EVALUATION DE L IMPACT D UN ACCORD DE PARTENARIAT ECONOMIQUE (APE) SUR LA CROISSANCE ECONOMIQUE ET LA REDUCTION DE LA PAUVRETE EN COTE D IVOIRE :

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1 Réseau de Recherche sur les Poltques Economques et la Pauvreté (PEP) Modélsaton et analyse d mpacts des poltques (MPIA) ******************** PROPOSITION DE RECHERCHE EVALUATION DE L IMPACT D UN ACCORD DE PARTENARIAT ECONOMIQUE (APE) SUR LA CROISSANCE ECONOMIQUE ET LA REDUCTION DE LA PAUVRETE EN COTE D IVOIRE : Analyse à l ade d un Modèle d Equlbre Général Calculable Dynamque Par Youssouf Kone, UFR- SED, Unversté de Bouaké Souleymane Sado Dallo, CIRES, Unversté de Cocody Joëlle N guessan Aman, UFR SEG, Unversté de Cocody NOVEMBRE

2 RESUME L Accord de Cotonou sgné en Jun 2000 marque un tournant dans la coopératon économque et commercale, entre les pays de l Unon Européenne et les pays du groupe Afrque Caraïbes et Pacfque (ACP). De fat la Côte d Ivore, à l nstar des autres pays de l Afrque de l ouest est engagée dans le processus de négocaton des nouveaux Accords de Partenarat Economque (APE) sensés remplacer le régme préférentel non récproque en faveur des exportatons ACP ssu des conventons successves de Lomé. L obectf prncpal assgné à ces nouveaux Accords est l éradcaton de la pauvreté et l ntégraton progressve des pays ACP dans l économe mondale. A terme l s agra de la mse en place d une zone de lbre échange entre les pays de l Afrque de l ouest et l UE, compatble avec les exgences de l Organsaton Mondale du Commerce (OMC). Le nouveau partenarat UE-ACP aborde également les questons de l ade au commerce ans que les mesures d accompagnement destnées à compenser le défct de recettes fscales subséquent à la mse en œuvre de l APE. Le présent proet a pour ambton d analyser à l ade d un Modèle d Equlbre Général Calculable (MEGC) dynamque, les effets potentels de la sgnature d un APE sur la crossance économque et la réducton de la pauvreté en Côte d Ivore. Ces mpacts seront évalués en prenant en compte explctement la queston des règles d orgne, l APE ntérmare sgné par la Côte d Ivore, ans que le contexte actuel de crse almentare mondale. 2

3 I. PRINCIPALES QUESTIONS DE RECHERCHE ET OBJECTIFS DE LA PROPOSITION En févrer 2000, exprat la conventon de Lomé IV bs, la cnquème ncarnaton de l accord régssant la coopératon entre la communauté européenne et les pays du groupe Afrque, Caraïbe et Pacfque (ACP) depus Déà en mars 1957, le traté de Rome prévoyat l assocaton des pays et terrtore d outremer (PTOM) à l Europe nassante. Depus à travers les deux conventons de Yaoundé et les quatre conventons de Lomé, on est parvenu au nouvel accord de partenarat ACP-UE de Cotonou qu concerne plus de la moté des Etats de la planète et plus d un mllard d ndvdus. Cependant, l évoluton hstorque de la relaton entre l Europe et les pays ACP s est réalsée en tenant compte des avancés de la constructon de l Europe (élargssement de l UE, traté de Maastrcht), et de l évoluton du contexte nternatonal global (décolonsaton, fn de la guerre frode, mondalsaton). Ans on est passé en plus de quarante ans, d un partenarat prncpalement économque et commercal à une coopératon plus globale ntégrant des questons poltques. De Lomé I à Lomé IV, on est passé après une longue pérode d ncerttude et de tractatons poltque à l octro d un régme commercal préférentel non récproque pour les exportatons ACP en drecton de l UE, à la créaton de protocoles favorables aux exportatons, ans que la mse en place de systèmes de compensaton des défcts de recettes d exportaton (Stabex) et des ressources ssus des produts mners (Sysmn). Par alleurs la conventon de Lomé III a été adoptée dans un contexte de remse en cause de l effcacté de l ade et de l émergence d une dmenson poltque. La prorté a alors été accordée au développement fondé sur l autosuffsance et la sécurté almentare ans qu à la lutte contre la désertfcaton et la sécheresse. Plutard lors de la conventon de Lomé IV, on a asssté à la prse en compte de la dmenson poltque ans que l nsstance sur la dversfcaton des économes ACP, la promoton du secteur prvé et l mportance crossante de la coopératon régonale préalable à l ntégraton mondale. S l est vra que la conventon de Lomé a consttué un modèle unque de coopératon, combnant un régme négocé de préférences commercales non récproques et d mportants montants d ade, ses résultats ont été mtgés. L mpact global des préférences commercales non récproques à été décevant. Ben qu ayant contrbué au succès commercal de certans pays, elles n ont pas empêché une dmnuton de la part des pays ACP sur le marché européen de 6.7 % en 1976 à 2.8 % en De plus envron 60 % des exportatons ACP demeurent 3

4 concentrée sur 10 produts seulement. Le nouvel accord sgné à Cotonou en un 2000, se fonde donc sur les acqus de 25 années d expérences et vse partculèrement la réducton vor l éradcaton de la pauvreté, en cohérence avec les obectfs du développement durable et de l ntégraton des Etats ACP dans l économe mondale. A terme, le nouveau cadre de coopératon régt par l Accord de Cotonou vse à établr une zone de lbre échange entre l UE et les pays ACP, plenement compatble avec les règles de l Organsaton Mondale du Commerce (OMC). L accord de Cotonou prévot donc la récprocté des préférences et sur cette base en 2001, l OMC s est accordée à octroyer une dérogaton à l UE pour contnuer à fournr des préférences unlatérales usqu'à décembre Cependant l établssement des nouveaux Accords de Partenarat Economques, pose d mportants défs pour les Etats ACP. Dans la plupart d entre eux, on note des nveaux assez élevés de pauvreté et des condtons de ve défavorables. En Côte d Ivore, la stuaton économque et le ben-être des populatons se sont consdérablement dégradés depus la crse soco poltque de Le taux de crossance du PIB qu état négatf en 2000 s est légèrement améloré en 2001 se stuant à 1,5%. On note depus 2002 une détéroraton de la performance économque avec un taux de crossance négatf qu se stue a -1,6% en 2002 et -0,9% en La pauvreté s est accentuée et se stue autour de 40%, accompagnée d un accrossement de l négalté selon des estmatons récentes de la banque mondale. Par alleurs, entre 1993 et 1998, les 10% les plus pauvres de la populaton ont vu leur part de revenu basser de 1,4% à 1,2%, tands qu on assstat à l augmentaton de la part des 5% les plus rches qu est passée de 25,3% à 29,2% sur cette pérode (Dallo 2007). Dans ces condtons, l mpact de l ensemble des poltques économques et commercales et celu de l APE en partculer entre la Côte d Ivore et l Unon européenne consttue un eneu maeur pour les autortés vorennes. L obectf prncpal de cette recherche est d évaluer les effets de la mse en place d un Accord de Partenarat Économque, sur la crossance économque et la réducton de la pauvreté en Côte d Ivore. La recherche permettra également de trater la queston les règles d orgne, dont on sat qu elles ont des effets sur les bénéfces et pertes potentels des pays dans le cadre des arrangements commercaux préférentels et notamment dans le cadre des futurs APE. 4

5 II. LA CONTRIBUTION SCIENTIFIQUE DU PROJET INCLUANT UN COURTE REVUE DE LA LITTERATURE ET LES MANQUEMENTS ACTUELS EN TERMES DE CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES. Le len entre la lbéralsaton du commerce et la pauvreté demeure un suet de controverse dans la communauté économque. Pluseurs économstes soutennent que dans le long terme, les économes ouvertes crossent plus vte que celles qu pratquent une poltque plutôt fermée et sont par conséquent plus à même de se développer. Dans le même temps pluseurs nquétudes sont soulevées en ce qu concerne le court terme et les possbles mplcatons négatves de la lbéralsaton commercale pour les pauvres. Il est mantenant adms que la modélsaton en équlbre général calculable (EGC) est l outl d analyse le meux adapté pour trater de la problématque des mpacts des poltques économques et commercales, notamment dans les pays en développement où l on fat face à un séreux défct de données chronologques qu permettrat d adopter l approche économétrque. Pour une revue sur l applcaton des modèles d équlbre général calculable, vor Decaluwé et Martens (1986), de Melo (1988), Schubert (1993), Perera et Shoven, (1988). La présente secton qu a pour but de retracer les travaux scentfques déà enregstrés et d en soulgner les apports et manquements, s artculera autour de tros ponts. 1. Les études antéreures sur la Côte d vore De nombreux travaux conduts et applqués à l économe vorenne ont utlsé la modélsaton en équlbre général calculable pour aborder dverses questons de poltque économques. Entre autres, on peut cter Cha, Wahba, et Whalley, (1992), Schneder (1992), Callpel et Gullaumont-Jeanneney (1996), Mc Intre (1999), Cogneau et Collange (1997) et Aka (2003). Mc Intre et Varangs (2001) et Mc Intre (1999) analysent les aspects clés du système de vente et de prx du cacao voren en combnant une approche en équlbre partel et en équlbre général calculable. Une autre tentatve se réfère aux travaux de Kone (2008) sur les mpacts économques et socaux potentels de la mse en place d un APE pour le pays. En dehors des travaux de Schneder (1992), les autres ont en commun un élément essentel qu lmte leur pertnence dans l évaluaton d un accord de partenarat Economque, dont l applcaton est 5

6 prévue pour s étaler sur une pérode de temps relatvement longue. En effet, ls ont tous utlsé des modèles statques qu ne permettent pas d expérmenter l expérence d une lbéralsaton progressve du commerce extéreur. Dssou (2001) et Dssou et Decaluwé (1995) ont utlsé des modèles dynamques d équlbre général calculable pour analyser l mpact de la lbéralsaton des mportatons et des chocs externes et de poltque d austement sur l économe vorenne. Et plus récemment, Dallo, Kone et Kamagaté (2007) ont applqué un modèle dynamque d équlbre général calculable à l analyse de l mpact d une ouverture commercale sur la répartton des revenus en Côte d Ivore. De même Kone (2007) utlse un modèle de mcro smulaton en équlbre général calculable dynamque pour analyser les effets potentels d une lbéralsaton des échanges sur la pauvreté en Cote d Ivore. Ces études présentent l avantage d être adaptées à l analyse d une lbéralsaton progressve du commerce extéreur, en phase avec les possbles scénar de lbéralsaton envsagés dans le cadre des négocatons de l APE entre la Côte d Ivore et la Communauté Economque des Etats de l Afrque de l Ouest (CEDEAO) d une part et la Communauté Européenne d autre part. Toutefos, elles présentent, tout comme les premères ctées, une nsuffsance notable lée à la modélsaton du commerce extéreur. En effet, ces études consdèrent un marché extéreur supposé homogène et unque de sorte que les poltques de lbéralsaton qu elles autorsent font l hypothèse d une réducton unforme ou une suppresson des taxes sur les mportatons en provenance de tous les pays partenares. Par alleurs, les dts travaux ne permettent pas de prendre en compte de manère convenable et explcte les règles d orgne qu sont un nstrument clé dans la mse en œuvre d accords commercaux préférentels. 2. Les études sur les règles d orgne Les règles d orgne consttuent un nstrument secondare de poltque commercale mportant pour s assurer que les mesures de poltques commercales sont favorables ou défavorables aux pays vsés par la mesure délbérée. Perre angulare de la poltque commercale, elles détermnent le drot à une réducton ou à une exonératon des drots d mportaton (dans le cadre d un Accord de Lbre Echange), et empêchent les flux commercaux de déver. Pour une revue crtque sur les RO, vor Juan (2000) et Tapp (2007). 6

7 Pour l essentel, s les travaux qu ont été réalsés dans l évaluaton des effets de l établssement d arrangements commercaux préférentels ont abordé de nombreuses questons, peu d auteurs y ont ntégré les barrères non tarfares, notamment la queston des règles d orgne (RO). Des avancées ont certes été réalsées dans le cadre de l Accord de lbre échange nord amércan (ALENA), mas les études rgoureuses restent peu nombreuses du fat que les RO se révèlent dffcles à mesurer et à modélser de façon explcte. Toutefos la modélsaton en EGC se révèle être le moyen le plus appropré pour analyser les règles d orgne (Tapp, 2007). La présente secton présente une courte revue de la lttérature des travaux emprques mas auss théorques sur les RO, en vue de monter l mportance des questons en eu. Elle expose en premer leu les RO dans les MEGC, pus leur tratement dans d autres nstruments méthodologques avant de termner par une revue brève des travaux théorques. a) Les RO et les Modèles d équlbre Général Calculable (MEGC) Les MEGC ont été largement utlsés pour analyser quanttatvement les mpacts de la mse en place d accords commercaux préférentels ou des Zones de Lbre Echange (ZLE). L une des premères contrbutons mportantes sur la modélsaton des RO en EGC se réfère aux travaux de Appah (1999) sur l ALENA. L auteur utlse un modèle d équlbre général calculable mult pays (Canada, US, Mexque et Reste du monde) pour tenter de modélser les RO et évaluer les coûts en terme de ben être. L auteur part de l hypothèse que le marché pour le secteur des servces et des bens prmares se trouve en stuaton de concurrence pure et parfate. Cependant le secteur manufacturer (ndustres) est supposé en concurrence mparfate. Il utlse l hypothèse de la dfférentaton de la producton natonale (Armngton), de manère à rendre les produts homogènes fabrqués dans chacun des pays partcpants à l accord, comme des produts substtuts mparfats pour les consommateurs ; et la varaton équvalente pour mesurer le ben être. Enfn, la méthode de la valeur aoutée est utlsée pour calculer les RO. Ans, l nstauraton de RO contragnantes accrot les coûts de productons et rédus la producton. L étude conclue que l ntroducton de RO entraîne une contracton du ben être par rapport à une stuaton sans prse en compte des RO. Toutefos on note que les données utlsées pour l analyse étaent ceux de 1998 (avant la mse en place de l ALENA). 7

8 Une autre tentatve se réfère aux travaux de Brown, Deardorff et Stern (2001), qu à l ade du modèle MICHIGAN essaent de modélser l mpact de la transformaton de l Accord de lbre échange (ALENA) en une unon douanère entre le Canada, les Etats-Uns et le Mexque. Le modèle ntègre des aspects tels que la concurrence monopolstque et l hétérogénété des produts. L étude parvent à la concluson que le changement ndura des mpacts mnmes sur le PIB du Canada. Cependant les effets néglgeables sur le PIB peut être du au fat que les RO n ont pas été explctement modélsées. Ghosh et Rao (2004) pour leur part, essaent d évaluer les mpacts de la mse en place d une unon douanère entre le Canada et les Etats Uns. Dans le cadre de cette étude la maorté des gans enregstrés (accrossement du PIB et des échanges) est attrbuable à l élmnaton des RO. Plus récemment, GEORGES (2007) analyse l élmnaton des RO due au passage d une ZLE entre les Etats-Uns et le Canada en une Unon douanère. Cette queston a été tratée à l ade d un modèle dynamque d EGC mult pays, mult secteurs. Il conclu que l élmnaton des RO entraîne une basse des coûts de producton au sen de l ALENA, et une détéroraton des termes de l échange avec le reste du monde. Comme on le vot, plus d une décenne après la vague de prolfératon des ACR et accords préférentels dans le monde, on dspose de très peu d études complètes sur le tratement des RO dans un contexte de MEGC avec des données approprées. La présente recherche entend donc combler toutes ces nsuffsances. b) Les études théorques sur les RO On retrouve des études sur les RO auss ben dans le cadre de l économe pure et de l économe poltque. L approche formelle utlse le problème d optmsaton de la frme en présence d une contrante addtonnelle concernant les RO comme pont de départ. Les études théorques ncorporant les RO ont consdérablement progressées et fournssent une base solde pour l applcaton de méthodes emprques en vue d évaluer pluseurs nstruments de poltque économque. 8

9 On peut cter entre autre les travaux de Grossman (1981), Krueger (1993), Krshna et Krueger (1995). Dans le cadre de ces travaux les auteurs évaluent les effets de la mse en œuvre de RO et des hypothèses sur la structure du marché. Ces travaux supposent auss ben un envronnement de concurrence parfate et mparfate, avec un durcssement parfos des RO. Rodrguez (2001) adopte une nouvelle approche fondée sur la valeur aoutée à chaque étape du processus de producton. L auteur utlse un modèle d équlbre partel et suppose une concurrence parfate, vue d analyser les mpacts des RO. Il parvent à la concluson que des règles d orgne trop restrctves mplquent un détournement de la producton vers les producteurs de bens ntermédares d une ZLE. Ces études sont marquées par une fablesse en ce sens qu elles ne quantfent pas explctement les RO. III. LA PERTINENCE POLITIQUE Le présent proet se veut un moyen de contrbuer à l nformaton des autortés gouvernementales en Côte d Ivore, sur les opportuntés et menaces de la mse en place de l APE en ce qu concerne sngulèrement la crossance économque et la réducton de la pauvreté. Dans le contexte actuel de crse économque et de la crse almentare mondale, les nquétudes des gouvernements sont grandes et contrbuent à renforcer le pessmsme déà observé à l égard des futurs APE. Les résultats de la présente recherche dovent donc être entrevus comme un moyen d éclarage et d orentaton vers la sgnature d un Accord pro pauvre et placé dans une perspectve de développement. Cette recherche est d autant plus pertnente qu elle permettra de prendre en compte une queston très souvent oublée dans les études d mpact de l APE à savor les Règles d orgne. Par alleurs, les actvtés de consultaton des décdeurs poltques ont montré que l étude pourrat grandement servr à leur nformaton, et à orenter leurs décsons en matère de formulaton de poltque en ce qu concerne la sgnature d un APE pro pauvre global, mas auss la rédacton du Document Stratégque de Réducton de la Pauvreté (DSRP) du Pays. En effet, s la Cote d Ivore espère la sgnature d un Accord global APE entre la CEDEAO et l UE pour la fn Jun 2009, elle est actuellement parte prenante depus décembre 2007 d un APE ntérmare avec l UE qu prévot un désarmement tarfare progressf à partr de A ce our, les autortés Ivorennes n ont aucune dée clare de comment la mse en place de ces accords affectera sa performance économque et la pauvreté. 9

10 Enfn, l un des défs actuel du gouvernement Ivoren est d avancer dans les travaux d élaboraton du DSRP. Le processus d élaboraton d un DSRP ntérmare nté en mars 2002 et qu avat été nterrompu du fat que la crse soco poltque, vent d être relancé depus décembre L obectf à terme pour les autortés est de bénéfcer d un allègement de la dette au ttre de l ntatve PPTE. Les échanges avec le comté natonal de rédacton du DSRP montrent ben que l étude pourrat servr dans ce cadre stratégque. IV. LA METHODOLOGIE IV.1- Le Modèle Notre modèle est un modèle dynamque d équlbre général calculable. Il s agt d un modèle standard de type EXTER (Decaluwé, Martens et Savard, 2001) dans lequel la foncton de producton est modélsée de manère à prendre explctement en compte les RO. La foncton de producton sera modélsée suvant l approche de Georges (2007) avec toutefos la dfférence que nous sortons du cadre mult pays pour nous ntéresser à un seul pays. Nous supposons que nous sommes dans un envronnement concurrentel dans lequel les prx d achat et de vente sont détermnés par le marché. Le modèle repose sur l hypothèse d un agent représentatf. Il comporte quatre facteurs de producton : le traval qualfé, le traval non qualfé, la terre et le captal. Les paramètres équaton du modèle se feront à partr d une matrce de comptablté socale (MCS) utlsée par Dallo, Koné et Kamagaté (2006) qu sera actualsée pour répondre aux besons de l étude. Modélsaton de la producton en présence de règles d orgne Nous présentons c brèvement la modélsaton du comportement des frmes en présence de RO. La structure de producton est empruntée à Cha, Wahba et Whalley (1992). Il s agt d une foncton emboîtée combnant la valeur aoutée (VA) à la consommaton ntermédare (CI) pour produre un ben XS. La valeur aoutée est obtenue par une foncton CES à partr du captal (KD) et du traval (LD). La consommaton ntermédare résulte d une foncton de type Cobb-Douglas combnant des consommatons ntermédares d orgne natonale à des consommatons ntermédares mportées. A la dfférence de Cha, Wahba et Whalley, les mportatons de consommatons ntermédares dans notre modèle provennent de tros blocs (Afrque de l ouest, Unon européenne et le reste du monde). Ans on a : 10

11 VA CI XS = mn, (1) v o Où v et o sont les coeffcents technques des branches de producton. 1 ρ ρ ( αld + (1 α) KD ) ρ VA (2) = A CI = B k CI βk k avec β = (3) k k 1 Avec k=côte d Ivore, Afrque de l ouest, Unon européenne (UE), Reste du monde (RDM) Etant donnée les contrantes présentées entre autre par les équatons (1), (2) et (3, de même que l hypothèse de concurrence pure et parfate, le coût total en valeur est représenté par l équaton suvante : P XS = wld + rkd + PCCI k (4) k Suvant l approche de Georges (2007), en l absence de règles d orgne, le programme du producteur est de mnmser (4) étant donnée les contrantes (1), (2) et (3) auxquelles l faut aouter l équaton de la valeur totale des consommatons ntermédares représentée par : CI = PD CI CIV + PD PM CI (5) h h Avec CIV=Côte d Ivore et h= Afrque de l ouest, Unon européenne, reste du monde PD représente le prx domestque du ben produt au nveau natonal et mporté. PM, le prx domestque du ben L ntroducton des règles d orgne apparaît comme une contrante supplémentare que les producteurs dovent satsfare pour bénéfcer de l accès plus ou mons lbre au marché d un partenare commercal auquel le pays est lé par un accord de préférentel. Il exste pluseurs crtères de détermnaton des règles d orgnes. Naumann 11

12 (2005) en fat une bonne présentaton. Il apparaît que les tros prncpaux crtères sont () le crtère de la valeur aoutée, (), le crtère de l ouvrason spécfque et () le crtère de changement de la poston tarfare. Dans le cadre de cette recherche, nous avons opté pour le premer crtère pour deux rasons essentelles. D abord parce que c est le crtère le plus smple et le plus couramment utlsé et permet de détermner l orgne des produts à partr des données comptables. Ensute, ce chox a été gudé par le fat que les négocatons actuelles de l APE entre l Afrque de l ouest et l Unon européenne semble s orenter vers le chox de ce crtère dans l établssement des règles d orgne devant régr le commerce entre les deux partes. Le crtère de la valeur aoutée prescrt que la valeur des produts mportés, ncorporés dans le produt obtenu pouvant bénéfcer de l orgne préférentelle, ne dot pas excéder un certan pourcentage de la valeur de ce produt. Sot : wld + rkd + wld + rkd + PD CI PD CI CIV CIV + + PM PM CI CI UE h A ; 0 A 1 (6) Où A représente le pourcentage mnmum de référence. Suvant cette équaton, pour qu un produt donné, pusse bénéfcer de l accès préférentel, l dot satsfare (6). En remplaçant l négalté par une égalté, on peut résoudre le programme du producteur pour dérver les demandes factorelles et de consommatons ntermédares permettant de satsfare l exgence de règle d orgne. Les ménages La consommaton totale est obtenue par l utlsaton d une foncton emboîtée à élastcté de substtuton constante (CES). Au premer nveau, elle combne des bens produts localement et des bens mportés. Le volume total de chaque ben mporté est quant à la lu détermné par une foncton CES assocant des bens mportés de l Afrque de l ouest, de l Unon européenne et du reste du monde. 12

13 Les ménages trent leur revenu de la rémunératon des facteurs de producton dont ls sont détenteurs et des transferts reçu du gouvernement, du reste monde et des entreprses. Après paement de l mpôt sur les revenus au gouvernement, le revenu dsponble est consacré à la consommaton fnale, aux transferts et à l épargne. La demande de consommaton des ménages est détermnée par une foncton CES. Le gouvernement Le gouvernement tre ses revenus des taxes sur les revenus des ménages et des entreprses, des drots de douanes à l mportaton, des taxes à l exportaton auxquelles s aoutent les taxes sur la producton et les transferts reçus du reste du monde. Il consacre ses revenus au fnancement de la consommaton publque et aux transferts publcs au proft des ménages et des entreprses notamment. Nous supposons que tous les marchés de bens et des facteurs sont parfatement équlbrés. L épargne dsponble totale est composée de l épargne prvée (épargne des ménages et entreprses) à laquelle s aoute le solde budgétare du gouvernement et le solde de la balance des opératons courantes. L épargne totale est parfatement égale à l nvestssement total. La dynamque Le modèle s nscrt dans la famlle des modèles dynamques récursfs. A chaque pérode, le stock de captal sectorel est détermné le stock du captal de la pérode précédente déducton fate de son taux de déprécaton auquel s aoute l nvestssement nouveau. L nvestssement sectorel est détermné suvant l approche proposée par Bourgugnon, Branson et de Melo (1989), reprse par Annab, Cockburn et Decaluwé (2005) et applquée au cas voren par Dallo, Koné et Kamagaté (2006). La force de traval est supposée s auster de manère au taux exogène de 3,3% qu correspond au taux de crossance démographque en Côte d Ivore selon les résultats du derner recensement général de populaton vorenne réalsé par l Insttut natonal de la Statstque. 13

14 IV.2- Analyse de la pauvreté et du ben-être des ménages L analyse de l mpact des APE sur le ben être des ménages se fera à l ade de la varaton équvalente du revenu vor Varan (1992) ; Decaluwé, Martens et Savard (2001)] et le calcul des ndces de pauvreté FGT (Foster, Greer et Thorbecke, 1984) se fera avec le logcel DAD (Duclos et Araar, 2006). Pour ce fare, l mpact des smulatons sur la consommaton des ménages sera applqué à la base de données de l enquête sur le nveau de ve des ménages ENV 2002 et le vecteur de dépenses ans obtenu sera utlsé pour l analyse de la pauvreté. IV.4- Les scénar de smulaton Les APE prévoent un démantèlement progressf des tarfs douaners dans les pays de l Afrque de l Ouest. Mas à ce our, l n y a pas encore eu un consensus sur le schéma (calendrer et nveaux de réducton) de lbéralsaton à mettre en œuvre. Dans le cadre de cette recherche, nous nous appuerons sur le schéma de lbéralsaton contenu dans l Accord d étape entre la Côte d Ivore et l UE, qu semble supposer un consensus sur les termes et les condtons de lbéralsaton du commerce des marchandses. Cette démarche permettra de prendre en compte l excluson des produts sensbles, les mesures de compensatons des pertes de recettes fscales et les règles d orgne. Conformément à son offre d accès aux marchés, la CE s est engagée à offrr aux exportatons de Côte d Ivore un plen accès à ses marchés en vertu de l accord ntérmare. L accès en franchse de drots et hors quotas dot être ms en œuvre à ttre provsore (en attendant la sgnature et la ratfcaton de l accord) à partr de 1er anver Néanmons, le sucre et le rz bénéfceront de mesures de transton (essentellement un plus long déla de lbéralsaton, un mécansme de survellance des mportatons et des sauvegardes spécfques). Du côté de la Côte d Ivore, la lbéralsaton de l accès aux mportatons en provenance de l UE sera progressve. Les drots tarfares applcables à un nombre crossant de lgnes tarfares dmnueront progressvement pour dsparaître dans le futur. Le calendrer de démantèlement tarfare prévot une suppresson des tarfs pour 81% des produts couvets d c à 15 ans. Au nveau de la catégorsaton des produts, l accord prévot une lbéralsaton crossante et asymétrque en foncton de quatre groupes de produts. 14

15 - Groupe A : la lbéralsaton s étend du 1er anver 2008 au 31 décembre 2012, sot pendant une pérode de cnq (5) ans ; - Groupe B: la lbéralsaton s étend du 1er anver 2013 au 31 décembre 2017, sot pendant une pérode de cnq (5) ans ; - Groupe C: la lbéralsaton s étend du 1er anver 2018 au 31 décembre 2022, sot pendant une pérode de cnq (5) ans. - Groupe D: Produts exclus de la lbéralsaton. A partr des modaltés de lbéralsatons c-dessus énumérées, nous pourrons calculer les drots de douane par an et par secteur, et ans préserver les nveaux de recettes fscales. Tros scénar de poltque seront smulés: - Une réducton des drots de douanes sur les mportatons en provenance de l Unon européenne ; - Un durcssement des règles d orgnes de la part de l Unon européenne - Une combnason des deux premères smulatons. V. STRATEGIES DE DISSEMINATION DES RESULTATS Les Membres de l équpe de recherche velleront à la dffuson et la dssémnaton des résultats de la présente recherche auprès: - des responsables gouvernementaux, - des nsttutons académques et de recherche, - des organsatons engagées dans les négocatons de l APE au nveau natonal et régonal, - des opérateurs économques prvés, - des organsatons de la socété cvle et du monde agrcole, 15

16 - des prncpaux partenares commercaux de la Côte d Ivore ayant un ntérêt sur le suet - des médas. Ans, l équpe envsage des actvtés à tros nveaux (consultaton, organsaton d évènements spécfques et publcaton et relaton avec les médas). 1. Consultatons Afn de mantenr une collaboraton étrote avec les décdeurs poltques, les mleux académques, ans que la socété cvle; l équpe a nté et va poursuvre les actvtés de consultatons avec ces partes. L avantage d une telle approche est qu elle permettra de moblser un grand nombre de décdeurs sur la recherche, de faclter l organsaton des actvtés de dssémnaton, tout en créant un réseau de contacts effcace au nveau local et natonal. 2. Organsaton d évènement spécfques Les membres de l équpe, évoluant pour la plupart au nveau académque et des nsttuts de recherche se chargeront d organser des atelers et sémnares de resttuton des résultats de la recherche. Pluseurs actvtés pourront être organsées à l endrot des décdeurs poltques (acteurs étatques et non étatques, de même que les partenares au développement), les mleux académques et la socété cvle. Il est mportant à ce nveau que les résultats qu naîtront de la présente recherche soent dffusés auprès des acteurs gouvernementaux en général et sngulèrement ceux engagés dans les négocatons avec l UE. A cette fn l équpe de recherche rédgera des résumés d orentaton de poltques et se chargera d organser : - Une ou deux conférences suvt de débats au nveau local et/ou natonal - Un symposum sur l APE et la pauvreté en collaboraton avec des organsatons gouvernementales et des nsttutons nternatonales représentées en Cote d Ivore telles que le PNUD, la Commsson de l UE, la Banque Mondale, la FAO, etc. - Un ateler de traval (Workshop) qu dscutera des résultats de l étude. 16

17 - La partcpaton et la présentaton de l étude dans des conférences et ateler de traval au nveau nternatonal L obectf c est de contrbuer à l nformaton et à l accrossement des connassances de l audence sur la queston des APE, mas auss sur les technques de modélsaton en EGC et l analyse de la pauvreté lé à un changement de poltque économque. Par alleurs, certans Membres de l équpe ont déà partcpé à des travaux de recherche sous PEP et ont une expérence probante en termes d actvtés et stratéges de dssémnaton. A ttre d exemple, l équpe condute par Dallo en 2005 a eu l occason après ses travaux d nter et de partcper à des rencontres avec des structures gouvernementales (Drecton du Commerce extéreur, Programme JITAP) mas auss prvées ; d organser une conférence de présentaton des résultats de la recherche. Le leader de l équpe a par la sute été ntégré dans l équpe natonale d experts d alors, désgnés pour évaluer l mpact de l APE sur l économe Ivorenne. Cette étude à été drgée par le Cabnet Prce Water House Cooper et Mr Dallo y a prs une part actve. Mr Dallo a auss eu l occason de présenter la recherche à l Unversté d Oxford au cours d une rencontre de traval en Par alleurs en terme de renforcement des capactés, l équpe a put accroître ses compétences en matère de modélsaton d mpacts macroéconomques et d utlsaton des MEGC. Deux des Membres de l équpe ont utlsé des MEGC pour condure les travaux de thèse. Un autre membre de l équpe actuel a partcpé à pluseurs rencontres nternatonales dans le cadre de la présentaton de travaux de recherche, ans que à des atelers de traval au nveau natonal. 3. Publcatons et relatons avec les medas Les résultats de l étude seront également dssémnés par voe de publcaton dans des organes approprés reconnus au nveau natonal, régonal et nternatonal, mas auss par voe de presse. 17

18 En partculer l équpe se chargera de rédger des bulletns, des documents de traval, des artcles de ournaux, des brèves qu seront ms à la dsposton du grand publc. Il est auss prévu la partcpaton à une émsson rado et/ou un débat télévsé en collaboraton avec des autortés gouvernementales et acteurs nternatonaux. Enfn, la recherche devra être publée dans un ou pluseurs organes approprés (revues scentfques régonales et nternatonales, lvres sur la pauvreté, E-books, etc.). VI. COURTE LISTE DE REFERENCES 1. Annab, N., Cssé, F., Cockburn, J. et B. Decaluwé, (2005) Trade Lberalsaton, Growth and Poverty n Senegal: A dynamc mcro smulaton CGE Model Analyss Centre d Etudes Prospectves et d Informatons Internatonales, N May. 2. Anson, J., Cadot, O., Estevadeordal, A., de Melo, J., Suw-Esenmann, A., and Tumurchudur, B., (2003), Rules of Orgn n North-South Preferental Tradng Arrangements wth an Applcaton to NAFTA World Bank Workng Paper. 3. Appah, A., (1999), Appled General Equlbrum Model of North Amercan Integraton wth Rules of Orgn, PhD. Dssertaton. Burnaby: Smon Fraser Unversty. 4. Auger, P., Gasorek, M., and La-Tong, C., (2004), The Impact of Rules of Orgn on Trade Flows, Economcs Workng Paper Archve at WUSTL. 5. Blal, Sanouss, 2002, Les Aspects Multlatéraux des Accords de Partenarat Economque entre Les Pays ACP et l Unon Européenne, ODI, ECDPM, May Brown, D., Deardorff, A., and Stern, R., (2001), Impacts on NAFTA Members of Multlateral and Regonal Tradng Arrangements and Intatves and Harmonzaton of NAFTA s External Tarffs, Unversty of Mchgan, School of Publc Polcy, Dscusson Paper

19 7. Decaluwé, B. and Martens, A. (1986). CGE Modellng and Developng Economes: a Concse Emprcal Survey of 56 Applcatons to 24 Countres. Cahers de recherche N 8626, Unversté de Montréal, Département de scences économques, Montréal, Canada. 8. Decaluwé, B. Martens, A. et Savard, L. (2001). «La Poltque économque et les modèles d équlbre général calculable». Les Presses de l Unversté de Montréal. 9. Dallo, S. S.; Koné, S. et Kamagaté, M. (2006). Ouverture Commercale et dstrbuton des revenus en Côte d Ivore: Smulaton à l ade d un modèle d équlbre général calculable dynamque. Rapport fnal, PEP Network. 10. Eckart Naumann,( March 2008): A general overvew of proposed changes to the Rules of Orgn n ACP-EU Economc Partnershp Agreements, Tralac Trade Bref Ghosh, M. and Rao, S. (2005). A Canada U.S. customs unon: Potental economc mpacts n NAFTA countres, Journal of Polcy Modellng 27 (2005) Ghosh, M. and Rao, S., (2004), Economc Impacts of a Possble Canada-US Customs Unon: A Dynamc CGE Model Analyss, Industry Canada, Prelmnary Draft, May. 13. Karng, S.N., R. Lang, N. Oulmane, R. Perez, M. Sadn-Jallab and H. Ben Hammouda, Economc and Welfare Impacts of the EU-Afrca Economc Partnershp Agreements, Afrcan Trade Polcy Centre Work n Progress No. 10, Economc Commsson for Afrca, Adds Ababa. 14. KINGSTON, E. Ivan, The economcs of rules of orgn n nternatonal trade, A comparatve study, edteurs Edwn VERMULST, PAUL WAER et Jacques Bourgeos, The Unversty of Mchgan Press, Kone. Y (2007), Trade Lberalzaton and Poverty n Cote d Ivore: A Dynamc Mcrosmulaton Model Analyss Paper presented at the IWIM workshop, November 2007, Unversty of Bremen, Germany. 16. Kone. Y (2008), Economc and Socal Impacts of the Prospectve EU-Ecowas EPAs: The evdence from Cote d Ivore. Paper prepared for the eleven annual conference on the future of Global Economy, GTAP/ WIDER, UN unversty, Helsnk, Fnland. 19

20 17. Patrck Georges, (June 2007): Modelng the Removal of NAFTA Rules of Orgn: A Computable General Equlbrum Analyss, Workng Paper Perera, A. M. and Shoven, J. B. (1988). Survey of Dynamc Computatonal General Equlbrum Models for Tax Polcy Evaluaton. Journal of Polcy Modellng 10(3): Stephen Tapp, (June 2007): Understandng Rules of Orgn: A Crtcal Revew of the Lterature, Workng Paper Schubert, K. (1993). Les modèles d équlbre général calculable : une revue de lttérature. Revue d Économe Poltque 103 (6), pp VII. LISTE DE TOUS LES MEMBRES DE L EQUIPE INCLUANT LEUR AGE, FORMATION ET EXPERIENCES DE RECHERCHE 1. Kone Youssouf, Assstant de recherche, Faculté des Scences Economques et développement, Unversté de Bouaké, Côte d Ivore. - Age : Mons de 30 ans - Sexe : Masculn - Formaton et expérence antéreure : Master n the Economcs of Trade and Investment, Maîtrse de Scences Economques, Unversté de Bouaké, Côte d Ivore. Il a acqus une expérence en matère de MEGC lors d atelers de formatons notamment au Centre for Global Trade Analyss (GTAP), à l Unversté Purdue. Il a eu a réalsé quelques travaux en équlbre général statque et dynamque. Actuellement, membre du groupe de traval en charge de l appu pour le développement et l explotaton du modèle EGC régonal construt par le cabnet ITAQA pour l évaluaton de l mpact des APE en Afrque de l ouest. 2. Souleymane Sado Dallo, Dvson de la Recherche en Macroéconome et Modélsaton, Centre Ivoren de Recherches Economques et Socales (CIRES), 20

21 - Age : 34 ans - Sexe : Masculn - Formaton et expérence antéreure : DESS en Econome Rurale, actuellement nscrt en thèse de doctorat à l Unversté de Cocody. Il a partcpé à pluseurs atelers de formaton sur la modélsaton en équlbre général calculable et en analyse de la pauvreté. Actuellement, l est membre du groupe de traval en charge de l appu pour le développement et l explotaton du modèle régonal construt par l équpe de B. Decaluwé pour l évaluaton de l mpact des APE en Afrque de l ouest. Il a également bénéfcé de l appu du PEP pour la partcpaton à des atelers de formaton organsés par le réseau, notamment à Dakar et à Québec qu lu ont perms de se famlarser avec la modélsaton en EGC et l analyse de la pauvreté. 3. Mlle AMANI N Guessan Joëlle, Economste, (Unversté de Cocody). - Age : 30 ans - Sexe : Fémnn - Formaton et expérence antéreure : Doctorante, Unversté d Abdan Cocody, DEA PTCI, Unversté d Abdan, Maîtrse de Scences Economques, Unversté de Cocody. - Elle n a à ce our aucune expérence en EGC ben qu y ayant un ntérêt partculer. Elle a réalsé quelques travaux unverstares en ce qu concerne l économe monétare et les marchés fnancers. VIII. DESCRIPTION DES CAPACITES DE RECHERCHE L équpe de recherche est composée de tros membres dont deux ont déà eu à condure des études utlsant la modélsaton en équlbre général calculable. En effet, Koné et Dallo ont une bonne expérence avec les modèles EGC grâce à l appu du réseau PEP et du GTAP. Pour plus de détals, vor les travaux c-dessous. Ce proet permettra d ntégrer une eune chercheur dans l équpe en vue lu permettre de meux se famlarser et 21

22 approfondr sa connassance des MEGC en général et de l ntroducton de la dynamque en partculer ; ans que l appropraton de l outl GAMS. L étude apportera également une contrbuton mportante à la maîtrse par les chercheurs des règles d orgne, dont ont sat qu elles peuvent grandement affecter des secteurs clé d une économe dans le cadre de l établssement d une zone de Lbre échanges (ZLE) mas surtout dans le cadre de l APE. Enfn, les technques de modélsaton des RO dans le cadre d un MEGC seront apprses et maîtrsées par les membres de l équpe, ans que l analyse et l évaluaton de la pauvreté. IX. PROBLEME ETIQUE, ENVIRONNEMENTAUX OU DE GENRE SOULEVEES DANS LA RECHERCHE La réalsaton de notre proet ne suscte aucun problème étque, envronnemental ou de genre. X. LISTE DES PROJETS PASSES ET ACTUELS SOUMIS INCLUANT LES MEMBRES DE L EQUIPE L équpe de recherche comprend en son sen un chercheur ayant déà soums et partcpé à des proets dans le cadre du réseau Poltque Economque et Pauvreté (PEP) : «Ouverture commercale et pauvreté en Côte d Ivore : analyse à l ade d un modèle ECG dynamque», Souleymane Sado DIALLO, Seydou KONE et Monan KAMAGATE. Par alleurs, les autres membres ont dverses expérences en matère de modélsaton économque et d analyse macroéconomque, mas n ont à ce our amas partcpé à un proet fnancé par le réseau PEP. Au ttre de ces travaux ont note de façon exhaustve : GTAP Development Data Base ; Kone Youssouf et Souleymane S. Dallo, (2007) : Elaboraton d un Input Output Table pour la Côte d Ivore à nclure dans la base de données du GTAP. Kone Youssouf, (2008): Economc and Socal mpacts of the Prospectve EU-Ecowas Economc Partnershp Agreement: The evdence from Cote d Ivore. Paper prepared for the GTAP 11 Annual Conference, Helsnk, Fnland. 22

23 Kone Youssouf (2007): Trade Lberalzaton and Poverty n Cote d Ivore: A Dynamc CGE Mcro smulaton Model Analyss. Paper presented at the IWM Workshop on New growth and Poverty Allevaton strateges for Afrca, IWIM, Unversty of Bremen, Germany. Béda F. AKA et Souleymane S. Dallo (2007): Incdence of the Fscal System on Regonal Income Dstrbuton: A Mcro-smulated CGE Model for Côte d Ivore, AERC NAIROBI. Souleymane Sado DIALLO (2006), Evaluaton de l mpact potentel de la poltque fscale post-crse sur le ben être et la répartton des revenus en Côte d Ivore : Une Analyse en Equlbre Général Calculable. CIRES. 23