par Yazid Dissou** et Véronique Robichaud*** Document de travail

Transcription

1 Deparmen of Fnance Mnsère des Fnances Workng Paper Documen de raval Conrôle des émssons de GES à l ade d un sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon Une analyse en équlbre général dynamque* par Yazd Dssou** e Véronque Robchaud*** Documen de raval * Nous enons à remercer sans les mplquer Paul-Henr Lapone Benoî Robdoux Jeremy Rudn e Tm Sargen les parcpans à dvers sémnares enus au Mnsère des Fnances du Canada ans que les leceurs anonymes de dvers mnsères e organsmes fédéraux pour leurs commenares e suggesons. Les pons de vue exprmés dans ce documen ne reflèen que ceux des aueurs; ls ne doven en aucun cas êre arbués n au Mnsère des Fnances du Canada n au Gouvernemen du Canada. ** Courrel : [email protected] *** Cee éude a éé réalsée lorsque Véronque Robchaud ravalla au Mnsère des Fnances du Canada. Workng Papers are crculaed n he language of preparaon only o make analycal work underaken by he saff of he Deparmen of Fnance avalable o a wder readershp. The paper reflecs he vews of he auhors and no responsbly for hem should be arbued o he Deparmen of Fnance. Commens on he workng papers are nved and may be sen o he auhor(s). Les Documens de raval son dsrbués unquemen dans la langue dans laquelle ls on éé rédgés afn de rendre le raval d analyse enreprs par le personnel du Mnsère des Fnances accessble à un lecora plus vase. Les opnons qu son exprmées son celles des aueurs e n engagen pas le Mnsère des Fnances. Nous vous nvons à commener les documens de raval e à fare parvenr vos commenares aux aueurs.

2 Conrôle des émssons de GES à l ade d un sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon Une analyse en équlbre général dynamque Yazd Dssou e Véronque Robchaud Résumé Ce exe documene un nouveau modèle d équlbre général MCEGI (Modèle canaden d équlbre général ner-emporel) conçu pour analyser l mpac économque des mesures de réducon des gaz à effe de serre (GES) au Canada. Nous ulsons le modèle pour évaluer le plan de référence suggéré par le gouvernemen pour aendre les obecfs de Kyoo au Canada. Ben que le plan de référence so dfféren du plan offcel du Canada sur les changemens clmaques l ulse les mêmes nsrumens que ce derner. La spécfcaon de MCEGI perme de ben prendre en compe une des parcularés mporanes du plan de référence qu es l ulsaon d un sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon. Nous évaluons les mpacs agrégés e secorels à cour e long ermes du plan de référence en présence e en l absence de rgdé salarale sur le marché du raval. Absrac Ths paper presens a new general equlbrum model CIGMa (Canadan Ineremporal General equlbrum Model) desgned o analyse he economc mpac of greenhouse gas (GHG) abaemen measures n Canada. We use he model o examne he so-called reference polcy package devsed by he governmen o acheve Kyoo obecves n Canada. Alhough he reference polcy package s dfferen from he Canadan offcal clmae change plan hey use boh he same se of polcy nsrumens. Gven s specfcaon CIGMa s parcularly well sued for he analyss of a pecular feaure of he reference polcy package whch s he oupu-based emssons radng scheme. We assess he shor- and long-run aggregae and secoral mpacs of he reference polcy package n wo dfferen labour marke sengs.e. wh and whou wage rgdes. Nos de classfcaon JEL: C68 D58 D90 H23 Q43 Q48 Mos clés : Équlbre général dynamque perms échangeables allocaon de perms basée sur la producon conrôle des émssons Kyoo.

3 - Inroducon Ce documen analyse les mplcaons économques poenelles de la réducon des gaz à effe de serre (GES) au Canada en ulsan l approche suggérée dans le Plan de Référence sur le Changemen Clmaque. Ce plan de référence qu es dfféren (mas proche) du plan offcel du Canada sur les changemens clmaques conen un bouque de mesures desnées à rédure les émssons de GES en vue de sasfare aux obecfs de Kyoo au Canada. Pluseurs éudes ulsan dvers nsrumens on éé menées au cours des dernères années sur les coûs économques poenels d une polque de réducon des GES au Canada. Ab Iorwerh e al. (2000) Bagnol (200) Dssou MacLeod e Souss (2002) Gouvernemen du Canada (2002a) Loulou e Kanuda (999) e Wgle (200) consuen quelques exemples parm an d aures. Les nsrumens de conrôle des GES peuven êre classés en deux groupes: a) les nsrumens de marché els que une axe sur le carbone e des perms échangeables; b) les nsrumens de réglemenaon els que l nsauraon de normes de performance sur les émssons. La plupar des économses enden à préférer les nsrumens de marché aux nsrumens de réglemenaon parce que les premers permeen d aendre les obecfs fxés au mondre coû économque. Touefos l ulsaon des nsrumens de marché peu augmener les coûs de producon de façon subsanelle dans ceranes ndusres 2 e ans affecer leur compévé. Le plus grand déf résde dans l élaboraon d une approche permean de conrôler les émssons de GES en mnmsan à la fos les coûs économques e les mpacs défavorables aux ndusres qu son poenellemen les plus foremen ouchées. Pluseurs ravaux récens els que ceux de Bernard Fscher e Velle (2002) Fscher (200) Goulder (200) e Serner e Höglund (2000) on analysé dverses opons d ade aux ndusres poenellemen affecées par les polques de réducon des GES. L une de ces opons reven à changer le mode d arbuon des perms de manère à mnmser les mpacs dsrbuonnels du fardeau de réducon des GES qu son défavorables à ces ndusres. Dans un nouvel envronnemen caracérsé par la rareé des émssons ces dernères acquèren une valeur marchande aussô qu un nsrumen de marché es ulsé pour les conrôler. Une arbuon graue des dros d émssons aux frmes qu les on émses leur permera de paller les mpacs négafs des effors de réducon des GES. En se référan à Fscher (200) l arbuon graue de perms en foncon de la producon de la pérode Le plan de référence es l avan-dernère verson du plan offcel du gouvernemen sur les changemens clmaques (vor Gouvernemen du Canada 2002b.) Vor l encadré de la page 20 pour une brève comparason du plan offcel e du plan de référence. 2 Noammen les ndusres à haue nensé énergéque e les ndusres énergéques.

4 courane consue une forme parculèremen arayane d asssance aux ndusres poenellemen affecées. Conraremen à une arbuon graue de perms en foncon des émssons passées qu n es qu un ransfer de rchesse aux frmes la lason du nombre de perms graus à la producon affece les décsons d offre de la frme. Elle a une ncdence sur l effcence allocave des ressources. Ces qualés on ncé le gouvernemen du Canada à proposer l ulsaon d un sysème d arbuon graue de perms selon la producon dans le plan de référence. En complémen du sysème de perms échangeables le plan de référence suggère l ulsaon d aures mesures elles que l nsauraon des normes echnologques pour rédure les émssons de GES au Canada. L obecf de cee éude consse à analyser dans un cadre d équlbre général dynamque les mpacs économques poenels de l ulsaon du plan de référence pour sasfare aux obecfs de Kyoo au Canada. À nore connassance la seule analyse exhausve exsane du plan de référence s es serve d une aure approche en combnan deux modèles: le modèle macro-économérque de l économe canadenne dénommé TIM (The Informerca Model) e le modèle echnologque dénommé Energy 2020 (E2020) 4. De plus nous n avons recensé aucune éude sur les mpacs d un sysème de perms avec arbuon graue des perms en foncon de la producon dans un cadre d équlbre général dynamque. Nous développons un modèle d équlbre général dynamque avec ancpaons raonnelles pour analyser les mpacs agrégés e secorels ans que la dynamque ransonnelle de l économe découlan de la mse en œuvre de ce plan 5. Des ravaux récens don ceux de Bye (2002) e Krchgässner Müller e Savoz (998) on soulgné l mporance du fonconnemen du marché du raval sur la mesure de l mpac économque des polques envronnemenales. Nous spécfons le fonconnemen marché du raval de manère à consdérer non seulemen l hypohèse de parfae flexblé des salares mas auss l hypohèse de rgdé des salares qu peu générer un raonnemen. De plus nous analysons les mpacs économques avec dfférenes valeurs du prx nernaonal des perms échangeables e avec dfférens bouclages du compe du gouvernemen. Le développemen du présen modèle a bénéfcé de récenes conrbuons dans la léraure sur l équlbre général dynamque e sur la polque envronnemenale de conrôle des émssons elles que Bovenberg e Goulder (200) Dssou MacLeod e Souss (2002) Fscher (200) e Goulder (999). On noera ouefos qu une dfférence sgnfcave enre ce 3 Vor Gouvernemen du Canada (2002b). 4 Ces deux modèles on éé développés par des frmes du seceur prvé. Vor Gouvernemen du Canada (2002b). 5 Le modèle dénommé Modèle canaden d équlbre général ner-emporel (MCEGI) es auss connu sous l acronyme anglas CIGMa (Canadan ner-emporal general equlbrum model). 2

5 modèle e celu présené dans Dssou MacLeod e Souss (2002) se sue au nveau de la modélsaon des nsrumens de conrôle des GES e du fonconnemen du marché du raval. Le rese du documen se présene comme su. La prochane secon fourn une présenaon nuve du modèle alors que la rosème dscue des données e du calbrage du modèle. Dans la quarème secon nous présenons le plan de référence e dscuons des résulas de smulaon; la dernère secon conclu l éude. 2 - Le modèle 2. - Généralés Nous présenons un modèle d équlbre général mul-secorel dynamque avec ancpaons raonnelles de l économe canadenne. Il perme de déermner le sener d évoluon des prx quanés e revenus d équlbre de l économe canadenne sue à dfférenes perurbaons. C es un modèle de crossance néoclassque dans lequel le aux de crossance de l économe à l éa réguler es déermné par le aux de crossance de la populaon augmené du progrès echnologque neure à la Harrod. L offre de raval des ménages es endogène e deux hypohèses son envsagées en relaon avec le fonconnemen du marché du raval: salares flexbles e salares rgdes. Le Canada es consdéré comme une pee économe ouvere sur le rese du monde produsan des bens échangeables e non-échangeables e qu prend les prx mondaux ans que le aux d nérê comme donnés. L économe es désagrégée en qunze ndusres qu fabrquen 9 produs de manère à prendre en consdéraon les dfférences dans l nensé énergéque 6. La spécfcaon de la echnologe offre dverses possblés de subsuon enre les faceurs prmares les nrans énergéques e les nrans nermédares. Plus parculèremen éan donné le len éro enre les émssons de GES e le seceur énergéque une désagrégaon assez fne des produs de ce seceur es suggérée au nveau de la demande e de la producon. Ans sx produs énergéques que son l élecrcé 7 le charbon le gaz naurel le desel l essence e les aures produs pérolers raffnés son reenus pour modélser les besons énergéques des frmes e des ménages. Le modèle es de ype réel; ce ne son que les changemens de prx relafs qu affecen les varables réelles. Dans ces condons le modèle ne peu fournr aucune prédcon sur l mpac de Kyoo sur l nflaon. Le numérare du modèle es le aux de change nomnal ou de 6 Vor les ableaux 5 e 2 pour les lses des ndusres e des produs. 7 Pour des rasons de dsponblé de données l ndusre de producon de l élecrcé ne peu êre désagrégée pour enr compe des dfférens modes de producon els que l hydroélecrcé e l élecrcé hermque. 3

6 façon plus précse le faceur de converson enre les unés monéares locale e érangère 8. De plus afn de séparer la dynamque résulan de la crossance exogène de la populaon e du progrès echnologque neure à la Harrod de la dynamque générée par les chocs de polques oues les varables du modèle son exprmées en uné effcene de man d œuvre. Dans le rese de la présenaon nous nous efforcerons de fournr une explcaon nuve du modèle. Le leceur néressé pourra rouver en annexe les déals mahémaques sur les équaons les varables e les paramères du modèle. 2.2 Les ménages Consdérons une économe peuplée par un nombre fn de ménages ayan une durée de ve nfne. Leur comporemen es modélsé à l ade d un ménage représenaf qu prend les décsons de consommaon d épargne e d offre de raval. Il a un accès llmé au marché mondal de capaux sur lequel l peu prêer ou empruner à un aux d nérê réel consan r * ; l es responsable de la dee exéreure. Oure les acfs érangers les oblgaons gouvernemenales e les pars des frmes domesques son les aures élémens de son porefeulle. Ses revenus courans provennen des salares versés par les frmes des revenus générés par la déenon des acfs fnancers des ransfers nes reçus du gouvernemen e du rese du monde. Les ransfers nes reçus du gouvernemen son consués des dfférenes presaons e ransfers versés par ous les palers de gouvernemen. Dans cerans cas les recees provenan de la vene de perms échangeables peuven s aouer à ses revenus. Le ménage représenaf pae des mpôs sur le revenu e des axes sur la consommaon des bens e servces. Conraremen à cerans modèles dynamques de ype myope les dépenses de consommaon des ménages ne son pas une par consane du revenu dsponble. Le comporemen prospecf du ménage représenaf lu perme de lsser sa consommaon dans le emps. Il maxmse une foncon d ulé neremporelle sous une séquence de conranes budgéares e une conrane de solvablé ner-emporelle. La foncon d ulé ner-emporelle qu es addvemen séparable es caracérsée par un aux de préférence pour le emps consan e une foncon d ulé nsananée de ype logarhmque fablemen séparable e défne sur la consommaon agrégée e le losr. Ces deux derners argumens son eux-mêmes combnés selon une forme fonconnelle Cobb-Douglas (C-D). 8 En d aures ermes le numérare du modèle es le prx moyen des bens produs à l éranger. 4

7 En maxmsan sa foncon d ulé neremporelle sous les conranes mposées le ménage représenaf déermne les seners opmaux de ses dépenses de consommaon e de son offre de raval. Les condons du premer ordre de ce problème classque de maxmsaon son de ros ypes. La premère es l équaon d Euler de la consommaon qu spécfe les condons d arbrage enre les consommaons de deux pérodes successves. Ce arbrage dépend du rappor enre le aux d nérê réel en ermes de consommaon 9 e du faceur d escompe. Plus précsémen l ancpaon d une augmenaon du aux d nérê réel en ermes de consommaon par rappor au aux de préférence pour le emps nce le ménage à subsuer la consommaon présene pour celle du fuur. La deuxème condon de premer ordre du problème de maxmsaon es l équaon habuelle de l arbrage enre le raval e le losr. Le ménage décde de ravaller usqu au pon où le aux margnal de subsuon enre la consommaon e le losr es égal au rappor enre le coû d opporuné du losr e le prx agrégé à la consommaon 0. Enfn la rosème condon du premer ordre es celle de l accumulaon de la rchesse fnancère du ménage qu es la somme de la valeur des frmes domesques des oblgaons gouvernemenales déenues e du sock ne d acfs érangers. Par une manpulaon algébrque de la premère e de la rosème équaons du premer ordre on peu monrer que la consommaon agrégée du ménage au cours de la pérode courane dépend de la rchesse oale qu es la somme de la rchesse fnancère e de la rchesse humane. Cee dernère dépend de la somme acualsée des flux (nes des mpôs) de revenus du raval e des ransfers reçus du gouvernemen e du rese du monde. Il s ensu que ou choc modfan le profl de revenu du ménage ou le sener de prx à la consommaon peu affecer les dépenses couranes de consommaon des ménages. Éan donné l mporance des produs d orgne locale dans le paner de consommaon des ménages les polques de réducon des GES qu affecen de façon sgnfcave le sener d évoluon des prx relafs peuven affecer la consommaon courane des ménages. Après avor déermné le profl de sa consommaon agrégée (ou de sa dépense de consommaon) le ménage répar au cours de chaque pérode cee dépense enre les dfférens bens dsponbles. Nous ulsons une foncon d agrégaon de ype C-D pour spécfer la relaon 9 C es-à-dre du aux d nérê mondal ausé de la varaon du prx agrégé à la consommaon enre deux pérodes successves. 0 Dans le cas avec rgdé salarale nous nrodusons un écar enre le coû d opporuné du losr e le aux de salare payé par les frmes. 5

8 enre la consommaon agrégée e les quanés consommées de chaque ben. Éan donné cee spécfcaon la par des dépenses conemporanes de consommaon allouée à chaque ben es fxe. Fnalemen nous obenons le prx agrégé à la consommaon menonné plus hau en résolvan le problème dual du programme d opmsaon nra-emporelle du ménage. 2.3 La producon Spécfcaon de la echnologe La frme représenave de chaque ndusre combne le raval le capal les nrans énergéques e les nrans nermédares pour produre un ben compose pouvan êre vendu localemen ou exporé. Elle a accès à une echnologe caracérsée par des rendemens d échelle consans e fa face à des coûs d ausemen dans l nsallaon du capal. Elle opère dans un envronnemen concurrenel sur les marchés des bens e des faceurs. Éan donné l mporance de l énerge dans le conrôle des émssons des GES la spécfcaon de la echnologe des frmes rend compe des dfférenes possblés de subsuon enre non seulemen les dfférenes sources d énerge mas auss enre l énerge e le capal. En parculer une foncon de producon fablemen séparable représenée par des foncons de ype CES (Consan Elascy of Subsuon) emboîées es ulsée pour représener la echnologe. La fgure présene une descrpon schémaque de la echnologe des frmes. La producon de la frme es une foncon C-D de l nran compose valeur aouéeénerge e de l agréga d nrans nermédares. Le raval es combné à l agréga capal-énerge selon une forme fonconnelle CES pour produre l nran compose valeur aouée-énerge. L agréga capal-énerge es une aure foncon CES du sock de capal e de l nran agrégé énergéque. Ce derner es une foncon CES de l élecrcé e de l agréga de produs énergéques fossles qu es à son our une aure foncon CES des dvers nrans énergéques fossles nonmobles que son le charbon le gaz naurel e les aures produs pérolers raffnés. L agréga d nrans nermédares es une foncon CES de l nran compose de consommaons nermédares non-énergéques e de l nran compose des nrans énergéques fossles mobles. Ce derner es une foncon CES du desel e de l essence ands que l nran compose de consommaons nermédares es une foncon Leonef des aures produs nermédares ulsés par la frme. Le modèle fa une dfférence enre d une par les produs énergéques fossles mobles (c es-à-dre ceux ulsés pour le ranspor els que le desel e l essence e d aure par les produs énergéques fossles non mobles els que le charbon le gaz naurel e les aures produs pérolers raffnés. 6

9 Fgure : Représenaon schémaque de la echnologe des frmes Producon (CES) Valeur aouée-énerge (CES) Maéraux-Énerge 'non-moble' (CES) Capal-énerge (CES) Traval Maéraux (Léonef) Énerge 'moble (C-D) Capal physque Énerge (CES) Dvers npus nermédares Essence Desel Élecrcé Énerge fossle 'saonnare' (CES) Produs pérolers raffnés (C-D) Agréga Gaz (Léonef) Charbon Aures produs pérolers Produs pérolers lqudes Gaz naurel Ppelnes 2 Le modèle fa une dfférence enre d une par les produs énergéques fossles mobles (c es-à-dre ceux ulsés pour la locomoon els que le desel e l essence e d aure par les produs énergéques fossles non mobles els que le charbon le gaz naurel e les aures produs pérolers raffnés. 7

10 Conrôle des émssons e modélsaon du comporemen des frmes Selon le plan proposé par le gouvernemen pour conrôler les émssons de GES deux ypes d nsrumens pouvan affecer le comporemen des frmes son parculèremen néressans. Ce son d une par le sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon e d aure par les mesures cblées. a) - Le sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon (SPAP) Descrpon du sysème Ce sysème sera ms en place pour conrôler les émssons de GES dans le groupe d ndusres dénommé Grands Émeeurs Indusrels (GEI) 3. Selon ce sysème ous les GEI doven déenr un dro ou perms d émsson afn d émere dans l amosphère oue uné de GES apparenan à la caégore des émssons conrôlées par le sysème de perms échangeables 4. Ces perms peuven êre échangés enre les frmes sur le marché naonal ou sur le marché nernaonal. Afn de rédure les mpacs négafs de l augmenaon des coûs de producon lés à la rareé des dros d émsson le plan prévo une arbuon graue de perms pour chaque GEI. Les perms graus son offers à la frme en foncon de la producon de la pérode courane e de la cble d nensé d émsson qu lu es assgnée. L nensé d émsson d une ndusre es le rappor enre ses émssons 5 e sa producon physque. Il es néressan de noer que la cble d nensé d émsson assgnée à une ndusre es une valeur prédéermnée qu n es pas nécessaremen égale à celle observée dans la suaon de référence. De plus elle es dfférene de l nensé d émsson effecvemen réalsée 6 par l ndusre qu n es observée qu ex-pos. L arbuon de perms graus aux GEI mplqués dans le sysème de perms échangeables leur perme de bénéfcer de la rene générée par la déenon de dros sur des émssons qu son devenues rares. Elles palleron ans les effes négafs découlan des effors d épuraon. Touefos conraremen à un aure sysème de perms dans lequel les perms son arbués selon les émssons passées le présen sysème a un mpac sur le comporemen des frmes. Toues choses éan égales d alleurs plus élevée es la producon de la frme plus grand es le nombre de perms grau qu elle reço. L accrossemen du nombre de perms graus rédu 3 Ce groupe comprend les ndusres de producon de l élecrcé du pérole e du gaz ans que dans les ndusres à fore nensé énergéque (vor lse dans ableau.) 4 Le plan de référence prévo l épuraon de ceranes émssons des GEI par l nermédare de mesures cblées. 5 C es-à-dre les émssons admssbles dans le SPAP. 6 L nensé d émsson effecvemen réalsée es calculée à parr des émssons effecves oales de GES (admssbles sous le SPAP) e de la producon de la pérode courane. 8

11 les achas nes de perms. La frme reço alors une fore ncaon à ne pas rédure sa producon afn de bénéfcer du plus grand nombre de perms graus. Elle es pluô ncée à rédure ses émssons grâce à la basse de son nensé d émsson. Cee dernère réducon ne peu se réalser que sue à un nvesssemen dans le capal physque e/ou des subsuons enre les carburans fossles. Il es ouefos néressan de noer que les perms graus ne couvren pas nécessaremen ous les besons en dros d émssons des frmes mplquées dans le sysème de perms échangeables. Ceranes frmes peuven êre défcares alors que d aures peuven enregsrer des excédens. La possblé d échange de perms perme aux frmes défcares en perms de s approvsonner auprès des frmes excédenares ou sur le marché nernaonal de perms 7. Modélsaon des décsons d épuraon des frmes dans le SPAP L acha de perms échangeables consue une alernave aux effors d épuraon physque des émssons. Le prx du perms consue alors le vérable sgnal déermnan la lme des effors d épuraon de la frme : plus fable es ce prx plus fable es l effor d épuraon fourn par la frme. La frme raonnelle poursuvra ses effors de réducon des émssons usqu au pon où le coû margnal d épuraon des émssons es égal au prx du perms. Par alleurs éan donné l mpac du sysème d arbuon des perms sur le comporemen de la frme la valeur des perms graus à la frme peu êre consdérée comme un ncaf à la producon. Pluseurs aueurs don Fscher (200) e Goulder (999) on adopé la même approche de modélsaon de l mpac des perms graus alloués selon la producon. Le SPAP peu êre modélsé comme un sysème sandard d échange de perms dans lequel le prx du perms affece à la fos les décsons d ulsaon des faceurs e le prx effecf reçu par le produceur. Le problème d opmsaon saque de la frme dans un SPAP se présene comme su 8 : Max s. c. Π Y ( P β P) Y f ( x )... n ( w Pe ) x 7 Le plan de référence prévo auss l acha de perms par les GEI dans le lo des compensaons. Ces compensaons son des subsus aux perms nernaonaux. Elles son des créds d émssons générés par des acvés d épuraon effecuées dans des ndusres n apparenan pas aux GEI e qu son parellemen fnancées par le gouvernemen. 8 Nous gnorons dans cee présenaon les émssons lées au processus de producon qu son néanmons prses en compe de manère explce dans la verson numérque du modèle présenée en annexe. 9

12 où Π Y P e β représenen respecvemen le prof la producon le prx du produ e la cble nensé d émsson assgnée à la frme x w e e P représenen respecvemen la quané e le prx de l nran ulsé par la frme 9 le faceur d émsson de l nran dans la producon de ben par la frme 20 e le prx unare du perms échangeable. β P représene l ncaf à la producon lé à la cble assgnée d nensé d émsson; l es exprmé par uné de producon. Enfn f es une foncon de producon homogène lnéare. La condon du premer ordre de ce problème de maxmsaon es l équaon sandard d égalsaon de la producvé margnale en valeur du faceur à son coû d acquson: ' ( P β P) f ( x ) w Pe pour... n où la foncon f ' représene la producvé margnale physque du faceur. Le prx du perms P nfluence le comporemen de la frme à ravers deux canaux. D une par l pénalse l ulsaon des nrans les plus polluans e nce les frmes à fare des subsuons enre les combusbles fossles ou à subsuer de l énerge pour du capal. D aure par plus élevé es le prx du perms plus grand es l ncaf à la producon reçu par la frme e plus fable es son mpac sur la producon de la frme. Il s ensu que l mpac négaf des dépenses d épuraon des GES sur la producon des frmes es aénué. Ces dernères son mons encouragées à dmnuer leur producon qu à rédure leur nensé d émsson. Par conre à un prx de perms donné les émssons oales GEI peuven êre plus élevées que celles qu auraen éé obenues dans un sysème de perms échangeables sans ncaf à la producon. Des achas plus mporans nernaonaux de perms pourraen alors s avérer nécessares. Par alleurs pusque les cbles d nensé d émsson son assgnées aux GEI ex ane le nombre oal de créds d émsson graus offers par le gouvernemen peu dépasser la par des GEI dans les dros d émsson accordés au Canada par le proocole de Kyoo. Dans ce cas les aures seceurs de l économe auron à épurer davanage ou le gouvernemen aura à acheer des perms nernaonaux afn de sasfare aux obecfs de Kyoo. Le plan de référence prévo élmner cee possblé en ulsan un faceur de correcon des nensés d émsson α de sore que le nombre de créds d émsson graus dsrbués aux GEI so égal à leur par dans la cble naonale de Kyoo. Ce faceur de correcon es une varable endogène ndquan le aux unforme de varaon (réducon ou augmenaon) des cbles assgnées d nensé d émsson de manère permean d obenr l égalé c-dessus menonnée. 9 Ces nrans comprennen par exemple les nrans énergéques fossles e le capal physque. 20 Le faceur d émsson d un nran non-polluan es nul. 0

13 Ans dans la modélsaon du comporemen des GEI la cble assgnée d nensé d émsson deven αβ au leu de β. b) Les mesures cblées Les mesures cblées son consuées d une palee de mesures ncan les agens économques à rédure leurs émssons de GES. Ces mesures comprennen enre aures naves l ulsaon des normes sur les émssons e des ncaons fnancères versées aux frmes afn de les ader à épurer leurs émssons de GES. Les obecfs de réducon de GES par l nermédare des mesures cblées que devron aendre dvers agens économques son els que déermnés dans l analyse fae par le modèle TIM-E2020. La prse en compe de ces mesures n es pas asée dans un modèle économque d opmsaon 2. Nous supposons dans la présene analyse que les mesures cblées se radusen effecvemen par une dmnuon de l ulsaon de l énerge par les frmes e par conséquen par une réducon des émssons des GES. Touefos une dfférence noable enre les mesures cblées e le sysème de perms échangeables es l absence de pénalés fnancères dreces lées aux effors d épuraon 22. Ans nous modélsons les mesures cblées d une par en mean une pénalé sur l ulsaon de l énerge de la frme e d aure par en versan les revenus de ces pénalés à la frme sous forme d ncaf à la producon. La pénalé es mposée sur l agréga d nrans énergéques pluô que sur chaque produ énergéque ndvduellemen. La pénalé cape les ncaons à rédure la demande d énerge e ndu des effes de subsuon vers les nrans non polluans alors que l ncaf à la producon essae de mmer l absence de pénalés fnancères dreces subes par la frme. Le aux de la pénalé sur le prx de l agréga énergéque dans une ndusre donnée es déermné de façon endogène de manère à ce que le revenu oal généré par la pénalé so égal aux dépenses pour les mesures cblées prévues pour cee ndusre. De la même manère le nveau de l ncaf à la producon es déermné par le modèle. Par alleurs nous supposons que la réducon de l ulsaon de l énerge dans le cadre des mesures cblées se radu par une modfcaon des faceurs d émsson des nrans énergéques de manère à générer les réducons d émsson de GES conformes aux prévsons annoncées par le plan de référence. Enfn l ncdence des dépenses cblées sur le compe du gouvernemen es 2 Par exemple une mesure cblée prévo renforcer le conrôle de la lme de vesse des auomoblses. Les économes de carburan qu en découleron se raduron par une réducon des émssons dans le seceur des ranspors. 22 Nous fasons absracon des pénalés ndreces subes par la frme qu es oblgée de se conformer aux nouvelles normes sur l effcacé énergéque.

14 capée dans le modèle à ravers des dépenses sur les bens e servces d un monan équvalen à celles prévues pour les mesures cblées. c) Opmsaon ner-emporelle de la frme L obecf des drgeans es de maxmser valeur de la frme qu es égale à la somme acualsée des flux nes de résorere sous la conrane d accumulaon du capal e en présence de coû d ausemen. Nous supposons que la frme représenave de chaque ndusre a aen un sade de mauré lu permean de fnancer ses dépenses d nvesssemen à parr de fonds propres. En d aures ermes les dvdendes versés aux ménages son nes des dépenses d nvesssemen. Cee hypohèse es compable avec l hypohèse de parfae moblé des capaux où ous les acfs conenus dans le porefeulle du ménage génèren un même rendemen équvalen au aux d nérê mondal. En oure les frmes paen un mpô général sur les profs 23. La présence de coûs d nsallaon du capal nrodu une mmoblé nersecorelle du capal dans le cour erme. Au débu de chaque pérode le sock de capal es prédéermné par les décsons d nvesssemen de la pérode précédene. La réallocaon du capal enre les dvers seceurs ne s opère que dans le long erme à ravers l accumulaon (nvesssemen). En suvan Hayash (982) nous consdérons une foncon de coû d nsallaon convexe en l nvesssemen e décrossane par rappor au sock de capal. Plus précsémen la forme fonconnelle chose es homogène lnéare en ses deux argumens c es-à-dre l nvesssemen e le sock de capal. L un des avanages de cee forme fonconnelle es qu elle perme obenr une expresson parcmoneuse pour la demande d nvesssemen de la frme. En maxmsan la valeur de la frme les drgeans déermnen les quanés opmales d nvesssemen de raval d nrans énergéques e des aures consommaons nermédares. En dehors de l nvesssemen les condons du premer ordre du problème de maxmsaon neremporelle de la frme son les condons sandard renconrées dans un problème d opmsaon saque. En l occurrence la frme ulse le faceur de producon usqu au pon où sa producvé margnale en valeur es égale à son coû d acquson. Le nveau opmal d nvesssemen de la frme es déermné de manère à égalser le coû margnal d nvesssemen au prx de référence du capal c es-à-dre le bénéfce margnal de changer le sock de capal d une uné évalué en ermes de varaon de la valeur de la frme. Le coû margnal d nvesssemen de la frme comprend non seulemen le prx d acquson du ben capal mas auss le coû addonnel d nsallaon du capal auquel do fare face la frme. Le 23 Le modèle n a pas éé consru pour analyser la fscalé des enreprses. La spécfcaon adopée n es pas assez déallée pour enr compe des mpacs dfférencés que peuven avor les aux d mposon des dvdendes e du gan en capal. 2

15 bénéfce margnal de l nvesssemen prend en compe l mpac margnal de l nvesssemen sur les profs de la pérode courane e des pérodes fuures. Ans ce bénéfce margnal es la somme acualsée des gans margnaux présen e fuurs du capal. Ce gan margnal es la somme de la producvé margnale en valeur du capal e du gan assocé à la réducon du coû d nsallaon lée à l augmenaon du capal d une uné. Il apparaî ans que les décsons d nvesssemen de la frme peuven êre affecées par deux canaux essenels: le prx d acquson du ben capal e la producvé margnale en valeur du capal qu dépend essenellemen du prx au produceur du ben. Une augmenaon du prx d acha du ben capal a un mpac négaf sur la demande d nvesssemen de la frme. Par conre une augmenaon du prx au produceur (ne des axes e ncafs) a un mpac posf sur l nvesssemen. d) Fonconnemen du marché du raval Comme nous le menonnons plus hau nous dsnguons deux bouclages alernafs pour le marché du raval : salare flexble e salare rgde. Dans le cas des salares flexbles le aux de salare payé par la frme es denque au coû d opporuné du losr ulsé par le ménage dans ces décsons de raval. Le aux de salare s ause à ou momen pour équlbrer l offre e la demande de raval. Par conre en présence de rgdé salarale le aux de salare payé par les frmes n es pas denque au coû d opporuné du losr. Pusque le nveau d emplo dans l économe es ouours déermné par les frmes celles-c son ouours sur leur courbe de demande de raval. Le présen modèle suppose que la rgdé observée es la résulane du processus de déermnaon des salares qu se fa par négocaon enre les frmes e les syndcas. Pluseurs ravaux récens sur le processus de déermnaon des salares dans de nombreux pays ndusralsés don le Canada els que Dalen e al. (2003) Bowz e Cappelen (997) Budd (996) e Gu e Kuhn (998) enden à supporer l dée d une déermnaon des salares par négocaon. Nous supposons que le pouvor de négocaon des syndcas leur confère une prme qu nrodu un écar enre le salare payé par les frmes e le coû d opporuné du losr des ménages. Nous suvons Gal (996) en nrodusan une marge λ (avec λ ) enre le salare payé par les frmes e le coû d opporuné du losr des ménages. Ce écar peu alors générer un raonnemen d où la possblé de chômage nvolonare. De plus en présence de rgdé nous supposons que le salare payé par les frmes es homogène de degré un par rappor au aux d mposon du revenu salaral des ménages. En d aures ermes oue augmenaon de ce aux d mposon es 3

16 enèremen absorbée par le aux de salare payé par les frmes à cause du processus de déermnaon des salares Le gouvernemen Le modèle ne dsngue pas les dfférens palers de gouvernemen au Canada; l ne consdère que le compe consoldé des dfférens nveaux de gouvernemen. Le comporemen du gouvernemen es assez smple. Il prélève des axes sur les bens e servces e lève des mpôs sur les revenus des ménages e des frmes. Il consomme des bens e servces (en quanés fxes exprmées par uné effcene de man d œuvre) effecue des ransfers aux ménages e fnance les dépenses lées aux mesures cblées ans que les dépenses relaves au développemen des compensaons. Les compensaons son des acvés de réducon des émssons 24 qu génèren des créds domesques d émsson qu son parfaemen subsuables (au Canada) aux perms nernaonaux. Ces créds d émsson peuven êre acheés par les frmes mplquées dans le SPAP. Selon les prévsons du plan de référence 20 M de créds de compensaons pourron êre développés. Éan donné que ces créds son des subsus aux perms érangers le gouvernemen prévo payer la dfférence enre le coû moyen de développemen de ces compensaons (exogène dans le modèle) e le prx nernaonal des perms échangeables. Il es mporan de noer que le modèle ne consdère pas les coûs en ressources nécessares au développemen des compensaons. Ils son consdérés comme donnés dans le modèle e les revenus générés par leur vene son arbués aux ménages. Le gouvernemen fnance l excéden de ses dépenses sur ses revenus par l émsson des oblgaons qu génèren le même rendemen que les acfs érangers 25. Il es soums à une conrane budgéare neremporelle qu élmne la possblé d une exploson de sa dee. Ce obecf es réalsé par l mposon d une conrane spécfan que le rao de la dee du gouvernemen par rappor au PIB es égal à celu de la suaon de base. La varable d ausemen qu peu dfférer d une smulaon à l aure pourra êre une composane forfaare des dépenses du gouvernemen ou le aux d mposon du revenu salaral du ménage Aures composanes de la demande e relaons du Canada avec le rese du monde 24 Ces acvés comprennen par exemple le réaménagemen des dépoors d'ordures ménagères de manère à rédure les émanaons de GES 25 À cause de l hypohèse de parfae moblé des capaux avec le rese du monde. 4

17 La demande néreure oale pour chaque produ es la somme des quanés demandées du ben par les ménages les frmes (consommaon nermédare e nvesssemen) e le gouvernemen. Nous avons dscué plus hau de la demande du produ par les ménages le gouvernemen e les frmes pour fn de consommaon nermédare. Nous supposons que la demande oale d nvesssemen 26 des frmes pour accroîre leur sock de capal es un compose Leonef de pluseurs produs. La demande pour chaque produ enran dans ce compose es une par fxe (en volume) de la demande oale d nvesssemen des frmes. Le prx moyen du ben du ben capal es alors une somme pondérée des prx des produs forman le compose. Nous modélsons les échanges du Canada avec le rese du monde en adopan l hypohèse radonnelle de dfférencaon des produs an en ce qu concerne la demande qu en ce qu concerne l offre. En adopan l approche d Armngon (969) nous supposons que la demande néreure oale pour chaque produ es un compose de ype CES formé du ben produ localemen e de l agréga du ben mporé. Ce derner es une aure foncon CES du produ mporé des Éas-Uns e des mporaons provenan du rese du monde. Une règle de mnmsaon des dépenses d acquson du paner perme de déermner sa composon opmale e par conséquen la demande oale d mporaon e les demandes d mporaon selon l orgne de chaque ben. En parculer le rappor enre les quanés demandées du produ en provenance des deux orgnes (locale e érangère) dépend de leur rappor de prx. Une augmenaon du prx relaf du produ d orgne locale par rappor au produ mporé sera nusble aux produceurs locaux. Du côé de l offre nous supposons que le ben produ par chaque frme es un compose de ype CET (Consan Elascy of Transformaon) du produ vendu sur le marché domesque e du produ agrégé d exporaon. Une aure foncon CET agrège les exporaons vers les Éas-Uns e les exporaons vers le rese du monde. Une règle de maxmsaon du revenu de vene perme de déermner la composon opmale de l offre sur chacun des marchés. En l occurrence le rappor des quanés offeres du produ sur le marché domesque e le marché d exporaon dépend du rappor des prx obenus sur ces deux marchés. Une réducon du prx relaf obenu sur le marché domesque 27 favorsera les exporaons au dérmen des venes sur le marché domesque. Au cours de chaque pérode le défc de la balance courane s aoue au sock de dee exéreure. Le défc de la balance courane es la somme du défc de la balance commercale 26 Y comprs les coûs d nsallaon. 27 Par rappor au marché nernaonal. 5

18 des ransfers nes du gouvernemen e des ménages vers l éranger e des achas nes de perms échangeables érangers Condons d équlbre e éa réguler L absence de non-convexés dans les préférences des ménages e la echnologe des frmes garan l exsence d un équlbre ner-emporel concurrenel avec ancpaons raonnelles pour l économe représenée dans ce modèle. Ce équlbre es caracérsé par une sue de varables de prx e de quané e de varables de sock elle que: a. les ménages e les frmes respecen les condons d opmalé découlan de la maxmsaon de leurs foncons obecf; b. ous les agens respecen leurs conranes budgéares; c. les condons de ransversalé pour les socks de capal physque des frmes la rchesse oale des ménages ans que pour les socks de la dee du gouvernemen e de la dee exéreure son sasfaes; d. un équlbre emporare es réalsé au cours de chaque pérode sur ous les marchés de bens e de faceurs 28. Dans ce modèle de ype néoclassque l éa réguler de cee économe es défn comme un éa dans lequel oues les varables de flux e de sock exprmées en unés effcenes de man d œuvre son consanes. En d aures ermes les varables brues crossen au aux exogène de crossance de la populaon augmené du progrès echnologque neure à la Harrod. Les condons de ransversalé mposées ans que les formes fonconnelles choses garanssen l exsence d un el éa. 3 - Données calbrage e résoluon numérque du modèle Éan donné la complexé du modèle aucune enave n a éé fae pour rouver une soluon analyque au sysème d équaons hauemen non-lnéares qu découlen des comporemens des frmes e des ménages. Nous avons pluô opé pour une résoluon numérque. Le modèle a éé calbré sur un horzon de 50 pérodes (années) commençan en 2003 en ulsan les données proeées de la marce de compablé socale (MCS) e de la able déallée des émssons par ndusre qu son consrues pour l année L offre oale (observée)de man d œuvre ncluan le progrès echnologque éan normalsée à l uné oues les varables exprmées par uné effcene son consanes sur ou l horzon de smulaon dans 28 En présence de rgdé salarale un déséqulbre peu êre observé sur le marché du raval es l année médane de la premère pérode d engagemen

19 la suaon de référence où l hypohèse de l éa réguler a éé adopée. De plus pour rason de smplcé nous supposons que le chômage nvolonare es nul dans la suaon de référence 30. La MCS proeée de 200 a éé consrue en ulsan les données des compes naonaux de l année 2000 la srucure déallée du ableau enrées-sores de 996 e un aux de crossance moyen du PIB de 2.3% enre 2000 e 200. La valeur de 2.3% a éé chose comme le aux de crossance de la populaon augmené du progrès echnologque. Cee valeur es le aux de crossance mplce du PIB compable avec les prévsons d émsson de GES en 200 dans AMG (999) 3. Le ableau présene la srucure de la MCS proeée de 200 de l économe canadenne. Le ableau déallé des émssons par ndusre e par ype de carburan pour 200 a éé consrue en ulsan d une par les données sur les émssons par ndusre produes par Sasques Canada e d aure par les prévsons d émssons conenues dans AMG (999). Les données de la MCS e du ableau des émssons on perms de calculer les faceurs d émsson des dfférens carburans fossles ans que les nensés d émsson par ndusre. Les cbles d nensé d émsson assgnées aux GEI dans le sysème de perms on éé calculées à parr des dévaons en pourcenage par rappor aux valeurs de la suaon de référence. Ces dévaons nous on éé fournes par le Groupe de Traval sur les Perms Échangeables 32 (vor ableau 2.) Le ableau 3 présene les valeurs ulsées pour dvers paramères de comporemen. Ces valeurs qu on éé emprunées de précédenes éudes sur le Canada elles que Ab Iorwerh e al (2000) Dssou MacLeod e Souss (2002) e Wgle (200). Elles ne son pas rès dfférenes des valeurs ulsées dans de nombreux aures modèles d équlbre général du Canada ou des Éas Uns. Le paramère λ représenan la prme sur le salare moyen des ravalleurs due à la présence de syndcas a éé fxée à une valeur rès conservarce de 0.8%. Le calbrage du modèle consse à ulser la MCS les paramères emprunés d aures éudes ans que les condons du premer ordre e les condons de l éa réguler pour recouvrer les aures paramères des foncons de comporemen e les valeurs des varables nonobservées du modèle de manère à reprodure la suaon de référence. Nous avons ulsé pour 30 La prse en compe de la vrae valeur du aux de chômage non volonare n aura une ncdence que sur la valeur calbrée de l offre oale de man d œuvre dans la suaon de référence. 3 Le aux de crossance en compe de l effcacé énergéque e de l accrossemen des émssons dans ceranes ndusres (énergéques) dû à une crossance secorelle plus fore. 32 La msson du Groupe de Traval sur les Perms Échangeables es d analyser les dverses opons de mse en place du sysème de perms échangeables au Canada. Ce groupe à éé créé dans le cadre des ravaux du Groupe d Analyse e de Modélsaon (GAM). Le GAM regroupe des analyses des gouvernemens fédéral provncaux e erroraux du Canada. Sa msson nclu enre aures la réflexon sur les prorés analyques lées au changemen clmaque. 7

20 cee fn des procédures de calbrage fréquemmen employées dans les modèles d équlbre général saque e dynamque. Dssou (998) Keuschngg e Kohler (994) e Whalley e Mansur (984) fournssen des déals sur les méhodes de calbrage de ces modèles. La résoluon numérque d un modèle d équlbre général à horzon nfn nécesse une roncaure de l horzon de smulaon afn d avor un nombre fn de pérodes. La règle générale consse à séleconner un nombre de pérodes suffsammen grand pour permere à l économe d aendre un nouvel éa réguler après une perurbaon ou en mposan de condons ermnales lées à l éa réguler de manère à mnmser les erreurs dues à la roncaon. L horzon de smulaon de 50 années que nous avons chos es suffsan dans le cas de ce modèle. Le modèle a éé résolu numérquemen en le consdéran comme un wo-pon boundary problem dans lequel les condons nales son fxées pour les varables d éa e les condons ermnales son mposées aux varables de sau. Nous nous sommes servs de la méhode Exended Pah suggérée par Gagnon (990) pour résoudre le sysème d équaon conenan des d équaons de dfférence. 8

21 4 - Smulaons Cee secon dscue du plan de référence e des smulaons réalsées pour analyser les mpacs poenels d une polque de réducon des GES au Canada Présenaon du plan de référence Le plan de réducon des GES d plan de référence a éé dévolé en sepembre 2002 par le Groupe d Analyse e de Modélsaon (GAM). Il peu êre consdéré comme une varane de l opon 4 présenée dans le documen de dscusson sur le changemen clmaque publé par le gouvernemen du Canada en ma Le plan de référence combne deux nsrumens maeurs que son le sysème de perms échangeables e les mesures cblées; l suggère auss l acha de perms nernaonaux par le gouvernemen. Comme nous le menonnons plus hau le plan de référence analysé c ou en éan dfféren du plan pour le changemen clmaque publé en novembre 2002 lu es proche 34. Dans cee perspecve les leçons qualaves rées de l analyse du plan de référence donneron une ndcaon des mpacs poenels du plan du Canada pour le changemen clmaque. Selon le proocole de Kyoo le Canada do ramener ses émssons de GES à un nveau de 6% en dessous de celu de 990 so 57M. Cec correspond à un écar d émssons de 240 M en 200 par rappor au nveau ancpé s aucune mesure parculère n es prse pour modfer la raecore des émssons. Le ableau 4 présene les obecfs de réducon d émsson arbués à chaque nsrumen afn de combler l écar de 240 M en 200. Selon le plan de référence le Canada pourra réclamer des créds d émsson qu réduron l écar à 40 M. D une par en supposan que le Canada réusssse à obenr les 70 M de créds pour l exporaon d énerge propre l écar d émsson ombe à 70M. D aure par le développemen des pus de carbone (els que les forês) qu par défnon son des absorbans naurels de CO 2 générera 30 M de créds d émsson; cec ramènera l écar d émsson à 40 M. Les GEI son appelés à rédure leurs émssons de 48 M en ulsan le sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon (SPAP) el que décr plus hau. Les mesures cblées permeen de rédure 82 aures M de GES. Ces mesures conennen des naves conrbuan à la dmnuon les GES qu seron mses en œuvre dans oue l économe 33 Vor Gouvernemen du Canada (2002a). 34 Vor l encadré e le ableau 4 pour une brève comparason du plan de référence analysé e du plan du Canada pour les changemens clmaques. 9

22 an par les GEI que par les aures agens. Le ableau 5 présene les pars des émssons couveres par le sysème de perms dans dfférenes ndusres. Encadré : Brève comparason du plan de référence analysé e du plan offcel du Canada pour les changemens clmaques. Ben que le plan de référence analysé dans cee éude ne pusse êre présené comme éan denque au plan offcel du Canada sur les changemens clmaques les deux son néanmons semblables. Ils proposen ous deux exacemen les mêmes nsrumens pour aendre les obecfs de Kyoo au Canada. En réalé le plan offcel du Canada sur les changemens clmaques es ssu d une modfcaon du plan de référence. Ce derner a éé présené comme le plan refléan le pon de vue du gouvernemen sur la combnason approprée d nsrumens de polques sur le changemen clmaque. La prncpale dfférence enre ces deux plans ven de la réparon des cbles de réducon des émssons de GES arbués à chaque nsrumen. Par exemple alors que les GEI doven rédure leurs émssons de 96 M en 200 dans le plan offcel le plan de référence analysé ne leur arbue qu une cble de réducon de 94 M. De plus ce ne son que 48 M qu doven êre rédues par l nermédare du sysème de perms dans le plan de référence conre 55 M dans le plan offcel. Il s ensu que le plan de référence analysé arbue une plus grande cble de réducon aux mesures cblées 48 M conre 4 M dans le plan offcel en ce qu concerne les GEI. Les 70 M de créds pour l exporaon de l énerge propre que le Canada prévoya obenr selon le plan de référence n exsen plus dans le plan offcel. Celles-c son remplacées par 60 M de réducon de GES qu seron obenues grâce aux acons présenes e fuures. Par alleurs alors que le plan de référence ulse un faceur d ausemen ex pos des cbles assgnées d nensé d émssons le plan offcel n en fa pas usage. Il n es pas nule de menonner que ben que le plan du Canada pour les changemens clmaques a éé offcellemen annoncé l es appelé à évoluer. En effe selon Gouvernemen du Canada (2002 p. v) «Il (le plan) connuera d évoluer au fur e à mesure que les Canadens e leurs gouvernemens poursuvron leur conceraon pour mere en place l économe dynamque e l envronnemen san que nous souhaons pour nous-mêmes e pour les prochanes généraons de Canadens.» Fnalemen la réparon des obecfs de réducon dans le plan de référence que nous avons analysé es conforme aux premères versons de ce plan qu on éé présenées par le GAM. Elle dffère légèremen de la réparon analysée dans Gouvernemen du Canada (2002) qu a arbué une cble de réducon de 55 M aux GEI. 20

23 Enfn le plan de référence prévo l acha de 0M de perms nernaonaux pour combler l écar d émsson de 240M en 200. Noons qu en demandan aux GEI de rédure leurs émssons de 48 M par l nermédare du SPAP on défn mplcemen le nombre de perms graus que ceux-c recevron. Ces ndusres devron recourr aux perms nernaonaux s leurs effors d épuraon s avéraen nsuffsans pour respecer la cble d émsson fxée. Les achas oaux de perms par le gouvernemen e les GEI seron sasfas par les 20 M de créds de compensaons e s nécessare par des achas supplémenares sur le marché nernaonal Descrpon des smulaons Nous analysons les mpacs poenels de la polque de conrôle des GES au Canada en ulsan les deux prncpaux nsrumens du plan que son le sysème de perms échangeables e les mesures cblées dans quare smulaons dsnces. Les quare smulaons adopen l hypohèse Kyoo pour ouours dans laquelle la cble oale des émssons fxée par le proocole de Kyoo es manenue consane au même nveau so 57 M de CO 2 éq. Dans la premère smulaon qu possède deux varanes nous analysons les mpacs de la polque avec un prx du perms à 0$ canadens par onne de CO 2 éq. e un fnancemen des ncdences fscales par une varaon du solde budgéare du gouvernemen (fnancemen par la dee). Les hypohèses sur le prx du perms e sur le mode de fnancemen des ncdences fscales son rées de l analyse effecuée dans les modèles TIM-E Les ncdences fscales ennen compe d une par des nouvelles dépenses pour les mesures cblées des achas de perms e d aure par des changemens des revenus fscaux ndus par la varaon du PIB. La dfférence enre les deux varanes de la premère smulaon proven de l hypohèse sur le fonconnemen du marché du raval. La premère varane consdère une rgdé des salares alors que dans la seconde varane examne le cas d'une flexblé des salares. Le prx du perms à 0$ exprmé en dollars consans de 2000 es manenu consan sur ou l horzon de smulaon à parr de Dans la réalé le gouvernemen ne peu comper ndéfnmen sur le changemen de son solde budgéare pour absorber les mpacs fscaux de la polque ou en assuran sa solvablé ner-emporelle. Nous n avons manenu le fnancemen de l ncdence fscale par le solde budgéare que usqu en 202 qu es la dernère année de la premère pérode d engagemen. À parr de 203 le gouvernemen es enu de ramener le rao de sa dee par rappor au PIB à la valeur de la suaon de référence par une modfcaon des ransfers forfaares aux ménages. 35 Vor Gouvernemen du Canada (2002b). 36 Cee hypohèse es légèremen dfférene de celle du modèle TIM dans lequel le prx réel du perms augmene de 5% par année. 2

24 Dans les deux aures smulaons nous analysons les mpacs d une augmenaon du prx du perms e d un bouclage alernaf du compe du gouvernemen. Pour rason d espace nous ne consdérerons qu une seule varane du fonconnemen du marché du raval dans la dscusson des résulas de ces deux smulaons. Nous reenons le cas de la rgdé des salares sans que ce chox ne présume d une préférence parculère de cee opon par rappor à la seconde. La deuxème smulaon analyse l mpac d une augmenaon du prx du perms à 50$ avec un fnancemen des ncdences fscales par la dee publque en présence d une rgdé des salares. La rosème smulaon examne l mpac d un fnancemen alernaf des ncdences fscales avec des perms à 0$ e en présence de rgdé des salares. Dans cee dernère smulaon au leu d absorber les ncdences fscales par une varaon de la dee le gouvernemen lève une nouvelle axe sur les salares des ménages afn de manenr son solde budgéare consan 37. Le nveau de cee axe qu vare à chaque pérode sur ou l horzon de smulaon es déermné de façon endogène par le modèle. Le ableau 6 récapule les prncpales caracérsques des dfférenes smulaons Dscussons des résulas de smulaon À mons d une ndcaon conrare ous les résulas présenés dans ce exe son exprmés en pourcenage de dévaon par rappor à la suaon de référence. En d aures ermes ces résulas exprmen les changemens par rappor aux valeurs qu auraen prévalu dans la suaon de référence sans choc Prx du perms à 0$ avec un fnancemen par la dee avec e sans rgdé des salares Comparavemen à la suaon de référence les prncpaux changemens dans cee smulaon provennen: a) de la nécessé de déenr des perms (à un prx non nul 38 ) pour les émssons couveres par le SPAP; b) de la mse en place des mesures cblées pour rédure les aures ypes d émssons. Les effors enreprs par les frmes pour rédure leurs émssons e l augmenaon des coûs lés à l acha de perms affecen l acvé économque. a) Impacs agrégés Les ableaux 7 e 8 présenen les mpacs de la polque de réducon des GES sur dverses varables agrégées en 200 avec e sans rgdé des salares. 37 Par rappor à la valeur dans la suaon de référence. 38 Dans la suaon de référence les émssons couveres par le SPAP représenaen un ben grau. 22

25 Cas avec salares rgdes En présence de rgdé des salares les PIB réels au prx du marché e au coû des faceurs bassen respecvemen de 0.69 e 0.67%. Le nveau général de l emplo basse de 0.54% e le aux de change réel se dépréce de 0.5%. Les réducons d émssons de GES arbuables aux mesures cblées e au sysème de perms s élèven à 20 M; les achas oaux de perms par les GEI son de 0M de CO 2 éq. Quoque l mpac sur le PIB au prx du marché en 200 so relavemen fable les dfférenes composanes de la demande fnale agrégée son néanmons dversemen affecées. La consommaon réelle des ménages e l nvesssemen réel des frmes bassen davanage respecvemen de.6 e.7% alors que les exporaons e les mporaons réelles ne chuen respecvemen que de 0.08 e 0.63%. L mpac négaf plus prononcé sur la consommaon des ménages e l nvesssemen comparavemen aux aures composanes du PIB n es pas surprenan. Pusque les ménages e les frmes son doés d un comporemen prospecf la consommaon e l nvesssemen ne dépenden pas unquemen des varables conemporanes; elles son auss rbuares de l éa de l économe dans les pérodes fuures. Éan donné l hypohèse adopée de Kyoo pour ouours l écar d émsson croî dans le emps. Ce écar grandssan exerce une presson à la hausse sur les achas de perms érangers e a un mpac négaf sur la balance courane. Il s'ensu que la dee exéreure du pays augmene. Les ménages éan responsables de cee dee exéreure leur rchesse fnancère se déérore usfan ans la basse relavemen élevée de leur consommaon agrégée en comparason au PIB. Le manen de l équlbre ner-emporel de la balance des paemens exge alors une augmenaon des exporaons nees qu es réalsée grâce à la déprécaon du aux de change réel. Une caracérsque prncpale de la polque de conrôle des émssons conenue dans le plan de référence es l mporance accordée aux effors d épuraon que les frmes doven fournr. Les nsrumens de marché prévus par le plan de référence (perms échangeables) n affecen pas drecemen les ménages dans leur comporemen. En se référan aux résulas du ableau 8 le sysème de perms perme aux GEI de rédure leurs émssons de 38 M comparavemen aux 48 M prévues par le plan de référence. Les mesures cblées génèren une réducon des émssons de 82 M comme convenu. En plus des réducons dues aux mesures cblées les ménages bassen leurs émssons de 0.4 M. 23

26 En ncluan les 30 M de créds pour les pus de carbone le nveau oal des épuraons de GES au Canada s élève à 5 M. Cec représene 89% de l écar d émssons de 70 M en Afn d aendre leur cble de réducon de 48 M les GEI achèen 0 M de perms. Le gouvernemen comble le rese de l écar d émsson par l acha de 9 M de créds. Ans les achas oaux de 9 M de perms par le gouvernemen e les GEI son enèremen couvers par les 20 M de créds d émssons générés par les compensaons. Il s ensu que le Canada se rerouvera à vendre M de créds d émssons sur le marché nernaonal en 200. Cependan à plus long erme avec l augmenaon de l écar d émssons le Canada deven un acheeur ne de perms sur le marché nernaonal (vor ableau 7). Cas avec salares flexbles Les caracérsques des résulas agrégés obenus en l absence de rgdé des salares son globalemen les mêmes que ceux obenus dans le cas avec rgdé. La prncpale dfférence se rouve dans l ampleur des varaons du PIB e de ces composanes. La basse du PIB n es manenan que de 0.06% en 200 conre 0.69% précédemmen. À l nsar de la smulaon avec les salares rgdes la consommaon réelle des ménages es plus affecée que le PIB; les exporaons réelles nees son relavemen plus favorsées que la consommaon pour les mêmes rasons évoquées précédemmen. À cause de la parfae flexblé des salares le raval a pu se réallouer faclemen dans l ensemble de l économe. Les seceurs les mons affecés par la polque de réducon des GES on pu bénéfcer des ressources lbérées par les aures rédusan ans l mpac agrégé négaf sur le PIB e ses dverses composanes. Les résulas agrégés ans présenés qu ne résumen que l mpac de la polque sur l ensemble de l économe canadenne ne renden pas compe de la naure des ausemens observés dans les dfférenes ndusres. Nous dscuons c-dessous des effes secorels ayan généré ces résulas agrégés en fournssan une explcaon nuve e en fasan ressorr les prncpaux mécansmes de ransmsson en eu. b) Impacs secorels Les nsrumens de polque proposés par le plan de référence pour conrôler les émssons des GES affecen de façon prmordale le comporemen des frmes. Nous concenrerons nos dscussons sur les ausemens dans le seceur producf pus élucderons brèvemen les canaux de ransmsson des chocs vers le rese de l économe. 39 L écar d émsson es normalemen de 240 M. La valeur de 70M es nee des 70 M de créd pour les exporaons d énerge que le Canada compa obenr. 24

27 Les ableaux 9 e 0 présenen les mpacs secorels de la polque sur la producon la valeur aouée l emplo l nvesssemen e la demande dérvée de produs énergéques. Un examen de ces ableaux nous perme de consaer que les ndusres son dversemen affecées. En général les ndusres producrces d énerge son les plus affecées; elles son suves par les ndusres non-producrces d énerge à haue nensé énergéque. Les ndusres les mons affecées son les aures ndusres non-producrces d énerge à fable nensé énergéque. Par exemple en présence de rgdé des salares alors que la valeur aouée basse dans les ndusres du charbon du pérole & gaz naurel de l élecrcé e du cmen respecvemen de e.0% en 200 cee varable n enregsre qu une fable dmnuon de 0.% dans le seceur agrcole. On enregsre même une augmenaon du PIB secorel dans l ndusre des aures produs manufacurers dans la smulaon avec salares rgdes. Cee dernère ndusre bénéfce de la recomposon de la demande sue à la désaffecon des agens économques pour les produs polluans. En plus la déprécaon du aux de change réel favorse les exporaons de cee ndusre. La basse de la producon observée dans ceranes ndusres es la conséquence des effors d épuraon enreprs par les frmes à ravers le sysème de perms e les mesures cblées. Le ableau présene les varaons secorelles des émssons oales de GES e des émssons de GES couveres par le SPAP 40. On consaera que les effors de réducon des GES son les mêmes avec e sans rgdé des salares. Les ndusres du pérole bru & gaz naurel du fer & acer des ppelnes e de la producon élecrque son celles qu fournssen les plus gros effors d épuraon. En comparason à la suaon de référence ces ndusres rédusen les émssons lées au sysème de perms dans des proporons varan enre e 26%. Les aures GEI ne rédusen ce ype d émsson que de dans de plus fables proporons généralemen nféreures à 0%. Il exse ros canaux à ravers lesquels les frmes peuven rédure leurs émssons de GES : a) basser leur producon; b) subsuer enre les nrans fossles e/ou c) nvesr dans le capal. Les deux derners canaux conrbuen à rédure l nensé d émsson de la frme ands que le premer conrbue à rédure son nveau d acvé. Dans oues les ndusres la réducon des émssons a éé réalsée essenellemen par le ruchemen d une basse de l nensé d émsson comparavemen à une réducon de la producon. Comme l ndque le ableau la par de la basse de l nensé d émsson dans la réducon oale des émssons lées au sysème d échange es plus mporane que la conrbuon de la basse de la producon. Par exemple dans la 40 Le modèle a fa l hypohèse que les mesures cblées son effcaces pour générer les réducons escompées d émssons. 25

28 smulaon avec salare rgde la basse des émssons oales 4 es de 25.9% dans l ndusre du pérole bru & gaz naurel alors que la conrbuon de la basse des nensés d émsson es de 23.6%. La prépondérance de la conrbuon de la basse des nensés d émssons n es pas surprenane à la lumère du sysème de perms ms en place. Tel que nous l explquons dans la secon raan du modèle le sysème de perms nce les frmes à ne pas rédure leur producon afn de recevor le plus grand nombre de perms graus. Les perms graus éan assgnés en foncon de la producon de la pérode courane e de la cble assgnée d nensé d émssons les frmes son plus ncées à ulser le canal de réducon de leur nensé d émssons. Ans la nécessé de déenr des perms payans augmene le coû d ulsaon des nrans énergéques fossles don les ulsaons génèren des GES. Le changemen de prx relafs ndu les frmes à fare des subsuons enre les faceurs de producon à pluseurs nveaux afn de mnmser leur coû de producon. Au nveau des produs énergéques fossles les frmes subsuen l nran le plus polluan par le mons polluan. En se référan aux résulas du ableau 0 dans les deux varanes la basse de la demande de charbon es plus mporane que celle des aures produs fossles dans de nombreuses ndusres. À un aure nveau de la srucure echnologque les frmes subsuen l énerge fossle pour l énerge élecrque devenue relavemen mons chère ben que son coû de producon a auss augmené. Dans ceranes ndusres elles que celles du paper e du cmen on noe une augmenaon de la demande d énerge élecrque alors que celle de l énerge fossle dmnue. Dans d aures ndusres elles que celle du pérole bru & gaz naurel on observe une dmnuon mons mporane de la demande d élecrcé par rappor à celle de l énerge fossle. Noons que les effors d épuraon des GES par l nermédare des mesures cblées engendren une augmenaon (ne sera-ce que fable) du coû de producon des frmes ben que le gouvernemen a payé pour les dépenses lées à ces mesures cblées. La logque souenan cee augmenaon de coû de producon es relavemen smple. Nous supposons que les frmes son raonnelles c es-à-dre qu elles chosssen ouours la combnason de faceurs la mons coûeuse. À un même veceur donné de prx des faceurs e du produ aucune aure combnason d nrans ne peu êre mons coûeuse que celle nalemen chose. Il s ensu qu'avec des mesures cblées payées par le gouvernemen le prof de la frme avec la nouvelle combnason de faceurs ne peu êre qu nféreur ou au meux égal au précéden nveau. En d aures ermes s la combnason de faceurs nalemen ulsée éa celle généran le prof maxmum la nouvelle combnason ndue par la nouvelle réglemenaon ne peu pas êre plus 4 Admssbles dans le SPAP. 26

29 profable. Dans ces condons la mse en œuvre des mesures cblées se radura par une augmenaon (ne sera-ce que fable) des coûs de producon de la frme. Les augmenaons de coû de producon de la frme découlan du sysème de perms e de la mse en oeuvre des mesures cblées provoquen un déplacemen vers le hau de la courbe d offre de la frme. Touefos ce déplacemen vers le hau es aénué par un mouvemen nverse vers le bas qu es ndu par l ncaf à la producon découlan du sysème d arbuon des perms. Comme nous l explquons plus hau le sysème d arbuon des perms ocroe un ncaf à la producon à la frme pour l encourager à ne pas rédure sa producon. L mporance de ce ncaf vare selon les ndusres e dépend du prx du perms e de la cble assgnée d nensé d émssons. En présence de rgdé des salares dans la plupar des ndusres l ncaf à la producon n es pas suffsan pour annuler complèemen l mpac négaf de l augmenaon du coû de producon sur la demande du produ 42. L offre de la frme basse légèremen parou à l excepon de l ndusre du sdérurgque e de l ndusre des aures produs manufacurers où la producon augmene de 0.2 % en 200. Dans ces deux ndusres l mpac de l ncaf sur l offre domne celu de l augmenaon des coûs de producon qu a éé conenu grâce à une modfcaon sgnfcave de l nensé d émssons. En effe parce que ces deux ndusres on su rédure de façon apprécable leur nensé d émsson elles on su amondrr l mpac du prx du perms sur le coû de producon. De plus ces deux ndusres son celles qu on le plus bénéfcé de la déprécaon du aux de change réel nécessare pour manenr l équlbre ner-emporel de la balance des paemens. Touefos sgnalons que l augmenaon de la producon enregsrée dans l ndusre sdérurgque ne s es pas radue en un accrossemen de la valeur aouée qu a pluô bassé de 0.96%. En présence de rgdé salarale la réallocaon du faceur raval dans les dverses ndusres es mparfae. La rgdé à la basse du aux de salare empêche l égalsaon de l offre e de la demande de raval. Le nveau d emplo basse dans la plupar des ndusres e n augmene légèremen que dans quelques-unes seulemen. Par conre dans le scénaro avec salares flexbles la parfae réallocaon du raval dans l économe es profable à d aures ndusres elles que celles des pâes e paper des produs chmques e de producon de l élecrcé. Elles on pu bénéfcer de la basse du salare réel de sore que leur producon croî alors qu elle ava bassé en présence de rgdé des salares. En 42 En l absence de ce ncaf à la producon l augmenaon des coûs découlan des effors d épuraon se radu par une plus mporane basse de l offre de la frme. Dans des smulaons non reporées l mpac négaf sur les frmes es encore plus mporan dans le cas où les perms seraen arbués grauemen aux frmes sans une référence à leur producon de la pérode courane. La basse du PIB aura éé de 0.92% en 200 conre 0.69% dans le présen cas. 27

30 parculer l ndusre de producon d élecrcé a profé de l accrossemen de la demande locale pour son produ consécuve à l expanson de nombreuses ndusres. La déprécaon du aux de change réel qu rend les mporaons plus chères favorse les frmes canadennes e aénue l mpac négaf des effors de réducon des GES. Dans les deux varanes lorsque la demande oale néreure d un produ basse les mporaons dmnuen de façon plus mporane que la composane domesque dans de nombreuses ndusres (ableau 2). Dans les deux scénaros l mpac sur les prx d acha 43 des produs n es pas rès élevé. En parculer ce mpac es relavemen fable pour les produs énergéques en 200 (ableau 3.) Les prx d acha des produs énergéques bassen malgré la hausse du coû de producon de ces bens à cause de la basse plus prononcée de la demande pour ces produs 44. Seuls les prx de l essence e du desel augmenen d envron.5% dans les deux varanes. Ces deux derners produs son plus ulsés dans les acvés de ranspor don les demandes dérvées son relavemen nélasques. c) Impacs régonaux Dans cee secon nous dscuons de l mpac poenel de la polque sur le produ néreur bru au coû des faceurs dans dfférenes régons du Canada. Il es néressan de soulgner que les résulas régonaux que nous présenons ne provennen pas drecemen du présen modèle naonal qu n a aucune dmenson régonale. Nous avons suv la méhode suggérée par Peluso (2000) pour calculer les mpacs poenels de la polque sur le PIB au coû des faceurs de chaque régon du Canada en ulsan : a) les résulas des mpacs sur le PIB secorel fourn par le modèle naonal; b) les pars fxes de la réparon régonale du PIB secorel du Canada. Le modèle naonal ne dsngue qu une seule ndusre agrégée de producon d élecrcé. Des ausemens qu ennen compe de la dsrbuon géographque des dverses modes de producon de l élecrcé (à parr de la force hydroélecrque du charbon du gaz naurel ec..) on éé apporés 45. Le ableau 4 présene les mpacs régonaux de la polque du conrôle des émssons de GES sur le PIB des dfférenes régons du Canada. Comme on pouva s y aendre les régons les plus ouchées son celles où prédomnen les ndusres de producon d énerge e celles à haue nensé énergéque. La régon de l Albera es un peu plus ouchée que les aures avec une basse de.22% du PIB au coû des faceurs en 200 suve par la Saskachewan dans le scénaro avec 43 Éan donné l hypohèse de dfférencaon des produs au nveau de la demande le prx d acha es une moyenne des prx du ben mporé e du ben d orgne locale. 44 Il s ag d une varaon du prx relaf qu ne prend pas en consdéraon l nflaon. 45 Vor Peluso (2000) pour de plus amples nformaons sur la méhode de calculs des mpacs régonaux. 28

31 rgdé des salares. Le Québec es la régon la mons ouchée; son PIB ne basse que 0.24%. La fablesse de l mpac sur le PIB du Québec s explque par le mode de producon de l élecrcé dans cee provnce. L abondance de l hydroélecrcé rédu l mpac négaf des effors d épuraon sur le coû de l énerge dans cee régon. On sgnalera que ben que ceranes régons du Canada soen plus ouchées que d aures le fardeau des effors d épuraon es généralemen répar dans ou le pays. Le sysème d arbuon des perms graus qu encourage les frmes à plus rédure leurs nensés d émssons qu à rédure leur producon explque en grande pare la dsrbuon obenue Aures smulaons Afn de meux comprendre les résulas du modèle nous avons effecué deux aures smulaons relaves: a) au prx du perms; b) au bouclage du compe du gouvernemen. Les prncpaux élémens du plan de réducon des émssons de GES demeuren les mêmes que dans les smulaons présenées plus hau. Les mécansmes de ransmsson en eu dans ces nouvelles smulaons son globalemen denques à ceux denfés plus hau. Afn d éver des répéons nous nous conenerons de menonner les dfférences noables d avec les smulaons précédenes. a) Smulaon 2: mpac d un prx de perms plus élevé avec fnancemen par la dee e en présence de rgdé salarale La seule dfférence enre cee smulaon e celle avec rgdé analysée c-dessus es le prx du perms qu es manenan de 50$ canadens/onne de CO 2 éq. Les ncdences fscales de la polque son ouours fnancées par une augmenaon de la dee du gouvernemen usqu'à la fn de la premère pérode d engagemen. Le prx de 50$ a éé chos dans le bu d llusrer les mpacs d un prx plus élevé du perms sur le marché nernaonal. Cee valeur consue la borne supéreure de la fourchee de prx du perms nernaonal qu a éable un groupe d expers nernaonaux réuns dans le cadre du GAM 46. Une augmenaon du prx du perms échangeable a deux prncpaux effes qu peuven êre anagonses. Un prx plus élevé du perms augmene d une par la pénalé sur les émssons. D aure par l'augmenaon du prx accroî l ncaf à la producon à la producon. L accrossemen de la pénalé augmene les coûs de producon e a un mpac négaf sur la producon des frmes. Par conre l augmenaon de l ncaf sur la producon a un mpac posf sur la producon car les frmes son plus ncées à ne pas rédure leur producon. Elles 46 Vor Gouvernemen du Canada (2002a). 29

32 son pluô ncées à rédure leurs nensés d émsson. Touefos les effors accrus de réducon de l nensé d émsson ne son pas bénéfques aux produceurs d énerge fossles qu enregsren une plus fore basse de la demande pour leurs produs. Ans avec un prx de perms plus élevé l effe posf de l ncaf sur la producon peu à cour erme domner l effe négaf de l augmenaon du coû d épuraon. La producon de cerans GEI pourra alors êre mons affecée en comparason à un prx de perms plus bas. Par conre les produceurs d énerge enregsren une plus fore basse de leur producon à cause de la désaffecon accrue pour leurs produs. Le ableau 5 présene les résulas agrégés en 200 d un prx de 50$ pour le perms nernaonal. On peu noer que l mpac négaf sur le PIB es mons mporan que celu obenu à un prx de 0$ en 200. Ce résula qu es dû à un effe de composon se comprend meux à la lumère des explcaons fournes plus hau e des mpacs secorels que nous ne présenons pas pour rason d espace. La fablesse de l mpac sur le PIB à 50$ en comparason à celu à 0$ es dû à deux ndusres non producrces d énerge apparenan au groupe des GEI (paper e aures produs manufacurers.) Ces deux ndusres on su meux profer du plus hau nveau de l ncaf à la producon. Leur PIB secorel a augmené alors que celu de oues les aures ndusres apparenan aux GEI s es davanage dééroré en comparason avec la smulaon du prx de 0$. Touefos à cause de la naure crossane de l écar d émsson 47 qu rédu l ampleur relave de l ncaf à la producon l augmenaon de la producon de cerans GEI en 200 n es que emporare. Elle es appelée à dsparaîre à plus long erme. Cec se reflèe par exemple en en 2030 où la chue du PIB es plus mporane que celle enregsrée à 0$ (ableau 6.) Fnalemen noons que ben que le PIB so mons affecé en 200 avec le perms à 50$ comparavemen au prx de 0$ el n es pas le cas pour la consommaon e l nvesssemen (vor ableau 5.) À 50$ la consommaon agrégée des ménages es plus affecée que dans la suaon à 0$ à cause de l mpac négaf plus prononcé sur le revenu permanen. Le même résula s observe auss pour l nvesssemen oal réel des frmes qu on un comporemen prospecf. b) Smulaon 3: : prx du perms à 0$ avec fnancemen par une nouvelle axe e présence rgdé des salares 47 Éan donné l hypohèse Kyoo pour ouours qu manen la cble des émssons consanes la crossance des émssons dans la suaon de référence se radu par un écar crossan d émssons dans le emps. 30

33 La prncpale dfférence enre la présene smulaon e la précédene smulaon à 0$ avec rgdé se sue dans le mode de fnancemen des ncdences fscales. Conraremen aux smulaons précédenes dans lesquelles une varaon des ransfers forfaares aux ménages es ulsée pour manenr l équlbre budgéare ner-emporel du gouvernemen une nouvelle axe sur les revenus salaraux des ménages es consdérée dans la présene smulaon. De plus cee axe es prélevée sur oues les pérodes de manère à garder le solde budgéare consan à sa valeur de la suaon de référence. Comme nous le menonnons plus hau à cause du mode de déermnaon des salares la nouvelle axe es enèremen absorbée par le aux salare payé par les frmes. À l opposé de la smulaon précédene la nouvelle axe nrodu une dsorson supplémenare dans l allocaon des ressources. Le ableau 5 présene les résulas de cee smulaon sur ceranes varables agrégées en 200. Le PIB réel au prx du marché basse de 0.90% comparavemen à 0.69% dans la prncpale smulaon. De la même manère la consommaon agrégée des ménages es auss plus affecée en 200. Pusque le nveau d emplo dans l économe es déermné par les frmes la nouvelle axe sur les salares a un mpac drec sur la demande de raval e par conséquen sur les coûs de producon. La producon secorelle des frmes es plus affecée e les revenus salaraux versés aux ménages bassen davanage. Avec un écar d émssons crossan dans le emps la dsorson nrodue par la nouvelle axe deven plus mporane. Le revenu permanen des ménages basse davanage usfan ans une basse plus mporane de la consommaon agrégée des ménages qu s accompagne d une déprécaon plus fore du aux de change réel. Enfn les exporaons nees son mons affecées en comparason à la smulaon ulsan une axe forfaare. 5 - Conclusons Nous avons présené un modèle d équlbre général ner-emporel e mul-secorel avec lequel nous avons analysé les mplcaons poenelles d une mse en œuvre du plan de référence pour conrôler des émssons de GES au Canada. Nous avons analysé les mpacs poenels à cour e à long erme sur dverses varables agrégées e secorelles. Une caracérsque parculèremen aracve de ce plan es l ulsaon d un sysème de perms échangeables avec allocaon basée sur la producon. Les résulas de smulaon suggèren qu alors que l mpac du plan de référence sur le PIB réel es modese parculèremen lorsqu l n y a pas de rgdé salarale celu enregsré sur la consommaon agrégée des ménages es un peu plus mporan. L augmenaon dans le emps du 3

34 nombre de perms érangers acheés qu résule de la crossance de l écar d émssons n es pas favorable aux ménages qu subssen une réducon de leur revenu permanen. L analyse du plan de référence a perms de noer que le sysème perms proposé qu arbue des perms graus en foncon de la producon aénue grandemen l mpac de la polque de conrôle des émssons sur la producon e la compévé des frmes canadennes. Ce sysème nce foremen les frmes à ne pas basser leur producon afn de rédure leurs émssons. Il les nce pluô à rédure leurs nensés d émssons. Il conrbue dans une cerane mesure à aénuer les dversés secorelle e régonale du fardeau naonal de réducon des GES. S la comparason des résulas de modèles ulsan dfférens cadres d analyse n es pas asée nous ne manquerons pas de suer les résulas du présen modèle par rappor à ceux obenus par TIM-E Il es néressan de noer que l mpac sur le PIB (-0.4%) fourn dans l analyse du seceur prvé (modèles TIM-E2020) es comprs enre les résulas du présen modèle dans les cas d un perms à 0$ avec e sans rgdé salarale qu son respecvemen de -0.69% e % 49. Nous ermnerons en sgnalan que le plan de référence que nous avons analysé ne fourn qu une ndcaon lmée des mpacs poenels d une polque de réducon des émssons de GES au Canada. L analyse gnore pluseurs faceurs qu peuven avor une ncdence sur l ampleur de l mpac économque. Par exemple la présene éude a prs pour acquses les créds de 70 M pour l exporaon de l'énerge propre el que suggéré par le plan de référence. Par alleurs elle n a 48 Vor Gouvernemen du Canada (2002b). 49 Au mnmum quare rasons don on peu dffclemen quanfer les conrbuons margnales peuven êre cées pour explquer les dfférences enre les résulas de ce modèle e ceux obenus dans l analyse réalsée à l ade des modèles TIM e E2020. Premèremen la présene éude es basée sur un seul modèle ulsan une approche en équlbre général dynamque qu doe les ménage e les frmes d un comporemen prospecf. Par conre l éude ulsan le couple TIM- E2020 es basée sur la combnason d un modèle echnologque (mcroéconomque) E2020 e d un modèle macro-économérque TIM qu ne doe pas les agens d un comporemen prospecf. Deuxèmemen les deux éudes ulsen dfférenes spécfcaons des paramères de comporemen des frmes e des ménages. Trosèmemen le présen modèle garde le prx réel du perms nernaonal consan alors que ce derner augmene dans le emps dans l analyse de TIM-E2020. Fnalemen le cas de référence smulé à l ade du présen modèle es légèremen dfféren de celu ulsé par le couple TIM-E2020. La présene éude consdère une cble de réducon des émssons de GES de 48M pour les GEI alors que TIM-E2020 consdère une cble de 55M. 32

35 pas enu compe des co-bénéfces lés à la réducon des GES n des avancées echnologques pouvan rédure les émssons. References ab Iorwerh A. e al. (2000): A Compuable General-equlbrum Analyss of Greenhouse-Gas Reducon Pahs and Scenaros dans Analyss Modellng Group - Naonal Clmae Change Process (éds.) An Assessmen of he Economc and Envronmenal Implcaons for Canada of he Kyoo Proocol Oawa Canada. (dsponblé: hp:// AMG (999): Canada s Emssons Oulook: An Updae Naonal Clmae Change Process Oawa Canada. Armngon P.S. (969): A Theory of Demand for Producs Dsngushed by Place of Producon Inernaonal Moneary Fund Saff Papers 6 pp Bagnol P. (200) Implemenng he Kyoo Agreemen Usng Tradable Perms: The Inernaonal Conex for Canada Deparmen of Fnance Workng Paper no Oawa Canada. Bernard A. L. C. Fscher and M. Velle (200): Is There a Raonale for Rebang Envronmenal Leves? Resources for he Fuure Dscusson Paper 0/3. Bovenberg A. L. e L.H. Goulder (2000): Neuralzng he Adverse Indusry Impacs of CO2 Abaemen Polces: Wha Does Cos? Naonal Bureau of Economc Research Workng Paper Bowz E. e A. Cappelen (200): Modelng Income Polces: Some Norwegan Experences Economc Modellng 8 3 pp Budd J.W. (996): Unon Wage Deermnaon n Canadan and U.S. Manufacurng : A Comparave Analyss Indusral and Labor Relaons Revew 49 4 pp Bye B. (2002): Taxaon Unemploymen and Growh: Dynamc Welfare Effecs of "Green" Polces Journal of Envronmenal Economcs and Managemen 43 pp. -9. Dalen D.M. N. M. von der Fehr e E.R. Moen (2003): Regulaon wh Wage Barganng Economc Journal pp Dssou Y. (2002): "Dynamc Effecs n Senegal of Regonal Trade Agreemen among UEMOA Counres" Revew of Inernaonal Economcs Dssou MacLeod e Souss (2002): "Complance Coss o he Kyoo Proocol and Marke Srucure n Canada: A Dynamc General Equlbrum Analyss" Journal of Polcy Modelng pp

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37 Wgle R. (200l): "Secoral Impac of Kyoo Complance" Indusry Canada Research Publcaons Program WP

38 Tableau : Quelques caracérsques de la marce de compablé socale du Canada proeée pour l'an 200 Indusres producon oale néreure Agrculure Mnes Charbon Pérole bru e gaz Pâe e paper Cmen Fer e acer Méaux non-ferreux Produs chmques Aures produs manufacurers Raffnage de pérole Ppelnes Élecrcé Indusre du ranspor Servces Imporaons non-compéves Toal Source: Sasques Canada données d'orgnes dverses e calculs des aueurs -: sans obe PIB au coû des faceurs (pars en %) Consomma on des ménages (pars en %) Exporaons (pars en %) Imporaons (pars en %) Exporaons en % de la producon Venes sur le marché domesque en % de la Imporaons en % de la demande néreure Produs locaux en % de la demande 36

39 Tableau 2: Cbles assgnées d'nensé d'émsson aux GEI exprmées en % de varaon de l'nensé d'émsson de la suaon de référence* Grand émeeurs ndusrels Varaon en % par rappor à la suaon de référence Mnes -6.8 Pérole bru e gaz -4.5 Pâe e paper -0.8 Cmen -3.5 Fer e acer -7.7 Méaux non-ferreux -5.7 Produs chmques -2.7 Aures produs manufacurers -3.6 Raffnage de pérole -8.3 Ppelnes -7.5 Élecrcé 7.2 Moyenne Grands émeeurs ndusrels (GEI) 7.0 Source: Groupe de raval sur les perms échangeables (GTPE) e calculs des aueurs * Les valeurs de ces cbles ne consuen que des hypohèses de raval du GTPE. 37

40 Tableau 3: Valeurs de quelques paramères de comporemen emprunées à la léraure Paramères Valeurs Élascé de subsuon enre valeur aouée-énerge & nrans nermédares Élascé de subsuon enre raval & capal-énerge.0 Élascé de subsuon enre capal & énerge Élascé de subsuon enre élecrcé & énerge fossle Élascé de subsuon enre carburans fossles (saonnares) Élascé de subsuon enre aures nrans nermédares & carburans de locomoon Élascé de subsuon enre carburans de locomoon.0 Paramère de coû d'ausemen du capal 3.0 Taux de déprécaon du capal 0.06 Taux de crossance de la populaon ncluan le progrès echnologque en % 2.3 Élascé de subsuon enre ben mporé e ben d'orgne locale Élascé de subsuon enre ben exporé e ben d'orgne locale 2.0 Élascé de subsuon enre les produs d'une même ndusre* 2.0 Taux d'nérê réel mondal en % 6 Sources: Éudes dverses * Dans le cas des ndusres fabrcan plus d'un seul produ 38

41 Tableau 4: Obecfs de réducon des émssons en M de CO2 éq. en 200 selon le plan de référence de Sepembre 2000* Seceurs e nsrumens Plan de référence Plan offcel Décomposon (M) Obecfs de réducon en M Décomposon (M) Obecfs de réducon en M Grands émeeurs ndusrels (GEI) don par le sysème de perms don par les mesures cblées 46 4 Aures agens économques don par le sysème de perms 0 0 don par les mesures cblées Acons fuures Achas de perms par le gouvernemen 0 > 2 Créds d'émssons don créds pour pus de carbone don créds pour exporaon d'énerge propre 70 0 Toal Source: Groupe d'analyse e de modélsaon (GAM) sur le changemen clmaque * Cee réparon des obecfs de réducon es conforme aux premères versons du plan présenées par le GAM. Touefos elle dffère légèremen de la réparon analysée dans Gouvernemen du Canada (2002). 39

42 Tableau 5: Quelques caracérsques des émssons secorelles en 200 Pars dans les émssons ndusrelles oales (%) * Taux de couverure des émssons ndusrelles par le sysème de perms** Agrculure 4 0 Mnes 00 Charbon 0 Pérole bru e gaz 5 69 Raffnage de pérole 5 00 Ppelnes 5 7 Élecrcé 9 8 Pâe e paper 2 00 Cmen 2 88 Fer e acer 3 00 Méaux non-ferreux 3 98 Produs chmques 5 64 Aures prod. manufac. 4 5 Indusre du ranspor*** 0 0 Servces 3 0 Source: Sasques Canada Ressources Naurelles Canada Groupe de raval sur les perms échangeables e calculs des aueurs * Les émssons ndusrelles excluen celles lées aux acvés de ranspor c'es-à-dre celles provenan des sources mobles elles que l'essence le desel e aures. ** À cause des dffculés de mesure e de suv oues les émssons ndusrelles ne peuven êre couveres par le sysème de perms échangeables ***: Les émssons de l'ndusre du ranspor ne son pas denques aux émssons lées aux acvés de ranspor qu son effecuées dans pluseurs aures ndusres aures que celle du ranspor. L'ndusre du ranspor es défne comme celle ayan le ranspor comme prncpale acvé. 40

43 Tableau 6: Caracérsques des dverses smulaons Smulaon a Smulaon b Smulaon 2 Smulaon 3 Prx du perms en $/onne de CO 2 * Salares rgdes Ou Non Ou Ou Fnancemen de l'ncdence fscale de la polque Dee publque Dee publque Dee publque Nouvelle axe sur les salares Source: Aueurs * Le prx du perms qu es exprmé en $ de 2000 es consan pendan oues les années à parr de

44 Tableau 7: Impacs sur quelques varables agrégées dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Salare rgde Salare flexble PIB réel au prx du marché PIB réel au coû des faceurs Emplo Consommaon agrégée réelle des ménages Invesssemen réel oal Exporaons réelles oales Imporaons réelles oales Taux de change réel* Source: Résulas de smulaon * Un nombre posf es synonyme d'une déprécaon Tableau 8: Impacs sur les émssons dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 Salare rgde Salare flexble Écar d'émsson en M de CO2 éq.* Réducon domesque en % de l'écar (sans les compensaons) Réducon domesque M CO2 éq. (sans les compensaons) 5 49 Réducon due au sysème de perms (M) Réducon due aux mesures cblées (M) Aures réducons par les ménages (M) Réducon due aux pus de carbone Achas oaux de perms par les GEI en M (ncl. les compensaons) 0 Achas oaux de perms par le gouvernemen en M (ncl. compensaons) 9 0 Achas oaux de perms 9 2 Compensaons Perms nernaonaux - Source: Résulas de smulaon * Ce écar es ne des 70 M de créds d'émssons pour l'exporaon de l'énerge propre 42

45 Tableau 9: Impacs secorels sur la producon l'emplo e l'nvesssemen dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Producon Valeur aouée Emplo Invesssemen réel Indusres Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Agrculure Mnes Charbon Pérole bru e gaz Pâe e paper Cmen Fer e acer Méaux non-ferreux Produs chmques Aures prod. manufac Raffnage de pérole Ppelnes Élecrcé Indusre du ranspor Servces Source: Résulas de smulaon 43

46 Tableau 0: Impacs secorels sur demande d'énerge dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Indusres Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Agrculure Mnes Charbon Pérole bru e gaz Pâe e paper Cmen Fer e acer Méaux non-ferreux Produs chmques Aures prod. Manufac Raffnage de pérole Ppelnes Élecrcé Indusre du ranspor Servces Source: Résulas de smulaon Demande oale énerge Demande élecrcé Demande énerge fossle Demande charbon Demande gaz naurel Demande produs pérolers raffnés Salare flexble 44

47 Tableau : Impacs secorels sur les émssons couveres par le sysème de perms dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Grands émeeurs ndusrels Varaon oale en % des émssons couveres par le sysème de perms Conrbuon du changemen de l'nensé d'émsson Conrbuon du changemen de la producon Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Mnes Pérole bru e gaz Pâe e paper Cmen Fer e acer Méaux non-ferreux Produs chmques Aures prod. manufac Raffnage de pérole Ppelnes Élecrcé Source: Résulas de smulaon 45

48 Tableau 2: Impacs secorels sur l'offre la demande e le commerce nernaonal de produs dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Produs Offre oale Exporaons oales Offre sur le marché domesque Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare flexble Agrculure Mnes Charbon Pérole bru Gaz naurel Pâe e paper Cmen Fer e acer Méaux non-ferreux Produs chmques Aures prod. manufac Essence Desel Prod. pérol. lqudes Aures prod. pér. raff Ppelnes Élecrcé Transpor Servces Source: Résulas de smulaon Demande néreure oale Imporaons oales 46

49 Tableau 3: Impacs les prx de quelques produs énergéques dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Produs énergéques Salare rgde Salare flexble Gaz naurel Essence Desel.48.5 Produs pérolers lqudes Aures produs pérolers raffnés Élecrcé Source: Résulas de smulaon 47

50 Tableau 4: Impac sur le PIB au coû des faceurs de dfférenes régons du Canada dans les smulaons avec des perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Bouclage marché du raval Salare rgde Salare flexble Terre Neuve Île-du-Prnce-Édouard Nouvelle-Écosse Nouveau-Brunswck Québec Onaro Manoba Saskachewan Albera Colombe Brannque e Terrores Canada Source: Résulas de smulaon 48

51 Tableau 5: Impacs sur quelques varables agrégées dans dverses smulaons en 200 (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Prx du perms 0$ 50$ 0$ Fnancemen de l'ncdence fscale Dee Dee Taxe sur salares Bouclage marché du raval Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare rgde PIB réel au prx du marché PIB réel au coû des faceurs Emplo Consommaon agrégée réelle des ménages Invesssemen réel oal Exporaons réelles oales Imporaons réelles oales Source: Résulas de smulaon 49

52 Tableau 6: Impacs à long erme (2030) sur quelques varables agrégées dans dverses smulaons (Dévaon en % par rappor à la suaon de référence) Prx du perms 0$ 50$ 0$ Fnancemen de l'ncdence fscale Dee Dee Taxe sur les salares Bouclage marché du raval Salare rgde Salare flexble Salare rgde Salare rgde Années PIB réel au prx du marché PIB réel au coû des faceurs Emplo Consommaon agrégée réelle des ménages Invesssemen réel oal Exporaons réelles oales Imporaons réelles oales Source: Résulas de smulaon 50

53 Tableau 7: Impacs agrégés sur les émssons dans les smulaons avec perms à 0$ avec fnancemen par la dee e avec/sans rgdé salarale en 200 e Écar d'émsson en M de CO2 éq.* Réducon domesque en % de l'écar (sans les compensaons) Réducon domesque M CO2 éq. (sans les compensaons) 5 65 Réducon due au sysème de perms (M) Réducon due aux mesures cblées (M) Aures réducons par les ménages (M) Réducon due aux pus de carbone Achas oaux de perms par les GEI en M (ncl. les compensaons) 0 09 Achas oaux de perms par le gouvernemen en M (ncl. compensaons) 9 99 Achas oaux de perms Compensaons Perms nernaonaux Source: Résulas de smulaon * Ce écar es ne des 70 M de créds d'émssons pour l'exporaon de l'énerge propre 5

54 Annexe : Lse des équaons paramères e varables du modèle - Ménages. HTC HTC ( r) PHTC ( ρ) PHTC LS α w w α PHTC HTC 2. ( ) ( ) ( ) 3. DIV PKE RK KT PK JI YL w w LS 4. ( ) 5. WK Q KT C2 C2 C2 { PHOG } C2 C2 6. PHTC θ 2 PHET ( θ 2 ) 7. HET AC2 AC2 C2 HTC C2 PHTC θ 2 PHET C2 8. HOG AC2 HTC ( θ 2) PHTC PHOG C3 C3 9. PHET θ 3 PHEF ( θ 3 ) 0. HEF AC3 AC3 C2 C3 C3 C3 { PC H POWERGEN } C3 HET C3 PHET θ 3 PHEF C3. C AC3 HET ( θ 3) POWERGEN PHEF PHET PC H POWERGEN C4 C4 C4 C4 C4 C4 θ 4 PHRP θ 42 PHTGAS θ 43 PC H COAL C4 2. { } AC4 C 4 3. C AC4 HEF ( θ 43) COAL C 4 4. HRP AC4 HEF ( θ 4) 6. PHTGAS ah PC H PHEF PC H C 4 5. HTGAS AC4 HEF ( θ 42) gas COAL PHEF PHRP C4 PHEF PHTGAS C4 C4 C3 52

55 53 7. gas pour HTGAS ah C 8. refned 5 5 H PC AC5 PHRP θ θ 9. refned pour PHRP HRP 5 H PC C θ 20. ( ) { } C6 C6 C6 C6 C6 C6 PHMAT 6 PHMF 6 AC6 PHOG θ θ 2. C6 C6 PHMF PHOG 6 HOG AC6 HMF θ 22. ( ) C6 C6 PHMAT PHOG 6 HOG AC6 HMAT θ 23. move 7 7 H PC AC7 PHMF θ θ 24. move pour PHMF HMF 7 H PC C θ 25. C8 maeral C8 C8 H PC 8 AC8 PHMAT θ 26. maeral pour H PC PHMAT 8 HMAT AC8 C C8 C8 θ 2 - Frmes 27. ( ) ( ) ( ) { } p p p p p PVAE PINT AP msub ransub SPJ efy2 efy QP p PXTS α α 28. ( ) ( ) { } no no no no no p p no p no p no p no no no no no no PVAE PINT AP msub ransub p PXTS α α 29. ( ) ( ) ( ) p p PVAE msub ransub SPJ efy2 efy QP p PXTS XTS AP VAE α

56 ( ) ( ) no p no no no p no no PVAE msub ransub p PXTS XTS AP VAE α 3. ( ) ( ) p p PINT msub ransub SPJ efy2 efy QP p PXTS XTS AP INT α 32. ( ) no p no no no p no no PINT msub ransub p PXTS XTS AP INT α 33. ( ) { } p2 p2 p2 p2 p2 w 2 PKE 2 AP2 PVAE α α p2 p2 PKE PVAE 2 VAE AP2 KE α * 34. ( ) p2 p2 w PVAE 2 VAE AP2 LD α * KT KE AP3 3 RK ρ α 36. ( ) { } ET 3 KT 3 AP3 KE ρ ρ ρ α α 37. ( ) [ ] ( ) { } p4 p4 p4 p4 p4 PV 4 max PEF 4 AP4 PET α α POWERGEN 38. ( ) p4 p4 max PEF PET 4 ET AP4 EF α 39. ( ) p4 p4 PV PET 4 ET AP4 V α POWERGEN POWERGEN 40. { } p5 p5 p5 p5 p5 p5 p5 PV 53 PTGAS 52 PRP 5 AP5 PEF α α α COAL 4. p5 p5 PRP PEF 5 EF AP5 RP α

57 p5 p5 PTGAS PEF 52 EF AP5 TGAS α 43. p5 p5 PV PEF 53 EF AP5 V α COAL COAL 44. gas gas gas PV a PTGAS 45. gas gas TGAS a V 46. refned 6 refned refned refned 6 PV AP6 PRP α α 47. refned refned refned RP PRP 6 V PV α 48. ( ) { } p7 p7 p7 p7 p7 PMATER 7 PMF 7 AP7 PINT α α 49. p7 p7 PMF PINT 7 INT AP7 MF α 50. ( ) p7 p7 PMATER PINT 7 INT AP7 MATER α 5. p8 move p8 move p8 move PV 8 AP8 PMF α 52. p8 move move p8 move PV PMF 8 MF AP8 V α 53. maeral maeral maeral maeral PV a PMATER 54. maeral maeral MATER a V 55. ( ) ( ) INV KT n KT δ 56. KV PK KT INV Q β 57. ( ) ( ) 2 2 KV KT INV PK RK PKE r Q Q β δ 58. { } PXXS AT PXTS δ

58 PXTS PXXS XTS AT XYS δ 60. XYS XXS 3- Relaons avec l exéreur 6. ( ) { } X X X X X PD X PEX X AX PXXS δ δ 62. X X PXXS X PEX XXS AX EXS δ 63. ( ) X X PXXS X PD XXS AX XSD δ 64. ( ) { } X2 X2 X2 X2 X2 ROW PEX X2 REG PEX X2 AX2 PEX δ δ 65. X2 X2 PEX X2 REG PEX EXS AX2 REG EX δ 66. ( ) X2 X2 PEX X2 ROW PEX EXS AX2 ROW EX δ 67. ( ) { } M M M M M PD M PM M AM PC δ δ 68. M M PM PC M XT AM M δ 69. ( ) M M PD PC M XT AM XDD δ 70. ( ) { } M2 M2 M2 M2 M2 ROW PM M2 REG PM M2 AM2 PM δ δ 7. M2 M2 REG PM PM M2 M AM2 REG M δ

59 72. M ROW 73. FSAV AM2 [ QP M2 PWMREG PWEXREG M EX REG M2 ( δm2 ) PM M REG PM ROW ( PURCHASE OFFSET ) sh rmrdm w LD n BF er FSAV r BF 74. ( ) ( ) DIV PWMROW PWEXROW M ROW EX ROW sh n row INT PAY TRGROW ] 4- Gouvernemen YG ( p PXTS XTS ) ( v PC V ) ( c PC C ) ( nv PC DINV ) ( mreg PWMREG ) ( ) M REG mrow PWMROW M ROW ( exreg PWEXREG ) ( ) EX REG exrow PWEXROW EX ROW ym YL w LS 76. DCG ( PC CG ) GSAV TRGM YG DCG w TRGM AP COST TM ( QOFF QP ) OFFSET TRGM 0 ε p 79. INT PAY rae DEBT TAXFOR TRGROW IPC IPC 0 IPC COST 0 yk ( µ ) DIV µ INT PAY APT COST εl 80. ( ) ( ) LD LD n DEBT rae DEBT PRIM GOV BAL n DEBT D GDP RATIO GDP PM 8. ( ) cs cs cs 82. PRIM GOV BAL GOV BAL INT PAY 83. GOV BAL GSAV κ GDP PM TMT COST DIV QP GPURCH 0 LD 0 εw w w 0 w 0 52 Noez que le aux d nérê payé sur la dee publque es dfféren du aux d nérê mondal ulsé dans le modèle. 57

60 84. GDP PM PC H PC C GC PC PWMREG M REG ( nv ) DINV PWMROW PWEXREG EX REG PC M ROW DSTK PWEXROW EX ROW 5- Aures composanes de la demande 85. XT C DINV DSTK GC V KAPGREEN 86. PC OTHERMAN KAPGREENOTHERMAN AP COST TM COST APT COST TMT COST 87. KAPGREEN 0 pour 88. JI INV 89. TJ JI K 90. DINV β TJ 6 - Prx KV β INV 2 KT 2 OTHERMAN 9. PM REG PWMREG er ( mreg ) 92. PM ROW PWMROW er ( mreg ) PEX REG exreg PWEXREG 93. ( ) PEX ROW exrow PWEXROW er er 94. ( ) PV PC v QP efv 95. no move no move ( no move ) no move 96. PVDIESEL PC DIESEL ( vdiesel ) QP efvdiesel F ransax efv ( F shlhfo ) DIESEL shlhfo PV GASOLINE PC v ransax efv 97. GASOLINE ( GASOLINE ) GASOLINE 98. PC no move ( v ) PV no move no move PC H PC c ransax efh 99. move move ( move ) move 00. PC H no move PC no move ( cno move ) K 0. PK PC ( nv ) β 58

61 02. IPC C C 0 0 PC H PC H 0 7 Émssons e achas de perms F DET 03. efvno move Vno move efvdiesel VDIESEL F no move efy XTS efy2 XTS BAU 04. F TM F TM RED F ACT PLAN BAU 05. F TM TRANS F TM TRANS RED TRANS ACT TRANS 06. H TM efh C no move no move no move 07. LFEPURCH F DET LFE RGH PURCHASE 08. F DET F GHG RIGHT TM SINKS 09. GPURCH PURCHASE LFEPURCH 8 - Équlbre H TM Déermnaon du nveau de l ncaf à la producon lé aux perms graus F TM TRANS shlhfo GHG AU F J 0. QP α β XST SPJ XST Déermnaon du faceur unforme de correcon des cbles assgnées d nensé d émsson β F J. α XST LFE RGH Déermnaon du aux endogène de pénalé mplce sur la consommaon des combusbles moeurs ulsés par les frmes pour le ranspor dans le cadre des mesures cblées 2. APT COST TMT COST ransax efv GASOLINE [ V efv DIESEL GASOLINE ] ( F SHLHFO ) movr efh move C V move DIESEL Déermnaon de la subvenon mplce sur la producon relave au ranspor dans le cadre des mesures cblées 59

62 ransub 3. XTS ransax efvdiesel efv GASOLINE [ V GASOLINE ]} ( F SHLHFO ) V DIESEL Déermnaon de la pénalé mplce sur la consommaon des combusbles moeurs ulsés par les ménages pour le ranspor dans le cadre des mesures cblées 4. TRANSUB H TMT COST ransax efh C movr move move Déermnaon du aux endogène de pénalé mplce sur la consommaon de l énerge les frmes dans le cadre des mesures cblées 5. AP COST TM COST max PEF EF Déermnaon de la subvenon mplce sur la producon relave dans le cadre des mesures cblées 6. AP COST TM COST msub XST Équlbre sur le marché du produ domesque 7. XSD XDD Rgdé des salares 8. w λ w Équlbre sur le marché du raval 9. LD UNEMPL LS Conrane budgéare globale de l économe Cee conrane es une aure raducon de l dené macroéconomque selon laquelle les necons du flux crculare des revenus es égale aux fues. Les frmes ayan elles-mêmes fnancé leurs dépenses d nvesssemen cee expresson combne les épargnes des ménages (conrane budgéare des ménages du problème de maxmsaon neremporelle) du gouvernemen e du rese du monde. 60

63 20. F ( n) F ( r) ( ym ) YL TRGM ( sh n row) er µ QP sh rmrdm DIV PHTC LFE RGH w LD HTC QOFF DIV PC OFFSET yk DSTKO TAXFOR ( µ ) GSAV INT PAY DIV TRANSUB H Défnon de la rchesse fnancère oale des ménages 2. F WK BF 9- Éa réguler 22. Q ( δ r) 23. PHTC HTC PKE F µ 24. WK Q KT RK ( r n) PK β ( sh n ) QP BF n r DIV 25. ( ) DEBT FSAV PC yk KV 2 2 INV KT LFE RGH BAU n D GDP RATE ( µ ) DIV ( ym ) row INT PAY DSTKO QOFF GDP PM 26. ( ) er sh rmrdm GSAV OFFSET YL TRGM TRANSUB H TAXFOR w LD DIV 6

64 Défnon des paramères α AC2 AC3 AC4 AC5 AC6 AC7 AC8 θ 2 θ 3 θ 4 θ 42 θ 43 θ 5 refned θ6 θ7 move θ 8 maeral ah gas C2 C3 C4 C6 C8 AP AP2 AP3 Paramère de dsrbuon enre le losr e la consommaon Paramère d'échelle de la foncon CES de la consommaon agrégée des ménages Paramère d'échelle de la foncon CES de la demande d énerge oale des ménages Paramère d'échelle de la foncon CES de la demande de combusbles fossles des ménages Paramère d'échelle de la foncon Cobb-Douglas de la demande de produs pérolers raffnés des ménages Paramère d'échelle de la foncon CES (produs non énergéques) Paramère d'échelle de la foncon Cobb-Douglas de la demande de combusbles moeurs des ménages Paramère d'échelle de la foncon CES de la demande des aures produs de consommaon des ménages Paramère de dsrbuon de la foncon CES (consommaon oale) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (énerge oale) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (pérole raffné) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (gaz naurel) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (charbon) Paramère de dsrbuon de la foncon Cobb-Douglas (pérole raffné) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (produs non énergéques) Paramère de dsrbuon de la foncon Cobb-Douglas (combusbles moeurs) Paramère de dsrbuon de la foncon CES (aures produs de consommaon) Paramère de la foncon Leonef du gaz pour les ménages (gaz naurel e ranspor de gaz) Élascé de subsuon de la foncon CES (consommaon agrégée des ménages) Élascé de subsuon de la foncon CES (consommaon énerge oale des ménages) Élascé de subsuon de la foncon CES (consommaon de combusbles fossles des ménages) Élascé de subsuon de la foncon CES (consommaon de produs non-énergéques des ménages) Élascé de subsuon de la foncon CES (consommaon aures produs de consommaon des ménages) Paramère d échelle dans le premer nveau de la foncon CES de producon Paramère d échelle dans la foncon CES de la valeur aouée-énerge Paramère d échelle dans la foncon CES de capal-énerge 62

65 AP4 AP5 AP6 AP7 AP8 α α 2 α3 α 4 α5 α52 α53 α6 α7 α8 P P2 P3 P4 P5 P7 P8 efy efy2 AT Paramère d échelle dans la foncon CES de l énerge oale Paramère d échelle dans la foncon CES de l énerge fossle Paramère d échelle dans la foncon C-D de produs pérolers raffnés Paramère d échelle dans la foncon CES de l agréga maéraux e combusbles fossles moeurs Paramère d échelle dans la foncon C-D de produs combusbles fossles moeurs Paramère de dsrbuon dans le premer nveau de la foncon CES de producon Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de la valeur aouée-énerge Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de capal-énerge Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de l énerge oale Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de l énerge fossle Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de l énerge fossle Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de l énerge fossle Paramère de dsrbuon dans la foncon C-D de produs pérolers raffnés Paramère de dsrbuon dans la foncon CES de l agréga maéraux e combusbles fossles moeurs Paramère de dsrbuon dans la foncon C-D de produs combusbles fossles moeurs Élascé de subsuon de la foncon de producon CES de l oupu Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga valeur aouée-énerge Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga capal-énerge Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga énerge oale Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga énerge fossle Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga maéraux e combusbles fossles moeurs Élascé de subsuon de la foncon CES de l agréga des combusbles fossles moeurs Émssons de CO2 (n émanan pas de la combuson) par uné effcene d'oupu lée au processus de producon de l'ndusre (en onnes de CO2) Émssons de méhane e oxyde d azoe CH4 e NO x par uné effcene d'oupu lée au processus de producon de l'ndusre (en onnes de CO2) Paramère d échelle de la foncon CET de ransformaon de la producon de la frme en produs Élascé de subsuon de la foncon CET de ransformaon de la producon de la frme en produs 63

66 δ AX X δx AX 2 X 2 δx 2 AM M Paramère de dsrbuon dans la foncon CET de ransformaon de la producon de la frme en produs Paramère d échelle de la foncon CET de premer nveau de ransformaon de l offre oale du produ Élascé de la foncon CET de premer nveau de ransformaon de l offre oale du produ Paramère de dsrbuon de la foncon CET de premer nveau de ransformaon de l offre oale du produ Paramère d échelle de la foncon CET de deuxème nveau de ransformaon de l offre oale du produ Élascé de la foncon CET de deuxème nveau de ransformaon de l offre oale du produ Paramère de dsrbuon de la foncon CET de deuxème nveau de ransformaon de l offre oale du produ Paramère d échelle de la foncon CES de premer nveau de la demande oale du produ Élascé de la foncon CES de premer nveau de la demande oale du produ δm Paramère de dsrbuon de la foncon CES de premer nveau de la demande oale du produ AM 2 Paramère d échelle de la foncon CES de deuxème nveau de la demande oale du produ M 2 Élascé de la foncon CES de deuxème nveau de la demande oale du produ δm 2 Paramère de dsrbuon de la foncon CES de deuxème nveau de la demande oale du produ ε Élascé des ransfers gouvernemenaux aux ménages par rappor à l ndce de prx p ε w Élascé des ransfers gouvernemenaux aux ménages par rappor au aux de salare ε l Élascé des ransfers gouvernemenaux aux ménages par rappor au nveau d emplo F shlhfo Par des hules légères e Lourdes dans le produ Desel dans la suaon de référence efv Faceur d émsson du combusble fossle ulsé dans l ndusre ausé pour enr compe de l effcence énergéque efy Faceur d émssons de CO2 lées au processus de producon dans l ndusre ausé pour enr compe de l effcence énergéque efy 2 Faceur d émssons de CH4-NOx (exprmées en CO2 éq.) lées au processus de producon dans l ndusre ausé pour enr compe de l effcence énergéque efh Faceur d émsson du combusble fossle ulsé par les ménages pour enr compe de l effcence énergéque β Cble assgnée d nensé d émssons J µ Par des dvdendes versés aux gouvernemens n Taux de crossance de la populaon ncluan le progrès echnologque neure à la Harrod ρ Taux de préférence pour le emps sh n row Par des paemens d nérês sur la dee publque versée aux érangers sh rm rdm Par des revenus des ménages versés aux érangers 64

67 p ym yk Taux de axe sur l'oupu de l'ndusre Taux de axe sur le revenu de raval des ménages Taux moyen de axe sur les dvdendes versés aux ménages KV β Paramère de coû d ausemen dans l nvesssemen des frmes K β Paramère de la foncon Leonef défnssan l nvesssemen oal des frmes par rappor aux bens d nvesssemen λ Marge enre le salare payé par les frmes e le coû d opporuné du losr des ménages c Taux de axe sur la consommaon du produ par les ménages nv Taux de axe sur le produ d nvesssemen mreg Taux de axe sur les mporaons du produ en provenance des Éas-Uns mrow Taux de axe sur les mporaons du produ en provenance du rese du monde exrow Taux de axe sur les exporaons du produ à desnaon du rese du monde v Taux de axe sur le produ ulsé comme consommaon nermédare par l ndusre κ Rappor du solde du compe capal du gouvernemen par rappor au PIB au prx du marché couran 65

68 Défnon des varables Varables endogènes YL F WK HEF HET HMF HMAT HOG HRP HTC HTGAS LS UNEMPL C Revenu de raval des ménages Rchesse fnancère oale des ménages Valeur oale des frmes Consommaon de combusbles fossles des ménages Consommaon d'énerge oale des ménages Consommaon de combusbles moeurs ( mobles ) des ménages Consommaon de produs de consommaon non énergéques des ménages Consommaon d'aures produs de consommaon des ménages Consommaon de produs du pérole raffné des ménages Consommaon oale des ménages Consommaon du produ agrégé gaz (gaz naurel e ranspor de gaz) des ménages Offre de raval Excès d offre de ravalleurs Demande de consommaon des ménages pour le produ H TM Émssons des ménages DIV DINV XTS RK INT MATER VAE KE KT LD ET EF Dvdendes versés par l ndusre Demande du ben d nvesssemen Oupu de l'ndusre Producvé margnale physque du capal Agréga de consommaons nermédares de la frme Agréga de consommaons nermédares non-énergéques de la frme Agréga valeur aouée-énerge de la frme Agréga capal-énerge de la frme Sock de capal physque de la frme Demande de raval de l ndusre Demande d énerge oale de la frme Demande d énerge fossle de la frme RP Inran agrégé de produs pérolers raffnés de la frme TGAS MF INV JI Inran agrégé de consommaon de gaz de la frme Demande de combusbles moeurs de la frme Demande d nvesssemen de la frme (sans coû d ausemen) Demande d nvesssemen de la frme y comprs coû d ausemen 66

69 TJ Invesssemen oal en volume (y comprs coû d ausemen ) V Inran nermédare ulsé par la frme XXS Offre oale du produ XDD XSD XT Demande du produ domesque Offre du produ domesque Demande néreure oale du produ XYS Offre du produ par la frme EXS EXREG EXROW M MREG MROW YG DCG Exporaons oales du ben Exporaons du ben vers les Éas-Uns Exporaons du ben vers le rese du monde Imporaons oales du ben Imporaons du ben en provenance les Éas-Uns Imporaons du ben en provenance du rese du monde Revenu du gouvernemen Dépenses de consommaon du gouvernemen TRANSUB H Transfers publcs aux ménages pour mesures cblées lées au ranspor TRGM Transfers publcs aux ménages INT PAY Inérês sur la dee publque GSAV Épargne du gouvernemen GOV BAL Solde budgéare du gouvernemen PRIM GOV BAL Solde budgéare prmare du gouvernemen DEBT Dee du gouvernemen LFE RGH Nombre oal de perms graus à dsrbuer aux GEI LFEPURCH GPURCHAS Achas oaux de perms par les GEI Achas de perms par le gouvernemen Émssons couveres par le sysème de perms dans la frme F DET Émssons couveres par les mesures cblées non lées aux acvés de ranspor dans la frme F TM F TM TRANS Émssons couveres par les mesures cblées lées aux acvés de ranspor dans la frme KAPGREEN F α FSAV BF Demande d nvesssemen en ben capal lée aux mesures cblées Faceur de correcon des cbles assgnées d nensé d émssons Épargne du rese du monde Sock de dee exéreure GDP PM PIB au prx du marché IPCINDEX PEX Indce Laspeyres des prx à la consommaon des ménages Indce de prx des bens exporés 67

70 PEXREG PEXROW PM Prx reçu par le produceur pour le ben exporé vers les Éas-Uns Prx reçu par le produceur pour le ben exporé vers le rese du monde Indce de prx des bens mporés PMREG Prx du ben mporé des Éas-Uns (dros de douanes comprs ) PWMROW Prx du ben mporé du rese du monde (dros de douanes non-comprs ) PWMREG Prx du ben mporé des Éas-Uns (dros de douanes non-comprs ) PMROW Prx du ben mporé du rese du monde (dros de douanes comprs ) PXXS Indce de prx au produceur du produ PC Prx compose du ben sans la axe (payée par l acheeur) PC H Prx à la consommaon payé par les ménages du produ (axes ncluses) PD Prx du ben domesque PV Prx de l nran nermédare (axes ncluses) ulsé par la frme PMF PTGAS PRP PEF PHEF PHET PHMF PHMAT PHOG PHRP PHTC PHTGAS PINT PK PKE PXTS PVAE PMATER PET Q w w sp Indce de prx des combusbles moeurs de la frme Prx de l nran agrégé de consommaon de gaz de la frme Indce de prx de produs pérolers raffnés de la frme Indce de prx du compose d énerge fossle de la frme Indce de prx des combusbles fossles payés par le ménage Indce de prx de l'énerge oale payés par le ménage Indce de prx des combusbles moeurs ( moble ) payés par le ménage Indce de prx des produs de consommaon non-énergéques payés par le ménage Indce de prx des produs de consommaon non énergéques payés par le ménage Indce de prx des produs du pérole raffné payés par le ménage Indce de prx de la consommaon oale des ménages Indce de prx des produs du gaz payé par le ménage Indce de prx des nrans nermédares non-énergéques de la frme Indce de prx d acha du ben compose capal Indce de prx du compose capal-énerge Prx de l'oupu de l'ndusre Indce de prx valeur aouée-énerge de la frme Indce de prx des consommaons nermédares non-énergéques de la frme Indce de prx de l agréga énerge oale de la frme Prx de référence du capal dans la frme Taux de salare reçu par les ménages Taux de salare (rgde) payé par les frmes Subvenon mplce lée aux perms graus offers par uné d'oupu à l'ndusre 68

71 msub ransub max ransax Subvenon mplce sur la producon à l'ndusre pour mesures cblées par uné d oupu Subvenon mplce sur la producon à l'ndusre pour mesures cblées lées aux acvés de ranspor par uné d oupu Taux endogène de axe mplce sur la consommaon de l énerge les frmes dans le cadre des mesures cblées Pénalé mplce (endogène) sur la consommaon des combusbles moeurs ulsés par les ménages pour le ranspor dans le cadre des mesures cblées (par uné) Varables exogènes r OFFSET QOFF QP er GC Taux d nérê mondal Créds d émssons relafs aux compensaons Prx d acha des créds de compensaon Prx nernaonal du perms d émsson Taux de change nomnal Consommaon du produ par le gouvernemen rae Taux d nérê payé sur la dee publque BAU TM Émssons oales couveres par les mesures cblées l ndusre dans la suaon de référence F GHG AU BAU Aures émssons de GES dans la suaon de référence GHG RIGHT Cble d émssons oales de GES du Canada fxée par Kyoo SINKS DSTK w TAXFOR Créds pour pus de carbone Varaon de sock dans la demande fnale du produ (volume) Taux de axe sur le aux de salare (exogène selon le scénaro) Taxe forfaare sur le revenu des ménages (selon le scénaro) Défnon des ndces ulsés pour représener les élémens de dvers ensembles e sous-ensembles Produs : ous les produs POWERGEN : produ élecrcé COAL : produ charbon gas : produs Gaz naurel e Ppelnes refned : produs pérolers raffnés move : produs défns comme combusbles moeurs maeral: produs non-énergéques Indusres : oues les ndusres : ndusres apparenan au groupe des GEI no : ndusres n apparenan pas au groupe des GEI 69