services d archives Champs d acquisitio des archives, selo les composates du réseau Parteariat das les acquisitios Traitemet documetaire des archives Applicatio des RDDA Descriptio des collectios d archives Recherche das les archives Nombre de chercheurs Nombre de chercheurs das le réseau des archives Nombre de chercheurs par catégorie de cetres d archives Demades de recherche Demades de recherche das le réseau des archives Demades de recherche par catégorie de cetres d archives Productios réalisées par les chercheurs à la suite de leurs recherches Diffusio des cetres et des services d archives Activités Publicatios des cetres et des services d archives Sites Web... 33

6 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec Chapitre 3 État des collectios Collectios d archives Types d archives coservées publiques et archives privées Espace de coservatio des archives Occupatio des locaux Coditios eviroemetales Chapitre 4 Coclusio ANNEXE Tableaux de référece de l Equête auprès des établissemets du patrimoie, Istitut de la statistique du Québec

7 LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES Liste des tableaux Tableau 1.1 Cetres et services d archives visés par l Equête auprès des établissemets du patrimoie, volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives, selo les composates du réseau, Québec, Tableau 1.2 Cetres et services d archives visés par l Equête auprès des établissemets du patrimoie, volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives, selo la catégorie, Québec, Tableau 1.3 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo que l établissemet ait la gestio des archives pour activité pricipale ou secodaire, Québec, Tableau 2.1 Répartitio du ombre de chercheurs et ombre moye de demades de recherche das les cetres et services d archives, selo la catégorie, Québec, Aexe Tableaux de référece de l Equête auprès des établissemets du patrimoie, 2005 Tableau A-1.1 Pricipaux champs d acquisitio de l esemble des cetres et services d archives, selo le ombre d établissemets qui les déclaret et leur répartitio das les ciq champs d acquisitio les plus importats pour ces établissemets, Québec, Tableau A-1.2 Pricipaux champs d acquisitio des cetres d archives des atioales du Québec, selo le ombre d établissemets qui les déclaret et leur répartitio das les ciq champs d acquisitio les plus importats pour ces établissemets, Québec, Tableau A-1.3 Pricipaux champs d acquisitio des cetres et services d archives agréés, selo le ombre d établissemets qui les déclaret et leur répartitio das les ciq champs d acquisitio les plus importats pour ces établissemets, Québec, Tableau A-1.4 Pricipaux champs d acquisitio des cetres et services d archives o agréés, selo le ombre d établissemets qui les déclaret et leur répartitio das les ciq champs d acquisitio les plus importats pour ces établissemets, Québec, Tableau A-2.1 Cetres et services d archives travaillat e parteariat avec d autres orgaismes e ce qui cocere les acquisitios, selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-2.2 Cetres et services d archives travaillat e parteariat avec d autres orgaismes e ce qui cocere les acquisitios, selo la catégorie, Québec,

8 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec Tableau A-3.1 Collectios d archives coservées par les cetres et services d archives, selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-3.2 Collectios d archives coservées par les cetres et services d archives, selo la catégorie, Québec, Tableau A-4.1 Cetres et services d archives, selo la répartitio de leur collectio etre les archives publiques et les archives privées et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-4.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo la répartitio de leur collectio etre les archives publiques et les archives privées, Québec, Tableau A-5.1 Cetres et services d archives, selo le taux d occupatio des espaces de coservatio des collectios d archives et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-5.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo le taux d occupatio des espaces de coservatio des collectios d archives, Québec, Tableau A-6.1 Cetres et services d archives, selo la part des collectios archivistiques coservées das u espace à cotrôle climatique ambiat et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-6.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo la part des collectios archivistiques coservées das u espace à cotrôle climatique ambiat, Québec, Tableau A-7.1 Cetres et services d archives, selo le traitemet documetaire des collectios archivistiques et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-7.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo le traitemet documetaire des collectios archivistiques, Québec, Tableau A-8.1 Cetres et services d archives, selo le ombre de chercheurs les ayat fréquetés et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-8.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et le ombre de chercheurs les ayat fréquetés, Québec, Tableau A-9.1 Cetres et services d archives, selo le ombre de demades de recherche qui leur ot été adressées et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-9.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et le ombre de demades de recherche qui leur ot été adressées, Québec, Tableau A-10.1 Cetres et services d archives, selo le ombre de productios réalisées par des chercheurs à partir de leurs collectios d archives, Québec, Tableau A-10.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et le ombre de demades de recherche qui leur ot été adressées, Québec, Tableau A-11.1 Cetres et services d archives, selo leurs activités de diffusio et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-11.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et leurs activités de diffusio, Québec, Tableau A-12.1 Cetres et services d archives, selo leurs activités de publicatio et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Istitut de la statistique du Québec

9 Liste des tableaux et figures Tableau A-12.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et leurs activités de diffusio, Québec, Tableau A-13.1 Cetres et services d archives, selo leur rayoemet sur le Web et selo qu ils sot agréés ou o par le miistère de la Culture et des Commuicatios, Québec, Tableau A-13.2 Cetres et services d archives, selo la catégorie et leurs activités de diffusio, Québec, Liste des figures Figure 1.1 Répartitio des établissemets répodats, selo la catégorie de cetres et services d archives, Québec, Figure Répartitio des 304 cetres et services d archives du réseau, selo le champ d acquisitio pricipal déclaré, Québec, Figure Répartitio des champs d acquisitio secodaires déclarés par les 304 cetres et services d archives du réseau, Québec, Figure Répartitio des 812 champs d acquisitio déclarés par les 304 cetres et services d archives du réseau, selo qu ils sot pricipaux ou secodaires, Québec, Figure Répartitio des 140 champs d acquisitio déclarés par les 31 cetres et services d archives agréés, Québec, Figure Répartitio des 638 champs d acquisitio déclarés par les 264 cetres et services d archives o agréés, Québec, Figure Cetres et services d archives du réseau, selo ses composates et selo qu ils travaillet ou o e parteariat, Québec, Figure Cetres et services d archives du réseau, selo la catégorie d établissemets et selo qu ils travaillet ou o e parteariat, Québec, Figure Part des cetres et services d archives du réseau appliquat les RDDA, Québec, Figure Part des cetres et services d archives du réseau appliquat les RDDA, selo la catégorie d établissemets, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives du réseau, selo la trache des taux de descriptio de leur collectio d archives historiques, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la catégorie et selo le taux de descriptio de leur collectio d archives historiques, Québec, Figure Chercheurs das les cetres et services d archives du réseau, selo ses composates, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives du réseau, selo la trache du ombre de chercheurs reçus, Québec, Figure Chercheurs das les cetres et services d archives du réseau, selo la catégorie, Québec, Figure Demades de recherche das les cetres et services d archives du réseau, selo ses composates, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives du réseau, selo la trache du ombre de demades de recherche reçues, Québec, Figure Demades de recherche das les cetres et services d archives du réseau, selo la catégorie, Québec, Figure Productios réalisées par des chercheurs à partir des archives cosultées, selo les composates du réseau des archives, Québec, Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec 9

10 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec Figure Productios réalisées par des chercheurs à partir des archives cosultées, selo la catégorie de cetres d archives, Québec, Figure Nombre de cetres et services d archives du réseau ayat orgaisé des activités de diffusio, selo l activité à laquelle ils ot accordé le plus d importace, Québec, Figure Répartitio des activités de diffusio orgaisées par les cetres et services d archives, selo la catégorie, Québec, Figure Nombre de cetres et services d archives qui orgaiset des activités de diffusio, selo la catégorie, à l exceptio des ANQ, et selo l activité à laquelle ils ot accordé le plus d importace, Québec, Figure Part des cetres et services d archives producteurs de publicatios par rapport à l esemble des cetres de chacue des composates du réseau et selo le type de publicatios produites, Québec, Figure Part des cetres et services d archives producteurs de publicatios par rapport à l esemble des cetres de chacue des catégories et selo le type de publicatios produites, Québec, Figure Répartitio des différets types d archives etre les trois composates du réseau, Québec, Figure Répartitio des différets types d archives etre les catégories de cetres et services d archives, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la part d archives publiques coteue das leur collectio, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la part d archives privées coteue das leur collectio et selo les composates du réseau, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la catégorie et selo la part d archives privées coteue das leur collectio, Québec, Figure Répartitio de l esemble des cetres et services d archives du réseau, selo la part d archives privées coteue das leur collectio, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives du réseau, selo le taux d occupatio des locaux d etreposage, Québec, Figure Nombre de cetres et services d archives du réseau, selo la catégorie et selo le taux d occupatio des locaux d etreposage, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la part des collectios etreposées das u espace à cotrôle climatique ambiat et selo les composates du réseau, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives du réseau, selo la catégorie et selo la part des collectios etreposées das u espace à cotrôle climatique ambiat, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la part d archives publiques coteue das leur collectio et selo les composates du réseau, Québec, Figure Répartitio des cetres et services d archives, selo la catégorie et selo la part d archives publiques coteue das leur collectio, Québec, Istitut de la statistique du Québec

11 INTRODUCTION L Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec (OCCQ) est heureux de préseter ce sixième cahier de l État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives. Le premier cahier dressait le portrait de toute la fi lière de ce grad domaie culturel. Les cahiers 2 et 3 traitaiet des fi aces et de la mai-d œuvre : l u, du secteur du patrimoie et l autre, de celui des istitutios muséales. Le cahier 5 abordait les mêmes questios sous l agle régioal. Pour sa part, le préset cahier porte sur les activités des cetres et des services d archives, tout comme le cahier 4 traitait des activités des orgaismes e patrimoie. Il y est questio d acquisitio d archives, de leur trai temet, des recherches qui y sot faites, des activités de diffusio orgaisées e vue de les faire coaître et de l état des collectios. D autres cahiers suivrot et préseterot, etre autres, u aperçu des pratiques de ceux qui fréquetet les établissemets du domaie et ue étude de so importace das l écoomie québécoise. Dès le début de ses activités, e 2000, l OCCQ a maifesté so itetio d établir l état des lieux de chaque domaie de la culture et des commuicatios, c est-à-dire ue publicatio qui dresserait le portrait statistique de tous les aspects essetiels d u secteur e particulier. La productio d u état des lieux est ue etreprise d evergure qui exige que certaies coditios soiet réuies. Tout d abord, le domaie e questio doit être déjà, au mois partiellemet, documeté sur le pla statistique. Cette exigece présuppose que les établissemets de ce domaie sot clairemet défi is et que les caractéristiques à mesurer fot l objet d u certai cosesus. Il s esuit que l appui des acteurs de ce domaie au projet est capital. Sas cette collaboratio, o seulemet l élaboratio de l état des lieux s avérerait extrêmemet diffi cile, mais la pertiece même de l ouvrage serait égalemet cotestable. Efi, la réalisatio d u état des lieux écessite u soutie fi acier importat, l OCCQ e pouvat predre e charge à lui seul tous les coûts d ue telle etreprise, surtout lorsque de ouvelles equêtes doivet être meées. Dès ses premières séaces, le comité cosultatif sur le patrimoie, les istitutios muséales et les archives de l OCCQ comité qui réuit, sous la présidece de Michel Perro, les représetats d associatios atioales actives das le domaie du patrimoie, des istitutios muséales et des archives a maifesté so itérêt pour le projet d état des lieux, tadis que le miistère de la Culture, des Commuicatios et de la Coditio fémiie du Québec (MCCCF) s est déclaré prêt à accorder u soutie fiacier importat au projet et à y participer activemet. Produire l État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives, présetait u défi particulier. E effet, le domaie est pas le mieux couvert du poit de vue statistique, bie que des doées sur la fréquetatio des istitutios muséales soiet publiées régulièremet par l OCCQ. No seulemet les statistiques dispoibles sot-elles limitées, mais ecore l uivers du domaie et les divers élémets qui le composet e sot que très partiellemet cous. Il aura doc fallu répertorier les établissemets actifs das le domaie avat de meer ue large equête sur leurs réalisatios écoomiques, fi acières et sectorielles.

12 La participatio des membres du comité cosultatif de l OCCQ s est avérée sas faille tout au log du processus d élaboratio du projet. Ils ot ecouragé les représetats de leurs orgaismes respectifs à répodre à os questioaires, ce qui ous a facilité la tâche. Les établissemets du milieu ot répodu à l equête e grad ombre. Leur patiece et leur souci de collaboratio ous ot permis d atteidre des taux de répose élevés das la majorité des cas. La collaboratio de os collègues de l Istitut de la statistique du Québec, affectés aux activités de collecte et de méthodologie, a été excellete tout au log de l equête. La qualité des statistiques produites découle directemet de ces deux facteurs de succès. Efi, trois équipes de chercheurs sot veues joidre leurs efforts à ceux de Marie-Thérèse H. Thibault, chargée de projet à l OCCQ et coordoatrice de l état des lieux, pour aalyser la masse de doées produites à partir de l equête. Leur expertise et leur compétece représetet u atout majeur. Notre gratitude s adresse égalemet à Louise Dusseault- Letocha (Coseil du patrimoie de Motréal et Uiversité du Québec à Motréal), à Yves Bergero (Uiversité du Québec à Motréal) et à Jacques Grimard, de regrettée mémoire, (Uiversité de Motréal) aisi qu à leurs assistats de recherche. L OCCQ remercie chaleureusemet toutes ces persoes qui ot redu possible la cocrétisatio du projet. Malgré so caractère exhaustif, l État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives a pas la prétetio, i même la voloté, de poser u diagostic sur le domaie. O y trouvera pas o plus de liste de recommadatios : tel est pas l objectif de ce cahier. L objectif de l état des lieux est plutôt de dresser le portrait du domaie afi qu il serve d outil de travail à ceux et celles qui s y cosacret. Nous souhaitos que les lecteurs et les lectrices de cet ouvrage y trouvet les outils écessaires à ue meilleure compréhesio de ce grad domaie culturel. Domiique Jutras Directeur Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec

13 CHAPITRE 1 Les cetres et les services d archives Le préset cahier de la série État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives porte plus spécifiquemet sur les différetes activités archivistiques exercées das les cetres et les services d archives du réseau. Das le premier cahier de la série, les auteurs sigalaiet l objectif du chatier etrepris par l Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec, à savoir qu ils e visaiet pas à poser «[...] u diagostic sur le domaie i faire des recommadatios [...] mais [à] dresser le portrait du domaie pour qu il serve d outil de travail à ceux et celles qui s y cosacret». 1 C est das cet esprit que ce cahier a été rédigé. 1.1 Trois composates du réseau L uivers de ce volet de l Equête auprès des établissemets du patrimoie est costitué des établissemets qui ot la gestio des archives pour activité pricipale ou secodaire. Sur les 346 établissemets qui formaiet la populatio visée, 304 cetres et services d archives ot répodu, soit u taux de répose global de 87,9 %. Les doées publiées das ce cahier provieet de la compilatio des réposes de ces 304 cetres et services d archives. Parmi ceux-ci, o compte les 9 cetres des Natioales du Québec 2, les 31 cetres agréés 3 et 264 cetres o agréés. Les cetres des ANQ et les cetres agréés ot tous répodu au questioaire ; cepedat 264 des 306 cetres o agréés ot doé suite à l equête, soit, das leur cas, u taux de répose de 86,3 %. L equête faisait la distictio etre les cetres et les services qui avaiet les archives pour activité pricipale et ceux pour lesquels il s agissait d ue activité secodaire. Cette dis tictio viet du fait que tous les établissemets visés par l equête ot été classés, selo leur activité pricipale, comme orgaismes e patrimoie, istitutios muséales ou cetres et services d archives d après le Système de classificatio des activités de la culture et des commuicatios du Québec (SCACCQ). Les cetres et les services d archives formet le cœur de l uivers abordé das ce cahier. Cepedat, certais établissemets des deux autres secteurs du domaie culturel dot ue part importate de leurs activités est la gestio d archives ot égalemet reçu u classemet secodaire das ce secteur et ils ot dû répodre aux «Questios propres au secteur des archives». Le questioaire soumis aux établissemets cocerés les fait témoiger sur leurs activités e archives, et ce, afi de bie couvrir toutes les activités archivistiques de chaque établissemet du domaie du patrimoie, des istitutios muséales et des archives. 1.2 Typologie des cetres et des services d archives De plus, afi de préseter les résultats selo ue répartitio qui tiet compte des activités propres aux différets cetres d archives, les doées pour sur ces différets cetres ot été regroupées selo des catégories déjà désigées par l Observatoire de la 1. Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec. État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives, Cahier 1 : Premier regard, Québec, 2006, p Au momet de la teue de l equête (2005), l istitutio atioale des archives était les atioales du Québec (ANQ). C est pourquoi ous utiliseros cet acroyme das ce cahier. Depuis javier 2006, le om est Bibliothèque et archives atioales du Québec. 3. Au momet de la teue de l equête (2005), les cetres d archives étaiet agréés par le miistère de la Culture et des Commuicatios du Québec. Depuis 2006, ils le sot par Bibliothèque et archives atioales du Québec.

14 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec Tableau 1.1 Cetres et services d archives visés par l Equête auprès des établissemets du patrimoie, volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives 1, selo les composates du réseau, Québec, 2005 Populatio totale 1 Répodats Taux de répose % pour activité pricipale ,0 atioales du Québec ,0 Cetres agréés ,0 Cetre o agréés ,2 pour activité secodaire ,0 Cetre o agréés ,0 Toutes les cetres et services d archives ,9 atioales du Québec ,0 Cetres agréés ,0 Cetre o agréés ,3 1. Il s agit de l esemble des répodats et des o-répodats au volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives, soit les établissemets qui avaiet la gestio des archives pour activité pricipale ou secodaire. Source : Istitut de la statistique du Québec, Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec, Equête auprès des établissemets du patrimoie, Figure 1.1 Répartitio des établissemets répodats, selo la catégorie de cetres et services d archives, Québec, 2005 Gouveremet et secteur muicipal 15,8 % Istitutios religieuses 26,6 % Source : Fiace, écoomie et travail 3,3 % atioales du Québec 3,0 % Culture et société 32,6 % Réseau de l éducatio et de la saté 18,8 % Istitut de la statistique du Québec, Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec, Equête auprès des établissemets du patrimoie, culture et des commuicatios das le Système de classificatio des activités de la culture et des commuicatios du Québec 4. La catégorie Culture et société (99 cetres répodats) regroupe les cetres des commuautés ethiques, culturelles, les sociétés d histoire locale, régioale, spécialisée et les sociétés de gééalogie. La catégorie Réseau de l éducatio et de la saté (57 cetres) cocere surtout les commissios scolaires, les cégeps et les uiversités aisi que les cetres et les services d archives des établissemets costituat ce réseau. Das la catégorie Istitutios religieuses (81 cetres), o trouve les commuautés religieuses, les circoscriptios ecclésiastiques et les orgaismes des autres cofessios religieuses. La catégorie Gou vere met 5 et secteur muicipal 4. Observatoire de la Culture et des Commuicatios du Québec, Système de classificatio des activités de la culture et des commuicatios du Québec, 2004, Istitut de la statistique du Québec, [E lige] : Cetres et services d archives, p Selo la Loi sur les archives, les orgaismes gouveremetaux verset leurs archives aux atioales du Québec (L.R.Q. A-21.1, article 15.1). Les doées regroupées das cette catégorie cocererot doc surtout les muicipalités. 14 Istitut de la statistique du Québec

15 1 Cetres et services d archives Tableau 1.2 Cetres et services d archives visés par l Equête auprès des établissemets du patrimoie, volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives, selo la catégorie, Québec, 2005 Populatio totale 1 Répodats Taux de répose % Toutes les cetres et services d archives ,9 atioales du Québec ,0 Cetres et services d archives Culture et société ,8 Cetres et services d archives Réseau de l éducatio et de la saté ,5 Cetres et services d archives Istitutios religieuses ,0 Cetres et services d archives Gouveremet et secteur muicipal ,8 Cetres et services d archives Fiace, écoomie et travail ,7 1. Il s agit de l esemble des répodats et des o-répodats au volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives, soit les établissemets qui avaiet la gestio des archives pour activité pricipale ou secodaire. Source : Istitut de la statistique du Québec, Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec, Equête auprès des établissemets du patrimoie, Québec, (48 cetres) cocere, das le cas des archives, les établissemets et les sociétés de compéteces fédérale, proviciale et muicipale. Quat à la catégorie Fiace, écoomie et travail (10 cetres), elle cocere les associatios professioelles, les sy dicats, les sociétés d État et les etreprises privées de bies et de services. Les taux de répose sot supérieurs à 80 % das 5 des 6 catégories, et même de plus de 90 % das 3 d etre elles. Plus le taux de répose est élevé, plus les résultats obteus sot près de la situatio réelle. Seule la catégorie Fiace, écoomie et travail obtiet qu u taux de 66,7 %. Comme les doées publiées sot issues de la compilatio des réposes obteues, les résultats de cette derière catégorie sot très partiels. Les établissemets de la catégorie Culture et société sot les plus ombreux (32,6 % des répodats), suivis de ceux des catégories Istitutios religieuses (26,6 %), Réseau de l éducatio et de la saté (18,8 %), Gouveremet et secteur muicipal (15,8 %), Fiace, écoomie et travail (3,3 %) et les atioales du Québec (3,0 %). 1.3 Covergece des activités des établissemets du domaie Le tableau 1.3 motre la covergece des activités des établissemets visés par l equête das les trois secteurs du grad domaie du patrimoie, des istitutios muséales et des archives. E fait, 78,0 % des répodats (237/304) ot ue activité uique e gestio d archives, alors que 22,0 % (67/304) ot aussi ue activité e gestio du patrimoie ou d ue istitutio muséale. Les résultats de l equête sot présetés e ciq volets : acquisitio, traitemet documetaire, recherche das les archives, activités de diffusio des cetres et services d archives et l état des collectios, y compris la typologie des archives. Les résultats de chacu d etre eux ot été regroupés d abord selo les établissemets des trois composates du réseau des services d archives, à savoir les ANQ 6, les cetres agréés d archives et les cetres o agréés. Das u deuxième temps, ces résultats sot présetés selo le SCACCQ 7, à savoir les catégories Culture et société, Réseau de l éducatio et de la saté, Istitutios religieuses, Gouveremet et muicipalité et Fiace, écoomie et travail. Il s agit doc de deux approches des résultats qui e favoriserot l utilisatio. Le cahier 4, L actio e patrimoie, aborde le secteur Cetres et services d archives das les résultats cocerat les activités de collectio et de coservatio. O cosultera avec itérêt cet ouvrage, qui présete les activités des 6. Au momet de la teue de l equête (2005), l istitutio atioale des archives était les atioales du Québec (ANQ). C est pourquoi ous utiliseros cet acroyme das ce cahier. Depuis javier 2006, le om est Bibliothèque et archives atioales du Québec. 7. Pour obteir plus d iformatios, cosulter Observatoire de la Culture et des Commuicatios du Québec, Système de classificatio des activités de la culture et des commuicatios du Québec, 2004, Istitut de la statistique du Québec, [E lige] : observatoire/publicat_obs/class_act_cult2004.htm#, Cetres et services d archives, p. 43. Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec 15

16 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec Tableau 1.3 Cetres et services d archives, selo la catégorie et selo que l établissemet ait la gestio des archives pour activité pricipale ou secodaire, Québec, 2005 Cetres et services d archives 1 atioales du Québec Culture et société Réseau de l éducatio et de la saté Istitutios religieuses Gouveremet et secteur muicipal Fiace, écoomie et travail Total 2 comme activité pricipale Activité uique et Patrimoie et Istitutios muséales 8 8 comme activité secodaire Patrimoie et Istitutios muséales et Total Il s agit de l esemble des répodats au questioaire 4, soit Questios propres au secteur Cetres et services d archives. 2. N ot été reteus que les cetres et les services d archives qui coservet des archives permaetes ou historiques. 3. Les services d archives agréés d u orgaisme e patrimoie ou d ue istitutio muséale sot cosidérés, das le cadre de cette compilatio, comme des établissemets ayat les archives pour activité pricipale, associée à ue activité secodaire. Source : Istitut de la statistique du Québec, Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec, Equête auprès des établissemets du patrimoie, orgaismes e patrimoie qui coservet archives et objets, archives seulemet et objets seulemet 8. Ce cahier illustre le fait que des fods d archives sot coservés par u grad ombre de ces orgaismes, puisque 185 d etre eux ot costitué des fods d archives et que de ce ombre, seuls 37 orgaismes se trouvet das l uivers de ce cahier, soit parmi les répodats au Volet Questios propres au secteur Cetres et services d archives. Les résultats de la présete equête costituet ue première pour le secteur Cetres et services d archives. Ils permettret de mesurer la situatio globale das ce secteur du patrimoie pour lequel il existait que des costats istitutioels. 8. Observatoire de la Culture et des Commuicatios du Québec. État des lieux du patrimoie des istitutios muséales et des archives, Cahier 4 : l actio e patrimoie, 2007, Istitut de la statistique du Québec, p [E lige] : cahier_4_etatdeslieux.pdf 16 Istitut de la statistique du Québec

17 CHAPITRE 2 Les activités des cetres et des services d archives 2.1 Acquisitio Ue partie de l equête réalisée auprès des cetres et des services d archives (ANQ, cetres des catégories Culture et société, Réseau de l éducatio et de la saté, Istitutios religieuses, Gouveremet et secteur muicipal et Fiace, écoomie et travail) portait sur les champs d acquisitio des fods d archives aisi que sur le parteariat etre les cetres et les services d archives relativemet à ceux-ci Champs d acquisitio des archives de l esemble des cetres et des services d archives Sur les 304 établissemets qui ot répodu au questioaire, 28,6 % (87) ot déclaré avoir qu u seul champ d acquisitio et 71,4 % (217), deux champs d acquisitio et plus. O compte 46,1 % (140) des établissemets qui couvret trois champs, 30,6 % (93), quatre champs et 19,1 % (58), ciq champs d acquisitio. C est doc dire que la majorité des cetres et des services d archives compte de u à trois champs d acquisitio. Das l iterprétatio de ces doées, il faut teir compte du fait que les cetres d archives reliés à u établissemet à vocatio spécifi que (cetres d archives d uiversités, de cetres hospitaliers, etc.) reçoivet les archives de cet établissemet par versemet et que leur champ pricipal d acquisitio costitue la vocatio même de l orgaisatio. Plusieurs d etre eux limitet leurs Figure Répartitio des 304 cetres et services d archives du réseau, selo le champ d acquisitio pricipal déclaré, Québec, 2004 Admiistratio publique Éducatio Religio, commuautés religieuses Histoire régioale, locale Patrimoie Gééalogie, histoire familiale Arts et culture Écoomie, commerce et idustrie Commuautés culturelles et autochtoes Saté et services sociaux Société Scieces Politique Travail Autre Nombre de cetres et services d archives 68 Source : Tableau A-1.1.

18 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec activités à l acquisitio des archives istitutioelles. L equête e ous permet pas de distiguer les champs d acquisitio liés au versemet de ceux qui s iscrivet das ue politique d acquisitio de services d archives, lesquels ot ue missio plus large. Les champs d acquisitio metioés das l equête étaiet les suivats : admiistratio publique, arts et culture, commuautés culturelles et autochtoes, écoomie, commerce et idustrie, éducatio, gééalogie et histoire familiale, histoire régioale et locale, patrimoie, politique, religio et commuautés religieuses, saté et services sociaux, scieces, société, travail et autres champs (archives militaires ou judiciaires 9, archives sur le tourisme, etc.). Les répodats idiquaiet le champ pricipal d acquisitio, mais aussi les champs secodaires, le cas échéat. Les résultats détaillés sot présetés das le tableau A-1.1. Les cetres et les services d archives répodats se répartisset selo le champ pricipal d acquisitio. L o costate que près de 75 % des cetres et des services d archives (222/304) fot des acquisitios das quatre champs pricipaux, à savoir l admiistratio publique (68/304), l éducatio (52/304), la religio et les commuautés religieuses (52/304) et l histoire régioale et locale (50/304). Par ailleurs, 24,3 % des cetres (60/304) acquièret pricipalemet des fods portat sur les thèmes suivats : le patrimoie (19/304), la gééalogie et l histoire familiale (15/304), les arts et la culture (13/304), l écoomie, le commerce et l idustrie (13/304), les commuautés culturelles et autochtoes (7/304), la saté et les services sociaux (7/304). Par cotre, seulemet 2,6 % des cetres ot pour domaie d acquisitio pricipale la société (3/304), les scieces (2/304), la politique (1/304), le travail (1/304) et d autres thèmes 10 (1/304). E regroupat les quatre champs d acquisitio secodaires (du 2 e au 5 e champ) metioés par les répodats, o obtiet le résultat illustré das la fi gure Les champs d acquisitio se partaget de faço plus égale. Toutefois, leur ordre est différet. Aisi, ce sot das les champs de l histoire régioale et locale, du patrimoie, de la gééalogie et de l histoire familiale que se trouve le plus grad ombre de services d archives (etre 60 et 80). U autre bloc (de 20 à 50) s itéresse surtout aux arts et à la culture, à l éducatio, à la religio, aux commuautés religieuses, etc. Toutefois, le champ de la saté et des services sociaux, celui des archives militaires ou des archives sur le tourisme (autre cetre ou Figure Répartitio des champs d acquisitio secodaires déclarés par les 304 cetres et services d archives du réseau, Québec, 2004 Histoire régioale, locale Patrimoie Gééalogie, histoire familiale Arts et culture Éducatio Religio, commuautés religieuses Politique Écoomie, commerce et idustrie Société Admiistratio publique Saté et services sociaux Autre Commuautés culturelles et autochtoes Travail Scieces Source : Tableau A-1.1. Nombre de fois où le champ d acquisitio secodaire a été déclaré 9. Das le questioaire d equête, les archives judiciaires sot iscrites das la catégorie «Autres». Toutefois, de par la loi, ces archives fot partie du champ d acquisitio des atioales du Québec et par obligatio, «les tribuaux», les coroers et les commissairesequêteurs état recou comme orgaisme publics doivet verser leurs archives aux ANQ (Loi sur les archives, L.R.Q., chapitre A-21.1, article 15) 10. militaires ou judiciaires, archives sur le tourisme, etc. 18 Istitut de la statistique du Québec

19 2 Activités des cetres et des services d archives service), celui des commuautés culturelles et autochtoes, mais surtout ceux du travail et des scieces, demeuret les parets pauvres des champs d acquisitio. La fi gure motre que les ciq premiers champs d acquisitio qui fot l objet d acquisitio das les cetres et les services d archives, tous champs cofodus, sot l histoire régioale et locale (16 % ; 129), l éducatio (11,9 % ; 96), le patrimoie (11,6 % ; 94), l admiistratio publique (11,3 % ; 92), la religio et les commuautés religieuses (11,3 % ; 91). Ces champs ot été aussi désigés parmi les quatre champs pricipaux d acquisitio, à l exceptio du patrimoie. Les ciq autres champs les plus souvet déclarés (toutes priorités cofodues) sot la gééalogie et l histoire familiale (9,7 % ; 78), les arts et la culture (7,7 % ; 62), l écoomie, le commerce et l idustrie (4,6 % ; 38 ), la politique (3,6 % ; 30) et la société (3,5 % ; 28). Ces trois deriers champs sot tout de même faiblemet présets das les politiques d acquisitio. Les ciq champs les mois «populaires» auprès des services d archives pour ce qui est des acquisitios sot la saté et les services sociaux (2,8 % ; 23), les commuautés culturelles et autochtoes (2,2 % ; 18), autres cetres ou services (archives militaires, archives sur le tourisme, etc.) (2,0 % ; 17), le travail (1,0 % ; 8) et les scieces (0,9 % ; 8). Par coséquet, certais champs d activité, dot l histoire régioale et locale, l éducatio, la religio et commuautés religieuses aisi que l admiistratio publique, sot largemet couverts par rapport à d autres, tels que les commuautés culturelles et autochtoes, la politique, la saté et les services sociaux, les scieces, la société et autres cetres ou services (archives militaires, archives sur le tourisme, etc.), qui sot ettemet sous-représetés Champs d acquisitio des archives, selo les composates du réseau La répartitio des champs d acquisitio des cetres et des services d archives du réseau, soit les atioales du Québec aisi que les cetres d archives agréés et o agréés, ous permet de visualiser où sot recueillies les archives s iscrivat das l u ou l autre des champs d acquisitio. Les ANQ recueillet les archives, par versemet, des «orgaismes réputés publics», e vertu de la Loi sur les archives (L.R.Q., chap. A2.1., a.15). L admiistratio publique costitue doc leur champ pricipal d acquisitio ; huit de leurs cetres acquièret aussi des fods das le domaie de l éducatio et de l histoire régioale et locale, mais cette activité costitue leur champ secodaire. Les cetres d archives agréés privilégiet l histoire régioale et locale (16/31), la gééalogie et l histoire familiale (4/31), l écoomie, le commerce et l idustrie (3/31), l éducatio (2/31), l admiistratio publique (2/31), la société, le patrimoie, les commuautés culturelles et autochtoes aisi que les arts et la culture (u cetre sur les 31 répertoriés pour chacu de ces sujets). Par cotre, les thèmes suivats e sot couverts par aucue politique d acquisitio pour champ pricipal : Figure Répartitio des 812 champs d acquisitio déclarés par les 304 cetres et services d archives du réseau, selo qu ils sot pricipaux ou secodaires, Québec, 2004 Histoire régioale, locale Éducatio Patrimoie Admiistratio publique Religio, commuautés religieuses Gééalogie, histoire familiale Arts et culture Écoomie, commerce et idustrie Politique Société Saté et services sociaux Commuautés culturelles et autochtoes Autre champ Travail Scieces Nombre de fois où le champ d acquisitio a été déclaré Source : Tableau A-1.1. Champ pricipal Champ secodaire Tous champs cofodus Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec 19

20 État des lieux du patrimoie, des istitutios muséales et des archives Cahier 6 : Les archives au Québec politique, religio et commuautés religieuses, saté et services sociaux, scieces, travail et autres thèmes (archives militaires, tourisme, etc.). Si l o comptabilise l esemble des champs d acquisitio, la répartitio des champs se présete comme à la figure Plusieurs cetres agréés ot idiqué six champs d acquisitio reliés aux thèmes de l histoire (de l histoire régioale et locale à la religio et commuautés religieuses) ; 16 cetres d archives agréés affi rmet recueillir des fods das le champ Écoomie, commerce et idustrie, thème peu couvert par l esemble des cetres et des services d archives, comme le motre la fi gure Seul le champ de la saté et des services sociaux est pas couvert par les politiques d acquisitio des cetres agréés d archives. Cette situatio s explique sûremet par le fait que ce sot les istitutios spécialisées das ce service qui coservet leurs archives. Les cetres et les services d archives o agréés acquièret aussi des fods das le domaie de l histoire (la gééalogie et l histoire familiale, le patrimoie), mais sur l esemble des établissemets, ils sot les plus actifs das les champs tels que l histoire régioale et locale et l éducatio et, das ue moidre mesure mais de faço sigifi cative, das la religio, les admiistratios publiques et le patrimoie Parteariat das les acquisitios 11 Les cetres et les services d archives qui ot répodu à l equête devaiet sigaler s ils travaillaiet «e parteariat ou e cocertatio avec d autres orgaismes e ce qui cocere les acquisitios». Les résultats à cette questio s iscrivet das les tableaux A-2.1 et A-2.2, et ce, e foctio des composates du réseau et des catégories de cetres et de services d archives. Quels sot les cetres et les services d archives qui travaillet e parteariat? La fi gure e doe ue illustratio. Les atioales du Québec et la plupart des cetres agréés (80,7 %) travaillet e parteariat e ce qui a trait aux acquisitios d archives. C est doc dire qu ils partaget des champs d acquisitio avec d autres milieux. Par cotre, seulemet 20,5 % des cetres o agréés travaillet das le même ses. La fi gure motre la répartitio des résultats par catégorie 12 de cetres d archives. Figure Répartitio des 140 champs d acquisitio déclarés par les 31 cetres et services d archives agréés, Québec, 2004 Histoire régioale, locale Gééalogie, histoire familiale Écoomie, commerce et idustrie Patrimoie Arts et culture Religio, commuautés religieuses Société Éducatio Politique Admiistratio publique Autre Travail Commuautés culturelles et autochtoes Scieces Saté et services sociaux Source : Tableau A Nombre de fois où le champ d acquisitio a été déclaré O cosultera avec itérêt le site du Groupe d archivistes de la régio de Motréal (GARM), qui réalise u partage de champs d acquisitio ( 12. La catégorie Culture et société regroupe les cetres des commuautés ethiques et autochtoes, d histoire régioale et les sociétés d histoire. La catégorie Réseau de l éducatio et de la saté compred les commissios scolaires, les cegeps, les uiversités et les cetres de recherche. Das la catégorie Saté et services sociaux se trouvet les cetres locaux de services commuautaires, les cetres hospitaliers, d hébergemet, de réadaptatio, de protectio de la jeuesse et les régies régioales. La catégorie Istitutios religieuses rassemble les archives des commuautés religieuses et des circoscriptios ecclésiastiques. La catégorie Gouveremet et secteur muicipal réuit les services des miistères et des orgaismes gouveremetaux, des tribuaux et des muicipalités. Quat à la catégorie Fiace, écoomie et travail, elle regroupe les associatios professioelles, les sydicats, les sociétés d État et les etreprises privées reliées aux secteurs de la fi ace et de l écoomie. Pour obteir plus d iformatios, cosulter Observatoire de la Culture et des Commuicatios du Québec, Système de classificatio des activités de la culture et des commuicatios du Québec, 2004, Istitut de la statistique du Québec, [E lige] : gouv.qc.ca/observatoire/publicat_obs/class_act_cult2004.htm#, Cetres et services d archives, p Istitut de la statistique du Québec

21 2 Activités des cetres et des services d archives Figure Répartitio des 638 champs d acquisitio déclarés par les 264 cetres et services d archives o agréés, Québec, 2004 Histoire régioale, locale Éducatio Religio, commuautés religieuses Admiistratio publique Patrimoie Gééalogie, histoire familiale Arts et culture Saté et services sociaux Écoomie, commerce et idustrie Politique Société Commuautés culturelles et autochtoes Autre champ Scieces Travail Source : Tableau A Nombre de fois où le champ d acquisitio a été déclaré Ce sot les cetres de la catégorie Culture et société qui travaillet le plus e parteariat avec d autres cetres d archives. Ils sot o seulemet les plus ombreux e ombre absolu, mais près de la moitié (47,5 %) des cetres de cette catégorie travaillet e parteariat. Par ailleurs, la majorité des cetres (216/304) e pratiquet pas le parteariat das leur politique d acquisitios. Les doées recueillies sur les acquisitios pour activité archivistique, tat sur le pla des champs d acquisitio que sur celui de leur distributio das les cetres et services d archives du Québec, fourisset ue vue d esemble des champs à privilégier pour compléter les collectios actuelles de fods d archives. Certais champs d activité, dot l histoire régioale et locale, l éducatio, la religio et les commuautés religieuses aisi que l admiistratio publique, sot largemet couverts. D autres champs d acquisitio méritet d être développés, par exemple ceux des commuautés culturelles et autochtoes, de la politique, de la saté et des services sociaux, du travail et des scieces. Il e va de Figure Cetres et services d archives du réseau, selo ses composates et selo qu ils travaillet ou o e parteariat, Québec, Source : Tableau A ANQ Cetres agréés Cetres o agréés Travaillat e parteariat Ne travaillat pas e parteariat la qualité de la représetatio des activités de la société. Ces doées permettet aussi d évaluer le degré de collaboratio das le partage des champs d acquisitio etre les cetres d archives. Elles motret que le développemet du parteariat à ce titre costituerait sûremet u moye de garatir ue utilisatio ratioelle des ressources, tout e assurat ue meilleure couverture des fods d archives à coserver. Observatoire de la culture et des commuicatios du Québec 21

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