Directives et recommandations architecturales des établissements médico-sociaux vaudois (DAEMS) Version er novembre 2003

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1 Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois (DAEMS) Versio er ovembre 2003

2 U grad merci aux résidets de EMS Fodatio La Veoge à Pethaaz d avoir accepté d iustrer par eur sourire a page de garde des DAEMS. (Photos jui 2002) Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/2003

3 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae INTRODUCTION Pour pacer ces directives et recommadatios das eur cotexte éga, es utiisateurs gageraiet à predre coaissace : ½ ½ ½ de a LSP, Loi sur a saté pubique du 29 mai 1985 (spéciaemet des artices 144 à 154) : ce texte cocere es istitutios privées, pubiques et parapubiques ; de a LPFES, Loi sur a paificatio et e fiacemet des étabissemets saitaires d'itérêt pubic et des réseaux de sois, du 5 décembre 1978 ; des règemets d appicatio de a LSP et LPFES. Les présetes directives ot pour but de faciiter e travai des maîtres de ouvrage et de eurs architectes madataires, et de es accompager das eurs démarches visat : ½ à obteir es autorisatios de costruire puis d'expoiter au ses de a LSP ; ½ cas échéat à obteir es subvetios catoaes pour e fiacemet de a costructio et/ou de 'équipemet saitaires au ses de a LPFES. Das es pages qui suivet, es directives sot marquées d'ue pastie rode et ot u caractère obigatoire ;» es recommadatios sot marquées d'ue pastie carrée et ot u caractère facutatif et idicatif. Ees sot iscrites e gééra e itaique ; es défiitios sot marquées d ue pastie féchée avec ue croix. Pour chacue, i est idiqué si ees s'appiquet : ½ aux étabissemets privés o recous d itérêt pubic (NRIP) ou aux étabissemets recous d itérêt pubic (RIP) ; ½ aux costructios ouvees ou aux costructios existates. Lorsque e texte des directives diffère pour es costructios ouvees et es costructios existates, i figure e deux cooes distictes. Efi, chaque fois qu'ue référece à u texte de oi à titre de rappe est utie, ee est idiquée das a marge de droite. Le Service de a saté pubique (ci-après SSP) peut accorder des dérogatios à certaies directives si ees e découet pas d'ue rège égae ou régemetaire de droit impératif. Les pricipes d égaité de traitemet, de proportioaité, de coût/avatage et d opportuité serot appiqués. Les présetes DAEMS serot réévauées das e cadre du Programme d ivestissemets de moderisatio des EMS (PIMEMS) et cas échéat révisées e foctio des expérieces réaisées. Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

4 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae TABLE DES MATIERES N Chapitre Pages Itroductio 1 Avat-propos 3 1. Défiitios Autres dispositios appicabes (pro memoria / iste o exhaustive) 8 3. Directives et recommadatios architecturaes Sécurité icedie Impatatio territoriae et reatio eviroemetae Capacité d hébergemet Adaptatio et cofort pour es persoes âgées dépedates Orgaisatio spatiae de étabissemet Surfaces brutes Distributios et parcours Espaces privés Espaces semi-privatifs : uité de vie Espaces coectifs Espaces professioes : admiistratio Espaces professioes : persoe Espaces professioes : techiques Espaces extérieurs Uité d accuei temporaire Bâtimets séparés sur e même site Déveoppemet durabe Cetre de petite eface Procédures et commissios Abréviatios Schémas techiques Référeces bibiographiques Dispositios fiaes 44 Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

5 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae AVANT-PROPOS Les présetes directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois (DAEMS) sot u cadre méthodoogique et structure reevat des règemets d appicatio de a Loi sur a saté pubique et de a Loi sur a paificatio et e fiacemet des étabissemets saitaires et des réseaux de sois. Le pricipa objectif de ce documet est de permettre de futures costructios et d adapter es costructios existates des étabissemets médico-sociaux recous ou o recous d itérêt pubic du cato de Vaud, seo ue méthode et de ouvees référeces architecturaes e matière d habitat des persoes âgées dépedates, das e respect de eur digité. Ces référeces architecturaes sot édictées sur a base des quatre pricipes suivats : - toute persoe âgée dépedate et capabe de disceremet a e droit de choisir e toute iberté so projet de vie e EMS ; - es persoes âgées dépedates peuvet avoir différetes pathoogies au cours de eur hébergemet, e coséquece es EMS peuvet avoir différetes missios ; - es attetes des persoes âgées dépedates état diverses, es EMS doivet être puries pour y répodre ; - es persoes âgées dépedates doivet pouvoir être hébergées à proximité de eur acie domicie ou du domicie de eurs proches. L éocé des présetes directives tiet compte des expérieces faites par e SSP du cato de Vaud ors de a réaisatio des EMS sur a base des Exigeces et recommadatios e matière de surfaces, d orgaisatio et d équipemet des EMS das e cato de Vaud de décembre 1998, des Exigeces sur expoitatio, a costructio ou trasformatio d étabissemets saitaires das e cato de Vaud d octobre 1989, du Programme-cadre des ocaux pour persoes âgées édité par Office fédéra des assuraces sociaes e 1978 et des Directives et recommadatios cocerat hébergemet des maades chroiques et des persoes hadicapées dépedates éditées par e SSP vaudois e L éaboratio des DAEMS a fait objet d ue cocertatio puridiscipiaire et tiet compte des expérieces réaisées das d autres catos romads et à étrager. Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

6 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

7 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae Chapitre 1er : Défiitios 1.1 Etabissemet médico-socia - EMS L étabissemet médico-socia (ci-après EMS) est ue structure d hébergemet coectif coçue pour accueiir, ecadrer et soiger à demeure (ogs séjours) ou temporairemet (courts séjours) des persoes âgées dépedates pricipaemet, dot état de saté e permet pas e maitie à domicie mais e écessite pas ue hospitaisatio. L EMS répod aux besois physiques, sociaux, psychoogiques des résidets dot état de saté, physique et/ou meta, sas écessiter u traitemet hospitaier, exige des aides et des sois. 1.2 Divisio C d hôpita Les divisios C d hôpita sot des divisios costituées excusivemet de its d hébergemet de même ature que ceux des EMS. Ees sot égaemet soumises aux DAEMS. Les divisios C peuvet égaemet se doter d uité d accuei temporaire (UAT). 1.3 Le (a) résidet(e) (ci-après e résidet) Persoe atteite das tout ou partie de so autoomie et de so idépedace, qui e peut pus vivre à so domicie privé. A chaque fois que e texte des directives utiise, pour des raisos de simpicité iguistique, a forme mascuie pour désiger u résidet, a forme fémiie est sous-etedue. 1.4 Le it d hébergemet - Lit C Par commodité rédactioee, e terme it d hébergemet est rempacé ci-après par «it». Les its sot de type C, seo a défiitio de a LPFES. 1.5 L'EMS, u véritabe domicie pour e résidet L EMS est pourvu de toutes es caractéristiques de a digité, de a sigificatio et de itégratio qui caractériset u «domicie» et doit permettre de maximiser e maitie, voire e déveoppemet, de autoomie du résidet. 1.6 EMS, avec diverses missios Pour éviter aux résidets hébergés de devoir chager d étabissemet seo évoutio de eur pathoogie, es EMS peuvet déveopper pusieurs missios dot a distictio s opère au iveau de uité de sois. Partat du pricipe que EMS est e véritabe domicie du résidet, ce derier devrait, das toute a mesure du possibe, avoir a possibiité de rester au sei de so ouveau domicie, EMS, seo évoutio de sa pathoogie. L EMS peut disposer de pusieurs uités de sois avec des missios distictes par uités de sois adaptées e foctio des missios respectives. Das es cocetratios urbaies, u EMS peut se spéciaiser das ue missio excusive de psychogériatrie. 1.7 EMS, de proximité Pour faciiter e maitie des reatios sociaes du résidet, es EMS sot impatés das ou près des aggomératios et s isèret das a vie de quartier. 1.8 EMS, au purie Pour permettre à a popuatio âgée dépedate d avoir u choix etre différets types d EMS, es EMS sot "puries". I s agit de permettre, avec ces directives, e déveoppemet de différets cocepts d hébergemet. 1.9 Uité de sois Esembe de deux uités de vie au maximum Uité de vie Espaces semi-privés qui formet, avec a chambre, uité de vie du résidet, e simiitude avec es diverses pièces qui composet traditioeemet u ogemet. LPFES art. 3a LPFES art. 3a LAMa art LPFES art. 3b Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

8 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP 1.11 Missios d'hébergemet: gééraités / pricipe E foctio du pricipe de distictio des missios au iveau des uités de sois, es présetes directives défiisset es coditios architecturaes permettat à chaque EMS de déveopper pusieurs missios. I s agit essetieemet de permettre, au sei de a même structure, a créatio d espaces réservés à a gériatrie et à a psychogériatrie Uité de gériatrie L uité de gériatrie est ue structure ouverte, etièremet adaptée aux persoes hadicapées (hadicaps physiques et sesories) Uité de psychogériatrie L uité de psychogériatrie est ue structure sécurisée, adaptée aux probèmes particuiers des persoes atteites de désorietatio importate et aux persoes hadicapées (tous hadicaps cofodus : physiques, cogitifs et sesories) Uité de psychiatrie âgée L uité de psychiatrie âgée est ue structure ouverte, etièremet adaptée aux persoes hadicapées (tous hadicaps cofodus : physiques, cogitifs et sesories) et aussi aux probèmes particuiers des persoes atteites de troubes psychiatriques Etabissemet socio-saitaire à vocatio psychiatrique adute - ESS L étabissemet socio-saitaire à vocatio psychiatrique adute (ci-après ESS) est ue structure coective coçue pour assurer hébergemet de patiets adutes, souffrat de troubes psychiatriques. L état de saté de ces persoes e écessite pas ue hospitaisatio, mais e permet pas, das immédiat, e maitie ou e retour à domicie. La priorité des ESS est hébergemet à visée socio-thérapeutique et réhabiitative, raiso pour aquee es ESS ferot objet de directives distictes et e sot doc pas cocerés par es présetes directives Agradissemet de bâtimet d EMS existat L agradissemet d u bâtimet d EMS existat est cosidéré comme costructio ouvee. Les directives des costructios ouvees s appiquet uiquemet à agradissemet, pour e reste es directives des costructios existates s appiquet Costructio existate avec chagemet d affectatio e EMS Les costructios existates avec ue autre affectatio qu u EMS et qui devieet u EMS sot cosidérées comme des costructios ouvees et pour esques es directives des costructios ouvees s appiquet etièremet Surface brute totae de pacher SBT La SBT est a surface de pacher de a totaité des espaces itérieurs dévous à EMS, y compris es surfaces itérieures o chauffées et emprise des murs jusqu à ue épaisseur de 0.50 m. Les vides d escaiers ou vides etre étages (doube hauteur) e sot déduits que s is sot importats. Sot égaemet comprises es surfaces qui seraiet évetueemet expoitées e dehors de EMS propremet dit (ocaux commus ou de services améagés à proximité). Ne sot pas comprises : - es surfaces o chauffées (bacos, couoirs de iaiso ou escaiers extérieurs, passages couverts, combes ou abris o utiisabes ou difficiemet accessibes, vides techiques) ; - es surfaces qui e sot pas directemet iées à expoitatio de EMS, tees que ogemets du persoe ou du directeur, garages pour véhicues. Exceptios : - pour des EMS recourat à des services extérieurs (cuisie, bachisserie, admiistratio), a surface brute par résidet peut être égèremet revue à a baisse seo es miima idiqués ci-après. La surface des UAT est comptée séparémet, même si UAT est isérée das a structure de EMS. Das ce cas, EMS doit avoir ue SBT supérieure et proportioee au ombre de paces d UAT autorisées (cf 3.15). Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

9 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP 1.19 Surface brute totae de pacher d hébergemet - SBH La SBH correspod à a surface de pacher de a totaité des espaces itérieurs privés et semi-privés dévous à EMS, seo es mêmes pricipes de cacu que a SBT Surfaces ettes La orme SIA 416 s appique pour e cacu des surfaces ettes. Das es combes ou soupetes, a surface ette est comptée qu à partir d ue hauteur de 1.50 m. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

10 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae Chapitre 2. Autres dispositios appicabes (pro memoria / iste o exhaustive) 2.1 Loi sur améagemet du territoire et es costructios (LATC) du 4 décembre 1985 et so règemet d appicatio du 4 décembre (RATC). Dès e début des études, es requérats vérifiet a coformité du projet (bâtimets, espaces extérieurs, parkig, etc.) à a paificatio (pa de quartier, pa gééra d affectatio, pa directeur commua, etc.). LATC 2.2 Normes de Associatio d étabissemets catoaux d assurace icedie (AEAI). Normes AEAI 2.3 Normes SN «Costructio adaptée aux persoes hadicapées» appicabes aux EMS, assorties de mesures dictées par accompagemet des persoes ayat perdu eur autoomie. (Ces ormes sot actueemet e cours de révisio.) 2.4 L ordoace 3 (OLT3) de a oi fédérae du 13 mars 1964 sur e travai. I est rappeé que es cocepteurs, propriétaires et empoyeurs doivet appiquer ces dispositios pour e persoe, otammet e matière d ergoomie, de proportio d écairage ature et de vetiatio des ocaux (art. 15, 16, 17, 23 et 24 OLT3 ; art. 28 RATC). OLT3 2.5 Loi fédérae du 20 mars 1981 sur assurace accidets (LAA) et so ordoace sur a prévetio des accidets (OPA). LAA 2.6 Loi fédérae du 19 mars 1976 sur a sécurité des istaatios et appareis techiques (LSIT). LSIT 2.7 Exigeces découat de itervetio d autres services de Etat, e particuier : Laboratoire sur es derées aimetaires, Service de a protectio civie. 2.8 Normes techiques européees sur a stériisatio des ave-vases : N 1529/B2P3/1 pour MDD 93/42/EEC, seo ISO 9001, ISO et EN OPA Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

11 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae Chapitre 3. Directives architecturaes 3.1 Sécurité icedie Les ormes de Associatio des étabissemets catoaux d assurace cotre icedie (AEAI) sot appicabes sas possibiité de dérogatio. Normes AEAI Notammet: - distaces maximaes de fuite ; - sigaisatio des voies de fuite ; - issue de secours praticabe e tout temps ; - ouverture des portes de secours das e ses de a fuite ; - serrure à bouto tourat itérieur ou barre ati-paique. Ue procédure et u pa d évacuatio e cas d urgece sot défiis avat a costructio. U programme de mise e coformité aux mesures de sécurité icedie de tous es costructios existates est à réaiser jusqu au 31 décembre 2007 par EMS e coaboratio avec Etabissemet catoa d assurace cotre icedie (ECA) et e SSP. Pour es EMS de mois de 20 its, e SSP exige a détectio icedie. L affichage du pa d évacuatio des ocaux das es ocaux pricipaux et au dos des portes des chambres est coseié. 3.2 Impatatio territoriae et reatio eviroemetae Proximité L EMS est costruit si possibe au sei ou à proximité d ue aggomératio de maière à favoriser e maitie des résidets das eur régio, à éviter a rupture sociae et à permettre de coserver es reatios avec eurs proches. Les "oasis de quiétude" perdues e peie campage e sot pas autorisées. Par souci de rééquiibrage, es ouveaux EMS sot édifiés das es «quartiers» actifs, si possibe proches des magasis et des écoes. L impatatio territoriae des costructios existates est pas remise e questio par ces directives. a) Proximité I est coseié de predre e compte es abords des EMS costruits au sei d ue aggomératio pour a sécurité routière. b) Accessibiité I est coseié de prévoir u ieu de repos à mi-chemi (bac pour permettre de faire e chemi par étapes) sur e parcours etre arrêt de ige réguière de trasports pubics et EMS Isertio das a commuauté Les EMS sot ecouragés à déveopper des services pour es persoes âgées de a commuauté eviroate, comme e service de repas ou autres activités, afi de créer des ies etre résidets et voisis âgés et de faciiter évetuee etrée de ces deriers e EMS. La créatio d'uat et de its de courts séjours au sei des EMS est favorisée Accessibiité L etrée des bâtimets d EMS est accessibe, pour es secours, aux véhicues à moteur. Le parcours etre arrêt de ige réguière de trasports pubics et EMS est formé d u chemi ibre de tout obstace d ue argeur miimae de 1.20 m. Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

12 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP L EMS est situé au maximum à 300 m. ou au maximum à dix miutes de marche ormae d u arrêt de ige réguière (7 jours / 7) de trasports pubics. Partat du pricipe qu u EMS est u étabissemet à accès pubic, es EMS existats doivet être situés à proximité d u arrêt de ige réguière (7 jours / 7) de trasports pubics. Si te est pas e cas u projet de desserte réguière pubique ou privée sera orgaisé. 3.3 Capacité d'hébergemet Gééraités La capacité d hébergemet est e ombre de its d hébergemet, détermié e foctio de deux aspects : ½ Sociabiité : à savoir es rapports etre es résidets, etre ceux-ci et e persoe soigat ou hôteier, et es visiteurs. ½ Ressources : à savoir es cotraites de dotatio e persoe, de surfaces bâties et d équipemets spéciaisés. La capacité d hébergemet d u EMS déped de divers critères (besois de a régio, retabiité écoomique, situatio de étabissemet, etc.) Capacité miimae d'hébergemet La capacité miimae d hébergemet pour ue etité idépedate est de 48 its et de 24 its par site pour des uités itégrées das u esembe (EMS mutisite). La capacité optimae d hébergemet d u EMS de missio de gériatrie et/ou de psychogériatrie est a suivate : - par uité de vie : 12 à 14 its ; - par uité de sois (esembe de 2 uités de vie) : 24 à 28 its ; - par bâtimet d EMS (2 uités de sois) : 48 à 56 its ; - par site (esembe de bâtimets d EMS proches etre eux) : 48 à 84 its, soit 2 à 3 uités de sois ; - par etité (esembe de pusieurs sites d EMS) : ibre. 3.4 Adaptatio et cofort pour es persoes âgées dépedates Orietatio et isibiité Deux moyes permettet de mieux orieter et sécuriser es résidets : - La sigaisatio, cee-ci désige des ocaux, des étages e répodat au mois à deux codes disticts de ecture (codes de coueurs, pictogrammes, idicatios omiatives ou chiffrées, etc.). - Le traitemet umieux des espaces de circuatios verticaes et horizotaes est permaet ou avec détecteur de présece et écairage istataé. Pour stimuer a mobiité et favoriser es échages sociaux, a facuté d orietatio des résidets est souteue par des marqueurs spatiaux permettat à chacu de choisir et recoaître ses repères et parcours. Outre a sigaisatio et apport de umière, prévus das es directives, i est coseié de prévoir d autres repères tes que a présece de meubes remarquabes ou d ue décoratio appropriée. Le pa de EMS est cairemet compréhesibe, à savoir qu i permet aux résidets, au persoe et aux visiteurs de s orieter aisémet das e ou es bâtimets. L etrée pricipae de étabissemet est faciemet recoaissabe. La dispositio architecturae, améagemet et e traitemet mobiier des ieux permettet à chacu de distiguer es espaces (pubics, semipubics, semi-privés, privés), comme d idetifier es différetes zoes de étabissemet, zoes servies (uité de vie, espaces coectifs) et servates (sois, hôteerie, admiistratio, ocaux techiques). Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

13 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae Adaptatio et accessibiité aux persoes hadicapées L EMS, e tat qu étabissemet d hébergemet coectif de persoes âgées dépedates et accueiat égaemet e pubic, est etièremet accessibe et adapté aux persoes hadicapées, seo es prescriptios catoaes et fédéraes e vigueur. La orme SN «Mesures à predre das a costructio e faveur des ifirmes moteurs» est appicabe aux costructios ouvees et e particuier pour es accès, asceseurs, saitaires (positio des appareis avec eur distace etre eux et des accessoires saitaires) aisi qu à d autres détais de costructio tes que mais-courates, marches d escaier, rampes, améagemets extérieurs Le diamètre de 1.40 m. de giratio d u fauteui rouat est idiqué sur es pas das es ocaux saitaires adaptés aux persoes hadicapées, das es circuatios et devat es asceseurs. Toutefois, e raiso des ivestissemets importats que a mise e coformité des costructios existates peut etraîer, das certais cas, u déai est accordé jusqu au 31 décembre I est recommadé de prévoir u diamètre de giratio d u fauteui rouat de 1.50 m. au ieu de 1.40 m. pour redre a giratio pus aisée Sécurité La sécurité est assurée par es mesures suivates : - éimiatio d obstaces au so, dot es seuis de portes, es murets de douche, es marches et es petes supérieures à 6%, - écairage judicieux des espaces itérieurs et extérieurs, - équipemet de barres et de barrières de sécurité aux ieux critiques, - a pose de sos ati-dérapat das es saitaires, - a protectio des accès aux escaiers par des barrières rigides, des paiers, des dégagemets, ou des sas, seo eur degré d accessibiité, - étude du ses d ouverture des portes et des feêtres e vue de garatir e maximum de sécurité des utiisateurs, - a mise à dispositio de ocaux permettat d etreposer des armoires, des chariots, des its d appoit, des chaises rouates ou tout autre objet ecombrat pouvat préseter des risques d accidet s is sot pacés das es couoirs, - e cotrôe de accès aux ocaux et équipemets de service par des serrures dot e débocage est commadé par e seu persoe de EMS. La sécurité peut être améiorée par d autres mesures : - a imitatio des petes à 4% maximum au ieu de 6%, - a pose de sos ati-dérapat das es cuisies, - a pose de sos o-gissats, - a suppressio d aspérités ou ages vifs sur es murs et sur es meubes, - e choix de fiitios o-rugueuses des surfaces muraes, - améagemet de dépôts matérie suffisammet grads et ombreux pour recevoir es chaises rouates, titebis Protectio cotre es uisaces soores La égisatio cocerat a protectio cotre es uisaces soores itérieures et extérieures est appicabe. De pus, i est recommadé : - a réaisatio de surfaces acoustiques absorbat es bruits de fod, - a pose de pafods absorbats. Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

14 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Cofort Queques recommadatios e matière de cofort sot suggérées : - e choix de matériaux facies à ettoyer, Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP - e positioemet des équipemets (armoires, miroirs, etc.) et appareiages à hauteur appropriée et adéquatio ergoomique de eurs poigées et boutos de commade destiés aux résidets, seo schémas aexés Adaptabiité du bâtimet a) La préférece est doée aux structures présetat es pus grades soupesse d utiisatio et possibiités de trasformatios utérieures e foctio de évoutio de a demade et des stadards (par ex. façades porteuses, structures poctuees poteaux-poutres, cocetratio des bocs saitaires). b) Le choix des types et des matériaux des murs se porte sur des parois o-porteuses et égères, permettat a modificatio des dimesios et améagemet itérieur des pièces, e foctio de évoutio des stadards et de possibes chagemets d affectatio. c) L empacemet, orgaisatio et e choix des équipemets comme des réseaux (chauffage, vetiatio, saitaires, éectricité) faciitet accès aux istaatios et aux gaies techiques e cas de réparatio, réovatio, chagemet d affectatio ou agradissemet des étabissemets. d) Le dimesioemet, e choix des matériaux comme des équipemets cocouret à a fexibiité recherchée. e) Lors de toute demade d autorisatio de costruire, architecte présete u schéma motrat es possibes évoutios coteues das e pa proposé Fi de vie a) L EMS assure e permaece a dispoibiité de ocaux garatissat itimité du résidet et des visiteurs, afi de permettre des veiées, des visites au défut ou a garde d u mort pour de courtes périodes. b) L étabissemet propose 24h. sur 24 es ocaux écessaires à u accompagemet e fi de vie, assuré par des parets ou proches et offre au miimum u espace de repos, mui d u it d appoit. I est coseié à EMS de disposer d ue chambre mortuaire (cf ) Adaptatio à a psychogériatrie L uité de psychogériatrie est adaptée aux probèmes particuiers des persoes atteites de désorietatio ourde. I s agit de cocevoir es espaces pour faciiter au maximum orietatio des résidets par des repères de tous types et pour permettre a déambuatio par des circuatios gééreuses, otammet des parcours e bouces. Les uités de psychogériatrie situées das des étages assuret a sécurité des résidets (ex. puits de umière avec paroi vitrée, feêtres avec sécurité, bacos décoseiés ). La sécurisatio des bâtimets doit être réaisée soit par des mesures physiques (fermeture des portes à cef, jardis côturés ), soit par des systèmes de cotrôe éectroique. La soutio éectroique est priviégiée, car ee permet ue pus grade adaptabiité aux persoes et aussi à évoutio des pathoogies. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

15 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Adaptatio à a psychiatrie âgée Les chambres à deux its et pus e sot pas admises, sauf das des cas exceptioes avec justificatio particuière. La cofiguratio des espaces de type appartemet traditioe est à favoriser Spécificité des courts séjours Aucue. Les SBT et SBH des bâtimets d EMS, ou u étage d u bâtimet d EMS, totaemet cosacrés aux courts séjours peuvet être rameées respectivemet à 40 m 2 et 23 m 2. La surface des chambres à 2 its peut être rameée à 16 m 2. U asceseur adapté aux persoes hadicapées est obigatoire mais de dimesio ibre et u saitaire avec WC et douche adaptés aux persoes hadicapées au miimum pour 10 its. 3.5 Orgaisatio spatiae de 'étabissemet L étabissemet veie à maiteir u équiibre etre itimité, a coviviaité et a quaité de a vie sociae, tout e assurat quaité et écoomicité des sois, des activités et des services. L étabissemet est orgaisé spatiaemet e quatre catégories d espaces : 3.5.1) es espaces privés et semi-privés ; 3.5.2) es espaces coectifs ; 3.5.3) es espaces professioes ; 3.5.4) es espaces extérieurs Les espaces privés et semi-privés Afi de permettre au résidet de cosidérer EMS, so ouveau ieu d hébergemet, comme so véritabe domicie, des espaces privés sot mis à sa dispositio. I s agit de déveopper u cadre de vie préservat itimité du résidet. - Espaces privés : a chambre La chambre est e ieu de base de habitat. Ee est souvet cosidérée par es persoes âgées dépedates comme e derier refuge. Cet espace est persoaisé au gré du résidet tout e permettat ue itervetio de quaité et foctioee des soigats. - Espaces semi-privés : uité de vie Les espaces semi-privés sot es ieux qui formet, avec a chambre, uité de vie du résidet, e simiitude avec es diverses pièces qui composet traditioeemet u ogemet. La hauteur d étage utie est de 2.40 m. miimum Les espaces coectifs Les espaces coectifs sot es ieux, situés e périphérie directe des uités de vie, à dispositio des résidets pour répodre aux besois de sociabiité et de sois. La hauteur d étage utie est de 2.70 m. miimum Les espaces professioes Les espaces professioes sot es ieux réservés, e pricipe, au persoe de étabissemet. La hauteur d étage utie est de 2.40 m. miimum. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

16 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Les espaces extérieurs Les espaces extérieurs sot es espaces à dispositio des trois catégories d usagers (résidets, persoe, visiteurs). Chaque EMS offre à ses résidets des espaces extérieurs de divers types, coectifs (jardis ou terrasses), privatifs (bacos, pour autat que a missio, ou es coditios de sécurité, e permette) L uité d accuei temporaire - UAT Si étabissemet expoite ue uité d accuei temporaire (UAT), ee doit être située soit das u espace distict, soit das u espace itégré das es espaces coectifs et extérieurs de EMS (cf 3.15). 3.6 Surfaces brutes Les surfaces brutes sot aocées par EMS au SSP qui es vérifie Surface brute totae de pacher SBT La SBT miimae, seo défiitio metioée sous chapitre 1. Défiitios, est de 68 m 2 par résidet. Les surfaces miimaes, exprimées das es directives pour des ocaux pouvat être combiés e sot pas cumuabes de maière absoue. Seu e respect de a SBT permet d évauer es surfaces réaisabes. Ces SBT sot e ie étroit avec e coût admis par it suivat : - Fr TTC eviro - à queques cetaies de fracs près - par it d EMS (CFC 1 à 9 vaeur 2003, seo idice zurichois de a costructio), o compris es coûts de cocours d architecture. Ce coût peut être augmeté d eviro Fr. 40'000 TTC par it (seo a situatio et a régio de a parcee) pour icure e prix du terrai (CFC 0). La SBT miimae, seo défiitio metioée sous chapitre 1. Défiitios, est de 45 m 2 par résidet. Ces SBT sot e ie étroit avec e coût admis par it e cas de travaux de mise e coformité. Le coût admis doit être étudié et défii de cas e cas, e cocertatio avec e SSP et déped de pusieurs critères qui doivet être aaysés (besois, ocaisatio, missio, vaeur itrisèque du bâtimet, ature et importace des travaux). Si u EMS a pusieurs services professioes (cuisie, buaderie, admiistratio, ateier techique ) e dehors des murs du bâtimet de EMS, ue dérogatio pour a SBT miimae par résidet est possibe. La réductio de a SBT est sujette à ue aayse, réaisée par e SSP, e foctio des services professioes situés à extérieur. La SBT miimae est rameée à 63 m 2 par résidet. La SBT miimae est rameée à 40 m 2 par résidet Surface brute totae de pacher d hébergemet SBH La SBH miimae est de 40 m 2 par résidet. La SBH miimae est de 25 m 2 par résidet. 3.7 Distributios et parcours Gééraités L améagemet des parcours à travers es parties habitées de étabissemet priviégie es commuicatios iterpersoees et stimue a mobiité et autoomie des résidets, tout e respectat u certai ombre de dispositios foctioees ou sécuritaires dictées par es ormes usuees. Les parcours, tat horizotaux que verticaux, sot ratioaisés afi de réduire a péibiité des tâches, comme es temps morts. Par ses dispositios architecturaes, e système distributif faciite a boe isibiité du bâtimet et par coséquet orietatio des usagers Circuatios horizotaes Portes Le vide de passage rée de toutes es portes utiisées par es résidets Le vide de passage rée de toutes es portes utiisées par es résidets Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

17 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP est compris etre 0.90/2.00 m. miimum et 1.00/2.00 m. miimum. est compris etre 0.80/2.00 m. miimum et 1.00/2.00 m. miimum. Le vide de passage rée des portes d ue argeur iférieure à 0.80 m. est pas autorisé car i e permet pas e passage aisé de persoes e fauteui rouat. Les portes avec u vide de passage rée d ue argeur supérieure à 1.00 m. e sot pas autorisées car ees sot difficies d usage pour es persoes âgées dépedates et doet u caractère hospitaier à EMS. Les portes avec u dormat offrat u vide de passage rée supérieur à 1.10 m. sot autorisées. Les portes des saitaires adaptés aux persoes hadicapées s ouvret sur extérieur, pour permettre u accès aisé et particuièremet e cas de chute d u résidet derrière ue porte. Les portes sot muies d u cyidre à cef carrée sur e côté extérieur de a porte. Le degré de coformité ECA est metioé sur es pas (ex. T30, R30). Le système d ouverture à compas, de type «Jaso», des portes des saitaires est coseié Couoirs COU Pour permettre e croisemet des chaises rouates, a argeur miimae des couoirs est de 1.50 m. Si te est pas e cas, EMS présete sur pa es zoes das es couoirs permettat e croisemet de chaises rouates et a rotatio des chaises rouates. Pour des raisos de sécurité icedie, e miimum admis pour a argeur des couoirs est de 1.20 m. Les revêtemets texties pour es sos e sot pas autorisés das es couoirs pour des raisos de sécurité et d hygièe. E rège géérae, es ogs couoirs (supérieur à 20 m.), et a fortiori rectiiges, sot décoseiés. Ue attetio particuière est demadée pour es redre coviviaux avec différets améagemets. La argeur des couoirs supérieure à 1.80 m. est décoseiée e raiso de eur forte cootatio d hôpita. Les sos, dotés de matériaux durabes, sot ibres de tout obstace (marches), o-gissats, facies à ettoyer et à etreteir. Le choix des matériaux itègre a protectio cotre es uisaces soores et cotre es réfexios umieuses. Les ocaux favorisat aimatio et a sociabiisatio sot de préférece disposés autour des circuatios horizotaes avec des ouvertures Mais-courates La hauteur de a mai-courate est de 0.90 à 1.00 m. La pose de mais-courates e og des couoirs est obigatoire sur es La pose de mais-courates e og des couoirs est obigatoire sur u deux côtés. côté. La pose de mais-courates des deux côtés est coseiée. Ue attetio particuière est portée à ergoomie des mais-courates : e profi facie à saisir, arge de 3 5 cm. et détaché du mur de 4 cm. eviro. Les mais-courates de type hospitaier sot décoseiées, car de coût éevé et putôt ecombrates Circuatios verticaes Escaier pricipa ESP La argeur miimae des escaiers est de 1.20 m.. Les voées sot droites et e dépasset pas marches. Les escaiers tourats ou baacés sot excus pour des raisos de sécurité. Les voées d escaier etre deux iveaux sot iterrompues par u paier itermédiaire d ue argeur au mois égae à cee de escaier. Les premières et derières marches de chaque voée sot différeciées par ue coueur ou u matériau distict pour préveir es chutes. La pose de mais-courates est obigatoire sur es deux côtés. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

18 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Les marches e saiie sur a cotremarche e sot pas autorisées (risque de chute beaucoup trop importat et dot a gravité serait accrue das u escaier) Escaier de secours ESS Les escaiers de secours sot à voées droites (pour permettre Les escaiers de secours à voées droites sot recommadés. évacuatio de bracards) et sot séparés des circuatios pricipaes ou du mois redus iaccessibes aux résidets par u dispositif ad hoc Asceseurs et mote-charges ASC Les directives suivates sot des miima dès que asceseur doit desservir trois iveaux (es iveaux o accessibes aux résidets e sot pas comptés comme iveaux das e cacu) : Nb. de its par bâtimet Nb. de cabie Nb. de its par bâtimet Nb. de cabie De 20 à 28 its 1 grade De 20 à 29 its 1 petite ou grade De 29 à 56 its 2 dot au mois 1 grade De 30 à 39 its 1 grade De 57 à 70 its 1 petite et 2 grades De 40 à 69 its 2 dot au mois 1 grade Dès 71 its 3 grades Dès 70 its 3 dot au mois 2 grades Petite cabie : 1.10 x 1.40 m. Grade cabie : 1.10 x 2.10 m. La profodeur des cabies de 2.10 m. est pas prévue pour e trasport de it, mais pour permettre e trasport de 2 à 3 persoes e chaises rouates et occasioeemet de cercuei. L orgaisatio du pa de EMS (b de iveaux, typoogie, b de bééficiaires d UAT, empacemet de UAT, etc ) peut faire varier e ombre des asceseurs au-deà de ces miima. Les istaatios d asceseurs sot équipées de : - portes retrates atéraes sur deux côtés de vitesse adaptée (etre 4 et 6 secodes), muies d ue commade de bocage, - barres d appui de forme adaptée, - écairage permaet, - boutos de commade adaptés e taie, e hauteur (0.85 à 1.10 m.) et sigaisatio à itérieur et à extérieur de a cabie, - bouto de commade à cef pour es iveaux o accessibes aux résidets, - u ceseur de mouvemet cotrôat a fermeture des portes. Pour es EMS itégrés das des immeubes, e ombre d asceseurs est adapté pour que EMS puisse e disposer excusivemet d au mois u. Les portes des asceseurs et des cabies sot automatiques. Le vide de passage est de 0.90/2.00 m. miimum. Das es bâtimets à pusieurs iveaux, a situatio et e ombre d asceseurs sot étudiés de faço à méager a boe isibiité du parcours, à éviter es ogs temps d attete et à éimier es etraves physiques. U dégagemet de miimum 1.50 m. est prévu près des portes d asceseurs pour permettre e chagemet de directio et e croisemet des résidets e fauteui rouat. Les portes des asceseurs et des cabies sot automatiques. Le vide de passage est de 0.80/2.00 m. miimum. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

19 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Référece égae 3.8 Espaces privés La chambre La chambre : gééraités La chambre est coçue e référece avec es mêmes composats spatiaux que ceux d u domicie privé et o d ue chambre d hôte ou d hôpita coçues pour des séjours temporaires. Les chambres accessibes uiquemet à travers ue autre chambre e sot pas cosidérées comme idépedates et dès ors e sot pas autorisées. Les chambres accessibes uiquemet à travers ue autre chambre sot toérées avec au maximum 1 it par chambre. Ces derières sot cosidérées comme des chambres à 2 its. La argeur miimae d ue chambre est de 3.00 m. pour permettre a dispositio d u it médicaisé perpedicuairemet au mur et aisser e passage aisé d ue persoe e fauteui rouat. La surface ette des chambres compred a surface des armoires ecastrées, mais pas a surface du saitaire, si a chambre e comporte u. La chambre itègre a répartitio des différets composats spatiaux du domicie, à exceptio de a cuisie : - espace de etrée, soit e pas de porte, e ha d etrée, - espace de séjour, soit u ieu de réceptio et de coviviaité au sei d u ieu privé, - espace du sommei, soit aaogue d ue chambre à coucher, à compredre comme u espace itime, - es voumes écessaires au ragemet des affaires persoees, - espace des sois du corps, soit e saitaire doté d u avabo, d ue douche et d u WC tous adaptés aux persoes e chaise rouate. Das e cas de saitaires idividues, istaatio de a douche est aissée au ibre choix pour es uités de psychogériatrie. Pour es uités de sois psychogériatriques, e saitaire peut être prévu commu à deux chambres à 1 it aux coditios suivates :. être cairemet attribué aux seues deux chambres desservies ;. disposer d ue surface de 5 à 8 m 2 ;. être équipé de maière compète (cf ) ;. être coçu de maière à pouvoir être trasformé e deux saitaires idépedats pour chacue des chambres à 1 it ;. préserver itimité de chaque résidet. La zoe du avabo das a chambre est itégrée au cacu de a surface de a chambre. - espace des sois du corps, soit e avabo adapté aux persoes e chaise rouate La chambre : espace de etrée L espace de etrée est fodameta das es siges permettat de marquer a trasitio etre e ieu semi-privé, voire semi-pubic, e couoir, et e ieu privé, a chambre. Ue attetio toute particuière est portée aux siges du domicie privé du résidet. Parmi ces siges, u est exigé, à mois que e résidet e s y oppose : a metio des om et préom du résidet sur ou près de a porte umérotée de a chambre. Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

20 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP Parmi es siges du domicie privé du résidet recommadés, o trouve : - e système sigaétique sur a porte, qui doit permettre ue idetificatio de a chambre (par ex. affichage de dessis, photos ),- a présece d ue soette éectrique à etrée de a chambre avec système de répose à distace pour e résidet ceci pour es uités de gériatrie uiquemet, - espace devat a porte peut être e retrait, - écairage poctue sur a porte, - a dispositio d u vitrage fixe à côté ou au-dessus de a porte (prévoir a possibiité d obscurcissemet du vitrage, otammet pour a uit) La chambre : espace de séjour L espace de séjour permet au résidet d accueiir des visites et de méager ue vue sur e paysage extérieur (orie, feêtre avec vitrage judicieusemet répartis e foctio de a positio assise ou aogée du résidet). Le cotre-cœur de a feêtre doit être à ue hauteur maximae de 1.10 m. Les feêtres dot a base est iférieure à 1.00 m. sot muies d'ue barre de protectio. Parmi es meubes, sot exigés : - u fauteui adapté pour e résidet, - u deux sièges pour es visiteurs, - ue petite tabe. Le mobiier des chambres est ceui des résidets, sauf e cas d impossibiité ou de souhait cotraire du résidet. Le mobiier doit permettre e passage d u titébi et d ue chaise rouate au besoi. I est coseié d équiper es murs de cimaises (ou de rai à tabeaux) afi de permettre u accrochage aisé des tabeaux et de faciiter etretie des murs. I est égaemet coseié de prévoir u paeau pour affichage avec puaises ou épiges. I est recommadé de teir compte ors de a coceptio des feêtres des chambres de a hauteur de visio des résidets e positio assise ou aogée La chambre : espace du sommei L espace du sommei assure itimité du résidet. Le mobiier est composé d u it médicaisé et d ue tabe de chevet. Si e résidet préfère, ou doit pour des raisos particuières coserver so propre it, EMS peut autoriser pour autat que e persoe e charge du résidet e cosidère comme compatibe avec es sois. Au mois ue des positios du it das a chambre permet accès depuis trois côtés, faciitat es sois e cas de besoi. Cette positio doit permettre à a persoe assise (voire aitée) de regarder à horizota vers extérieur, à travers a feêtre. Das e cas de a positio du it accessibe sur trois côtés, 1.50 m. sot écessaires sur au mois u des côtés du it pour permettre de tourer u fauteui rouat et pour préveir es risques de chute ors du passage au it, es autres côtés état teus de dégager u passage d au mois 0.80 m. Les its de type médicaisé sot exigés avec 2 moteurs au miimum. Les its de type médicaisé sot recommadés avec 2 moteurs au miimum. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

21 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP La chambre : espace des sois du corps L espace des sois du corps est u aspect importat du caractère privé du domicie du résidet. L équipemet de a sae de douche, est e suivat : - u avabo, mui d ue gace-miroir sur e avabo à hauteur adaptée à ue persoe assise et debout, d'ue armoire de ragemet des effets persoes, d ue umière et d u distributeur de savo pour e persoe et d ue robietterie avec méageur faciemet accessibe pour ue persoe assise ou e chaise rouate ; - u WC suspedu, avec possibe adaptatio d ue uette de suréévatio, mui de barres d appui disposées seo es idicatios de a orme SN accessibe des deux côtés pour permettre es trasferts à deux persoes ; - ue douche sas seui, équipée pour recevoir u siège rabattabe et des barres d appui y compris à extérieur de a douche pour permettre a sortie sas dager - a douche est à hauteur régabe espace prévu à côté du WC pour accès e chaise rouate peut servir d espace pour a douche ; - ue porte s ouvrat sur extérieur ou ue porte sur itérieur avec système d ouverture à compas (type Jaso) ou ue porte couissate, vide de passage effectif miimum de 0.80 m. ; - u so ati-dérapat ; - ue paroi pouvat supporter e poids d appareis suspedus ; - ue ou pusieurs soettes d aarme accessibes depuis e avabo, e WC et a douche, ou u système judicieux d'appe. L espace miimum das a chambre réservé aux sois du corps doit compredre : - u avabo, mui d ue gace-miroir sur e avabo à hauteur adaptée à ue persoe assise et debout, d ue umière et d u distributeur de savo pour e persoe, d ue robietterie faciemet accessibe pour ue persoe assise ou e chaise rouate, d u système judicieux d appe pour es résidets. L équipemet recommadé de a sae de douche est e suivat : - des systèmes costructifs pour a douche à reteir : douche à sipho de so et douche à bac utra-pat et caiebotis (cf schémas aexés) ; - u revêtemet sythétique (PVC) à joits thermo-soudés coseié au ieu de so et murs e carreage ; - des poigées de porte, d armoires, comme d ue robietterie facies à saisir et à maier ; - ue robietterie avec méageur dotée d u système de sécurité pouvat éviter es brûures (température maximum 52 ) et faciemet accessibe à ue persoe assise ou e chaise rouate : pour es uités de psychogériatrie, a pose de robietterie sas méageur est coseiée ; - ue gace-miroir simpe sur e avabo à hauteur adaptée à ue persoe assise et debout est préférabe, e raiso de so moidre coût et de so utiisatio simpe, à a gace-miroir, dite adaptée pour persoes hadicapées, avec mécaisme d iciaiso. - ue douche sas seui, muie d u siège rabattabe et de barres d appui y compris à extérieur de a douche pour permettre a sortie sas dager ; - u so ati-dérapat ; - ue paroi pouvat supporter e poids d appareis suspedus ; - ue armoire de ragemet permettat d etreposer es effets de toiette du résidet aisi que e matérie d hygièe écessaire (protectios, gats, mousse spéciae ) pour es sois de base. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44

22 Costructios No DAEMS - Directives et recommadatios architecturaes des étabissemets médico-sociaux vaudois ouvees existates Costructios NRIP RIP Costructios ouvees Costructios existates NRIP RIP La chambre : espace de ragemet Les espaces de ragemet offret u voume écessaire au ragemet des vêtemets (de saiso) sur citres et sur rayoages. Le voume dispoibe de ragemet e chambre est compété par ue deuxième armoire située à proximité ou das a chambre, ou ecore das es dépôts de EMS et pouvat coteir d autres vêtemets (hors saiso) et queques objets persoes. Les dimesios recommadées pour es armoires sot de argeur x hauteur ibre x profodeur 0.60 m. La hauteur de a trige par rapport au so est de 1.20 m La chambre : espace équipemet techique L équipemet techique des chambres, avec es commades se trouvat à proximité du it accessibe à ue persoe e positio couchée (prévetio du risque de chutes a uit) - est e suivat : - u système d appe d urgece ; - des sources umieuses (dot ue proche du poit de jour) et commades de umière accessibes à ue persoe e chaise rouate (dot ue immédiatemet à côté de a porte d etrée) ; - u raccordemet pour e tééphoe (avec câbage uiverse pour es costructios ouvees) ; - u raccordemet pour a téévisio (avec câbage uiverse pour es costructios ouvees). L équipemet techique recommadé pour es chambres est e suivat : - ue prise iformatique (avec câbage uiverse) ; - u système de répose à a soerie d etrée, pour a gériatrie uiquemet ; - ue commade à distace de a fermeture éectrique des stores d obscurcissemet Chambre à 1 it CH1 Surface miimum : 12 m 2 Afi de permettre au résidet de se cosidérer das so domicie, e pricipe est de cocevoir essetieemet des chambres à 1 it. Certaies chambres à 1 it peuvet être commuicates. Das ce cas, a porte commuicate sera isoorisée, de 36 db maximum. La proportio des chambres commuicates est aissée au ibre choix de EMS. Surface miimum : 16 m Chambre à 2 its CH2 Dérogatio possibe pour es chambres à 1 it avec u saitaire particu- Muie d u système mobie de séparatio etre es its, et e cas échéat autour du avabo, afi de préserver itimité de chacu des résidets Afi de permettre accuei de coupes otammet, i est demadé de Surface miimum : 20 m 2 prévoir des chambres à deux its pour 15% des résidets. Surface miimum : 28 m Chambre à 3 its et pus Les chambres à 3 its et pus e sot pas autorisées. Les chambres à 3 its e sot pus autorisées. U déai de fermeture est toutefois accordé pour es chambres à 4 its et pus jusqu au 31 décembre 2003 et pour es chambres à 3 its jusqu au 31 décembre Les cas d ue successio d ue chambre à 2 its et d ue chambre à 1 it ou de deux chambres à 2 its équivaet respectivemet à ue chambre à 3 et à 4 its et e sot pas autorisés. Référece égae Départemet de a saté et de actio sociae Service de a saté pubique Divisio OSS - versio 7.1 du 01/11/ / 44