LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE

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1 Cera, Cetre d écoome dustrelle Ecole Natoale Supéreure des Mes de Pars 60, boulevard Sat Mchel Pars Cedex 06 Frace Tél. : 33 (1) Fax : 33 (1) Mattheu.Glachat@esmp.fr LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Mattheu GLACHANT Polycopé du cours de Mcroécoome de l'evroemet II, DEA Ecoome de l'evroemet et des Ressources Naturelles Javer 2004

2 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 2 Préface Ce polycopé est le support d u cours sur les strumets de poltque evroemetale de vgt d heures délvré au se du DEA Ecoome de l Evroemet et des Ressources Naturelles (Uversté de Pars X Naterre, EHESS, ENGREF et INA-PG). La questo géérale tratée est celle l effcacté, au ses large, des dfférets strumets dot dspose le réglemeteur pour fluecer le comportemet des pollueurs das le but d assurer ue melleure protecto de l evroemet. Le cours cherche à comber théore et fats emprques. Les résultats de l écoome de l evroemet sot d abord des résultats ormatfs, c'est-à-dre qu ls ot le statut de précosatos sur ce que dot fare u réglemeteur recherchat l effcacté. De ce fat, ls preet souvet ue forme très théorque. Mas parallèlemet, la poltque evroemetale est ue réalté cocrète avec ses pratques, ses débats, ses questos. Au-delà de la présetato de résultats théorques, l ambto du cours est de suggérer ce que les outls de l aalyse écoomque peuvet dre de cette réalté et des voes pour l amélorer. Il s appue doc sur de ombreuses llustratos : la tarfcato du servce des déchets méagers, les Ageces de l Eau, les système de perms à émettre du CO2 europée etc. Ces llustratos sot développées oralemet et doc absetes de ce polycopé. Le secod chox du cours est de prvléger la présetato de l tuto sous jacete aux résultats plutôt que la démostrato formelle de leur valdté. Ue coséquece est la préférece accordée das certas cas aux présetatos graphques plutôt qu à la présetato mathématque de l argumet. Ef, l moblse quas exclusvemet les résultats de l écoome de l evroemet dte stadard, éoclassque. Il églge d autres approches, par exemple celle de l écoome écologque. Les justfcatos de ces restrctos sot pratques (le maque de temps, la voloté de e pas multpler les cadres d aalyse pour permettre ue assmlato plus rapde des cocepts) mas auss de fods : ces approches alteratves ot pas beaucoup été applqué à la questo de l effcacté des strumets. Ef, ce polycopé évolue (presque) chaque aée. Toutes les remarques sot doc les beveues! Mattheu Glachat, CERNA, Ecole des Mes de Pars. Polycopé DEERN, M. Glachat

3 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 3 TABLE DES MATIERES Préface... 2 TABLE DES MATIERES Défto et classfcato des strumets de poltque evroemetale Les strumets réglemetares Les strumets écoomques Des strumets plus dffclemet classables La taxe Pgouvee Rappel de mcroécoome : l'équlbre cocurretel de court terme Itroducto de la polluto La taxe à la Pgou Taxe et mmsato du coût agrégé de dépolluto L'effcacté de la orme dfférecée, de la subveto à la dépolluto Rappel de mcroécoome : l'équlbre cocurretel de log terme Sur le log terme, la taxe pgouvee est supéreure à la orme dfférecée ou à la subveto Les codtos de valdté des résultats L'certtude du réglemeteur sur les coûts et les dommages Le secod rag à la Baumol (1972) Prces versus quattes (Wetzma, 1974) La dfférecato spatale des dommages Les otos de source, de récepteur et de coeffcet de trasfert Quels sot les veaux optmaux d'émsso des dfféretes sources? Quelle est alors la taxe pgouvee? Que fare de la recette de la taxe? Le modèle de la taxe affectée Le modèle du double dvdede Comparaso des deux modèles Les perms d émsso égocables (PEN) Prcpe de foctoemet Aalyse écoomque e formato parfate Polycopé DEERN, M. Glachat

4 Les Istrumets de Poltque Evroemetale Dfféreces etre les PEN et les taxes sur les émssos Istrumets et ctato à l'ovato Le problème de la polluto dffuse Le problème La taxe ambate (Segerso, 1988) La pratque Ue comparaso d'ue taxe sur les egras azotés (dte "au premer klo") avec ue taxe sur les excédets azotés U cas partculer - les taxes sur le carboe Le problème de la polluto accdetelle L'utlsato de règle de resposablté cvle Règle de resposablté strcte ou fodée sur la églgece Que peut-o dre de l'effcacté des accords égocés? De ouveaux strumets promus par les dustrels L'objectf collectf de dépolluto La traducto de l'objectf collectf de dépolluto e objectfs dvduels (le "burde sharg") Que reter? Coclusos Les performaces relatves des dfférets strumets de poltque evroemetale Istrumets et Prcpe Pollueur Payeur Bblographe Exercces...62 Polycopé DEERN, M. Glachat

5 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 5 1. Défto et classfcato des strumets de poltque evroemetale Les strumets de poltque evroemetale sot des mesures sttutoelles dot le rôle est de suscter chez les pollueurs u comportemet mos polluat. O dstgue classquemet deux catégores d'strumet : les strumets réglemetares et les strumets écoomques. Nous allos les préseter das les deux sectos qu suvet. Certas strumets etrat dffclemet das ce système bare de classfcato sot présetés das ue trosème et derère secto Les strumets réglemetares Défto : Ce sot mesures sttutoelles vsat à cotradre le comportemet des pollueurs sous pee de sactos admstratves ou judcares. La termologe amércae reflète claremet la ature de cette approche : "commad ad cotrol approach". Ce sot : Des ormes d'émssos qu défsset pour certaes catégores de stes dustrels ou d'objets techques utlsés das des processus de producto dustrelle (ex : chaudères) et pour certas polluats (ex : SO2, chlore...) des testés maxmales d'émssos das le mleu. Des ormes techques qu oblget les stes dustrels à utlser ue techologe partculère de réducto de la polluto (ex : la mse e place d'u type de fltre partculer das les chemées d'use). Des ormes de produts (ex : ue quatté maxmale de phosphates das les lessves, l'oblgato de pourvor les véhcules automobles avec u pot catalytque). Des procédures d'autorsato admstratve de mse sur le marché (ex : homologato des pestcdes). Les autorsatos admstratves d explotato. La réglemetato de la polluto dustrelle s orgase gééralemet das u cadre sttutoel fodé sur des autorsatos admstratves d explotato délvrées à chaque ste dustrel. Le prcpe est de soumettre a pror les stes dustrels ayat des actvtés potetellemet polluates à des autorsatos délvrées par les autortés admstratves. E Frace, ce régme est déf par la Lo de 1975 sur les Istallatos Classées pour la Protecto de l Evroemet (ICPE) et géré par les Drectos Régoales de l Idustre, de la recherche et de l Evroemet (DRIRE). Cocrètemet lors de la costructo d ue ouvelle stallato dustrelle ou lors de la modfcato mportate d ue stallato exstate, l dustrel dot soumettre à la DRIRE u dosser détallat la maère dot l stallato respectera l evroemet et sera e coformté avec les réglemetatos evroemetales e vgueur. L autorsato est esute délvrée sous la forme d'u Arrêté préfectoral d'explotato après exame du dosser avec la possblté pour la DRIRE d mposer des prescrptos réglemetares spécfques. Ces prescrptos e peuvet toutefos aller que das le ses Polycopé DEERN, M. Glachat

6 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 6 d ue sévérsato des exgeces réglemetares géérales. Cette procédure ste par ste permet ue melleure prse e compte des caractérstques spécfques des stes dustrels et des mleux das lesquels ls sot mplatés. Elle permet as de corrger partellemet les effets éfastes lés au caractère uforme de la réglemetato géérale Les strumets écoomques Défto : Ce sot des mesures sttutoelles vsat à modfer l'evroemet écoomque du pollueur (.e. les bééfces et les coûts) va des sgaux "prx" pour l'cter à l'adopto volotare de comportemets mos polluats. Les éco-taxes. L dée géérale est de redre la polluto coûteuse pour le pollueur e lu fasat payer ue taxe dot le motat a ue relato avec la polluto qu l émet. L assette, c est à dre la base sur laquelle est perçue la taxe, peut varer. La taxe peut drectemet porter sur la polluto émse (= ue taxe sur les émssos) - ex : les redevaces sur les eaux polluées payées par les dustrels aux Ageces de l'eau e Frace. Das le cas où la mesure de l émsso du polluat est dffcle, elle peut porter sur u trat de producto du pollueur qu a u le avec la polluto aval (ex : ue taxe sur les produts phytosatares agrcoles, le dfféretel de taxe e faveur des carburats sas plomb). Les subvetos. Leur assette peut être drectemet la dépolluto, c est à dre qu u pollueur reçot ue subveto utare par uté de polluto e deçà d u veau de polluto de référece (ex : les prmes d épurato dstrbuées par les Ageces de l Eau aux mucpaltés au prorata de l épurato effectuée par les cetrales d épuratos des eaux usées urbaes). Cette subveto à la dépolluto a ue logque d ctato detque à celle d ue taxe sur les émssos. Das u cas, le pollueur paye ue taxe sur chaque uté de polluate émse ; das l autre l reçot ue subveto utare sur chaque uté de polluat élmé. Mas les subvetos de ce type sot rares. L assette est beaucoup plus fréquemmet le coût de la dépolluto (ex : subveto à l'vestssemet des Ageces de l Eau aux statos d épurato urbaes ou dustrelles, subvetos de l Ademe pour la costructo de ouvelles stallatos de tratemets des déchets). Cocrètemet, le coût d u équpemet de dépolluto est subvetoé selo u rato prédéf (ex : e Frace, evro 40 % des coûts d vestssemets des statos d épurato urbaes) Les systèmes de cosge cosstet à mposer ue taxe sur u produt potetellemet polluat. La taxe est remboursée quad la polluto est évtée par le retour du produt après so utlsato (ex : les systèmes de cosge des boutelles e verre). Les marchés de drots à polluer ou les systèmes de perms égocables (ex : le marché des drots à émettre du SO2 par les grades cetrales thermques aux Etats Us das le cadre du Clea Ar Act). Le prcpe est extrêmemet smple : u pollueur e peut émettre que la quatté de polluto qu correspod à celle des perms d émssos dot l dspose. C est u strumet écoomque car ces perms sot cessbles sur u marché. De ce fat, le pollueur a le chox etre dépolluer ou acheter des perms supplémetares. Les règles jurdques de resposablté. Leur prcpe est d oblger le resposable d u dommage evroemetal à compeser facèremet les vctmes à hauteur du dommage sub. E théore, cela sgfe que quad vous etrepreez ue actvté Polycopé DEERN, M. Glachat

7 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 7 rsquée (par exemple fare du trasport pétroler), vous predrez e compte tous les dommages potetels de cette actvté quad l s agra de défr la maère dot vous allez l exercer. Cela crée ue ctato à être précautoeux a pror pour évter des coûts facers a posteror lés à la mse e cause de votre resposablté. Atteto : Les strumets écoomques e sot pas écessaremet volotares ; la plupart d'etre eux comportet u élémet de cotrate. Ue taxe oblge les pollueurs à payer. U système de PEN repose sur ue oblgato de déteto d'ue quatté de perms correspodat à la quatté d'émsso. E fat, la dfférece avec les strumets réglemetares est que cette cotrate e porte pas sur le veau de performace evroemetale Des strumets plus dffclemet classables Ces strumets peuvet être rassemblés e deux sous-catégores : les strumets formatoels et les accords ou approches volotares Les strumets formatoels À leur sujet, o peut repredre la défto des strumets écoomques e remplaçat "sgal-prx" par "sgal formatoel" : Défto : mesures sttutoelles vsat à modfer l'evroemet formatoel du pollueur (.e. les bééfces et les coûts) va des sgaux formatoels pour l'cter à l'adopto volotare de comportemets mos polluats. Le prcpe est sot que la pussace publque crée et dffuse de l'formato ou qu elle subvetoe sa créato et sa dffuso. Cette formato va, de maère plus ou mos drecte, codure à l'adopto de comportemets mos polluats par le pollueur. Cette formato peut porter sur les solutos techques de dépolluto et leurs coûts ou sur les dommages evroemetaux. Selo qu'elle porte sur l'ue ou l'autre de ces dmesos les mécasmes d'ctato des pollueurs sot sesblemet dfférets : L'formato porte sur les solutos de dépolluto Das ce cotexte, le pollueur peut être drectemet cté à la dépolluto car l'arrvée de ouvelles formatos lu fat (évetuellemet) découvrr l'exstece d'actos de dépolluto retables parce qu écoomsat e même temps des matères premères ou rédusat la facture éergétque (les actos dtes "sas regret"). E fat das la pratque, cette approche est le plus souvet utlsée e combaso avec u strumet écoomque ou réglemetare. L formato as foure permet aux réglemetés de respecter à modre coût et plus effcacemet les exgeces réglemetares ou de s ajuster plus effcacemet au sgal-prx de l strumet écoomque. Ex: Assstace techque e matère de techques de dépolluto par des ageces techques (comme l ADEME e Frace), facemet publc de projets plote de dépolluto. L'formato porte sur les dommages evroemetaux ou la qualté evroemetale d'u ste dustrel ou d'u produt Das ce cotexte, l'ctato du pollueur est beaucoup plus drecte. Elle aît du fat que l'formato est covoyée à des agets (cosommateurs, ONG, assocatos locales représetat les populatos vvat à proxmté d'u ste dustrel polluat...) qu vot exercer ue presso sur le pollueur va leur comportemet d'achat (achat de produts Polycopé DEERN, M. Glachat

8 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 8 éco-labellsés) ou va des caaux poltques (pressos sur les élus, boycott) Ex : les écolabels (dspostf de sgalemet de la qualté evroemetale des produts), les éco-audts (réalsato d'u dagostc de la qualté evroemetale d'u ste dustrel) Les accords volotares ou accords égocés Ce sot des dspostfs cotractuels qu let ue autorté publque avec l'dustre (e gééral, u secteur dustrel représetée par ue assocato professoelle). Das ces cotrats (qu e sot d alleurs pas au ses légal du terme), l'dustre s'egage à respecter des objectfs d'amélorato de l'evroemet. Les objectfs sot e gééral quattatfs et collectfs, c est à dre qu ls s applquet au secteur das so esemble, et pas aux frmes dvduelles. L dustre est esute chargée d orgaser les modaltés d attete de l objectf, et au premer chef de répartr l effort de dépolluto etre les frmes du secteur. Le caractère volotare de l egagemet des dustrels est e fat artfcel : ls sot obteus sous la meace par l autorté publque de mettre e œuvre ue poltque alteratve e cas d échec de la égocato. Ex : les accords volotares sur la réducto des émssos de CO2 et l augmetato de l effcacté éergétque sgés avec u certa ombre de secteurs fortemet cosommateurs d'éerge depus 1996 (verre emballages, alumum, cmeters, sdérurge etc.) Polycopé DEERN, M. Glachat

9 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 9 2. La taxe Pgouvee Das u cotexte dt cocurretel - dot la défto précse sera précsée plus lo ous allos motrer das cette parte que la poltque evroemetale optmale se résume à ue taxe sur les émssos dte Pgouvee e référece à Arthur B. Cecl Pgou, u écoomste aglas qu a proposé cette dée e 1920 das so lvre The Ecoomcs of Welfare. Au préalable, ous rappelos quelques otos smples de mcroécoome sur l'équlbre cocurretel de court terme qu serot utles das la sute. L'étudat famler avec ces otos géérales peut cotuer drectemet par la secto Rappel de mcroécoome : l'équlbre cocurretel de court terme Nous allos cosdérer ue écoome très smple das laquelle exstet des producteurs et des cosommateurs. Les premers produset u be homogèe que les secods cosommet. Nous supposos que les producteurs sot tous detques. E partculer, ls ot la même focto de coût de producto Γ(y) avec y la quatté de be produt. Par hypothèse, ous supposos que le coût margal de producto est postf Γ y > 0 et crossat ( Γ yy > 0 ) ce qu sgfe smplemet que la producto est l'objet de redemets d'échelle décrossats. Par alleurs, les cosommateurs sot égalemet detques et dérvet ue utlté U(y) de la cosommato d'ue quatté y de be. Nous fasos les hypothèses suvates : U y > 0 et U yy 0. L'hypothèse d'utlté margale décrossate reflète u mécasme de satété : l'utlté tré de la cosommato d'ue uté de be dmue avec la quatté de be déjà cosommée. Ef, ous supposos que le ombre de producteurs est égal au ombre de cosommateur et que ces producteurs et ces cosommateurs opèret sur u marché cocurretel. Défto : U marché est cocurretel quad les producteurs et les cosommateurs cosdèret que le prx de marché est doé, c'est-à-dre qu'ls cosdèret que l'effet sur le prx de leur décso dvduelle de cosommato ou de producto est églgeable. O dt qu'ls sot "preeurs de prx" (prce taker). Nous allos mateat caractérser l'équlbre cocurretel et motrer qu'l correspod à ue stuato écoomquemet effcace. Le comportemet des producteurs et des cosommateurs Pour caractérser l'équlbre, l faut d'abord décrre le comportemet de ceux qu y terveet. U producteur représetatf va produre la quatté de be qu maxmse so proft : max p y Γ( y) y L'hypothèse de marché cocurretel apparaît das le fat que, das ce programme d'optmsato, le prx p e déped pas de y la varable de décso du producteur. La Codto de Premer Ordre (CPO) de ce programme doe l'équato qu déft la Polycopé DEERN, M. Glachat

10 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 10 quatté de be qu sera produte et offerte sur le marché par le producteur s'écrt : p = Γy( y). C'est u résultat fodametal de mcroécoome : sur u marché cocurretel, u producteur fxe so veau de producto e égalsat prx et coût margal de producto. Selo ue logque smlare, le cosommateur fxe so veau de cosommato e maxmsato so surplus : ce qu codut à : max Uy ( ) y p = U () p y, Sur u marché cocurretel, le cosommateur fxe sa cosommato e égalsat le prx et avec so utlté margale. L'équlbre cocurretel de court terme C'est la stuato d'équlbre spotaée de l'écoome que ous veos de décrre. Elle est doc défe par tros codtos : y y Les producteurs maxmset leur proft Les cosommateurs maxmset leur utlté Les quattés offertes par les producteurs sot supéreures ou égales aux quattés demadées par les cosommateurs. C'est ue cotrate techque qu combée à la premère cotrate se trasforme e ue smple égalsato des quattés offertes et demadées. Il serat e effet cotradctore avec l'objectf de maxmsato du proft de produre des quattés qu e seraet pas vedues. L'équlbre est qualfé de court terme car ous supposos que les producteurs produrot quo qu'ls arrvet, c'est à dre que ous supposos qu'ls ot déjà prs la décso d'etrer sur le marché. Nous verros plus lo das la secto 2.6 la oto d'équlbre de log terme das laquelle les décsos d'etrée-sorte des producteurs sot edogèes à l'aalyse. Comme ous avos supposé que les producteurs et les cosommateurs sot tous detques et qu'ls sot e même ombre. Les tros codtos se réécrvet alors : Le producteur représetatf maxmse so proft Le cosommateur représetatf maxmse so utlté La quatté produte par l'u = la quatté cosommée par l'autre, quatté que ous otos y Ces tros codtos s'écrvet mathématquemet : p = U () y = Γ (), y (1) y A l'équlbre cocurretel, l'utlté margale du cosommateur est doc égale au coût y Polycopé DEERN, M. Glachat

11 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 11 margal du producteur. Das la sute ous oteros p* et y* les valeurs de p et de y qu respectet les équatos (1) défssat l'équlbre cocurretel. L'optmalté de l'équlbre cocurretel Nous allos motrer que l'équlbre est écoomquemet effcace, ce qu sgfe qu'à l'équlbre, le be-être socal est maxmsé. Nous défssos cette focto décrvat l'térêt gééral comme la somme des surplus de tous les agets de l'écoome. Là ecore, comme os agets sot detques et e ombre égal, o peut smplfer cette focto e e cosdérat que le cosommateur et le producteur représetatf. L'optmum socal correspod doc à : max [ p y Γ () y ] + [ U() y p y] max U() y Γ() y y O observe que le terme p y dsparaît de la focto de be-être pusqu'l s'agt d'u trasfert etre agets. O obtet alors drectemet la CPO qu coïcde be avec l'équlbre cocurretel défe par (1). Γ y () y = U () y As, le marché cocurretel codut, sous les hypothèses posées, à ue stuato écoomquemet effcace. Aucue terveto publque 'est écessare et la cocurrece sufft à coordoer les actvtés de chacu das l'térêt de tous. Nous avos fat des hypothèses très smplfcatrces e cosdérat des producteurs et des cosommateurs homogèes e ombres detques, e assmlat optmum socal avec la somme des surplus (au leu de cosdérer le cocept plus gééral d'optmum de Pareto), et e cosdérat ue écoome avec u seul marché. Das le cadre le plus gééral, ce résultat reste valable et l s'exprme sous la forme de deux théorèmes : le Premer Théorème Fodametal du Be-être et le Secod Théorème Fodametal du Be-être. E revache, l 'est plus valable quad sot troduts des coûts exteres et de la polluto. y y 2.2 Itroducto de la polluto Nous allos mateat fare l'hypothèse que la producto de y s'accompage d'ue quatté de polluto q. Cette polluto crée u dommage qu tradut e termes moétares est décrt par ue focto D(q). Nous supposos que D q > 0 et Dqq 0. Avec la secode hypothèse, ous terdsos smplemet que le dommage evroemetal de la derère uté de polluto dmue quad la polluto augmete, ce qu paraît respecter ue lo géérale de foctoemet des écosystèmes. Ce dommage est supporté par des pollués que ous supposos dstcts des producteurs et des cosommateurs. Relâcher cette hypothèse complexferat légèremet le propos sas affecter les résultats. Par alleurs, ous supposos que le producteur représetatf a mateat u coût de producto qu déped de la producto et de la polluto : Γ = Γ(, yq). Comme das la parte précédete, ous allos cotuer à supposer que Γ y > 0 et Γ yy > 0. Polycopé DEERN, M. Glachat

12 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 12 Cocerat la polluto, ous feros l'hypothèse que Γ q < 0 - plus la polluto dmue, plus le coût de producto augmete. Par défto - Γ q est le coût margal de dépolluto (ou d'abattemet). Nous supposeros esute que Γ qq < 0 ce qu revet à fare l'hypothèse de redemets décrossats das la dépolluto. Ef ous supposeros que Γ yq = Γqy 0. Commetos plus loguemet cette derère hypothèse: S Γ yq = Γqy = 0, cela sgfe que le coût margal de producto 'est pas affecté par la polluto, et partat que le veau de producto 'est jamas affecté par le veau de polluto. As la producto et la dépolluto sot des actvtés séparables pour le producteur. Pour rédure sa polluto, l utlse toujours des techologes "boût de chae" (qu ot u coût décrt par Γ q et Γqq ) et 'a jamas recours à ue réducto de sa producto. Implctemet cela sgfe que, pour rédure sa polluto, le coût des solutos "boût de chae" est toujours féreur au proft perdu par ue réducto de la producto codusat à ue réducto de la polluto équvalete. S Γ yq = Γqy < 0, le coût margal de producto dmue avec le veau de polluto. Cotraremet au cas précédet, producto et polluto sot lés. Pour rédure sa polluto, le producteur va comber les solutos "bout de chaîe" et ue réducto de la producto. L'optmum socal Avat de caractérser l'équlbre cocurretel, ous allos detfer la stuato optmale. Elle est la soluto de la maxmsato d'ue focto de be être qu clut mateat le dommage evroemetal : dot les CPO s'écrvet : Wyq (, ) = Uy () Γ(, yq) D() q, U (, ) (, ) Γ y y q = Γy y q (, ) (, ) q yq = Dq yq O retrouve l'égalsato du coût margal de producto et de l'utlté margale de l'écoome sas polluto. La ouveauté est la secode codto qu prescrt l'égalsato du coût margal de dépolluto avec le dommage margal de la polluto. Cette secode codto reflète l'arbtrage etre les dommages géérés par la polluto et les coûts occasoés par sa réducto. Nous allos vor que, sas terveto publque, le marché cocurretel e permet plus d'attedre cet optmum. L'équlbre cocurretel sas terveto publque Il satsfat les deux codtos de maxmsato de proft et de surplus cosommateur et la codto d'égalté de la quatté produte et cosommée, sot : (2) Polycopé DEERN, M. Glachat

13 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 13 max p y Γ( y, q), yq, et max Uy ( ) y p y O remarque que le producteur a mateat deux varables de chox y et q alors que le cosommateur e chost que so veau de cosommato y. Par alleurs, o e cosdère pas le comportemet des pollués pusqu'ls 'ot pas de décsos à predre (les varables de chox se lmtet à y et q). Les CPO de ces deux programmes d'optmsato prvée défsset alors l'équlbre cocurretel : p = Γ y(, y q) = Uy(, y q) Γ q(, yq) = 0 La comparaso de ces équatos avec les équatos (2) défssat l'optmum motre mmédatemet que la secode codto fat dverger équlbre cocurretel et optmum socal. A l'équlbre cocurretel, o a : trop de polluto trop de producto s Γ yq = Γ qy < 0 pusque l'excès de polluto va dmuer le coût margal de producto et doc cter le producteur à produre plus Ces résultats sot présetés graphquemet das la Fgure 1. L'axe horzotal décrt le veau de polluto alors que l'axe vertcal décrt les coûts et dommages margaux lés à la polluto. L'optmum socal de dépolluto q* correspod à l'tersecto des deux courbes. Ce veau de polluto est féreur au veau de polluto spotaée du producteur qu est e q (défe mplctemet par Γ ) q = 0 Fgure 1 : Optmum socal de polluto Γ q D q q* q Polluto, q Polycopé DEERN, M. Glachat

14 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 14 L'aalyse écoomque précose alors ue terveto publque pour ameer le producteur de q e q*. Cette écessté de l'terveto publque est fodametalemet détermée par le fat que le dommage est u coût extere. Défto : u coût extere est u coût qu 'est pas supporté par celu qu e est à l'orge et qu 'est pas prse e compte par le marché. Pour le motrer, supposos que le producteur supporte le dommage dot l est à l'orge. Il maxmse alors max p y Γ( y, q) D( q) ce qu mplque que yq, Γ q(, yq) = Dq(, yq). L'équlbre cocurretel coïcde cette fos avec l'optmum socal. Le coût extere est u cas partculer das lequel le marché cocurretel e permet pas d'attedre l'optmum. Pour désger ces stuatos, o utlse égalemet le vocable plus gééral d'mperfectos de marché ("market falures"). 2.3 La taxe à la Pgou Des hypothèses modfées Nous allos mateat detfer la poltque qu permet de restaurer l'effcacté du processus cocurretel. Avat cela, ous allos modfer les hypothèses e complexfat l'aspect evroemetal de otre écoome et e évacuat sa dmeso productve. Plus précsémet ous allos supposer que : Γ yq = Γ qy = 0. Cela sgfe que le coût de producto et le coût de dépolluto sot addtvemet séparables : Γ (, yq) = Vy () + Cq (). Nous supposeros toujours des redemets décrossats das la dépolluto et das la producto. Cette hypothèse permet d'évacuer de l'aalyse la questo de la producto. Explctos ce pot e cosdérat par exemple le comportemet du producteur sur le marché cocurretel. Il résout le programme max p y V( y) C( q). Mas parce que polluto et producto sot yq, addtvemet séparés das le programme, o peut parfatemet cosdérer qu'l optmse séparémet sa producto et sa polluto, ce qu s'écrt : max p y V( y) p = Vy () y y m Cq ( ) Cq( q) = 0 q Comme ous sommes téressés par la polluto, ous pouvos ous cocetrer sur le secod programme d'optmsato et gorer l'aspect productf dot l'hypothèse de séparablté mplque qu'l est sas fluece sur le comportemet evroemetal du pollueur et plus globalemet sur la poltque evroemetale. Polycopé DEERN, M. Glachat

15 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 15 Nous allos esute supposer que les producteurs ot des coûts de dépolluto dfférets. Pour cela, ous cosdèreros que ous avos producteurs et que le coût de dépolluto du pollueur s'écrt C ( q ) avec q le veau de polluto du producteur-pollueur. Nous supposeros toujours que C q < 0 et C qq < 0. Nous supposeros qu'l exste u réglemeteur e charge de l'térêt gééral. Il peut utlser ue taxe sur les émssos dot le taux est t, c'est à dre ue taxe qu fat payer au pollueur t sur chaque uté de polluto émse. Avec ces ouvelles hypothèses, ous allos effectuer l'aalyse e detfat la répose d'u pollueur quelcoque à la taxe, pus e caractérsat l'optmum socal et ef e detfat la taxe optmale qu permet de fare coïcder optmum socal et réposes evroemetales des pollueurs. Le programme du producteur cofroté à ue taxe sur les émssos Nous restregos à la dmeso evroemetale de so comportemet. Il cherche à mmser u coût qu est la somme de deux termes, le coût de dépolluto et le paemet de la taxe sur la polluto émse : m C ( q ) + q t, ce qu codut à la codto de premer ordre q C ( q ) = t, (3) q Cette équato décrt la focto de réacto du pollueur, c'est-à-dre le veau de polluto qu'l chosra d'émettre e répose à ue taxe au taux t. E l'occurrece, l égalsera so coût margal de dépolluto avec le taux de la taxe. O peut remarquer la proxmté formelle avec le comportemet cocurretel du producteur qu fxe sa producto e égalsat so coût margal de producto avec le prx. L'optmum de polluto Comme ous ous restregos à la dmeso evroemetale du problème, l'térêt gééral se résume à la somme des coûts de dépolluto et du dommage evroemetal provoqué par la somme des émssos des producteurs. Parce que cette focto e comporte que des coûts, o a coutume de l'appeler le coût socal. Mathématquemet o a : max C ( q ) q1,.. q,.. D q q 1 1 L'optmum est alors défe par les CPO de ce programme qu s'écrvet : 1 Cq( q1) =... = Cq( q ) =... = C ( ) ( ) q q = Dq q (4) Nous oteros q1*,... q*,... q* le -uplet qu satsfat ces équatos. O a comme das les cas aalysés précédemmet ue égalsato des coûts margaux de dépolluto avec le dommage margal. Polycopé DEERN, M. Glachat

16 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 16 La taxe Pgouvee Exste-t-l ue taxe sur les émssos permettat d'attedre l'optmum défe par (4)? La comparaso de (3)et (4) motre qu'l sufft de fxer ue taxe d'u taux t* égal aux coûts margaux des pollueurs et au dommage margal : 1 t* = Cq( q1) =... = Cq( q ) =... = C ( ) ( ) q q = Dq q L'effcacté de cette taxe pgouvee repose sur deux proprétés : La taxe pgouvee est d'abord effcace car elle codut à l'égalsato des coûts margaux de dépolluto des pollueurs. Or, cette égalsato permet de mmser la somme des coûts de dépolluto pour attedre ue polluto totale doée comme ous allos le motrer das la secto suvate. C'est le prcpe d'équmargalté. Le taxe pgouvee est effcace car elle permet d'obter u veau de polluto qu égalse les coûts margaux de dépolluto avec le dommage margal. Elle permet doc d'obter la quatté totale de polluto socalemet effcace Q* = Σ q *. L'optmalté de la taxe pgouvee est valde das u cotexte partculer dot o dot précser ue caractérstque essetelle. Le réglemeteur est parfatemet formé. E effet, pour détermer la taxe optmale, l dot écessaremet coaître toutes les foctos de l'équato (4) défssat l'optmalté. E d'autres termes, l dot coaître tous les coûts prvés de dépolluto et la focto de dommage. Nous relâcheros plus lo cette hypothèse. 2.4 Taxe et mmsato du coût agrégé de dépolluto Pour désger cet aspect de l'effcacté, o parle souvet d'effcacté coût (traducto u peu maladrote de cost effcecy), ou de rato coût effcacté, vore d'effcacté écoomque (ce qu est source de cofuso pusque l'effcacté écoomque désge pour ous la maxmsato du be-être). Das cette secto, ous allos d'abord démotrer deux résultats : () l'équvalece etre équmargalté et mmsato du coût agrégé et () le fat que toute taxe sur les émssos permet de mmser le coût d'attedre d'u objectf de dépolluto. Le premer résultat se démotre e écrvat le programme de mmsato du coût agrégé pour attedre u veau quelcoque de polluto totale Q > 0 : max C ( q ) sous la cotrate Q = q q q q 1,..,.. 1 Pour résoudre ce programme de mmsato sous cotrate, le plus smple est décrre le Lagrage : 1,..,.. m C ( q ) λ Q q q q q, Polycopé DEERN, M. Glachat

17 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 17 dot les CPO correspodet be à l'égalsato des coûts margaux : 1 q 1 q q C ( q ) =... = C ( q ) =... = C ( q ) = λ Pour motrer que toute taxe sur les émssos, dot la taxe pgouvee, l sufft d'examer l'équato (3). A partr du momet où tous les pollueurs sot cofrotés à u même taux de taxe, leur répose à la taxe codura spotaémet à l'égalsato de tous les coûts margaux. L'tuto géérale de ce résultat est la suvate. La taxe dfférece les efforts de dépolluto reflétés par le q selo l'effcacté des frmes e matère de dépolluto. E effet sous l'effet d'ue taxe, les frmes ayat u coût de dépolluto plus fable, rot plus lo das la dépolluto que les frmes les mos effcaces. E d'autres termes, la taxe répartt effcacemet l'effort de dépolluto etre les frmes e ctat les pollueurs les plus effcaces à fare plus de dépolluto. La Fgure 2 llustre cette dée e représetat deux pollueurs 1 et 2 qu ot le même veau tal de dépolluto q mas dot le coût margal dffère. E l'occurrece, le pollueur 1 est plus effcace das la dépolluto et présete doc u coût plus fable. Chaque pollueur fxe so veau de polluto e égalsat so coût margal avec le taux de la taxe représeté par la drote horzotale t. O observe be que le pollueur 1 dépollue plus que 2 (q1 < q 2). Fgure 2 : La dfférecato du veau de polluto par la taxe 1 C q 2 C q t q 1 q 2 q Polluto, q 2.5 L'effcacté de la orme dfférecée, de la subveto à la dépolluto L'aalyse meée jusque là e costtue pas e so ue démostrato de la supérorté de la taxe pgouvee sur d'autres strumets, e partculer, la orme d'émsso. Il est vra que la taxe pgouvee est supéreure à ue orme d'émsso qu serat uforme au ses où elle mposerat à chaque pollueur le respect d'u même veau Polycopé DEERN, M. Glachat

18 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 18 maxmal d'émsso q m. E effet, ue codto écessare pour qu'ue telle orme sot effcace est que : 1 C ( q ) =... = C ( q ) =... = C ( q ) = D ( q ) q m q q m q m m Or cette codto e peut être vérfée que s les coûts margaux des pollueurs sot detques, ce que ous avos exclu par hypothèse. E pratque, les ormes ot gééralemet le caractère uforme que ous veos de leur prêter. Mas, e théore, o peut égalemet cosdérer des ormes d'émsso plus effcaces qu dfféreceraet les veaux de polluto prescrts à chaque frme. As, ue orme dfférecée qu prescrrat q1* au pollueur 1,... q* au pollueur,... et q* au pollueur permettrat, comme la taxe pgouvee, d'attedre u optmum socal. A la place d'ue taxe sur chaque uté de polluto, o peut égalemet utlser ue subveto assse sur chaque uté de dépolluto. Pour le pollueur, les deux strumets ot le même coût d'opportuté et aboutsset au même veau de dépolluto. Pour le motrer, écrvos le programme d'optmsato prvée du pollueur sujet à ue subveto de taux s : m C ( q ) + s ( q q ), q avec q le veau tal du pollueur. (q - q ) est doc le veau de dépolluto. O obtet alors ue CPO quas detque à celle de la taxe pgouvee s ce 'est que le taux de la taxe est remplacé par le taux de la subveto : (5) Cq ( q ) = s. (6) Comme les codtos margales de cette subveto et de la taxe pgouvee sot detques, la répose du pollueur sera le même que celle dut par ue taxe pgouvee s le taux de subveto s* est égale à t*. Pourquo alors e pas utlser ue subveto à la dépolluto effcace? C'est ue questo crucale pusque les subvetos sot beaucoup plus populares que les taxes auprès des pollueurs et doc be plus facles à fare passer poltquemet. Plus gééralemet, derrère cette questo, c'est le fodemet écoomque du Prcpe Pollueur Payeur qu est e dscusso. E fat, ous allos vor que cette équvalece etre taxe pgouvee, subveto "pgouvee" et orme dfférecée e tet plus à partr du momet où l'o tègre das le rasoemet les décsos des producteurs d'etrer ou de sortr du marché des bes. Pour le motrer, u rappel de mcroécoome sur la oto d'équlbre cocurretel de log terme est écessare. 2.6 Rappel de mcroécoome : l'équlbre cocurretel de log terme Pour explquer cette oto, ous allos repredre le cas très smple de la secto 2.1 das laquelle l'écoome se résumat à des producteurs et des cosommateurs detques sas polluto. E partculer, ous cotueros à cosdérer que le producteur va produre la quatté de be qu maxmse so proft : max p y Γ( y) y (7) Polycopé DEERN, M. Glachat

19 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 19 A ce stade du rasoemet, ous avos dédut das la secto 2.1 qu'l égalserat so coût margal de producto avec le prx. Cec 'est vra que s l'o suppose que sa décso d'etrer sur le marché est déjà prse. S o rasoe "à log terme", le producteur e produra que s so proft est postf au prx offert. La vértable mplcato de (7) est doc : p = Γy() y s p y Γ () y > 0 y = 0 so. (8) Le prx tel que le proft est ul est qualfé de prx lmte. Ce prx est strctemet postf car l exste des coûts taux d'etrée sur u marché pour les producteurs (costructo d'ue use par exemple). Il faut alors que le prx sot au-dessus d'u certa seul pour justfer écoomquemet l'etrée. Comme ce prx aule le proft, o peut écrre: p y Γ () y = 0 => p = Γ()/ y y lm Il est doc égal au coût moye. (8) déft ce qu'o appelle la courbe d'offre verse de log terme du producteur dot la Fgure 3 fourt ue représetato graphque. Cette courbe, e vert sur le schéma, décrt la quatté qu sera offerte par le producteur e focto du prx. y lm représete le veau mmal de producto e deçà duquel l 'est pas retable de produre. Par aaloge, la courbe du coût margal est la courbe d'offre verse de court terme. Fgure 3 : Courbe d'offre verse de log terme et du court terme du producteur lm Γ y = cout margal = offre verse de court terme courbe d'offre verse de log terme p lm y lm Producto, y A partr de cette représetato de la courbe verse dvduelle, ous allos dérver la courbe d'offre verse de l'esemble de l'dustre (= de l'esemble des producteurs). Les producteurs caddats sot tous detques et ot doc la courbe d'offre dvduelle de la Fgure 3. Pour costrure la courbe de log terme, l est écessare au préalable de Polycopé DEERN, M. Glachat

20 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 20 cosdérer les dfféretes cofguratos de court terme de l'dustre avec 1, 2,, etc. producteurs. Das u secod temps, ous detferos la cofgurato qu émergera à l'équlbre de log terme. Comme les producteurs sot detques, les courbes de court terme de l'dustre sot smplemet : Γ y, 2 Γ y, Γy, etc. Nous les avos représetées sur la Fgure 4. Nous y avos égalemet ajouté le prx lmte qu est commu à tous les producteurs pusqu'ls sot detques. Nous allos mateat motrer graphquemet que la courbe d'offre de log terme correspod à l'esemble des segmets verts. Fgure 4 : Courbe d'offre verse de log terme de l'dustre Γ y 2 Γ y 3Γ y p lm 4 Γ y y lm 2y lm 3y lm 4y lm Producto, y Pour cela, ous allos parcourr l'axe horzotal de la producto. Cosdéros d'abord les veaux de producto strctemet féreurs à y lm. A ces veaux, toutes les courbes d'offre de court terme avec 1, 2, 3, etc. producteurs foursset u veau de prx féreur à p lm y comprs la cofgurato la plus favorable avec u seul producteur. Aucue cofgurato 'est doc possble et persoe 'etre sur le marché. Le veau de producto reste doc ul. Quad le veau de producto attet y lm, ue cofgurato de marché avec u producteur devet possble pusque, à ce veau de producto, u producteur peut produre de maère retable, c'est-à-dre à u prx supéreur ou égal à p lm. E revache, s'ls sot deux ou plus, le prx tombe sous p lm. A ce veau de producto, seule ue cofgurato avec u seul producteur est doc possble. Le veau de producto augmetat, ce producteur va rester seul sur le marché tat que la producto restera féreure à 2y lm. E effet, jusqu'à ce veau de producto, ue cofgurato à deux producteurs (représetée par la courbe d'offre de court terme 2 Γ y ) 'est pas souteable pusqu'elle codurat à u prx p < plm. La stuato chage quad la producto attet 2y lm. La cofgurato avec deux producteurs devet souteable (p = p lm ). Le secod producteur etre doc sur le marché. Pus, ls Polycopé DEERN, M. Glachat

21 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 21 augmetet leur producto jusqu'à attedre 3y lm ce qu décleche l'etrée d'u trosème producteur. Ce schéma se reprodut avec ue etrée à chaque fos qu'est attet u veau de producto égal à u multple de y lm. Au fal, la courbe de log terme est représetée par l'esemble des segmets verts. E approxmato, o peut représeter cette courbe par ue drote horzotale égale au prx lmte (et doc au coût moye) comme das la Fgure 5. Sur cette fgure, ous avos égalemet représeté la courbe de demade verse qu décrt la quatté qu sera demadé par les cosommateurs aux dfférets veaux de prx. 1 L'équlbre cocurretel de log terme correspod à l'tersecto de la courbe d'offre et de demade. Das ce cas partculer, o observe que le ombre de producteurs à l'équlbre est de 4 (pusque 3y lm > y* > 4y lm ) Fgure 5 : L'équlbre cocurretel de log terme Demade verse p lm Offre verse de log terme y lm 2y lm 3y lm 4y lm Producto, y y* Cet équlbre de log terme est effcace pour deux rasos : Selo ue logque de court terme, l y égalsato des coûts margaux des producteurs etrés das l'dustre et de l'utlté margale du cosommateur représetatf Selo la logque de log terme, la cofgurato de l'dustre avec 4 producteurs est celle qu mmse le coût agrégé de producto. Le rasoemet permettat d'établr cette proposto est le suvat. Comme les coûts margaux de 1 S cette demade se résume au cosommateur représetatf de la secto 2.1, sa cosommato sera mplctemet défe par l'égalsato du prx et de so utlté margale. Il demadera doc ue quatté y = Uy 1 ( p). Polycopé DEERN, M. Glachat

22 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 22 producto sot crossats, la mmsato du coût agrégé exge qu'l y at le plus de producteurs possbles. E effet, plus ls serot ombreux, plus l'échelle de producto sera fable et plus les coûts moyes serot fables. Or la cofgurato avec 4 producteurs est celle qu comporte le plus de producteurs. Au delà, les cofguratos avec 5, 6 vore plus de producteurs e sot plus souteables pusqu'elles coduset à u prx d'équlbre féreur au prx lmte (cf. la Fgure 4). 2.7 Sur le log terme, la taxe pgouvee est supéreure à la orme dfférecée ou à la subveto Ce rappel de mcroécoome permet de démotrer rapdemet ce résultat. L'tuto géérale est que ces strumets ot u effet dfférecé sur la retablté des etreprses. E l'occurrece, la taxe dmue la retablté et doc l'ctato pour les producteurs à etre sur le marché (ou augmete l'ctato à sortr du marché). Pour effectuer la démostrato, l sufft de calculer les prx lmte sous les dfféretes poltques evroemetales e cosdérat u producteur représetatf dot la focto de coût de producto-dépolluto est Γ(y, q) : Avec ue taxe pgouvee t*, le prx lmte est tel que : Γ (, yq) + t* q* taxe taxe plm y Γ(, y q) t * q * => plm = y Avec ue orme dfférecée qu prescrt q*, l est tel que Γ(, ) y orme orme yq lm Γ (, ) => lm = p y y q p Ef avec ue subveto s*, l est tel que: subv subv Γ(, yq) s*( q q) plm y Γ (, y q) + s *( q q) => plm = y subv orme tax O observe mmédatemet que : plm < plm < plm. Das la Fgure 6, ous cosdéros l'effet de ces dfférets prx lmte sur l'équlbre de log terme. Avec la taxe, l'équlbre comporte mos de producteurs (2 sur l'exemple de la Fgure 6, cotre 3 avec la orme et 4 avec la subveto). A l'équlbre, la producto totale et doc la polluto totale sous u régme de taxe est doc plus fable qu'avec la orme et a fortor la subveto. Polycopé DEERN, M. Glachat

23 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 23 Fgure 6 : L'équlbre cocurretel de log terme sous dfférets strumets Demade verse plm tax plm orme plm subv y lm 2y lm 3y lm 4y lm Producto, y Il reste à démotrer que cette restrcto de l'etrée, et doc de la producto totale et de la polluto, est socalemet optmale. Pour cela, l sufft de moblser le Prcpe d'iteralsato des Coûts Exteres. La grade dfférece etre la taxe et les deux autres optos est qu'elle fat supporter au pollueur tous les coûts lés à l'mpact evroemetal de so actvté. E effet, l paye les coûts de dépolluto et les coûts exteres va la taxe dot le taux est égal au dommage margal. Das le cas de la orme, l e paye que les coûts de dépolluto. Das le cas de la subveto, l e paye même pas les coûts de dépolluto pusqu'l jout e fat de la dfférece, postve, etre le coût de dépolluto et la subveto perçue. Seule la taxe fat doc supporter au pollueur la totalté des coséqueces de so actvté productve sur l'écoome. Cela assure, que quad l predra sa décso d'etrée sur le marché, cette décso coïcdera avec l'térêt gééral : l 'etrera que s les bééfces de cette etrée sot supéreurs au coût socal de so actvté. Pour résumer, la supérorté de la taxe résde das sa capacté à evoyer aux agets écoomques u sgal de log terme reflétat le coût socal de leur actvté. Remarquos que, e théore, o pourrat restaurer l'effcacté de la subveto ou de la orme dfférecée e la combat avec ue terveto publque qu mposerat par la réglemetato le ombre optmal de producteurs das les secteurs cocerés. Mas c'est ue soluto qu démultplerat le ombre écessare d'strumets et provoquerat u saut das la complexté des poltques evroemetales. 2.8 Les codtos de valdté des résultats La supérorté de la taxe pgouvee sur les autres strumets (ormes, subvetos) 'est valable que das u cotexte cocurretel das lequel les etrées sortes sot lbres. O dt auss qu'l 'exste pas de barrères à l'etrée. C'est ue codto qu peut être très restrctve. Par exemple, das la pratque, la subveto evroemetale est Polycopé DEERN, M. Glachat

24 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 24 fréquemmet utlsée das le domae agrcole. Or das certas secteurs agrcoles, l'etrée et la sorte sot strctemet réglemetés. As, la producto latère est régulée par des quotas laters. Das ce secteur, l'effet de log terme égatf de la subveto (et de la orme das ue modre mesure) 'exste doc pas. Das le domae de l'élevage dustrel de porcs qu est très subvetoé à des fs evroemetales va le Protocole de Maîtrse des Pollutos Agrcoles (PMPOA), l'aalyse est sas doute plus complexe. L'etrée est strctemet réglemetée das les zoes d'excédets structurels. Mas das cette actvté écoomque, la compétto est tellemet tese que l'ejeu écoomque majeur cocere la sorte plus que l'etrée. Et le PMPOA dstord claremet les chox de log terme des producteurs bretos e dmuat leurs ctatos à sortr de cette actvté. La subveto y est doc ue soluto a pror effcace. La lbre etrée-sorte est ue premère codto de valdté. Mas la codto la plus exgeate est qu'ls e sot valables qu'e formato parfate. Plus précsémet, ous avos mplctemet fat l'hypothèse que : Les cosommateurs coassaet leur focto d'utlté pour predre leur décso de cosommato Chaque producteur coassat sa focto de coût pour predre ses décsos de producto et de polluto L'autorté publque coassat les coûts prvés de chaque producteur et le dommage evroemetal. Ces formatos lu sot e effet écessares pour paramétrer la taxe pgouvee e coformté avec le système d'équatos (4). Les hypothèses formatoelles sur les producteurs et les cosommateurs e poset pas de problème e premère approche même s certaes aalyses plus potues tetet de les relâcher pour étuder certas phéomèes (les effcactés orgasatoelles des etreprses par exemple). La derère hypothèse est beaucoup plus dffclemet teable. E partculer, cocerat les coûts de dépolluto, l'hypothèse selo laquelle ue etté cetralsé comme le réglemeteur est capable de coaître parfatemet les grédets des décsos de chaque producteur est rréalste. Il est beaucoup plus rasoable de rasoer sur ue hypothèse d'asymétre formatoelle selo laquelle le réglemeteur est mos formé que les agets sur les coûts prvés. La secto suvate dscute les coséqueces du relâchemet de cette hypothèse. Polycopé DEERN, M. Glachat

25 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 25 3 L'certtude du réglemeteur sur les coûts et les dommages Das cette parte, ous allos cosdérer u réglemeteur mparfatemet formé et aalyser l'effet relatf sur les dfférets strumets de cette mperfecto formatoelle. Ce relâchemet des hypothèses formatoelles a essetellemet été opéré das deux artcles de Baumol (1972) et de Wetzma (1974) qu se cocetraet à l'époque sur ue comparaso de la taxe et de la orme d'émsso. 3.1 Le secod rag à la Baumol (1972) Le rasoemet Il est très smple. Baumol postule que le réglemeteur coaît mal les coûts et les dommages. E partculer, pour lu, la coassace du dommage de la polluto est partculèremet dffcle. Cette formato est très atomsée car déteue par des dvdus-pollués et est dffclemet évaluable sous ue forme moétare. Cela le codut à predre pour doée l'gorace du réglemeteur e la matère. Sa soluto est alors d'être aalytquemet modeste e oublat la taxe optmale et e développat ue approche de secod rag. Il propose de scder le problème gééral e deux questos : Le chox de l'objectf global de polluto que la poltque evroemetale se propose d'attedre (Q = Σq). Le chox des strumets pour attedre cet objectf, avec u crtère de mmsato du coût agrégé Il propose de lmter l'aalyse écoomque à la seule secode questo, et de lasser au processus poltque le so de fxer l'objectf. O abadoe as la maxmsato du be-être comme crtère ormatf pour le remplacer par u crtère plus modeste : la mmsato des coûts de dépolluto, ce qu codut as à u optmum de secod rag). Or, ous avos vu que 'mporte quelle taxe sur les émssos permettat d'égalser les coûts margaux de dépolluto et doc de mmser la somme des coûts de dépolluto supportés par les pollueurs pour attedre u objectf evroemetal doé. La taxe sur les émssos paraît doc l'strumet déal. Il reste u problème. L'strumet chos dot permettre d'attedre l'objectf Q de polluto que l'o s'est doé poltquemet. Or de ce pot de vue, la répose evroemetale agrégée des pollueurs à la taxe est etachée d'certtude. E effet, elle résulte des arbtrages réalsés par chaque pollueur etre so coût prvé de dépolluto et le veau de taxe. Comme le réglemeteur est mparfatemet formé sur les coûts prvés, l e peut prédre avec certtude le veau de polluto qu'l obtedra avec ue taxe t. Pour cotourer cette dffculté, Baumol propose ue procédure de tâtoemet : le réglemeteur mpose arbtraremet u veau de taxe pus observe le résultat evroemetal obteu. Il ajuste as par tâtoemets successfs le veau de taxe jusqu'à obter l'objectf de dépolluto fxé. Polycopé DEERN, M. Glachat

26 Les Istrumets de Poltque Evroemetale 26 E résumé, pour Baumol, das ue approche de secod rag à objectf fxé, la taxe est supéreure à la orme car elle permet spotaémet de mmser le coût agrégé de dépolluto. Dscusso L'aalyse de Baumol peut fare l'objet des commetares suvats : Ue orme dfférecée pourrat égalemet mmser les coûts. Mas, c'est pratquemet mpossble car le réglemeteur e peut parfatemet dfférecer les ormes dvdualsées de chaque pollueur car l coaît mal les coûts prvés. Au fods, la supérorté de la taxe sur la orme tet à la logque de décetralsato qu'elle met e œuvre. C'est le pollueur parfatemet formé sur so coût qu pred la décso de dépolluto das u régme de taxe ; avec ue orme, cette décso est prse par u réglemeteur cetral mal formé. La soluto du tâtoemet proposée par Baumol 'est pas totalemet covacate. Elle suscte des obstacles pratques. E partculer, dépolluer mplque souvet des vestssemets dffclemet réversbles (o parle alors de coûts échoués, "suk costs"). Face à ce type de coût, le tâtoemet peut être très coûteux pour les pollueurs. A tout le mos, l'aalyse devrat tégrer cet aspect. Plus gééralemet, cette dscusso sur le tâtoemet pote ue fablesse de la taxe par rapport à la orme : avec ue orme, le réglemeteur prescrt drectemet le résultat evroemetal. Cette dfférece de comportemet de la taxe et de la orme tet à la varable de cotrôle aux mas du réglemeteur. Das u cas, c'est u prx ; das l'autre, c'est ue quatté de polluto. Cette dstcto est au cœur de l'aalyse de Wetzma que ous allos préseter das la secto suvate. Au fal, taxe et orme présetet des avatages dfférets : la taxe permet la mmsato des coûts de dépolluto alors que la orme permet d'attedre l'objectf fxé e toute certtude 3.2 Prces versus quattes (Wetzma, 1974) C'est le ttre très célèbre de l'artcle de Wetzma (1974). Das le même esprt que Baumol, l va plus lo et permet d'detfer les codtos das lesquelles l'u des strumets l'emportera sur l'autre. Comme Baumol, so pot de départ est de cosdérer que, das tous les cas, le réglemeteur pred ue décso e stuato d'certtude à la fos sur les coûts de dépolluto et sur les dommages. Cette certtude va alors géérer des "erreurs" de la part du réglemeteur das la défto de sa poltque. Pour comparer les strumets, la démarche théorque de Wetzma est alors de mesurer les coûts de ces erreurs selo l'strumet utlsé. Les résultats de Polycopé DEERN, M. Glachat