Projet: «Mécanisme de Développement Propre et Politiques et Mesures Domestiques»

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1 PROGRAMME DE RECHERCHE GICC «GESTION ET IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE» CONVENTION MEDIAS n 2/99 Proje: «Mécanisme de Développemen Propre e Poliiques e Mesures Domesiques» Version Synhéique du Rappor Final Février 2002 Laboraoire e responsable scienifique : Alain Karseny, chercheur au CIRAD (gesionnaire du conra), 42 rue Scheffer, Paris (siège social). Adresse laboraoire : CIRAD- ECOPOL, 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle, Nogen-sur-Marne Cedex ( Responsable scienifique associé : Chrisophe de Gouvello Chercheur associé au CIRED-EHESS, 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle, Nogen-sur-Marne Cedex

2 TABLE DES MATIERES A - INTRODUCTION: CADRAGE SCIENTIFIQUE ET OBJECTIFS DU PROJET 3 B - RESUME DU PROJET: 4 C - MODELISATIONS UTILISEES ET METHODOLOGIES EXPERIMENTALES 6 C.1 Modélisaion micro-économique d'un effe levier du MDP sur l'acivié économique du pays hôe: 6 C.2 Choix méhodologique pour l'expérimenaion dans les seceurs émeeurs nes: le recours au modèle MARKAL pour eser l'effe levier du MDP 14 C.3 Choix méhodologiques pour les seceurs absorbeurs nes: ypologies des opions d'aénuaion e convenions de compabilié 16 D - RESULTATS 20 D.1 Résulas de l'expérimenaion dans le cas des seceurs émeeurs nes: le cas du seceur élecrique indien 20 D.2 Résulas de l'expérimenaion dans le cas des seceurs absorbeurs nes: Le cas des planaions d eucalypus du Congo 25 E - CONCLUSION GENERALE: 27 E.1 Perspecives de recherche à développer: 28 F - VALORISATION DES RESULTATS DE LA RECHERCHE: PUBLICATIONS ET COMMUNICATIONS DANS DES CONGRES DES RESULTATS DES TRAVAUX DANS LE CADRE DE CE PROJET 29 Publicaions scienifiques dans des revues à comié de lecure 30 Communicaions dans des congrès scienifiques 30 Conribuions à des ouvrages e assimilés 30 Inervenions dans le cadre des Conférences de Négociaion Inernaionales sur le Changemen Climaique 30 Aeliers, colloques 31 G - DISPONIBILITE DES DONNEES: 31 H - VALORISATION INTERNET 31 La version du rappor présenée ici es foremen conraine par les limiaions de aille imposées par le cahier des charges. Il exise une version plus développée du rappor dans lequel les éapes de calcul e les analyses des résulas son plus déaillées.

3 A - Inroducion: Cadrage scienifique e objecifs du proje Les pays indusrialisés, regroupés au sein de «l Annexe 1 de la Convenion Clima» on pris à Kyoo des engagemens quanifiés de réducion de leurs émissions de gaz à effe de serre. Pour respecer leurs engagemens, les pays signaaires meron en place des disposiifs naionaux conraignans ou inciaifs pour répercuer ceux-ci sur les agens émeeurs. Les Pays en Développemen on quan à eux refusé d assumer des objecifs de réducion de leurs émissions, de els engagemens éan perçus comme des conraines sur leur développemen fuur, alors que la responsabilié hisorique du risque climaique incombe aux pays indusrialisés. Touefois, les expers anicipen que dans quelques décennies, les émissions de ces pays, pris globalemen, aeindron un niveau équivalen à celui des pays de l Annexe 1. Le conrôle des émissions de ces pays représene donc un enjeu majeur dès aujourd hui pour le succès des objecifs de la Convenion Clima. E c es bien là un enjeu esseniel qui a condui à inégrer dans le Proocole de Kyoo un «Mécanisme de Développemen Propre» desiné à aider les PEDs à conrôler la croissance de leurs émissions fuures. Mais il es égalemen imporan de rappeler que le Mécanisme de Développemen Propre a fai irrupion rès ardivemen lors de la Conférence de Kyoo, alors que les Pays en Développemen résisaien au principe de mécanismes de flexibilié purs n offran aucune garanie sur le caracère addiionnel par rappor à l aide au développemen. Il en ressor clairemen qu un proje éligible au MDP doi donc êre égalemen un proje de développemen. Se pose donc dès l'origine le problème du lien enre la problémaique environnemenale e celle du développemen. Deux aspecs du déba mériaien d'êre insruis: Dans quelle mesure une inciaion sur la echnologie, desinée à faire évoluer les choix des invesisseurs vers des echnologies plus propres e souven plus chères, peu-elle résuler en un effe d'enraînemen sur le développemen? N'y a--il pas là au conraire des objecifs conradicoires, conradicion alimenan les scepicismes de cerains grands Pays en Développemen paries prenanes des négociaions inernaionales? Le déba inernaional, scienifique e poliique, éai jusqu'alors resé figé du fai de la polarisaion sur des quesions d'inégrié environnemenale e de coûs de ransacions associé au MDP. Les premières enaives d'inégraion de la dimension "développemenale" se limiaien à une approche resricive, à ravers la définiion de "crières de développemen souenable" sur la base desquels les pays hôes de ces projes pourraien filrer les projes candidas e en rejeer cerains. Dans ces concepions rès saiques, le développemen n'es souven abordé qu'à ravers les bénéfices secondaires (ancillary benefis) du ype "conséquences saniaires de la réducion de la polluion de l'air" e jamais sur la conribuion principale des projes, à savoir leur conenu en producion de biens e richesses dans le pays hôes. Il s'agissai donc de raduire ce enjeu dans un cadre axiomaique micro-économique formel afin de ransposer le déba poliique dans un champ scienifique vérifiable, e consruire les ouils permean de mesurer les effes conribuifs. Dès lors que le MDP préend êre un insrumen de réducion des émissions dans les Pays en Développemen e que les choix echnologiques inerviennen principalemen au momen de l'accroissemen des capaciés de producions de biens e services e donc des émissions -, commen définir des crières de définiion de la siuaion de référence pour mesurer ces réducions, alors même que les conraines de financemen bloquen parfois oue perspecive d'invesissemen endogène e son corollaire d'émissions addiionnelles? Il convenai dès lors de quier les approches rop parielles limiées à la consrucion d'indicaeurs écologiques purs (approche du ype "benchmarking" fondée sur l'élaboraion de coefficiens echniques simplifiés d'émission par unié de produi) pour enrer dans les mécanismes plus inimes de la décision de l'invesissemen, e en ramener des caégories d'analyse moins resricives. Dès lors un déour s'avérai nécessaire: celui de l'analyse de cas secoriels réels afin d'insruire précisémen les ressors de la décision privée e de la régulaion publique, e l'incidence sur ceux-ci de l'adjoncion d'une rene environnemenale addiionnelle.

4 Pour raier de ce deuxième aspec, nous avons choisi d'invesir deux seceurs majeurs du conrôle du niveau de conribuion des Pays en Développemen à l'accroissemen de la concenraion de CO 2 dans l'amosphère: le seceur élecrique, principal seceur émeeur (vole 1), 1 la foreserie, principal seceur de séquesraion du CO 2 rejeé dans l'amosphère (vole 2). B - Résumé du Proje: Nore ravail a consisé dans un premier emps à démonrer dans un cadre axiomaique microéconomique formel l'exisence d'un effe de levier du Mécanisme de Développemen Propre sur le développemen. Pour ce faire, nous avons consrui une représenaion micro-économique de l'ariculaion enre le niveau micro-économique de la décision concernan un invesissemen indusriel unique e l'accroissemen du flux global d'invesissemen e de revenus suscié pas l'ensemble des projes MDP au sein d'une économie naionale. Le différeniel de flux d'invesissemen e de revenu es foncion bien sûr de la valeur des crédis de réducion cerifiés au ire du MDP, mais davanage encore de l'hypohèse d'un aux d'acualisaion des invesisseurs du nord plus faible que pour leurs homologues du sud (moindre coû d'accès au capial) e du gain de producivié des echnologies propres ransférées par rappor aux echnologies de référence "locales". En prenan l'hypohèse que l'accès au capial consiue l'une des conraines sur le développemen du pays hôe, le MDP perme d'accroîre à la fois le volume d'opporuniés d'invesissemen réalisées (TRI supérieur au aux d'acualisaion de l'invesisseur), e le flux global d'invesissemen (l'accroissemen de l'invesissemen éranger direc dans le seceur le plus sensible au signal MDP condui à un repor de capacié d'invesissemen local vers d'aures seceurs). Nous avons modélisé l'impac héorique sur le TRI des projes de la rene carbone (à prix inernaional du carbone fixé) e des poliiques e mesures naionales secorielles poenielles au vu d'analyses secorielles empiriques. Dès lors il es devenu possible de calculer un effe de levier, mesurable de différenes manière: (i) raio enre la valeur des crédis carbone injecés au ravers des projes MDP réalisables (TRI supérieur ou égal au aux d'acualisaion des invesisseurs) e accroissemen de l'invesissemen direc éranger, e (ii) raio enre la même rene carbone e l'accroissemen des revenus générés par les invesissemens MDP addiionnels. Un exercice de quanificaion poussé à éé réalisé par simulaion MARKAL dans le cas du seceur élecrique indien. Pour ce faire une éroie collaboraion a éé engagée avec nore parenaire indien (Indian Insiue of Managemen of Amhedabad), donnan lieu à: (i) un ravail d'analyse des scénarios de projecion de la demande d'élecricié e de poliiques secorielles réalises, (ii) de paramérisaion de l'incidence de la rene carbone e des poliiques e mesures naionales pressenies dans la base de données echnologique de MARKAL, puis (iii) d'exécuion du programme d'opimisaion de MARKAL, e enfin (iv) de calcul e d'analyse de différenes variane l'effe de levier produi par le MDP à parir des opporuniés d'invesissemen dans le seceur élecrique sur l'économie indienne. L'exercice numérique fai ressorir selon le jeux d'hypohèses reenu un effe de levier sur les revenus varian de 1,7 à 8,7 (valeur moyenne sur l'ensemble des varianes esées = 5,2). Un el schéma, reproducible pour la plupar des seceurs d'acivié émeeurs nes de gaz à effe de serre, n'es cependan pas applicable au cas du seceur foresier. En effe, la foreserie occupe une place à par dans la négociaion clima, e la foreserie dans le conexe de pays en développemen possède elle-même un cerain nombre de spécificiés qui n on pas oujours éé bien appréciées dans le déba sur les «mécanismes de flexibilié». Ceraines aciviés relèven de la réducion des émissions de gaz à effe de serre, d aures de la fixaion de carbone, d aures des deux simulanémen. L élaboraion d une ypologie des ces différenes aciviés monre qu elles ne son pas réducibles à la seule caégorie des puis de carbone, e que les aciviés de subsiuion (énergéique e maériaux) demanden à êre évaluées en relaion avec la durabilié du 1 Afin d'alléger la diffusion des résulas, deux rappors disincs on égalemen éé finalisés pour chacun des deux voles.

5 mode de gesion de la ressource don son issus les produis, ce qui n es pas prévu dans la configuraion acuelle du MDP. De surcroî se pose le problème de la non permanence du sockage du carbone dans les planaions (celles-ci peuven êre déruies accidenellemen). Les aciviés foresières enreprises dans le cadre du MDP risquen donc d êre réduies à la porion congrue par les différenes règles qui on «encadré» le recours aux puis de carbone. L exclusion des aciviés de conservaion es jusifiée par les problèmes de déerminaion de scenarii de références crédibles e les quaniés de crédis ficifs qui pourraien en découler. Quan aux aures aciviés, la voloné d évier de crédier oue fixaion de carbone non direcemen reliée à une inervenion humaine bien idenifiée a éé avancée pour exclure les aciviés de gesion foresière e l inroducion de echniques améliorées visan à la réducion des dégâs d opéraion, donc la réducion des émissions de GES e le mainien des capaciés de fixaion de la forê. La même démarche a éé suivie en disinguan les aciviés de «resauraion du couver végéal» qui concerne les forês dégradées e celles de «boisemen e reboisemen», seules ces dernières éan finalemen éligibles au MDP. Ces choix son visiblemen marqués par les débas scienifiques e médiaiques sur le bilan carbone à long erme des forês, la possible sauraion du «puis erresre» voire son passage de l éa de puis à celui de source de CO 2. Le problème es que ce resserremen des aciviés éligibles, s il rassure les gardiens de l inégrié environnemenale e faciliera les mesures de carbone socké, prive les pays du Sud de leviers nécessaires pour financer les aciviés qui son les plus perinenes dans le conexe de dégradaion des ressources boisées naurelles qui es le leur. L évoluion, dans le cadre de la négociaion, de la réflexion sur la compabilié des puis de carbone dans le MDP sui la même logique. Pour résoudre le problème de la possible non permanence des puis, des crédis spécifiques, propres aux puis de carbone foresier du MDP, devraien voir le jour sans que leur équivalence avec les crédis générés par les réducion d émission ne soi prédicible dans le cas des crédis emporaires. Le es mené sur des planaions d eucalypus au Congo révèle la sensibilié des indicaeurs financiers classiques (le aux de renabilié inerne) à l adopion de deux méhodes de compabilisaion différenes de la fixaion du carbone. Compe enu des prévisions pessimises sur le prix poeniel des crédis liés aux réducion d émission après les décisions américaines e l exisence de vases quaniés de «ho air» russe, la valeur des «crédis emporaires» ou oue formule apparenée concocée pour les puis de carbone foresiers du MDP, risque d êre assez faible. Dans ces condiions, l effe de levier aendu du MDP pour le développemen durable du seceur foresier risque d êre rès modese, en ce sens que la «rene carbone» serai rop faible pour suscier des décisions d invesissemen qui n auraien pas déjà éé programmées dans une aure logique économique. On arrive ainsi au problème de l addiionnalié. Dans plusieurs régions ropicales, la endance lourde es à la subsiuion progressive des forês naurelles, dégradées par une exploiaion inensive, par des planaions d essences à croissance rapide. Dans bien des cas, les planaions proposées au ire d aciviés MDP ne seron pas addiionnelles, au sens où leur réalisaion serai probablemen inervenue sans l exisence du mécanisme. Un enjeu cenral réside donc dans les méhodes employées pour élaborer les scénarii de référence e apprécier l addiionnalié des aciviés proposées. Nous avons voulu monrer que plusieurs opions éaien envisageables, mais que l asymérie d informaion enre les enreprises proposan e les évaluaeurs, d une par, e l imporance des coûs de ransacion, d aure par, rendai nécessaire le recours à des référeniels echniques e financiers génériques (benchmarks) couplés à une analyse des «barrières» spécifiques à l acivié proposée e menée dans un cadre insiuionnel e géographique précis. Ce son égalemen les coûs de ransacion élevés associés à la mise en place, au suivi e au monioring des aciviés MDP au regard de la rene carbone escompable qui risquen de réduire à néan l effe de levier pour les peis projes, comme les planaions villageoises ou ceraines formes d agroforeserie, qui n aireron pas d invesissemens «carbone» privés. Seule des combinaisons d insrumens, incluan l aide publique au développemen, au ravers de mécanismes financiers spécifiques, de ype fonds d invesissemens, peuven donner une chance à ces aciviés, don le développemen es en oure handicapé par des barrières de différene naure qui demanden à êre abaissées dans le même emps. L imporance des poliiques e mesures influençan les praiques e décisions économiques dans le seceur foresier es ici pariculièremen sensible.

6 C - Modélisaions uilisées e méhodologies expérimenales C.1 Modélisaion micro-économique d'un effe levier du MDP sur l'acivié économique du pays hôe: C.1.1 Principe micro-économique de l'effe de levier: L'effe de levier que nous nous proposons d'analyser résule de l'inciaion à l'invesissemen dans les Pays non Annexe 1 que génèren les crédis de réducions d'émission du MDP en direcion des invesisseurs des Pays de l'annexe 1. Nous nous proposons de mere en relaion le volume e la valeur des crédis générés par le MDP avec la mesure d'un cerain nombre de phénomènes résulan de la modificaion des paramères de la décision d'invesir que le MDP indui à ravers ces crédis. Le principe d inciaion à l'invesissemen addiionnel de la par d agens des pays de l Annexe 1, dans les Pays non Annexe 1 qu il s agi de simuler peu êre décri formellemen de la manière suivane : Considérons la variable I correspondan au cumul des opporuniés d'invesissemen dans un Pays non Annexe 1 donné, rangées par ordre de producivié décroissane. Selon la capacié d'invesissemen mobilisable e les condiions de financemen, le pays progresse plus ou moins loin dans la réalisaion de ce sock d'opporuniés, en commençan héoriquemen par les opporuniés présenan les aux de rendemen inerne les plus élevés. Soi f(i), le revenu associé à l invesissemen I. Soi r(i) = f (I), r(i) es le revenu marginal de l invesissemen I. r(i) es aussi la angene en ou poin de f(i) e indique donc en chaque poin la pene de la courbe f(i) (voir figure n 1). On a : r(i) = f (I) >0 e f (I)<0 (crière raduisan l hypohèse de classemen des opporuniés d invesissemen par ordre décroisssan de renabilié) Soi i opsud le aux d acualisaion opimal du pays du Sud. Le dernier proje sponanémen réalisé par le pays du Sud se caracérise par un aux de renabilié égal au aux d acualisaion du pays du Sud 2 : r(i) = i opsud. En fai, comme le pays du Sud es soumis à des conraines financières qui s accroissen avec le niveau d endeemen e durcissen les condiions d'accès des agens locaux au marché des capiaux, le aux d acualisaion réel i réelsud es supérieur à i opsud Le niveau d invesissemen effecivemen aein aujourd hui es donc seulemen I réelsud < I opsud (invesissemen opimal). Supposons que le pays adope des mesures favorables à l environnemen global (normes sur la polluion locale, choix echnologiques volonarises dans les poliiques publiques, par exemple en faveur des énergies renouvelables pour l élecrificaion rurale ou pour la maîrise de l'énergie, encouragemen à la préservaion du couver foresier, éliminaion de ceraines subvenions sur l énergie polluane, ec.). Le classemen des invesissemens selon leur renabilié sur la courbe f(i) es modifié. Celle des invesissemens verueux pour l'environnemen es augmenée, ce qui perme un déplacemen vers la droie des invesissemens. A l inverse, cerains projes qui éaien illégiimemen subvenionnés voien leur renabilié régresser e les émissions associées réduies ; on fai l hypohèse que le bilan es inciaif pour le pays du Sud, c es-à-dire que la mesure favorable à l environnemen global fai passer plus de projes qu elle n en exclu. Cee hypohèse sera esée dans le cadre des simulaions réalisées. Globalemen on passe de la courbe f(i) à f mes (I), e, à aux d acualisaion égal de I opsud à I messud. Le principe du MDP es de suscier des invesissemens de la par des pays Annexe 1 dans les pays du Sud. Si l on se place dans la logique des invesisseurs du Nord, comme leur aux d acualisaion i Nord es plus faible (capacié d'auo-financemen des invesissemens plus imporane, accès plus facile au marché des capiaux, logique indusrielle auorisan dans cerains cas des choix privés de plus long erme que pour les agens privés du Sud, ec.), le volume d invesissemen s accroî jusqu à ce que la angene s abaisse à r(i) = i Nord. On passe à I mesnord > I messud. Si on adme que les invesisseurs du Nord disposen d une echnologie plus performane (ransfer de echnologies), donc que le revenu de l invesissemen augmene à niveau d invesissemen égal, on se déplace mainenan sur la courbe f mes+ransfer (I)e le dernier invesissemen réalisé es I mes+ransf Nord > I mesnord. 2 Il s'agi d'une expression simplifiée, du fai que différens aceurs du pays du sud peuven de fai avoir des aux d'acualisaion non ideniques dans différens seceurs.

7 Enfin, si les projes son doés de crédis de réducion d émission, e c es là le principe inciaif don dépend la réalisaion effecive de la chaîne de raisonnemen anérieure 3, on augmene la rene de l invesissemen verueux, on passe à f mes+ransfer+crédi (I) e à I mes+ransf+crédi Nord > I mes+ransf Nord Au oal, le caracère inciaif du MDP réside dans la conribuion de rois ypes de rémunéraions : la différence enre la valeur inernaionale du carbone e le coû d abaemen spécifique au proje, les bénéfices commerciaux privés liés à l invesissemen e enfin les exernaliés posiives d ordre économique e sociale qui jusifien l adopion des poliiques publiques. Il y a en fai synergie enre ces rois élémens : f mes (I messud ) - f(i réelsud ) représene le bénéfice social ne des poliiques adopées par le pays hôe hors invesissemen MDP, f mes+ransf+crédi (I mes+ransf+crédi Nord ) - f mes+ransf (I mes+ransf Nord ) le revenu carbone associé aux projes MDP réalisés, e f mes+ransf (I mes+ransf Nord ) - f mes (I messud ) représene la rene commerciale supplémenaire générée par les projes addiionnels susciés par le MDP. Ce dernier erme consiue aussi une mesure de la valeur des biens e services addiionnels apporés par les projes addiionnels dans l'économie du pays hôe.. Ceci marque bien la différence enre la concepion courane de l applicaion conjoine (phase piloe AIJ) qui considère seulemen la valeur oale des émissions éviées, e le MDP ; ici en effe, il es possible qu une enreprise choisisse un proje don le revenu carbone es moins inéressan mais don le bénéfice commercial es supérieur, e c es au gouvernemen du pays hôe de veiller à un parage des différenes renes qui maximise le revenu oal du MDP pour le pays. 3 On raisonne ici à la marge, on considère donc le déclenchemen addiionnel de la chaîne de décision décrie cidessus par rappor au cadre de décision sans crédi.

8 Figure n 1 : Revenu généré par l Invesissemen f mes+ransf+crédis (I) r =i Nord f mes+ransfer (I) r =i Nord r =i Nord f mes (I) r =i opsud f (I) r =i opsud r =i réelsud Invesissemen I réelsud I opsud I messud I mesnord I mes+ransfernord I mes+ransfer+crédisnord C.1.2 Déerminans micro-économiques e macro-économiques de l effe levier Nore aenion se concenrera ou d abord sur la manière don la renabilié d un proje évolue (i) avec l adopion d un exemple représenaif d une poliique publique (une axe sur les énergies fossiles) e (ii) par la réribuion des crédis de réducion d émission (CRE) pour l invesisseur éranger. Dans une seconde éape, nous monrerons que les résulas obenus au niveau d un proje peuven êre éendus à l ensemble du seceur, puis dans un roisième emps, nous calculerons l'effe levier, mesuré ici comme le rappor enre le revenu addiionnel généré par les invesissemens addiionnels susciés par le MDP dans l'économie indienne e la valeur des crédis de réducion d'émissions alloués à ces projes. Dans ce calcul, nous iendrons compe de la réallocaion inersecorielle enraînée par les nouveaux invesissemens e nous menionnerons l exisence de bénéfices collaéraux dans d aures seceurs. C.1.3 Effes du MDP sur les choix microéconomiques On considère une projecion de la demande de service énergéique dans un pays hôe sur une période de N années, noée D(). Cee demande peu êre saisfaie par le recours soi à une echnologie inensive en carbone (ype cenrale à charbon), soi à une echnologie sans carbone (par exemple une cenrale éolienne). Pour des raisons de commodiés, de claré e de simplificaion des expressions liérales, les durées de vie de ces echnologies son ici supposées êre égales à N années. On noe F() (respecivemen F ()) la différence enre les recees e les dépenses couranes à la période pour la echnologie sale (respecivemen pour la echnologie propre). On fai l approximaion que cee différence es consane sur oue la durée de vie de l insallaion.

9 Soi ρ le aux de rendemen inerne d un proje; par définiion ρ es valeur du aux d'acualisaion qui annule la valeur acuelle nee (VAN) de ce proje; en posan x=1+ρ, on obien par définiion : = N = N I F F F x N =. =. =. (1) N ( 1+ ρ) x x.( x 1) = 0 = 0 L équaion (1) se réécri en posan φ = φ( x, I, F), el que φ N + 1 N N + 1 ( x, I, F) x. I x. I F. x F 0 = + = (2) On peu aisémen différencier cee équaion pour chacun des rois paramères de commande que son le aux de rendemen inerne du proje ρ, la recee nee F, e l invesissemen I. L équaion (2) se réécri : x I F = x I. x Après quelques simplificaions 4, en injecan les ermes des équaions (4), (5) e (7) dans l équaion (3) on obien : N N 1 F.( ). N + 1 N N + 1 N -1 [ - ]. + [1- ]. + [. ]. = 0 (8) x x di x df x I d ρ L équaion (8) décri les condiions de neuralié d un invesisseur, foncion du aux de renabilié inerne ρ (ρ=x-1) du proje, de l invesissemen I e du revenu ne annuel F. Nous allons mainenan examiner l évoluion des condiions d arbirage de l invesisseur en inroduisan successivemen une axe sur une echnologie carbonée, puis une rémunéraion de crédis d émission dans le cadre du MDP sur une echnologie non émerice. C Impac d une axe sur la renabilié des echnologies carbonées Soi Ec la quanié annuelle d'énergie carbonée consommée par le proje. Dans l hypohèse de l augmenaion dt d une axe sur l énergie carbonée Ec, les dépenses de l enrepreneur augmenen à chaque période de E c.dt,donc df = E. dt. c N + 1 N 1 L équaion (8) se réécri : E.(1 x ). dt + x. I. dx = 0 c N + 1 dx Ec (1 x ) Soi : =. N 1 dt I x dx E les variaions de x en foncion de T d après l équaion (8): = c. dt 2 x I on inègre cee équaion enre le niveau de axe iniial T 0 e le niveau final T : x Ec 1 1 Ec = = ( T T0 ), soi = + ( T T0 ) x x0 I x x0 I x x0 donc x( T ) = 1 x Comme x = ρ (9) avec x 0 le aux de renabilié inerne du proje iniial. Ec + ( T T 0) I 4 On fai l approximaion N>>1, e donc comme x>1, on a x N >>1

10 1 ρ( T) = x( T ) 1 = 1 1 Ec + ( T T 0) ρ + 1 I 0 De manière ou à fai inuiive, l équaion (10) monre que le aux de renabilié inerne d un proje émeeur décroî en foncion de l inensié carbone de l invesissemen mesurée par ( E Ic ), e de l augmenaion de la axe. C Impac des crédis sur l adopion des echnologies propres On se place ici du poin de vue d un invesisseur du Nord disposan d une echnologie propre e performane qu'il inrodui en invesissan dans un pays du Sud. On considère ici sricemen qu il se subsiue à un proje qui aurai éé réalisé par un invesisseur naional n'ayan accès qu'à la echnologie maîrisée localemen. On pose ρ le aux de renabilié inerne du proje «propre» associé à l invesissemen I, e F désignan les recees nees annuelles de ce proje considérées comme consanes sur oue la durée du proje. On noe ρ ' + 1 = x ' On peu mener le même raisonnemen que précédemmen: La quanié annuelle de carbone non émise grâce à l uilisaion de cee echnologie venan subsiuer la echnologie «sale» es égale à E c.c, où C désigne le conenu massique uniaire en carbone (en onne) de cee énergie subsiuée (du charbon par exemple). La rémunéraion de ce proje propre au ire du MDP es égale à E c.c.v, où V es la valeur uniaire des CRE. Dans le conexe d une augmenaion de la valeur V des CRE de dv on obien chaque année une augmenaion des recees de Ec. C. dv. Alors df ' = C. Ec. dv e l équaion (8) s écri N + 1 N + 1 mainenan : E. C.(1 x ' ) dv + x '. I. dx ' = 0 c N + 1 dx ' Ec. C ( x ' 1) Ec. C 2 Soi : =.. x ' N 1 dv I x ' (11) I dx ' Ec. C Donc : =. dv 2 x ' I N grand En inégran enre 0 e V la valeur des crédis : 1 x ' x' x' 0 0 (10) 1 1 Ec. C. V = = x ' x ' I On peu alors calculer, connaissan ρ 0 le aux de rendemen inerne du proje sans rémunéraion des crédis d émission, la valeur de ce aux de rendemen inerne dans le cadre du MDP : 1 1. c = C E. V 1 + ρ ' 1 + ρ ' I ' 1 ρ '( V ) = x '( V ) 1 = 1 1 C. Ec. V 1 + ρ ' I ' où la quanié de carbone non émis par la echnologie propre correspond à la quanié d énergie carbonée uilisée par la echnologie sale pour saisfaire la même demande. 0 0 (13) (12)

11 Les équaions (10) e (13) monren bien que les aux de renabilié inerne des deux ypes de projes von se rapprocher 5. Plus la axe augmene, plus x diminue e inversemen plus V augmene, plus x va augmener ; on noera cependan la renabilié des echnologies sales es plus sensible à l augmenaion de la axe sur l énergie, que la echnologie propre ne l es par rappor aux variaions de la valeur V du carbone (de manière réalise enre 10 e 100 $ la onne de carbone). Cependan, plus l énergie carbonée subsiuée es riche en carbone, plus la rémunéraion des crédis es inéressane pour l invesisseur du Nord. C Généralisaion à un ensemble de projes Dans cee parie nous monrons que les résulas éablis précédemmen à un proje peuven s appliquer de la même manière à un ensemble de projes «sales» ou à un ensemble de projes propres en considéran un aux de renabilié unique applicable à l ensemble des projes. Cee exension es rendue nécessaire pour cerner commen en foncion de l évoluion des renabiliés des projes s effecue la nouvelle affecaion enre invesissemens en énergie carbonée e non carbonée d une par e invesissemens naionaux e inernaionaux d aure par. On monre ainsi qu il exise un aux de rendemen inerne ρ pour un ensemble de K projes d invesissemens (I k ) k=1..k, (ayan pour recees nees annuelles consanes (F k ) k=1..k, e pour aux de rendemen inerne (ρ k ) k=1..k ). Ce "proje global équivalen" es défini par un invesissemen global I, ayan pour solde annuel R consan sur oue la période considérée : 1 = N. où = I k e = F k 0 (1 ˆ = + ρ) (14) k k I = R I R Chacun de ces projes consomme annuellemen la quanié E ck. Ainsi en menan le même raisonnemen que précédemmen les dépenses annuelles augmenen de dr = Eck. dt = Ε c. dt k Ainsi pour l ensemble des k projes, il exise un aux de rendemen inerne unique ˆρ associé à l invesissemen consiué de la somme des K invesissemens e du revenu annuel ne R consiué de la somme des K revenus annuels nes. On peu ainsi appliquer les résulas : - de l équaion (9) de la première parie à ρ en considéran l ensemble des invesissemens naionaux dans le seceur élecrique soumis à une augmenaion d une axe sur les énergies fossiles: 1 1 Ec.( T T 0) ˆ ρ( T ) + 1 ˆ ρ + 1 = I 0 (15) Avec ρ 0 niveau iniial du aux de rendemen inerne représenaif à l ensemble des projes e T 0 niveau de axe iniial. - de l équaion (13) à ρ en considéran l ensemble des invesissemens du MDP dans le seceur élecrique : 1 ˆ ρ '( V ) = 1 1 C. Ec. V 1 + ˆ ρ ' 0 I ' Avec ˆ ρ ' 0 niveau iniial du aux de rendemen inerne représenaif à l ensemble des projes hors MDP. 5 En effe les TRI caracérisiques de ces echnologies son environ de 10% pour les cenrales à charbon, e enre 3 e 6% pour les echnologies à énergie renouvelable.

12 C Calcul de l effe levier L augmenaion de la axe sur les énergies fossiles diminue la renabilié d un proje «sale» e augmene relaivemen celle du proje MDP. Ainsi des projes réalisés au sein du MDP von prendre la place de projes réalisés dans le scénario de référence par les invesisseurs du Sud. Cee subsiuion enre echnologies sales e echnologies propres n es pas la seule à devoir êre prise en compe puisque des projes réalisés au sein du MDP, c es-à-dire avec conribuion des agens du Nord von se subsiuer à des projes qui dans le scénario de référence éaien réalisés par des invesisseurs du sud. Des invesissemens seron libérés pour se réaffecer dans d aures seceurs d acivié. Il convien donc pour apprécier l ordre de grandeur du mécanisme de cerner égalemen la par d invesissemens libérée par le flux d invesissemens érangers. Avan insauraion de la axe e avan mise en place du MDP le revenu annuel R REF provenan des invesissemens dans les seceurs énergéiques e non énergéiques s écri: ne Sud E Sud R REF ( T0, V = 0) = RREF + RREF ( I E, T Sud 0) (16) seceur non énergéique seceur énergéique Le raisonnemen es mené à demande inchangée, ce qui d'un poin de vue héorique pourrai êre inerpréé comme résulan d une élasicié nulle de la demande par rappor aux prix. Telle n es pas l inerpréaion économique que nous ferons ici. En effe dans le conexe des pays en développemen, oue augmenaion de prix es déerminée par une auorié publique (gouvernemen ou agence de régulaion publique naionale, régionale ou locale), es généralemen impossible pour des considéraions poliiques ou d équié, a foriori pour une moivaion du ype environnemen global. C es pourquoi, dans la majorié des cas, le régulaeur s inerdira de reporer la axe sur le prix de vene aux consommaeurs, ce qui annule ou effe de la axe sur le niveau de la demande. Après insauraion de la axe e mise en place du MDP, aux revenus iniiaux R s ajouen: ne Sud REF le revenu des invesissemens libérés du seceur énergéique par les appors exérieurs. Cerains invesissemens naionaux du seceur élecrique ne son plus enrepris car leur renabilié relaivemen aux aures invesissemens possibles a baissé. Ils se reporen sur d'aures seceurs d'acivié. On fai ici l'approximaion que ces invesissemens s effecuen à la marge avec un aux de rendemen inerne uniforme égal aux aux d inérê en vigueur dans le pays. Une par λ des invesissemens naionaux iniiaux es reporée dans ce seceur AS, e génère le revenu R ρ ( λ. I, T ). MDP E Sud 0 les invesissemens provenan d invesisseurs du Nord dans le cadre du MDP viennen E Nord s ajouer e génèren le revenu R ( I, V ), MDP E Nord (1-λ)I E Sud désigne la par des invesissemens énergéiques qui resen orienés sur le seceur énergéique. Le nouveau TRI global, après augmenaion de la axe es la moyenne sur E Sud l ensemble de ces projes réalisables e le revenu s écri R ((1 λ). I, T ) le recyclage du revenu de la axe: Il n'es pas ici possible d'aniciper l'allocaion secorielle ni l'efficacié du recyclage. Nous ne prendrons donc pas celui-ci en compe dans nore calcul numérique les dépenses publiques éviées (ADP):difficilemen quanifiable, l ensemble des dépenses éviées résule du fai d une amélioraion de la echnologie uilisée, plus propre e donc d une diminuion globale des exernaliés négaives (diminuion des dépenses de sané par exemple), ainsi qu un effe posiif sur la croissance. MDP ESud 0 En résumé on obien le revenu RMDP ( T, V ) à chaque période après accroissemen de la axe de T 0 à T e insauraion des crédis MDP à la valeur V:

13 ne Sud AS, E Sud E Nord RMDP ( T, V ) = RREF + R ρ MDP ( λ. I E Sud, T0 ) + RMDP ((1 λ). I E Sud, T ) + RMDP ( I E Nord ( V )) seceur non énergéique [. ( ) T. E ( T )] + f T E T c 0 c recyclage de la axe + DP { dépenses publiques éviées seceur énergéique La quanificaion de l effe levier peu se faire par la mesure du revenu addiionnel acualisé sur oue la période considérée généré par une unié de crédi exprimé en valeur monéaire, il s écri donc: E Nord MDP E Nord l = R ( T, V ) R ( T, V = 0) ( 1+ ρ ) E C. V c. ( 1+ ρ ) avec à chaque période AS, E Sud E Sud RMDP ( T, V ) RREF ( T0, V = 0) = R ρ MDP ( λ. IE Sud, T0 ) + RMDP ((1 λ). I E Sud, T ) RREF ( I E Sud, T ) + R ( I ( V )) Le calcul effecué minore l effe levier puisqu il ne considère pas les effes du recyclage des revenus de la axe ni la diminuion des dépenses des dépenses publiques. Des varianes de l'effe de levier peuven êre calculées, noammen : - le revenu addiionnel généré par une unié de crédi exprimée en onne de CO 2 ou en onne de carbone, - le volume d'invesissemen éranger addiionnel drainé par le MDP par unié de crédi exprimée en valeur monéaire, en onne de CO 2 ou en onne de carbone. a) Calcul des revenus générés par les invesisseurs naionaux * Seceur élecrique Seule une parie (1-λ) des invesissemens indiens réalisés dans le seceur énergéique en l'absence du MDP rese dirigée vers ce seceur dans le scénario inégran le MDP.λ varie avec le niveau T de la axe e la valeur V des crédis. En conséquence le revenu associé à ces invesissemens varie égalemen en foncion de T e de V. (18) (17) Alors la différence de revenu générée par les invesissemens naionaux dans le seceur élecrique s écri en reprenan la définiion du aux de rendemen inerne : E Sud E Sud (1 λ). I E Sud I E Sud RMDP ((1 λ). I E Sud, T ) RREF ( I E Sud, T0 ) = 1 1 (1 + ρ ( T)) (1 + ρ ( T )) * Repor d invesissemens dans d aures seceurs E Sud 0ESud 0 (1 λ) 1 = IE Sud. 1 1 (1 + ρe Sud ( T )) (1 + ρ0esud ( T0 )) Une par λ des invesissemens iniiaux dans le seceur élecrique I E Sud ( T 0) se rouve redirigée vers d aures seceurs d acivié. On considère un aux de rendemen inerne uniforme ρ AS (ici pris égal à 12%) de ces invesissemens. (19)

14 R ρ I ( λ. I ) = λ. ( T ) 1 1,12 AS, E Sud 0 MDP E Sud (20) b) Invesissemens des agens du nord au sein du MDP Les invesisseurs du nord viennen conrebalancer la par des invesissemens naionaux qui se rouven redirigés vers d aures seceurs. Ainsi, ces invesisseurs viennen répondre à la par de la demande λ qui, avan poliiques e mesures naionales, éai saisfaie par la par d'invesissemen locale I E Sud ( T 0) La echnologie du Nord es considérée comme ayan un coefficien d efficacié énergéique supérieure à celle du Sud. On représene ce gain en efficacié énergéique à demande consane par la nécessié d un moindre invesissemen. Soi σ coefficien de progrès echnique par ransfer echnologique. Alors pour répondre à la demande (1-λ).S, il fau que: I ( V ) = σ. λ. I avec σ 1 (21) E Nord E Sud e: R ( I, V ) = σ. λ. I 1 (1 + ρ ( V )) E Nord E Sud MDP E Nord E Nord c) Revenu addiionnel généré par le mécanisme (22) Finalemen, le revenu addiionnel es: R. MDP RREF = I E Π (23) Sud Avec: Π = 1 λ ρ 1 1 σ + λ ( T ) 1 + ρ Sud, 1 + ρ ENord ( V ) E Sud C.2 Choix méhodologique pour l'expérimenaion dans les seceurs émeeurs nes: le recours au modèle MARKAL pour eser l'effe levier du MDP Nous proposons mainenan de procéder à un essai de quanificaion de l'ordre de grandeur de l'effe levier que nous avons mis en évidence par les développemens héoriques qui précèden. Pour cela, moyennan quelques ajusemens méhodologiques, il nous es apparu possible de recourir au modèle MARKAL afin de simuler les volumes d'invesissemens, les revenus e les émissions de CO 2 générés par ceux-ci dans au moins deux configuraions: - la première, la siuaion de référence, c'es-à-dire en l'absence de poliiques e mesures spécifiques pour le clima e en l'absence du MDP - la seconde, incorporan à la fois les poliiques e mesures naionales desinées à luer conre les émissions e l'allocaion de cerificas de réducions d'émission aux projes verueux dans le cadre du MDP. Nous avons bien conscience de l'imperfecion de ce premier essai, don nous poinerons les limies à chaque fois que nécessaire. Mais il nous semblai esseniel, pour conribuer efficacemen à éclairer le déba, de monrer qu'il es possible de passer du principe puremen héorique à la mesure des ordres de grandeur sur données réelles.

15 C.2.1 Présenaion succince du modèle MARKAL L ouil que nous uiliserons pour mener à bien les différenes simulaions nécessaires es le modèle Markal. Markal es un modèle spécifique de l analyse echnico économique e de l évoluion dynamique des sysèmes énergéiques sur des périodes de l ordre de 50 ans. Le nombre acuel d uilisaeurs de Markal es de 77 insiuions dans 37 pays. Ces uilisaeurs ineragissen e se coordonnen dans le cadre d un réseau, ETSAP (Energy Technology Sysem Analysis Program de l Agence Inernaionale de l Energie. Le modèle Markal a fai l obje d un développemen de plus de ving ans e es accessible au ravers de logiciels conviviaux (MUSS, Markal User Suppor Sysem, ANSWER, inerface compaible avec Windows ) qui permeen à des uilisaeurs d accéder à ses foncionnaliés après une formaion limiée e en bénéfician de l acquis, noammen des bases de données echniques réunis par le réseau d uilisaeurs. Les composans de base de Markal son les echnologies de producion, d uilisaion, de ransformaion des veceurs énergéiques e les echnologies de limiaion e de conrôle des émissions. Chaque echnologie es représenée par ses performances echniques e des données de coû d invesissemen, de foncionnemen e d enreien. Un menu de oues les echnologies exisanes ou fuures consiue les données d enrée du modèle. La fourniure e la demande d énergie son inégrées dans le modèle de manière à calculer des sysèmes énergéiques cohérens. Le modèle a pour obje de sélecionner la combinaison echnologique qui minimise le coû oal du sysème énergéique pour une projecion des demandes secorielles faie ex ane. Dans chaque cas, le modèle déermine la combinaison de echnologies la moins coûeuse qui saisfai aux conraines imposées e ceci jusqu à la limie de faisabilié qui dépend des echnologies inroduies dans le modèle. Dans le cas de l Inde, Markal a éé développé à l Indian Insiue of Managemen avec le souien de P.R. Shukla e A. Kanudia, e prend en compe des périodes de cinq ans jusqu en 2035 (Loulou, Shukla, Kanudia, 1995). C.2.2 Plan de recherche La méhodologie que nous avons élaborées pour simuler l'effe levier sur données réelles dans le cas du seceur élecrique indien conien les cinq éapes suivanes : a) Première éape : calage du scénario d'émissions de référence e du panier de echnologies énergéiques correspondanes b) Seconde éape : simulaion de l impac des opporuniés de poliiques e mesures naionales c) Troisième éape : déecion des gains poeniels d efficacié par ransfer de echnologies correspondan à des opporuniés d invesissemen pour des invesisseurs du Nord d) Quarième éape : simulaion de l impac de règles d allocaion de crédis d émissions. e) Cinquième éape : Analyse criique des résulas du poin de vue du caracère inciaif e de l efficacié du MDP Les résulas de ces différenes simulaions son analysées du poin de vue : - des émissions associées à chaque sélecion de echnologies correspondan à chacune des quare configuraions successives - des volumes d invesissemen générés pour le pays d accueil - du volume de crédis d émissions générés - du revenu addiionnel généré par le second scénario en comparaison au premier - de la mesure de l'effe levier el que défini dans la parie formelle.

16 C.3 Choix méhodologiques pour les seceurs «absorbeurs» nes: ypologies des opions d'aénuaion e convenions de compabilié C.3.1 Typologies des opions d aénuaion possibles dans le seceur foresier Le rappor spécial de l IPCC 6 désigne l uilisaion des erres, le changemen d affecaion des erres e la foreserie à la fois comme des sources e des puis de gaz à effe de serre (GES), en pariculier dans les pays en développemen. En conséquen, les acions envisageables dans ces seceurs pour conribuer à sabiliser la concenraion amosphérique en GES relèven de deux approches différenes : la gesion des réservoirs de carbone e la réducion des émissions de GES. Ces acions son présenées dans le ableau suivan pour ce qui concerne le seceur foresier. GESTION DES RESERVOIRS DE CARBONE Réservoirs biomasse e maière organique du sol REDUCTION DES EMISSIONS DE GES Émissions provenan de l uilisaion des erres e de la foreserie Accroissemen des socks par inroducion d arbres : Reboisemen de forê naurelle, planaions indusrielles e villageoises, vergers e culures pérennes, agroforeserie Conservaion des socks exisans (éviemen des émissions liées au changemen d affecaion des erres) : Défense des forês menacées de déboisemen: projes «clôures», Émissions de CO 2 liées aux déches foresiers e agricoles : exploiaion foresière à faible impac, réducion des quaniés de déches de bois de l indusrie de ransformaion Émissions énergéiques de CO 2 : meilleure efficacié énergéique lors du ranspor du bois, de sa combusion e de sa ransformaion en charbon Réservoirs produis (bois d œuvre e papier, ec.) Orienaion de la producion vers des produis à longue durée de vie Allongemen de la durée de vie des produis par recyclage ou raiemens Usage e accroissemen des pars de marché des produis Émissions provenan d aures seceurs grâce aux produis agricoles e foresiers «Subsiuion énergéique» de biocombusibles issus de sources durables (bois) aux combusibles fossiles ou issus de ressources foresières surexploiées «Subsiuion maériau» de bois d œuvre aux maériaux don la producion éme beaucoup de GES (cimen, acier ) Les projes de réducion des émissions, hors émissions liées au changemen d affecaion des erres, ressemblen aux projes classiques de réducion des émissions dans le seceur énergéique ou des ranspors. Les projes de gesion des réservoirs de carbone visen à la fois à accroîre e mainenir les socks de carbone dans les sysèmes agricoles e foresiers. Ils son parfois appelés «puis de carbone» 7. Les projes de conservaion des réservoirs appariennen aux deux approches, car ils permeen de réduire les émissions anhropiques aribuables au changemen d affecaion des erres. C.3.2 Convenions de compabilié e incidence économique sur le seceur. La forê es un réservoir à cycle cour, ce qui perme d envisager l absorpion de CO 2 comme opion d aénuaion. Mais comme pour les réservoirs fossiles, la réémission de CO 2 vers l amosphère es 6 Rappor spécial du Groupe d expers inergouvernemenal sur l évoluion du clima (GIEC ou IPCC) sur l uilisaion des erres, le changemen d'affecaion des erres e la foreserie. Mai Résumé pour décideurs disponible sur le sie 7 L IPCC (2000) donne la définiion des puis suivane : «Tou processus ou mécanisme qui absorbe un GES ou un précurseur de GES présen dans l amosphère. Un réservoir donné peu êre un puis de carbone amosphérique, e ce duran un cerain laps de emps quand il absorbe plus de carbone qu il n en libère.» Les puis réalisen un «piégeage» ou une «fixaion» de carbone, défini comme : «processus endan à faire augmener la eneur en carbone d un bassin ou d un réservoir de carbone aure que l amosphère» (le erme «séquesraion» es un anglicisme fréquen, mais il es absen de la raducion française du rappor spécial de l IPCC). Il es fréquen, mais inexac, d appeler puis de carbone les projes de conservaion des réservoirs, qui ne réalisen pas d absorpion.

17 rès rapide, voire plus, puisqu elle ne nécessie pas d infrasrucure pariculière. La réversibilié de l absorpion es le problème principal pour éablir une équivalence enre réducion d émissions e absorpion lors de la disribuion de crédis. Plusieurs convenions on éé proposées pour conourner le problème : - «Full crediing» : les variaions de socks son converies en crédis de réducions d émissions. Si l on arrive à garanir à long erme les variaions dans les socks par des mesures prévenives dans la concepion du proje ou par des mécanismes d assurance (par exemple, ne crédier qu une parie des réducions ou de l absorpion afin de consiuer une «réserve»), on aribue auan de crédis de réducion d émissions que de C sockées à un insan donné à fixer ou en moyenne sur une période donnée. - «on year crediing» : un sockage emporaire es converi en crédis proporionnels à la durée du sockage (unié : onne fois an). Si l on arrive à éablir l équivalence enre une durée de sockage e une réducion d émissions définiive, on pourra uiliser les crédis dans les engagemens. Tan qu un réservoir es en place, il coninuera à bénéficier de crédis. Dans la suie, nous avons pris l équivalence suivane : une onne.an donne lieu à un crédi d un quaranième de onne de carbone (un emps d équivalence de 40 ans, qui es une des possibiliés données dans le rappor spécial de l IPCC sur l uilisaion des erres, le changemen d affecaion des sols e la foreserie, 2000). Cee opion, si elle éai validée, aurai le mérie de mesurer effecivemen l impac de la séquesraion en ermes de changemen climaique. Touefois, les opposans de cee opion lui reproche une grande inceriude dans l éablissemen de l équivalence e les promoeurs ou invesisseurs on peur de voir s effondrer la quanié de crédis qui pourraien leur êre alloués. - «expiring credis» : : des crédis emporaires e remboursables son aribués à la séquesraion. Ils son ajoués à l engagemen du pays de l Annexe B au momen de leur acha, e sousrais à leur dae d expiraion. Ainsi, la forê ser à gagner du emps sur le changemen climaique pour l innovaion echnologique. Les conséquences des accords de Bonn La 6 e CDP réunie une seconde fois à Bonn en juille 2001 après avoir éé suspendue à l issue de la conférence de la Haye, es parvenue à un accord pour prendre en compe des puis de carbone dans les mécanismes de flexibilié. En ce qui concerne le MDP, seules les acions de boisemen e de reboisemen son éligibles, basées sur des modificaions survenues dans l uilisaion des erres. Les aciviés de subsiuion d énergies fossiles par de la biomasse, aciviés don l éligibilié ne faisai pas problème, concernen égalemen la foreserie. Cee inclusion parielle des puis de carbone es valable pour la première période d engagemen. Les négociaions sur la deuxième période d engagemen ( ) saueron sur les aciviés «LULUCF» éligibles au MDP pour cee deuxième période. a) Les conséquences possibles de l adopion d une compabilié basée sur les crédis emporaires Parmi les proposiions qui seron examinées par le SBSTA pour la compabilié de la fixaion du carbone dans les végéaux, la proposiion colombienne de crédis emporaires semble la mieux placée. Il s agi de consiuer un sysème de crédis spécifique aux projes foresiers, avec l aribuion d uniés emporaires» avec une durée de validié spécifiée. Pour les pays de l annexe I (e la MOC) les crédis générés par la fixaion de carbone se nommeron RMU. Leurs équivalens issus de projes MDP pourraien se nommer T-RMU, mais aucune décision n a éé encore prise à ce suje. Les T-RMU seraien inscris dans le regisre de l enié qui les reçoi, pouvan êre uilisés pour remplir des engagemens, mis en réserve ou vendus. Une fois uilisés pour remplir les engagemens, les T-RMU expiren après un emps égal à leur durée de validié, e doiven êre remplacés par d aures uniés équivalenes (nouveaux T-RMU, CRE, ERU, RMU). La durée de validié d un T-RMU dépend de la durée pendan laquelle le proje garani le mainien du sock. Le problème principal de cee proposiion dépend jusemen de la responsabilié en cas de réducion ou dispariion du sock pendan la période garanie. Pour la cohérence du sysème, il es vraisemblable que ce soi direcemen le promoeur du proje qui soi amené à fournir ces garanies. Ce sysème es parallèle au sysème des CRE «permanens ou définiifs» issus des aures projes MDP, mais les deux ypes de crédis ne son pas équivalens, car il faudrai une chaîne infinie de T- RMU pour remplacer un CRE. L uilisaion des T-RMU perme de gagner du emps sur l acquisiion

18 d uniés définiives, elle ne sera inéressane que si l acquéreur prévoi que leur coû d acquisiion présen ajoué au coû fuur d acquisiion d uniés définiives es inférieur au coû présen d acquisiion d uniés définiives (soi, si C T-RMU + C +n RMU < C RMU, avec C = coû d acquisiion présen, C +n = coû d acquisiion fuur). Les anicipaions sur le coû d acquisiion fuur des crédis permanens devraien donc jouer donc un rôle imporan dans la demande de crédis emporaires. C es le marché qui fixera les prix relaifs des «crédis permanens» e des «crédis emporaires». Parmi les faceurs qui devraien influencer le prix des différenes caégories de crédi, l offre de crédis permanens sera cerainemen décisive. Plus les opporuniés de réalisaion de réducion d émissions seron imporanes, moins inéressans apparaîron les crédis emporaires, surou si les aceurs anicipen une augmenaion fuure du coû marginal de réducion des émissions. Le rerai américain e ses effes poeniellemen dépréciaeurs sur le prix de la onne de carbone es, à ce égard, rès défavorable pour la demande de crédis emporaires ; de plus, la possibilié d un reour des USA dans le processus Kyoo dans le fuur par exemple pour la deuxième période d engagemen e l hypohèse d objecifs plus conraignans, devrai conduire les aceurs à aniciper une hausse du prix des fuurs crédis permanens, e donc les pousser à les acquérir le plus ô possible sans faire le «déour» par des crédis emporaires, qu il faudra probablemen remplacer par des crédis permanens un jour ou l aure. En d aures ermes, compe enu de la probabilié, à l heure acuelle, d un faible prix des crédis permanens e des anicipaions (ou des craines) d un prix neemen plus élevé dans le fuur, la demande de crédis emporaires risque d êre modese, e leur valeur insuffisane pour engendrer un «effe de levier» sur le développemen de nouvelles aciviés. Dans ces condiions, le principal risque es que les crédis «dépréciés» liés à la fixaion de carbone ne serven que rès marginalemen à suscier de nouvelles aciviés de boisemen e reboisemen dans les pays en développemen, mais qu ils ne consiuen qu une rene complémenaire pour des invesisseurs radiionnels (par exemple les fabricans de pâe à papier) qui devron de oues façons planer des milliers d hecares dans les prochaines années pour approvisionner des usines surdimensionnées (noammen en Asie, mais aussi en Amérique du Sud) qui subissen un défici de plus en plus aigu en maière première. Ce scénario condui direcemen à s inerroger sur l évaluaion qui sera faie de l addiionnalié des aciviés enreprises dans le cadre du MDP. C «Baseline» e addiionnalié L addiionnalié es un crière indispensable pour évier que ne se muliplien les réducions d émission ficives e que ne baissen la valeur uniaire des crédis carbone par un processus inflaionnise lié à la croissance de l offre. La quesion doi êre raiée avec les insrumens de l évaluaion économique qui consise à apprécier la siuaion la plus probable qui serai advenue à un horizon emporel donné en l absence du proje avec la siuaion qu on aend de la réalisaion du proje sur le même pas de emps. D où l imporance de se préoccuper de la dimension «économique» de l addiionnalié pour apprécier les condiions d éligibilié des aciviés proposées. Peu-on ouefois raduire cee exigence par la formule «les projes renables en eux-mêmes ne peuven êre éligibles au MDP»? La réponse, on va le voir, ne peu êre aussi ranchée. La consrucion de scénarios de référence («baselines») es une éape indispensable dans l analyse de l éligibilié. L addiionnalié es analysée en référence aux niveau des réducions d émissions de GES ou, le cas échéan, de la quanié de carbone séquesré par un proje de «gesion des réservoirs», pour reprendre la ypologie que nous proposons. La clause «business as usual» qui ser de base à la définiion du scénario de références es parfois inerpréée comme l absence de ou proje, où la prolongaion de la siuaion exisane (e non les endances). Cee inerpréaion es bien sûr discuable, dans la mesure où elle raba le champ emporel de l évaluaion économique e condui à comparer la siuaion présene e une siuaion fuure, e non deux siuaions fuures disinces, confusion volonaire ou involonaire bien connue dans le champ de l évaluaion économique de proje. Dans ous les seceurs économiques la diffusion du progrès echnique enraîne des rupures dans les sysèmes de producion exisans. Le vrai problème es moins d apprécier la probabilié des changemens dans le fuur que le ryhme de l adopion des innovaions. C es là qu inerviennen les